{"id":"bgbl2-2012-6-5","kind":"bgbl2","year":2012,"number":6,"date":"2012-03-08T00:00:00Z","url":"https://offenegesetze.de/veroeffentlichung/bgbl2/2012/6#page=16","api_url":"https://api.offenegesetze.de/v1/veroeffentlichung/bgbl2-2012-6-5/","document_url":"https://media.offenegesetze.de/bgbl2/2012/bgbl2_2012_6.pdf#page=16","order":5,"title":"Bekanntmachung von Berichtigungen zur Neufassung der Ordnung für die internationale Eisenbahnbeförderung gefährlicher Güter (RID 2007) sowie zu den mit der 14., 15. und 16. RID-Änderungsverordnung veröffentlichten Änderungen des RID","law_date":"2012-03-02T00:00:00Z","page":168,"pdf_page":16,"num_pages":8,"content":["168  Bundesgesetzblatt Jahrgang 2012 Teil II Nr. 6, ausgegeben zu Bonn am 8. März 2012\nBekanntmachung\nvon Berichtigungen\nzur Neufassung der Ordnung\nfür die internationale Eisenbahnbeförderung gefährlicher Güter (RID 2007)\nsowie zu den mit der 14., 15. und 16. RID-Änderungsverordnung\nveröffentlichten Änderungen des RID\nVom 2. März 2012\nZu der mit der Bekanntmachung vom 16. Mai 2008 veröffentlichten Ordnung\nfür die internationale Eisenbahnbeförderung gefährlicher Güter (RID) in der seit\ndem 1. Januar 2007 geltenden Fassung (BGBl. 2008 II S. 475) und zu den mit\nder 14. RID-Änderungsverordnung vom 14. November 2008 (BGBl. 2008 II\nS. 1334), 15. RID-Änderungsverordnung vom 22. Dezember 2009 (BGBl. 2009 II\nS. 1290, 1291) und 16. RID-Änderungsverordnung vom 11. November 2010\n(BGBl. 2010 II S. 1273) veröffentlichten Änderungen des RID werden nach-\nfolgend die Berichtigungen der Zwischenstaatlichen Organisation für den inter-\nnationalen Eisenbahnverkehr (OTIF) in Französisch und Deutsch bekannt\ngemacht.\nBerlin, den 2. März 2012\nBundesministerium\nf ü r Ve r k e h r, B a u u n d S t a d t e n t w i c k l u n g\nIm Auftrag\nHelmut Rein","Bundesgesetzblatt Jahrgang 2012 Teil II Nr. 6, ausgegeben zu Bonn am 8. März 2012                    169\nTitre\nAprès «États parties au RID», remplacer «(État au 30 juin 2010)» par:\n«(État au 1er juillet 2011)».\nSous les «États parties au RID», après «Allemagne,», insérer:\n«Arménie,».\nTa b l e d e s m a t i è r e s\n3.2.1                   [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nPartie 4\nModifier le titre pour lire:\n«Dispositions relatives à l’utilisation des emballages et des citernes».\n4.4                     [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nPartie 1\n1.2.1                   [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n1.2.2.1                 [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n1.3.1                   Supprimer le Nota 4.\n1.4.3.5 c)              [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n1.6.3.25                Dans la dernière phrase, supprimer:\n«sur la citerne».\n1.6.4.30                Après «CGEM», insérer:\n« «UN» ».\n1.6.4.37                Dans la dernière phrase, remplacer «la capacité en eau du réservoir» par:\n«la capacité du réservoir».\n1.8.3.11 b)             [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n1.10.6                  Dans la note de bas de page 20, remplacer «IAEACIRC» par:\n«INFCIRC».\nDans la note de bas de page 21, remplacer «IAEACIRC» par:\n«INFCIRC».\nPartie 2\n2.2.3.1.1               Dans le Nota 1, remplacer «32.2.2» par:\n«32.2.5».\n2.2.52.1.9              Au deuxième tiret, remplacer «unité de transport» par:\n«wagon».\n2.2.9.1.10.3.1 a)       [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n2.2.9.1.10.4.2          [Les corrections dans les versions anglaise et allemande ne s’appliquent pas au texte français.]\n2.2.9.1.10.4.4.2.1      Supprimer le paragraphe.\n2.2.9.1.10.4.4.2.2      Supprimer le paragraphe.\n2.2.9.1.10.4.4.6        [La correction dans la version allemande ne s’applique pas au texte français.]\n2.2.9.1.10.4.5.2 (b) [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nPartie 3\nChapitre 3.2\n3.2.1                   [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nTableau A               Dans le titre de la colonne (7a), remplacer «3.4.6» par:\n«3.4».\nChapitre 3.3\nDS 122                  [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nDS 304                  [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nDS 355                  [La correction dans la version allemande ne s’applique pas au texte français.]\nDS 527                  Après la disposition spéciale 526, insérer la disposition spéciale 527 pour lire comme suit:\n«527        (réservé)».","170          Bundesgesetzblatt Jahrgang 2012 Teil II Nr. 6, ausgegeben zu Bonn am 8. März 2012\nDS 584         Remplacer les deux premiers alinéas par le nouvel alinéa suivant:\n«– il ne contient pas plus de 0,5 % d’air à l’état gazeux;».\nChapitre 3.4\n3.4.13 b)      [La correction dans la version allemande ne s’applique pas au texte français.]\nPartie 4\nModifier le titre pour lire:\n«Dispositions relatives à l’utilisation des emballages et des citernes».\nChapitre 4.1\n4.1.1.4.1      [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n4.1.3.8.2      Dans le Nota, remplacer «3.4.6» par:\n«3.4.1».\n4.1.4          [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n4.1.4.1\nP 002          Dans la disposition spéciale d’emballage PP12, remplacer «véhicules» par:\n«wagons».\n[L’autre correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nP 200 (2)      À la fin du paragraphe, remplacer «1070 (oxyde d’azote)» par:\n«1070 (protoxyde d’azote)».\nP 201 (2)      À la fin de la première phrase, remplacer le point par le deux-points.\nAvant «Pour les gaz non toxiques,», insérer:\n«a)».\nAvant «Pour les gaz toxiques,», insérer:\n«b)».\nP 410          Dans la note de bas de tableau d, remplacer «véhicule» par:\n«wagon».\n[L’autre correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nChapitre 4.2\n4.2.1.10       Modifier le titre pour lire comme suit:\n«Dispositions supplémentaires applicables au transport de matières de la classe 3 en citernes mobiles».\n4.2.1.11       Modifier le titre pour lire comme suit:\n«Dispositions supplémentaires applicables au transport de matières des classes 4.1, 4.2 ou 4.3 (autres que les\nmatières autoréactives de la classe 4.1) en citernes mobiles».\n4.2.1.12       Modifier le titre pour lire comme suit:\n«Dispositions supplémentaires applicables au transport de matières de la classe 5.1 en citernes mobiles».\n4.2.1.13       Modifier le titre pour lire comme suit:\n«Dispositions supplémentaires applicables au transport de matières de la classe 5.2 et matières autoréactives de\nla classe 4.1 en citernes mobiles».\n4.2.1.14       Modifier le titre pour lire comme suit:\n«Dispositions supplémentaires applicables au transport de matières de la classe 6.1 en citernes mobiles».\n4.2.1.15       Modifier le titre pour lire comme suit:\n«Dispositions supplémentaires applicables au transport de matières de la classe 6.2 en citernes mobiles».\n4.2.1.16       Modifier le titre pour lire comme suit:\n«Dispositions supplémentaires applicables au transport de matières de la classe 7 en citernes mobiles».\n4.2.1.17       Modifier le titre pour lire comme suit:\n«Dispositions supplémentaires applicables au transport de matières de la classe 8 en citernes mobiles».\n4.2.1.18       Modifier le titre pour lire comme suit:\n«Dispositions supplémentaires applicables au transport de matières de la classe 9 en citernes mobiles».\n4.2.3.6.3      Remplacer «Les citernes destinées» par:\n«Les réservoirs destinés».\nChapitre 4.3\n4.3.4.1.4      [Les corrections dans les versions anglaise et allemande ne s’appliquent pas au texte français.]","Bundesgesetzblatt Jahrgang 2012 Teil II Nr. 6, ausgegeben zu Bonn am 8. März 2012                            171\nChapitre 4.4\n[La correction dans le titre du chapitre dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nDans le Nota, remplacer «Pour les citernes mobiles et CGEM «UN»,» par:\n«Pour les citernes mobiles et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) «UN»,».\nChapitre 4.5\nDans le Nota, remplacer «Pour les citernes mobiles et CGEM «UN»,» par:\n«Pour les citernes mobiles et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) «UN»,».\nPartie 5\nChapitre 5.2\n5.2.1          Dans le Nota, remplacer «récipients pour gaz» par:\n«récipients à pression».\n5.2.1.5        [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n5.2.2.1.8      [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nChapitre 5.3\n5.3.1.3        [La correction dans la version allemande ne s’applique pas au texte français.]\n5.3.1.4        [La correction dans la version allemande ne s’applique pas au texte français.]\n5.3.2.1.1      Au dernier tiret, remplacer «sous utilisation exclusive», par:\n«destinées à être transportées sous utilisation exclusive».\n5.3.2.1.5      [La correction dans la version allemande ne s’applique pas au texte français.]\nChapitre 5.4\n5.4.1.1.1 j)   [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n5.4.1.1.3      Dans la première phrase, remplacer « «DÉCHET[S]» » par:\n« «DÉCHET» ».\n5.4.1.2.1 a)   [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n5.4.3.4        [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nChapitre 5.5\n5.5.2.4.1      [La correction dans la version allemande ne s’applique pas au texte français.]\nPartie 6\nChapitre 6.1\n6.1.5.2.7      [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nChapitre 6.2\n6.2.2.1.1      [La correction dans la version allemande ne s’applique pas au texte français.]\nChapitre 6.5\n6.5.4.4.2      [La correction dans la version allemande ne s’applique pas au texte français.]\nChapitre 6.7\n6.7.4.13.2     Modifier l’alinéa c) pour lire comme suit:\n«c) le cas échéant, les résultats de l’essai d’impact du 6.7.4.14.1.».\nChapitre 6.8\n6.8.2.1.16     [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\n6.8.2.2.1      Étendre le texte du quatrième paragraphe sur toute la largeur de la page et le modifier pour lire comme suit:\n«L’étanchéité des équipements de service doit être assurée même en cas de renversement du wagon-citerne ou\ndu conteneur-citerne.».\n6.8.2.4.6      Au premier tiret du paragraphe antépénultième, remplacer «directive 1999/36/CE» par:\n«directive 2010/35/UE».\n6.8.2.6.1      [Les corrections dans la version anglaise ne s’appliquent pas au texte français.]\n6.8.4\nTE 22          [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nChapitre 6.9\n6.9.2.3.3      Dans la première phrase, remplacer «une catégorie appropriée de fibres de verre du type E» par:\n«une catégorie appropriée de fibres telle que des fibres de verre du type E».","172          Bundesgesetzblatt Jahrgang 2012 Teil II Nr. 6, ausgegeben zu Bonn am 8. März 2012\nPartie 7\nChapitre 7.3\nVW 15          [La correction dans la version anglaise ne s’applique pas au texte français.]\nChapitre 7.6\nÀ la fin du premier paragraphe, remplacer le deux-points par le point.\nAjouter un nouveau deuxième paragraphe pour lire comme suit:\n«Lorsqu’elles sont indiquées en regard d’une rubrique dans la colonne (19) du tableau A du chapitre 3.2, les\ndispositions spéciales suivantes sont applicables:».","Bundesgesetzblatt Jahrgang 2012 Teil II Nr. 6, ausgegeben zu Bonn am 8. März 2012                          173\nTitelblatt\nNach „RID-Vertragsstaaten sind“ „(Stand 30. Juni 2010)“ ändern in:\n„(Stand 1. Juli 2011)“.\nUnter „RID-Vertragsstaaten“ nach „Algerien,“ einfügen:\n„Armenien,“.\nInhaltsverzeichnis\n3.2.1                [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nTe i l 4\n[Die Änderung in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.4                  [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nTe i l 1\n1.2.1                [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n1.2.2.1              [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n1.3.1                [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n1.4.3.5 c)           [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n1.6.3.25             [Die Änderung in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n1.6.4.30             [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n1.6.4.37             [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n1.8.3.11 b)          [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n1.10.6               In der Fußnote 24 „IAEACIRC“ ändern in:\n„INFCIRC“.\nIn der Fußnote 25 „IAEACIRC“ ändern in:\n„INFCIRC“.\nTe i l 2\n2.2.3.1.1            [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n2.2.52.1.9           [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n2.2.9.1.10.3.1 a)    [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n2.2.9.1.10.4.2       In der mittleren Box erhält der Absatz c) folgenden Wortlaut:\n„c) des Prozentanteils der Bestandteile mit Daten zur akuten Toxizität: Additivitätsformeln (2.2.9.1.10.4.5.2)\nanwenden und abgeleitete L(E)C50- oder EqNOECm-Werte in die entsprechende Akut- oder Chronisch-\nKategorie umrechnen“.\n2.2.9.1.10.4.4.2.1   [Die Änderung in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n2.2.9.1.10.4.4.2.2   [Die Änderung in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n2.2.9.1.10.4.4.6     Im letzten Unterabsatz „und die Gemische (i) und (ii) bereits auf der Grundlage von Prüfdaten eingestuft sind“\nändern in:\n„und das Gemisch (i) oder (ii) bereits auf der Grundlage von Prüfdaten eingestuft ist“.\n2.2.9.1.10.4.5.2 (b) [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nTe i l 3\nKapitel 3.2\n3.2.1                [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nTabelle A            In der Spaltenüberschrift der Spalte (7a) „3.4.6“ ändern in:\n„3.4“.\nKapitel 3.3\nSV 122               [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nSV 304               [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nSV 355               „ohne dass dadurch der Klassifizierungscode 1 O verändert wird“ ändern in:\n„ohne dass dadurch die Zuordnung zur Klasse 2 verändert wird“.\nSV 527               [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nSV 584               Die beiden ersten Spiegelstriche durch folgenden neuen Spiegelstrich ersetzen:\n„– es im gasförmigen Zustand höchstens 0,5 % Luft enthält;“.","174         Bundesgesetzblatt Jahrgang 2012 Teil II Nr. 6, ausgegeben zu Bonn am 8. März 2012\nKapitel 3.4\n3.4.13 b)     Im zweiten Unterabsatz „dieselbe Kennzeichnung“ ändern in:\n„die gleiche Kennzeichnung“.\nTe i l 4\n[Die Änderung in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nKapitel 4.1\n4.1.1.4.1     [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.1.3.8.2     In der Bem. „des Abschnitts 3.4.6“ ändern in:\n„des Abschnitts 3.4.1“.\n4.1.4         [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.1.4.1\nP 002         [Die Änderungen in der englischen Fassung betreffen nicht den deutschen Text.]\nP 200 (2)     [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nP 201 (2)     [Die Änderungen in der französischen Fassung betreffen nicht den deutschen Text.]\nP 410         [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nKapitel 4.2\n4.2.1.10      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.2.1.11      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.2.1.12      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.2.1.13      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.2.1.14      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.2.1.15      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.2.1.16      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.2.1.17      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.2.1.18      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n4.2.3.6.3     [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nKapitel 4.3\n4.3.4.1.4     In der linken Spalte einfügen:\n„(bleibt offen)“.\nKapitel 4.4\n[Die Änderung der Kapitelüberschrift in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n[Die Änderung der Bem. in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nKapitel 4.5\n[Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nTe i l 5\nKapitel 5.2\n5.2.1         [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n5.2.1.5       [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n5.2.2.1.8     [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nKapitel 5.3\n5.3.1.3       „dieselben Großzettel“ ändern in:\n„die gleichen Großzettel“.\n5.3.1.4       Im zweiten Unterabsatz „dieselben Großzettel“ ändern in:\n„die gleichen Großzettel“.\n5.3.2.1.1     Im letzten Spiegelstrich „verpackte radioaktive Stoffe mit einer einzigen UN-Nummer unter ausschließlicher\nVerwendung“ ändern in:\n„unter ausschließlicher Verwendung zu befördernde verpackte radioaktive Stoffe mit einer einzigen UN-Num-\nmer“.\n5.3.2.1.5     „dieselben Tafeln“ ändern in:\n„die gleichen Tafeln“.","Bundesgesetzblatt Jahrgang 2012 Teil II Nr. 6, ausgegeben zu Bonn am 8. März 2012                          175\nKapitel 5.4\n5.4.1.1.1 j)   [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n5.4.1.1.3      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n5.4.1.2.1 a)   [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n5.4.3.4        [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nKapitel 5.5\n5.5.2.4.1      Im zweiten Spiegelstrich „den Zeitpunkt“ ändern in:\n„die Uhrzeit“.\nTe i l 6\nKapitel 6.1\n6.1.5.2.7      [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nKapitel 6.2\n6.2.2.1.1      Im Titel der Norm „ISO 4706:2008“ streichen:\n„Teil 1:“.\nKapitel 6.5\n6.5.4.4.2      „für flüssige Stoffe oder für feste Stoffe, die unter Druck eingefüllt oder entleert werden,“ ändern in:\n„für feste Stoffe, die unter Druck eingefüllt oder entleert werden, oder für flüssige Stoffe“.\nKapitel 6.7\n6.7.4.13.2     Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nKapitel 6.8\n6.8.2.1.16     [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n6.8.2.2.1      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\n6.8.2.4.6      Im ersten Spiegelstrich des drittletzten Unterabsatzes „Richtlinie 1999/36/EG“ ändern in:\n„Richtlinie 2010/35/EU“.\n6.8.2.6.1      [Die Änderungen in der englischen Fassung betreffen nicht den deutschen Text.]\n6.8.4\nTE 22          [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nKapitel 6.9\n6.9.2.3.3      [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nTe i l 7\nKapitel 7.3\nVW 15          [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.]\nKapitel 7.6\n[Die Änderungen in der französischen Fassung betreffen nicht den deutschen Text.]"]}