{"id":"bgbl2-2008-33--1","kind":"bgbl2","year":2008,"number":33,"date":"2008-12-10T00:00:00Z","url":"https://offenegesetze.de/veroeffentlichung/bgbl2/2008/33#page=2","api_url":"https://api.offenegesetze.de/v1/veroeffentlichung/bgbl2-2008-33--1/","document_url":"https://media.offenegesetze.de/bgbl2/2008/bgbl2_2008_33.pdf#page=2","order":-1,"title":"Anlageband:Anlage zur 14. RID-Änderungsverordnung vom 14. November 2008","law_date":"2008-11-14T00:00:00Z","page":0,"pdf_page":2,"num_pages":1333,"content":["","Sommaire\n1.1.3.4 Ajouter « ou en quantités exceptées » après « en quantités limitées ».\nAjouter la nouvelle sous-section 1.1.3.7 suivante :\n« 1.1.3.7 Exemptions relatives au transport des piles au lithium ».\n1.3.2.4 Supprimer.\n1.6.2 Reçoit la teneur suivante :\n« 1.6.2 Récipients à pression et récipients pour la classe 2 ».\n1.7.1 Reçoit la teneur suivante :\n« 1.7.1 Champ d’application ».\nAjouter les nouvelles sous-sections 1.8.6 et 1.8.7 suivantes :\n« 1.8.6 Contrôles administratifs pour la réalisation des évaluations de la conformité, des contrôles périodiques et des contrôles\nexceptionnels visés au 1.8.7\n1.8.7 Procédures à suivre pour l’évaluation de la conformité et le contrôle périodique ».\n2.2.7 Remplacer cette section comme suit :\n« 2.2.7 Classe 7 Matières radioactives\n2.2.7.1 Définitions\n2.2.7.2 Classification\n2.2.7.2.1 Dispositions générales\n2.2.7.2.2 Détermination de la limite d’activité\n2.2.7.2.3 Détermination des autres caractéristiques des matières\n2.2.7.2.4 Classification des colis ou des matières non emballées\n2.2.7.2.5 Arrangements spéciaux ».\n2.3.5 Supprimer.\n2.3.6 Devient 2.3.5.\nPartie 3 Reçoit la teneur suivante :\n« Listes des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives aux quantités limitées\net aux quantités exceptées ».\n3.4 Reçoit la teneur suivante :\n« Marchandises dangereuses emballées en quantités limitées ».\nAjouter le nouveau Chapitre 3.5 suivant :\n« 3.5 Marchandises dangereuses emballés en quantités exceptées\n3.5.1 Quantités exceptées\n3.5.2 Emballages\n3.5.3 Épreuve pour les colis\n3.5.4 Marquage des colis\n3.5.5 Nombre maximal de colis dans tout wagon ou conteneur\n3.5.6 Documentation ».\n4.1.4.4 Supprimer.\n5.1.5.1 Supprimer.\n5.1.5.2 et\n5.1.5.3 Devient 5.1.5.1 et 5.1.5.2.\nInsérer un nouveau 5.1.5.3 avec la teneur suivante :\n« 5.1.5.3 Détermination de l’indice de transport (TI) et de l’indice de sûreté-criticité (CSI) ».\nInsérer un nouveau 5.3.6 avec la teneur suivante :\n« 5.3.6 Marque « matière dangereuse pour l’environnement » ».\n6.2 Remplacer comme suit :\n« 6.2 Prescriptions relatives à la construction des récipients à pression, générateurs d’aérosol, récipients de faible\ncapacité contenant du gaz (cartouches à gaz) et cartouches pour piles à combustible contenant un gaz liquéfié\ninflammable, et aux épreuves qu’ils doivent subir\n6.2.1 Prescriptions générales\n6.2.1.1 Conception et construction\n1","6.2.1.2 Matériaux\n6.2.1.3 Équipement de service\n6.2.1.4 Agrément des récipients à pression\n6.2.1.5 Contrôles et épreuves initiaux\n6.2.1.6 Contrôles et épreuves périodiques\n6.2.1.7 Prescriptions applicables aux fabricants\n6.2.1.8 Prescriptions applicables aux organismes de contrôle\n6.2.2 Prescriptions applicables aux récipients à pression « UN »\n6.2.2.1 Conception, construction et contrôles et épreuves initiaux\n6.2.2.2 Matériaux\n6.2.2.3 Équipement de service\n6.2.2.4 Contrôles et épreuves périodiques\n6.2.2.5 Système d’évaluation de la conformité et agrément pour la fabrication des récipients à pression\n6.2.2.6 Système d’agrément du contrôle et de l’épreuve périodiques des récipients à pression\n6.2.2.7 Marquage des récipients à pression rechargeables « UN »\n6.2.2.8 Marquage des récipients à pression non rechargeables « UN »\n6.2.2.9 Procédures équivalentes d’évaluation de la conformité et de contrôles et d’épreuves périodiques\n6.2.3 Prescriptions générales applicables aux récipients à pression « non UN »\n6.2.3.1 Conception et construction\n6.2.3.2 (réservé)\n6.2.3.3 Équipement de service\n6.2.3.4 Contrôle et épreuve initiaux\n6.2.3.5 Contrôles et épreuves périodiques\n6.2.3.6 Agrément des récipients à pression\n6.2.3.7 Prescriptions applicables aux fabricants\n6.2.3.8 Prescriptions applicables aux organismes de contrôle\n6.2.3.9 Marquage des récipients à pression rechargeables\n6.2.3.10 Marquage des récipients à pression non rechargeables\n6.2.4 Prescriptions applicables aux récipients à pression « non UN », conçus, fabriqués et éprouvés conformément à des\nnormes\n6.2.5 Prescriptions applicables aux récipients à pression « non UN », qui ne sont pas conçus, fabriqués et éprouvés confor-\nmément à des normes\n6.2.5.1 Matériaux\n6.2.5.2 Équipement de service\n6.2.5.3 Bouteilles, tubes, fûts à pression et cadres de bouteilles métalliques\n6.2.5.4 Dispositions additionnelles relatives aux récipients à pression en alliage d’aluminium pour gaz comprimés, liquéfiés, gaz\ndissous et gaz non comprimés soumis à des prescriptions spéciales (échantillons de gaz) ainsi qu’aux autres objets\ncontenant un gaz sous pression à l’exclusion des générateurs d’aérosols et des récipients de faible capacité contenant\ndu gaz (cartouches à gaz)\n6.2.5.5 Récipients à pression en matériaux composites\n6.2.5.6 Récipients cryogéniques fermés\n6.2.6 Prescriptions générales applicables aux générateurs d’aérosols, récipients de faible capacité contenant du gaz (car-\ntouches à gaz) et cartouches pour pile à combustible contenant un gaz liquéfié inflammable\n6.2.6.1 Conception et construction\n6.2.6.2 Épreuve de pression hydraulique\n6.2.6.3 Épreuve d’étanchéité\n6.2.6.4 Références à des normes ».\n6.3 Remplacer « matières » par « matières infectieuses (Catégorie A) ».\n6.3.2 Reçoit la teneur suivante :\n« 6.3.2 Prescriptions relatives aux emballages ».\n6.3.3 Reçoit la teneur suivante :\n2","« 6.3.3 Code désignant le type d’emballage ».\nAjouter les nouvelles sections 6.3.4 et 6.3.5 suivantes :\n« 6.3.4 Marquage\n6.3.5 Prescriptions relatives aux épreuves pour les emballages ».\n6.5.6.13 Reçoit la teneur suivante :\n« 6.5.6.13 Épreuve de vibration ».\nAjouter la ligne suivante :\n« 6.5.6.14 Rapport d’épreuve ».\n3","Partie 1\nChapitre 1.1\n1.1.3.1 À l’alinéa a), ajouter une nouvelle deuxième phrase pour lire comme suit :\n« Lorsque ces marchandises sont des liquides inflammables transportés dans des récipients rechargeables remplis par,\nou pour, un particulier, la quantité totale ne doit pas dépasser 60 litres par récipient. »\nDans le Nota, remplacer « 2.2.7.1.2 » par « 1.7.1.4 ».\n1.1.3.2c) Modifier la première phrase pour lire comme suit :\n« des gaz des groupes A et O (conformément au 2.2.2.1), si leur pression dans le récipient ou la citerne, à une tempé-\nrature de 20 °C, ne dépasse pas 200 kPa (2 bar) et si le gaz n’est pas un gaz liquéfié ni un gaz liquéfié réfrigéré; ».\n1.1.3.4 Dans le titre, ajouter « ou en quantités exceptées » à la fin.\n1.1.3.4.2 Supprimer « emballées en quantités limitées » et déplacer le Nota sous le titre du 1.1.3.4 en remplaçant « 2.2.7.1.2 »\npar « 1.7.1.4 ».\nInsérer un nouveau paragraphe 1.1.3.4.3 pour lire comme suit :\n« 1.1.3.4.3 Certaines marchandises dangereuses peuvent faire l’objet d’exemptions sous réserve que les conditions du chapitre\n3.5 soient satisfaites. »\n1.1.3.6.3 Dans le tableau, pour la catégorie de transport 3, insérer une nouvelle ligne dans la colonne (2) pour lire comme suit :\n« Classe 4.3 : 3476 ».\nDans le tableau pour la catégorie de transport 3, colonne (2), classe 8, remplacer « et 3028 » par « 3028 et 3477 ».\nModifier le premier tiret après le tableau pour lire comme suit :\n« – pour les objets, la masse brute en kilogrammes (pour les objets de la classe 1, la masse nette en kilogrammes de\nla matière explosible; pour les marchandises dangereuses contenues dans des machines ou des équipements\nspécifiés dans le RID, la quantité totale de marchandises dangereuses contenue à l’intérieur en kilogramme ou en\nlitres suivant le cas); »\nAjouter une nouvelle sous-section pour lire comme suit :\n« 1.1.3.7 Exemptions relatives au transport des piles au lithium\nLes prescriptions du RID ne s’appliquent pas :\na) aux piles au lithium installées dans un moyen de transport effectuant une opération de transport et qui sont destinées\nà sa propulsion ou au fonctionnement d’un de ses équipements;\nb) aux piles au lithium contenues dans un équipement pour le fonctionnement de cet équipement utilisé ou destiné à\nune utilisation durant le transport (par exemple, un ordinateur portable). »\n1.1.4.4 Dans le Nota, supprimer « ainsi que les consignes écrites prescrites selon 5.4.3 de l’ADR, ».\nChapitre 1.2\n1.2.1 Dans la définition d’« aérosol ou générateur d’aérosols », remplacer « 6.2.4 » par « 6.2.6 ».\nDans la prmière phrase de la définition de « Capacité d’un réservoir ou d’un compartiment de réservoir », rempla-\ncer « de la citerne ou du compartiment de la citerne » par « du réservoir ou du compartiment de réservoir ».\nDans le Nota figurant après la définition de « chargement complet », supprimer « , voir sous 2.2.7.2 ».\nDans la définition de « colis », au début de la dernière phrase, remplacer « Le » par « Excepté pour le transport des\nmatières radioactives, le ».\nDans le Nota, ajouter « , 4.1.9.1.1 et chapitre 6.4 » après « 2.2.7.2 ».\nDans la définition de « conteneur », ajouter un cinquième tiret pour lire comme suit :\n« – d’un volume intérieur d’au moins 1 m3, à l’exception des conteneurs pour le transport des matières radioactives. »\nAvant « Une caisse mobile », supprimer « (voir également petit conteneur et grand conteneur) » et ajouter un nouveau\nparagraphe pour lire comme suit :\n« En outre, on entend par : », suivi par les définitions existantes de « petit conteneur » (dans sa version ci-après mo-\ndifiée) « grand conteneur » (dans sa version ci-après modifiée), « conteneur bâché », « conteneur fermé »,\n« conteneur ouvert ».\nAux endroits où les définitions de « conteneur baché », « conteneur fermé », « conteneur ouvert », « grand\nconteneur » et « petit conteneur » apparaissent dans le texte existant, ajouter une référence à la définition de\n« Conteneur » comme suit :\n« conteneur baché / conteneur fermé / conteneur ovuert / grand conteneur / petit conteneur, voir conteneur ».\nDans le Nota figurant après la définition, à la fin, ajouter « Néanmoins, un conteneur peut être utilisé comme emballage\npour le transport des matières radioactives. »\n4","Dans la définition du « document de transport », modifier « la lettre de wagon selon le contrat d’utilisation [voir Règles\nuniformes concernant les contrats d’utilisation de véhicules en trafic international ferroviaires (CUV – Appendice D à la\nCOTIF)] » par :\n« la lettre de wagon selon le Contrat uniforme d’utilisation des wagons (CUU)3) ».\nAjouter une nouvelle note de bas de page 3) comme suit :\n« 3) Version du 1er juillet 2006, publié par le Bureau CUU, Avenue des arts, 53, BE–1000 Bruxelles. »\nLes actuelles notes de bas de page 3) é 10) devienntent 6) à 13).\nDans la définition d’« emballage » supprimer le Nota et modifier le texte avant la parenthèse pour lire comme suit :\n« emballage, un ou plusieurs récipients et tous les autres éléments ou matériaux nécessaires pour permettre aux ré-\ncipients de remplir leur fonction de rétention et toute autre fonction de sécurité; ».\nDans la définition de « grand conteneur » supprimer le Nota et modifier l’alinéa a) pour lire comme suit :\n« a) un conteneur qui ne répond pas à la définition de petit conteneur; »\nDans la définition de « GRV composite avec récipient intérieur en plastique », 1ère phrase, ajouter « matière » avant\n« plastique » et le Nota suivant :\n« NOTA. Le terme « matière plastique », lorsqu’il est utilisé à propos des GRV composites en relation avec les réci-\npients intérieurs, couvre d’autres matériaux polymérisés tels que le caoutchouc. »\nDans la définition de « Manuel d’épreuves et de critères », remplacer « par le document ST/SG/AC.10/11/Rev.4/\nAmend.1 » par « par les documents ST/SG/AC.10/11/Rev.4/Amend.1 et ST/SG/AC.10/11/Rev.4/Amend.2 ».\nModifier la définition de « petit conteneur » pour lire comme suit :\n« petit conteneur, un conteneur dont les dimensions extérieures hors tout (longueur, largeur ou hauteur sont infé-\nrieures à 1,50 m ou dont le volume intérieur est inférieur ou égal à 3 m3; ».\nSupprimer le Nota figurant après la définition.\nDans le Nota figurant après la définition de « pression maximale de service », remplacer « 6.2.1.3.3.5 » par\n« 6.2.1.3.6.5 ».\nDans la définition de « Règlement type de l’ONU », remplacer « quatorzième » par « quinzième » et remplacer « (ST/\nSG/AC.10/1/Rev.14) » par « (ST/SG/AC.10/1/Rev.15) ».\nDans la définition de « SGH », remplacer « première » par « deuxième » et « ST/SG/AC.10/30/Rev.1 » par « ST/SG/\nAC.10/30/Rev.2 ».\nDans la définition de « suremballage », supprimer « , voir sous 2.2.7.2 ».\nDans le Nota figurant après la définition de « wagon complet », supprimer « , voir sous 2.2.7.2 ».\nAjouter les nouvelles définitions suivantes :\n« ADN, l’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation\nintérieures; »\n« approbation, agrément\napprobation multilatérale ou agrément multilatéral, pour le transport des matières de la classe 7, l’approbation ou\nl’agrément donné par l’autorité compétente du pays d’origine de l’expédition ou du modèle, selon le cas, et par l’autorité\ncompétente de chaque pays sur le territoire duquel l’envoi doit être transporté. L’expression « sur le territoire » exclut\nexpressément le sens de « au-dessus du territoire »; autrement dit, les prescriptions en matière d’approbation, d’agré-\nment et de notification ne s’appliquent pas à un pays au-dessus du territoire duquel les matières radioactives sont trans-\nportées dans un aéronef, à condition qu’aucune escale ne soit prévue dans ce pays;\nagrément unilatéral, pour le transport des matières de la classe 7, l’agrément d’un modèle qui doit être donné seule-\nment par l’autorité compétente du pays d’origine du modèle.\nSi le pays d’origine n’est pas un État membre de la COTIF, l’agrément implique une validation par l’autorité compétente\ndu premier État membre de la COTIF touché par l’envoi (voir 6.4.22.6); »\n« contenu radioactif, pour le transport des matières de la classe 7, les matières radioactives ainsi que tout solide, li-\nquide ou gaz contaminé ou activé se trouvant à l’intérieur de l’emballage; »\n« demandeur, dans le cas de l’évaluation de la conformité, le fabricant ou son représentant autorisé dans un État mem-\nbre et dans le cas d’épreuves périodiques et de contrôles exceptionnels, le laboratoire d’essais, l’opérateur ou leur re-\nprésentant autorisé dans un État membre;\nNOTA. Exceptionnellement, un tiers (par exemple un opérateur selon la définition du 1.2.1) peut demander une éva-\nluation de la conformité. ».\n« enveloppe de confinement, pour le transport des matières de la classe 7, l’assemblage des composants de l’em-\nballage qui, d’après les spécifications du concepteur, visent à assurer le confinement des matières radioactives pendant\nle transport; »\n« évaluation de la conformité, le processus consistant à vérifier la conformité d’un produit selon les dispositions des\nsections 1.8.6 et 1.8.7 relatives à l’agrément de type, la surveillance de la fabrication et le contrôle et les épreuves\ninitiaux; »\n5","« indice de sûreté-criticité (CSI)4) d’un colis, d’un suremballage ou d’un conteneur contenant des matières fissiles,\npour le transport des matières de la classe 7, un nombre qui sert à limiter l’accumulation de colis, suremballages ou\nconteneurs contenant des matières fissiles;\n4) L’acronyme « CSI » correspond au terme anglais « Criticality Safety Index ». »\n« indice de transport (TI)5) d’un colis, d’un suremballage ou d’un conteneur, ou d’une matière LSA-I ou d’un objet\nSCO-I non emballé, pour le transport des matières de la classe 7, un nombre qui sert à limiter l’exposition aux rayonne-\nments;\n5) L’acronyme « TI » correspond au terme anglais « Transport Index ». »\nLes actuelles notes de bas de page 3) à 10 deviennent 6) à 13).\n« intensité de rayonnement, pour le transport des matières de la classe 7, le débit de dose correspondant exprimé en\nmillisieverts par heure; »\n« matériel animal, des carcasses d’animaux, des parties de corps d’animaux ou des aliments pour animaux d’origine\nanimale; »\n« modèle, pour le transport des matières de la classe 7, la description d’une matière radioactive sous forme spéciale,\nd’une matière radioactive faiblement dispersable, d’un colis ou d’un emballage qui permet d’identifier l’article avec pré-\ncision. La description peut comporter des spécifications, des plans, des rapports de conformité aux prescriptions régle-\nmentaires et d’autres documents pertinents; »\n« pression d’utilisation normale maximale, pour le transport des matières de la classe 7, la pression maximale au-\ndessus de la pression atmosphérique au niveau moyen de la mer qui serait atteinte à l’intérieur de l’enveloppe de\nconfinement au cours d’une année dans les conditions de température et de rayonnement solaire correspondant aux\nconditions environnementales en l’absence d’aération, de refroidissement extérieur au moyen d’un système auxiliaire\nou d’opérations prescrites pendant le transport; »\n« système d’isolement, pour le transport des matières de la classe 7, l’assemblage des composants de l’emballage\net des matières fissiles spécifié par le concepteur et approuvé ou agréé par l’autorité compétente pour assurer la sûreté-\ncriticité; »\n« utilisation exclusive, pour le transport des matières de la classe 7, l’utilisation par un seul expéditeur d’un wagon ou\nd’un grand conteneur, pour laquelle toutes les opérations initiales, intermédiaires et finales de chargement et de dé-\nchargement se font conformément aux instructions de l’expéditeur ou du destinataire; ».\nChapitre 1.3\n1.3.1 Le Nota existant devient le Nota 1. Ajouter les nouveaux Notas suivants :\n« 2. (réservé)\n3. Pour la formation concernant la classe 7, voir aussi 1.7.2.5.\n4. La formation doit avoir été suivie avant d’assumer des responsabilités relatives au transport des marchandises\ndangereuses. ».\n1.3.2.4 Reçoit la teneur suivante :\n« 1.3.2.4 (supprimé) ».\nChapitre 1.4\n1.4.2.2.1 À l’alinéa a), ajouter un nouveau Nota à la fin pour lire comme suit :\n« NOTA. Les citernes, les wagons-batteries et les CGEM peuvent cependant être transportés après l’expiration de\ncette date dans les conditions du 4.1.6.10 (dans le cas de wagons-batteries et CGEM contenant des réci-\npients à pression comme éléments), 4.2.4.4, 4.3.2.4.4, 6.7.2.19.6, 6.7.3.15.6 ou 6.7.4.14.6. »\nLa note de bas de page 9) (actuellement 6)) reçoit la teneur suivante :\n« 9) Édition de la Fiche UIC applicable à partir du 1er janvier 2009. »\n1.4.3.4b) Remplacer « citernes » par « réservoirs ».\nChapitre 1.6\n1.6.1.1 Remplacer « 2007 » par « 2009 » et « 2006 » par « 2008 ».\nDans la note de bas de page 11) (actuellement 8), remplacer « 1er janvier 2005 » par « 1er janvier 2007 ».\nAjouter les nouvelles mesures transitoires suivantes :\n« 1.6.1.12 (réservé)\n1.6.1.13 Pour les wagons immatriculés ou mis en service pour la première fois avant le 1er janvier 2009, il n’est pas nécessaire\nd’appliquer les prescriptions des 5.3.2.2.1 et 5.3.2.2.2 stipulant que le panneau, les chiffres et les lettres doivent rester\napposés quelle que soit l’orientation du wagon jusqu’au 31 décembre 2009.\n1.6.1.14 Les GRV fabriqués avant le 1er janvier 2011 conformément aux prescriptions applicables jusqu’au 31 décembre 2010\net conformes à un modèle type qui n’a pas satisfait à l’épreuve de vibration du 6.5.6.13 peuvent encore être utilisés.\n6","1.6.1.15 Il n’est pas nécessaire d’apposer la marque de la charge maximale autorisée conformément au 6.5.2.2.2 sur les GRV\nfabriqués, reconstruits ou réparés avant le 1er janvier 2011. Ces GRV ne portant pas le marquage conformément au\n6.5.2.2.2 pourront encore être utilisés après le 31 décembre 2010 mais le marquage conformément au 6.5.2.2.2 devra\ny être apposé s’ils sont reconstruits ou réparés après cette date.\n1.6.1.16 Le matériel animal contenant des agents pathogènes relevant de la catégorie B, autres que ceux qui relèveraient de la\ncatégorie A s’ils étaient en culture (voir 2.2.62.1.12.2), peut être transporté conformément aux dispositions déterminées\npar l’autorité compétente jusqu’au 31 décembre 201414).\n14) Des dispositions applicables aux animaux morts infectés existent en l’occurrence, par exemple dans le Règlement CE No 1774/2002\ndu Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non\ndestinés à la consommation humaine (Journal officiel des Communautés européennes, No L 273 du 10. 10. 2002 p. 1).\nLes actuelles notes de bas de page 11) à 16 deviennent 15) à 20).\n1.6.1.17 Les matières des classes 1 à 9 autres que celles affectées aux Nos ONU 3077 ou 3082, auxquelles les critères de clas-\nsification du 2.2.9.1.10 n’ont pas été appliqués et qui ne sont pas marquées conformément au 5.2.1.8 et au 5.3.6,\npeuvent encore être transportées jusqu’au 31 décembre 2010 sans l’application des dispositions relatives au transport\ndes matières dangereuses pour l’environnement.\n1.6.1.18 L’application des dispositions des sections 3.4.9 à 3.4.13 n’est obligatoire qu’à partir du 1er janvier 2011. ».\n1.6.2 Modifier le titre pour lire comme suit :\n« Récipients à pression et récipients pour la classe 2 ».\n1.6.2.4 Remplacer « 6.2.3 » par « 6.2.5 ».\n1.6.2.5 Remplacer « mais qui ne sont plus énumérées au 6.2.2 ou au 6.2.5 » par « (voir 6.2.4) conformément aux dispositions\ndu RID applicables à l’époque ».\nAjouter les nouvelles mesures transitoires pour lire comme suit :\n« 1.6.2.6 Les récipients à pression pour les matières autres que celles de la classe 2, construits avant le 1 er juillet 2009 confor-\nmément aux prescriptions du 4.1.4.4 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2008 mais qui ne sont pas conformes aux pres-\ncriptions du 4.1.3.6 applicables à compter du 1er janvier 2009, pourront encore être utilisés à condition que les prescrip-\ntions du 4.1.4.4 en vigueur jusqu’au 31 décembre 2008 soient respectées.\n1.6.2.7 Les États membres peuvent continuer à appliquer les prescriptions des 6.2.1.4.1 à 6.2.1.4.4 applicables jusqu’au\n31 décembre 2008 au lieu de celles des 1.8.6, 1.8.7, 6.2.2.9, 6.2.3.6 à 6.2.3.8 jusqu’au 30 juin 2011. »\n1.6.3.20 Remplacer « et à la disposition spéciale TE15 du 6.8.4b) applicables à partir du 1er janvier 2003 » par « applicables à\npartir du 1er janvier 2003 et la disposition spéciale TE15 du 6.8.4b) applicable du 1er janvier 2003 au 31 décembre\n2006 ».\n1.6.3.23 Reçoit la teneur suivante :\n« 1.6.3.23 (supprimé) ».\n1.6.3.25 Ajouter un nouveau sous-alinéa :\n« Il n’est pas nécessaire d’indiquer la lettre « L » prescrite au 6.8.2.5.2 avant que le premier contrôle devant avoir lieu\naprès le 1er janvier 2009 ne soit effectué. »\n1.6.3.27 Au 2ème tiret des alinéas a) et b) modifier « des liquides de la classe 3 à 8 auxquelles » ou « des liquides des classes 3\nà 8 auxquelles », respectivment, en « des matières des classes 3 à 8 qui sont transportées à l’état liquide,\nauxquelles . . . ».\nÀ l’alinéa a) remplacer « pour le 1er janvier 2011 » par « pour le 31 décembre 2010 ».\nÀ la fin de l’alinéa a) ajouter le nouvel sous-alinéa suivant :\n« Cependant les wagons-citernes et wagons-batteries qui doivent être soumis entre le 1er janvier 2011 et le 31 dé-\ncembre 2012 à une épreuve périodique selon 6.8.2.4.2 ou 6.8.3.4.6, ce rééquipement peut également avoir lieu au plus\ntard jusqu’au 31 décembre 2012. »\n1.6.3.31 Reçoit la teneur suivante :\n« 1.6.3.31 Les wagons-citernes et les citernes constituant des éléments de wagons-batteries qui ont été conçus et construits\nconformément à un code technique qui était reconnu au moment de leur construction, conformément aux dispositions\ndu 6.8.2.7 qui étaient applicables à ce moment-là, porront encore être utilisés. »\n1.6.3.32 Reçoit la teneur suivante :\n« 1.6.3.32 Les wagons-citernes destinés au transport\n– de gaz de la classe 2 des codes de classification contenant la/les lettre(s) T, TF, TC, TO, TFC ou TOC, ainsi que\n– des liquides des classes 3 à 8 auxquels sont affectés les codes-citerne L15CH, L15DH ou L21DH, dans la colonne\n(12) du tableau A du chapitre 3.2,\nqui ont été construits avant le 1er janvier 2007, mais qui cependant ne sont pas conformes aux exigences des prescrip-\ntions du 6.8.4b), disposition spéciale TE25, applicables à partir du 1er janvier 2007, peuvent encore être utilisés.\nLes wagons-citernes destinés au transport des gaz des numéros ONU 1017 chlore, 1749 trifluorure de chlore, 2189\ndichlorosilane, 2901 chlorure de brome et 3057 chlorure de trifluloracétyle, dont l’épaisseur de paroi des fonds ne sa-\ntisfait pas à la disposition spéciale TE25b), doivent cependant être rééquipés pour le 31 décembre 2014 au plus tard\nde dispositifs conformes à la disposition spéciale TE25a), c) ou d). »\n7","Ajouter les nouvelles mesures transitoires pour lire comme suit :\n« 1.6.3.33 Les wagons-citernes et wagons-batteries pour les gaz de la classe 2, qui ont été construits avant le 1 er janvier 1986\nselon les prescriptions applicables jusqu’au 31 décembre 1985, mais qui en ce qui concerne les tampons ne satisfont\npas aux prescriptions du 6.8.3.1.6, pourront encore être utilisés.\n1.6.3.34 (réservé)\n1.6.3.35 Il n’est pas nécessaire que les États membres appliquent les prescriptions des 1.8.6, 1.8.7 ainsi que les dispositions\nspéciales TA4 et TT9 du 6.8.4 avant le 1er juillet 2011. »\n« 1.6.3.33 à\n1.6.3.40 (réservés) » devient :\n« 1.6.3.36 à\n1.6.3.40 (réservés) ».\n1.6.4.9 Modifier pour lire comme suit :\n« 1.6.4.9 Les conteneurs-citernes et CGEM qui ont été conçus et construits conformément à un code technique qui était reconnu\nau moment de leur construction, conformément aux dispositions du 6.8.2.7 qui étaient applicables à ce moment-là,\npeuvent toujours être utilisés. »\n1.6.4.12 Supprimer le deuxième, troisième et dernier alinéa.\nLes actuelles notes de bas de page 12) à 16) deviennent 15) à 19).\n1.6.4.13 Remplacer « et de la disposition spéciale TE15 du 6.8.4b) applicables à partir du 1er janvier 2003 » par « applicables à\npartir du 1er janvier 2003 et à la disposition spéciale TE15 du 6.8.4b) applicable du 1er janvier 2003 au 31 décembre\n2006 ».\n1.6.4.15 Supprimer le 1er sous-alinéa.\n1.6.4.16 Reçoit la teneur suivante :\n« 1.6.4.16 (supprimé) ».\n1.6.4.18 Modifier le début pour lire comme suit :\n« Pour les conteneurs-citernes et CGEM construits . . . ».\n1.6.4.30 Supprimer la première phrase.\nAjouter les nouvelles sous-sections 1.6.4.31 à 1.6.4.34 pour lire comme suit :\n« 1.6.4.31 Pour les matières auxquelles la disposition spéciale TP35 est affectée dans la colonne (11) du tableau A du chapitre\n3.2, l’instruction de transport en citernes mobiles T14 prescrite dans le RID applicable jusqu’au 31 décembre 2008 peut\nencore être appliquée jusqu’au 31 décembre 2014.\n1.6.4.32 Lorsque le réservoir d’un conteneur-citerne a déjà été partagé en sections d’une capacité maximale de 7 500 litres au\nmoyen de cloisons ou de brise-flots avant le 1er janvier 2009, il n’est pas nécessaire d’ajouter à la capacité le symbole\n« S » dans les indications requises au titre du 6.8.2.5.1 jusqu’à ce que la prochaine épreuve périodique conformément\nau 6.8.2.4.2 soit effectuée.\n1.6.4.33 Nonobstant les dispositions du 4.3.2.2.4, les conteneurs-citernes destinés au transport de gaz liquéfiés ou de gaz li-\nquéfiés réfrigérés, qui répondent aux prescriptions de construction du RID applicables mais qui étaient partagés en sec-\ntions d’une capacité supérieure à 7 500 litres au moyen de cloisons ou de brise-flots avant le 1er juillet 2009, peuvent\nencore être remplis à plus de 20% ou à moins de 80% de leur capacité.\n1.6.4.34 Il n’est pas nécessaire que les États membres appliquent les prescriptions des 1.8.6, 1.8.7 ainsi que les dispositions\nspéciales TA4 et TT9 du 6.8.4 avant le 1er juillet 2011. »\n1.6.6.1 Remplacer « 2.2.7.7 » par « 2.2.7.2.2, 2.2.7.2.4.1, 2.2.7.2.4.4, 2.2.7.2.4.5, 2.2.7.2.4.6, disposition spéciale 336 du cha-\npitre 3.3 et 4.1.9.3 ».\n1.6.6.2.1 et\n1.6.6.2.2 Remplacer « 2.2.7.7 » par « 2.2.7.2.2, 2.2.7.2.4.1, 2.2.7.2.4.4, 2.2.7.2.4.5, 2.2.7.2.4.6, disposition spéciale 337 du cha-\npitre 3.3 et 4.1.9.3 ».\nChapitre 1.7\nDans le titre du chapitre, remplacer « Prescriptions » par « Dispositions ».\n1.7.1 Reçoit la teneur suivante :\n« 1.7.1 Champ d’application\nNOTA 1. En cas d’accident ou d’incident en cours de transport de matières radioactives, les plans d’intervention, tels\nqu’établis par les organismes nationaux ou internationaux compétents doivent être observés afin de protéger\nles personnes, les biens et l’environnement. Des recommandations à ce sujet sont présentées dans le docu-\nment « Planning and Preparing for Emergency Response to Transport Accidents Involving Radioactive\nMaterial », collection Normes de sûreté, No TS-G-1.2 (ST-3), AIEA, Vienne (2002).\n2. Les procédures d’urgence doivent prendre en compte la possibilité de formation d’autres matières dange-\nreuses qui pourrait résulter de la réaction entre le contenu d’un envoi et l’environnement en cas d’accident. »\n1.7.1.1 Dans la dernière phrase, ajouter « sur l’édition 1996 du document TS-R-1 » après « notes d’information ».\n8","Insérer les nouvelles sous-sections 1.7.1.4 et 1.7.1.5 pour lire comme suit :\n« 1.7.1.4 Les dispositions du RID ne s’appliquent pas au transport des :\na) Matières radioactives qui font partie intégrante du moyen de transport;\nb) Matières radioactives déplacées à l’intérieur d’un établissement soumis au règlement de sécurité approprié en vi-\ngueur dans cet établissement et dans lequel le mouvement ne s’effectue pas par des routes ou des voies ferrées\npubliques;\nc) Matières radioactives implantées ou incorporées dans l’organisme d’une personne ou d’un animal vivant à des fins\ndiagnostiques ou thérapeutiques;\nd) Matières radioactives contenues dans des produits de consommation agréés par les autorités compétentes, après\nleur vente à l’utilisateur final;\ne) Matières naturelles et minerais contenant des radionucléides naturels, qui sont à l’état naturel ou qui n’ont été traités\nqu’à des fins autres que l’extraction des radionucléides et qui ne sont pas destinés à être traités en vue de l’utilisation\nde ces radionucléides à condition que l’activité massique de ces matières ne dépasse pas dix fois les valeurs indi-\nquées au 2.2.7.2.2.1b) ou calculées conformément aux 2.2.7.2.2.2 à 2.2.7.2.2.6;\nf ) Objets solides non radioactifs pour lesquels les quantités de matières radioactives présentes sur une surface quel-\nconque ne dépassent pas la limite visée dans la définition de « contamination » au 2.2.7.1.2.\n1.7.1.5 Dispositions spécifiques au transport des colis exceptés\nLes colis exceptés définis au 2.2.7.2.4.1 sont uniquement soumis aux dispositions des parties 5 à 7 énumérées ci-\naprès :\na) les prescriptions applicables énoncées aux 5.1.2, 5.1.3.2, 5.1.4, 5.2.1.2, 5.2.1.7.1 à 5.2.1.7.3, 5.2.1.9, 5.4.1.1.1a),\ng) et h) et 7.5.11 CW33 (5.2);\nb) les prescriptions applicables aux colis exceptés spécifiées au 6.4.4; et\nc) si le colis excepté contient des matières fissiles, il doit satisfaire aux conditions requises pour bénéficier d’une des\nexceptions prévues au 2.2.7.2.3.5 ainsi qu’à la prescription énoncée au 6.4.7.2.\nLes colis exceptés sont soumis aux dispositions appropriées de toutes les autres parties du RID. »\n1.7.2.2 Modifier pour lire comme suit :\n« 1.7.2.2 Les doses individuelles doivent être inférieures aux limites de doses pertinentes. La protection et la sécurité doivent\nêtre optimisées de façon que la valeur des doses individuelles, le nombre de personnes exposées et la probabilité de\nsubir une exposition soient maintenus aussi bas que raisonnablement possible, compte tenu des facteurs économiques\net sociaux, avec cette restriction que les doses individuelles sont soumises aux contraintes de dose. Il faut adopter une\ndémarche rigoureuse et systématique prenant en compte les interactions entre le transport et d’autres activités. »\n1.7.2.3 Modifier pour lire comme suit :\n« 1.7.2.3 La nature et l’ampleur des mesures à mettre en œuvre dans ce programme doivent être en rapport avec la valeur et la\nprobabilité des expositions aux rayonnements. Le programme doit englober les dispositions des 1.7.2.2, 1.7.2.4 et\n1.7.2.5. La documentation relative au programme doit être mise à disposition, sur demande, pour inspection par l’auto-\nrité compétente concernée. »\n1.7.2.4 Ajouter le nouveau Nota suivant à la fin :\n« NOTA. Dans le cas des expositions professionnelles résultant des activités de transport, lorsque l’on estime que la\ndose effective ne dépassera pas, selon toute probabilité, 1 mSv en un an, il n’est pas nécessaire d’appliquer\ndes procédures de travail spéciales, de procéder à une surveillance poussée, de mettre en œuvre des pro-\ngrammes d’évaluation des doses ou de tenir des dossiers individuels. »\nInsérer la nouvelle sous-section 1.7.2.5 pour lire comme suit :\n« 1.7.2.5 Les travailleurs (voir 7.5.11, CW33 NOTA 3) doivent recevoir une formation appropriée portant sur la radioprotection, y\ncompris les précautions à prendre pour restreindre leur exposition au travail et l’exposition des autres personnes qui\npourraient subir les effets de leurs actions. »\n1.7.4.1 Supprimer « de matières radioactives » après « les envois » et remplacer « les prescriptions applicables du RID » par\n« les prescriptions du RID applicables aux matières radioactives ».\nChapitre 1.8\n1.8.3.2b) Remplacer « et 2.2.7.1.2 » par « et 1.7.1.4 » et « et 3.4 » par « , 3.4 et 3.5 ».\n1.8.3.13 Le 5ème tiret reçoit la teneur suivante :\n« – numéros ONU 1202, 1203, 1223, 3475 et le carburant aviation classé sous les Nos ONU 1268 ou 1863. »\nAjouter à la fin un nouvel alinéa comme suit :\n« Les certificats de conseillers à la sécurité déléivrés avant le 1er janvier 2009 pour les Nos ONU 1202, 1203 et 1223\nsont également valables pour le No ONU 3475 et le carburant aviation classé sous les Nos ONU 1268 ou 1863. »\nAjouter les nouvelles sections 1.8.6 et 1.8.7 suivantes :\n« 1.8.6 Contrôles administratifs pour la réalisation des évaluations de la conformité, des contrôles périodiques et des\ncontrôles exceptionnels visés au 1.8.7\n9","1.8.6.1 L’autorité compétente peut agréer des organismes de contrôle pour les évaluations de la conformité, les contrôles pé-\nriodiques, les contrôles exceptionnels et la supervision du service interne d’inspection visés au 1.8.7.\n1.8.6.2 L’autorité compétente doit assurer le suivi des organismes de contrôle et révoquer ou limiter l’agrément donné si elle\nconstate qu’un organisme agréé n’est plus en conformité avec l’agrément et les prescriptions du 1.8.6.4 ou n’applique\npas les procédures précisées dans les dispositions du RID.\n1.8.6.3 Si l’agrément est révoqué ou limité ou si l’organisme de contrôle a cessé ses activités, l’autorité compétente prend les\nmesures appropriées pour veiller à ce que les dossiers soient traités par un autre organisme de contrôle ou tenus à\ndisposition.\n1.8.6.4 L’organisme de contrôle doit :\na) disposer d’un personnel travaillant dans un cadre organisationnel approprié, capable, compétent et qualifié pour\ns’acquitter correctement de ses tâches techniques;\nb) avoir accès aux installations et au matériel nécessaires;\nc) travailler de façon impartiale, et à l’abri de toute influence qui pourrait l’en empêcher;\nd) garantir la confidentialité commerciale des activités commerciales et des activités protégées par des droits exclusifs,\nexercées par les fabricants et d’autres entités;\ne) bien séparer les activités de contrôle proprement dites des autres activités;\nf ) disposer d’un système qualité documenté;\ng) veiller à ce que les épreuves et les contrôles prévus dans la norme applicable et dans le RID soient menés à bien; et\nh) maintenir un système efficace et approprié de comptes rendus et de registres conformément au 1.8.7.\nL’organisme de contrôle doit en outre être accrédité conformément à la norme EN ISO/IEC 17020:2004, ainsi que pré-\ncisé au 6.2.3.6 et dans les dispositions spéciales TA4 et TT9 du 6.8.4.\nUn organisme de contrôle qui commence une nouvelle activité peut être agréé temporairement. Avant la désignation\ntemporaire, l’autorité compétente doit s’assurer que l’organisme de contrôle satisfait aux prescriptions de la norme EN\nISO/IEC 17020:2004. L’organisme de contrôle doit être accrédité au cours de sa première année d’activité pour pouvoir\ncontinuer cette nouvelle activité.\n1.8.7 Procédures à suivre pour l’évaluation de la conformité et le contrôle périodique\nNOTA. Dans la présente section, par « organismes compétents » on entend les organismes visés au 6.2.2.9 lorsqu’ils\ncertifient les récipients à pression « UN », au 6.2.3.6 lorsqu’ils agréent les récipients à pression « non UN » et\nau 6.8.4, dispositions spéciales TA4 et TT9.\n1.8.7.1 Dispositions générales\n1.8.7.1.1 Les procédures de la section 1.8.7 doivent être appliquées conformément au tableau du 6.2.3.6 pour l’agrément des\nrécipients à pression « non UN » et conformément aux dispositions spéciales TA 4 et TT 9 du 6.8.4 pour l’agrément des\nciternes, des wagons-batteries et des CGEM.\nLes procédures de la section 1.8.7 peuvent être appliquées conformément au tableau du 6.2.2.9 pour la certification\ndes récipients à pression « UN ».\n1.8.7.1.2 Toutes les demandes concernant :\na) l’agrément de type conformément au 1.8.7.2; ou\nb) la surveillance de la fabrication conformément au 1.8.7.3 et les contrôles et épreuves initiaux conformément au\n1.8.7.4; ou\nc) les contrôles périodiques ou exceptionnels à effectuer conformément au 1.8.7.5\ndoivent être adressées par le demandeur à une autorité compétente unique, son représentant ou un organisme de\ncontrôle agréé de son choix.\n1.8.7.1.3 La demande doit comporter :\na) le nom et l’adresse du demandeur;\nb) dans le cas de l’évaluation de la conformité pour lequel le demandeur n’est pas le fabricant, le nom et l’adresse de\nce dernier;\nc) une déclaration écrite selon laquelle la même demande n’a pas été formulée auprès de toute autre autorité compé-\ntente, son représentant ou un organisme de contrôle;\nd) la documentation technique pertinente précisée au 1.8.7.7;\ne) une déclaration autorisant l’autorité compétente, son représentant ou un organisme de contrôle d’accéder, à des fins\nde contrôle, aux lieux de fabrication, de contrôle, d’épreuve et de stockage et lui donnant toutes les informations né-\ncessaires.\n1.8.7.1.4 Lorsqu’il peut démontrer, à la satisfaction de l’autorité compétente ou de son organisme de contrôle délégué la confor-\nmité avec le 1.8.7.6, le demandeur peut établir un service interne d’inspection qui peut effectuer tout ou partie des\ncontrôles et des épreuves, lorsque cela est précisé au 6.2.2.9 ou 6.2.3.6.\n1.8.7.2 Agrément de type\n1.8.7.2.1 Le demandeur doit :\n10","a) dans le cas de récipients à pression, mettre à la disposition de l’organisme compétent des échantillons représentatifs\nde la production envisagée. L’organisme compétent peut demander des échantillons supplémentaires si cela est né-\ncessaire pour le programme d’épreuve;\nb) dans le cas de citernes, de wagons-batteries ou de CGEM, donner accès au prototype pour les essais de type.\n1.8.7.2.2 L’organisme compétent doit :\na) examiner la documentation technique indiquée au 1.8.7.7.1 pour vérifier que la conception est conforme aux dispo-\nsitions pertinentes du RID et que le prototype ou le lot prototype a été fabriqué conformément à la documentation\ntechnique et est représentatif du modèle type;\nb) effectuer les contrôles et assister aux épreuves prescrites dans le RID, pour établir que les dispositions ont été ap-\npliquées et respectées et que les procédures adoptées par le fabricant satisfont aux prescriptions;\nc) vérifier le ou les certificats délivrés par le ou les fabricants des matériaux en fonction des dispositions pertinentes\ndu RID;\nd) le cas échéant, approuver les procédures pour l’assemblage permanent des parties ou vérifier qu’elles ont été an-\ntérieurement agréées et que le personnel réalisant l’assemblage permanent des parties et les essais non destructifs\nest qualifié ou agréé;\ne) convenir avec le demandeur de l’endroit et des centres d’essais où les contrôles et les essais nécessaires doivent\nêtre réalisés.\nL’organisme compétent délivre au demandeur un procès-verbal d’examen de type.\n1.8.7.2.3 Lorsque le type satisfait à toutes les dispositions applicables, l’autorité compétente, son représentant ou l’organisme de\ncontrôle délivre un certificat d’agrément de type.\nCe certificat doit comporter :\na) le nom et l’adresse de l’émetteur;\nb) le nom et l’adresse du fabricant;\nc) une référence à la version du RID et aux normes utilisées pour l’examen de type;\nd) toutes prescriptions résultant de l’examen;\ne) les données nécessaires pour l’identification du type et des variantes, tels que définis par les normes pertinentes; et\nf ) la référence aux procès-verbaux d’examen de type.\nUne liste des parties pertinentes de la documentation technique doit être annexée au certificat (voir 1.8.7.7.1).\n1.8.7.3 Surveillance de la fabrication\n1.8.7.3.1 Le procédé de fabrication doit être examiné par l’organisme compétent pour s’assurer que le produit est fabriqué confor-\nmément aux dispositions de l’agrément de type.\n1.8.7.3.2 Le demandeur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour veiller à ce que le procédé de fabrication soit conforme\naux dispositions applicables du RID ainsi qu’au certificat d’agrément de type et à ses annexes.\n1.8.7.3.3 L’organisme compétent doit :\na) vérifier la conformité avec la documentation technique prescrite au 1.8.7.7.2;\nb) vérifier que le procédé de fabrication débouche sur des produits conformes aux prescriptions et à la documentation\nqui s’y applique;\nc) vérifier la traçabilité des matériaux et contrôler les certificats des matériaux en fonction des spécifications;\nd) le cas échéant, vérifier que le personnel qui réalise l’assemblage permanent des parties et les essais non destructifs\nest qualifié ou agréé;\ne) convenir avec le demandeur de l’endroit où les contrôles et essais nécessaires doivent être réalisés; et\nf ) consigner les résultats de son examen.\n1.8.7.4 Contrôles et épreuves initiaux\n1.8.7.4.1 Le demandeur doit :\na) apposer les marques prescrites dans le RID; et\nb) fournir à l’organisme compétent la documentation technique prescrite au 1.8.7.7.\n1.8.7.4.2 L’organisme compétent doit :\na) réaliser les contrôles et les essais nécessaires pour vérifier que le produit est fabriqué conformément à l’agrément\nde type et aux dispositions pertinentes;\nb) vérifier, en fonction de l’équipement de service, les certificats fournis par les fabricants de ces équipements;\nc) délivrer au demandeur un procès-verbal des contrôles et épreuves initiaux relatif aux épreuves et vérifications effec-\ntuées et à la documentation technique vérifiée; et\nd) établir un certificat écrit de conformité de la fabrication et apposer sa marque déposée lorsque la fabrication est\nconforme aux dispositions.\n11","Le certificat et le procès-verbal peuvent couvrir un certain nombre d’équipements du même type (certificat ou procès-\nverbal pour un groupe d’équipements).\n1.8.7.4.3 Le certificat doit comporter au moins :\na) le nom et l’adresse de l’organisme compétent;\nb) le nom et l’adresse du fabricant et le nom et l’adresse du demandeur si celui-ci n’est pas le fabricant;\nc) une référence à la version du RID et aux normes utilisées pour les contrôles et les épreuves initiaux;\nd) les résultats des contrôles et des épreuves;\ne) les données pour l’identification des produits contrôlés, au moins le numéro de série ou, pour les bouteilles non re-\nchargeables, le numéro de lot; et\nf ) le numéro d’agrément de type.\n1.8.7.5 Contrôles périodiques et exceptionnels\nL’organisme compétent doit :\na) effectuer l’identification et vérifier la conformité avec la documentation;\nb) réaliser les contrôles et assister aux épreuves afin de vérifier que les prescriptions sont satisfaites;\nc) émettre des rapports sur les résultats des contrôles et des épreuves, qui peuvent couvrir un certain nombre\nd’équipements; et\nd) veiller à ce que les marques requises soient apposées.\n1.8.7.6 Supervision du service interne d’inspection du demandeur\n1.8.7.6.1 Le demandeur doit :\na) mettre en place un service interne d’inspection avec un système qualité couvrant les contrôles et les épreuves do-\ncumentés au 1.8.7.7.5 et faisant l’objet d’une supervision;\nb) respecter les obligations découlant du système qualité tel qu’il a été approuvé et veiller à ce qu’il reste satisfaisant\net efficace;\nc) nommer un personnel formé et compétent pour le service interne d’inspection; et\nd) apposer le signe distinctif de l’organisme de contrôle lorsqu’il y a lieu.\n1.8.7.6.2 L’organisme de contrôle doit effectuer un audit initial. Si cet audit est satisfaisant, l’organisme de contrôle délivre une\nautorisation pour une période maximale de trois ans et les dispositions suivantes doivent être satisfaites :\na) Cet audit doit confirmer que les contrôles et les épreuves effectués sur le produit sont conformes aux prescriptions\ndu RID;\nb) L’organisme de contrôle peut autoriser le service interne d’inspection à apposer le signe distinctif de l’organisme de\ncontrôle sur chaque produit agréé;\nc) L’autorisation peut être renouvelée après un audit satisfaisant dans l’année qui précède l’expiration. La nouvelle pé-\nriode commence à la date d’expiration de l’autorisation; et\nd) Les auditeurs de l’organisme de contrôle doivent être compétents pour évaluer la conformité du produit couvert par\nle système qualité.\n1.8.7.6.3 L’organisme de contrôle effectue des audits périodiques pendant la durée de validité de l’autorisation pour s’assurer que\nle demandeur maintient et applique le système qualité. Les dispositions suivantes doivent être satisfaites :\na) Deux audits au moins doivent être effectués sur une période de douze mois;\nb) L’organisme de contrôle peut exiger des visites supplémentaires, des formations, des modifications techniques ou\ndes modifications du système qualité et limiter ou interdire les contrôles et épreuves devant être réalisés par le de-\nmandeur;\nc) L’organisme de contrôle doit évaluer toute modification du système qualité et déterminer si le système qualité modifié\nsatisfait toujours aux prescriptions de l’audit initial ou si une réévaluation complète est nécessaire;\nd) Les auditeurs de l’organisme de contrôle doivent être compétents pour évaluer la conformité du produit couvert par\nle système qualité; et\ne) L’organisme de contrôle doit remettre au demandeur un procès-verbal de visite ou d’audit et, si une épreuve a été\nréalisée, un procès-verbal d’épreuve.\n1.8.7.6.4 En cas de non conformité avec les prescriptions pertinentes, l’organisme de contrôle veille à ce que des mesures cor-\nrectives soient prises. Si des mesures correctives ne sont pas prises en temps voulu, il suspend ou retire la permission\ndonnée au service interne d’inspection de réaliser ses activités. L’avis de suspension ou de retrait est communiqué à\nl’autorité compétente. Il est remis au demandeur un procès-verbal indiquant en détail les raisons pour lesquelles l’orga-\nnisme de contrôle a pris ses décisions.\n1.8.7.7 Documents\nLa documentation technique doit permettre d’évaluer la conformité avec les prescriptions pertinentes.\n1.8.7.7.1 Documents pour l’agrément de type\nLe demandeur doit communiquer, selon qu’il convient :\n12","a) la liste des normes utilisées pour la conception et la fabrication;\nb) une description du type avec toutes les variantes;\nc) les instructions selon la colonne pertinente du tableau A du chapitre 3.2 ou une liste des marchandises dangereuses\nà transporter pour des équipements dédiés;\nd) un ou plusieurs plans d’ensemble;\ne) les plans détaillés avec les dimensions utilisées pour les calculs, de l’équipement, de l’équipement de service, de\nl’équipement de structure, du marquage et/ou de l’étiquetage nécessaire pour vérifier la conformité;\nf ) les notes de calcul, les résultats et les conclusions;\ng) la liste des équipements de service et de leurs données techniques pertinentes et des informations sur les dispositifs\nde sécurité, y compris le calcul du débit de décompression le cas échéant;\nh) la liste des matériaux requis par la norme de construction utilisée pour chaque partie, sous-partie, revêtement,\néquipement de service et équipement de structure ainsi que les spécifications correspondantes pour les matériaux\nou la déclaration de conformité au RID correspondante;\ni) la qualification agréée du mode opératoire d’assemblage permanent;\nj) la description des procédés de traitement thermique; et\nk) les procédures, descriptions et procès-verbaux de toutes les épreuves pertinentes énumérées dans les normes ou\nle RID pour l’agrément de type et pour la fabrication.\n1.8.7.7.2 Documents pour la surveillance de la fabrication\nLe demandeur doit mettre à disposition, selon qu’il convient :\na) les documents énumérés au 1.8.7.7.1;\nb) les procédures de fabrication, y compris les procédures d’essais;\nc) les rapports de fabrication;\nd) les qualifications agréées du personnel chargé de l’assemblage permanent;\ne) les qualifications agréées du personnel chargé des essais non destructifs;\nf ) les procès-verbaux des essais destructifs et non destructifs;\ng) les enregistrements des traitements thermiques; et\nh) les rapports d’étalonnage.\n1.8.7.7.3 Documents pour les épreuves et contrôles initiaux\nLe demandeur doit mettre à disposition, selon qu’il convient :\na) les documents énumérés aux 1.8.7.7.1 et 1.8.7.7.2;\nb) les certificats des matériaux de l’équipement et de toute sous-partie;\nc) les déclarations de conformité et les certificats des matériaux de l’équipement de service; et\nd) une déclaration de conformité comportant la description de l’équipement et de toutes les variantes adoptées depuis\nl’agrément de type.\n1.8.7.7.4 Documents pour les contrôles périodiques et exceptionnels\nLe demandeur doit mettre à disposition, selon qu’il convient :\na) Pour les récipients à pression, les documents énonçant des prescriptions spéciales lorsque les normes relatives à\nla construction et aux contrôles et épreuves périodiques l’imposent;\nb) Pour les citernes :\ni) le dossier de citerne; et\nii) un ou plusieurs des documents mentionnés aux 1.8.7.7.1 à 1.8.7.7.3.\n1.8.7.7.5 Documents pour l’évaluation du service interne d’inspection\nLe demandeur d’un service interne d’inspection doit mettre à disposition la documentation relative au système qualité\nselon qu’il convient :\na) La structure organisationnelle et les responsabilités;\nb) Les règles concernant les contrôles et les essais, le contrôle qualité, l’assurance-qualité et les modes opératoires\nainsi que les mesures systématiques qui seront utilisées;\nc) Les relevés d’évaluation de la qualité, tels que rapports de contrôle, données d’épreuve et données d’étalonnage,\net des certificats;\nd) L’évaluation par la direction de l’efficacité du système qualité sur la base des résultats des audits conformément au\n1.8.7.6;\ne) La procédure décrivant comment il est satisfait aux exigences des clients et des règlements;\nf ) La procédure de contrôle des documents et de leur révision;\n13","g) Les procédures à suivre pour les produits non conformes; et\nh) Des programmes de formation et procédures de qualification s’appliquant au personnel.\n1.8.7.8 Équipments fabriqués, agréés, contrôlés et éprouvés conformément aux normes\nIl est réputé satisfait aux prescriptions du 1.8.7.7 si les normes ci-après, selon qu’il y a lieu, sont appliquées :\nSous-section et paragraphe Références Titre du document\napplicables\n1.8.7.7.1 à 1.8.7.7.4 EN 12972:2007 Citernes destinées au transport des matières dangereuses –\nEpreuve, contrôle et marquage des citernes métalliques\n.»\nChapitre 1.9\n1.9.1 Dans le dernier tiret remplacer « le territoire » par « l’ensemble du territoire ».\nChapitre 1.10\n1.10.4 Reçoit la teneur suivante :\n« 1.10.4 À l’exception des matières et objets explosibles des Nos ONU 0104, 0237, 0255, 0267, 0289, 0361, 0365, 0366, 0440,\n0441, 0455, 0456 et 0500 de la classe 1, division 1.4, les prescriptions des 1.10.1, 1.10.2 et 1.10.3 ne s’appliquent pas\nlorsque les quantités transportées en colis dans un wagon ou grand conteneur ne sont pas supérieures à celles prévues\nau 1.1.3.6.3. En outre, les prescriptions des 1.10.1, 1.10.2 et 1.10.3 ne s’appliquent pas lorsque les quantités transpor-\ntées dans un wagon ou conteneur, en citerne ou en vrac, ne sont pas supérieures à celles prévues au 1.1.3.6.3. »\n1.10.5 Dans la ligne de titre, ajouter un appel de note de bas de page « c) » après « Citerne (litres) ». La note de bas de page\ncorrespondante est libellée comme suit :\n« c) Une valeur indiquée dans cette colonne ne s’applique que si le transport en citernes conformément à la colonne\n(10) ou (12) du tableau A du chapitre 3.2 est autorisé. Pour les matières qui ne sont pas autorisées au transport\nen citernes, l’indication dans cette colonne est sans objet. »\nDans la ligne de titre, ajouter un appel de note de bas de page « d) » après « Vrac (kg) ». La note de bas de page cor-\nrespondante est libellée comme suit :\n« d) Une valeur indiquée dans cette colonne ne s’applique que si le transport en vrac conformément à la colonne (10)\nou (17) du tableau A du chapitre 3.2 est autorisé. Pour les matières qui ne sont pas autorisées au transport en vrac,\nl’indication dans cette colonne est sans objet. »\nDans le tableau, ajouter une nouvelle quatrième ligne pour la Classe 1, division 1.4, pour lire comme suit :\nClasse Division Matières ou objets Quantité\nCiterne Vrac Colis\n(litres)c) (kg)d) (kg)\n1.4 Matières et objets explosibles des Nos ONU 0104, 0237, a) a) 0\n0255, 0267, 0289, 0361, 0365, 0366, 0440, 0441, 0455,\n0456 et 0500\nDans le tableau, pour la classe 3, dans la rubrique pour les « Liquides explosibles désensibilisés », à la quatrième co-\nlonne (Citerne (litres)), remplacer « a » par « 0 ».\nClasse 5.1, modifier la deuxième rubrique de la troisième colonne pour lire comme suit :\n« Perchlorates, nitrate d’ammonium, engrais au nitrate d’ammonium et nitrate d’ammonium en émulsion, suspension\nou gel ».\n14","Partie 2\nChapitre 2.1\nAjouter le nouveau paragraphe 2.1.3.5.5 pour lire comme suit :\n« 2.1.3.5.5 Si la matière à transporter est un déchet, dont la composition n’est pas exactement connue, son affectation à un\nnuméro ONU et à un groupe d’emballage conformément au 2.1.3.5.2 peut être fondée sur les connaissances qu’a\nl’expéditeur du déchet, ainsi que sur toutes les données techniques et données de sécurité disponibles, telles que\ncelles qui sont exigées par la législation en vigueur, relative à la sécurité et à l’environnement1).\nEn cas de doute, le degré de danger le plus élevé doit être choisi.\nSi toutefois, sur la base des connaissances de la composition du déchet et des propriétés physiques et chimiques\ndes composants identifiés, il est possible de démontrer que les propriétés du déchet ne correspondent pas aux pro-\npriétés du groupe d’emballage I, le déchet peut être classé par défaut sous la rubrique n. s. a. la plus appropriée\nde groupe d’emballage II.\nCette procédure ne peut pas être employée pour les déchets contenant des matières mentionnées au 2.1.3.5.3,\ndes matières de la classe 4.3, des matières énumérées au 2.1.3.7 ou des matières qui ne sont pas admises au\ntransport conformément au 2.2.x.2. ».\n1) Une telle législation est par exemple la décision 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000 remplaçant la décision 94/3/CE,\nétablissant une liste de déchets en application de l’article premier point a) de la Directive 75/442/CEE du Conseil relative aux\ndéchets (remplacée par la Directive 2006/12/CE du Parlement européen et du Conseil (Journal officiel des Communautés\neuropéennes no L 114 du 27 avril 2006, p. 9)) et la Décision 94/904/CE du Conseil, établissant une liste de déchets dangereux\nen application de l’article premier paragraphe 4 de la Directive 91/689/CEE relative aux déchets dangereux (Journal officiel des\nCommunautés européennes no L 226 du 6 septembre 2000, p. 3).\n2.1.3.8 Modifier le texte comme suit :\n« 2.1.3.8 Les matières des classes 1 à 9, autres que celles affectées aux Nos ONU 3077 ou 3082, satisfaisant aux critères\ndu 2.2.9.1.10 sont considérées, outre les dangers des classes 1 à 9 qu’elles représentent, comme des matières\ndangereuses pour l’environnement. Les autres matières satisfaisant aux critères du 2.2.9.1.10 doivent être affec-\ntées aux Nos ONU 3077 ou 3082, selon le cas. »\nChapitre 2.2\n2.2.1.1.7.5 Modifier le Nota 2 pour lire comme suit :\n« 2. Le terme « Composition éclair » dans ce tableau se réfère à des compositions pyrotechniques, sous forme de\npoudre ou en tant que composant pyrotechnique élémentaire, telles que présentées dans les artifices de diver-\ntissement, qui sont utilisées pour produire un effet sonore, ou utilisées en tant que charge d’éclatement ou en\ntant que charge propulsive, à moins qu’il ne soit démontré que le temps de montée en pression de ces com-\npositions est supérieur à 8 ms pour 0,5g de composition pyrotechnique dans l’épreuve 2c) i) de la série 2\n« Épreuve pression/temps » du Manuel d’épreuves et de critères. »\nDans le tableau, en regard de « Bombe d’artifice, sphérique ou cylindrique / Bombe d’artifice logée dans un\nmortier », insérer une nouvelle troisième rubrique comme suit :\nCaractéristique Classification\nBombes à effet coloré : > 25% de composition éclair en poudre libre et/ou à effet 1.1G\nsonore\n2.2.1.1.8 Pour « SIGNAUX FUMIGÈNES », ajouter « , 0507 » à la fin.\nPour « SIGNAUX DE DÉTRESSE de navires », ajouter « , 0505, 0506 » à la fin.\n2.2.2.3 Dans le tableau « Autres objets contenant du gaz sous pression », pour le code de classification 6F, ajouter les nou-\nvelles rubriques suivantes :\n« 3478 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant un gaz liquéfié inflammable, ou\n3478 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant un gaz\nliquéfié inflammable, ou\n3478 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant un gaz\nliquéfié inflammable\n3479 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant de l’hydrogène dans un hydrure métallique, ou\n3479 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT, contenant de l’hy-\ndrogène dans un hydrure métallique, ou\n3479 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT, contenant de l’hy-\ndrogène dans un hydrure métallique ».\n2.2.3.1.5 Au début, remplacer « et non corrosifs » par « , non corrosifs et non dangereux pour l’environnement ».\n2.2.41.1.18 Remplacer « et 3380 » par « , 3380 et 3474 ».\n15","2.2.41.3 En regard de « Matières explosibles désensibilisées solides », code de classification D, pour le No ONU 3344, ajou-\nter « (TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL, PENTHRITE, PETN) » après « PENTAÉRYTHRITE ».\n2.2.42.1.5 Dans le Nota 3, remplacer « 2.3.6 » par « 2.3.5 ».\n2.2.43.1.5 Dans le Nota, remplacer « 2.3.6 » par « 2.3.5 ».\n2.2.43.2 Supprimer « matières solides, hydroréactives, inflammables affectées au No ONU 3132, les » et « et les matières\nsolides, hydroréactives, auto-échauffantes, affectées au No ONU 3135 ».\n2.2.43.3 WF2, No ONU 3132 : Supprimer « (Non admis au transport, voir 2.2.43.2) ».\nWS, No ONU 3135 : Supprimer « (Non admis au transport, voir 2.2.43.2) ».\n2.2.52.4 Dans le tableau, modifier les rubriques suivantes tel qu’indiqué :\nPeroxyde organique Colonne Modification\nPEROXYDICARBONATE D’ÉTHYL-2 HEXYLE (3ème ligne) No ONU Remplacer « 3117 » par\n(Concentration ≤ 62 dispersion stable dans l’eau) « 3119 ».\nPEROXYDICARBONATE D’ÉTHYL-2 HEXYLE (4ème et Supprimer\n(Concentration ≤ 52 dispersion stable dans l’eau) 5ème ligne)\nTRIMÉTHYL-3,5,5 PEROXYHEXANOATE DE tert- Méthode d’em- Remplacer « OP5 » par\nAMYLE ballage « OP7 ».\nNo ONU Remplacer « 3101 » par\n« 3105 ».\nPEROXYDE DE DICUMYLE (1ère ligne) Matières soli- Supprimer « ≤ 57 ».\n(Concentration > 52–100) des inertes\nAjouter les nouvelles rubriques suivantes :\nPeroxyde organique (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)\nPEROXYNÉODÉCANOATE DE tert-AMYLE ≤ 47 ≥ 53 3119 Interdit\nTRIMÉTHYL-3, 5,5 PEROXYHEXANOATE DE ≤ 42 ≥ 58 OP7 3106\ntert-BUTYLE\nPEROXYNÉODÉCANOATE DE CUMYLE ≤ 87 ≥ 13 3115 Interdit\nBIS ≤ 57 ≥ 43 OP7 3105\n(tert-AMYLPEROXY) -2,2 BUTANE\nBIS ≤ 72 ≥ 28 OP5 3103 30)\n(tert-BUTYLPEROXY) -1,1 CYCLOHEXANE\nBIS ≤ 43 ≥ 41 OP 7 3105\n(tert-BUTYLPEROXY) -1,1 CYCLOHEXANE + + ≤ 16\nÉTHYL-2 PEROXYHEXANOATE DE tert-BU-\nTYLE\nBIS ≤ 90 ≥ 10 OP5 3103 30)\n(tert-BUTYLPEROXY) -1,1 TRIMÉTHYL-3, 3,5\nCYCLOHEXANE\nPEROXYDE DE BIS (DICHLORO-2,4 BEN- ≤ 52 3118 Interdit\nZOYLE) (pâte)\nPEROXYNÉODÉCANOATE DE DIMÉTHYL-1,1 ≤ 77 ≥ 23 3115 Interdit\nHYDROXY-3 BUTYLE\nPEROXYNÉODÉCANOATE DE DIMÉTHYL-1,1 ≤ 52 (dis- 3119 Interdit\nHYDROXY-3 BUTYLE persion\nstable\ndans\nl’eau)\nPEROXYNÉODÉCANOATE DE DIMÉTHYL-1,1 ≤ 52 ≥ 48 3117 Interdit\nHYDROXY-3 BUTYLE\nPEROXYDE(S) DE MÉTHYL-ISOPROPYLCÉ- voir ob- ≥ 70 OP8 3109 31)\nTONE serva-\ntion 31)\nPENTAMÉTHYL-3, 3, 5, 7,7 TRIOXEPANE-1, ≤ 100 OP8 3107\n2,4\nAprès le tableau, ajouter les nouvelles observations suivantes :\n« 30) Diluant de type B dont le point d’ébullition est supérieur à 130 °C.\n31) Oxygène actif ≤ 6,7%. »\n16","2.2.62.1.5.6 Renuméroter le Nota existant en tant que Nota 1.\nAu Nota 1 (Nota existant), ajouter « en l’absence de toute crainte d’infection (par exemple l’évaluation d’une immu-\nnité conférée par la vaccination, le diagnostic d’une maladie auto-immune, etc.) » après « la recherche d’anticorps\nchez des êtres humains ou des animaux ».\nAjouter un nouveau Nota 2 pour lire comme suit :\n« 2. Pour le transport aérien, les emballages des échantillons exemptés au titre du présent paragraphe doivent ré-\npondre aux conditions indiquées aux alinéas a) à c). »\n2.2.62.1.11.2 Ajouter à la fin, avant les Notas :\n« Pour l’affectation, on peut tenir compte des catalogues de déchets établis à l’échelle internationale, régionale ou\nnationale. »\n2.2.62.1.12.2 Modifier la première phrase pour lire comme suit :\n« Le matériel animal contenant des agents pathogènes relevant de la catégorie A ou des agents pathogènes qui\nrelèveraient de la catégorie A en cultures seulement, doit être affecté aux Nos ONU 2814 ou 2900 selon le cas. Le\nmatériel animal contenant des agents pathogènes relevant de la catégorie B, autres que ceux qui relèveraient de\nla catégorie A s’ils étaient en culture, doit être affecté au No ONU 3373. »\n2.2.7 Modifier pour lire comme suit :\n« 2.2.7 Classe 7 – Matières radioactives\n2.2.7.1 Définitions\n2.2.7.1.1 Par matières radioactives, on entend toute matière contenant des radionucléides pour laquelle à la fois l’activité\nmassique et l’activité totale dans l’envoi dépassent les valeurs indiquées aux 2.2.7.2.2.1 à 2.2.7.2.2.6.\n2.2.7.1.2 Contamination\nPar contamination, on entend la présence sur une surface de substances radioactives en quantité dépassant\n0,4 Bq/cm2 pour les émetteurs bêta et gamma et les émetteurs alpha de faible toxicité ou 0,04 Bq/cm2 pour tous les\nautres émetteurs alpha.\nPar contamination non fixée, on entend la contamination qui peut être enlevée d’une surface dans les conditions\nde transport de routine.\nPar contamination fixée, on entend la contamination autre que la contamination non fixée.\n2.2.7.1.3 Définition de termes particuliers\nOn entend par :\nA1 et A2\nA1, la valeur de l’activité de matières radioactives sous forme spéciale qui figure au tableau 2.2.7.2.2.1 ou qui est\ncalculée comme indiqué en 2.2.7.2.2.2 et qui est utilisée pour déterminer les limites d’activité aux fins des prescrip-\ntions du RID;\nA2, la valeur de l’activité de matières radioactives, autres que des matières radioactives sous forme spéciale, qui\nfigure au tableau 2.2.7.2.2.1 ou qui est calculée comme indiqué en 2.2.7.2.2.2 et qui est utilisée pour déterminer\nles limites d’activité aux fins des prescriptions du RID;\nActivité spécifique d’un radionucléide, l’activité par unité de masse de ce radionucléide. Par activité spécifique\nd’une matière, on entend l’activité par unité de masse de la matière dans laquelle les radionucléides sont pour l’es-\nsentiel répartis uniformément;\nEmetteurs alpha de faible toxicité, ce sont : l’uranium naturel; l’uranium appauvri; le thorium naturel; l’uranium\n235 ou l’uranium 238; le thorium 232; le thorium 228 et le thorium 230 lorsqu’ils sont contenus dans des minerais\nou des concentrés physiques et chimiques; ou les émetteurs alpha dont la période est inférieure à dix jours;\nMatières de faible activité spécifique (LSA)8), les matières radioactives qui par nature ont une activité spécifique\nlimitée ou les matières radioactives pour lesquelles des limites d’activité spécifique moyenne estimée s’appliquent.\nIl n’est pas tenu compte des matériaux extérieurs de protection entourant les matières LSA pour déterminer l’activité\nspécifique moyenne estimée;\n8) L’acronyme « LSA » correspond au terme anglais « Low Specific Activity ».\nMatière fissile, l’uranium 233, l’uranium 235, le plutonium 239 ou le plutonium 241, ou toute combinaison de ces\nradionucléides. Ne sont pas inclus dans cette définition :\na) L’uranium naturel ou l’uranium appauvri non irradiés; et\nb) L’uranium naturel ou l’uranium appauvri qui n’ont été irradiés que dans des réacteurs thermiques;\nMatières radioactives faiblement dispersables, soit des matières radioactives solides soit des matières radio-\nactives solides conditionnées en capsule scellée, qui se dispersent peu et qui ne sont pas sous forme de poudre;\nMatière radioactive sous forme spéciale, soit :\na) Une matière radioactive solide non dispersable; soit\nb) Une capsule scellée contenant une matière radioactive;\n17","Objet contaminé superficiellement (SCO)9), un objet solide qui n’est pas lui-même radioactif, mais sur les sur-\nfaces duquel est répartie une matière radioactive;\n9) L’acronyme « SCO » correspond au terme anglais « Surface Contaminated Object ».\nThorium non irradié, le thorium ne contenant pas plus de 10 –7 g d’uranium 233 par gramme de thorium 232;\nUranium naturel, appauvri, enrichi\nUranium naturel, l’uranium (qui peut être isolé chimiquement) dans lequel les isotopes se trouvent dans la même\nproportion qu’à l’état naturel (environ 99,28% en masse d’uranium 238 et 0,72% en masse d’uranium 235);\nUranium appauvri, l’uranium contenant un pourcentage en masse d’uranium 235 inférieur à celui de l’uranium na-\nturel;\nUranium enrichi, l’uranium contenant un pourcentage en masse d’uranium 235 supérieur à 0,72%;\nDans tous les cas, un très faible pourcentage en masse d’uranium 234 est présent.\nUranium non irradié, l’uranium ne contenant pas plus de 2 x 103 Bq de plutonium par gramme d’uranium 235, pas\nplus de 9 x 106 Bq de produits de fission par gramme d’uranium 235 et pas plus de 5 x 10 –3 g d’uranium 236 par\ngramme d’uranium 235.\n2.2.7.2 Classification\n2.2.7.2.1 Dispositions générales\n2.2.7.2.1.1 Les matières radioactives doivent être affectées à l’un des numéros ONU spécifiés au tableau 2.2.7.2.1.1 en fonc-\ntion du niveau d’activité des radionucléides contenus dans le colis, du caractère fissile ou non-fissile de ces radio-\nnucléides, du type de colis à présenter au transport, et de la nature ou de la forme du contenu du colis, ou d’ar-\nrangements spéciaux s’appliquant à l’opération de transport, conformément aux dispositions reprises aux 2.2.7.2.2\nà 2.2.7.2.5.\nTableau 2.2.7.2.1.1 : Affectation des Nos ONU\nColis exceptés\n(1.7.1.5)\nNo ONU 2908 MATIÈRES RADIOACTIVES, EMBALLAGES VIDES COMME COLIS EXCEPTÉS\nNo ONU 2909 MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS EN URANIUM NATUREL ou\nEN URANIUM APPAUVRI ou EN THORIUM NATUREL, COMME COLIS EXCEPTÉS\nNo ONU 2910 MATIÈRES RADIOACTIVES, QUANTITÉS LIMITÉES EN COLIS EXCEPTÉS\nNo ONU 2911 MATIÈRES RADIOACTIVES, APPAREILS ou OBJETS EN COLIS EXCEPTÉS\nMatières radioactives de faible activité spécifique\n(2.2.7.2.3.1)\nNo ONU 2912 MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-1) non fissiles ou fissiles\nexceptées\nNo ONU 3321 MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-II), non fissiles ou fissiles\nexceptées\nNo ONU 3322 MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-III), non fissiles ou fissiles\nexceptées\nNo ONU 3324 MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-II), FISSILES\nNo ONU 3325 MATIÈRES RADIOACTIVES DE FAIBLE ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE (LSA-III), FISSILES\nObjets contaminés superficiellement\n(2.2.7.2.3.2)\nNo ONU 2913 MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (SCO-I ou\nSCO-II), non fissiles ou fissiles exceptées\nNo ONU 3326 MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS CONTAMINÉS SUPERFICIELLEMENT (SCO-I ou\nSCO-II), FISSILES\nColis de type A\n(2.2.7.2.4.4)\nNo ONU 2915 MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A, qui ne sont pas sous forme spéciale,\nnon fissiles ou fissiles exceptées\nNo ONU 3327 MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A, FISSILES qui ne sont pas sous forme\nspéciale\nNo ONU 3332 MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A, SOUS FORME SPÉCIALE, non fissiles\nou fissiles exceptées\nNo ONU 3333 MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE A, SOUS FORME SPÉCIALE, FISSILES\n18","Colis de type B(U)\n(2.2.7.2.4.6)\nNo ONU 2916 MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(U), non fissiles ou fissiles exceptées\nNo ONU 3328 MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(U), FISSILES\nColis de type B(M)\n(2.2.7.2.4.6)\nNo ONU 2917 MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(M), non fissiles ou fissiles exceptées\nNo ONU 3329 MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE B(M), FISSILES\nColis de type C\n(2.2.7.2.4.6)\nNo ONU 3323 MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE C, non fissiles ou fissiles exceptées\nNo ONU 3330 MATIÈRES RADIOACTIVES EN COLIS DE TYPE C, FISSILES\nArrangement spécial\n(2.2.7.2.5)\nNo ONU 2919 MATIÈRES RADIOACTIVES TRANSPORTÉES SOUS ARRANGEMENT SPÉCIAL, non fissiles\nou fissiles exceptées\nNo ONU 3331 MATIÈRES RADIOACTIVES TRANSPORTÉES SOUS ARRANGEMENT SPÉCIAL, FISSILES\nHexafluorure d’uranium\n(2.2.7.2.4.5)\nNo ONU 2977 MATIÈRES RADIOACTIVES, HEXAFLUORURE D’URANIUM, FISSILES\nNo ONU 2978 MATIÈRES RADIOACTIVES, HEXAFLUORURE D’URANIUM, non fissiles ou fissiles exceptées\n2.2.7.2.2 Détermination de la limite d’activité\n2.2.7.2.2.1 Les valeurs de base suivantes pour les différents radionucléides sont données au tableau 2.2.7.2.2.1 :\na) A1 et A2 en TBq;\nb) Activité massique pour les matières exemptées en Bq/g; et\nc) Limites d’activité pour les envois exemptés en Bq.\nTableau 2.2.7.2.2.1 : Valeurs de base pour les radionucléides\nInsérer à cet endroit le tableau du 2.2.7.7.2.1 existant avec les notes de bas de tableau correspondantes a) à g).\n2.2.7.2.2.2 Pour les radionucléides qui ne figurent pas dans la liste du tableau 2.2.7.2.2.1, la détermination des valeurs de base\npour les radionucléides visées au 2.2.7.2.2.1 requiert une approbation multilatérale. Il est admissible d’employer\nune valeur de A2 calculée au moyen d’un coefficient pour la dose correspondant au type d’absorption pulmonaire\napproprié, comme l’a recommandé la Commission internationale de radioprotection, si les formes chimiques de\nchaque radionucléide tant dans les conditions normales que dans les conditions accidentelles de transport sont\nprises en considération. On peut aussi employer les valeurs figurant au tableau 2.2.7.2.2.2 pour les radionucléides\nsans obtenir l’approbation de l’autorité compétente.\nTableau 2.2.7.2.2.2 : Valeurs fondamentales pour les radionucléides non connus ou les mélanges\nActivité massique pour les Limite d’activité pour les\nA1 A2\nContenu radioactif matières exemptées envois exemptés\n(TBq) (TBq) (Bq/g) (Bq)\nPrésence avérée de nucléides 0,1 0,02 1 × 101 1 × 104\németteurs bêta ou gamma unique-\nment\nPrésence avérée de nucléides 0,2 9 × 10 –5 1 × 10 –1 1 × 103\németteurs de particules alpha mais\nnon émetteurs de neutrons\nPrésence avérée de nucléides 0,001 9 × 10 –5 1 × 10 –1 1 × 103\németteurs de neutrons, ou pas de\ndonnées disponibles\n2.2.7.2.2.3 Dans le calcul de A1 et A2 pour un radionucléide ne figurant pas au tableau 2.2.7.2.2.1, une seule chaîne de désin-\ntégration radioactive où les radionucléides se trouvent dans les mêmes proportions qu’à l’état naturel et où aucun\ndescendant n’a une période supérieure à dix jours ou supérieure à celle du père nucléaire doit être considérée\ncomme un radionucléide pur; l’activité à prendre en considération et les valeurs de A1 ou de A2 à appliquer sont alors\ncelles qui correspondent au père nucléaire de cette chaîne. Dans le cas de chaînes de désintégration radioactive\noù un ou plusieurs descendants ont une période qui est soit supérieure à dix jours, soit supérieure à celle du père\nnucléaire, le père nucléaire et ce ou ces descendants doivent être considérés comme un mélange de nucléides.\n2.2.7.2.2.4 Dans le cas d’un mélange de radionucléides, les valeurs de base pour les radionucléides visées au 2.2.7.2.2.1\npeuvent être déterminées comme suit :\n19","1\nXm =\nf(i)\n∑i\nX(i)\noù\nf(i) est la fraction d’activité ou la fraction d’activité massique du radionucléide i dans le mélange;\nX(i) est la valeur appropriée de A1 ou de A2 ou l’activité massique pour les matières exemptées ou la limite d’activité\npour un envoi exempté, selon qu’il convient, dans le cas du radionucléide i; et\nXm est la valeur calculée de A1 ou de A2 ou l’activité massique pour les matières exemptées ou la limite d’activité\npour un envoi exempté dans le cas d’un mélange.\n2.2.7.2.2.5 Lorsqu’on connaît l’identité de chaque radionucléide, mais que l’on ignore l’activité de certains des radionucléides,\non peut regrouper les radionucléides et utiliser, en appliquant les formules données aux 2.2.7.2.2.4 et 2.2.7.2.4.4,\nla valeur la plus faible qui convient pour les radionucléides de chaque groupe. Les groupes peuvent être constitués\nd’après l’activité alpha totale et l’activité bêta/gamma totale lorsqu’elles sont connues, la valeur la plus faible pour\nles émetteurs alpha ou pour les émetteurs bêta/gamma respectivement étant retenue.\n2.2.7.2.2.6 Pour les radionucléides ou les mélanges de radionucléides pour lesquels on ne dispose pas de données, les valeurs\nfigurant au tableau 2.2.7.2.2.2 doivent être utilisées.\n2.2.7.2.3 Détermination des autres caractéristiques des matières\n2.2.7.2.3.1 Matières de faible activité spécifique (LSA)\n2.2.7.2.3.1.1 (réservé)\n2.2.7.2.3.1.2 Les matières LSA se répartissent en trois groupes :\na) LSA-I\ni) Minerais d’uranium et de thorium et concentrés de ces minerais, et autres minerais contenant des radio-\nnucléides naturels qui sont destinés à être traités en vue de l’utilisation de ces radionucléides;\nii) Uranium naturel, uranium appauvri, thorium naturel ou leurs composés ou mélanges, à condition qu’ils ne\nsoient pas irradiés et soient sous la forme solide ou liquide;\niii) Matières radioactives pour lesquelles la valeur de A2 n’est pas limitée, à l’exclusion des matières classées\ncomme matières fissiles conformément au 2.2.7.2.3.5; ou\niv) Autres matières radioactives dans lesquelles l’activité est répartie dans l’ensemble de la matière et l’activité\nspécifique moyenne estimée ne dépasse pas 30 fois les valeurs d’activité massique indiquées aux 2.2.7.2.2.1\nà 2.2.7.2.2.6, à l’exclusion des matières classées comme matières fissiles conformément au 2.2.7.2.3.5;\nb) LSA-II\ni) Eau d’une teneur maximale en tritium de 0,8 TBq/l; ou\nii) Autres matières dans lesquelles l’activité est répartie dans l’ensemble de la matière et l’activité spécifique\nmoyenne estimée ne dépasse pas 10 –4 A2/g pour les solides et les gaz et 10 –5 A2/g pour les liquides;\nc) LSA-III\nSolides (par exemple déchets conditionnés ou matériaux activés), à l’exclusion des poudres, dans lesquels :\ni) Les matières radioactives sont réparties dans tout le solide ou l’ensemble d’objets solides, ou sont pour l’es-\nsentiel réparties uniformément dans un agglomérat compact solide (comme le béton, le bitume ou la céra-\nmique);\nii) Les matières radioactives sont relativement insolubles, ou sont incorporées à une matrice relativement inso-\nluble, de sorte que, même en cas de perte de l’emballage, la perte de matières radioactives par colis du fait\nde la lixiviation ne dépasserait pas 0,1 A2, si le colis se trouvait dans l’eau pendant sept jours; et\niii) L’activité spécifique moyenne estimée du solide, à l’exclusion du matériau de protection, ne dépasse pas\n2 × 10 –3 A2/g.\n2.2.7.2.3.1.3 Les matières LSA-III doivent se présenter sous la forme d’un solide de nature telle que, si la totalité du contenu du\ncolis était soumise à l’épreuve décrite au 2.2.7.2.3.1.4, l’activité de l’eau ne dépasserait pas 0,1 A 2.\n2.2.7.2.3.1.4 Les matières du groupe LSA-III sont soumises à l’épreuve suivante :\nUn échantillon de matière solide représentant le contenu total du colis est immergé dans l’eau pendant sept jours\nà la température ambiante. Le volume d’eau doit être suffisant pour qu’à la fin de la période d’épreuve de sept jours\nle volume libre de l’eau restante non absorbée et n’ayant pas réagi soit au moins égal à 10% du volume de l’échan-\ntillon solide utilisé pour l’épreuve. L’eau doit avoir un pH initial de 6–8 et une conductivité maximale de 1 mS/m à\n20 °C. L’activité totale du volume libre d’eau doit être mesurée après immersion de l’échantillon pendant sept jours.\n2.2.7.2.3.1.5 On peut prouver la conformité aux normes de performance énoncées au 2.2.7.2.3.1.4 par l’un des moyens indiqués\naux 6.4.12.1 et 6.4.12.2.\n2.2.7.2.3.2 Objet contaminé superficiellement (SCO)\nLes objets SCO sont classés en deux groupes :\na) SCO-I : Objet solide sur lequel :\n20","i) pour la surface accessible, la moyenne de la contamination non fixée sur 300 cm2 (ou sur l’aire de la surface\nsi elle est inférieure à 300 cm2) ne dépasse pas 4 Bq/cm2 pour les émetteurs bêta et gamma et les émetteurs\nalpha de faible toxicité ou 0,4 Bq/cm2 pour tous les autres émetteurs alpha; et\nii) pour la surface accessible, la moyenne de la contamination fixée sur 300 cm2 (ou sur l’aire de la surface si\nelle est inférieure à 300 cm2) ne dépasse pas 4 × 104 Bq/cm2 pour les émetteurs bêta et gamma et les émet-\nteurs alpha de faible toxicité ou 4 × 103 Bq/cm2 pour tous les autres émetteurs alpha; et\niii) pour la surface inaccessible, la moyenne de la contamination non fixée et de la contamination fixée sur\n300 cm2 (ou sur l’aire de la surface si elle est inférieure à 300 cm2) ne dépasse pas 4 × 104 Bq/cm2 pour les\németteurs bêta et gamma et les émetteurs alpha de faible toxicité ou 4 × 103 Bq/cm2 pour tous les autres\németteurs alpha;\nb) SCO-II : Objet solide sur lequel la contamination fixée ou la contamination non fixée sur la surface dépasse les\nlimites applicables spécifiées pour un objet SCO-I sous a) ci-dessus et sur lequel :\ni) pour la surface accessible, la moyenne de la contamination non fixée sur 300 cm2 (ou sur l’aire de la surface\nsi elle est inférieure à 300 cm2) ne dépasse pas 400 Bq/cm2 pour les émetteurs bêta et gamma et les émet-\nteurs alpha de faible toxicité ou 40 Bq/cm2 pour tous les autres émetteurs alpha; et\nii) pour la surface accessible, la moyenne de la contamination fixée sur 300 cm2 (ou sur l’aire de la surface si\nelle est inférieure à 300 cm2) ne dépasse pas 8 × 105 Bq/cm2 pour les émetteurs bêta et gamma et les émet-\nteurs alpha de faible toxicité ou 8 × 104 Bq/cm2 pour tous les autres émetteurs alpha; et\niii) pour la surface inaccessible, la moyenne de la contamination non fixée et de la contamination fixée sur\n300 cm2 (ou sur l’aire de la surface si elle est inférieure à 300 cm2) ne dépasse pas 8 × 105 Bq/cm2 pour les\németteurs bêta et gamma et les émetteurs alpha de faible toxicité ou 8 × 104 Bq/cm2 pour tous les autres\németteurs alpha.\n2.2.7.2.3.3 Matières radioactives sous forme spéciale\n2.2.7.2.3.3.1 Les matières radioactives sous forme spéciale doivent avoir au moins une de leurs dimensions égale ou supérieure\nà 5 mm. Lorsqu’une capsule scellée forme une partie de la matière radioactive sous forme spéciale, la capsule doit\nêtre construite de façon qu’on ne puisse l’ouvrir qu’en la détruisant. Le modèle pour les matières radioactives sous\nforme spéciale requiert un agrément unilatéral.\n2.2.7.2.3.3.2 Les matières radioactives sous forme spéciale doivent être de nature ou de conception telle que, si elles étaient\nsoumises aux épreuves spécifiées aux 2.2.7.2.3.3.4 à 2.2.7.2.3.3.8, elles satisferaient aux prescriptions ci-après :\na) Elles ne se briseraient pas lors des épreuves de résistance au choc, de percussion ou de pliage décrites aux\n2.2.7.2.3.3.5a), b), c) ou au 2.2.7.2.3.3.6a), suivant le cas;\nb) Elles ne fondraient pas ni ne se disperseraient lors de l’épreuve thermique décrite aux 2.2.7.2.3.3.5d) ou\n2.2.7.2.3.3.6b), suivant le cas; et\nc) L’activité de l’eau à la suite des épreuves de lixiviation décrites aux 2.2.7.2.3.3.7 et 2.2.7.2.3.3.8 ne dépasserait\npas 2 kBq; ou encore, pour les sources scellées, le taux de fuite volumétrique dans l’épreuve de contrôle de\nl’étanchéité spécifiée dans la norme ISO 9978:1992, « Radioprotection - Sources radioactives scellées - Métho-\ndes d’essai d’étanchéité », ne dépasserait pas le seuil d’acceptation applicable et acceptable pour l’autorité\ncompétente.\n2.2.7.2.3.3.3 On peut prouver la conformité aux normes de performance énoncées au 2.2.7.2.3.3.2 par l’un des moyens indiqués\naux 6.4.12.1 et 6.4.12.2.\n2.2.7.2.3.3.4 Les échantillons qui comprennent ou simulent des matières radioactives sous forme spéciale doivent être soumis\nà l’épreuve de résistance au choc, l’épreuve de percussion, l’épreuve de pliage et l’épreuve thermique spécifiées\nau 2.2.7.2.3.3.5 ou aux épreuves admises au 2.2.7.2.3.3.6. Un échantillon différent peut être utilisé pour chacune\ndes épreuves. Après chacune des épreuves, il faut soumettre l’échantillon à une épreuve de détermination de la\nlixiviation ou de contrôle volumétrique de l’étanchéité par une méthode qui ne doit pas être moins sensible que les\nméthodes décrites au 2.2.7.2.3.3.7 en ce qui concerne les matières solides non dispersables et au 2.2.7.2.3.3.8 en\nce qui concerne les matières en capsules.\n2.2.7.2.3.3.5 Les méthodes d’épreuve à utiliser sont les suivantes :\na) Épreuve de résistance au choc : l’échantillon doit tomber sur une cible, d’une hauteur de 9 m. La cible doit être\ntelle que définie au 6.4.14;\nb) Épreuve de percussion : l’échantillon est posé sur une feuille de plomb reposant sur une surface dure et lisse;\non le frappe avec la face plane d’une barre d’acier doux, de manière à produire un choc équivalant à celui que\nprovoquerait un poids de 1,4 kg tombant en chute libre d’une hauteur de 1 m. La face plane de la barre doit avoir\n25 mm de diamètre, son arête ayant un arrondi de 3 mm ± 0,3 mm. Le plomb, d’une dureté Vickers de 3,5 à 4,5,\ndoit avoir une épaisseur maximale de 25 mm et couvrir une surface plus grande que celle que couvre l’échan-\ntillon. Pour chaque épreuve, il faut placer l’échantillon sur une partie intacte du plomb. La barre doit frapper\nl’échantillon de manière à provoquer le dommage maximal;\nc) Épreuve de pliage : cette épreuve n’est applicable qu’aux sources minces et longues dont la longueur minimale\nest de 10 cm et dont le rapport entre la longueur et la largeur minimale n’est pas inférieur à 10. L’échantillon doit\nêtre serré rigidement dans un étau, en position horizontale, de manière que la moitié de sa longueur dépasse\ndes mors de l’étau. Il doit être orienté de telle manière qu’il subisse le dommage maximal lorsque son extrémité\nlibre est frappée avec la face plane d’une barre d’acier. La barre doit frapper l’échantillon de manière à produire\nun choc équivalant à celui que provoquerait un poids de 1,4 kg tombant en chute libre d’une hauteur de 1 m. La\nface plane de la barre doit avoir 25 mm de diamètre, son arête ayant un arrondi de 3 mm ± 0,3 mm;\n21","d) Épreuve thermique : l’échantillon est chauffé dans l’air porté à la température de 800 °C; il est maintenu à cette\ntempérature pendant 10 minutes, après quoi on le laisse refroidir.\n2.2.7.2.3.3.6 Les échantillons qui comprennent ou simulent des matières radioactives enfermées dans une capsule scellée\npeuvent être exceptés :\na) Des épreuves spécifiées aux 2.2.7.2.3.3.5a) et b), à condition que la masse des matières radioactives sous\nforme spéciale :\ni) soit inférieure à 200g et qu’elles soient soumises à l’épreuve de résistance au choc pour la classe 4 prescrite\ndans la norme ISO 2919:1999 « Radioprotection - Sources radioactives scellées - Prescriptions générales et\nclassification »; ou\nii) soit inférieure à 500g et qu’elles soient soumises à l’épreuve de résistance au choc pour la classe 5 prescrite\ndans la norme ISO 2919:1999 « Radioprotection - Sources radioactives scellées - Prescriptions générales et\nclassification »;\nb) De l’épreuve spécifiée au 2.2.7.2.3.3.5d), à condition qu’ils soient soumis à l’épreuve thermique pour la classe\n6 prescrite dans la norme ISO 2919:1999 « Radioprotection - Sources radioactives scellées - Prescriptions gé-\nnérales et classification ».\n2.2.7.2.3.3.7 Pour les échantillons qui comprennent ou simulent des matières solides non dispersables, il faut déterminer la lixi-\nviation de la façon suivante :\na) L’échantillon doit être immergé pendant sept jours dans l’eau à la température ambiante. Le volume d’eau doit\nêtre suffisant pour qu’à la fin de la période d’épreuve de sept jours le volume libre de l’eau restante non absorbée\net n’ayant pas réagi soit au moins égal à 10% du volume de l’échantillon solide utilisé pour l’épreuve. L’eau doit\navoir un pH initial de 6–8 et une conductivité maximale de 1 mS/m à 20 °C;\nb) L’eau et l’échantillon doivent ensuite être portés à une température de 50 °C ± 5 °C et maintenus à cette tempé-\nrature pendant 4 heures;\nc) L’activité de l’eau doit alors être déterminée;\nd) L’échantillon doit ensuite être conservé pendant au moins sept jours dans de l’air immobile dont l’état hygromé-\ntrique n’est pas inférieur à 90% à une température au moins égale à 30 °C;\ne) L’échantillon doit ensuite être immergé dans de l’eau ayant les mêmes caractéristiques que sous a) ci-dessus;\npuis l’eau et l’échantillon doivent être portés à une température de 50 °C ± 5 °C et maintenus à cette température\npendant 4 heures;\nf ) L’activité de l’eau doit alors être déterminée.\n2.2.7.2.3.3.8 Pour les échantillons qui comprennent ou simulent des matières radioactives en capsule scellée, il faut procéder\nsoit à une détermination de la lixiviation soit à un contrôle volumétrique de l’étanchéité comme suit :\na) La détermination de la lixiviation comprend les opérations suivantes :\ni) l’échantillon doit être immergé dans l’eau à la température ambiante; l’eau doit avoir un pH initial compris\nentre 6 et 8 et une conductivité maximale de 1 mS/m à 20 °C;\nii) l’eau et l’échantillon doivent être portés à une température de 50 °C ± 5 °C et maintenus à cette température\npendant 4 heures;\niii) l’activité de l’eau doit alors être déterminée;\niv) l’échantillon doit ensuite être conservé pendant un minimum de sept jours dans de l’air immobile dont l’état\nhygrométrique n’est pas inférieur à 90% à une température au moins égale à 30 °C;\nv) répéter les opérations décrites sous i), ii) et iii);\nb) Le contrôle volumétrique de l’étanchéité, qui peut être fait en remplacement, doit comprendre celles des\népreuves prescrites dans la norme ISO 9978:1992 « Radioprotection – Sources radioactives scellées – Mé-\nthodes d’essai d’étanchéité », qui sont acceptables pour l’autorité compétente.\n2.2.7.2.3.4 Matières radioactives faiblement dispersables\n2.2.7.2.3.4.1 Le modèle pour les matières radioactives faiblement dispersables requiert un agrément multilatéral. Les matières\nradioactives faiblement dispersables doivent être telles que la quantité totale de ces matières radioactives dans un\ncolis satisfait aux prescriptions ci-après :\na) L’intensité de rayonnement à 3 mètres des matières radioactives non protégées ne dépasse pas 10 mSv/h;\nb) Si elles étaient soumises aux épreuves spécifiées aux 6.4.20.3 et 6.4.20.4, le rejet dans l’atmosphère sous\nforme de gaz et de particules d’un diamètre aérodynamique équivalent allant jusqu’à 100 µm ne dépasserait pas\n100 A2. Un échantillon distinct peut être utilisé pour chaque épreuve; et\nc) Si elles étaient soumises à l’épreuve spécifiée au 2.2.7.2.3.1.4, l’activité dans l’eau ne dépasserait pas 100 A 2.\nPour cette épreuve, il faut tenir compte des dommages produits lors des épreuves visées sous b) ci-dessus.\n2.2.7.2.3.4.2 Les matières radioactives faiblement dispersables doivent être soumises à diverses épreuves, comme suit :\nUn échantillon qui comprend ou simule des matières radioactives faiblement dispersables doit être soumis à\nl’épreuve thermique poussée spécifiée au 6.4.20.3 et à l’épreuve de résistance au choc spécifiée au 6.4.20.4. Un\néchantillon différent peut être utilisé pour chacune des épreuves. Après chaque épreuve, il faut soumettre l’échan-\ntillon à l’épreuve de détermination de la lixiviation spécifiée au 2.2.7.2.3.1.4. Après chaque épreuve, il faut vérifier\ns’il est satisfait aux prescriptions applicables du 2.2.7.2.3.4.1.\n22","2.2.7.2.3.4.3 Pour prouver la conformité aux normes de performance énoncées aux 2.2.7.2.3.4.1 et 2.2.7.2.3.4.2 l’on applique\nles dispositions énoncées aux 6.4.12.1 et 6.4.12.2.\n2.2.7.2.3.5 Matières fissiles\nLes colis contenant des radionucléides fissiles doivent être classés sous la rubrique appropriée du tableau\n2.2.7.2.1.1 pour les matières fissiles, à moins qu’une des conditions énoncées aux alinéas a) à d) ci-après ne soit\nremplie. Un seul type d’exception est autorisé par envoi.\na) Une limite de masse par envoi telle que :\nmasse d’uranium – 235(g) masse d’autres matières fissiles (g)\n+ <1\nX Y\noù X et Y sont les limites de masse définies au tableau 2.2.7.2.3.5, à condition que la plus petite dimension ex-\ntérieure de chaque colis ne soit pas inférieure à 10 cm et :\ni) soit que chaque colis ne contienne pas plus de 15g de matières fissiles; pour les matières non emballées,\ncette limitation de quantité s’applique à l’envoi transporté dans ou sur le wagon;\nii) soit que les matières fissiles soient des solutions ou des mélanges hydrogénés homogènes dans lesquels le\nrapport des nucléides fissiles à l’hydrogène est inférieur à 5% en masse;\niii) soit qu’il n’y ait pas plus de 5g de matières fissiles dans un volume quelconque de 10 l.\nNi le béryllium ni le deutérium ne doivent être présents en quantités dépassant 1% des limites de masse appli-\ncables par envoi qui figurent dans le tableau 2.2.7.2.3.5, à l’exception du deutérium en concentration naturelle\ndans l’hydrogène;\nb) Uranium enrichi en uranium 235 jusqu’à un maximum de 1% en masse et ayant une teneur totale en plutonium\net en uranium 233 ne dépassant pas 1% de la masse d’uranium 235, à condition que les matières fissiles soient\nréparties de façon essentiellement homogène dans l’ensemble des matières. En outre, si l’uranium 235 est sous\nforme de métal, d’oxyde ou de carbure, il ne doit pas former un réseau;\nc) Solutions liquides de nitrate d’uranyle enrichi en uranium 235 jusqu’à un maximum de 2% en masse, avec une\nteneur totale en plutonium et en uranium 233 ne dépassant pas 0,002% de la masse d’uranium et un rapport\natomique azote/uranium (N/U) minimal de 2;\nd) Colis contenant chacun au plus 1 kg de plutonium, dont 20% en masse au maximum peuvent consister en plu-\ntonium 239, plutonium 241 ou une combinaison de ces radionucléides.\nTableau 2.2.7.2.3.5 : Limites de masse par envoi pour les exceptions des prescriptions concernant les colis\ncontenant des matières fissiles\nMatières fissiles Masse (g) de matières fissiles mélangées Masse (g) de matières fissiles mélangées\nà des substances ayant une densité à des substances ayant une densité\nd’hydrogène moyenne inférieure ou égale d’hydrogène moyenne supérieure à celle\nà celle de l’eau de l’eau\nUranium-235 (X) 400 290\nAutres matières 250 180\nfissiles (Y)\n2.2.7.2.4 Classification des colis ou des matières non emballées\nLa quantité de matières radioactives dans un colis ne doit pas dépasser celle des limites spécifiées pour le type de\ncolis comme indiqué ci-dessous.\n2.2.7.2.4.1 Classification comme colis exceptés\n2.2.7.2.4.1.1 Des colis peuvent être classés colis exceptés si :\na) Ce sont des emballages vides ayant contenu des matières radioactives;\nb) Ils contiennent des appareils ou des objets en quantités limitées;\nc) Ils contiennent des objets manufacturés ou de l’uranium naturel, de l’uranium appauvri ou du thorium appauvri;\nou\nd) Ils contiennent des matières radioactives en quantités limitées.\n2.2.7.2.4.1.2 Un colis contenant des matières radioactives peut être classé en tant que colis excepté à condition que l’intensité\nde rayonnement en tout point de sa surface externe ne dépasse pas 5 µSv/h.\n23","Tableau 2.2.7.2.4.1.2 : Limites d’activité pour les colis exceptés\nÉtat physique du contenu Appareil ou objet Matières\nLimites par articlea) Limites par colisa) Limites par colisa)\n(1) (2) (3) (4)\nSolides\nforme spéciale 10 –2 A1 A1 10 –3 A1\nautres formes 10 –2 A2 A2 10 –3 A2\nLiquides 10 –3 A2 10 –1 A2 10 –4 A2\nGaz\ntritium 2 × 10 –2 A2 2 × 10 –1 A2 2 × 10 –2 A2\nforme spéciale 10 –3 A1 10 –2 A1 10 –3 A1\nautres formes 10 –3 A2 10 –2 A2 10 –3 A2\na) Pour les mélanges de radionucléides, voir 2.2.7.2.2.4 à 2.2.7.2.2.6.\n2.2.7.2.4.1.3 Une matière radioactive qui est enfermée dans un composant ou constitue un composant d’un appareil ou autre\nobjet manufacturé peut être classée sous le No ONU 2911, MATIÈRES RADIOACTIVES, APPAREILS ou OBJETS\nEN COLIS EXCEPTÉS, à condition que :\na) L’intensité de rayonnement à 10 cm de tout point de la surface externe de tout appareil ou objet non emballé ne\nsoit pas supérieure à 0,1 mSv/h; et\nb) Chaque appareil ou objet manufacturé porte l’indication « RADIOACTIVE » à l’exception :\ni) des horloges ou des dispositifs radioluminescents;\nii) des produits de consommation qui ont été agréés par les autorités compétentes conformément au 1.7.1.4d)\nou qui ne dépassent pas individuellement la limite d’activité pour un envoi exempté indiquée au tableau\n2.2.7.2.2.1 (cinquième colonne), sous réserve que ces produits soient transportés dans un colis portant l’in-\ndication « RADIOACTIVE » sur une surface interne de façon que la mise en garde concernant la présence\nde matières radioactives soit visible quand on ouvre le colis; et\nc) La matière radioactive soit complètement enfermée dans des composants inactifs (un dispositif ayant pour seule\nfonction de contenir les matières radioactives n’est pas considéré comme un appareil ou un objet manufacturé);\net\nd) Les limites spécifiées dans les colonnes 2 et 3 du tableau 2.2.7.2.4.1.2 soient respectées pour chaque article et\npour chaque colis respectivement.\n2.2.7.2.4.1.4 Les matières radioactives dont l’activité ne dépasse pas la limite indiquée dans la colonne (4) du tableau\n2.2.7.2.4.1.2 peuvent être classées sous le No ONU 2910, MATIÈRES RADIOACTIVES, QUANTITÉS LIMITÉES\nEN COLIS EXCEPTÉS, à condition que :\na) Le colis retienne son contenu radioactif dans les conditions de transport de routine; et\nb) Le colis porte l’indication « RADIOACTIVE » sur une surface interne, de telle sorte que l’on soit averti de la pré-\nsence de matières radioactives à l’ouverture du colis.\n2.2.7.2.4.1.5 Un emballage vide qui a précédemment contenu des matières radioactives dont l’activité ne dépasse pas la limite\nindiquée dans la colonne (4) du tableau 2.2.7.2.4.1.2 peut être classé sous le No ONU 2908, MATIÈRES RADIOAC-\nTIVES, EMBALLAGES VIDES COMME COLIS EXCEPTÉS, à condition :\na) Qu’il ait été maintenu en bon état et qu’il soit fermé de façon sûre;\nb) Que la surface externe de l’uranium ou du thorium utilisé dans sa structure soit recouverte d’une gaine inactive\nfaite de métal ou d’un autre matériau résistant;\nc) Que le niveau moyen de la contamination non fixée interne, pour toute aire de 300 cm2 de toute partie de la sur-\nface, ne dépasse pas :\ni) 400 Bq/cm2 pour les émetteurs bêta et gamma et les émetteurs alpha de faible toxicité; et\nii) 40 Bq/cm2 pour tous les autres émetteurs alpha; et\nd) Que toute étiquette qui y aurait été apposée conformément au 5.2.2.1.11.1 ne soit plus visible.\n2.2.7.2.4.1.6 Les objets fabriqués en uranium naturel, en uranium appauvri ou en thorium naturel et les objets dans lesquels la\nseule matière radioactive est l’uranium naturel, l’uranium appauvri ou le thorium naturel non irradiés peuvent être\nclassés sous le No ONU 2909, MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS EN URANIUM NATUREL\nou EN URANIUM APPAUVRI ou EN THORIUM NATUREL, COMME COLIS EXCEPTÉS, à condition que la surface\nexterne de l’uranium ou du thorium soit enfermée dans une gaine inactive faite de métal ou d’un autre matériau\nrésistant.\n2.2.7.2.4.2 Classification comme matières de faible activité spécifique (LSA)\nLes matières radioactives ne peuvent être classées matières LSA que si les conditions des 2.2.7.2.3.1 et 4.1.9.2\nsont remplies.\n24","2.2.7.2.4.3 Classification comme objet contaminé superficiellement (SCO)\nLes matières radioactives peuvent être classées SCO si les conditions des 2.2.7.2.3.2 et 4.1.9.2 sont remplies.\n2.2.7.2.4.4 Classification comme colis du type A\nLes colis contenant des matières radioactives peuvent être classés colis du type A à condition que les conditions\nsuivantes soient remplies :\nLes colis du type A ne doivent pas contenir de quantités d’activité supérieures à :\na) A1 pour les matières radioactives sous forme spéciale; ou\nb) A2 pour les autres matières radioactives.\nDans le cas d’un mélange de radionucléides dont on connaît l’identité et l’activité de chacun, la condition ci-après\ns’applique au contenu radioactif d’un colis du type A :\nB(i) C(j)\n∑i + ∑j ≤1\nA1(i) A2(j)\noù : B(i) est l’activité du radionucléide i contenu dans des matières radioactives sous forme spéciale;\nA1(i) est la valeur de A1 pour le radionucléide i;\nC(j) est l’activité du radionucléide j contenu dans des matières radioactives autres que sous forme spéciale; et\nA2 (j) est la valeur de A2 pour le radionucléide j.\n2.2.7.2.4.5 Classification de l’hexafluorure d’uranium\nL’hexafluorure d’uranium doit être uniquement affecté aux Nos ONU 2977 MATIÈRES RADIOACTIVES, HEXA-\nFLUORURE D’URANIUM, FISSILES ou 2978 MATIÈRES RADIOACTIVES, HEXAFLUORURE D’URANIUM, non\nfissiles ou fissiles exceptées.\n2.2.7.2.4.5.1 Les colis contenant de l’hexafluorure d’uranium ne doivent pas contenir :\na) Une masse d’hexafluorure d’uranium différente de celle qui est autorisée pour le modèle de colis;\nb) Une masse d’hexafluorure d’uranium supérieure à une valeur qui se traduirait par un volume vide de moins de\n5% à la température maximale du colis comme spécifiée pour les systèmes des installations où le colis doit être\nutilisé; ou\nc) De l’hexafluorure d’uranium sous une forme autre que solide, ou à une pression interne supérieure à la pression\natmosphérique lorsque le colis est présenté pour le transport.\n2.2.7.2.4.6 Classification comme colis du type B(U), du type B(M) ou du type C\n2.2.7.2.4.6.1 Les colis non classés ailleurs au 2.2.7.2.4 (2.2.7.2.4.1 à 2.2.7.2.4.5) doivent être classés conformément au certificat\nd’agrément délivré par l’autorité compétente du pays d’origine du modèle.\n2.2.7.2.4.6.2 Un colis peut être classé colis du type B(U) uniquement s’il ne contient pas :\na) Des quantités d’activité plus grandes que celles qui sont autorisées pour le modèle de colis;\nb) Des radionucléides différents de ceux qui sont autorisés pour le modèle de colis; ou\nc) Des matières sous une forme géométrique ou dans un état physique ou une forme chimique différents de ceux\nqui sont autorisés pour le modèle de colis;\ncomme spécifié dans le certificat d’agrément.\n2.2.7.2.4.6.3 Un colis peut être classé colis du type B(M) uniquement s’il ne contient pas :\na) Des quantités d’activité plus grandes que celles qui sont autorisées pour le modèle de colis;\nb) Des radionucléides différents de ceux qui sont autorisés pour le modèle de colis; ou\nc) Des matières sous une forme géométrique ou dans un état physique ou une forme chimique différents de ceux\nqui sont autorisés pour le modèle de colis;\ncomme spécifié dans le certificat d’agrément.\n2.2.7.2.4.6.4 Un colis peut être classé colis du type C uniquement s’il ne contient pas :\na) Des quantités d’activité supérieures à celles qui sont autorisées pour le modèle de colis;\nb) Des radionucléides différents de ceux qui sont autorisés pour le modèle de colis; ou\nc) Des matières sous une forme géométrique ou dans un état physique ou une forme chimique différents de ceux\nqui sont autorisés pour le modèle de colis;\ncomme spécifié dans le certificat d’agrément.\n2.2.7.2.5 Arrangements spéciaux\nLes matières radioactives doivent être classées en tant que matières transportées sous arrangement spécial\nlorsqu’il est prévu de les transporter conformément au 1.7.4. »\n2.2.8 Les notes de bas de page 12) à 14) deviennent 10) à 12).\n25","2.2.8.1.6c) Dans la première phrase du deuxième tiret, remplacer « corrosion sur des surfaces en acier ou en aluminium » par\n« corrosion sur des surfaces soit en acier soit en aluminium » et ajouter « , lorsque les épreuves sont réalisées sur\nces deux matériaux » à la fin.\nAjouter un nouveau Nota à la fin comme suit :\n« NOTA. Lorsqu’une première épreuve sur l’acier ou l’aluminium indique que la matière testée est corrosive,\nl’épreuve suivante sur l’autre matière n’est pas obligatoire. »\n2.2.9.1.7 Ajouter la nouvelle première phrase suivante :\n« Le terme « pile au lithium » concerne toutes les piles et batteries contenant du lithium sous quelque forme que\nce soit. ».\nAu début de la première phrase (nouvelle deuxième phrase), remplacer « Les piles et les batteries au lithium » par\n« Elles ».\n2.2.9.1.9 Le titre qui précède ce paragraphe « (Matières dangereuses pour l’environnement) » doit être supprimé et ce para-\ngraphe reçoit la teneur suivante :\n« 2.2.9.1.9 (supprimé) ».\n2.2.9.1.10 Remplacer le libellé actuel par le texte suivant :\n« 2.2.9.1.10 Matières dangereuses pour l’environnement (milieu aquatique)\n2.2.9.1.10.1 Définitions générales\n2.2.9.1.10.1.1 Les matières dangereuses pour l’environnement comprennent notamment les substances (liquides ou solides) qui\npolluent le milieu aquatique, y compris leurs solutions et mélanges (dont les préparations et déchets).\nAux fins du 2.2.9.1.10, on entend par :\n« substance », un élément chimique et ses composés, présents à l’état naturel ou obtenus grâce à un procédé de\nproduction. Ce terme inclut tout additif nécessaire pour préserver la stabilité du produit ainsi que toute impureté pro-\nduite par le procédé utilisé, mais exclut tout solvant pouvant en être extrait sans affecter la stabilité ni modifier la\ncomposition de la substance.\n2.2.9.1.10.1.2 Par « milieu aquatique », on peut entendre les organismes aquatiques qui vivent dans l’eau et l’écosystème aqua-\ntique dont ils font partie13). La détermination des dangers repose donc sur la toxicité de la substance ou du mélange\npour les organismes aquatiques, même si celle-ci peut évoluer compte tenu des phénomènes de dégradation et de\nbioaccumulation.\n13) Ne sont pas visés les polluants aquatiques dont il peut être nécessaire de considérer les effets au-delà du milieu aquatique, par\nexemple sur la santé humaine.\n2.2.9.1.10.1.3 La procédure de classification décrite ci-dessous est conçue pour s’appliquer à toutes les substances et à tous les\nmélanges, mais il faut admettre que dans certains cas, par exemple pour les métaux ou les composés organiques\npeu solubles, des directives particulières seront nécessaires14).\n14) Voir l’annexe 10 du SGH.\n2.2.9.1.10.1.4 Aux fins de la présente section, on entend par :\n– BPL : bonnes pratiques de laboratoire;\n– CE50 : concentration effective d’un produit chimique dont l’effet correspond à 50% de la réponse maximum;\n– C(E)L50 : la CL50 ou la CE50;\n– CEr50 : la CE50 en terme de réduction du taux de croissance;\n– CL50 : concentration d’une matière dans l’eau qui provoquela mort de 50% (la moitié) d’un groupe d’animaux\ntests;\n– CSEO : concentration sans effet observé;\n– DBO : demande biochimique en oxygène;\n– DCO : demande chimique en oxygène;\n– FBC : facteur de bioconcentration;\n– Koe : coefficient de partage octanol-eau;\n– Lignes directrices de l’OCDE : Lignes directrices publiées par l’Organisation de coopération et de développe-\nment économiques.\n2.2.9.1.10.2 Définitions et données nécessaires\n2.2.9.1.10.2.1 Les principaux éléments à prendre en considération aux fins de la classification des matières dangereuses pour\nl’environnement (milieu aquatique) sont les suivants :\n– Toxicité aiguë pour le milieu aquatique;\n– Bioaccumulation potentielle ou réelle;\n– Dégradation (biologique ou non biologique) des composés organiques; et\n– Toxicité chronique pour le milieu aquatique.\n26","2.2.9.1.10.2.2 Si la préférence va aux données obtenues par les méthodes d’essai harmonisées à l’échelon international, en pra-\ntique, les données livrées par des méthodes nationales peuvent aussi être utilisées lorsqu’elles sont jugées équi-\nvalentes. Les données relatives à la toxicité à l’égard des espèces d’eau douce et des espèces marines sont géné-\nralement considérées comme équivalentes et doivent de préférence être obtenues suivant les Lignes directrices\npour les essais de l’OCDE ou des méthodes équivalentes, conformes aux bonnes pratiques de laboratoire (BPL).\nÀ défaut de ces données, la classification doit s’appuyer sur les meilleures données disponibles.\n2.2.9.1.10.2.3 La toxicité aiguë pour le milieu aquatique se détermine normalement à l’aide d’une CL50 96 heures sur le poisson\n(Ligne directrice 203 de l’OCDE ou essai équivalent), une CE50 48 heures sur un crustacé (Ligne directrice 202 de\nl’OCDE ou essai équivalent) et/ou une CE50 72 ou 96 heures sur une algue (Ligne directrice 201 de l’OCDE ou essai\néquivalent). Ces espèces sont considérées comme représentatives de tous les organismes aquatiques et les don-\nnées relatives à d’autres espèces telles que Lemna peuvent aussi être prises en compte si la méthode d’essai est\nappropriée.\n2.2.9.1.10.2.4 Par bioaccumulation, on entend le résultat net de l’absorption, de la transformation et de l’élimination d’une sub-\nstance dans un organisme par toutes les voies d’exposition (via l’atmosphère, l’eau, les sédiments/sol et l’alimen-\ntation).\nLe potentiel de bioaccumulation est déterminé à l’aide du coefficient de répartition octanol/eau, généralement\ndonné sous forme logarithmique (log Koe) (Lignes directrices 107 ou 117 de l’OCDE). Cette méthode ne fournit\nqu’une valeur théorique, tandis que le facteur de bioconcentration (FBC) déterminé expérimentalement offre une\nmeilleure mesure et devrait être utilisé de préférence à celle-ci, lorsqu’il est disponible. Le facteur de bioconcentra-\ntion doit être défini conformément à la Ligne directrice 305 de l’OCDE.\n2.2.9.1.10.2.5 Dans l’environnement, la dégradation peut être biologique ou non biologique (par exemple par hydrolyse) et les cri-\ntères appliqués reflètent ce point. La biodégradation facile peut être déterminée en utilisant les essais de biodégra-\ndabilité de l’OCDE (Ligne directrice 301 A-F). Les substances qui atteignent les niveaux de biodégradation requis\npar ces tests peuvent être considérées comme capables de se dégrader rapidement dans la plupart des milieux.\nCes essais se déroulent en eau douce; les résultats de la Ligne directrice 306 de l’OCDE (qui se prête mieux aux\nmilieux marins) doivent également être pris en compte. Si ces données ne sont pas disponibles, on considère qu’un\nrapport DBO5 (demande biochimique en oxygène sur 5 jours)/DCO (demande chimique en oxygène) ≥ 0,5 indique\nune dégradation rapide.\nUne dégradation non biologique telle qu’une hydrolyse, une dégradation primaire biologique et non biologique, une\ndégradation dans les milieux non aquatiques et une dégradation rapide prouvée dans l’environnement peuvent\ntoutes être prises en considération dans la définition de la dégradabilité rapide.15)\n15) Des indications particulières sur l’interprétation des données sont fournies dans le chapitre 4.1 et l’Annexe 9 du SGH.\nLes substances sont considérées comme rapidement dégradables dans l’environnement si les critères suivants\nsont satisfaits :\na) Si, au cours des études de biodégradation immédiate sur 28 jours, on obtient les pourcentages de dégradation\nsuivants :\ni) Essais basés sur le carbone organique dissous : 70%;\nii) Essais basés sur la disparition de l’oxygène ou la formation de dioxyde de carbone : 60% du maximum théo-\nrique;\nIl faut parvenir à ces niveaux de biodégradation dans les dix jours qui suivent le début de la dégradation, ce der-\nnier correspondant au stade où 10% de la substance est dégradée; ou\nb) Si, dans les cas où seules les données sur la DBO et la DCO sont disponibles, le rapport DBO 5/DCO est ≥ 0,5;\nou\nc) S’il existe d’autres données scientifiques convaincantes démontrant que la substance peut être dégradée (par\nvoie biotique et/ou abiotique) dans le milieu aquatique dans une proportion supérieure à 70% en l’espace de\n28 jours.\n2.2.9.1.10.2.6 Il existe moins de données sur la toxicité chronique que sur la toxicité aiguë et l’ensemble des méthodes d’essai est\nmoins normalisé. Les données obtenues suivant les Lignes directrices de l’OCDE 210 (Poisson, essai de toxicité\naux premiers stades de la vie) ou 211 (Daphnia magna, essai de reproduction) et 201 (Algues, essai d’inhibition de\nla croissance) peuvent être acceptées. D’autres essais validés et reconnus au niveau international conviennent\négalement. Les concentrations sans effet observé (CSEO) ou d’autres C(E)Lx équivalentes devront être utilisées.\n2.2.9.1.10.3 Catégories et critères de classification des substances\nSont considérées comme dangereuses pour l’environnement (milieu aquatique) les substances satisfaisant aux cri-\ntères de toxicité aiguë 1, de toxicité chronique 1 ou de toxicité chronique 2, conformément aux tableaux ci-dessous.\nToxicité aiguë\nCatégorie : Toxicité aiguë 1\nToxicité aiguë :\nCL50 96h (pour les poissons) ≤ 1 mg/l et/ou\nCE50 48h (pour les crustacés) ≤ 1 mg/l et/ou\nCEr50 72 ou 96h (pour les algues et d’autres plantes aquatiques) ≤ 1 mg/l\n27","Toxicité chronique\nCatégorie : Toxicité chronique 1\nToxicité aiguë :\nCL50 96h (pour les poissons) ≤ 1 mg/l et/ou\nCE50 48h (pour les crustacés) ≤ 1 mg/l et/ou\nCEr50 72 ou 96h (pour les algues et d’autres plantes aquatiques) ≤ 1 mg/l\net la substance n’est pas rapidement dégradable et/ou le log Koe ≥ 4 (sauf si le FBC déterminé par voie expérimen-\ntale est < 500)\nCatégorie : Toxicité chronique 2\nToxicité aiguë :\nCL50 96h (pour les poissons) > 1 à ≤ 10 mg/l et/ou\nCE50 48h (pour les crustacés) > 1 à ≤ 10 mg/l et/ou\nCEr50 72 ou 96h (pour les algues et d’autres plantes aquatiques) > 1 à ≤ 10 mg/l\net la substance n’est pas rapidement dégradable et/ou le log Koe ≥ 4 (sauf si le FBC déterminé par voie expérimen-\ntale est < 500), sauf si les CSEO de la toxicité chronique sont > 1 mg/l.\nL’organigramme de classification suivant présente la procédure à suivre :\na) Valeur la moins élevée de la CL50 pendant 96 heures, de la CE50 pendant 48 heures ou de la CEr50 pendant 72 ou 96 heures,\nselon le cas.\n2.2.9.1.10.4 Catégories et critères de classification des mélanges\n2.2.9.1.10.4.1 Le système de classification des mélanges reprend les catégories de classification utilisées pour les substances :\nla catégorie de toxicité aiguë 1 et les catégories de toxicité chronique 1 et 2. L’hypothèse énoncée ci-après permet,\ns’il y a lieu, d’exploiter toutes les données disponibles aux fins de la classification du mélange pour le milieu\naquatique :\n28","Les « composants pertinents » d’un mélange sont ceux dont la concentration est supérieure ou égale à 1%\n(masse), sauf si l’on suppose (par exemple dans le cas d’un composé très toxique) qu’un composant présent à une\nconcentration inférieure à 1% justifie néanmoins la classification du mélange en raison du danger qu’il présente\npour le milieu aquatique.\n2.2.9.1.10.4.2 La classification des dangers pour le milieu aquatique obéit à une démarche séquentielle et dépend du type d’in-\nformation disponible pour le mélange proprement dit et ses composants. La démarche séquentielle comprend :\na) Une classification fondée sur des mélanges testés;\nb) Une classification fondée sur les principes d’extrapolation;\nc) La « méthode de la somme des composants classés » et/ou l’application d’une « formule d’additivité ».\nLa figure 2.2.9.1.10.4.2 décrit la marche à suivre.\nFigure 2.2.9.1.10.4.2 : Démarche séquentielle appliquée à la classification des mélanges en fonction de leur\ntoxicité aiguë ou chronique à l’égard du milieu aquatique\n2.2.9.1.10.4.3 Classification des mélanges lorsqu’il existe des données sur le mélange\n2.2.9.1.10.4.3.1 Si la toxicité du mélange à l’égard du milieu aquatique a été testée expérimentalement, le mélange sera classé se-\nlon les critères adoptés pour les substances, mais seulement pour la toxicité aiguë. La classification doit s’appuyer\nsur les données concernant les poissons, les crustacés, les algues et les plantes. Il n’est pas possible de classer\nles mélanges en tant que tels d’après les données de la CL50 ou de la CE50 dans les catégories de toxicité chro-\nnique, parce que ces catégories reposent sur des données relatives à la toxicité et au devenir dans l’environnement,\net qu’il n’existe pas de données sur la dégradabilité et la bioaccumulation pour les mélanges. Il est impossible d’ap-\npliquer les critères à la classification de la toxicité chronique étant donné que les données provenant des essais de\ndégradabilité et de bioaccumulation pratiqués sur des mélanges ne sont pas interprétables; elles n’ont de sens que\npour les composants pris isolément.\n29","2.2.9.1.10.4.3.2 Si l’on dispose de données expérimentales relatives à la toxicité aiguë (CL50 ou CE50) pour le mélange en tant que\ntel, il convient d’utiliser ces données ainsi que les informations relatives à la classification des composants dans les\ncatégories de toxicité chronique, afin de compléter la classification des mélanges testés comme suit. Le cas\néchéant, les données de toxicité chronique (long terme) (CSEO) doivent également être prises en compte.\na) C(E)L50 (CL50 ou CE50) du mélange testé ≤ 1 mg/l et la CSEO du mélange testé ≤ 1,0 mg/l ou inconnue :\n– Classer le mélange dans la catégorie de toxicité aiguë 1;\n– Appliquer la méthode de la somme des composants classés (voir 2.2.9.1.10.4.6.3 et 2.2.9.1.10.4.6.4) aux\nfins de la classification du mélange dans la catégorie de toxicité chronique (toxicité chronique 1 ou 2 ou dans\naucune catégorie de toxicité chronique si ce n’est pas nécessaire);\nb) C(E)L50 du mélange testé ≤ 1 mg/l et la CSEO du mélange testé > 1,0 mg/l :\n– Classer le mélange dans la catégorie de toxicité aiguë 1;\n– Appliquer la méthode de la somme des composants classés (voir 2.2.9.1.10.4.6.3 et 2.2.9.1.10.4.6.4) aux\nfins de la classification du mélange dans la catégorie de toxicité chronique 1. Si le mélange n’entre pas dans\ncette catégorie, il n’est pas nécessaire de le classer en toxicité chronique;\nc) C(E)L50 du mélange testé > 1 mg/l ou supérieure à la solubilité dans l’eau et la CSEO du mélange testé ≤ 1,0 mg/\nl ou inconnue :\n– Il n’est pas nécessaire de classer le mélange dans une catégorie de toxicité aiguë;\n– Appliquer la méthode de la somme des composants classés (voir 2.2.9.1.10.4.6.3 et 2.2.9.1.10.4.6.4) aux\nfins de la classification du mélange dans la catégorie de toxicité chronique ou dans aucune catégorie de toxi-\ncité chronique si ce n’est pas nécessaire;\nd) C(E)L50 du mélange testé > 1 mg/l ou supérieure à la solubilité dans l’eau et la CSEO du mélange testé > 1,0 mg/l :\n– Il n’est pas nécessaire de classer le mélange dans une catégorie de toxicité aiguë ou chronique.\n2.2.9.1.10.4.4 Principes d’extrapolation\n2.2.9.1.10.4.4.1 Si la toxicité du mélange à l’égard du milieu aquatique n’a pas été testée par voie expérimentale, mais qu’il existe\nsuffisamment de données sur les composants et sur des mélanges similaires testés pour caractériser correctement\nles dangers du mélange, ces données seront utilisées conformément aux règles d’extrapolation exposées ci-après.\nDe cette façon, le processus de classification utilise au maximum les données disponibles afin de caractériser les\ndangers du mélange sans recourir à des essais supplémentaires sur animaux.\n2.2.9.1.10.4.4.2 Dilution\n2.2.9.1.10.4.4.2.1 Si le mélange résulte de la dilution d’un autre mélange classé ou d’une substance avec un diluant classé dans une\ncatégorie de toxicité égale ou inférieure à celle du composant original le moins toxique et qui ne devrait pas affecter\nla toxicité des autres composants, le nouveau mélange sera classé comme équivalent au mélange ou à la sub-\nstance d’origine.\n2.2.9.1.10.4.4.2.2 Si le mélange est formé par la dilution d’un autre mélange classé ou par la dilution d’une substance avec de l’eau\nou un autre produit non toxique, la toxicité du mélange sera calculée d’après celle du mélange ou de la substance\nd’origine.\n2.2.9.1.10.4.4.3 Variation entre les lots\nLa toxicité d’un lot d’un mélange complexe à l’égard du milieu aquatique sera considérée comme largement équi-\nvalente à celle d’un autre lot du même mélange commercial produit par ou sous le contrôle du même fabricant, sauf\nsi on a une raison de croire que la composition du mélange varie suffisamment pour modifier la toxicité du lot à\nl’égard du milieu aquatique. Si tel est le cas, une nouvelle classification s’impose.\n2.2.9.1.10.4.4.4 Concentration des mélanges classés dans les catégories les plus toxiques (toxicité chronique 1 et toxicité aiguë 1)\nSi un mélange est classé dans les catégories de toxicité chronique 1 et/ou aiguë 1 et que l’on accroît la concentra-\ntion de composants toxiques classés dans ces mêmes catégories de toxicité, le mélange concentré demeurera\ndans la même catégorie que le mélange original, sans essai supplémentaire.\n2.2.9.1.10.4.4.5 Interpolation au sein d’une catégorie de toxicité\nSoit trois mélanges de composants identiques, où A et B appartiennent à la même catégorie de toxicité et où C\nrenferme des composants possédant une activité toxique à des concentrations intermédiaires à celles des compo-\nsants des mélanges A et B; dans ce cas, le mélange C est supposé être dans la même catégorie de toxicité que A\net B.\n2.2.9.1.10.4.4.6 Mélanges fortement semblables\nSoit :\na) Deux mélanges :\ni) A + B;\nii) C + B;\nb) La concentration du composant B est identique dans les deux mélanges;\nc) La concentration du composant A dans le mélange i) est égale à celle du composant C dans le mélange ii);\n30","d) Les données relatives à la classification de A et de C sont disponibles et équivalentes, autrement dit, ces deux\ncomposants appartiennent à la même catégorie de danger et ne devraient pas affecter la toxicité de B.\nSi le mélange i) est déjà classé d’après des données expérimentales, alors le mélange ii) doit être rangé dans la\nmême catégorie.\n2.2.9.1.10.4.5 Classification des mélanges lorsqu’il existe des données pour tous les composants ou seulement certains\nd’entre eux\n2.2.9.1.10.4.5.1 La classification d’un mélange résulte de la somme des concentrations de ses composants classés. Le pourcentage\nde composants classés comme « toxiques aiguës » ou « toxiques chroniques » est introduit directement dans la\nméthode de la somme. Les paragraphes 2.2.9.1.10.4.6.1 à 2.2.9.1.10.4.6.4 décrivent les détails de cette méthode.\n2.2.9.1.10.4.5.2 Les mélanges peuvent comporter à la fois des composants classés (catégories de toxicité aiguë 1 et/ou chronique\n1, 2) et des composants pour lesquels il existe des données expérimentales adéquates. Si l’on dispose de données\nde toxicité adéquates pour plus d’un composant du mélange, la toxicité globale de ces composants se calculera à\nl’aide de la formule d’additivité ci-après, et la toxicité calculée servira à classer la fraction du mélange constituée de\nces composants dans une catégorie de danger de toxicité aiguë, qui sera ensuite utilisée dans la méthode de la\nsomme.\noù :\n∑ Ci = ∑\nCi\nC(E)L50m n C(E)L50i\nCi = La concentration du composant i (pourcentage pondéral);\nC(E)L50i = La CL50 ou CE50 (en mg/l) pour le composant i;\nn = Nombre de composants; i allant de 1 à n;\nC(E)L50m = La C(E)L50 de la fraction du mélange constituée de composants pour lesquels il existe des données\nexpérimentales.\n2.2.9.1.10.4.5.3 Si la formule d’additivité est appliquée à une partie du mélange, il est préférable de calculer la toxicité de cette partie\ndu mélange en introduisant, pour chaque composant, des valeurs de toxicité se rapportant à la même espèce (de\npoisson, de daphnie ou d’algue) et en sélectionnant ensuite la toxicité la plus élevée (valeur la plus basse), obtenue\nen utilisant l’espèce la plus sensible des trois. Néanmoins, si les données de toxicité de chaque composant ne se\nrapportent pas toutes à la même espèce, la valeur de toxicité de chaque composant doit être choisie de la même\nfaçon que les valeurs de toxicité pour la classification des substances, autrement dit, il faut utiliser la toxicité la plus\nélevée (de l’organisme expérimental le plus sensible). La toxicité aiguë ainsi calculée peut ensuite servir à classer\ncette partie du mélange dans la catégorie aiguë 1 suivant les mêmes critères que ceux adoptés pour les sub-\nstances.\n2.2.9.1.10.4.5.4 Si un mélange a été classé de diverses manières, on retiendra la méthode livrant le résultat le plus prudent.\n2.2.9.1.10.4.6 Méthode de la somme\n2.2.9.1.10.4.6.1 Méthode de classification\nEn général, pour les mélanges, une classification plus sévère l’emporte sur une classification moins sévère, par\nexemple, une classification dans la catégorie de toxicité chronique 1 l’emporte sur une classification en chronique\n2. Par conséquent, la classification est déjà terminée si elle a abouti à la catégorie de toxicité chronique 1. Comme\nil n’existe pas de classification plus sévère que la chronique 1, il est inutile de pousser le processus de classification\nplus loin.\n2.2.9.1.10.4.6.2 Classification dans la catégorie de toxicité aiguë 1\n2.2.9.1.10.4.6.2.1 Tous les composants classés dans la catégorie de toxicité aiguë 1 sont pris en compte. Si la somme de ces com-\nposants est supérieure ou égale à 25%, le mélange est classé dans la catégorie de toxicité aiguë 1. Si le calcul\ndébouche sur une classification du mélange dans la catégorie toxicité aiguë 1, le processus de classification est\nterminé.\n2.2.9.1.10.4.6.2.2 La classification des mélanges en fonction de leur toxicité aiguë par la méthode de la somme des composants clas-\nsés est résumée au tableau 2.2.9.1.10.4.6.2.2 ci-après.\nTableau 2.2.9.1.10.4.6.2.2 : Classification des mélanges en fonction de leur toxicité aiguë par la somme des\ncomposants classés\nSomme des composants classés en : Mélange classé en :\nToxicité aiguë 1 × M a) ≥ 25% Toxicité aiguë 1\na) Le facteur M est expliqué au 2.2.9.1.10.4.6.4.\n2.2.9.1.10.4.6.3 Classification dans les catégories de toxicité chronique 1 ou 2\n2.2.9.1.10.4.6.3.1 On commence par examiner tous les composants classés dans la catégorie de toxicité chronique 1. Si la somme\nde ces composants est supérieure ou égale à 25%, le mélange est classé dans la catégorie chronique 1. Si le calcul\ndébouche sur une classification du mélange dans la catégorie chronique 1, le processus de classification est ter-\nminé.\n31","2.2.9.1.10.4.6.3.2 Si le mélange n’est pas classé dans la catégorie de toxicité chronique 1, on examine s’il entre dans la catégorie\nchronique 2. Un mélange est classé dans la catégorie chronique 2 si la somme de tous les composants classés\ndans la catégorie chronique 1 multipliée par dix et additionnée à la somme de tous les composants classés dans\nla catégorie chronique 2 est supérieure ou égale à 25%. Si le calcul débouche sur une classification du mélange\ndans la catégorie chronique 2, le processus de classification est terminé.\n2.2.9.1.10.4.6.3.3 La classification des mélanges en fonction de leur toxicité chronique fondée sur la somme des composants classés\nest résumée au tableau 2.2.9.1.10.4.6.3.3 ci-après.\nTableau 2.2.9.1.10.4.6.3.3 : Classification des mélanges en fonction de leur toxicité chronique par la somme\ndes composants classés\nSomme des composants classés en : Mélange classé en :\nToxicité chronique 1 × M a) ≥ 25% Toxicité chronique 1\n(M × 10 × toxicité chronique 1) + toxicité chronique 2 ≥ 25% Toxicité chronique 2\na) Le facteur M est expliqué au 2.2.9.1.10.4.6.4.\n2.2.9.1.10.4.6.4 Mélanges de composants hautement toxiques\nLes composants rattachés à la catégorie de toxicité aiguë 1 exerçant une action toxique à des concentrations nette-\nment inférieures à 1 mg/l sont susceptibles d’influencer la toxicité du mélange et on leur affecte un poids plus im-\nportant dans l’approche par la méthode de la somme pratiquée en vue de la classification. Lorsqu’un mélange ren-\nferme des composants classés dans les catégories aiguë 1 ou chronique 1, on adoptera l’approche séquentielle\ndécrite en 2.2.9.1.10.4.6.2 et 2.2.9.1.10.4.6.3 en multipliant les concentrations des composants relevant de la ca-\ntégorie aiguë 1 par un facteur de façon à obtenir une somme pondérée, au lieu d’additionner les pourcentages tels\nquels. Autrement dit, la concentration de composant classé en aiguë 1 dans la colonne de gauche du tableau\n2.2.9.1.10.4.6.2.2 et la concentration de composant classé en chronique 1 dans la colonne de gauche du tableau\n2.2.9.1.10.4.6.3.3 seront multipliées par le facteur approprié. Les facteurs multiplicatifs à appliquer à ces compo-\nsants sont définis d’après la valeur de la toxicité, comme le résume le tableau 2.2.9.1.10.4.6.4 ci-après. Ainsi pour\nclasser un mélange contenant des composants relevant des catégories aiguë 1 ou chronique 1, le classificateur doit\nconnaître la valeur du facteur M pour appliquer la méthode de la somme. Sinon, la formule d’additivité (voir\n2.2.9.1.10.4.5.2) peut être utilisée si les données de toxicité de tous les composants très toxiques du mélange sont\ndisponibles et s’il existe des preuves convaincantes que tous les autres composants, y compris ceux pour lesquels\ndes données de toxicité aiguë ne sont pas disponibles, sont peu ou pas toxiques et ne contribuent pas sensiblement\nau danger du mélange pour l’environnement.\nTableau 2.2.9.1.10.4.6.4 : Facteurs multiplicatifs pour les composants très toxiques des mélanges\nValeur de C(E)L50 Facteur multiplicatif (M)\n0,1 < C(E)L50 ≤ 1 1\n0,01 < C(E)L50 ≤ 0,1 10\n0,001 < C(E)L50 ≤ 0,01 100\n0,0001 < C(E)L50 ≤ 0,001 1000\n0,00001 < D(E)L50 ≤ 0,0001 10000\n(la série se poursuit au rythme d’un facteur 10 par intervalles)\n2.2.9.1.10.4.6.5 Classification des mélanges des composants pour lesquels il n’existe aucune information utilisable\nAu cas où il n’existe pas d’informations utilisables sur la toxicité aiguë et/ou chronique pour le milieu aquatique d’un\nou plusieurs composants pertinents, on conclut que le mélange ne peut être classé de façon définitive dans une\ncertaine catégorie de danger. Dans cette situation, le mélange ne devrait être classé que sur la base des compo-\nsants connus et porter la mention suivante : « mélange composé à x % de composants dont les dangers à l’égard\nde l’environnement aquatique sont inconnus ».\n2.2.9.1.10.5 Matières et mélanges dangereux pour le milieu aquatique non classés ailleurs dans le RID\n2.2.9.1.10.5.1 Les matières et les mélanges dangereux pour le milieu aquatique non classés ailleurs dans le RID doivent être dé-\nsignés comme suit :\nNo ONU 3077 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N. S. A. ou\nNo ONU 3082 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N. S. A.\nCes matières doivent être affectées au groupe d’emballage III.\n2.2.9.1.10.5.2 Nonobstant les dispositions du 2.2.9.1.10,\na) les matières qui ne peuvent pas être affectées aux rubriques autres que les Nos ONU 3077 et 3082 de la classe\n9 ou aux autres rubriques des classes 1 à 8, mais qui sont identifiées dans la Directive 67/548/CEE du Conseil,\ndu 27 juin 1967, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives\n32","relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses16), telle que modifiée,\ncomme étant affectées à la lettre N « dangereux pour l’environnement » (R50; R50/53; R51/53); et\nb) les solutions et mélanges (tels que préparations et déchets) de matières affectées à la lettre N « dangereux pour\nl’environnement » (R50; R50/53; R51/53) dans la Directive 67/548/CEE telle que modifiée, et qui, conformément\nà la Directive 1999/45/CEE du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 1999 concernant le rapprochement\ndes dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à\nl’emballage et à l’étiquetage des préparations dangereuses17), telle que modifiée, sont également affectés à la\nlettre N « dangereux pour l’environnement » (R50; R50/53; R51/53), et qui ne peuvent pas être affectés aux ru-\nbriques autres que les Nos ONU 3077 et 3082 de la classe 9 ou aux autres rubriques des classes 1 à 8;\ndoivent être affectés aux Nos ONU 3077 ou 3082, selon le cas. »\n16) Journal officiel des Communautés européennes, No 196 du 16 août 1967, pages 1 à 5.\n17) Journal officiel des Communautés européennes, No L 200 du 30 juillet 1999, pages 1 à 68.\n2.2.9.1.11 La note se bas de page 17) devient 18).\n2.2.9.1.15 Modifier pour lire comme suit :\n« 2.2.9.1.15 Si cela est indiqué dans la colonne (4) du tableau A du chapitre 3.2, les matières et objets de la classe 9 sont af-\nfectés à l’un des groupes d’emballage ci-dessous, selon leur degré de danger :\nGroupe d’emballage II : matières moyennement dangereuses\nGroupe d’emballage III : matières faiblement dangereuses. »\n2.2.9.3 En regard de « Piles au lithium », code de classification « M4 » :\nÀ la fin des trois rubriques existantes, ajouter « (y compris les piles à alliage de lithium) » et ajouter les nouvelles\nrubriques suivantes :\n« 3480 PILES AU LITHIUM IONIQUE (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère)\n3481 PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles au lithium\nionique à membrane polymère) ou\n3481 PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles au lithium\nionique à membrane polymère) ».\nChapitre 2.3\n2.3.5 Supprimer.\n2.3.6 Devient le 2.3.5 et la figure 2.3.5 remplace la figure 2.3.6 (à deux reprises).\n33","Partie 3\nModifier le titre pour lire comme suit :\n« PARTIE 3 Listes des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives aux quantités limitées\net aux quantités exceptées ».\nChapitre 3.2\n3.2.1 Dans le texte explicatif pour la colonne (5), modifier dans le 3ème sous-alinéa « 2.2.7.8.4 » par « 5.1.5.3.4 ».\nModifier le texte explicatif pour la colonne (7) pour lire comme suit :\n« Colonne (7a) Quantités limitées\nContient un code alphanumérique ayant la signification suivante :\n– « LQ0 » signifie qu’il n’y a aucune exemption aux dispositions du RID pour les marchandises\ndangereuses emballées en quantités limitées;\n– Tous les autres codes alphanumériques commençant par les lettres « LQ » signifient que les\ndispositions du RID ne sont pas applicables si les conditions indiquées au chapitre 3.4 sont\nsatisfaites.\nColonne (7b) Quantités exceptées\nContient un code alphanumérique ayant la signification suivante :\n– « E0 » signifie qu’il n’y a aucune exemption aux dispositions du RID pour les marchandises\ndangereuses emballées en quantités exceptées;\n– Tous les autres codes alphanumériques commençant par les lettres « E » signifient que les\ndispositions du RID ne sont pas applicables si les conditions indiquées au chapitre 3.5 sont\nsatisfaites. »\nDans les notes explicatives pour la colonne (8), supprimer le dernier tiret.\nTableau A\nAjouter la disposition spéciale « 274 » partout où la disposition spéciale 61 est indiquée dans la colonne (6), à l’excep-\ntion du No ONU 3048.\n[Cette modification concerne tous les groupes d’emballage pour les Nos ONU suivants : 2588, 2757 à 2764, 2771,\n2772, 2775 à 2784, 2786, 2787, 2902, 2903, 2991 à 2998, 3005, 3006, 3009 à 3021, 3024 à 3027, 3345 à 3352.]\nRenuméroter la colonne (7) en tant que (7a) et insérer une nouvelle colonne (7b).\nInsérer un titre commun pour les deux colonnes (7a) et (7b) comme suit :\nQuantités limitées et exceptées\n3.4.6 / 3.5.1.2\n(7a) (7b)\nDans la colonne (7b), ajouter « E0 » pour :\n– Toutes les marchandises de la classe 1 (sauf 0020, 0021, 074, 0113, 0114, 0129, 0130, 0135, 0224, 0473);\n– Toutes les marchandises de la classe 5.2 (sauf 3111 à 3120);\n– Toutes les marchandises de la classe 6.2;\n– Toutes les marchandises de la classe 7;\n– Toutes les marchandises de la classe 2 pour lesquelles seule l’étiquette 2.1 est attribuée dans la colonne (5);\n– Toutes les marchandises de la classe 2 pour lesquelles l’étiquette 2.3 (avec ou sans autre étiquette) est attribuée\ndans la colonne (5);\n– Toutes les marchandises de la classe 2 pour lesquelles les étiquettes 2.2+5.1 sont attribuées dans la colonne (5) et\nles Nos ONU 1044, 1950 (pour autant qu’il n’en a pas déjà été tenu compte dans les 5ème et 6ème tirets), 2037 (pour\nautant qu’il n’en a pas déjà été tenu compte dans le 5ème et 6ème tiret), 2857 et 3164;\n– Les Nos ONU 1204, 2059 (4x), 3064, 3256, 3269 (3x), 3343, 3357, 3379 et 3473 de la classe 3;\n– Toutes les marchandises de la classe 3, groupe d’emballage I, pour lesquelles les étiquettes « 3+6.1 », « 3+8 » ou\n« 3+6.1+8 » sont attribuées dans la colonne (5);\n– Toutes les marchandises de la classe 4.1, groupe d’emballage I, et les Nos ONU 2304, 2448, 2555, 2556, 2557,\n2907, 3176 (groupes d’emballage II et III), 3221 à 3230, 3319 et 3344;\n– Toutes les marchandises de la classe 4.2, groupe d’emballage I;\n– Toutes les marchandises de la classe 4.3, groupe d’emballage I, et le No ONU 3292;\n– Toutes les marchandises de la classe 5.1, groupe d’emballage I, et les Nos ONU 2426 et 3356;\n– Les Nos ONU 1600, 1700, 2016, 2017, 2312 et 3250 de la classe 6.1;\n34","– Toutes les marchandises de la classe 8, groupe d’emballage I, et les Nos ONU 1774, 2028, 2215 (FONDU), 2576,\n2794, 2795, 2800, 2803, 2809 et 3028;\n– Les Nos ONU 2990, 3072, 3090, 3091, 3245 (2x), 3257, 3258, 3268 et 3316 (2x) de la classe 9.\nDans la colonne (7b), ajouter « E1 » pour :\n– Toutes les marchandises de la classe 2 pour lesquelles seule l’étiquette 2.2 est attribuée dans la colonne (5), à l’ex-\nception des marchandises auxquelles « E0 » a déjà été affecté, et à l’exception du No ONU 1043;\n– Toutes les marchandises de la classe 3, groupe d’emballage III, pour lesquelles seule l’étiquette 3 est attribuée dans\nla colonne (5), à l’exception des Nos ONU 2059, 3256 et 3269;\n– Toutes les marchandises de la classe 3, groupe d’emballage III, pour lesquelles les étiquettes « 3+6.1 » ou « 3+8 »\nsont attribuées dans la colonne (5);\n– Toutes les marchandises de la classe 4.1, groupe d’emballage III, à l’exception des Nos ONU 2304, 2448 et 3176;\n– Toutes les marchandises de la classe 4.2, groupe d’emballage III;\n– Toutes les marchandises de la classe 4.3, groupe d’emballage III;\n– Toutes les marchandises de la classe 5.1, groupe d’emballage III;\n– Toutes les marchandises de la classe 6.1, groupe d’emballage III;\n– Toutes les marchandises de la classe 8, groupe d’emballage III, à l’exception des Nos ONU 2215 (FONDU), 2803\net 2809;\n– Toutes les marchandises de la classe 9, groupe d’emballage III, à l’exception des Nos ONU 3257, 3258, 3268 et\n3316.\nDans la colonne (7b), ajouter « E2 » pour :\n– Toutes les marchandises de la classe 3, groupe d’emballage II, pour lesquelles seule l’étiquette 3 est attribuée dans\nla colonne (5), à l’exception des Nos ONU 1204, 2059, 3064, 3269 et 3357;\n– Toutes les marchandises de la classe 3, groupe d’emballage II, pour lesquelles les étiquettes « 3+6.1 », « 3+8 » ou\n« 3+6.1+8 » sont attribuées dans la colonne (5);\n– Toutes les marchandises de la classe 4.1, groupe d’emballage II, à l’exception des Nos ONU 2555, 2556, 2557,\n2907, 3176, 3319 et 3344;\n– Toutes les marchandises de la classe 4.2, groupe d’emballage II;\n– Toutes les marchandises de la classe 4.3, groupe d’emballage II, à l’exception du No ONU 3292;\n– Toutes les marchandises de la classe 5.1, groupe d’emballage II, à l’exception du No ONU 3356;\n– Toutes les marchandises de la classe 8, groupe d’emballage II, à l’exception des Nos ONU 1774, 2028 et 2576;\n– Toutes les marchandises de la classe 9, groupe d’emballage II, à l’exception des Nos ONU 3090, 3091 et 3316.\nDans la colonne (7b), ajouter « E3 » pour toutes les marchandises de la classe 3, groupe d’emballage I, pour lesquelles\nseule l’étiquette 3 est attribuée dans la colonne (5) à l’exception des Nos ONU 2059 et 3379.\nDans la colonne (7b), ajouter « E4 » pour toutes les marchandises de la classe 6.1, groupe d’emballage II, à l’exception\ndes Nos ONU 1600, 1700, 2016, 2017, 2312 et 3250.\nDans la colonne (7b), ajouter « E5 » pour toutes les marchandises de la classe 6.1, groupe d’emballage I.\nSupprimer PR1 à PR7 partout où ils apparaissent dans la colonne (8).\nPour les rubriques pour lesquelles le code « LQ7 » est repris en colonne (7a), remplacer « MP15 » par « MP19 » par-\ntout où il apparaît en colonne (9b).\n(Applicable aux Nos. ONU 1556, 1583, 1591, 1593, 1597, 1599, 1602, 1656, 1658, 1686, 1710, 1718, 1719, 1731,\n1755, 1757, 1760, 1761, 1783, 1787, 1788, 1789, 1791, 1793, 1805, 1814, 1819, 1824, 1835, 1840, 1848, 1851, 1887,\n1888, 1897, 1902, 1903, 1908, 1935, 1938, 2021, 2024, 2030, 2205, 2206, 2209, 2225, 2235, 2269, 2272, 2273, 2274,\n2279, 2289, 2290, 2294, 2299, 2300, 2311, 2320, 2321, 2326, 2327, 2328, 2431, 2432, 2433, 2470, 2491, 2496, 2501,\n2504, 2511, 2515, 2518, 2525, 2533, 2564, 2565, 2580, 2581, 2582, 2586, 2609, 2656, 2661, 2664, 2667, 2669, 2672,\n2677, 2679, 2681, 2688, 2689, 2693, 2730, 2732, 2735, 2739, 2747, 2753, 2785, 2788, 2790, 2801, 2810, 2815, 2817,\n2818, 2819, 2820, 2821, 2829, 2831, 2837, 2849, 2872, 2873, 2874, 2902, 2903, 2904, 2922, 2937, 2941, 2942, 2946,\n2991, 2992, 2993, 2994, 2995, 2996, 2997, 2998, 3005, 3006, 3009, 3010, 3011, 3012, 3013, 3014, 3015, 3016, 3017,\n3018, 3019, 3020, 3025, 3026, 3055, 3066, 3082, 3140, 3141, 3142, 3144, 3145, 3172, 3264, 3265, 3266, 3267, 3276,\n3278, 3280, 3281, 3282, 3287, 3293, 3320, 3347, 3348, 3351, 3352, 3410, 3411, 3412, 3413, 3414, 3415, 3418, 3421,\n3422, 3424, 3426, 3429, 3434, 3440, 3471 et 3472)\nSupprimer « TP9 » chaque fois qu’il apparaît dans la colonne (11), à l’exception du No ONU 3375.\nSupprimer « TP12 » chaque fois qu’il apparaît dans la colonne (11).\nPour tous les gaz de la classe 2 dont le transport en citerne RID est autorisé, insérer « TA4 TT9 » dans la colonne (13).\n35","Apporter les modifications suivantes dans le Tableau A :\nNo ONU Colonne Modification\n0411 (2) Ajouter « , PENTHRITE » avant « , PETN ».\n1017 (3b) « 2TC » modifier en :\n« 2TOC ».\n(5) Après « 2.3 » ajouter :\n« +5.1 ».\n(20) « 268 » modifier en :\n« 265 ».\n1052 (13) Ajouter :\n« TA4 TT9 ».\nBiffer :\n« TM5 ».\n1057 (6) Ajouter :\n« 654 ».\n1067 (13) Biffer :\n« TE25 ».\n1076 (13) Biffer :\n« TE25 ».\n1092 (10) « T14 » modifier en :\n« T22 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1098 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1143 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1162 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1163 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1170 (6) Biffer :\n« 330 » (2x).\n1183 (9a) Ajouter :\n« RR7 ».\n(10) « T10 » modifier en :\n« T14 ».\n1185 (10) Ajouter :\n« T22 ».\n(11) Ajouter :\n« TP2 ».\n1196 (8) « P001 IBC02 » modifier en in :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1204 (6) Ajouter :\n« 601 ».\n36","No ONU Colonne Modification\n1238 (10) « T14 » modifier en :\n« T22 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1239 (10) « T14 » modifier en :\n« T22 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1242 (9a) Ajouter :\n« RR7 ».\n(10) « T10 » modifier en :\n« T14 ».\n1244 (10) « T14 » modifier en\n« T22 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1250 (4) « I » modifier en :\n« II ».\n(7a) « LQ3 » modifier en :\n« LQ4 ».\n(8) « P001 » modifier en :\n« P010 ».\n(9b) « MP7 MP17 » modifier en :\n« MP19 ».\n(10) « T11 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n(12) « L10CH » modifier en :\n« L4BH ».\n(13) Biffer toutes les dispositions spéciales.\n(14) « 1 » modifier en :\n« 2 ».\n(19) Ajouter :\n« CE7 ».\n1251 (9a) Ajouter :\n« RR7 ».\n1295 (9a) Ajouter :\n« RR7 ».\n1298 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1305 (4) « I » modifier en :\n« II ».\n(7a) « LQ3 » modifier en :\n« LQ4 ».\n(8) « P001 » modifier en :\n« P010 ».\n(9b) « MP7 MP17 » modifier en :\n« MP19 ».\n(10) « T11 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n37","No ONU Colonne Modification\n(12) « L10CH » modifier en :\n« L4BH ».\n(13) Biffer toutes les dispositions spéciales.\n(14) « 1 » modifier en :\n« 2 ».\n(19) Ajouter :\n« CE7 ».\n1344 (2) Après « TRINITROPHÉNOL » ajouter :\n« (ACIDE PICRIQUE) ».\n1389 (9a) Ajouter :\n« RR8 ».\n1391 (9a) Ajouter :\n« RR8 » (2x).\n1411 (9a) Ajouter :\n« RR8 ».\n1421 (9a) Ajouter :\n« RR8 ».\n1473 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1474 (6) Ajouter :\n« 332 ».\n1484 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1485 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1487 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1488 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1490 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1493 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1494 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1495 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1512 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1514 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1569 (10) « T3 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) « TP33 » modifier en :\n« TP2 ».\n1595 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1614 (9a) « RR3 » modifier en :\n« RR10 ».\n1647 (10) Ajouter :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP2 ».\n38","No ONU Colonne Modification\n1695 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1724 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1728 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1744 (8) « P601 » modifier en :\n« P804 ».\n(9a) Biffer :\n« PP82 ».\n1747 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1751 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n1752 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1753 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1762 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1763 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1766 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n39","No ONU Colonne Modification\n1767 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1769 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1771 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1781 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1784 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1790 (contenant plus (13) Ajouter :\nde 85% de fluorure « TA4 TT9 ».\nd’hydrogène) Biffer :\n« TM5 ».\n1799 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1800 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1801 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1804 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n40","No ONU Colonne Modification\n1809 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n1816 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n1818 (7a) « LQ22 » modifier en :\n« LQ0 ».\n(8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n1851, GE II et III (9a) Biffer :\n« PP6 ».\n1928 (9a) Ajouter :\n« RR8 ».\n1987 (6) Biffer :\n« 330 » (3x).\n1993 (6) Biffer :\n« 330 » (7x).\n1994 (10) Ajouter :\n« T22 ».\n(11) Ajouter :\n« TP2 ».\n2031, GE II (2) Avant « au plus » ajouter :\n« au moins 65%, mais ».\n(5) Ajouter :\n« +5.1 ».\n(9a) Ajouter :\n« B15 ».\n(20) « 80 » modifier en :\n« 85 ».\n2059, GE II (8) Après « P001 » ajouter :\n« IBC02 » (2x).\n2059, GE III (8) Après « P001 » ajouter :\n« IBC03 ».\n2212 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n2334 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n2337 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n2434 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n41","No ONU Colonne Modification\n2435 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n2437 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T7 » modifier en :\n« T10 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n2465 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n2468 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n2480 (10) Ajouter :\n« T22 ».\n(11) Ajouter :\n« TP2 ».\n(12) Ajouter :\n« L15CH ».\n(13) Ajouter :\n« TU14 TU15 TU38 TE21 TE22 TE25 ».\n2481 (12) Ajouter :\n« L15CH ».\n(13) Ajouter :\n« TU14 TU15 TU38 TE21 TE22 TE25 ».\n2590 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n2627 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n2646 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n2811, GE I (16) Ajouter :\n« W10 W12 ».\n2813, GE I (10) Ajouter :\n« T9 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 TP33 ».\n(12) Ajouter :\n« S10AN L10DH ».\n(13) Ajouter :\n« TU4 TU14 TU22 TU38 TE21 TE22 TM2 ».\n2814, 3ème rubrique (2) « (carcasses animales uniquement) » modifier en :\n« (matériel animal uniquement) ».\n(8) Biffer :\n« P099 ».\n2823 (9a) Ajouter :\n« B3 ».\n2900, 3ème rubrique (2) « (carcasses animales et déchets uniquement) » modifier en :\n« (matériel animal uniquement) ».\n(8) Biffer :\n« P099 ».\n2908 (8) « voir 2.2.7 » modifier en :\n« voir 1.7 ».\n42","No ONU Colonne Modification\n2909 (8) « voir 2.2.7 » modifier en :\n« voir 1.7 ».\n2910 (8) « voir 2.2.7 » modifier en :\n« voir 1.7 ».\n2911 (8) « voir 2.2.7 » modifier en :\n« voir 1.7 ».\n2913 (6) Ajouter :\n« 336 ».\n2916 (6) Ajouter :\n« 337 ».\n2917 (6) Ajouter :\n« 337 ».\n2921, GE I (16) Ajouter :\n« W10 ».\n2923, GE I (16) Ajouter :\n« W10 ».\n2928, GE I (16) Ajouter :\n« W10 ».\n2930, GE I (16) Ajouter :\n« W10 ».\n2969 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n2985 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T11 » modifier en :\n« T14 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n2986 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T11 » modifier en :\n« T14 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n2987 (8) « P001 IBC02 » modifier en :\n« P010 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n2988 (9a) Ajouter :\n« RR7 ».\n(10) « T10 » modifier en :\n« T14 ».\n3023 (10) « T14 » modifier en :\n« T20 ».\n(11) Ajouter :\n« TP35 ».\n3048 (6) Biffer :\n« 61 ».\n3077 (6) « 274 601 » modifier en :\n« 274 335 601 ».\n(10) Ajouter :\n« BK1 BK2 ».\n(17) « VW9 » modifier en :\n« VW1 ».\n3082 (6) « 274 601 » modifier en :\n« 274 335 601 ».\n(9a) Ajouter :\n« PP1 ».\n43","No ONU Colonne Modification\n3090 (2) Modifier le nom et la description pour lire : « PILES AU LITHIUM MÉTAL (y com-\npris les piles à alliage de lithium) ».\n3091 (2) Insérer « MÉTAL » après « LITHIUM » (2x) et « (y compris les piles à alliage de\nlithium) » après « DANS/AVEC UN ÉQUIPEMENT ».\n3129, GE I et II (9a) Ajouter :\n« RR7 RR8 ».\n3129, GE I (10) Ajouter :\n« T14 ».\n(11) Ajouter :\n« TP2 TP7 ».\n3129, GE II (10) Ajouter :\n« T11 ».\n(11) Ajouter :\n« TP2 ».\n3129, GE III (10) Ajouter :\n« T7 ».\n(11) Ajouter :\n« TP1 ».\n3130, GE I et II (9a) Ajouter :\n« RR8 » (2x).\n3131, GE I (10) Ajouter :\n« T9 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 TP33 ».\n(12) Ajouter :\n« S10AN L10DH ».\n(13) Ajouter :\n« TU4 TU14 TU22 TU38 TE21 TE22 TM2 ».\n3132 (1) –(20) Biffer l’actuelle rubrique.\n3135 (1) –(20) Biffer l’actuelle rubrique.\n3148, GE I et II (9a) Ajouter :\n« RR8 ».\n3148, GE I (10) Ajouter :\n« T9 ».\n(11) Ajouter :\n« TP2 TP7 ».\n3148, GE II (10) Ajouter :\n« T7 ».\n(11) Ajouter :\n« TP2 ».\n3148, GE III (10) Ajouter :\n« T7 ».\n(11) Ajouter :\n« TP1 ».\n3152 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n3247 (16) Ajouter :\n« W11 ».\n3248, GE II et III (9a) Biffer :\n« PP6 ».\n3249, GE II et III (9a) Biffer :\n« PP6 ».\n3269 (6) Ajouter :\n« 340 » (3x).\n3288, GE I (16) Ajouter :\n« W10 W12 ».\n3290, GE I (16) Ajouter :\n« W10 ».\n44","No ONU Colonne Modification\n3316, GE II et III (6) Ajouter :\n« 340 » (2x).\n3321 (6) Ajouter :\n« 336 ».\n3322 (6) Ajouter :\n« 336 ».\n3324 (6) Ajouter :\n« 336 ».\n3325 (6) Ajouter :\n« 336 ».\n3326 (6) Ajouter :\n« 336 ».\n3328 (6) Ajouter :\n« 337 ».\n3329 (6) Ajouter :\n« 337 ».\n3344 (2) Ajouter « (TÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL, PENTHRITE, PETN) »\naprès « PENTAÉRYTHRITE ».\n3357 (7a) « LQ4 » modifier en :\n« LQ0 ».\n3361 (8) « P001 IBC01 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T11 » modifier en :\n« T14 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n3362 (8) « P001 IBC01 » modifier en :\n« P010 ».\n(10) « T11 » modifier en :\n« T14 ».\n(11) Ajouter :\n« TP7 ».\n3391 (20) « 333 » modifier en :\n« 43 ».\n3393 (20) « X333 » modifier en :\n« X432 ».\n3432 (9a) Ajouter « B4 » en regard de « IBC08 ».\n(16) Ajouter :\n« W11 ».\n3444, GE II (16) Ajouter :\n« W11 ».\n3468 (2) Ajouter à la fin : « ou HYDROGÈNE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE À\nHYDRURE MÉTALLIQUE CONTENU DANS UN ÉQUIPEMENT ou HYDRO-\nGÈNE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE À HYDRURE MÉTALLIQUE EM-\nBALLÉ AVEC UN ÉQUIPEMENT ».\n3473 (2) Remplacer « CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE » par\n« CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE ou CARTOUCHES POUR PILE\nÀ COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou CARTOUCHES\nPOUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT »\n(8) « P003 » modifier en :\n« P004 ».\n(9a) Biffer :\n« PP88 ».\n45","Ajouter les nouvelles rubriques suivantes :\nEmballage Citernes mo- Citernes RID Dispositions spéciales\nNuméro d’identification\nCode de classification Dispositions spéciales Catégorie de transport\nbiles et conte- de transport\nNom et description Grouped’emballage\nQuantités limitées\nneurs pour\nColis express\nvrac\nNo ONU Classe Étiquettes\nChargement,\nDispositions Instructions Dispositions Dispositions\nInstructions\nEmballage\net exceptées\ndu danger\nCode-\nColis Vrac déchargement\nciterne\nspéciales en commun de transport spéciales spéciales\net manutention\n(1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (15) (16) (17) (18) (19) (20)\n0505 SIGNAUX DE DÉTRESSE de 1 1.4G 1.4 LQ0 E0 P135 MP23 2 W2 CW1 1.4G\nnavires MP24\n0506 SIGNAUX DE DÉTRESSE de 1 1.4S 1.4 LQ0 E0 P135 MP23 4 W2 CW1 CE1 1.4S\nnavires MP24\n0507 SIGNAUX FUMIGÈNES 1 1.4S 1.4 LQ0 E0 P135 MP23 4 W2 CW1 CE1 1.4S\nMP24\n0508 1-HYDROXYBENZOTRIAZOLE 1 1.3C 1 LQ0 E0 P114b PP48 MP20 1 W2 CW1 1.3C\nANHYDRE sec ou humidifié avec (+13) PP50 W3\n46 moins de 20% (masse) d’eau\n2031 ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion 8 C1 II 8 LQ22 E2 P001 PP81 MP15 T8 TP2 L4BN 2 CE6 80\nde l’acide nitrique fumant rouge, IBC02 B15\ncontenant moins de 65% d’acide\nnitrique\n3132 SOLIDE HYDRORÉACTIF, IN- 4.3 WF2 I 4.3 + 274 LQ0 E0 P403 MP2 0 W1 CW23 X423\nFLAMMABLE, N. S. A. 4.1 IBC99\n3132 SOLIDE HYDRORÉACTIF, IN- 4.3 WF2 II 4.3 + 274 LQ11 E2 P410 MP14 T3 TP33 SGAN TU14 0 W1 CW23 423\nFLAMMABLE, N. S. A. 4.1 IBC04 L4DH TE21\nTM2\n3132 SOLIDE HYDRORÉACTIF, IN- 4.3 WF2 III 4.3 + 274 LQ12 E1 P410 MP14 T1 TP33 SGAN TU14 0 W1 CW23 423\nFLAMMABLE, N. S. A. 4.1 IBC06 L4DH TE21\nTM2\n3135 SOLIDE HYDRORÉACTIF, 4.3 WS I 4.3 + 274 LQ0 E0 P403 MP2 1 W1 CW23 X423\nAUTO-ÉCHAUFFANT, N. S. A. 4.2\n3135 SOLIDE HYDRORÉACTIF, 4.3 WS II 4.3 + 274 LQ11 E2 P410 MP14 T3 TP33 SGAN TU14 2 W1 CW23 423\nAUTO-ÉCHAUFFANT, N. S. A. 4.2 IBC05 L4DH TE21\nTM2\n3135 SOLIDE HYDRORÉACTIF, 4.3 WS III 4.3 + 274 LQ12 E1 P410 MP14 T1 TP33 SGAN TU14 3 W1 CW23 423\nAUTO-ÉCHAUFFANT, N. S. A. 4.2 IBC08 B4 L4DH TE21\nTM2","Emballage Citernes mo- Citernes RID Dispositions spéciales\nNuméro d’identification\nCode de classification Dispositions spéciales Catégorie de transport\nbiles et conte- de transport\nNom et description Grouped’emballage\nQuantités limitées\nneurs pour\nColis express\nvrac\nNo ONU Classe Étiquettes\nChargement,\nDispositions Instructions Dispositions Dispositions\nInstructions\nEmballage\net exceptées\ndu danger\nCode-\nColis Vrac déchargement\nciterne\nspéciales en commun de transport spéciales spéciales\net manutention\n3373 MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉ- 6.2 I4 6.2 319 LQ0 E0 P650 T1 TP1 L4BH TU15 – CE14 606\nGORIE B (matériel animal uni- BK1 TU37\nquement) BK2\n3474 1-HYDROXYBENZOTRIAZOLE 4.1 D I 4.1 LQ0 E0 P406 PP48 MP2 1 W1 40\nANHYDRE, HUMIDIFIÉ avec au\nmoins 20% (masse) d’eau\n3475 MÉLANGE D’ÉTHANOL ET 3 F1 II 3 333 LQ4 E2 P001 MP19 T4 TP1 LGBF 2 CE7 33\nD’ESSENCE contenant plus de IBC02\n10% d’éthanol\n3476 CARTOUCHES POUR PILE À 4.3 W3 4.3 328 LQ10 E0 P004 3 W1 CW23 CE2 423\nCOMBUSTIBLE ou CARTOU- 334 LQ11\nCHES POUR PILE À COMBUS-\n47 TIBLE CONTENUES DANS UN\nÉQUIPEMENT ou\nCARTOUCHES POUR PILE À\nCOMBUSTIBLE EMBALLÉES\nAVEC UN ÉQUIPEMENT,\ncontenant des matières\nhydroréactives\n3477 CARTOUCHES POUR PILE À 8 C11 8 328 LQ12 E0 P004 3 CE8 80\nCOMBUSTIBLE ou CARTOU- 334 LQ13\nCHES POUR PILE À COMBUS-\nTIBLE CONTENUES DANS UN\nÉQUIPEMENT ou\nCARTOUCHES POUR PILE À\nCOMBUSTIBLE EMBALLÉES\nAVEC UN ÉQUIPEMENT,\ncontenant des matières\ncorrosives","Emballage Citernes mo- Citernes RID Dispositions spéciales\nNuméro d’identification\nCode de classification Dispositions spéciales Catégorie de transport\nbiles et conte- de transport\nNom et description Grouped’emballage\nQuantités limitées\nneurs pour\nColis express\nvrac\nNo ONU Classe Étiquettes\nChargement,\nDispositions Instructions Dispositions Dispositions\nInstructions\nEmballage\net exceptées\ndu danger\nCode-\nColis Vrac déchargement\nciterne\nspéciales en commun de transport spéciales spéciales\net manutention\n3478 CARTOUCHES POUR PILE À 2 6F 2.1 328 LQ1 E0 P004 2 CW9 CE3 23\nCOMBUSTIBLE ou CARTOU- 338 CW12\nCHES POUR PILE À COMBUS-\nTIBLE CONTENUES DANS UN\nÉQUIPEMENT ou\nCARTOUCHES POUR PILE À\nCOMBUSTIBLE EMBALLÉES\nAVEC UN ÉQUIPEMENT,\ncontenant un gaz liquéfié\ninflammable\n3479 CARTOUCHES POUR PILE À 2 6F 2.1 328 LQ1 E0 P004 2 CW9 CE3 23\nCOMBUSTIBLE ou CARTOU- 339 CW12\nCHES POUR PILE À COMBUS-\n48\nTIBLE CONTENUES DANS UN\nÉQUIPEMENT ou\nCARTOUCHES POUR PILE À\nCOMBUSTIBLE EMBALLÉES\nAVEC UN ÉQUIPEMENT,\ncontenant de l’hydrogène dans\nun hydrure métallique\n3480 PILES AU LITHIUM IONIQUE (y 9 M4 II 9 188 LQ0 E0 P903 2 CE2 90\ncompris les piles au lithium ioni- 230 P903a\nque à membrane polymère) 310 P903b\n636\n3481 PILES AU LITHIUM IONIQUE 9 M4 II 9 188 LQ0 E0 P903 2 CE2 90\nCONTENUES DANS UN 230 P903a\nÉQUIPEMENT ou PILES AU 636 P903b\nLITHIUM IONIQUE EMBALLÉES\nAVEC UN ÉQUIPEMENT (y com-\npris les piles au lithium ionique à\nmembrane polymère)","Tableau B\nInsérer les rubriques suivantes :\nDénomination/description des marchandises UN Note NHM\nACIDE PICRIQUE HUMIDIFIÉ avec au moins 30% (masse) d’eau 1344 290 899\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant de l’hydrogène dans 3479 8473++\nun hydrure métallique\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant des matières corro- 3477 8473++\nsives\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant des matières hydro- 3476 8473++\nréactives\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN 3479 847+++\nÉQUIPEMENT, contenant de l’hydrogène dans un hydrure métallique\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN 3473 847+++\nÉQUIPEMENT, contenant des liquides inflammables\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN 3477 847+++\nÉQUIPEMENT, contenant des matières corrosives\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE, contenant un gaz liquéfié inflam- 3478 8473++\nmable\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN 3476 847+++\nÉQUIPEMENT, contenant des matières hydroréactives\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN 3478 847+++\nÉQUIPEMENT, contenant un gaz liquéfié inflammable\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN 3479 847+++\nÉQUIPEMENT, contenant de l’hydrogène dans un hydrure métallique\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN 3473 847+++\nÉQUIPEMENT, contenant des liquides inflammables\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN 3477 847+++\nÉQUIPEMENT, contenant des matières corrosives\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN 3476 847+++\nÉQUIPEMENT, contenant des matières hydroréactives\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN 3478 847+++\nÉQUIPEMENT, contenant un gaz liquéfié inflammable\nHYDROGÈNE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE À HYDRURE MÉTAL- 3468 285 000\nLIQUE CONTENU DANS UN ÉQUIPEMENT\nHYDROGÈNE DANS UN DISPOSITIF DE STOCKAGE À HYDRURE MÉTAL- 3468 285 000\nLIQUE EMBALLÉ AVEC UN ÉQUIPEMENT\n1-HYDROXYBENZOTRIAZOLE ANHYDRE HUMIDIFIÉ avec au moins 20% 3474 293 390\n(masse) d’eau\n1-HYDROXYBENZOTRIAZOLE ANHYDRE sec ou humidifié avec moins de 20% 0508 293 390\n(masse) d’eau\nMÉLANGE D’ÉTHANOL ET D’ESSENCE contenant plus de 10% d’éthanol 3475 272 200\n272 400\nPENTHRITE avec au moins 7% (masse) de cire 0411 292 090\nPETN EN MÉLANGE DÉSENSIBILISÉ, SOLIDE, N. S. A, avec plus de 10% mais 3344 292 090\nau plus 20% en masse de PETN\nPILES AU LITHIUM IONIQUE (y compris les piles au lithium ionique à membrane 3480 850 780\npolymère)\nPILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT (y com- 3481 847+++\npris les piles au lithium ionique à membrane polymère)\nPILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris 3481 847+++\nles piles au lithium ionique à membrane polymère)\nSIGNAUX DE DÉTRESSE de navires 0505 360 490\nSIGNAUX DE DÉTRESSE de navires 0506 360 490\nSIGNAUX FUMIGÈNES 0507 360 490\nTÉTRANITRATE DE PENTAÉRYTHRITOL, EN MÉLANGE DÉSENSIBILISÉ, 3344 292 090\nSOLIDE, N. S. A, avec plus de 10% mais au plus 20% en masse de PETN\n49","Apporter les modifications suivantes :\nDénomination/description des marchandises UN Modification\nCARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE 3473\ncontenant des liquides inflammables Dans la colonne « NHM », remplacer « 850680 » par :\n« 8473++ ».\nPILES AU LITHIUM 3090 Modifier la dénomination pour lire comme suit :\n« PILES AU LITHIUM MÉTAL (y compris les piles à\nalliage de lithium) ».\nPILES AU LITHIUM CONTENUES DANS UN 3091 Modifier la dénomination pour lire comme suit :\nÉQUIPEMENT « PILES AU LITHIUM MÉTAL (y compris les piles à\nalliage de lithium) CONTENUES DANS UN\nÉQUIPEMENT ».\nPILES AU LITHIUM EMBALLÉES DANS UN 3091 Modifier la dénomination pour lire comme suit :\nÉQUIPEMENT « PILES AU LITHIUM MÉTAL (y compris les piles à\nalliage de lithium) EMBALLÉES DANS UN\nÉQUIPEMENT ».\nSOLIDE HYDRORÉACTIF INFLAMMABLE N. S. A. 3132 Dans la colonne « Note », biffer :\n« Interdit ».\nDans la colonne « NHM », insérer :\n« ++++++ ».\nSOLIDE HYDRORÉACTIF AUTO-ÉCHAUFFANT 3135 Dans la colonne « Note », biffer :\nN. S. A. « Interdit ».\nDans la colonne « NHM », insérer :\n« ++++++ ».\nChapitre 3.3\nDS188 Au début, remplacer « batteries au lithium » par « batteries ».\nSous a), remplacer « le contenu d’équivalent lithium n’est pas supérieur à 1,5 g » par « l’énergie nominale en watt-\nheures ne doit pas dépasser 20 Wh ».\nSous b), remplacer « le contenu total d’équivalent lithium n’est pas supérieur à 8g; » par « l’énergie nominale en watt-\nheures ne doit pas dépasser 100 Wh. Dans le cas des batteries au lithium ionique remplissant cette disposition, l’éner-\ngie nominale en wattheures doit être inscrite sur l’enveloppe extérieure, à l’exception de celles fabriquées avant le\n1er janvier 2009 qui peuvent être transportées conformément à cette disposition spéciale et sans ce marquage jusqu’au\n31 décembre 2010. »\nRemplacer (d) et (e) par les nouveaux alinéas (d) à (i) suivants :\n« d) Les piles et les batteries, sauf si elles sont installées dans un équipement, doivent être placées dans des embal-\nlages intérieurs qui les enferment complètement. Les piles et batteries doivent être protégées de manière à éviter\ntout court-circuit. Ceci inclut la protection contre les contacts avec des matériaux conducteurs, contenus à l’inté-\nrieur du même emballage, qui pourraient entraîner un court-circuit. Les emballages intérieurs doivent être emballés\ndans des emballages extérieurs robustes conformes aux dispositions des 4.1.1.1, 4.1.1.2 et 4.1.1.5;\ne) Les piles et les batteries, lorsqu’elles sont montées dans des équipements, doivent être protégées contre les en-\ndommagements et les courts-circuits, et l’équipement doit être pourvu de moyens efficaces pour empêcher leur\nfonctionnement accidentel. Lorsque des batteries sont installées dans un équipement, ce dernier doit être placé\ndans des emballages extérieurs robustes, construits en matériaux appropriés, et d’une résistance et d’une concep-\ntion adaptées à la capacité de l’emballage et à l’utilisation prévue, à moins qu’une protection équivalente de la bat-\nterie ne soit assurée par l’équipement dans lequel elle est contenue;\nf) À l’exception des colis contenant au plus quatre piles montées dans un équipement ou au plus deux batteries mon-\ntées dans un équipement, chaque colis doit porter les marquages suivants :\ni) une indication que le colis contient des piles ou des batteries « au lithium métal » ou « au lithium ionique »\ncomme approprié;\nii) une indication que le colis doit être manipulé avec soin et qu’un risque d’inflammabilité existe si le colis est en-\ndommagé;\niii) une indication que des procédures spéciales doivent être suivies dans le cas où le colis serait endommagé, y\ncompris une inspection et un réemballage si nécessaire;\niv) un numéro de téléphone à consulter pour toute information supplémentaire;\ng) Chaque envoi d’un colis ou de plusieurs colis marqués conformément à l’alinéa f ) doit être accompagné d’un do-\ncument comprenant les informations suivantes :\ni) une indication que le colis contient des piles ou des batteries « au lithium métal » ou « au lithium ionique »\ncomme approprié;\n50","ii) une indication que le colis doit être manipulé avec soin et qu’un risque d’inflammabilité existe si le colis est en-\ndommagé;\niii) une indication que des procédures spéciales doivent être suivies dans le cas où le colis serait endommagé, y\ncompris une inspection et un réemballage si nécessaire;\niv) un numéro de téléphone à consulter pour toute information supplémentaire;\nh) Sauf lorsque les batteries sont montées dans un équipement, chaque colis doit pouvoir résister à une épreuve de\nchute d’une hauteur de 1,2 m, quelle que soit son orientation, sans que les piles ou batteries qu’il contient soient\nendommagées, sans que son contenu soit déplacé de telle manière que les batteries (ou les piles) se touchent, et\nsans qu’il y ait libération du contenu; et\ni) Sauf lorsque les batteries sont montées dans un équipement ou emballées avec un équipement, la masse brute\ndes colis ne doit pas dépasser 30 kg. »\nDans la dernière phrase, supprimer « , sauf dans le cas d’une pile au lithium ionique où le « contenu d’équivalent\nlithium » en grammes est fixé à 0,3 fois la capacité nominale en ampères-heure ».\nInsérer un nouveau dernier paragraphe pour lire comme suit :\n« Des rubriques séparées existent pour les batteries au lithium métal et pour les batteries au lithium ionique pour faciliter\nle transport de ces batteries pour des modes de transport spécifiques et pour permettre l’application des actions d’in-\ntervention en cas d’accident. »\nDS198 Remplacer « et 3066 » par « , 3066, 3469 et 3470 ».\nDS199 Remplacer « , sont considérés comme insolubles. Voir norme ISO 3711:1990 « Pigments à base de chromate et de\nchromomolybdate de plomb – Spécifications et méthodes d’essai ». » par :\n« (voir norme ISO 3711:1990 « Pigments à base de chromate et de chromomolybdate de plomb – Spécifications et mé-\nthodes d’essai ») sont considérés comme insolubles et ne sont pas soumis aux prescriptions du RID sauf s’ils satisfont\naux critères d’inclusion dans une autre classe. »\nDS201 Ajouter le Nota suivant :\n« NOTA. S’agissant des briquets mis au rebut, recueillis séparément, voir le chapitre 3.3, disposition spéciale 654. ».\nDS236 Dans la dernière phrase, remplacer « colonne (7) » par « colonne (7a) ».\nDS251 Dans le premier paragraphe, remplacer « colonne (7) » par « colonne (7a) ».\nDans le dernier paragraphe, insérer « pour les quantités limitées » après « limites de quantité » et remplacer « (7) » par\n« (7a) ».\nDS289 Remplacer « Les sacs gonflables ou les ceintures de sécurité » par « Les générateurs de gaz pour sacs gonflables, les\nmodules de sac gonflable ou les rétracteurs de ceinture de sécurité ».\nDS290 Remplacer « 2.2.7.9.1 » par « 1.7.1.5 ».\nDS307 Sous b), insérer « et/ou du sulfate de calcium d’origine minérale » après « dolomite ».\nDS310 Au début, supprimer (2x) « au lithium ».\nDS328 Modifier pour lire comme suit :\n« 328 Cette rubrique s’applique aux cartouches pour pile à combustible, y compris celles qui sont contenues dans un équipe-\nment ou emballées avec un équipement. Les cartouches pour piles à combustibles installées dans ou faisant partie in-\ntégrante d’un système de piles à combustible sont considérées comme contenues dans un équipement. On entend par\ncartouche pour pile à combustible un objet contenant du combustible qui s’écoule dans la pile à travers une ou plusieurs\nvalves qui commandent cet écoulement. La cartouche, y compris lorsqu’elle est contenue dans un équipement, doit être\nconçue et fabriquée de manière à empêcher toute fuite de combustible dans des conditions normales de transport.\nLes modèles de cartouche pour pile à combustible qui utilisent des liquides comme combustibles doivent satisfaire à\nune épreuve de pression interne à la pression de 100 kPa (pression manométrique) sans qu’aucune fuite ne soit ob-\nservée.\nÀ l’exception des cartouches pour pile à combustible contenant de l’hydrogène dans un hydrure métallique, qui doivent\nsatisfaire à la disposition spéciale 339, chaque modèle de cartouche pour pile à combustible doit satisfaire à une\népreuve de chute de 1,2 m réalisée sur une surface dure non élastique selon l’orientation la plus susceptible d’entraîner\nune défaillance du système de rétention sans perte du contenu. »\nDS330 Remplacer le texte existant par :\n« 330 (supprimé) ».\n« 331–\n499 (réservé) » modifier en :\n« 341–\n499 (réservé) ».\nDS636 Modifier pour lire comme suit :\n« 636 a) Les piles contenues dans un équipement ne doivent pas pouvoir être déchargées pendant le transport au point que\nla tension à circuit ouvert soit inférieure à 2 volts ou aux deux tiers de la tension de la pile non déchargée, si cette\ndernière valeur est moins élevée;\n51","b) Les piles et batteries au lithium usagées, dont la masse brute ne dépasse pas 500g, recueillies et présentées au\ntransport en vue de leur élimination entre les points de collecte pour les consommateurs et les lieux de traitement\nintermédiaire, en mélange avec des piles ou batteries autres qu’au lithium, ne sont pas soumises aux autres dispo-\nsitions du RID si elles satisfont aux conditions suivantes :\ni) Les dispositions de l’instruction P903b sont respectées;\nii) Un système d’assurance de la qualité est mis en place garantissant que la quantité totale de piles et batteries\nau lithium dans chaque wagon ou grand conteneur ne dépasse pas 333 kg;\niii) Les colis portent la marque : « PILES AU LITHIUM USAGÉES ». »\nAjouter les nouvelles dispositions spéciales suivantes :\n« 331 (réservé)\n332 Le nitrate de magnésium hexahydraté n’est pas soumis aux prescriptions du RID.\n333 Les mélanges d’éthanol et d’essence destinés à être utilisés comme carburant pour moteurs d’automobiles, moteurs\nfixes et autres moteurs à allumage commandé doivent être classés sous cette rubrique indépendamment de leur ca-\nractéristiques de volatilité.\n334 Une cartouche pour pile à combustible peut contenir un activateur à condition qu’il soit équipé de deux moyens indé-\npendants de prévenir un mélange accidentel avec le combustible pendant le transport.\n335 Les mélanges de matières solides non soumises aux prescriptions du RID et de liquides ou solides dangereux du point\nde vue de l’environnement doivent être classés sous le No ONU 3077 et peuvent être transportés au titre de cette ru-\nbrique à condition qu’aucun liquide excédent ne soit visible au moment du chargement de la matière ou de la fermeture\nde l’emballage ou du wagon ou conteneur. Chaque wagon ou conteneur doit être étanche lorsqu’il est utilisé pour le\ntransport en vrac. Si du liquide excédent est visible au moment du chargement du mélange ou de la fermeture de l’em-\nballage ou du wagon ou conteneur, le mélange doit être classé sous le No ONU 3082. Les paquets et les objets scellés\ncontenant moins de 10 ml d’un liquide dangereux du point de vue de l’environnement, absorbé dans un matériau solide\nmais ne contenant pas de liquide excédent, ou contenant moins de 10g d’un solide dangereux pour l’environnement,\nne sont pas soumis aux prescriptions du RID.\n336 Un seul colis de matières LSA-II ou LSA-III solides non combustibles, s’il est transporté par voie aérienne, ne doit pas\ncontenir une quantité d’activité supérieure à 3 000 A2.\n337 S’ils sont transportés par voie aérienne, les colis du type B(U) et du type B(M) ne doivent pas contenir des quantités\nd’activité supérieures :\na) Dans le cas des matières radioactives faiblement dispersables : à celles qui sont autorisées pour le modèle de colis\ncomme spécifié dans le certificat d’agrément;\nb) Dans le cas des matières radioactives sous forme spéciale : à 3 000 A1 ou à 100 000 A2 si cette dernière valeur est\ninférieure; ou\nc) Dans le cas de toutes les autres matières radioactives : à 3 000 A2.\n338 Toute cartouche pour pile à combustible transportée sous cette rubrique et conçue pour contenir un gaz liquéfié\ninflammable :\na) Doit pouvoir résister, sans fuite ni éclatement, à une pression d’au moins deux fois la pression d’équilibre du contenu\nà 55 °C;\nb) Ne doit pas contenir plus de 200 ml de gaz liquéfié inflammable dont la pression de vapeur ne dépasse pas 1 000 kPa\nà 55 °C; et\nc) Doit subir avec succès l’épreuve du bain d’eau chaude prescrite au 6.2.6.3.1.\n339 Les cartouches pour pile à combustible contenant de l’hydrogène dans un hydrure métallique transportées sous cette\nrubrique doivent avoir une capacité en eau d’au plus 120 ml.\nLa pression dans la cartouche ne doit pas dépasser 5 MPa à 55 °C. Le modèle de cartouche doit pouvoir résister, sans\nfuite ni éclatement, à une pression de deux fois la pression de calcul de la cartouche à 55 °C ou de 200 kPa au-dessus\nde la pression de calcul de la cartouche à 55 °C, la valeur la plus élevée étant retenue. La pression à laquelle cette\népreuve est exécutée est mentionnée dans les dispositions concernant l’épreuve de chute et l’épreuve de cyclage en\npression à l’hydrogène en tant que « pression minimale de rupture ».\nLes cartouches pour pile à combustible doivent être remplies conformément aux procédures spécifiées par le fabricant.\nCe dernier doit fournir des informations sur les points suivants avec chaque cartouche :\na) Opérations d’inspection à exécuter avant le remplissage initial et la recharge de la cartouche;\nb) Mesures de précaution et risques potentiels à prendre en compte;\nc) Méthode pour déterminer le point où la capacité nominale est atteinte;\nd) Plage de pression minimale et maximale;\ne) Plage de température minimale et maximale; et\nf ) Toutes autres conditions auxquelles il doit être satisfait pour le remplissage initial et la recharge, y compris le type\nd’équipement à utiliser pour ces opérations.\n52","Les cartouches pour pile à combustible doivent être conçues et fabriquées pour éviter toute fuite de combustible dans\ndes conditions normales de transport. Chaque modèle type de cartouche, y compris les cartouches faisant partie inté-\ngrante d’une pile à combustible, doit subir avec succès les épreuves suivantes :\nÉpreuve de chute\nÉpreuve de chute de 1,8 m de hauteur sur une surface rigide selon quatre orientations différentes :\na) Verticalement, sur l’extrémité portant la vanne d’arrêt;\nb) Verticalement, sur l’extrémité opposée à celle portant la vanne d’arrêt;\nc) Horizontalement, sur une pointe en acier de 38 mm de diamètre, celle-ci étant orientée vers le haut;\nd) Sous un angle de 45° à l’extrémité portant la vanne d’arrêt.\nIl ne doit pas être observé de fuite lors d’un contrôle effectué avec une solution savonneuse ou par une autre méthode\néquivalente en tous les points de fuite possibles, lorsque la cartouche est chargée à sa pression de remplissage nomi-\nnale. La cartouche doit ensuite être soumise à un essai de pression hydrostatique jusqu’à destruction. La pression de\nrupture enregistrée doit dépasser 85% de la pression minimale de rupture.\nÉpreuve du feu\nUne cartouche pour pile à combustible remplie à sa capacité nominale d’hydrogène doit être soumise à une épreuve\nd’immersion dans les flammes. Le modèle type, qui peut comporter un dispositif d’évent de sécurité intégré, est consi-\ndéré comme ayant subi l’épreuve avec succès :\na) S’il y a chute de la pression interne jusqu’à zéro sans rupture de la cartouche;\nb) Ou si la cartouche résiste au feu pendant une durée minimale de 20 min sans rupture.\nÉpreuve de cyclage en pression à l’hydrogène\nCette épreuve vise à garantir que les limites de contrainte de calcul de la cartouche ne soient pas dépassées en service.\nLa cartouche doit être soumise à des cycles de pression d’une valeur de 5% au plus de la capacité nominale d’hydro-\ngène et à 95% au moins de celle-ci, avec retour à la valeur inférieure. La pression nominale de remplissage doit être\nutilisée pour le remplissage et les températures doivent être maintenues dans l’intervalle des températures opératoires.\nIl doit être exécuté au moins 100 cycles de pression.\nAprès l’épreuve de cyclage en pression, la cartouche doit être chargée et le volume d’eau déplacé par la cartouche doit\nêtre mesuré. Le modèle type de la cartouche est considéré comme ayant subi avec succès l’épreuve de cyclage en\npression à l’hydrogène si le volume d’eau déplacé par la cartouche après l’épreuve ne dépasse pas celui mesuré sur\nune cartouche n’ayant pas subi l’épreuve chargée à 95% de sa capacité nominale et pressurisée à 75% de sa pression\nminimale de rupture.\nÉpreuve d’étanchéité en production\nChaque cartouche pour pile à combustible doit être soumise à une épreuve de contrôle de l’étanchéité à 15 °C ± 5 °C,\nalors qu’elle est pressurisée à sa pression nominale de remplissage. Il ne doit pas être observé de fuite lors d’un\ncontrôle effectué avec une solution savonneuse ou par une autre méthode équivalente en tous les points de fuite pos-\nsibles.\nChaque cartouche pour pile à combustible doit porter un marquage permanent indiquant :\na) La pression nominale de remplissage en MPa;\nb) Le numéro de série du fabricant ou numéro d’identification unique de la cartouche;\nc) La date d’expiration de validité sur la base de la durée de service maximale (année en quatre chiffres; mois en deux\nchiffres).\n340 Les trousses chimiques, trousses de premiers secours et trousses de résine polyester contenant des marchandises\ndangereuses dans des emballages intérieurs en quantités ne dépassant pas, pour chaque matière, les limites pour\nquantités exceptées fixées dans la colonne (7b) du tableau A du chapitre 3.2 pour lesdites matières, peuvent être trans-\nportées conformément aux dispositions du chapitre 3.5. Les matières de la classe 5.2, bien qu’elles ne soient pas indi-\nviduellement autorisées en tant que quantités exceptées dans la colonne (7b) du tableau A du chapitre 3.2, le sont dans\nces trousses et sont affectées au code E2 (voir 3.5.1.2). »\n« 654 Les briquets mis au rebut, recueillis séparément et expédiés conformément au 5.4.1.1.3, peuvent être transportés sous\ncette rubrique aux fins de leur élimination. Ils ne doivent pas être protégés contre une décharge accidentelle à condition\nque des mesures soient prises pour éviter l’augmentation dangereuse de la pression et les atmosphères dangereuses.\nLes briquets mis au rebut, autres que ceux qui fuient ou sont gravement déformés, doivent être emballés conformément\nà l’instruction d’emballage P003. En outre, les dispositions suivantes s’appliquent :\n– Seuls des emballages rigides d’une contenance maximale de 60 litres doivent être employés;\n– Les emballages doivent être remplis avec de l’eau ou tout autre matériau de protection approprié pour éviter l’inflam-\nmation;\n– Dans des conditions normales de transport, l’ensemble des dispositifs d’allumage des briquets doit être entièrement\nrecouvert d’un matériau de protection;\n– Les emballages doivent être convenablement aérés pour éviter la création d’une atmosphère inflammable et l’aug-\nmentation de la pression;\n– Les colis ne doivent être transportés que dans des wagons/véhicules ou conteneurs ventilés ou ouverts.\n53","Des briquets qui fuient ou sont gravement déformés doivent être transportés dans des emballages de secours, des me-\nsures appropriées devant être prises pour assurer qu’il n’y a pas d’augmentation dangereuse de la pression.\nNOTA. La disposition spéciale 201 et les dispositions spéciales d’emballage PP84 et RR5 de l’instruction d’emballage\nP002 au 4.1.4.1 ne s’appliquent pas aux briquets mis au rebut. »\nChapitre 3.4\nModifier le titre pour lire comme suit :\n« Chapitre 3.4 Marchandises dangereuses emballées en quantités limitées ».\n3.4.2,\n3.4.3,\n3.4.4 et\n3.4.5 Remplacer « colonne (7) » par « colonne (7a) ».\n3.4.3b) Remplacer « 6.2.1.2 et 6.2.4.1 à 6.2.4.3 » par « 6.2.5.1 et 6.2.6.1 à 6.2.6.3 ».\nAjouter les nouvelles sections suivantes :\n„3.4.8 Les prescriptions\na) de la sous-section 5.2.1.9 sur l’apposition de flèches d’orientation sur des colis,\nb) de la sous-section 5.1.2.1b) sur l’apposition de flèches d’orientation sur des suremballages, et\nc) de la sous-section 7.5.1.5 sur l’orientation des colis\ns’appliquent également aux colis et suremballages transportés conformément au présent chapitre.\n3.4.9 Les expéditeurs de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées doivent informer le transporteur de la\nmasse brute totale de marchandises de cette catégorie à transporter, préalablement à un transport ne comportant pas\nde trajet maritime.\nLes chargeurs de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées doivent respecter les dispositions de\nmarquage définies aux 3.4.10 à 3.4.12.\n3.4.10 a) Les wagons transportant des colis contenant des marchandises dangereuses en quantités limitées doivent porter\nun marquage conforme au 3.4.12 sur les deux côtés, sauf s’ils portent déjà des plaques-étiquettes conformes au\n5.3.1.\nb) Les grands conteneurs transportant des colis contenant des marchandises dangereuses en quantités limitées\ndoivent porter un marquage conforme au 3.4.12 sur les quatre côtés, sauf s’ils portent déjà des plaques-étiquettes\nconformes au 5.3.1.\nSi le marquage apposé sur les grands conteneurs n’est pas visible de l’extérieur du wagon transporteur, le même\nmarquage doit également figurer des deux côtés du wagon.\n3.4.11 Le marquage prescrit au 3.4.10 n’est pas obligatoire si la masse brute totale des colis contenant des marchandises dan-\ngereuses emballées en quantités limitées transportés ne dépasse pas 8 t par wagon ou grand conteneur.\n3.4.12 Le marquage se compose des lettres « LDT QTY »2) en lettres noires d’au moins 65 mm de hauteur sur fond blanc.\n2) Les lettres « LTD QTY » sont l’abréviation des mots anglais « Limited Quantity ».\n3.4.13 Un marquage conforme au chapitre 3.4 du code IMDG est aussi acceptable pour les transports dans une chaîne de\ntransport comportant un parcours maritime. »\nChapitre 3.5\nAjouter un nouveau Chapitre 3.5 pour lire comme suit :\n« Chapitre 3.5 Marchandises dangereuses emballées en quantités exceptées\n3.5.1 Quantités exceptées\n3.5.1.1 Les quantités exceptées de marchandises dangereuses autres que des objets relevant de certaines classes qui satis-\nfont aux dispositions du présent chapitre ne sont soumises à aucune autre disposition du RID, à l’exception :\na) Des prescriptions concernant la formation énoncées au chapitre 1.3;\nb) Des procédures de classification et des critères appliqués pour déterminer le groupe d’emballage (partie 2);\nc) Des prescriptions concernant les emballages des 4.1.1.1, 4.1.1.2, 4.1.1.4 et 4.1.1.6.\nNOTA. Dans le cas d’une matière radioactive, des prescriptions relatives aux matières radioactives en colis exceptés\nfigurant au 1.7.1.5 s’appliquent.\n54","3.5.1.2 Les marchandises dangereuses admises au transport en quantités exceptées, conformément aux dispositions du pré-\nsent chapitre, sont indiquées dans la colonne (7b) du tableau A du chapitre 3.2 par un code alphanumérique, comme\nsuit :\nCode Quantité maximale nette par emballage intérieur Quantité maximale nette par emballage extérieur\n(en grammes pour les solides et ml (en grammes pour les solides et ml pour les liquides\npour les liquides et les gaz) et les gaz, ou la somme des grammes et ml\ndans le cas d’emballage en commun)\nE0 Interdit au transport en quantité exceptée\nE1 30 1000\nE2 30 500\nE3 30 300\nE4 1 500\nE5 1 300\nDans le cas des gaz, le volume indiqué pour l’emballage intérieur représente la contenance en eau du récipient intérieur\nalors que le volume indiqué pour l’emballage extérieur représente la contenance globale en eau de tous les emballages\nintérieurs contenus dans un seul et même emballage extérieur.\n3.5.1.3 Lorsque des marchandises dangereuses en quantités exceptées et auxquelles sont affectés des codes différents sont\nemballées ensemble, la quantité totale par emballage extérieur doit être limitée à celle correspondant au code le plus\nrestrictif.\n3.5.2 Emballages\nLes emballages utilisés pour le transport de marchandises dangereuses en quantités exceptées doivent satisfaire aux\nprescriptions ci-dessous :\na) Ils doivent comporter un emballage intérieur qui doit être en plastique (d’une épaisseur d’au moins 0,2 mm pour le\ntransport de liquides) ou en verre, en porcelaine, en faïence, en grès ou en métal (voir également 4.1.1.2). Le dis-\npositif de fermeture amovible de chaque emballage intérieur doit être solidement maintenu en place à l’aide de fil\nmétallique, de ruban adhésif ou de tout autre moyen sûr; les récipients à goulot fileté doivent être munis d’un bou-\nchon à vis étanche. Le dispositif de fermeture doit être résistant au contenu;\nb) Chaque emballage intérieur doit être solidement emballé dans un emballage intermédiaire rembourré de façon à\néviter, dans les conditions normales de transport, qu’il se brise, soit perforé ou laisse échapper son contenu. L’em-\nballage intermédiaire doit être capable de contenir la totalité du contenu en cas de rupture ou de fuite, quel que soit\nle sens dans lequel le colis est placé. Dans le cas des liquides, l’emballage intermédiaire doit contenir une quantité\nsuffisante de matériau absorbant pour absorber la totalité du contenu de l’emballage intérieur. Dans ce cas-là, le\nmatériau de rembourrage peut faire office de matériau absorbant. Les matières dangereuses ne doivent pas réagir\ndangereusement avec le matériau de rembourrage, le matériau absorbant ou l’emballage ni en affecter les proprié-\ntés;\nc) L’emballage intermédiaire doit être solidement emballé dans un emballage extérieur rigide robuste (bois, carton ou\nautre matériau de résistance équivalente);\nd) Chaque type de colis doit être conforme aux dispositions du 3.5.3;\ne) Chaque colis doit avoir des dimensions qui permettent d’apposer toutes les marques nécessaires;\nf ) Des suremballages peuvent être utilisés, qui peuvent aussi contenir des colis de marchandises dangereuses ou de\nmarchandises ne relevant pas des prescriptions du RID.\n3.5.3 Épreuve pour les colis\n3.5.3.1 Le colis complet préparé pour le transport, c’est-à-dire avec des emballages intérieurs remplis au moins à 95% de leur\ncontenance dans le cas des matières solides ou au moins à 98% de leur contenance dans le cas des matières liquides,\ndoit être capable de supporter, comme démontré par des épreuves documentées de manière appropriée, sans\nqu’aucun emballage intérieur ne se brise ou ne se perce et sans perte significative d’efficacité :\na) Des chutes libres d’une hauteur de 1,8 m, sur une surface horizontale plane, rigide et solide :\ni) Si l’échantillon a la forme d’une caisse, les chutes doivent se faire dans les orientations suivantes :\n– à plat sur le fond;\n– à plat sur le dessus;\n– à plat sur le côté le plus long;\n– à plat sur le côté le plus court;\n– sur un coin;\nii) Si l’échantillon a la forme d’un fût, les chutes doivent se faire dans les orientations suivantes :\n– en diagonale sur le rebord supérieur, le centre de gravité étant situé directement au-dessus du point d’impact;\n– en diagonale sur le rebord inférieur;\n– à plat sur le côté;\n55","NOTA. Les épreuves ci-dessus peuvent être effectuées sur des colis distincts à condition qu’ils soient identiques.\nb) Une force exercée sur le dessus pendant une durée de 24 heures, équivalente au poids total de colis identiques\nempilés jusqu’à une hauteur de 3 m (y compris l’échantillon).\n3.5.3.2 Pour les épreuves, les matières à transporter dans l’emballage peuvent être remplacées par d’autres matières, sauf si\nles résultats risquent de s’en trouver faussés. Dans le cas des matières solides, si l’on utilise une autre matière, elle doit\nprésenter les mêmes caractéristiques physiques (masse, granulométrie, etc.) que la matière à transporter. Dans le cas\nde l’épreuve de chute avec des matières liquides, si l’on utilise une autre matière, sa densité relative (masse spécifique)\net sa viscosité doivent être les mêmes que celles de la matière à transporter.\n3.5.4 Marquage des colis\n3.5.4.1 Les colis contenant des marchandises dangereuses en quantités exceptées en vertu du présent chapitre doivent porter,\nde façon durable et lisible, la marque présentée au 3.5.4.2. Le premier ou seul numéro d’étiquette indiqué dans la co-\nlonne (5) du tableau A du chapitre 3.2 pour chacune des marchandises dangereuses contenues dans le colis doit figurer\nsur cette marque. Lorsqu’il n’apparaît nulle part ailleurs sur le colis, le nom de l’expéditeur ou du destinataire doit égale-\nment y figurer.\n3.5.4.2 Cette marque doit mesurer au minimum 100 mm × 100 mm.\nMarque pour quantités exceptées\nHachurage et symbole, de même couleur, noir ou rouge,\nsur un fond blanc ou contrastant approprié\n* Le premier ou seul numéro d’étiquette indiqué dans la colonne (5) du tableau A du chapitre 3.2 doit être indiqué à cet endroit.\n** Le nom de l’expéditeur ou du destinataire doit être indiqué à cet endroit s’il n’est pas indiqué ailleurs sur l’emballage.\n3.5.4.3 La marque prescrite au 3.5.4.1 doit être apposée sur tout suremballage contenant des marchandises dangereuses en\nquantités exceptées, à moins que celles présentes sur les colis contenus dans le suremballage ne soient bien visibles.\n3.5.5 Nombre maximal de colis dans tout wagon ou conteneur\nLe nombre maximal de colis dans tout wagon ou conteneur ne doit pas dépasser 1000.\n3.5.6 Documentation\nSi un document ou des documents (tel que connaissement, lettre de transport aérien, ou lettre de voiture CMR/CIM)\naccompagne(nt) des marchandises dangereuses en quantités exceptées, au moins un de ces documents doit porter la\nmention « Marchandises dangereuses en quantités exceptées » et indiquer le nombre de colis. »\n56","Partie 4\nChapitre 4.1\n4.1.1 Dans le NOTA sous le titre, ajouter « et LP02 » après « P201 ».\n4.1.1.10 Dans la dernière phrase avant le tableau, supprimer « métalliques ».\n4.1.1.16 Remplacer « 6.2.5.8, 6.2.5.9, » par « 6.2.2.7, 6.2.2.8, ».\n4.1.2.2 Remplacer les trois premières lettres a), b) et c) par des tirets (le texte est inchangé).\n4.1.3.6.1 Dans la dernière phrase, supprimer « et au 4.1.4.4 ».\n4.1.3.6.4 Remplacer à la fin « 4.1.6.8a) à f ) » par « 4.1.6.8a) à e) ».\n4.1.4.1\nP001 Modifier le début de l’instruction spéciale d’emballage PP1 pour lire comme suit :\n« Pour les Nos ONU 1133, 1210, 1263, 1866 et pour les adhésifs, les encres d’imprimerie et les matières apparentées\naux encres d’imprimerie, les peintures et les matières apparentées aux peintures et les résines en solution qui sont af-\nfectées au No ONU 3082, les matières des groupes d’emballage II et III peuvent être transportées dans des emballages\nmétalliques ou en plastique ne satisfaisant pas aux épreuves du chapitre 6.1, en quantités ne dépassant pas 5 l par\nemballage, comme suit : » (a) et b) inchangés).\nModifier PP6 pour lire comme suit :\n« PP6 (supprimé) ».\nP002 Modifier PP6 pour lire comme suit :\n« PP6 (supprimé) ».\nAjouter le Nota suivant aux dispositions spéciales d’emballage PP84 et RR5 :\n« NOTA. Pour les briquets usagés collectés séparément, voir chapitre 3.3, disposition spéciale 654. »\nP003 Modifier PP88 pour lire comme suit :\n« PP88 (supprimé) ».\nP099 Insérer « pour ces marchandises » avant « par l’autorité compétente ».\nAjouter la nouvelle phrase suivante à la fin :\n« Un exemplaire de l’agrément délivré par l’autorité compétente doit accompagner chaque expédition, ou bien le docu-\nment de transport mentionne que ces emballages ont été agréés par l’autorité compétente. »\nP114b Ajouter la nouvelle disposition spéciale d’emballage suivante :\n« PP48 Pour le No ONU 0508, on ne doit pas utiliser d’emballages métalliques. »\nDans la disposition spéciale d’emballage PP50, remplacer « et 0161 » par « , 0161 et 0508 » et remplacer « exigés »\npar « nécessaires ».\nP200 Dans le paragraphe 2), ajouter le texte suivant à la fin :\n« Des dispositifs de décompression doivent être montés sur les récipients à pression « UN » utilisés pour le transport\ndes numéros ONU 1013 (dioxyde de carbone) et 1070 (oxyde d’azote). »\nAu paragraphe 5) b), modifier la deuxième phrase pour lire comme suit :\n« Sauf dans les cas où la disposition spéciale « o » s’applique, l’utilisation de pressions d’épreuve et de taux de rem-\nplissage différents de ceux qui sont indiqués au tableau est permise à condition que :\ni) Il soit satisfait au critère de la disposition spéciale « r », lorsqu’elle s’applique; ou\nii) Il soit satisfait au critère ci-dessus dans tous les autres cas. »\nAu paragraphe 8), remplacer « 6.2.1.6 » par « 6.2.1.6 et 6.2.3.5, respectivement ».\nAu paragraphe 10), modifier la disposition spéciale d’emballage « n » pour lire comme suit :\n« n : Les bouteilles et bouteilles seules dans un cadre ne doivent pas contenir plus de 5 kg de gaz. Lorsque les cadres\nde bouteilles contenant le No ONU 1045, fluor comprimé, sont divisés en groupes de bouteilles conformément à\nla disposition spéciale « k », chaque groupe ne doit pas contenir plus de 5 kg de gaz. »\nAu paragraphe 10), renuméroter la disposition spéciale d’emballage « r » en tant que « ra » et modifier en conséquence\nla dernière colonne du tableau 2 (colonne « Dispositions spéciales d’emballage »).\nAu paragraphe 10), insérer une nouvelle disposition spéciale d’emballage « r » comme suit :\n« r : Le taux de remplissage pour ce gaz doit être limité de sorte que, si une décomposition complète se produit, la pres-\nsion ne dépasse pas les deux tiers de la pression d’épreuve du récipient à pression. »\nAu paragraphe 10), ajouter un nouveau paragraphe à la fin de la disposition spéciale d’emballage « z » pour lire comme\nsuit :\n57","« Pour les mélanges contenant le No ONU 2192, germane, autres que les mélanges comprenant jusqu’à 35% de ger-\nmane dans l’hydrogène ou l’azote ou jusqu’à 28% de germane dans l’hélium ou l’argon, la pression de remplissage doit\nêtre telle que, en cas de décomposition complète du germane, les deux tiers de la pression d’épreuve du récipient à\npression ne soient pas dépassés. »\nAu paragraphe 11), dans le tableau, remplacer « EN 1439:2005 (Excepté 3.5 et Annexe C) » par « EN 1439:2008 (sauf\n3.5 et Annexe C) ».\nDans le tableau 1, modifier les valeurs dans les colonnes « Pression d’épreuve » et « Pression maximale de service »\ncomme suit :\nNo Nom Pression d’épreuve (en bar) Pression maximale\nONU de service, (en bar)\nExistante Modifiée\n1660 Monoxyde d’azote (oxyde nitrique) 200 225 33\ncomprimé\nDans le tableau 2 :\nPour le No ONU 1017, remplacer « 2TC » par « 2TOC » dans la colonne « Code de classification ».\nPour le No ONU 2189, ajouter une nouvelle rubrique Pression d’épreuve/Taux de remplissage comme suit :\nPression d’épreuve (en bar) Taux de remplissage\n200 1,08\nPour le No ONU 2192, remplacer « 1,02 » par « 0,064 » dans la colonne « Taux de remplissage » et ajouter « , r » avant\n« ra » dans la colonne « Dispositions spéciales d’emballage ».\nPour le No ONU 2203, supprimer « d » deux fois dans la colonne « Dispositions spéciales d’emballage ».\nPour le No ONU 2676, insérer « , r » dans la colonne « Dispositions spéciales d’emballage ».\nDans le tableau 2, modifier les valeurs dans la colonne « Taux de remplissage » comme suit :\nNo Nom et description Pression Taux de\nONU d’épreuve remplissage\n(en bar)\n1011 Butane 10 0,52\n1013 Dioxyde de carbone 190 0,68\n1013 Dioxyde de carbone 250 0,76\n1020 Chloropentafluoroéthane (R115) 25 1,05\n1022 Chlorotrifluorométhane (R13) 250 1,11\n1035 Éthane 120 0,30\n1035 Éthane 300 0,40\n1048 Bromure d’hydrogène 60 1,51\n1080 Hexafluorure de soufre 70 1,06\n1080 Hexafluorure de soufre 140 1,34\n1080 Hexafluorure de soufre 160 1,38\n1962 Éthylene 300 0,38\n1973 R502 31 1,01\n1976 Octafluorocyclobutane (RC318) 11 1,32\n1982 Tétrafluorométhane (R14) 200 0,71\n1982 Tétrafluorométhane (R14) 300 0,90\n1984 Trifluorométhane (R23) 190 0,88\n1984 Trifluorométhane (R23) 250 0,96\n2035 Trifluoro-1,1,1 éthane (R143a) 35 0,73\n2036 Xénon 130 1,28\n2193 Hexafluoroéthane (R116) 200 1,13\n2196 Hexafluorure de tungstène 10 3,08\n2198 Pentafluorure de phosphore 300 1,25\n2424 Octafluoropropane (R218) 25 1,04\n2454 Fluorure de méthyle (R41) 300 0,63\n58","No Nom et description Pression Taux de\nONU d’épreuve remplissage\n(en bar)\n2599 R503 31 0,12\n2599 R503 42 0,17\n2599 R503 100 0,64\nDans le tableau 2, modifier les valeurs dans les colonnes « Pression d’épreuve » et « Taux de remplissage » comme\nsuit :\nNo ONU Nom et description Pression d’épreuve (en bar) Taux de\nremplissage\nExistante Modifiée\n1005 Ammoniac anhydre 33 29 0,54\n1018 Chlorodifluorométhane (R22) 29 27 Inchangé\n1021 Chloro-1 tétrafluoro-1,2,2,2 éthane (R124) 12 11 Inchangé\n1027 Cyclopropane 20 18 0,55\n1028 Dichlorodifluorométhane (R12) 18 16 Inchangé\n1030 Difluoro-1,1 éthane (R152a) 18 16 Inchangé\n1053 Sulfure d’hydrogène 55 48 Inchangé\n1077 Propylène 30 27 Inchangé\n1079 Dioxyde de soufre 14 12 Inchangé\n1978 Propane 25 23 0,43\n2204 Sulfure de carbonyle 26 30 0,87\n2676 Stibine 20 200 0,49\n3159 Tétrafluoro-1,1,1,2 éthane (R134a) 22 18 1,05\n3220 Pentafluoroéthane (R125) 36 35 0,87\n3296 Heptafluoropropane (R227) 15 13 1,21\n3338 R407A 36 32 Inchangé\n3339 R407B 38 33 Inchangé\n3340 R407C 35 30 Inchangé\nP203 Au paragraphe 9), remplacer « 6.2.1.6 » par « 6.2.1.6 et 6.2.3.5, respectivement ».\nP400 Dans la première phrase, supprimer « (voir aussi le tableau du 4.1.4.4) ».\nP401 Dans la première phrase, supprimer « (voir aussi le tableau du 4.1.4.4) ».\nAjouter la nouvelle disposition spéciale suivante :\n« Disposition spéciale d’emballage spécifique au RID et l’ADR :\nRR7 Pour les Nos ONU 1183, 1242, 1295 et 2988, les récipients à pression doivent cependant être soumis à\nl’épreuve tous les cinq ans. »\nP402 Dans la première phrase, supprimer « (voir aussi le tableau du 4.1.4.4) ».\nAjouter les nouvelles dispositions spéciales suivantes :\n« RR7 Pour le No ONU 3129, les récipients à pression doivent cependant être soumis à l’épreuve tous les cinq ans.\nRR8 Pour les Nos ONU 1389, 1391, 1411, 1421, 1928, 3129, 3130 et 3148, les récipients à pression doivent ce-\npendant être soumis à l’épreuve initiale puis aux épreuves périodiques à une pression d’épreuve d’au moins\n1 MPa (10 bar). »\nP406 Ajouter la nouvelle disposition spéciale d’emballage suivante :\n« PP48 Pour le No ONU 3474, on ne doit pas utiliser d’emballages métalliques. »\nP601 Au (2), supprimer « ou également, pour le No ONU 1744 uniquement, en polyfluorure de vinylidène (PVDF), ».\nPP82 Modifier pour lire comme suit :\n« PP82 (supprimé) ».\nRR3 Reçoit la teneur suivante :\n« RR3 (supprimée) ».\nAjouter les nouvelles dispositions spéciales suivantes :\n« RR7 Pour le No ONU 1251, les récipients à pression doivent cependant être soumis à l’épreuve tous les cinq ans.\n59","RR10 Le No ONU 1614, quand il est complètement absorbé par une matière poreuse inerte, doit être emballé dans\ndes récipients métalliques d’une capacité de 7,5 litres aux plus, placés dans des caisses en bois de telle ma-\nnière qu’ils ne puissent entrer en contact entre eux. Les récipients doivent être complètement remplis de la\nmatière poreuse, qui ne doit pas s’affaisser ou former de vides dangereux même après un usage prolongé\net en cas de secousses, même à une température pouvant atteindre 50 °C. »\nP620 Modifier l’alinéa b) pour lire comme suit :\n« b) Un emballage extérieur rigide. Sa dimension extérieure minimale ne doit pas être inférieure à 100 mm. »\nDans la disposition supplémentaire 2b), remplacer « 6.3.1.1 » par « 6.3.3 ».\nAjouter la nouvelle disposition supplémentaire suivante :\n« 4. D’autres emballages pour le transport de matériel animal peuvent être autorisés par l’autorité compétente du pays\nd’originea) conformément aux dispositions du 4.1.8.7.\na) Si le pays d’origine n’est pas un État membre de la COTIF, l’autorité compétente du premier État membre de la COTIF touché par\nl’envoi. »\nP621 Dans la deuxième phrase, supprimer « et aux dispositions spéciales du 4.1.8 ».\nP650 Au point 6), remplacer « 6.3.2.5 » par « 6.3.5.3 » et « aux 6.3.2.2 à 6.3.2.4 » par « au 6.3.5.2 ».\nAu point 9) a), ajouter le nouveau Nota suivant :\n« NOTA. Si de la neige carbonique est utilisée, il n’y a pas prescriptions à observer (voir 2.2.9.1.14). Si de l’azote li-\nquide est utilisé, il suffit de satisfaire au chapitre 3.3, disposition spéciale 593. »\nAjouter la nouvelle disposition supplémentaire suivante à la fin :\n« Disposition supplémentaire :\nD’autres emballages pour le transport de matériel animal peuvent être autorisés par l’autorité compétente du pays d’ori-\nginea) conformément aux dispositions du 4.1.8.7.\na) Si le pays d’origine n’est pas un État membre de la COTIF, l’autorité compétente du premier État membre de la COTIF touché par\nl’envoi. »\nP801 Insérer « , à l’exception du 4.1.1.3, » après « aux dispositions générales des 4.1.1 ».\nP903 Dans la première ligne après le numéro de la disposition d’emballage, remplacer « et 3091 » par « , 3091, 3480 et\n3481 ».\nSupprimer « au lithium » après « piles et des batteries » (deux fois).\nP903a Dans la première ligne après le numéro de la disposition d’emballage, remplacer « et 3091 » par « , 3091, 3480 et\n3481 ».\nInsérer « , à l’exception du 4.1.1.3, » après « les dispositions du 4.1.1 ».\nP903b Modifier pour lire comme suit :\nP903b INSTRUCTION D’EMBALLAGE P903b\nCette instruction s’applique aux piles et batteries usagées des Nos ONU 3090, 3091, 3480 et 3481.\nLes piles et batteries au lithium usagées, avec une masse brute ne dépassant pas 500g, collectées en vue de leur\nélimination, peuvent être transportées en mélange ou non avec des piles et batteries autres qu’au lithium, sans être\nindividuellement protégées, dans les conditions suivantes :\n1) Dans des fûts 1H2 ou des caisses 4H2 satisfaisant au niveau d’épreuve du groupe d’emballage II pour les solides;\n2) Dans des fûts 1A2 ou des caisses 4A munis d’un sac en polyéthylène et satisfaisant au niveau d’épreuve du groupe\nd’emballage II pour les solides. Le sac en polyéthylène doit satisfaire aux prescriptions suivantes :\n– Avoir une résistance au choc d’au moins 480g sur des plans perpendiculaires et parallèles au plan longitudinal\ndu sac;\n– Avoir une épaisseur minimale de 500 microns, une résistivité électrique de plus de 10 Mohms et un taux d’ab-\nsorption d’eau sur 24 heures à 25˚ C inférieur à 0,01%;\n– Être fermé; et\n– Être utilisé une seule fois;\n3) Dans des bacs de collecte de masse brute inférieure à 30 kg en matériau non conducteur satisfaisant aux condi-\ntions générales des 4.1.1.1, 4.1.1.2 et 4.1.1.5 à 4.1.1.8.\nDispositions supplémentaires :\nL’espace vide de l’emballage doit être rempli d’un matériau de rembourrage. Ce matériau n’est pas indispensable si\nl’emballage est entièrement équipé d’un sac en polyéthylène et que ce sac est fermé.\nLes emballages scellés hermétiquement doivent être munis d’un évent conformément au 4.1.1.8. L’évent doit être\nconçu de façon à éviter que la surpression due au dégagement des gaz soit supérieure à 10 kPa.\n60","Ajouter les nouvelles instructions d’emballage suivantes :\nP004 INSTRUCTION D’EMBALLAGE P004\nCette instruction s’applique aux Nos ONU 3473, 3476, 3477, 3478 et 3479.\nLes emballages suivants sont autorisés s’il est satisfait aux dispositions générales des 4.1.1.1, 4.1.1.2, 4.1.1.3, 4.1.1.6\net 4.1.3 :\n1) Pour les cartouches pour pile à combustible, emballages satisfaisant au niveau d’épreuve du groupe d’emballage\nII; et\n2) Pour les cartouches pour pile à combustible contenues dans un équipement ou emballées avec un équipement, un\nemballage extérieur robuste. Les équipements robustes de grande taille (voir 4.1.3.8) contenant des cartouches\npour pile à combustible peuvent être transportés sans être emballés. Lorsque les cartouches pour pile à combus-\ntible sont emballées avec un équipement, elles doivent être placées dans des emballages intérieurs ou placées\ndans l’emballage extérieur avec un matériau de rembourrage ou une (des) cloison(s) de séparation de manière à\nêtre protégées contre les dommages qui pourraient être causés par le mouvement ou le placement du contenu\ndans l’emballage extérieur. Les cartouches pour pile à combustible qui sont installées dans un équipement doivent\nêtre protégées contre les courts-circuits et le système complet doit être protégé contre le fonctionnement acciden-\ntel.\nP010 INSTRUCTION D’EMBALLAGE P010\nLes emballages suivants sont autorisés s’il est satisfait aux dispositions générales des 4.1.1 et 4.1.3 :\nEmballages combinés\nEmbal- Emballages extérieurs Masse\nlages nette maxi-\nintérieurs male (voir\n4.1.3.3)\nen verre 1 l Fûts\nen acier 40 l en acier (1A2) 400 kg\nen plastique (1H2) 400 kg\nen contre-plaqué (1D) 400 kg\nen carton (1G) 400 kg\nCaisses\nen acier (4A) 400 kg\nen bois naturel (4C1, 4C2) 400 kg\nen contre-plaqué (4D) 400 kg\nen bois reconstitué (4F) 400 kg\nen carton (4G) 400 kg\nen plastique expansé (4H1) 60 kg\nen plastique rigide (4H2) 400 kg\nEmballages simples Conte-\nnance ma-\nximale (voir\n4.1.3.3)\nFûts\nen acier à dessus non amovible (1A1) 450 l\nBidons (jerricans)\nen acier à dessus non amovible (3A1) 60 l\nEmballages composites\nrécipient en plastique dans un fût en acier (6HA1) 250 l\n61","P804 INSTRUCTION D’EMBALLAGE P804\nCette instruction s’applique au numéro ONU 1744.\nLes emballages suivants sont autorisés s’il est satisfait aux dispositions générales des 4.1.1 et 4.1.3 et si les embal-\nlages sont hermétiquement fermés :\n1) Emballages combinés d’une masse brute maximale de 25 kg, constitués\n– d’un ou de plusieurs emballages intérieurs en verre d’une contenance maximale de 1,3 litre chacun, remplis à\n90% au plus de leur contenance et dont la fermeture doit être physiquement maintenue en place par tout moyen\npermettant d’empêcher le dégagement ou le relâchement de la fermeture en cas de choc ou de vibration au\ncours du transport, emballés individuellement dans\n– des récipients métalliques ou en plastique rigide, avec un matériau de rembourrage et un matériau absorbant\ncapable d’absorber la totalité du contenu de l’emballage intérieur (des emballages intérieurs) en verre, placés\ndans\n– des emballages extérieurs : 1A2, 1B2, 1N2, 1H2, 1D, 1G, 4A, 4B, 4C1, 4C2, 4D, 4F, 4G ou 4H2.\n2) Emballages combinés constitués par des emballages intérieurs en métal en polyfluorure de vinylidène (PVDF),\nd’une contenance maximale de 5 l, entourés individuellement d’un matériau absorbant en quantité suffisante pour\nabsorber la totalité du contenu et d’un matériau de rembourrage inerte, contenus dans un emballage extérieur (1A2,\n1B2, 1N2, 1H2, 1D, 1G, 4A, 4B, 4C1, 4C2, 4D, 4F, 4G ou 4H2) d’une masse brute maximale de 75 kg. Les embal-\nlages intérieurs ne doivent pas être remplis à plus de 90% de leur contenance. La fermeture de chaque emballage\nintérieur doit être physiquement maintenue en place par tout moyen permettant d’empêcher le dégagement ou le\nrelâchement de la fermeture en cas de choc ou de vibration au cours du transport.\n3) Emballages constitués par les éléments suivants :\nEmballages extérieurs :\nFûts en acier ou en plastique, à dessus amovible (1A2 ou 1H2), qui ont subi des épreuves conformément aux pres-\ncriptions énoncées au 6.1.5 à une masse correspondant à celle du colis assemblé soit en tant qu’emballage conçu\npour contenir des emballages intérieurs, soit en tant qu’emballage simple conçu pour contenir des solides ou des\nliquides, et marqués en conséquence;\nEmballages intérieurs :\nFûts et emballages composites (1A1, 1B1, 1N1, 1H1 ou 6HA1), satisfaisant aux prescriptions du chapitre 6.1 pour\nles emballages simples, soumis aux conditions suivantes :\na) L’épreuve de pression hydraulique doit être exécutée à une pression d’au moins 300 kPa (3 bar) (pression ma-\nnométrique);\nb) Les épreuves d’étanchéité aux stades de la conception et de la production doivent être exécutées à une pres-\nsion de 30 kPa (0,3 bar);\nc) Ils doivent être isolés du fût extérieur au moyen d’un matériau de rembourrage inerte absorbant les chocs et\nentourant les emballages intérieurs de tous les côtés;\nd) La contenance d’un fût intérieur ne doit pas dépasser 125 l;\ne) Les fermetures doivent être des bouchons filetés qui sont :\ni) physiquement maintenus en place par tout moyen permettant d’empêcher le dégagement ou le relâchement\nde la fermeture en cas de choc ou de vibration au cours du transport;\nii) munis d’un capuchon d’étanchéité;\nf ) Les emballages extérieurs et intérieurs doivent être périodiquement soumis à une inspection intérieure et à une\népreuve d’étanchéité selon b) au moins tous les deux ans et demi;\ng) Les emballages extérieurs et intérieurs doivent porter, en caractères lisibles et durables ce qui suit :\ni) la date (mois, année) de l’épreuve initiale et de la dernière épreuve périodique et du dernier contrôle de l’em-\nballage intérieur; et\nii) le nom ou le symbole agréé de l’expert qui a procédé aux épreuves et contrôles.\n4) Récipients à pression, s’il est satisfait aux dispositions générales du 4.1.3.6.\na) Ils doivent faire l’objet d’une épreuve initiale puis d’épreuves périodiques tous les 10 ans à une pression qui ne\nsoit pas inférieure à 1 MPa (10 bar) (pression manométrique);\nb) Ils doivent être périodiquement soumis à une inspection intérieure et à une épreuve d’étanchéité, au moins tous\nles deux ans et demi;\nc) Ils ne doivent pas être munis de dispositifs de décompression;\nd) Ils doivent être fermés au moyen d’un ou de plusieurs bouchons ou robinets équipés d’un dispositif de fermeture\nsecondaire; et\ne) Les matériaux dont sont constitués les récipients à pression, les robinets, les bouchons, les capuchons de sor-\ntie, le lutage et les joints d’étanchéité doivent être compatibles entre eux et avec le contenu.\n62","4.1.4.2\nIBC01,\nIBC02 et\nIBC03 Supprimer la disposition supplémentaire.\nIBC02 Ajouter une nouvelle disposition spéciale d’emballage pour lire comme suit :\n« B15 Pour le No ONU 2031 contenant plus de 55% d’acide nitrique, l’usage autorisé de GRV en plastique rigide et\nde GRV composites au récipient interne en plastique rigide est de deux ans à compter de la date de la\nfabrication. »\nIBC99 Insérer « pour ces marchandises » avant « par l’autorité compétente ».\nAjouter la nouvelle phrase suivante à la fin :\n« Un exemplaire de l’agrément délivré par l’autorité compétente doit accompagner chaque expédition, ou bien le docu-\nment de transport mentionne que ces emballages ont été agréés par l’autorité compétente. »\nIBC520 Pour le No ONU 3109, dans la rubrique « Triméthyl-3,5,5 peroxyhexanoate de tert-butyle, à 32% au plus dans un diluant\ndu type A » (dernière rubrique), remplacer « 32% » par « 37% ».\nInsérer les nouvelles rubriques suivantes :\nNo ONU Peroxyde organique Type de Quantité\nGRV maximale\n(litres/kg)\n3109 Peroxybenzoate de tert-butyle, à 32% au plus dans un diluant du type A 31A 1250\n3109 Bis (tert-butylperoxy)-1,1 cyclohexane, à 37% au plus dans un diluant du type A 31A 1250\nIBC 620 Dans la deuxième phrase, supprimer :\n« et aux dispositions spéciales du 4.1.8 ».\n4.1.4.3\nLP99 Insérer « pour ces marchandises » avant « par l’autorité compétente » et supprimer « (voir 4.1.3.7) » à la fin.\nAjouter la nouvelle phrase suivante à la fin :\n« Un exemplaire de l’agrément délivré par l’autorité compétente doit accompagner chaque expédition, ou bien le docu-\nment de transport mentionne que ces emballages ont été agréés par l’autorité compétente. »\nLP621 Dans la deuxième phrase, supprimer :\n« et aux dispositions particulières du 4.1.8 ».\n4.1.4.4 Reçoit la teneur suivante :\n« 4.1.4.4 (supprimé) ».\n4.1.6 Supprimer le Nota.\n4.1.6.2 Supprimer les deuxième et troisième phrases (« Les récipients à pression devant contenir le No ONU 1001\nacétylène, . . . compatible avec les récipients à pression. »).\n4.1.6.4 Remplacer « 6.2.1.6 » par :\n« 6.2.1.6 et 6.2.3.5, respectivement ».\n4.1.6.8 Supprimer l’alinéa d) et renommer les alinéas e) et f ) en d) et e).\nAu nouveau e) ajouter la nouvelle phrase suivante :\n« Pour les récipients à pression « UN », l’emballage préparé pour le transport doit pouvoir satisfaire à l’épreuve de chute\ndéfinie au paragraphe 6.1.5.3, le niveau d’épreuve étant celui du groupe d’emballage I. »\n4.1.6.10 Remplacer « 6.2.1.6 » par :\n« 6.2.1.6 et 6.2.3.5, respectivement ».\n4.1.6.14 Supprimer la référence à la norme « EN 1795:1997 ».\nDans la colonne « Référence » du tableau, remplacer « ISO 11621:1997 » par :\n« ISO 11621:2005 ».\nDans la colonne « Référence » du tableau, remplacer « EN 13152:2001 » par :\n« EN 13152:2001 + A1:2003 ».\nDans la colonne « Référence » du tableau, remplacer « EN 13153:2001 » par :\n« EN 13153:2001 + A1:2003 ».\nDans la colonne « Référence » du tableau, remplacer « EN 962:1996/A2:2000 » par :\n« EN 962:1996 + A2:2000 ».\n63","4.1.8.2 Remplacer « liquides doivent être placés dans des emballages, y compris des GRV, » par :\n« liquides doivent seulement être placés dans des emballages ».\n4.1.8.3 Dans la première phrase, supprimer « Pour les Nos ONU 2814 et 2900, ».\nDans la deuxième phrase, supprimer « et d’affectation au No ONU 2814 ou 2900 ».\n4.1.8.4 Supprimer « complètement » et ajouter « pour éliminer tout danger » après « stérilisé ».\n4.1.8.5 Remplacer par le texte du 6.3.2.8 actuel.\nInsérer les nouvelles sous-sections suivantes :\n« 4.1.8.6 Les sous-sections 4.1.8.1 à 4.1.8.5 s’appliquent uniquement aux matières infectieuses de la catégorie A (Nos ONU\n2814 et 2900). Elles ne s’appliquent pas au No ONU 3373 MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉGORIE B (voir instruction\nd’emballage P650 du 4.1.4.1), ni au No ONU 3291 DÉCHET D’HÔPITAL NON SPÉCIFIÉ, N. S. A. ou DÉCHET\n(BIO)MÉDICAL, N. S. A. ou DÉCHET MÉDICAL RÉGLEMENTÉ, N. S. A.\n4.1.8.7 Pour le transport de matériel animal, les emballages ou les GRV qui ne sont pas expressément autorisés par l’instruc-\ntion d’emballage applicable ne doivent pas être utilisés pour le transport d’une matière ou d’un objet sauf avec l’agré-\nment spécial de l’autorité compétente du pays d’origine3) et à condition que :\na) L’emballage de remplacement soit conforme aux prescriptions générales de cette partie;\nb) Lorsque l’instruction d’emballage indiquée dans la colonne (8) du tableau A du chapitre 3.2 le précise, l’emballage\nde remplacement satisfasse aux prescriptions de la partie 6;\nc) L’autorité compétente du pays d’origine3) établisse que l’emballage de remplacement présente au moins le même\nniveau de sécurité que celui qui aurait été atteint si la matière avait été emballée conformément à une méthode in-\ndiquée dans l’instruction d’emballage particulière mentionnée dans la colonne (8) du tableau A du chapitre 3.2; et\nd) Un exemplaire de l’agrément de l’autorité compétente accompagne chaque expédition ou que le document de trans-\nport mentionne que l’emballage de remplacement a été agréé par l’autorité compétente.\n3) Si le pays d’origine n’est pas un État membre de la COTIF, l’autorité compétente du premier État membre de la COTIF touché par\nl’envoi. »\n4.1.9.1.1 Remplacer « 2.2.7.7.1 » par « 2.2.7.2.2, 2.2.7.2.4.1, 2.2.7.2.4.4, 2.2.7.2.4.5, 2.2.7.2.4.6, disposition spéciale 336 du\nchapitre 3.3 et 4.1.9.3 ».\nAjouter à la fin :\n« Les types de colis pour les matières radioactives visés par le RID sont les suivants :\na) Colis exceptés (voir 1.7.1.5);\nb) Colis industriel du type 1 (Colis du type IP-1);\nc) Colis industriel du type 2 (Colis du type IP-2);\nd) Colis industriel du type 3 (Colis du type IP-3);\ne) Colis du type A;\nf ) Colis du type B(U);\ng) Colis du type B(M);\nh) Colis du type C.\nLes colis contenant des matières fissiles ou de l’hexafluorure d’uranium sont soumis à des prescriptions\nsupplémentaires. »\n4.1.9.1.3 Modifier la première phrase pour lire comme suit :\n« Un colis, à l’exception d’un colis excepté, ne doit contenir aucun article autre que ceux qui sont nécessaires pour l’em-\nploi de la matière radioactive. »\nInsérer des nouveaux paragraphes 4.1.9.1.6 à 4.1.9.1.11 suivants :\n« 4.1.9.1.6 Avant la première expédition de tout colis, les prescriptions ci-après doivent être respectées :\na) Si la pression de calcul de l’enveloppe de confinement dépasse 35 kPa (manométrique), il faut vérifier que l’enve-\nloppe de confinement de chaque colis satisfait aux prescriptions de conception approuvées relatives à la capacité\nde l’enveloppe de conserver son intégrité sous cette pression;\nb) Pour chaque colis du type B(U), du type B(M) et du type C et pour chaque colis contenant des matières fissiles, il\nfaut vérifier que l’efficacité de la protection et du confinement et, le cas échéant, les caractéristiques de transfert de\nchaleur et l’efficacité du système d’isolement, se situent dans les limites applicables ou spécifiées pour le modèle\nagréé;\nc) Pour les colis contenant des matières fissiles, lorsque pour satisfaire aux prescriptions énoncées au 6.4.11.1 des\npoisons neutroniques sont expressément inclus comme composants du colis, il faut procéder à des vérifications qui\npermettront de confirmer la présence et la répartition de ces poisons neutroniques.\n4.1.9.1.7 Avant chaque expédition de tout colis, les prescriptions ci-après doivent être respectées :\na) Pour tout colis, il faut vérifier que toutes les prescriptions énoncées dans les dispositions pertinentes du RID sont\nrespectées;\n64","b) Il faut vérifier que les prises de levage qui ne satisfont pas aux prescriptions énoncées au 6.4.2.2 ont été enlevées\nou autrement rendues inutilisables pour le levage du colis, conformément au 6.4.2.3;\nc) Pour chaque colis nécessitant l’agrément de l’autorité compétente, il faut vérifier que toutes les prescriptions spéci-\nfiées dans les certificats d’agrément sont respectées;\nd) Les colis du type B(U), du type B(M) et du type C doivent être conservés jusqu’à ce qu’ils soient suffisamment pro-\nches de l’état d’équilibre pour que soit prouvée la conformité aux conditions de température et de pression pre-\nscrites, à moins qu’une dérogation à ces prescriptions n’ait fait l’objet d’un agrément unilatéral;\ne) Pour les colis du type B(U), du type B(M) et du type C, il faut vérifier par un contrôle et/ou des épreuves appropriées\nque toutes les fermetures, vannes et autres orifices de l’enveloppe de confinement par lesquels le contenu radioactif\npourrait s’échapper sont fermés convenablement et, le cas échéant, scellés de la façon dont ils l’étaient au moment\ndes épreuves de conformité aux prescriptions des 6.4.8.8 et 6.4.10.3;\nf ) Pour chaque matière radioactive sous forme spéciale, il faut vérifier que toutes les prescriptions énoncées dans le\ncertificat d’approbation et les dispositions pertinentes du RID sont respectées;\ng) Pour les colis contenant des matières fissiles, la mesure indiquée au 6.4.11.4b) et les épreuves de contrôle de la\nfermeture de chaque colis indiquées au 6.4.11.7 doivent être faites s’il y a lieu;\nh) Pour chaque matière radioactive faiblement dispersable, il faut vérifier que toutes les prescriptions énoncées dans\nle certificat d’agrément et les dispositions pertinentes du RID sont respectées.\n4.1.9.1.8 L’expéditeur doit également avoir en sa possession un exemplaire des instructions concernant la fermeture du colis et\nles autres préparatifs de l’expédition avant de procéder à une expédition dans les conditions prévues par les certificats.\n4.1.9.1.9 Sauf pour les envois sous utilisation exclusive, le TI de tout colis ou suremballage ne doit pas dépasser 10, et le CSI de\ntout colis ou suremballage ne doit pas dépasser 50.\n4.1.9.1.10 Sauf pour les colis ou les suremballages transportés sous utilisation exclusive dans les conditions spécifiées au 7.5.11,\nCW33 (3.5) a), l’intensité de rayonnement maximale en tout point de toute surface externe d’un colis ou d’un surembal-\nlage ne doit pas dépasser 2 mSv/h.\n4.1.9.1.11 L’intensité de rayonnement maximale en tout point de toute surface externe d’un colis ou d’un suremballage sous utili-\nsation exclusive ne doit pas dépasser 10 mSv/h. »\n4.1.9.2.3 Au paragraphe b), remplacer « 2.2.7.2 » par « 2.2.7.1.2 ».\nAu paragraphe c), remplacer « 2.2.7.5a) i) » par « 2.2.7.2.3.2a) i) ».\n4.1.9.3 Insérer une nouvelle sous-section pour lire comme suit :\n« 4.1.9.3 Colis contenant des matières fissiles\nÀ moins qu’ils ne soient pas classés comme matières fissiles selon le 2.2.7.2.3.5, les colis contenant des matières fis-\nsiles ne doivent pas contenir :\na) Une masse de matières fissiles différente de celle qui est autorisée pour le modèle de colis;\nb) Des radionucléides ou des matières fissiles différents de ceux qui sont autorisés pour le modèle de colis; ou\nc) Des matières sous une forme géométrique ou dans un état physique ou une forme chimique ou dans un agencement\ndifférents de ceux qui sont autorisés pour le modèle de colis;\ncomme spécifié dans leurs certificats d’agrément lorsque cela s’applique. »\n4.1.10.4\nMP21 La note de bas de page 3) devient 4).\nMP24 Dans le tableau ajouter 3 nouvelles lignes pour les Nos ONU 0505, 0506 et 0507 comme suit :\n– Pour le No ONU 0505, ajouter la lettre B aux intersections avec les Nos ONU 0054, 0186, 0191, 0194, 0195, 0197,\n0238, 0240, 0312, 0373, 0405, 0428, 0429, 0430, 0431, 0432, 0506 et 0507;\n– Pour le No ONU 0506, ajouter la lettre B aux intersections avec les Nos ONU 0054, 0186, 0191, 0194, 0195, 0197,\n0238, 0240, 0312, 0373, 0405, 0428, 0429, 0430, 0431, 0432, 0505 et 0507;\n– Pour le No ONU 0507, ajouter la lettre B aux intersections avec les Nos ONU 0054, 0186, 0191, 0194, 0195, 0197,\n0238, 0240, 0312, 0373, 0405, 0428, 0429, 0430, 0431, 0432, 0505 et 0506;\nDans le tableau, ajouter 3 nouvelles colonnes analogues aux 3 nouvelles lignes pour les Nos ONU 0505, 0506 et 0507.\nChapitre 4.2\n4.2.5.3\nTP12 Modifier pour lire comme suit :\n« TP12 (supprimé) ».\nAjouter la nouvelle disposition spéciale suivante :\n« TP35 L’instruction de transport en citernes mobiles T14 prescrite dans le RID applicable jusqu’au 31 décembre 2008 pourra\nencore être appliquée jusqu’au 31 décembre 2014. »\n65","Chapitre 4.3\n4.3.2.2.4 Modifier pour lire comme suit :\n« 4.3.2.2.4 (réservé) Les réservoirs destinés au transport de matières à l’état\nliquide ou de gaz liquéfiés ou de gaz liquéfiés réfrigérés\nqui ne sont pas partagés en sections d’une capacité maxi-\nmale de 7500 litres au moyen de cloisons ou de brise-flots\ndoivent être remplis à au moins 80% ou au plus 20% de\nleur capacité.\nCette prescription ne s’applique pas :\n– aux liquides d’une viscosité cinématique à 20 °C d’au\nmoins 2680 mm2/s;\n– aux matières fondues d’une viscosité cinématique à la\ntempérature de remplissage d’au moins 2680 mm2/s;\n– au No ONU 1963, HÉLIUM LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ et\nNo ONU 1966 HYDROGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ. »\n4.3.2.3.2 La note de bas de page 4) devient 3). »\n4.3.3.2.5 Dans le tableau pour le No ONU 1017, remplacer « 2TC » par « 2TOC » dans la colonne « Code de classification ».\n4.3.3.3.2 Reçoit à la fin la teneur suivante :\n« . . . (voir Fiche UIC 5734) (Conditions techniques pour la construction des wagons-citernes)).\n4) 7ème édition de la Fiche UIC applicable à partir du 1er octobre 2008. »\n4.3.3.4.1a) La deuxième phrase reçoit la teneur suivante :\n« Dans le cas de wagons-citernes à utilisation multiple, il faut particulièrement contrôler si sur les deux côtés latéraux\ndu wagon les panneaux rabattables sont visibles et assurés par les dispositifs mentionnés sous 6.8.3.5.7. »\n66","Partie 5\nChapitre 5.1\n5.1.2.1a) Dans la première phrase, après ii), remplacer « les marques » par « les numéros ONU ».\nDans la première phrase, ajouter « , excepté lorsque cela est requis au 5.2.2.1.11 » après « à moins que les marques\net les étiquettes représentatives de toutes les marchandises dangereuses contenues dans le suremballage soient\nvisibles ».\nDans la deuxième phrase, remplacer « même marquage » par « même numéro ONU ».\n5.1.3.2 Remplacer « Les citernes et les GRV » par « Les emballages, y compris les GRV, et les citernes ».\n5.1.5.1 Supprimer.\n5.1.5.2 à\n5.1.5.3.3 Renuméroter en 5.1.5.1 à 5.1.5.2.3.\n5.1.5.1.1 (5.1.5.2.1 actuel) Remplacer « (5.1.5.2.2 et 5.1.5.2.3) » par « (5.1.5.1.2 et 5.1.5.1.3) ».\nRemplacer « (5.1.5.2.4) » par « (5.1.5.1.4) ».\n5.1.5.1.2 (5.1.5.2.2 actuel) Remplacer dans le dernier alinéa « (voir sous 5.1.5.3.1) » par « (voir sous 5.1.5.2.1) ».\n5.1.5.2.1 (5.1.5.3.1 actuel) Au paragraphe c), remplacer « (voir sous 5.1.5.2.2) » par « (voir sous 5.1.5.1.2) ».\n5.1.5.2.2 (5.1.5.3.2 actuel) Supprimer le texte après « requis ».\nInsérer une nouvelle sous-section 5.1.5.3 pour lire comme suit :\n« 5.1.5.3 Détermination de l’indice de transport (TI) et de l’indice de sûreté-criticité (CSI)\n5.1.5.3.1 Le TI pour un colis, un suremballage ou un conteneur ou pour des matières LSA-I ou des objets SCO-I non emballés\nest le nombre obtenu de la façon suivante :\na) On détermine l’intensité de rayonnement maximale en millisieverts par heure (mSv/h) à une distance de 1 m des\nsurfaces externes du colis, du suremballage ou du conteneur, ou des matières LSA-I et des objets SCO-I non em-\nballés. Le nombre obtenu doit être multiplié par 100 et le nombre qui en résulte constitue l’indice de transport.\nPour les minerais et les concentrés d’uranium et de thorium, l’intensité de rayonnement maximale en tout point situé\nà 1 m de la surface externe du chargement peut être considérée comme égale à :\n0,4 mSv/h pour les minerais et les concentrés physiques d’uranium et de thorium;\n0,3 mSv/h pour les concentrés chimiques de thorium;\n0,02 mSv/h pour les concentrés chimiques d’uranium autres que l’hexafluorure d’uranium;\nb) Pour les citernes et les conteneurs, et les matières LSA-I et les objets SCO-I non emballés, le nombre obtenu à la\nsuite de l’opération a) doit être multiplié par le facteur approprié du tableau 5.1.5.3.1;\nc) Le nombre obtenu à la suite des opérations a) et b) ci-dessus doit être arrondi à la première décimale supérieure\n(par exemple 1,13 devient 1,2), sauf qu’un nombre égal ou inférieur à 0,05 peut être ramené à zéro.\nTableau 5.1.5.3.1 : Facteurs de multiplication pour les citernes, les conteneurs et les matières LSA-I et objets\nSCO-I non emballées\nDimensions du chargementa) Facteur de multiplication\nJusqu’à 1 m2 1\nDe plus de 1 à 5 m2 2\nDe plus de 5 à 20 m2 3\nPlus de 20 m2 10\na) Aire de la plus grande section du chargement.\n5.1.5.3.2 L’indice de transport pour chaque suremballage, conteneur ou wagon doit être déterminé soit en additionnant les indices\nde transport pour l’ensemble des colis contenus, soit en mesurant directement l’intensité de rayonnement, sauf dans le\ncas des suremballages non rigides pour lesquels le TI doit être déterminé seulement en additionnant les TI de tous les\ncolis.\n5.1.5.3.3 Le CSI de chaque suremballage ou conteneur doit être déterminé en additionnant les CSI de tous les colis contenus.\nLa même procédure doit être appliquée pour la détermination de la somme totale des CSI dans un envoi ou à bord d’un\nwagon.\n5.1.5.3.4 Les colis et les suremballages doivent être classés dans l’une des catégories I-BLANCHE, II-JAUNE ou III-JAUNE,\nconformément aux conditions spécifiées au tableau 5.1.5.3.4 et aux prescriptions ci-après :\na) Pour déterminer la catégorie dans le cas d’un colis ou d’un suremballage, il faut tenir compte à la fois du TI et de\nl’intensité de rayonnement en surface. Lorsque d’après le TI le classement devrait être fait dans une catégorie, mais\nque d’après l’intensité de rayonnement en surface le classement devrait être fait dans une catégorie différente, le\ncolis ou le suremballage est classé dans la plus élevée des deux catégories. À cette fin, la catégorie I-BLANCHE\nest considérée comme la catégorie la plus basse;\nb) Le TI doit être déterminé d’après les procédures spécifiées aux 5.1.5.3.1 et 5.1.5.3.2;\n67","c) Si l’intensité de rayonnement en surface est supérieure à 2 mSv/h, le colis ou le suremballage doit être transporté\nsous utilisation exclusive et compte tenu des dispositions du 7.5.11, CW33 (3.5) a);\nd) Un colis dont le transport est autorisé par arrangement spécial doit être classé dans la catégorie III-JAUNE sauf spé-\ncification contraire dans le certificat d’agrément délivré par l’autorité compétente du pays d’origine du modèle (voir\n2.2.7.2.4.6);\ne) Un suremballage dans lequel sont rassemblés des colis transportés sous arrangement spécial doit être classé dans\nla catégorie III-JAUNE sauf spécification contraire dans le certificat d’agrément délivré par l’autorité compétente du\npays d’origine du modèle (voir 2.2.7.2.4.6).\nTableau 5.1.5.3.4 : Catégories de colis et de suremballages\nConditions Catégorie\nTI Intensité de rayonnement maximale en tout point de la sur-\nface externe\n0 a) Pas plus de 0,005 mSv/h I-BLANCHE\nPlus de 0 mais pas plus de 1 a) Plus de 0,005 mSv/h mais pas plus de 0,5 mSv/h II-JAUNE\nPlus de 1 mais pas plus de 10 Plus de 0,5 mSv/h mais pas plus de 2 mSv/h III-JAUNE\nPlus de 10 Plus de 2 mSv/h mais pas plus de 10 mSv/h III-JAUNEb)\na) Si le TI mesuré n’est pas supérieur à 0,05, sa valeur peut être ramenée à zéro, conformément au 5.1.5.3.1c).\nb) Doivent aussi être transportés sous utilisation exclusive. »\n5.1.5.4 Au Nota 1, remplacer « [voir sous 5.1.5.2.4a)] » par « [voir sous 5.1.5.1.4a)] ».\nAu Nota 2, remplacer « [voir sous 5.1.5.2.4b)] » par « [voir sous 5.1.5.1.4b)] ».\nAu Nota 3, remplacer « (voir sous 5.1.5.2) » par « (voir sous 5.1.5.1) ».\nLes références dans la dernière colonne « 5.1.5.2.4b) », « 5.1.5.3.1a) », « 5.1.5.3.1b) » et « 5.1.5.2.2 » sont modifiées\ncomme suit :\n« 5.1.5.1.4b) » (5x), « 5.1.5.2.1a) » (8x), « 5.1.5.2.1b) » (1x) et « 5.1.5.1.2 » (3x).\nChapitre 5.2\n5.2.1.6 Dans le Nota 1, remplacer « 6.2.1.7 » par « 6.2.2.7 ».\nDans le Nota 2, remplacer « 6.2.1.8 » par « 6.2.2.8 ».\n5.2.1.8 Reçoit la teneur suivante :\n« 5.2.1.8 Dispositions spéciales pour le marquage des matières dangereuses pour l’environnement\n5.2.1.8.1 Les colis renfermant des matières dangereuses pour l’environnement satisfaisant aux critères du 2.2.9.1.10 doivent por-\nter, de manière durable, la marque « matière dangereuse pour l’environnement » telle qu’elle est représentée au\n5.2.1.8.3, à l’exception des emballages simples et des emballages combinés comportant des emballages intérieurs\nd’une contenance :\n– inférieure ou égale à 5 l pour les liquides; ou\n– inférieure ou égale à 5 kg pour les solides.\n5.2.1.8.2 La marque « matière dangereuse pour l’environnement » doit être apposée à côté des marques prescrites au 5.2.1.1.\nLes prescriptions des 5.2.1.2 et 5.2.1.4 doivent être respectées.\n5.2.1.8.3 La marque « matière dangereuse pour l’environnement » doit être celle représentée ci-dessous. Ses dimensions\ndoivent être de 100 mm x 100 mm, sauf pour les colis dont les dimensions obligent à apposer des marques plus petites.\nSigne conventionnel (poisson et arbre) :\nnoir sur blanc ou sur fond contrasté adapté »\n5.2.1.9.2a) Supprimer « fermés ».\n5.2.2.1.11.1 Dans la 1ère phrase, remplacer « à l’exception du cas prévu au 5.3.1.1.3 pour les grands conteneurs et citernes » par\n« excepté lorsque des modèles agrandis d’étiquettes sont utilisés conformément au 5.3.1.1.3 » et remplacer\n« 2.2.7.8.4 » par « 5.1.3.5.4 ».\n5.2.2.1.11.2 Au paragraphe a) i), remplacer « 2.2.7.7.2.1 » par « 2.2.7.2.2.1 ».\n68","Au paragraphe d), remplacer « voir sous 2.2.7.6.1.1 et 2.2.7.6.1.2 » par « Le numéro déterminé conformément aux\n5.1.5.3.1 et 5.1.5.3.2 ».\n5.2.2.2.1 Ajouter la nouvelle deuxième phrase suivante :\n« Les modèles correspondants requis pour les autres modes de transport, présentant des variations mineures qui n’af-\nfectent pas le sens évident de l’étiquette peuvent également être acceptés. »\n5.2.2.2.1.1 Remplacer « Elles portent une ligne tracée à 5 mm du bord, de même couleur que le signe conventionnel. » par :\n« Elles portent une ligne tracée à 5 mm à l’intérieur du bord. Dans la moitié supérieure de l’étiquette la ligne doit avoir\nla même couleur que le signe conventionnel et dans la moitié inférieure elle doit avoir la même couleur que le chiffre\ndans le coin inférieur. »\n5.2.2.2.1.2 Remplacer « ISO 7225:1994 » par « ISO 7225:2005. »\nRemplacer « ISO 7225 » par « ISO 7225:2005 ».\n5.2.2.2.1.3 Modifier pour lire comme suit :\n« 5.2.2.2.1.3 Sauf pour les étiquettes des divisions 1.4, 1.5 et 1.6 de la classe 1, la moitié supérieure des étiquettes doit contenir le\nsigne conventionnel, et la moitié inférieure doit contenir :\na) pour les classes 1, 2, 3, 5.1, 5.2, 7, 8 et 9, le numéro de la classe;\nb) pour les classes 4.1, 4.2 et 4.3, le chiffre 4;\nc) pour les classes 6.1 et 6.2, le chiffre 6.\nLes étiquettes peuvent contenir du texte comme le numéro ONU ou des mots décrivant le risque (par exemple\n« inflammable ») conformément au 5.2.2.2.1.5 à condition que ce texte ne masque pas ou ne diminue pas l’importance\ndes autres informations devant figurer sur l’étiquette. »\n5.2.2.2.1.4 Modifier pour lire comme suit :\n« 5.2.2.2.1.4 De plus, sauf pour les divisions 1.4, 1.5 et 1.6, les étiquettes de la classe 1 doivent porter dans leur moitié inférieure,\nau-dessus du numéro de la classe, le numéro de la division et la lettre du groupe de compatibilité de la matière ou de\nl’objet. Les étiquettes des divisions 1.4, 1.5 et 1.6 doivent porter dans leur moitié supérieure le numéro de la division,\net dans leur moitié inférieure le numéro de la classe et la lettre du groupe de compatibilité. »\n5.2.2.2.1.6 b) Supprimer « et ».\nc) Devient d).\nInsérer un nouvel alinéa c) pour lire comme suit :\n« c) l’étiquette de la classe 5.2, sur laquelle le signe conventionnel peut figurer en blanc; et ».\n5.2.2.2.2 Sous les étiquettes No 2.1, remplacer « 5.2.2.2.1.6c) » par « 5.2.2.2.1.6d) ».\nChapitre 5.3\nAjouter un nouveau paragraphe 5.3.1.1.6 pour lire comme suit :\n« 5.3.1.1.6 Lorsque le placardage est apposé sur des dispositifs à volets rabattables, ceux-ci doivent être conçus et assurés de\nfaçon à exclure tout rabattement ou détachement de leur support pendant le transport (notamment résultant de chocs\nou d’actes non intentionnels). »\n5.3.1.7.1 Modifier l’alinéa a) pour lire comme suit :\n« a) Avoir au moins 250 mm sur 250 mm, avec une ligne tracée à 12,5 mm du bord et parallèle au côté. Dans la moitié\nsupérieure de l’étiquette la ligne doit avoir la même couleur que le signe conventionnel et dans la moitié inférieure\nelle doit avoir la même couleur que le chiffre dans le coin inférieur; ».\n5.3.2.1.5 Ajouter un nouveau Nota pour lire comme suit :\n« NOTA. Il n’est pas nécessaire d’appliquer ce paragraphe au marquage avec des panneaux orange de wagons cou-\nverts ou bâchés, transportant des citernes d’une capacité maximale de 3000 litres. »\n5.3.2.2.1 À la fin du deuxième alinéa, ajouter :\n« Il doit rester apposé quelle que soit l’orientation du wagon. »\n5.3.2.2.2 Ajouter le texte suivant à la fin :\n« Les chiffres et lettres interchangeables sur les panneaux représentant le numéro d’identification du danger et le nu-\nméro ONU doivent rester en place durant le transport et quelle que soit l’orientation du wagon. »\nAjouter un nouveau paragraphe 5.3.2.2.5 pour lire comme suit :\n« 5.3.2.2.5 Lorsque le panneau orange ou la signalisation alternative mentionnée au 5.3.2.2.1 est apposé sur des dispositifs à vo-\nlets rabattables, ceux-ci doivent être conçus et assurés de façon à exclure tout rabattement ou détachement de leur\nsupport pendant le transport (notamment résultant de chocs ou d’actes non intentionnels). »\n5.3.2.3.2 Ajouter à la fin de la description de la signification du numéro d’identification 423 :\n« , ou matière solide inflammable réagissant avec l’eau en dégageant des gaz inflammables, ou matière solide auto-\néchauffante réagissant avec l’eau en dégageant des gaz inflammables ».\n69","Modifier la description de la signification du numéro d’identification X423 pour lire comme suit :\n« matière solide réagissant dangereusement avec l’eau en dégageant des gaz inflammables, ou matière solide inflam-\nmable réagissant dangereusement avec l’eau en dégageant des gaz inflammables, ou matière solide auto-échauffante\nréagissant dangereusement avec l’eau en dégageant des gaz inflammables3) ».\nAjouter après la rubrique « 43 » :\n« X432 matière solide spontanément inflammable (pyrophorique), réagissant dangereusement avec l’eau en dé-\ngageant des gaz inflammables3) ».\nAjouter la nouvelle section suivante :\n« 5.3.6 Marque « matière dangereuse pour l’environnement »\nLorsque une plaque-étiquette doit être apposée conformément aux dispositions de la section 5.3.1, les grands conte-\nneurs, les CGEM, les conteneurs-citernes, les citernes mobiles et les wagons renfermant des matières dangereuses\npour l’environnement satisfaisant aux critères du 2.2.9.1.10 doivent porter la marque « matière dangereuse pour\nl’environnement » telle qu’elle est représentée au 5.2.1.8.3. Les dispositions de la section 5.3.1 relatives aux plaques-\nétiquettes s’appliquent mutatis mutandis à la marque. »\nChapitre 5.4\n5.4.1 Supprimer le Nota sous le titre.\n5.4.1.1.1f ) Ajouter deux nouveaux Notas pour lire comme suit :\n« NOTA. 1. (réservé)\n2. Pour les marchandises dangereuses contenues dans des machines ou des équipements spécifiés dans\nle RID, la quantité indiquée doit être la quantité totale de marchandises dangereuses contenue à l’inté-\nrieur en kilogrammes ou en litres suivant le cas. »\n5.4.1.1.3 Dans le texte français actuel, remplacer « la désignation officielle de transport doit être précédée » par :\n« le numéro ONU et la désignation officielle de transport doivent être précédés ».\nAjouter les sous-alinéas suivants :\n« Lorsqu’une signalisation est prescrite selon la sous-section 5.3.2.1, le numéro d’identification du danger conformé-\nment au 5.4.1.1.1j) doit être précédé du mot « DÉCHET », par exemple :\n« DÉCHET, 33, UN 1993 MATIÈRE LIQUIDE INFLAMMABLE, N. S. A. (toluène et alcool éthylique), 3, II » ou\n« DÉCHET, 33, UN 1993 MATIÈRE LIQUIDE INFLAMMABLE, N. S. A. (toluène et alcool éthylique), 3, GE II ».\nSi la disposition concernant les déchets énoncée au 2.1.3.5.5 est appliquée, les indications suivantes doivent être ajou-\ntées à la désignation officielle :\n« DÉCHETS CONFORMES AU 2.1.3.5.5 » (par exemple « No ONU 3264, LIQUIDE INORGANIQUE, CORROSIF,\nACIDE, N. S. A., 8, II, DÉCHETS CONFORMES AU 2.1.3.5.5 »).\nIl n’est pas nécessaire d’ajouter le nom technique prescrit au chapitre 3.3, disposition spéciale 274. »\nAjouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit :\n« 5.4.1.1.6.4 Pour le transport de wagons-citernes, citernes amovibles, wagons-batteries, conteneurs-citernes et CGEM dans les\nconditions du 4.3.2.4.4, la mention suivante doit être portée dans le document de transport :\n« TRANSPORT SELON 4.3.2.4.4 ». »\n5.4.1.1.9 Supprimer le dernier sous-alinéa.\n5.4.1.1.11 Modifier pour lire comme suit :\n« 5.4.1.1.11 Dispositions spéciales pour le transport de GRV ou de citernes mobiles après la date d’expiration de la validité\nde la dernière épreuve ou inspection périodique ou du dernier contrôle périodique\nPour les transports conformément au 4.1.2.2b), 6.7.2.19.6b), 6.7.3.15.6b) ou 6.7.4.14.6b), le document de transport\ndoit porter la mention suivante :\n« TRANSPORT CONFORMÉMENT AU 4.1.2.2b) »,\n« TRANSPORT CONFORMÉMENT AU 6.7.2.19.6b) »,\n« TRANSPORT CONFORMÉMENT AU 6.7.3.15.6b) » ou\n« TRANSPORT CONFORMÉMENT AU 6.7.4.14.6b) », selon le cas. »\n5.4.1.1.12 Remplacer « 1er JANVIER 2007 » par :\n« 1er JANVIER 2009 ».\n5.4.1.4.2 Modifier la note de bas de page 6) pour lire comme suit :\n« 6) Lorsqu’elles sont utilisées, les recommandations pertinentes du Centre des Nations Unies pour la facilitation du\ncommerce et les transactions électroniques (CEFACT-ONU) peuvent être consultées, en particulier la Recomman-\ndation No 1 (Formule-cadre des Nations Unies pour les documents commerciaux) (ECE/TRADE/137, édition 81.3)\net son annexe d’information « UN Layout Key for Trade Documents – Guidelines for Applications » (ECE/TRADE/\n70","270, édition 2002), la Recommandation No 11 (Aspects documentaires du transport international des marchan-\ndises dangereuses) (ECE/TRADE/204, édition 96.1 – en cours de révision) et la Recommandation No 22 (Formule-\ncadre pour les instructions d’expédition normalisées) (ECE/TRADE/168, édition 1989). Voir également le Résumé\ndes recommandations du CEFACT-ONU concernant la facilitation du commerce (ECE/TRADE/346, édition 2006)\net la publication « United Nations Trade Data Elements Directory » (UNTDED) (ECE/TRADE/362, édition 2005). »\n5.4.2 Dans la note de bas de page 8, ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin :\n« Les signatures en facsimilé sont autorisées lorsque les lois et les réglementations applicables leur reconnaissent une\nvalidité juridique. » et ajouter :\n« 5.4.2.3 Lorsque la documentation relative aux marchandises dangereuses est présentée au transporteur à l’aide de\ntechniques de transmission fondées sur le traitement électronique de l’information (TEI) ou l’échange de\ndonnées informatisé (EDI), la ou les signature(s) peuvent être remplacées par le ou les nom(s) (en\nmajuscules) de la ou des personne(s) qui ont le droit de signer. »\nChapitre 5.5\n5.5.2.2 Ajouter :\n« Le signal de mise en garde exigé dans la présente sous-section doit rester apposé sur le wagon, le conteneur ou la\nciterne jusqu’à ce que les dispositions suivantes aient été satisfaites :\na) Le wagon, le conteneur ou la citerne ayant subi un traitement de fumigation a été ventilé(e) pour éliminer les concen-\ntrations nocives de gaz fumigants; et\nb) Les marchandises ou matériaux ayant été soumis à la fumigation ont été déchargés. »\n5.5.2.3 Dans le signal de mise en garde pour les engins sous fumigation, ajouter « VENTILÉ LE (date *) » avant « DÉFENSE\nD’ENTRER ».\n71","Partie 6\nChapitre 6.1\n6.1.1.4 À la fin ajouter un nouveau Nota pour lire comme suit :\n« NOTA. La norme ISO 16106:2006 « Emballage – Emballage de transport pour marchandises dangereuses – Em-\nballage pour marchandises dangereuses, grands récipients pour vrac (GRV) et grands emballages – Direc-\ntives pour l’application de la norme ISO 9001 » fournit des directives satisfaisantes quant aux procédures\npouvant être suivies. »\n6.1.2.6 Insérer le nouveau NOTA suivant après la liste :\n« NOTA. Le terme « plastique » inclut aussi d’autres matériaux polymères, tel que le caoutchouc. »\n6.1.3.1 Au paragraphe a) i), remplacer le texte situé sous le symbole de l’ONU pour les emballages par le texte suivant :\n« Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage satisfait aux prescriptions applicables des chapitres\n6.1, 6.2, 6.3, 6.5 ou 6.6. Il ne doit pas être utilisé pour les emballages qui satisfont seulement aux conditions simplifiées\nénoncées aux paragraphes 6.1.1.3, 6.1.5.3.1e), 6.1.5.3.5c), 6.1.5.4, 6.1.5.5.1 et 6.1.5.6 (voir aussi l’alinéa ii) ci-des-\nsous). Pour des emballages en métal marqués en relief les lettres majuscules « UN » peuvent être utilisées au lieu du\nsymbole; ou ».\nModifier le paragraphe a) ii) comme suit :\n« le symbole « RID/ADR » pour les emballages composites (verre, porcelaine ou grès) et les emballages métalliques\nlégers qui satisfont aux conditions simplifiées (voir 6.1.1.3, 6.1.5.3.1e), 6.1.5.3.5c), 6.1.5.4, 6.1.5.5.1 et 6.1.5.6);\nNOTA. Les emballages portant ce symbole sont agréés pour les opérations de transport par chemin de fer, par route\net par voies de navigation intérieures qui sont soumises aux dispositions du RID, de l’ADR et de l’ADN respec-\ntivement. Ils ne sont pas nécessairement acceptés pour le transport par d’autres modes de transport ou pour\nles opérations de transport par route, par chemin de fer ou par voies de navigation intérieures qui sont soumises\naux dispositions d’autres règlements. »\n6.1.3.7 Modifier le 2ème alinéa comme suit :\n« Les marques additionnelles éventuellement autorisées par une autorité compétente ne doivent pas empêcher d’iden-\ntifier correctement les parties de la marque prescrite au 6.1.3.1. »\n6.1.5.1.1 Remplacer pour lire comme suit :\n« 6.1.5.1.1 Le modèle type de chaque emballage doit être soumis aux épreuves indiquées au 6.1.5 suivant les procédures fixées\npar l’autorité compétente qui autorise l’attribution de la marque et doit être agréé par cette autorité compétente. »\n6.1.5.1.2 Ajouter « prescrites au présent chapitre » à la fin de la première phrase.\n6.1.5.3.4 Modifier pour lire comme suit :\n« 6.1.5.3.4 Aire d’impact\nL’aire d’impact doit être une surface non élastique et horizontale, et doit être :\n– intégrale et suffisamment massive pour rester fixe;\n– plane, et dépourvue de défauts locaux susceptibles d’influencer les résultats de l’épreuve;\n– suffisamment rigide pour rester non déformable dans les conditions d’épreuve et non susceptible d’être endomma-\ngée par les épreuves; et\n– suffisamment large pour assurer que le colis soumis à l’épreuve tombe entièrement sur sa surface. »\nChapitre 6.2\nModifier le chapitre 6.2 pour lire comme suit :\n« Chapitre 6.2\nPrescriptions relatives à la construction des récipients à pression, générateurs d’aérosols, récipients de faible\ncapacité contenant du gaz (cartouches à gaz) et cartouches pour piles à combustible contenant un gaz liquéfié\ninflammable, et aux épreuves qu’ils doivent subir\n6.2.1 Prescriptions générales\nNOTA. Les générateurs, les récipients de faible capacité contenant du gaz (cartouches à gaz) et les cartouches pour\npile à combustible contenant un gaz liquéfié inflammable ne sont pas soumis aux prescriptions desu 6.2.1 à\n6.2.5.\n6.2.1.1 Conception et construction\n6.2.1.1.1 Les récipients à pression et leurs fermetures doivent être conçus, fabriqués, éprouvés et équipés de manière à suppor-\nter toutes les conditions normales rencontrées en cours de transport et d’utilisation, y compris la fatigue.\n6.2.1.1.2 (réservé)\n6.2.1.1.3 L’épaisseur minimale des parois ne doit en aucun cas être inférieure à celle définie dans les normes techniques de\nconception et de construction.\n6.2.1.1.4 Pour les récipients à pression soudés, on ne doit employer que des métaux se prêtant au soudage.\n72","6.2.1.1.5 La pression d’épreuve des bouteilles, tubes, fûts à pression et cadres de bouteilles doit être conforme à l’instruction\nd’emballage P200 du 4.2.4.1. Pour les récipients cryogéniques fermés, elle doit être conforme à l’instruction d’embal-\nlage P203 du 4.1.4.1.\n6.2.1.1.6 Les récipients à pression assemblés dans un cadre doivent être soutenus par une structure et reliés ensemble de façon\nà former une unité. Ils doivent être fixés de façon à éviter tout mouvement par rapport à l’ensemble structural et tout\nmouvement risquant de provoquer une concentration de contraintes locales dangereuses. Les ensembles de tuyaux\ncollecteurs (par exemple : tuyaux collecteurs, robinets et manomètres) doivent être conçus et fabriqués de façon à être\nprotégés des chocs et contre les contraintes résultant des conditions normales de transport. Les tuyaux collecteurs\ndoivent subir au moins la même pression d’épreuve que les bouteilles. Pour les gaz liquéfiés toxiques, chaque récipient\nà pression doit être muni d’un robinet d’isolement pour que chaque récipient à pression puisse être rempli séparément\net qu’aucun échange de contenu ne puisse se produire entre les récipients à pression pendant le transport.\nNOTA. Les codes de classification des gaz liquéfiés toxiques sont les suivants : 2T, 2TF, 2TC, 2TO, 2TFC ou 2TOC.\n6.2.1.1.7 Tout contact entre des métaux différents qui pourrait provoquer une corrosion par courant galvanique doit être évité.\n6.2.1.1.8 Prescriptions supplémentaires applicables à la construction des récipients cryogéniques fermés pour le trans-\nport de gaz liquéfiés réfrigérés\n6.2.1.1.8.1 Les caractéristiques mécaniques du métal utilisé, y compris la résilience et le coefficient de pliage, doivent être établies\npour chaque récipient à pression.\nNOTA. En ce qui concerne la résilience, la sous-section 6.8.5.3 décrit en détail les prescriptions d’épreuve qui peuvent\nêtre utilisées.\n6.2.1.1.8.2 Les récipients à pression doivent être isolés thermiquement. L’isolation thermique doit être protégée contre les chocs\nau moyen d’une jaquette. Si l’espace compris entre la paroi du récipient à pression et la jaquette est vide d’air (isolation\npar vide d’air), la jaquette doit être conçue pour supporter sans déformation permanente une pression externe d’au\nmoins 100 kPa (1 bar) calculée conformément à un code technique reconnu, ou une pression d’écrasement critique\ncalculée d’au moins 200 kPa (2 bar) (pression manométrique). Si la jaquette est fermée de manière étanche aux gaz\n(par exemple en cas d’isolation par vide d’air), il doit être prévu un dispositif pour éviter qu’une pression dangereuse ne\npuisse apparaître dans la couche d’isolation en cas d’insuffisance d’étanchéité du récipient à pression ou de ses équi-\npements. Le dispositif doit empêcher l’entrée d’humidité dans l’isolation.\n6.2.1.1.8.3 Les récipients cryogéniques fermés conçus pour le transport de gaz liquéfiés réfrigérés ayant un point d’ébullition infé-\nrieur à –182 °C, à la pression atmosphérique, ne doivent pas être constitués de matériaux susceptibles de réagir d’une\nmanière dangereuse avec l’oxygène de l’air ou des atmosphères enrichies en oxygène, lorsque ces matériaux sont si-\ntués dans des endroits de l’isolation thermique où il existe un risque de contact avec l’oxygène de l’air ou avec un fluide\nenrichi en oxygène.\n6.2.1.1.8.4 Les récipients cryogéniques fermés doivent être conçus et fabriqués avec des systèmes de levage et d’arrimage appro-\npriés.\n6.2.1.1.9 Prescriptions supplémentaires applicables à la construction des récipients à pression pour le transport de\nl’acétylène\nLes récipients à pression pour le No ONU 1001 acétylène, dissous, et le No ONU 3374 acétylène, sans solvant, doivent\nêtre remplis d’une matière poreuse, uniformément répartie, d’un type qui est conforme aux prescriptions et qui satisfait\naux épreuves définies par l’autorité compétente et qui :\na) est compatible avec le récipient à pression et ne forme pas de composé nocif ou dangereux ni avec l’acétylène ni\navec le solvant dans le cas du No ONU 1001; et\nb) est capable d’empêcher la propagation de la décomposition de l’acétylène dans la matière poreuse.\nDans le cas du No ONU 1001, le solvant doit être compatible avec le récipient à pression.\n6.2.1.2 Matériaux\n6.2.1.2.1 Les parties des récipients à pression et de leurs fermetures se trouvant directement en contact avec des marchandises\ndangereuses à transporter doivent être faites d’un matériau qui ne soit ni altéré ni affaibli par le contenu des récipients\net qui ne risque pas de provoquer un effet dangereux, par exemple en catalysant une réaction ou en réagissant avec\nles marchandises dangereuses.\n6.2.1.2.2 Les récipients à pression et leurs fermetures doivent être construits en matériaux conformes aux normes techniques\nde conception et de construction et aux dispositions d’emballage applicables aux matières destinées au transport. Ces\nmatériaux doivent être résistants à la rupture fragile et à la fissuration par corrosion sous tension, comme indiqué dans\nles normes techniques de conception et de construction.\n6.2.1.3 Équipement de service\n6.2.1.3.1 À l’exception des dispositifs de décompression, les robinets, tubulures et autres équipements soumis à la pression\ndoivent être conçus et fabriqués de façon que la pression d’éclatement soit au moins 1,5 fois la pression d’épreuve des\nrécipients à pression.\n6.2.1.3.2 L’équipement de service doit être disposé ou conçu de façon à empêcher toute avarie risquant de se traduire par la fuite\ndu contenu du récipient à pression en conditions normales de manutention ou de transport. Les parties du tuyau col-\nlecteur raccordées aux obturateurs doivent être suffisamment souples pour protéger les robinets et la tuyauterie contre\nune rupture par cisaillement ou une libération du contenu du récipient à pression. Les robinets de remplissage et de\nvidange ainsi que tous les capots de protection doivent pouvoir être verrouillés de manière à prévenir toute ouverture\nintempestive. Les robinets doivent être protégés comme prescrit au 4.1.6.8.\n73","6.2.1.3.3 Les récipients à pression ne pouvant être manutentionnés à la main ou par roulage doivent être équipés de dispositifs\n(patins, anneaux, sangles) qui garantissent une manutention sûre avec des moyens mécaniques et qui soient aména-\ngés de telle sorte qu’ils n’affaiblissent pas le récipient à pression et ne provoquent pas de sollicitations inadmissibles\nsur celui-ci.\n6.2.1.3.4 Chaque récipient à pression doit être équipé d’un dispositif de décompression, comme spécifié par l’instruction d’em-\nballage P200 (2) du 4.1.4.1 ou au 6.2.1.3.6.4 et au 6.2.1.3.6.5. Les dispositifs de décompression doivent être conçus\nde façon à empêcher l’entrée de tout corps étranger, toute fuite de gaz et tout excès dangereux de pression. Lorsqu’ils\nexistent, les dispositifs de décompression montés sur les récipients à pression remplis de gaz inflammable et reliés, en\nposition horizontale, par un tuyau collecteur doivent être disposés de façon à se vider sans aucun obstacle à l’air libre\net de façon à empêcher que le gaz qui s’échappe ne vienne au contact du récipient à pression lui-même en conditions\nnormales de transport.\n6.2.1.3.5 Les récipients à pression dont le remplissage se mesure en volume doivent être munis d’une jauge.\n6.2.1.3.6 Prescriptions supplémentaires applicables aux récipients cryogéniques fermés\n6.2.1.3.6.1 Toutes les ouvertures de remplissage et de vidange des récipients cryogéniques fermés servant au transport de gaz\nliquéfiés réfrigérés inflammables doivent être équipées d’au moins deux dispositifs de fermeture indépendants montés\nen série, dont le premier doit être un obturateur et le second un bouchon ou un dispositif équivalent.\n6.2.1.3.6.2 Pour les tronçons de tuyauterie qui peuvent être obturés à leurs deux extrémités et dans lesquels le liquide risque d’être\nbloqué, un dispositif de décompression automatique doit être prévu pour éviter toute surpression à l’intérieur des tuyau-\nteries.\n6.2.1.3.6.3 Tous les raccords équipant un récipient cryogénique fermé doivent être clairement marqués pour indiquer leur fonction\n(par exemple, phase vapeur ou phase liquide).\n6.2.1.3.6.4 Dispositifs de décompression\n6.2.1.3.6.4.1 Tous les récipients cryogéniques fermés doivent être équipés d’au moins un dispositif de décompression, qui doit être\nd’un type capable de résister à des forces dynamiques, notamment au reflux.\n6.2.1.3.6.4.2 Les récipients cryogéniques fermés peuvent, en outre, être munis d’un disque de rupture monté en parallèle avec le ou\nles dispositifs à ressort, afin de satisfaire aux prescriptions du 6.2.1.3.6.5.\n6.2.1.3.6.4.3 Les raccords des dispositifs de décompression doivent être d’un diamètre suffisant pour permettre à l’excès de pression\nde s’échapper librement.\n6.2.1.3.6.4.4 Tous les piquages des dispositifs de surpression doivent, lorsque le récipient est rempli à son maximum, être situés\ndans l’espace vapeur du récipient cryogénique fermé et les dispositifs doivent être disposés de telle sorte que l’excès\nde vapeur puisse s’échapper librement.\n6.2.1.3.6.5 Capacité et tarage des dispositifs de décompression\nNOTA. Dans le cas des dispositifs de décompression des récipients cryogéniques fermés, on entend par pression\nmaximale de service admissible (PMSA) la pression manométrique maximale admissible au sommet d’un réci-\npient cryogénique fermé rempli lorsqu’il est placé en position de service, y compris la pression effective maxi-\nmale pendant le remplissage et pendant la vidange.\n6.2.1.3.6.5.1 Le dispositif de décompression doit s’ouvrir automatiquement à une pression qui ne soit pas inférieure à la PMSA et\nêtre en pleine ouverture à une pression égale à 110% de la PMSA. Après vidange, il doit se fermer à une pression qui\nne soit pas inférieure de 10% à la pression à laquelle commence la vidange et doit rester fermé à toute pression infé-\nrieure.\n6.2.1.3.6.5.2 Les disques de rupture doivent être tarés de façon à se rompre à une pression nominale égale à 150% de la PMSA ou\nà la pression d’épreuve si cette dernière est plus basse.\n6.2.1.3.6.5.3 En cas de perte de vide d’un récipient cryogénique fermé à isolation par le vide, la capacité combinée de tous les dis-\npositifs de décompression installés doit être suffisante pour que la pression (y compris la pression accumulée) à l’inté-\nrieur du récipient cryogénique fermé ne dépasse pas 120% de la PMSA.\n6.2.1.3.6.5.4 La capacité requise des dispositifs de décompression doit être déterminée selon un code technique bien établi, reconnu\npar l’autorité compétente1).\n1) Voir, par exemple, les publications CGA S-1.2–2003 « Pressure Relief Device Standards - Part 2 - Cargo and Portable Tanks for\nCompressed Gases » et S-1.1–2003 « Pressure Relief Device Standards - Part 1 - Cylinders for Compressed Gases ».\n6.2.1.4 Agrément des récipients à pression\n6.2.1.4.1 La conformité des récipients à pression doit être évaluée au moment de leur fabrication conformément aux prescriptions\nde l’autorité compétente. Les récipients à pression doivent être examinés, éprouvés et agréés par un organisme de\ncontrôle. La documentation technique doit contenir tous les détails techniques relatifs à la conception et à la construc-\ntion, ainsi que tous les documents se rapportant à la fabrication et aux épreuves.\n6.2.1.4.2 Les systèmes d’assurance de la qualité doivent satisfaire aux prescriptions de l’autorité compétente.\n6.2.1.5 Contrôles et épreuves initiaux\n6.2.1.5.1 Les récipients à pression neufs, hormis les récipients cryogéniques fermés, doivent subir les épreuves et les contrôles\npendant et après fabrication conformément aux normes de conception qui leur sont applicables, et notamment aux dis-\npositions suivantes :\nSur un échantillon suffisant de récipients à pression :\n74","a) Essais pour vérifier les caractéristiques mécaniques du matériau de construction;\nb) Vérification de l’épaisseur minimale de la paroi;\nc) Vérification de l’homogénéité du matériau pour chaque lot de fabrication;\nd) Contrôle de l’état extérieur et intérieur des récipients à pression;\ne) Contrôle du filetage des goulots;\nf ) Vérification de la conformité avec la norme de conception;\nPour tous les récipients à pression :\ng) Épreuve de pression hydraulique : les récipients à pression doivent supporter la pression d’épreuve sans subir de\ndilatation supérieure à celle autorisée par les prescriptions en matière de conception;\nNOTA. Avec l’accord de l’autorité compétente, l’épreuve de pression hydraulique peut être remplacée par une\népreuve au moyen d’un gaz, lorsque cette opération ne présente pas de danger.\nh) Examen et évaluation des défauts de fabrication et, soit réparation, soit mise hors d’usage des récipients à pression.\nDans le cas des récipients à pression soudés, une attention particulière doit être apportée à la qualité des soudures;\ni) Contrôle des marques apposées sur les récipients à pression;\nj) En outre, les récipients à pression destinés au transport du No ONU 1001 acétylène dissous et du No ONU 3374\nacétylène sans solvant doivent être contrôlés en ce qui concerne la disposition et l’état de la matière poreuse et la\nquantité de solvant, le cas échéant.\n6.2.1.5.2 Sur un échantillon suffisant de récipients cryogéniques fermés, les contrôles et épreuves prescrits aux 6.2.1.5.1a), b),\nd) et f ) doivent être réalisés. En outre, les soudures d’un échantillon de récipients cryogéniques fermés doivent être\nvérifiées par radiographie, ultrasons ou toute autre méthode d’épreuve non destructive, selon la norme de conception\net de construction applicable. Ce contrôle des soudures ne s’applique pas à l’enveloppe extérieure.\nDe plus, tous les récipients cryogéniques fermés doivent subir les contrôles et épreuves initiaux spécifiés aux\n6.2.1.5.1g), h) et i), ainsi qu’une épreuve d’étanchéité et une épreuve pour s’assurer du bon fonctionnement de l’équi-\npement de service après montage.\n6.2.1.6 Contrôles et épreuves périodiques\n6.2.1.6.1 Les récipients à pression rechargeables, à l’exception des récipients cryogéniques, doivent subir des contrôles et des\népreuves périodiques effectués par un organisme agréé par l’autorité compétente, conformément aux dispositions ci-\naprès :\na) Contrôle de l’état extérieur du récipient à pression et vérification de l’équipement et des marquages extérieurs;\nb) Contrôle de l’état intérieur du récipient à pression (par exemple, examen de l’intérieur, vérification de l’épaisseur mi-\nnimale des parois);\nc) Contrôle du filetage du goulot s’il y a des signes de corrosion ou si les accessoires ont été démontés;\nd) Épreuve de pression hydraulique et, si nécessaire, vérification des caractéristiques du matériau par des épreuves\nappropriées;\ne) Contrôle des équipements de service, autres accessoires et dispositifs de décompression, s’ils sont remis en ser-\nvice.\nNOTA 1. Avec l’accord de l’autorité compétente, l’épreuve de pression hydraulique peut être remplacée par une\népreuve au moyen d’un gaz, lorsque cette opération ne présente pas de danger.\n2. Avec l’accord de l’autorité compétente, l’épreuve de pression hydraulique des bouteilles ou des tubes peut\nêtre remplacée par une méthode équivalente basée sur un contrôle par émission acoustique, ou un contrôle\npar ultrasons, ou une combinaison des deux.\n3. Pour les fréquences des contrôles et épreuves périodiques, voir l’instruction d’emballage P200 du 4.1.4.1.\n6.2.1.6.2 Pour les récipients à pression destinés au transport du No ONU 1001 acétylène dissous et du No ONU 3374 acétylène\nsans solvant, seuls les contrôles du 6.2.1.6.1a), c) et e) sont requis. En outre, l’état de la matière poreuse (par exemple,\nfissures, espace vide en partie supérieure, décollement, tassement) doit être examiné.\n6.2.1.7 Prescriptions applicables aux fabricants\n6.2.1.7.1 Le fabricant doit être techniquement en mesure et disposer de tous les moyens nécessaires pour fabriquer les récipients\nà pression de manière satisfaisante; du personnel qualifié est notamment requis :\na) pour superviser le processus global de fabrication;\nb) pour exécuter les assemblages de matériaux; et\nc) pour effectuer les épreuves pertinentes.\n6.2.1.7.2 L’évaluation de l’aptitude du fabricant doit être effectuée dans tous les cas par un organisme de contrôle agréé par\nl’autorité compétente du pays d’agrément.\n6.2.1.8 Prescriptions applicables aux organismes de contrôle\n6.2.1.8.1 Les organismes de contrôle doivent être indépendants des entreprises de fabrication et avoir les compétences néces-\nsaires pour effectuer les épreuves et les contrôles prescrits et accorder les agréments.\n75","6.2.2 Prescriptions applicables aux récipients à pression « UN »\nOutre les prescriptions générales énoncées au 6.2.1, les récipients à pression « UN » doivent satisfaire aux prescrip-\ntions de la présente section, y compris aux normes le cas échéant.\n6.2.2.1 Conception, construction et contrôles et épreuves initiaux\n6.2.2.1.1 Les normes ci-après s’appliquent à la conception, la construction ainsi qu’aux contrôles et épreuves initiaux des bou-\nteilles « UN » si ce n’est que les prescriptions relatives au contrôle du système d’évaluation de la conformité et à l’agré-\nment doivent être conformes au 6.2.2.5 :\nISO 9809-1:1999 Bouteilles à gaz – Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure – Conception,\nconstruction et essais – Partie 1 : Bouteilles en acier trempé et revenu ayant une ré-\nsistance à la traction inférieure à 1 100 MPa\nNOTA. La note relative au facteur F à la section 7.3 de ladite norme ne doit pas être\nappliquée aux bouteilles « UN ».\nISO 9809-2:2000 Bouteilles à gaz – Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure – Conception,\nconstruction et essais – Partie 2 : Bouteilles en acier trempé et revenu ayant une ré-\nsistance à la traction supérieure ou égale à 1 100 MPa\nISO 9809-3:2000 Bouteilles à gaz – Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure – Conception,\nconstruction et essais – Partie 3 : Bouteilles en acier normalisé\nISO 7866:1999 Bouteilles à gaz – Bouteilles sans soudure en alliage d’aluminium destinées à être re-\nchargées – Conception, construction et essais\nNOTA. La note relative au facteur F à la section 7.2 de ladite norme ne doit pas être\nappliquée aux bouteilles « UN ». L’alliage d’aluminium 6351A-T6 ou son équi-\nvalent n’est pas autorisé.\nISO 11118:1999 Bouteilles à gaz – Bouteilles à gaz métalliques non rechargeables – Spécifications et\nméthodes d’essai\nISO 11119-1:2002 Bouteilles à gaz composites – Spécifications et méthodes d’essai – Partie 1 : Bou-\nteilles à gaz frettées en matériau composite\nISO 11119-2:2002 Bouteilles à gaz composites – Spécifications et méthodes d’essai – Partie 2 : Bou-\nteilles à gaz composites entièrement bobinées renforcées par des liners métalliques\ntransmettant la charge\nISO 11119-3:2002 Bouteilles à gaz composites – Spécifications et méthodes d’essai – Partie 3 : Bou-\nteilles à gaz composites entièrement bobinées renforcées par des liners métalliques\nou des liners non métalliques ne transmettant pas la charge\nNOTA 1. Dans les normes référencées ci-dessus les bouteilles à gaz composites doivent être conçues pour une durée\nde service illimitée.\n2. Après les quinze premières années de service, les bouteilles à gaz composites fabriquées conformément aux\nnormes ci-dessus peuvent être agréées pour prolongation de service par l’autorité compétente responsable\nde leur agrément d’origine, qui prendra sa décision sur la base des informations sur les épreuves subies four-\nnies par le fabricant, le propriétaire ou l’utilisateur.\n6.2.2.1.2 Les normes ci-après s’appliquent à la conception, la construction ainsi qu’aux contrôles et épreuves initiaux des tubes\n« UN » si ce n’est que les prescriptions relatives au contrôle du système d’évaluation de la conformité et à l’agrément\ndoivent être conformes au 6.2.2.5 :\nISO 11120:1999 Bouteilles à gaz – Tubes en acier sans soudure rechargeables d’une contenance en\neau de 150 l à 3 000 l – Conception, construction et essais\nNOTA. La note relative au facteur F à la section 7.1 de ladite norme ne doit pas être\nappliquée aux tubes « UN ».\n6.2.2.1.3 Les normes ci-après s’appliquent à la conception, la construction ainsi qu’aux contrôles et épreuves initiaux des bou-\nteilles d’acétylène « UN » si ce n’est que les prescriptions relatives au contrôle du système d’évaluation de la conformité\net à l’agrément doivent être conformes au 6.2.2.5 :\nPour l’enveloppe des bouteilles :\nISO 9809-1:1999 Bouteilles à gaz – Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure – Conception,\nconstruction et essais – Partie 1 : Bouteilles en acier trempé et revenu ayant une ré-\nsistance à la traction inférieure à 1 100 MPa\nNOTA. La note relative au facteur F à la section 7.3 de ladite norme ne doit pas être\nappliquée aux bouteilles « UN ».\nISO 9809-3:2000 Bouteilles à gaz – Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans soudure – Conception,\nconstruction et essais – Partie 3 : Bouteilles en acier normalisé.\n76","Pour la matière poreuse dans les bouteilles :\nISO 3807-1:2000 Bouteilles d’acétylène – Prescriptions fondamentales – Partie 1 : Bouteilles sans bou-\nchons fusibles\nISO 3807-2:2000 Bouteilles d’acétylène – Prescriptions fondamentales – Partie 2 : Bouteilles avec bou-\nchons fusibles\n6.2.2.1.4 La norme ci-après s’applique à la conception, la construction ainsi qu’aux contrôles et épreuves initiaux des récipients\ncryogéniques « UN » si ce n’est que les prescriptions relatives au contrôle du système d’évaluation de la conformité et\nà l’agrément doivent être conformes au 6.2.2.5 :\nISO 21029-1:2004 Récipients cryogéniques – Récipients transportables, isolés sous vide, d’un volume\nn’excédant pas 1 000 l – Partie 1 : Conception, fabrication, inspection et essais\n6.2.2.2 Matériaux\nOutre les prescriptions relatives aux matériaux figurant dans les normes relatives à la conception et à la construction\ndes récipients à pression et les restrictions énoncées dans l’instruction d’emballage relative au(x) gaz à transporter (voir\npar exemple l’instruction d’emballage P200 du 4.1.4.1), les matériaux doivent satisfaire aux normes de compatibilité ci-\naprès :\nISO 11114-1:1997 Bouteilles à gaz transportables – Compatibilité des matériaux des bouteilles et des ro-\nbinets avec les contenus gazeux – Partie 1 : Matériaux métalliques\nISO 11114-2:2000 Bouteilles à gaz transportables – Compatibilité des matériaux des bouteilles et des ro-\nbinets avec les contenus gazeux – Partie 2 : Matériaux non métalliques\nNOTA. Les restrictions imposées dans la norme ISO 11 114-1 à l’utilisation d’alliages d’acier à haute résistance d’une\nrésistance maximale à la traction allant jusqu’à 1 100 MPa ne s’appliquent pas au No ONU 2203 silane.\n6.2.2.3 Équipement de service\nLes normes ci-après s’appliquent aux fermetures et à leur système de protection :\nISO 11117:1998 Bouteilles à gaz – Chapeaux fermés et chapeaux ouverts de protection des robinets\nde bouteilles à gaz industriels et médicaux – Conception, construction et essais\nISO 10297:2006 Bouteilles à gaz transportables – Robinets de bouteilles – Spécifications et essais de\ntype\nNOTA. La version EN de cette norme ISO est conforme aux prescriptions et peut\naussi être utilisée.\n6.2.2.4 Contrôles et épreuves périodiques\nLes normes ci-après s’appliquent aux contrôles et épreuves périodiques que doivent subir les bouteilles « UN » :\nISO 6406:2005 Contrôles et essais périodiques des bouteilles à gaz en acier sans soudure\nISO 10461:2005 + A1:2006 Bouteilles à gaz sans soudure en alliage d’aluminium – Contrôles et essais pério-\ndiques\nISO 10462:2005 Bouteilles à gaz – Bouteilles transportables pour acétylène dissous – Contrôles et\nessais périodiques\nISO 11623:2002 Bouteilles à gaz transportables – Contrôles et essais périodiques des bouteilles à gaz\nen matériau composite\n6.2.2.5 Système d’évaluation de la conformité et agrément pour la fabrication des récipients à pression\n6.2.2.5.1 Définitions\nAux fins de la présente sous-section, on entend par :\nModèle type, un modèle de récipient à pression conçu conformément à une norme précise applicable aux récipients à\npression;\nSystème d’évaluation de la conformité, un système d’agrément du fabricant par l’autorité compétente, par l’agrément\ndu modèle type des récipients à pression, l’agrément du système qualité du fabricant, et l’agrément des organismes de\ncontrôle;\nVérifier, confirmer au moyen d’un examen ou en produisant des preuves objectives que les prescriptions spécifiées ont\nété respectées.\n6.2.2.5.2 Prescriptions générales\nAutorité compétente\n6.2.2.5.2.1 L’autorité compétente qui agrée les récipients à pression doit agréer le système d’évaluation de la conformité permettant\nd’assurer que les récipients à pression satisfont les prescriptions du RID. Dans le cas où l’autorité compétente qui agrée\n77","le récipient à pression n’est pas l’autorité compétente du pays de fabrication, les marques du pays d’agrément et du\npays de fabrication doivent figurer dans le marquage du récipient à pression (voir 6.2.2.7 et 6.2.2.8).\nL’autorité compétente du pays d’agrément doit fournir à son homologue du pays d’utilisation, si celle-ci le lui demande,\ndes preuves qu’elle applique effectivement le système d’évaluation de la conformité.\n6.2.2.5.2.2 L’autorité compétente peut déléguer ses fonctions dans le système d’évaluation de la conformité, en totalité ou en partie.\n6.2.2.5.2.3 L’autorité compétente doit assurer la disponibilité d’une liste actualisée des organismes de contrôle agréés et de leurs\nsignes distinctifs et des fabricants et de leurs signes distinctifs.\nOrganisme de contrôle\n6.2.2.5.2.4 L’organisme de contrôle doit être agréé par l’autorité compétente pour le contrôle des récipients à pression et doit :\na) disposer d’un personnel travaillant dans un cadre organisationnel approprié, capable, formé, compétent et qualifié\npour s’acquitter correctement de ses tâches techniques;\nb) avoir accès aux installations et au matériel nécessaires;\nc) travailler de façon impartiale, et à l’abri de toute influence qui pourrait l’en empêcher;\nd) garantir la confidentialité commerciale des activités commerciales et des activités protégées par des droits exclusifs,\nexercées par les fabricants et d’autres entités;\ne) bien séparer les activités de contrôle proprement dites des autres activités;\nf ) appliquer un système qualité documenté;\ng) veiller à ce que les épreuves et les contrôles prévus dans la norme applicable aux récipients à pression et dans le\nRID soient menés à bien; et\nh) maintenir un système efficace et approprié de comptes rendus et de registres conformément au 6.2.2.5.6.\n6.2.2.5.2.5 L’organisme de contrôle doit délivrer l’agrément du modèle type, effectuer les essais et contrôles de fabrication des ré-\ncipients à pression et vérifier la conformité avec la norme applicable aux récipients à pression (voir 6.2.2.5.4 et\n6.2.2.5.5).\nFabricant\n6.2.2.5.2.6 Le fabricant doit :\na) mettre en place un système qualité documenté conformément au 6.2.2.5.3;\nb) demander l’agrément des modèles types conformément au 6.2.2.5.4;\nc) choisir un organisme de contrôle sur la liste des organismes de contrôle agréés établie par l’autorité compétente\ndans le pays d’agrément; et\nd) tenir des registres conformément au 6.2.2.5.6.\nLaboratoire d’essai\n6.2.2.5.2.7 Le laboratoire d’essai doit :\na) disposer d’un personnel avec une structure organisationnelle appropriée, suffisamment nombreux et possédant les\nqualifications et les compétences nécessaires; et\nb) disposer des installations et du matériel nécessaires pour effectuer les épreuves requises par la norme de fabrication\net satisfaisant les critères de l’organisme de contrôle.\n6.2.2.5.3 Système qualité du fabricant\n6.2.2.5.3.1 Le système qualité doit intégrer tous les éléments, les prescriptions et les dispositions adoptés par le fabricant. Il doit\nêtre documenté, de façon systématique et ordonnée, sous la forme de décisions, de procédures et d’instructions écrites.\nIl doit notamment comprendre des descriptions adéquates des éléments suivants :\na) structure organisationnelle et responsabilités du personnel en ce qui concerne la conception et la qualité des pro-\nduits;\nb) techniques et procédés de contrôle et de vérification de la conception et procédures à suivre dans la conception des\nrécipients à pression;\nc) instructions qui seront utilisées pour la fabrication des récipients à pression, le contrôle de qualité, l’assurance de\nqualité et le déroulement des opérations;\nd) relevés d’évaluation de la qualité, tels que rapports de contrôle, données d’épreuve et données d’étalonnage;\ne) vérification par la direction de l’efficacité du système qualité au moyen des vérifications définies au 6.2.2.5.3.2;\nf ) procédure décrivant la façon dont sont satisfaites les exigences des clients;\ng) procédure de contrôle des documents et de leur révision;\nh) moyens de contrôle des récipients à pression non conformes, des éléments achetés, des matériaux en cours de pro-\nduction et des matériaux finals; et\ni) programmes de formation et des procédures de qualification destinés au personnel.\n78","6.2.2.5.3.2 Vérification du système qualité\nLe système qualité doit être évalué initialement pour s’assurer qu’il est conforme aux prescriptions du 6.2.2.5.3.1 à la\nsatisfaction de l’autorité compétente.\nLe fabricant doit être informé des résultats de la vérification. La notification doit contenir les conclusions de la vérification\net toutes les éventuelles mesures de rectification.\nDes vérifications périodiques doivent être effectuées, à la satisfaction de l’autorité compétente, pour s’assurer que le\nfabricant entretient et applique le système qualité. Les rapports des vérifications périodiques doivent être communiqués\nau fabricant.\n6.2.2.5.3.3 Entretien du système qualité\nLe fabricant doit entretenir le système qualité tel qu’agréé de façon à le maintenir dans un état satisfaisant et efficace.\nLe fabricant doit signaler à l’autorité compétente ayant agréé le système qualité tout projet de modification du système.\nLes projets de modification doivent être évalués pour savoir si le système une fois modifié sera toujours conforme aux\nprescriptions du 6.2.2.5.3.1.\n6.2.2.5.4 Procédure d’agrément\nAgrément initial du modèle type\n6.2.2.5.4.1 L’agrément initial du modèle type doit se composer d’un agrément du système qualité du fabricant et d’un agrément du\nmodèle du récipient à pression devant être produit. La demande d’agrément initial d’un modèle type doit être conforme\naux prescriptions des 6.2.2.5.4.2 à 6.2.2.5.4.6, et 6.2.2.5.4.9.\n6.2.2.5.4.2 Les fabricants souhaitant produire des récipients à pression conformément à la norme applicable aux récipients à pres-\nsion et au RID doivent demander, obtenir et conserver un certificat d’agrément de modèle type, délivré par l’autorité\ncompétente dans le pays d’agrément, pour au moins un modèle type de récipient à pression, conformément à la pro-\ncédure définie au 6.2.2.5.4.9. Ce certificat doit être présenté à l’autorité compétente du pays d’utilisation si elle en fait\nla demande.\n6.2.2.5.4.3 Une demande d’agrément doit être adressée pour chaque installation de fabrication et doit comporter :\na) le nom et l’adresse officielle du fabricant ainsi que le nom et l’adresse de son représentant autorisé, si la demande\nest présentée par ce dernier;\nb) l’adresse de l’installation de fabrication (si elle diffère de la précédente);\nc) le nom et le titre de la (des) personne(s) chargée(s) du système qualité;\nd) la désignation du récipient à pression et de la norme qui lui est applicable;\ne) les détails de tout refus d’agrément d’une demande semblable par toute autre autorité compétente;\nf ) l’identité de l’organisme de contrôle pour l’agrément du modèle type;\ng) la documentation relative à l’installation de fabrication spécifiée au 6.2.2.5.3.1; et\nh) la documentation technique nécessaire à l’agrément du modèle type qui servira à vérifier que les récipients à pres-\nsion sont conformes aux prescriptions de la norme pertinente. Elle doit couvrir la conception et la méthode de fabri-\ncation et doit contenir, pour autant que ce soit pertinent pour l’évaluation, au moins les éléments suivants :\ni) la norme relative à la conception des récipients à pression et les plans de conception et de fabrication des réci-\npients en montrant les éléments et les sous-ensembles, le cas échéant;\nii) les descriptions et les explications nécessaires à la compréhension des plans et à l’utilisation prévue des réci-\npients à pression;\niii) la liste des normes nécessaires à une définition complète du procédé de fabrication;\niv) les calculs de conception et les spécifications des matériaux; et\nv) les procès-verbaux des épreuves subies aux fins d’agrément du modèle type, indiquant les résultats des exa-\nmens et des épreuves effectués conformément au 6.2.2.5.4.9.\n6.2.2.5.4.4 Une vérification initiale doit être effectuée conformément au 6.2.2.5.3.2 à la satisfaction de l’autorité compétente.\n6.2.2.5.4.5 Si l’autorité compétente refuse d’accorder son agrément au fabricant, elle doit s’en expliquer en donnant des raisons\ndétaillées par écrit.\n6.2.2.5.4.6 En cas d’obtention de l’agrément, l’autorité compétente doit être informée des modifications apportées aux renseigne-\nments communiqués conformément au 6.2.2.5.4.3 à propos de l’agrément initial.\nAgrément ultérieur du modèle type\n6.2.2.5.4.7 Les demandes d’agrément ultérieur pour un modèle type doivent être conformes aux prescriptions du 6.2.2.5.4.8 et du\n6.2.2.5.4.9 à condition que le fabricant dispose déjà de l’agrément initial. Si tel est le cas, le système qualité du fabricant\ndéfini au 6.2.2.5.3 doit avoir été agréé lors de l’agrément initial du modèle type et doit être applicable pour le nouveau\nmodèle.\n6.2.2.5.4.8 La demande doit indiquer :\na) le nom et l’adresse du fabricant ainsi que le nom et l’adresse de son représentant autorisé, si la demande est dépo-\nsée par ce dernier;\nb) des détails de tout refus d’agrément d’une demande semblable par toute autre autorité compétente;\n79","c) des preuves indiquant qu’un agrément initial a été accordé pour le modèle type; et\nd) les documents techniques définis au 6.2.2.5.4.3h).\nProcédure d’agrément du modèle type\n6.2.2.5.4.9 L’organisme de contrôle est chargé :\na) d’examiner la documentation technique pour vérifier que :\ni) le modèle type est conforme aux dispositions pertinentes de la norme; et\nii) le lot de prototypes a été fabriqué conformément à la documentation technique et est représentatif du modèle\ntype;\nb) de vérifier que les contrôles de production ont été effectués conformément au 6.2.2.5.5;\nc) de prélever des récipients à pression sur un lot de production de prototypes et surveiller les épreuves effectuées sur\nceux-ci prescrites pour l’agrément du modèle type;\nd) d’effectuer ou avoir effectué les examens et les épreuves définis dans la norme relative aux récipients à pression\npour déterminer que :\ni) la norme a été appliquée et satisfaite; et\nii) les procédures adoptées par le fabricant sont conformes aux exigences de la norme; et\ne) de s’assurer que les examens et les épreuves d’agrément du modèle type sont effectués correctement et de manière\ncompétente.\nUne fois que les épreuves sur le prototype ont été effectuées avec des résultats satisfaisants et que toutes les prescrip-\ntions applicables du 6.2.2.5.4 ont été remplies, l’agrément du modèle type doit être délivré en indiquant le nom et\nl’adresse du fabricant, les résultats et conclusions des examens et les données nécessaires pour l’identification du mo-\ndèle type.\nSi l’autorité compétente refuse d’accorder l’agrément du modèle type à un fabricant, elle doit en donner les raisons dé-\ntaillées par écrit.\n6.2.2.5.4.10 Modifications des modèles types agréés\nLe fabricant doit :\na) soit informer l’autorité compétente ayant délivré l’agrément de toute modification apportée au modèle type agréé,\nlorsque ces modifications n’engendrent pas un nouveau modèle de récipient comme défini dans la norme pour ré-\ncipients à pression; ou\nb) soit demander un agrément complémentaire du modèle parce que ces modifications engendrent un nouveau modèle\ncomme défini dans la norme pour récipients à pression. Cet agrément complémentaire est délivré sous la forme d’un\namendement au certificat d’agrément du modèle type initial.\n6.2.2.5.4.11 Sur demande, l’autorité compétente doit communiquer à une autre autorité compétente des renseignements concer-\nnant l’agrément du modèle type, les modifications d’agrément et les retraits d’agrément.\n6.2.2.5.5 Contrôles et certification de la production\nPrescriptions générales\nUn organisme de contrôle, ou bien son représentant, doit procéder au contrôle et à la certification de chaque récipient\nà pression. L’organisme de contrôle que le fabricant a désigné pour effectuer le contrôle et les épreuves en cours de\nproduction n’est pas forcément le même que celui qui a procédé aux épreuves pour l’agrément du modèle type.\nS’il peut être démontré à la satisfaction de l’organisme de contrôle que le fabricant dispose d’inspecteurs qualifiés et\ncompétents, indépendants du processus de fabrication, ceux-ci peuvent procéder au contrôle. Si tel est le cas, le fabri-\ncant doit garder la preuve de la formation suivie par ses inspecteurs.\nL’organisme de contrôle doit vérifier que les contrôles faits par le fabricant et les épreuves effectuées sur les récipients\nà pression sont parfaitement conformes à la norme et aux prescriptions du RID. Si en corrélation avec ces contrôles et\népreuves une non-conformité est constatée, la permission de faire effectuer les contrôles par ses propres inspecteurs\npeut être retirée au fabricant.\nLe fabricant doit, avec l’aval de l’organisme de contrôle, faire une déclaration de conformité avec le modèle type certifié.\nL’apposition sur les récipients à pression de la marque de certification doit être considérée comme une déclaration de\nconformité aux normes applicables ainsi qu’aux prescriptions du système d’évaluation de la conformité et du RID. L’or-\nganisme de contrôle doit apposer sur chaque récipient à pression agréé, ou faire apposer par le fabricant, la marque\nde certification du récipient à pression ainsi que le signe distinctif de l’organisme de contrôle.\nUn certificat de conformité, signé à la fois par l’organisme de contrôle et par le fabricant, doit être délivré avant le rem-\nplissage des récipients à pression.\n6.2.2.5.6 Registres\nLe fabricant et l’organisme de contrôle doivent conserver les registres des agréments des modèles types et des certifi-\ncats de conformité pendant au moins vingt ans.\n6.2.2.6 Système d’agrément du contrôle et de l’épreuve périodiques des récipients à pression\n6.2.2.6.1 Définition\nAux fins de la présente section, on entend par :\n80","Système d’agrément, un système d’agrément par l’autorité compétente d’un organisme chargé d’effectuer des contrô-\nles et des épreuves périodiques sur les récipients à pression (ci-après dénommé « organisme de contrôle et d’épreuve\npériodiques »), qui couvre également l’agrément du système qualité de cet organisme.\n6.2.2.6.2 Prescriptions générales\nAutorité compétente\n6.2.2.6.2.1 L’autorité compétente doit établir un système d’agrément afin d’assurer que les contrôles et épreuves périodiques subis\npar les récipients à pression satisfont aux prescriptions du RID. Dans le cas où l’autorité compétente ayant agréé l’or-\nganisme de contrôle et d’épreuve périodiques du récipient à pression n’est pas l’autorité compétente du pays ayant\nagréé la fabrication dudit récipient, les marques du pays d’agrément des contrôles et épreuves périodiques doivent fi-\ngurer dans le marquage du récipient à pression (voir 6.2.2.7).\nLes preuves de la conformité au système d’agrément, y compris les rapports des contrôles et épreuves périodiques,\ndoivent être communiquées sur demande par l’autorité compétente du pays d’agrément à son homologue d’un pays\nd’utilisation.\nL’autorité compétente du pays d’agrément peut retirer le certificat d’agrément mentionné au 6.2.2.6.4.1 lorsqu’elle dis-\npose de preuves d’une non-conformité au système d’agrément.\n6.2.2.6.2.2 L’autorité compétente peut déléguer tout ou partie de ses fonctions dans le système d’agrément.\n6.2.2.6.2.3 L’autorité compétente doit être en mesure de communiquer une liste à jour des organismes de contrôle et d’épreuve\npériodiques agréés et de leur marque enregistrée.\nOrganisme de contrôle et d’épreuve périodiques\n6.2.2.6.2.4 L’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques doit être agréé par l’autorité compétente et doit :\na) disposer d’un personnel travaillant dans un cadre organisationnel approprié, capable, formé, compétent et qualifié\npour s’acquitter correctement de ses tâches techniques;\nb) avoir accès aux installations et au matériel nécessaires;\nc) travailler de façon impartiale, et à l’abri de toute influence qui pourrait l’en empêcher;\nd) préserver la confidentialité des activités commerciales;\ne) maintenir une distinction claire entre les fonctions d’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques proprement\ndites et d’autres fonctions;\nf ) exploiter un système qualité documenté conformément au 6.2.2.6.3;\ng) obtenir l’agrément conformément au 6.2.2.6.4;\nh) veiller à ce que les contrôles et épreuves périodiques soient effectués conformément au 6.2.2.6.5; et\ni) maintenir un système efficace et approprié de comptes-rendus et registres conformément au 6.2.2.6.6.\n6.2.2.6.3 Système qualité et audit de l’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques\n6.2.2.6.3.1 Système qualité\nLe système qualité doit intégrer tous les éléments, prescriptions et dispositions adoptés par l’organisme de contrôle et\nd’épreuve périodiques. Il doit être documenté, de façon systématique et ordonnée, sous la forme de décisions, de pro-\ncédures et d’instructions écrites.\nLe système qualité doit comprendre :\na) une description de la structure organisationnelle et des responsabilités;\nb) les règles qui seront utilisées pour les contrôles et les épreuves, le contrôle de qualité, l’assurance-qualité et le pro-\ncessus;\nc) des relevés d’évaluation de la qualité, tels que rapports de contrôle, données d’épreuve et données d’étalonnage,\net des certificats;\nd) la vérification par la direction de l’efficacité du système qualité sur la base des résultats des audits effectués confor-\nmément au 6.2.2.6.3.2;\ne) une procédure de contrôle des documents et de leur révision;\nf ) des moyens de contrôle des récipients à pression non conformes; et\ng) les programmes de formation et procédures de qualification s’appliquant au personnel.\n6.2.2.6.3.2 Audit\nUn audit doit être effectué pour assurer que l’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques et son système qualité\nsont conformes aux prescriptions du RID et satisfont l’autorité compétente.\nUn audit doit être effectué dans le cadre de la procédure d’agrément initial (voir 6.2.2.6.4.3). Un audit peut être requis\nen cas de modification de l’agrément (voir 6.2.2.6.4.6).\nDes audits périodiques doivent être effectués, à la satisfaction de l’autorité compétente, pour assurer que l’organisme\nde contrôle et d’épreuve périodiques continue d’être conforme aux exigences du RID.\nL’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques doit être informé des résultats de tout audit. La notification doit conte-\nnir les conclusions de l’audit et les éventuelles mesures de rectification requises.\n81","6.2.2.6.3.3 Entretien du système qualité\nL’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques doit faire en sorte que le système qualité tel qu’agréé reste approprié\net efficace.\nL’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques doit signaler tout projet de modification à l’autorité compétente ayant\nagréé le système qualité, conformément à la procédure de modification d’agrément prévue au 6.2.2.6.4.6.\n6.2.2.6.4 Procédure d’agrément des organismes de contrôle et d’épreuve périodiques\nAgrément initial\n6.2.2.6.4.1 L’organisme qui souhaite effectuer des contrôles et des épreuves sur des récipients à pression conformes à des normes\npour récipients à pression et au RID doit demander, obtenir et conserver un certificat d’agrément délivré par l’autorité\ncompétente.\nCet agrément écrit doit être présenté à l’autorité compétente d’un pays d’utilisation qui en fait la demande.\n6.2.2.6.4.2 La demande d’agrément doit être soumise pour chaque organisme de contrôle et d’épreuve périodiques; elle doit com-\nprendre des informations sur les points suivants :\na) le nom et l’adresse de l’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques, ainsi que le nom et l’adresse de son repré-\nsentant autorisé si la demande est présentée par ce dernier;\nb) l’adresse de chaque centre effectuant les contrôles et épreuves périodiques;\nc) le nom et la qualité de la (des) personne(s) chargée(s) du système qualité;\nd) la désignation des récipients à pression, les méthodes de contrôle et d’épreuve périodiques et l’indication des\nnormes pour récipients à pression prises en compte dans le système qualité;\ne) la documentation relative à chaque centre, au matériel et au système qualité spécifiée au 6.2.2.6.3.1;\nf ) les qualifications et la formation du personnel chargé d’effectuer les contrôles et épreuves périodiques; et\ng) des informations sur tout refus d’une demande d’agrément semblable prononcé par toute autre autorité compétente.\n6.2.2.6.4.3 L’autorité compétente doit :\na) examiner la documentation pour vérifier que les procédures sont conformes aux exigences des normes pour réci-\npients à pression et aux dispositions du RID; et\nb) effectuer un audit conformément au 6.2.2.6.3.2 pour vérifier que les contrôles et les épreuves sont exécutés confor-\nmément aux normes pour récipients à pression et aux dispositions du RID et satisfont l’autorité compétente.\n6.2.2.6.4.4 Lorsque l’audit exécuté a donné des résultats satisfaisants et qu’il apparaît que toutes les conditions pertinentes énon-\ncées au 6.2.2.6.4 sont remplies, le certificat d’agrément est délivré. Il doit indiquer le nom de l’organisme de contrôle et\nd’épreuve périodique, sa marque enregistrée, l’adresse de chaque centre et les données nécessaires pour l’identifica-\ntion de ses activités agréées (désignation des récipients à pression, méthodes de contrôle et d’épreuve périodiques et\nnormes pour récipients à pression pertinentes).\n6.2.2.6.4.5 En cas de refus de la demande d’agrément, l’autorité compétente doit fournir à l’organisme demandeur des explications\nécrites détaillées sur les raisons du refus.\nModifications des conditions d’agrément d’un organisme de contrôle et d’épreuve périodiques\n6.2.2.6.4.6 Une fois agréé, l’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques doit signaler à l’autorité compétente toute modification\nconcernant les renseignements fournis conformément au 6.2.2.6.4.2 dans le cadre de la procédure d’agrément initial.\nLes modifications doivent être évaluées pour établir si les exigences des normes pour récipients à pression et les dis-\npositions du RID sont respectées. Un audit conforme au 6.2.2.6.3.2 peut être requis. L’autorité compétente doit approu-\nver ou refuser par écrit les modifications, et délivrer si nécessaire un certificat d’agrément modifié.\n6.2.2.6.4.7 Des renseignements sur les agréments initiaux, les modifications d’agrément et les retraits d’agrément doivent être\ncommuniqués par l’autorité compétente à toute autre autorité compétente qui en fait la demande.\n6.2.2.6.5 Contrôle et épreuve périodiques et certificat d’agrément des récipients à pression\nL’apposition sur un récipient à pression de la marque de l’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques doit être\nconsidérée comme attestant que ledit récipient est conforme aux normes pour récipients à pression et aux dispositions\ndu RID. L’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques doit apposer la marque de contrôle et d’épreuve périodiques,\ny compris sa marque enregistrée, sur chaque récipient à pression agréé (voir 6.2.2.7.6).\nUn certificat attestant qu’un récipient à pression a subi avec succès le contrôle et l’épreuve périodiques doit être délivré\npar l’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques avant que le récipient puisse être rempli.\n6.2.2.6.6 Registres\nL’organisme de contrôle et d’épreuve périodiques doit conserver le registre de tous les contrôles et épreuves pério-\ndiques pour récipients à pression effectués (que le résultat soit positif ou négatif ), incluant l’adresse du centre d’essais,\npendant au moins quinze ans.\nLe propriétaire du récipient à pression doit conserver lui aussi un registre à ce sujet jusqu’à la date suivante de contrôle\net d’épreuve périodiques, sauf si le récipient à pression est définitivement retiré du service.\n6.2.2.7 Marquage des récipients à pression rechargeables « UN »\nLes récipients à pression rechargeables « UN » doivent porter, de manière claire et lisible, les marques de certification,\nopérationnelles et de fabrication. Ces marques doivent être apposées de façon permanente (par exemple par poinçon-\n82","nage, gravage ou attaque) sur le récipient à pression. Elles doivent être placées sur l’ogive, le fond supérieur ou le col\ndu récipient à pression ou sur un de ses éléments indémontables (par exemple collerette soudée ou plaque résistant à\nla corrosion, soudée sur la jaquette extérieure du récipient cryogénique fermé). Sauf pour le symbole de l’ONU pour les\nemballages, la dimension minimale de la marque doit être de 5 mm pour les récipients à pression avec un diamètre su-\npérieur ou égal à 140 mm, et de 2,5 mm pour les récipients à pression avec un diamètre inférieur à 140 mm. Pour le\nsymbole de l’ONU pour les emballages, la dimension minimale doit être de 10 mm pour les récipients à pression avec\nun diamètre supérieur ou égal à 140 mm, et de 5 mm pour les récipients à pression avec un diamètre inférieur à 140 mm.\n6.2.2.7.1 Les marques de certification ci-dessous doivent être apposées :\nu\na) Le symbole de l’ONU pour les emballages\nn\nCe symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage satisfait aux prescriptions applicables aux cha-\npitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5 ou 6.6. Il ne doit pas être utilisé pour les récipients à pression qui satisfont uniquement aux\nprescriptions des 6.2.3 à 6.2.5 (voir 6.2.3.9);\nb) La norme technique (par exemple ISO 9809-1) utilisée pour la conception, la construction et les épreuves;\nc) La ou les lettres indiquant le pays d’agrément conformément aux signes distinctifs utilisés pour les véhicules auto-\nmobiles en circulation routière internationale2);\nNOTA. On entend par pays d’agrément le pays auprès duquel est agréé l’organisme qui a contrôlé le récipient au\nmoment de sa fabrication.\nd) Le signe distinctif ou le poinçon de l’organisme de contrôle déposé auprès de l’autorité compétente du pays ayant\nautorisé le marquage;\ne) La date du contrôle initial constituée de l’année (4 chiffres) suivie du mois (deux chiffres), séparés par une barre\noblique (c’est-à-dire « / »).\n6.2.2.7.2 Les marques opérationnelles ci-dessous doivent être apposées :\nf ) La pression d’épreuve en bar, précédée des lettres « PH » et suivie des lettres « BAR »;\ng) La masse du récipient à pression vide, y compris tous les éléments intégraux indémontables (par exemple, collerette,\nfrette de pied, etc.), exprimée en kilogrammes et suivie des lettres « KG ». Cette masse ne doit pas inclure la masse\ndes robinets, des chapeaux de protection des robinets, des revêtements ou de la matière poreuse dans le cas de\nl’acétylène. La masse doit être exprimée par un nombre à trois chiffres significatifs arrondi au dernier chiffre supé-\nrieur. Pour les bouteilles de moins de 1 kg, la masse doit être exprimée par un nombre à deux chiffres significatifs\narrondi au dernier chiffre supérieur. Dans le cas des récipients à pression pour le No ONU 1001 acétylène dissous\net pour le No ONU 3374 acétylène sans solvant, au moins une décimale doit être indiquée après la virgule, et pour\nles récipients à pression de moins de 1 kg, deux décimales après la virgule;\nh) L’épaisseur minimum garantie des parois du récipient à pression, exprimée en millimètres et suivie des lettres\n« MM »; cette marque n’est pas requise pour les récipients à pression dont la contenance en eau ne dépasse pas\n1 l ni pour les bouteilles composites et les récipients cryogéniques fermés;\ni) Dans le cas des récipients à pression pour les gaz comprimés, du No ONU 1001 acétylène dissous et du No ONU\n3374 acétylène sans solvant, la pression de service exprimée en bar précédée des lettres « PW »; dans le cas des\nrécipients cryogéniques fermés, la pression maximale de service admissible précédée des lettres « PMSA »;\nj) Dans le cas des récipients à pression pour des gaz liquéfiés et des gaz liquides réfrigérés, la contenance en eau\nexprimée en litres par un nombre à trois chiffres significatifs arrondi au dernier chiffre inférieur, suivie de la lettre\n« L ». Si la valeur de la contenance minimale ou nominale (en eau) est un nombre entier, les chiffres après la virgule\npeuvent être négligés;\nk) Dans le cas des récipients à pression pour le No ONU 1001 acétylène dissous, la somme de la masse du récipient\nvide, des organes et accessoires non enlevés pendant le remplissage, du revêtement, de la matière poreuse, du\nsolvant et du gaz de saturation exprimée par un nombre à trois chiffres significatifs arrondi au dernier chiffre inférieur,\nsuivie des lettres « KG ». Au moins une décimale doit être indiquée après la virgule. Pour les récipients à pression\nde moins de 1 kg, la masse doit être exprimée par un nombre à deux chiffres significatifs arrondi au dernier chiffre\ninférieur;\nl) Dans le cas des récipients à pression pour le No ONU 3374 acétylène sans solvant, la somme de la masse du ré-\ncipient vide, des organes et accessoires non enlevés pendant le remplissage, du revêtement, et de la matière po-\nreuse exprimée par un nombre à trois chiffres significatifs arrondi au dernier chiffre inférieur, suivie des lettres\n« KG ». Au moins une décimale doit être indiquée après la virgule. Pour les récipients à pression de moins de 1 kg,\nla masse doit être exprimée par un nombre à deux chiffres significatifs arrondi au dernier chiffre inférieur.\n6.2.2.7.3 Les marques de fabrication suivantes doivent être apposées :\nm) Identification du filetage de la bouteille (par exemple, 25E). Cette marque n’est pas exigée pour les récipients cryo-\ngéniques fermés;\nn) La marque du fabricant déposée auprès de l’autorité compétente. Dans le cas où le pays de fabrication n’est pas le\nmême que le pays d’agrément, la marque du fabricant doit être précédée de la ou des lettre(s) identifiant le pays de\nfabrication conformément aux signes distinctifs utilisés pour les véhicules automobiles en circulation routière\ninternationale2). Les marques du pays et du fabricant doivent être séparées par un espace ou une barre oblique;\n2) Signe distinctif en circulation internationale prévu par la Convention de Vienne sur la circulation routière (Vienne 1968).\n83","o) Le numéro de série attribué par le fabricant;\np) Dans le cas des récipients à pression en acier et des récipients à pression composites avec revêtement en acier,\ndestinés au transport des gaz avec risque de fragilisation par l’hydrogène, la lettre « H » montrant la compatibilité\nde l’acier (voir ISO 11114-1:1997).\n6.2.2.7.4 Les marques ci-dessous doivent être apposées en trois groupes :\n– les marques de fabrication doivent apparaître dans le groupe supérieur et être placées consécutivement selon\nl’ordre indiqué au 6.2.2.7.3;\n– les marques opérationnelles doivent apparaître dans le groupe intermédiaire et la pression d’épreuve f ) doit être pré-\ncédée de la pression de service i) quand celle-ci est requise;\n– les marques de certification doivent apparaître dans le groupe inférieur, dans l’ordre indiqué au 6.2.2.7.1.\nExemple des marques inscrites sur une bouteille à gaz :\n(m) (n) (o) (p)\n25E D MF 765432 H\n(i) (f) (g) (j) (h)\nPW200 PH300BAR 62,1KG 50L 5,8MM\n(a) (b) (c) (d) (e)\nu ISO 9809-1 F IB 2000/12\nn\n6.2.2.7.5 D’autres marques sont autorisées dans des zones autres que les parois à condition qu’elles soient apposées dans des\nzones de faible contrainte et qu’elles soient d’une taille et d’une profondeur qui ne créent pas de concentration de\ncontraintes dangereuse. Dans le cas des récipients cryogéniques fermés, ces marques peuvent figurer sur une plaque\nséparée, fixée à la jaquette extérieure. Elles ne doivent pas être incompatibles avec les marques prescrites.\n6.2.2.7.6 Outre les marques ci-dessus doivent figurer sur chaque récipient à pression rechargeable qui satisfait aux prescriptions\nde contrôle et d’épreuve périodiques du 6.2.2.4 :\na) Le(s) caractère(s) du signe distinctif du pays qui a agréé l’organisme chargé d’effectuer les contrôles et les épreuves\npériodiques. Le marquage n’est pas obligatoire si cet organisme est agréé par l’autorité compétente du pays auto-\nrisant la fabrication;\nb) La marque enregistrée de l’organisme agréé par l’autorité compétente à procéder aux contrôles et aux épreuves\npériodiques;\nc) La date des contrôles et des épreuves périodiques, constituée de l’année (deux chiffres) suivie du mois (deux\nchiffres) séparés par une barre oblique (« / »). L’année peut être indiquée par quatre chiffres.\nLes marques ci-dessus doivent apparaître dans l’ordre indiqué.\n6.2.2.7.7 Pour les bouteilles d’acétylène, avec l’accord de l’autorité compétente, la date du contrôle périodique le plus récent et\nle poinçon de l’organisme qui exécute le contrôle et l’épreuve périodiques peuvent être gravés sur un anneau fixé sur\nla bouteille par le robinet. Cet anneau est conçu de manière à ce qu’il ne puisse être enlevé que par démontage du\nrobinet.\n6.2.2.8 Marquage des récipients à pression non rechargeables « UN »\nLes récipients à pression non rechargeables « UN » doivent porter de manière claire et lisible la marque de certification\nainsi que les marques spécifiques aux gaz ou aux récipients à pression. Ces marques doivent être apposées de façon\npermanente (par exemple au stencil, par poinçonnage, gravage ou attaque) sur chaque récipient à pression. Sauf dans\nle cas où elles sont au stencil, les marques doivent être placées sur l’ogive, le fond supérieur ou le col du récipient à\npression ou sur un de ses éléments indémontables (collerette soudée par exemple). Sauf pour le symbole de l’ONU\npour les emballages et la mention « NE PAS RECHARGER », la dimension minimale des marques doit être de 5 mm\npour les récipients à pression avec un diamètre supérieur ou égal à 140 mm, et de 2,5 mm pour les récipients à pression\navec un diamètre inférieur à 140 mm. Pour le symbole de l’ONU pour les emballages la dimension minimale doit être\nde 10 mm pour les récipients à pression avec un diamètre supérieur ou égal à 140 mm, et de 5 mm pour les récipients\nà pression avec un diamètre inférieur à 140 mm. Pour la marque « NE PAS RECHARGER », la dimension minimale doit\nêtre de 5 mm.\n6.2.2.8.1 Les marques indiquées aux 6.2.2.7.1 à 6.2.2.7.3, à l’exception de celles mentionnées aux alinéas g), h) et m), doivent\nêtre apposées. Le numéro de série o) peut être remplacé par un numéro du lot. En outre, la marque « NE PAS\nRECHARGER », en caractères d’au moins 5 mm de haut, doit être apposée.\n6.2.2.8.2 Les prescriptions du 6.2.2.7.4 doivent être respectées.\nNOTA. Dans le cas des récipients à pression non rechargeables il est autorisé, compte tenu de leurs dimensions, de\nremplacer cette marque par une étiquette.\n6.2.2.8.3 D’autres marques sont autorisées à condition qu’elles se trouvent dans des zones de faible contrainte autres que les\nparois latérales et que leurs dimensions et leurs profondeurs ne soient pas de nature à créer une concentration de\ncontraintes dangereuse. Elles ne doivent pas être incompatibles avec les marques prescrites.\n84","6.2.2.9 Procédures équivalentes d’évaluation de la conformité et de contrôles et d’épreuves périodiques\nDans le cas des récipients à pression « UN », les prescriptions des 6.2.2.5 et 6.2.2.6 sont considérées respectées si\nles procédures suivantes sont appliquées :\nProcédure Organisme compétent\nAgrément de type (1.8.7.2) Xa\nSurveillance de la fabrication (1.8.7.3) Xa ou IS\nContrôles et épreuves initiaux (1.8.7.4) Xa ou IS\nContrôle périodique (1.8.7.5) Xa ou Xb ou IS\nXa désigne l’autorité compétente, son représentant ou l’organisme de contrôle conforme au 1.8.6.4 et accrédité selon\nla norme EN ISO/IEC 17020:2004, type A.\nXb désigne l’organisme de contrôle conforme au 1.8.6.4 et accrédité selon la norme EN ISO/IEC 17020:2004, type B.\nIS désigne un service interne d’inspection du demandeur sous la surveillance d’un organisme de contrôle conforme au\n1.8.6.4 et accrédité selon la norme EN ISO/IEC 17020:2004, type A. Le service interne d’inspection doit être indépen-\ndant du processus de conception, des opérations de fabrication, de la réparation et de la maintenance.\n6.2.3 Prescriptions générales applicables aux récipients à pression « non UN »\n6.2.3.1 Conception et construction\n6.2.3.1.1 Les récipients à pression et leurs fermetures conçus, construits, contrôlés, éprouvés et agréés conformément à d’autres\nprescriptions que celles du 6.2.2 doivent être conçus, construits, contrôlés, éprouvés et agréés conformément aux pres-\ncriptions générales du 6.2.1, telles que complétées ou modifiées par les prescriptions de la présente section et par\ncelles du 6.2.4 ou du 6.2.5.\n6.2.3.1.2 L’épaisseur de la paroi doit, dans la mesure du possible, être déterminée par le calcul, auquel s’ajoute, si nécessaire,\nl’analyse expérimentale de la contrainte. Sinon, l’épaisseur de la paroi peut être déterminée par des moyens expéri-\nmentaux.\nPour que les récipients à pression soient sûrs, des calculs appropriés doivent être utilisés lors de la conception de l’en-\nveloppe et des composants d’appui.\nPour que la paroi supporte la pression, son épaisseur minimale doit être calculée en tenant particulièrement compte :\n– de la pression de calcul, qui ne doit pas être inférieure à la pression d’épreuve;\n– des températures de calcul offrant des marges de sécurité suffisantes;\n– des contraintes maximales et des concentrations maximales de contraintes, si nécessaire;\n– des facteurs inhérents aux propriétés du matériau.\n6.2.3.1.3 Pour les récipients à pression soudés, on ne doit employer que des métaux se prêtant au soudage dont la résilience\nadéquate à une température ambiante de -20 °C peut être garantie.\n6.2.3.1.4 Pour les récipients cryogéniques fermés, la résilience à établir conformément au 6.2.1.1.8.1, doit être éprouvée confor-\nmément au 6.8.5.3.\n6.2.3.2 (réservé)\n6.2.3.3 Équipement de service\n6.2.3.3.1 L’équipement de service doit être conforme au 6.2.1.3.\n6.2.3.3.2 Ouvertures\nLes fûts à pression peuvent être pourvus d’ouvertures pour le remplissage et la vidange ainsi que d’autres ouvertures\npour des jauges, des manomètres ou des dispositifs de décompression. Les ouvertures doivent être aussi peu nom-\nbreuses que le permettent les opérations en toute sécurité. Les fûts à pression peuvent en outre être munis d’un trou\nd’inspection, qui doit être obturé par une fermeture efficace.\n6.2.3.3.3 Organes\na) Lorsque les bouteilles sont munies d’un dispositif empêchant le roulement, ce dispositif ne doit pas former de bloc\navec le chapeau de protection;\nb) Les fûts à pression qui peuvent être roulés doivent être munis de cercles de roulage ou d’une autre protection contre\nles dégâts dus au roulement (par exemple, par la projection d’un métal résistant à la corrosion sur la surface des\nrécipients à pression);\nc) Les cadres de bouteilles doivent être munis de dispositifs appropriés pour une manutention et un transport sûrs. Le\ntuyau collecteur doit présenter au moins la même pression d’épreuve que les bouteilles. Le tuyau collecteur et le\nrobinet général doivent être disposés de manière à être protégés contre toute avarie;\nd) Si des jauges, des manomètres ou des dispositifs de décompression sont installés, ils doivent être protégés de la\nmême manière que celle exigée pour les robinets au 4.1.6.8.\n85","6.2.3.4 Contrôle et épreuve initiaux\n6.2.3.4.1 Les récipients à pression neufs doivent subir les épreuves et les contrôles pendant et après fabrication conformément\naux prescriptions du 6.2.1.5, le 6.2.1.5.1g) étant remplacés par le texte suivant :\ng) Épreuve de pression hydraulique. Les récipients à pression doivent supporter la pression d’épreuve sans subir de\ndéformation permanente ou présenter des fissures.\n6.2.3.4.2 Dispositions spéciales s’appliquant aux récipients à pression en alliage d’aluminium\na) En plus du contrôle initial prescrit au 6.2.1.5.1, il faut procéder à des épreuves pour déterminer les traces éventuelles\nde corrosion intercristalline de la paroi intérieure du récipient à pression, lors de l’emploi d’un alliage d’aluminium\ncontenant du cuivre, ou un alliage d’aluminium contenant du magnésium et du manganèse avec une teneur en ma-\ngnésium dépassant 3,5% ou une teneur en manganèse inférieure à 0,5%;\nb) Lorsqu’il s’agit d’un alliage aluminium/cuivre, l’essai doit être effectué par le fabricant lors de l’homologation d’un\nnouvel alliage par l’autorité compétente; il doit être répété ensuite en cours de production pour chaque coulée de\nl’alliage;\nc) Lorsqu’il s’agit d’un alliage aluminium/magnésium, l’essai doit être effectué par le fabricant lors de l’homologation\nd’un nouvel alliage et du procédé de fabrication par l’autorité compétente. L’essai doit être répété toutes les fois\nqu’une modification est apportée à la composition de l’alliage ou au procédé de fabrication.\n6.2.3.5 Contrôles et épreuves périodiques\n6.2.3.5.1 Les contrôles et épreuves périodiques doivent être conformes au 6.2.1.6.1.\nNOTA. Avec l’accord de l’autorité compétente du pays qui a délivré l’agrément de type, l’épreuve de pression hydrau-\nlique de chaque bouteille en acier soudée destinée au transport des gaz du No ONU 1965 hydrocarbures ga-\nzeux en mélange liquéfié, n. s. a., de capacité inférieure à 6,5 l, peut être remplacée par une autre épreuve as-\nsurant un niveau de sécurité équivalent.\n6.2.3.5.2 Les récipients cryogéniques fermés doivent être soumis à des contrôles et des épreuves périodiques effectués par un\norganisme agréé par l’autorité compétente, selon la périodicité définie dans l’instruction d’emballage P203 du 4.1.4.1,\ndans le but de vérifier l’état extérieur, la condition et le fonctionnement des dispositifs de décompression, et être soumis\nà une épreuve d’étanchéité à 90% de la pression maximale de service. L’épreuve d’étanchéité doit être effectuée avec\nle gaz contenu dans le récipient à pression ou avec un gaz inerte. Le contrôle se fait soit par manomètre, soit par mesure\ndu vide. Il n’est pas nécessaire d’enlever l’isolation thermique.\n6.2.3.6 Agrément des récipients à pression\n6.2.3.6.1 Les procédures pour l’évaluation de la conformité et les contrôles périodiques visés à la section 1.8.7 doivent être ef-\nfectuées par l’organisme compétent conformément au tableau ci-après.\nProcédure Organisme compétent\nAgrément de type (1.8.7.2) Xa\nSurveillance de la fabrication (1.8.7.3) Xa ou IS\nContrôles et épreuves initiaux (1.8.7.4) Xa ou IS\nContrôle périodique (1.8.7.5) Xa ou Xb ou IS\nL’évaluation de la conformité des robinets et autres accessoires ayant une fonction directe de sécurité peut être effec-\ntuée séparément de celle des récipients à pression, et la procédure d’évaluation de la conformité doit être d’un niveau\négal ou supérieur à celui du récipient à pression sur lequel ils sont installés.\nXa désigne l’autorité compétente, son représentant ou l’organisme de contrôle conforme au 1.8.6.4 et accrédité selon\nla norme EN ISO/IEC 17020:2004, type A.\nXb désigne l’organisme de contrôle conforme au 1.8.6.4 et accrédité selon la norme EN ISO/IEC 17020:2004, type B.\nIS désigne un service interne d’inspection du demandeur sous la surveillance d’un organisme de contrôle conforme au\n1.8.6.4 et accrédité selon la norme EN ISO/IEC 17020:2004, type A. Le service interne d’inspection doit être indépen-\ndant du processus de conception, des opérations de fabrication, de la réparation et de la maintenance.\n6.2.3.6.2 Si le pays d’agrément n’est pas un État membre de la COTIF ou une Partie contractante à l’ADR, l’autorité compétente\nmentionnée au 6.2.1.7.2 doit être une autorité compétente d’un État membre de la COTIF ou d’une Partie contractante\nà l’ADR.\n6.2.3.7 Prescriptions applicables aux fabricants\n6.2.3.7.1 Les prescriptions pertinentes du 1.8.7 doivent être satisfaites.\n6.2.3.8 Prescriptions applicables aux organismes de contrôle\nLes prescriptions du 1.8.6 doivent être satisfaites.\n6.2.3.9 Marquage des récipients à pression rechargeables\n6.2.3.9.1 Le marquage doit être conforme au 6.2.2.7, avec les modifications ci-après.\n6.2.3.9.2 Le symbole de l’ONU pour les emballages spécifié au 6.2.2.7.1a) ne doit pas être apposé.\n6.2.3.9.3 Les exigences du 6.2.2.7.2j) doivent être remplacées par les suivantes :\n86","j) La contenance en eau du récipient exprimée en litres suivie de la lettre « L ». Dans le cas des récipients à pression\npour les gaz liquéfiés, la contenance en eau doit être exprimée par un nombre à trois chiffres significatifs arrondi au\ndernier chiffre inférieur. Si la valeur de la contenance minimale ou nominale est un nombre entier, les chiffres après\nla virgule peuvent être omis.\n6.2.3.9.4 Les marques définies aux 6.2.2.7.2g) et h) et 6.2.2.7.3 m) ne sont pas exigées pour les récipients à pression destinés\nau numéro ONU 1965 hydrocarbures gazeux en mélange liquéfié, n. s. a.\n6.2.3.9.5 Lors du marquage de la date exigée par le 6.2.2.7.6c), il n’est pas nécessaire d’indiquer le mois dans le cas de gaz\npour lesquels l’intervalle entre deux contrôles périodiques est d’au moins dix ans (voir le 4.1.4.1, instructions d’embal-\nlage P200 et P203).\n6.2.3.9.6 Les marques conformes au 6.2.2.7.6 peuvent être gravés sur un anneau en un matériau approprié fixé sur la bouteille\npar la mise en place du robinet et qui ne peut être enlevé que par le démontage de celui-ci.\n6.2.3.10 Marquage des récipients à pression non rechargeables\n6.2.3.10.1 Le marquage doit être conforme au 6.2.2.8, le symbole de l’ONU pour les emballages, défini au 6.2.2.7.1a), ne s’appli-\nquant toutefois pas.\n6.2.4 Prescriptions applicables aux récipients à pression « non UN », conçus, fabriqués et éprouvés conformément\nà des normes\nNOTA. Les personnes et organismes identifiés dans les normes comme ayant des responsabilités selon le RID doivent\nse conformer aux prescriptions dudit règlement.\nSelon la date de construction du récipient à pression, les normes énumérées dans le tableau ci-après doivent être ap-\npliquées comme indiqué dans la colonne (4) pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.2 citées dans la colonne (3),\nou peuvent être appliquées comme indiqué dans la colonne (5). Les prescriptions du chapitre 6.2 citées dans la colonne\n(3) prévalent dans tous les cas.\nSi plus d’une norme est énumérée comme obligatoire pour l’application des mêmes prescriptions, seule l’une d’entre\nelles doit être appliquée, mais dans sa totalité à moins qu’il n’en soit spécifié autrement dans le tableau ci-dessous.\nRéférence Titre du document Sous- Application obli- Application auto-\nsections et gatoire pour les risée pour les\nparagraphes récipients à pres- récipients à pres-\napplicables sion fabriqués sion fabriqués\n(1) (2) (3) (4) (5)\npour les matériaux\nEN 1797-1:1998 Récipients cryogéniques – Compati- 6.2.1.2 Entre le 1er juillet\nbilité entre gaz et matériau 2001 et le 30 juin\n2003\nEN 1797:2001 Récipients cryogéniques – Compati- 6.2.1.2 À compter du Avant le 1er janvier\nbilité entre gaz et matériau 1er janvier 2009 2009\nEN ISO 11114-1:1997 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.1.2 À compter du Avant le 1er janvier\nCompatibilité des matériaux des bou- 1er janvier 2009 2009\nteilles et des robinets avec les conte-\nnus gazeux – Partie 1 : Matériaux\nmétalliques\nEN ISO 11114-2:2000 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.1.2 À compter du Avant le 1er janvier\nCompatibilité des matériaux des bou- 1er janvier 2009 2009\nteilles et des robinets avec les conte-\nnus gazeux – Partie 2 : Matériaux non\nmétalliques\nEN ISO 11114-4:2005 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.1.2 À compter du Avant le 1er janvier\n(à l’exception de la mé- Compatibilité des matériaux des bou- 1er janvier 2009 2009\nthode C au 5.3) teilles et des robinets avec les conte-\nnus gazeux – Partie 4 : Méthodes\nd’essai pour le choix des matériaux\nmétalliques résistants à la fragilisa-\ntion par l’hydrogène\nEN 1252-1:1998 Récipients cryogéniques – Matériaux 6.2.1.2 Entre le 1er juillet\n– Partie 1 : Exigences de ténacité 2001 et le 30 juin\npour les températures inférieures 2003\nà –80 °C\npour le marquage\nEN 1442:1998 + Bouteilles en acier soudé transpor- 6.2.2.7 Avant le\nAC:1999 tables et rechargeables pour gaz de 1er juillet 2003\npétrole liquéfiés (GPL) – Conception\net fabrication\n87","Référence Titre du document Sous- Application obli- Application auto-\nsections et gatoire pour les risée pour les\nparagraphes récipients à pres- récipients à pres-\napplicables sion fabriqués sion fabriqués\n(1) (2) (3) (4) (5)\nEN 1251-1:2000 Récipients cryogéniques – Récipients 6.2.2.7 Avant le\ntransportables, isolés sous vide, d’un 1er juillet 2003\nvolume n’excédant pas 1000 litres –\nPartie 1 : Exigences fondamentales\nEN 1089-1:1996 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.2.7 Avant le\nIdentification de la bouteille à gaz 1er juillet 2003\n(à l’exclusion du GPL) – Partie 1 :\nMarquage\npour la conception et la fabrication\nAnnexe I, parties 1 à 3, Directive du Conseil concernant le 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nde la Directive du Con- rapprochement des législations des 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nseil 84/525/CEE États membres relatives aux bou-\nteilles à gaz en acier sans soudure,\npubliée au Journal officiel des Com-\nmunautés européennes no L300, en\ndate du 19 novembre 1984.\nAnnexe I, parties 1 à 3, Directive du Conseil concernant le 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nde la Directive du Con- rapprochement des législations des 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nseil 84/526/CEE États membres relatives aux bou-\nteilles à gaz sans soudure en alumi-\nnium non allié et en alliage d’alumi-\nnium, publiée au Journal officiel des\nCommunautés européennes no L300,\nen date du 19 novembre 1984\nAnnexe I, parties 1 à 3, Directive du Conseil concernant le 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nde la Directive du Con- rapprochement des législations des 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nseil 84/527/CEE États membres relatives aux bou-\nteilles à gaz soudées en acier non\nallié, publiée au Journal officiel des\nCommunautés européennes no L300,\nen date du 19 novembre 1984\nEN 1442:1998 + Bouteilles en acier soudé transporta- 6.2.3.1 et Entre le 1er juillet\nAC:1999 bles et rechargeables pour gaz de 6.2.3.4 2001 et le 30 juin\npétrole liquéfiés (GPL) – Conception 2007\net fabrication\nEN 1442:1998 + Bouteilles en acier soudé transpor- 6.2.3.1 et Entre le 1er janvier Avant le\nA2:2005 tables et rechargeables pour gaz de 6.2.3.4 2009 et le 31 dé- 1er janvier 2009\npétrole liquéfiés (GPL) – Conception cembre 2010 a)\net fabrication\nEN 1442:2006 + Bouteilles en acier soudé transpor- 6.2.3.1 et À compter du Avant le\nA1:2008 tables et rechargeables pour gaz de 6.2.3.4 1er janvier 2011 1er janvier 2011\npétrole liquéfiés (GPL) – Conception\net fabrication\nEN 1800:1998 + Bouteilles à gaz transportables – 6.2.1.1.9 Entre le 1er janvier Avant le 1er janvier\nAC:1999 Bouteilles d’acétylène – Prescriptions 2009 et le 31 dé- 2009\nfondamentales et définitions cembre 2010 a)\nEN 1800:2006 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.1.1.9 À compter du Avant le 1er janvier\nBouteilles d’acétylène – Exigences 1er janvier 2011 2011\nfondamentales, définitions et essais\nde type\nEN 1964-1:1999 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nSpécifications pour la conception et la 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nfabrication de bouteilles à gaz re-\nchargeables et transportables, de ca-\npacité en eau comprise entre 0,5 l et\n150 l inclus – Partie 1 : Bouteilles en\nacier sans soudure ayant une valeur\nRm inférieure à 1 100 MPa\n88","Référence Titre du document Sous- Application obli- Application auto-\nsections et gatoire pour les risée pour les\nparagraphes récipients à pres- récipients à pres-\napplicables sion fabriqués sion fabriqués\n(1) (2) (3) (4) (5)\nEN 1975:1999 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et Avant le\n(sauf Annexe 6) Spécifications pour la conception et la 6.2.3.4 1er juillet 2005\nfabrication de bouteilles à gaz re-\nchargeables et transportables en alu-\nminium et alliage d’aluminium sans\nsoudure de capacité comprise entre\n0,5 l et 150 l inclus\nEN 1975:1999 + Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nA1:2003 Spécifications pour la conception et la 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nfabrication de bouteilles à gaz re-\nchargeables et transportables en alu-\nminium et alliage d’aluminium sans\nsoudure de capacité comprise entre\n0,5 l et 150 l inclus\nEN ISO 11120:1999 Bouteilles à gaz – Tubes en acier 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nsans soudure rechargeables d’une 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\ncontenance en eau de 150 l à 3 000 l\n– Conception, construction et essais\nEN 1964-3:2000 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nSpécifications pour la conception et la 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nfabrication de bouteilles à gaz rechar-\ngeables et transportables en acier\nsans soudure, d’une capacité en eau\ncomprise entre 0,5 litre et 150 litres\ninclus – Partie 3 : Bouteilles en acier\ninoxydable sans soudure ayant une\nvaleur Rm inférieure à 1 100 MPa\nEN 12862:2000 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nSpécifications pour la conception et la 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nfabrication de bouteilles à gaz re-\nchargeables et transportables sou-\ndées en alliage d’aluminium\nEN 1251-2:2000 Récipients cryogéniques – Transpor- 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\ntables, isolés sous vide, d’un volume 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nn’excédant pas 1 000 l – Partie 2 :\nCalcul, fabrication, inspection et essai\nEN 12257:2002 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nBouteilles sans soudure, frettées 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\ncomposites\nEN 12807:2001 Bouteilles rechargeables et transpor- 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\n(sauf Annexe A) tables en acier brasé pour gaz de 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\npétrole liquéfiés (GPL) – Conception\net fabrication\nEN 1964-2:2001 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nSpécifications pour la conception et 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nla fabrication de bouteilles à gaz re-\nchargeables et transportables, en\nacier sans soudure, de capacité en\neau comprise entre 0,5 l et 150 l inclus\n– Partie 2 : Bouteilles en acier sans\nsoudure d’une valeur Rm égale ou\nsupérieure à 1 100 MPa\nEN 13293:2002 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nSpécifications pour la conception et 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nla fabrication de bouteilles à gaz re-\nchargeables et transportables sans\nsoudure en acier au carbone manga-\nnèse normalisé, de capacité en eau\njusqu’à 0,5 l pour gaz comprimés, li-\nquéfiés et dissous et jusqu’à 1 l pour\nle dioxyde de carbone\n89","Référence Titre du document Sous- Application obli- Application auto-\nsections et gatoire pour les risée pour les\nparagraphes récipients à pres- récipients à pres-\napplicables sion fabriqués sion fabriqués\n(1) (2) (3) (4) (5)\nEN 13322-1:2003 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et Avant le\nBouteilles à gaz rechargeables sou- 6.2.3.4 1er juillet 2007\ndées en acier – Conception et\nconstruction – Partie 1 : Acier soudé\nEN 13322-1:2003 + Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nA1:2006 Bouteilles à gaz rechargeables sou- 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\ndées en acier – Conception et\nconstruction – Partie 1 : Acier soudé\nEN 13322-2:2003 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et Avant le\nBouteilles à gaz rechargeables en 6.2.3.4 1er juillet 2007\nacier inoxydable soudées – Concep-\ntion et construction – Partie 2 : Acier\ninoxydable soudé\nEN 13322:2003 + Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nA1:2006 Bouteilles à gaz rechargeables en 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nacier inoxydable soudées – Concep-\ntion et construction – Partie 2 : Acier\ninoxydable soudé\nEN 12245:2002 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nBouteilles entièrement bobinées en 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nmatériau composite\nEN 12205:2001 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nBouteilles à gaz métalliques non 6.2.3.4 1er janvier 2009 2009\nrechargeables\nEN 13110:2002 Bouteilles soudées transportables et 6.2.3.1, À compter du Avant le 1er janvier\nrechargeables en aluminium pour gaz 6.2.3.4 et 1er janvier 2009 2009\nde pétrole liquéfiés (GPL) – Concep- 6.2.3.9\ntion et construction\nEN 14427:2004 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1, Avant le\nBouteilles entièrement bobinées en 6.2.3.4 et 1er juillet 2007\nmatériau composite pour gaz de 6.2.3.9\npétrole liquéfiés – Conception et\nconstruction\nNOTA. Cette norme ne s’applique\nqu’aux bouteilles équipées de\ndispositifs de décompression.\nEN 14427:2004 + Bouteilles à gaz transportables – Bou- 6.2.3.1, À compter du Avant le 1er janvier\nA1:2005 teilles entièrement bobinées en maté- 6.2.3.4 et 1er janvier 2009 2009\nriau composite pour gaz de pétrole li- 6.2.3.9\nquéfiés – Conception et construction\nNOTA 1. Cette norme ne s’applique\nqu’aux bouteilles équipées\nde dispositifs de décom-\npression.\n2. Aux 5.2.9.2.1 et 5.2.9.3.1,\nles deux bouteilles doivent\nsubir l’épreuve d’éclate-\nment dès lors qu’elles pré-\nsentent des dommages cor-\nrespondant aux critères de\nrejet ou plus graves.\nEN 14208:2004 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1, À compter du Avant le 1er janvier\nSpécifications pour les fûts soudés de 6.2.3.4 et 1er janvier 2009 2009\ncapacité inférieure ou égale à 1 000 l 6.2.3.9\ndestinés au transport des gaz –\nConception et fabrication\nEN 14140:2003 Équipements pour GPL et leurs ac- 6.2.3.1, Entre le 1er janvier Avant le 1er janvier\ncessoires – Bouteilles en acier soudé 6.2.3.4 et 2009 et le 31 dé- 2009\ntransportables et rechargeables pour 6.2.3.9 cembre 2010 a)\nGPL – Autres solutions en matière de\nconception et de construction\n90","Référence Titre du document Sous- Application obli- Application auto-\nsections et gatoire pour les risée pour les\nparagraphes récipients à pres- récipients à pres-\napplicables sion fabriqués sion fabriqués\n(1) (2) (3) (4) (5)\nEN 14140:2003 + Équipements pour GPL et leurs ac- 6.2.3.1, À compter du Avant le 1er janvier\nA1:2006 cessoires – Bouteilles en acier soudé 6.2.3.4 et 1er janvier 2011 2011\ntransportables et rechargeables pour 6.2.3.9\nGPL – Autres solutions en matière de\nconception et de construction\nEN 13769:2003 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1, Avant le\nCadres de bouteilles – Conception, 6.2.3.4 et 1er juillet 2007\nfabrication, identification et essai 6.2.3.9\nEN 13769:2003 + Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.1, À compter du Avant le 1er janvier\nA1:2005 Cadres de bouteilles – Conception, 6.2.3.4 et 1er janvier 2009 2009\nfabrication, identification et essai 6.2.3.9\nEN 14638-1:2006 Bouteilles à gaz transportables – Ré- 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\ncipients soudés rechargeables d’une 6.2.3.4 1er janvier 2011 2011\ncapacité inférieure ou égale à\n150 litres – Partie 1 : Bouteilles en\nacier inoxydable austénitique sou-\ndées conçues par des méthodes\nexpérimentales\nEN 14893:2006 + Équipements pour GPL et leurs ac- 6.2.3.1 et À compter du Avant le 1er janvier\nAC:2007 cessoires – Fûts à pression métal- 6.2.3.4 1er janvier 2011 2011\nliques transportables pour GPL d’une\ncapacité comprise entre 150 litres et\n1 000 litres\npour les fermetures\nEN 849:1996 (sauf An- Bouteilles à gaz transportables – Ro- 6.2.3.1 Avant le\nnexe A) binets de bouteilles – Spécifications 1er juillet 2003\net essais de type\nEN 849:1996/A2:2001 Bouteilles à gaz transportables – Ro- 6.2.3.1 Avant le\nbinets de bouteilles – Spécifications 1er juillet 2007\net essais de type\nEN ISO 10297:2006 Bouteilles à gaz transportables – Ro- 6.2.3.1 À compter du Avant le 1er janvier\nbinets de bouteilles – Spécifications 1er janvier 2009 2009\net essais de type\nEN 13152:2001 Spécifications et essais pour valves 6.2.3.3 Entre le 1er juillet\nde bouteilles de GPL – Fermeture 2005 et le 31 dé-\nautomatique cembre 2010\nEN 13152:2001 + Spécifications et essais pour valves 6.2.3.3 À compter du Avant le 1er janvier\nA1:2003 de bouteilles de GPL – Fermeture 1er janvier 2011 2011\nautomatique\nEN 13153:2001 Spécifications et essais des robinets 6.2.3.3 Entre le 1er juillet\nde bouteilles de GPL – Fermeture 2005 et le 31 dé-\nmanuelle cembre 2010\nEN 13153:2001 + Spécifications et essais des robinets 6.2.3.3 À compter du Avant le 1er janvier\nA1:2003 de bouteilles de GPL – Fermeture 1er janvier 2011 2011\nmanuelle\npour les contrôles et épreuves périodiques\nEN 1251-3:2000 Récipients cryogéniques – Transpor- 6.2.3.5 À compter du Avant le 1er janvier\ntables, isolés sous vide, d’un volume 1er janvier 2009 2009\nn’excédant pas 1000 l – Partie 3 :\nPrescriptions de fonctionnement\nEN 1968:2002 (sauf Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.5 Avant le 1er juillet\nAnnexe B) Contrôles et essais périodiques des 2007\nbouteilles à gaz sans soudure en\nacier\nEN 1968:2002 + Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.5 À compter du Avant le 1er janvier\nA1:2005 (sauf Contrôles et essais périodiques des 1er janvier 2009 2009\nAnnexe B) bouteilles à gaz sans soudure en\nacier\n91","Référence Titre du document Sous- Application obli- Application auto-\nsections et gatoire pour les risée pour les\nparagraphes récipients à pres- récipients à pres-\napplicables sion fabriqués sion fabriqués\n(1) (2) (3) (4) (5)\nEN 1802:2002 (sauf Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.5 À compter du Avant le 1er janvier\nAnnexe B) Contrôles et essais périodiques des 1er janvier 2009 2009\nbouteilles à gaz sans soudure en al-\nliage d’aluminium\nEN 12863:2002 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.5 Avant le 1er juillet\nContrôles et entretiens périodiques 2007\ndes bouteilles d’acétylène dissous\nNOTA. Dans cette norme, le terme\n« contrôle initial » doit être\ncompris comme « premier\ncontrôle périodique » après\nl’agrément final d’une nou-\nvelle bouteille d’acétylène.\nEN 12863:2002 + Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.5 À compter du Avant le 1er janvier\nA1:2005 Contrôles et entretiens périodiques 1er janvier 2009 2009\ndes bouteilles d’acétylène dissous\nNOTA. Dans cette norme, le terme\n« contrôle initial » doit être\ncompris comme « premier\ncontrôle périodique » après\nl’agrément final d’une nou-\nvelle bouteille d’acétylène.\nEN 1803:2002 (sauf Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.5 À compter du Avant le 1er janvier\nAnnexe B) Contrôles et essais périodiques des 1er janvier 2009 2009\nbouteilles à gaz soudées en acier au\ncarbone\nEN ISO 11623:2002 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.5 À compter du Avant le 1er janvier\n(sauf clause 4) Contrôles et essais périodiques des 1er janvier 2009 2009\nbouteilles à gaz en matériau compo-\nsite\nEN 14189:2003 Bouteilles à gaz transportables – 6.2.3.5 À compter du Avant le 1er janvier\nContrôle et maintenance des robinets 1er janvier 2009 2009\nde bouteilles lors du contrôle pério-\ndique des bouteilles à gaz\nEN 14876:2007 Bouteilles à gaz transportable – Con- 6.2.3.5 À compter du Avant le 1er janvier\ntrôles et essais périodiques des fûts à 1er janvier 2011 2011\npression soudés en acier\nEN 14912:2005 Équipements pour GPL et leurs ac- 6.2.3.5 À compter du Avant le 1er janvier\ncessoires – Contrôle et entretien des 1er janvier 2011 2011\nrobinets de bouteilles de GPL lors du\ncontrôle périodique des bouteilles\na) Sauf si l’application d’une autre norme est autorisée dans la colonne (5) aux mêmes fins pour les récipients à pression fabriqués à la\nmême date.\n6.2.5 Prescriptions applicables aux récipients à pression « non UN », qui ne sont pas conçus, fabriqués et éprouvés\nconformément à des normes\nPour tenir compte des progrès scientifiques et techniques, ou lorsque aucune norme n’est énumérée au 6.2.2 ou 6.2.4,\nou pour traiter d’aspects spécifiques non prévus dans les normes énumérées au 6.2.2 ou 6.2.4, l’autorité compétente\npeut reconnaître l’utilisation d’un code technique garantissant le même niveau de sécurité.\nL’autorité compétente doit transmettre au secrétariat de l’OTIF une liste des codes techniques qu’elle reconnaît. Cette\nliste devrait inclure les informations suivantes : nom et date du code, objet du code et informations sur les moyens de\nse les procurer. Le secrétariat rendra cette information accessible au public sur son site Web.\nLes prescriptions des 6.2.1, 6.2.3 et les prescriptions suivantes doivent cependant être satisfaites.\nNOTA. Pour la présente section, les références aux normes techniques dans le 6.2.1 doivent être considérées comme\ndes codes techniques.\n6.2.5.1 Matériaux\nLes dispositions suivantes contiennent des exemples de matériaux qui peuvent être employés pour satisfaire aux pres-\ncriptions relatives aux matériaux du 6.2.1.2 :\n92","a) acier au carbone pour les gaz comprimés, liquéfiés, liquéfiés réfrigérés et dissous ainsi que pour les matières n’ap-\npartenant pas à la classe 2 qui sont citées au tableau 3 de l’instruction d’emballage P200 du 4.1.4.1;\nb) alliage d’acier (aciers spéciaux), nickel et alliage de nickel (monel par exemple) pour les gaz comprimés, liquéfiés,\nliquéfiés réfrigérés et dissous ainsi que pour les matières n’appartenant pas à la classe 2 qui sont citées au tableau\n3 de l’instruction d’emballage P200 du 4.1.4.1;\nc) cuivre pour :\ni) les gaz des codes de classification 1A, 1O, 1F et 1TF, dont la pression de remplissage à une température rame-\nnée à 15 °C n’excède pas 2 MPa (20 bar);\nii) les gaz du code de classification 2A ainsi que les No ONU : 1033 éther méthylique, 1037 chlorure d’éthyle, 1063\nchlorure de méthyle, 1079 dioxyde de soufre, 1085 bromure de vinyle, 1086 chlorure de vinyle, et 3300 oxyde\nd’éthylène et dioxyde de carbone en mélange contenant plus de 87% d’oxyde d’éthylène;\niii) les gaz des codes de classification 3A, 3O et 3F;\nd) alliage d’aluminium : voir prescription spéciale « a » de l’instruction d’emballage P200 (10) du 4.1.4.1;\ne) matériau composite pour les gaz comprimés, liquéfiés, liquéfiés réfrigérés et dissous;\nf ) matériaux synthétiques pour les gaz liquéfiés réfrigérés; et\ng) verre pour les gaz liquéfiés réfrigérés du code de classification 3A, à l’exception du No ONU 2187 dioxyde de car-\nbone, liquide, réfrigéré ou des mélanges en contenant, et pour les gaz du code de classification 3O.\n6.2.5.2 Équipement de service\n(réservé)\n6.2.5.3 Bouteilles, tubes, fûts à pression et cadres de bouteilles métalliques\nLa contrainte du métal au point le plus sollicité du récipient à pression sous la pression d’épreuve ne doit pas dépasser\n77% du minimum garanti de la limite d’élasticité apparente (Re).\nOn entend par « limite d’élasticité apparente » la contrainte qui a produit un allongement permanent de 2 ‰ (c’est-à-\ndire 0,2%) ou, pour les aciers austénitiques, de 1% de la longueur entre repères de l’éprouvette.\nNOTA. L’axe des éprouvettes de traction est perpendiculaire à la direction de laminage, pour les tôles. L’allongement à\nla rupture est mesuré au moyen d’éprouvettes à section circulaire, dont la distance entre repères « l » est égale\nà cinq fois le diamètre « d » (l = 5d); en cas d’emploi d’éprouvettes à section rectangulaire, la distance entre\nrepères « l » doit être calculée par la formule :\nI = 5,65 √FO ,\noù Fo désigne la section primitive de l’éprouvette.\nLes récipients à pression et leurs fermetures doivent être fabriqués avec des matériaux appropriés qui résistent à la\nrupture fragile et à la fissuration par corrosion sous contrainte entre -20 °C et +50 °C.\nLes soudures doivent être exécutées avec compétence et offrir un maximum de sécurité.\n6.2.5.4 Dispositions additionnelles relatives aux récipients à pression en alliage d’aluminium pour gaz comprimés, li-\nquéfiés, gaz dissous et gaz non comprimés soumis à des prescriptions spéciales (échantillons de gaz) ainsi\nqu’aux autres objets contenant un gaz sous pression à l’exclusion des générateurs d’aérosols et des récipients\nde faible capacité contenant du gaz (cartouches à gaz)\n6.2.5.4.1 Les matériaux des récipients à pression en alliage d’aluminium qui sont admis doivent satisfaire aux exigences\nsuivantes :\nA B C D\nRésistance à la rupture par traction Rm, en MPa 49 à 186 196 à 372 196 à 372 343 à 490\n(= N/mm2)\nLimite d’élasticité apparente, Re, en MPa (= N/mm2) 10 à 167 59 à 314 137 à 334 206 à 412\n(déformation permanente λ = 0,2%)\nAllongement permanent à la rupture (l = 5d), en % 12 à 40 12 à 30 12 à 30 11 à 16\nÉpreuve de pliage (diamètre du mandrin d = n × e, e n=5 n=6 n=6 n=7\nétant l’épaisseur de l’éprouvette) (Rm ≤ 98) (Rm ≤ 325) (Rm ≤ 325) (Rm ≤ 392)\nn=6 n=7 n=7 n=8\n(Rm > 98) (Rm > 325) (Rm > 325) (Rm > 392)\nNuméro de la série de l’Aluminium Associationa) 1000 5000 6000 2000\na) Voir « Aluminium Standards and Data », 5 e édition, janvier 1976, publié par l’Aluminium Association, 750 Third Avenue, New York.\nLes propriétés réelles dépendront de la composition de l’alliage considéré ainsi que du traitement final du récipient à\npression mais, quel que soit l’alliage utilisé, l’épaisseur du récipient à pression sera calculée à l’aide d’une des formules\nsuivantes :\nPMPaD PbarD\ne= ou e =\n2Re + P 20Re + P\nMPa bar\n1,3 1,3\n93","où\ne = épaisseur minimale de la paroi du récipient à pression, en mm\nPMPa = pression d’épreuve, en MPa\nPbar = pression d’épreuve, en bar\nD = diamètre extérieur nominal du récipient à pression, en mm et\nRe = limite d’élasticité minimale garantie à 0,2% d’allongement permanent, en MPa (= N/mm2).\nEn outre, la valeur de la limite d’élasticité minimale garantie (Re) qui intervient dans la formule ne doit en aucun cas être\nsupérieure à 0,85 fois la valeur minimale garantie de la résistance à la rupture par traction (Rm), quel que soit le type\nd’alliage utilisé.\nNOTA 1. Les caractéristiques ci-dessus sont basées sur les résultats obtenus jusqu’ici avec les matériaux suivants uti-\nlisés pour les récipients à pression :\nColonne A : aluminium non allié, titrant 99,5%;\nColonne B : alliages d’aluminium et de magnésium;\nColonne C : alliages d’aluminium, de silicium et de magnésium, tels qu’ISO/R209-Al-Si-Mg (Aluminium As-\nsociation 6351);\nColonne D : alliages d’aluminium, cuivre et magnésium.\n2. L’allongement permanent à la rupture est mesuré au moyen d’éprouvettes à section circulaire, dont la dis-\ntance entre repères « l » est égale à cinq fois le diamètre « d » (l = 5d); en cas d’emploi d’éprouvettes à sec-\ntion rectangulaire, la distance entre repères « l » doit être calculée par la formule :\nI = 5,65 √FO ,\ndans laquelle Fo désigne la section primitive de l’éprouvette.\n3. a) L’épreuve de pliage (voir schéma) doit être réalisée sur des échantillons obtenus en coupant en deux par-\nties égales d’une largeur de 3e, mais qui ne doit pas être inférieure à 25 mm, un tronçon annulaire prélevé\nsur les bouteilles. Les échantillons ne doivent être usinés que sur les bords;\nb) L’épreuve de pliage doit être exécutée entre un mandrin de diamètre (d) et deux appuis circulaires séparés\npar une distance de (d + 3e). Au cours de l’épreuve, les faces intérieures doivent être à une distance ne\ndépassant pas le diamètre du mandrin;\nc) L’échantillon ne doit pas présenter de fissures lorsqu’il a été plié vers l’intérieur sur le mandrin jusqu’à ce\nque la distance entre ses faces intérieures ne dépasse pas le diamètre du mandrin;\nd) Le rapport (n) entre le diamètre du mandrin et l’épaisseur de l’échantillon doit être conforme aux valeurs\nindiquées dans le tableau.\nÉpreuve de pliage\n6.2.5.4.2 Une valeur minimale d’allongement plus faible est admissible, à condition qu’un essai complémentaire approuvé par\nl’autorité compétente du pays dans lequel sont fabriqués les récipients à pression prouve que la sécurité du transport\nest assurée dans les mêmes conditions que pour les récipients à pression construits selon les valeurs du tableau en\n6.2.5.4.1 (voir également la norme EN 1975:1999 + A1:2003).\n6.2.5.4.3 L’épaisseur de la paroi des récipients à pression, à la partie la plus faible, doit être la suivante :\n– lorsque le diamètre du récipient à pression est inférieur à 50 mm : 1,5 mm au minimum;\n– lorsque le diamètre du récipient à pression est de 50 mm à 150 mm : 2 mm au minimum;\n– lorsque le diamètre du récipient à pression est supérieur à 150 mm : 3 mm au minimum.\n6.2.5.4.4 Les fonds des récipients à pression doivent avoir une section semi-circulaire, en ellipse ou en anse de panier; ils doivent\nprésenter le même degré de sécurité que le corps du récipient à pression.\n94","6.2.5.5 Récipients à pression en matériaux composites\nPour les bouteilles, tubes, fûts à pression et cadres de bouteilles utilisant des matériaux composites, la construction doit\nêtre telle que le rapport minimal entre la pression d’éclatement et la pression d’épreuve soit de :\n– 1,67 pour les récipients à pression frettés;\n– 2,00 pour les récipients à pression bobinés.\n6.2.5.6 Récipients cryogéniques fermés\nLes prescriptions ci-après sont applicables à la construction des récipients cryogéniques fermés destinés au transport\ndes gaz liquéfiés réfrigérés.\n6.2.5.6.1 Si des matériaux non métalliques sont utilisés, ils doivent pouvoir résister à la rupture fragile à la plus faible température\nd’exploitation du récipient à pression et de ses organes.\n6.2.5.6.2 Les dispositifs de décompression doivent être construits de manière à fonctionner parfaitement, même à leur tempéra-\nture d’exploitation la plus basse. La sûreté de leur fonctionnement à cette température doit être établie et contrôlée par\nl’essai de chaque dispositif ou d’un échantillon de dispositifs d’un même type de construction.\n6.2.5.6.3 Les ouvertures et dispositifs de décompression des récipients à pression doivent être conçus de manière à empêcher\nle liquide de jaillir au-dehors.\n6.2.6 Prescriptions générales applicables aux générateurs d’aérosols, récipients de faible capacité contenant du gaz\n(cartouches à gaz) et cartouches pour pile à combustible contenant un gaz liquéfié inflammable\nInsérer le texte du 6.2.4 actuel avec la numérotation appropriée et avec les modifications suivantes :\n6.2.6.3.1 Dans le titre, insérer « et cartouches pour pile à combustible contenant un gaz liquéfié inflammable » après\n« (cartouches à gaz) ».\n6.2.6.3.1.1 Dans la première phrase, insérer « ou cartouche pour pile à combustible » après « Chaque récipient » au début.\n6.2.6.3.1.2 Dans la deuxième phrase, insérer « ou les cartouches pour pile à combustible » après « les récipients ».\nDans les première phrase, insérer « ou cartouche pour pile à combustible » après « récipient ».\nDans la troisième phrase, insérer « ou une cartouche pour pile à combustible » après « Un récipient ».\n6.2.6.3.1.3 Insérer « ou d’une cartouche pour pile à combustible » après « d’un récipient » et « ou une cartouche pour pile à\ncombustible » après « qu’un récipient ».\n6.2.6.3.3 La note de bas de page 4) devient 3).\n6.2.6.4 Les notes de bas de page 5) et 6) deviennent 4) et 5).\nChapitre 6.3\nDans le titre, remplacer « Matières » par « Matières infectieuses (Catégorie A) ».\n6.3.1 à\n6.3.3 Modifier pour lire comme suit :\n« 6.3.1 Généralités\n6.3.1.1 Le présent chapitre s’applique aux emballages pour le transport des matières infectieuses de la catégorie A.\n6.3.2 Prescriptions relatives aux emballages\n6.3.2.1 Les prescriptions énoncées à la présente section sont basées sur les emballages, tels qu’ils sont définis au 6.1.4, utili-\nsés actuellement. Pour tenir compte du progrès scientifique et technique, il est admis que l’on utilise des emballages\ndont les spécifications diffèrent de celles définies au présent chapitre, à condition qu’ils aient une efficacité égale, qu’ils\nsoient acceptables pour l’autorité compétente et qu’ils satisfassent aux épreuves décrites au 6.3.5. Des méthodes\nd’épreuve autres que celles décrites dans le RID sont admises pour autant qu’elles soient équivalentes et reconnues\npar l’autorité compétente.\n6.3.2.2 Les emballages doivent être fabriqués et éprouvés conformément à un programme d’assurance de la qualité jugé sa-\ntisfaisant par l’autorité compétente, de manière à s’assurer que chaque emballage répond aux prescriptions du présent\nchapitre.\nNOTA. La norme ISO 16106:2006 « Emballage – Emballage de transport pour marchandises dangereuses – Embal-\nlage pour marchandises dangereuses, grands récipients pour vrac (GRV) et grands emballages – Directives\npour l’application de la norme ISO 9001 » fournit des directives satisfaisantes quant aux procédures pouvant\nêtre suivies.\n6.3.2.3 (Texte du 6.3.1.3 actuel.)\n6.3.3 Code désignant le type d’emballage\n6.3.3.1 Les codes des types d’emballage sont énumérés au 6.1.2.7.\n6.3.3.2 Le code de l’emballage peut être suivi des lettres « U » ou « W ». La lettre « U » désigne un emballage spécial conforme\naux prescriptions du 6.3.5.1.6. La lettre « W » indique que l’emballage, bien qu’étant du même type que celui qui est\ndésigné par le code, a été fabriqué selon une spécification différente de celle indiquée au 6.1.4, mais est considéré\ncomme équivalent au sens du 6.3.2.1. »\nAjouter les nouvelles sections 6.3.4 et 6.3.5 comme suit :\n95","« 6.3.4 Marquage\nNOTA 1. La marque sur l’emballage indique qu’il correspond à un modèle type ayant subi les essais avec succès et\nqu’il est conforme aux prescriptions du présent chapitre, lesquelles ont trait à la fabrication, mais non à l’uti-\nlisation de l’emballage.\n2. La marque est destinée à faciliter la tâche des fabricants d’emballage, des reconditionneurs, des utilisateurs\nd’emballage, des transporteurs et des autorités de réglementation.\n3. La marque ne donne pas toujours des détails complets, par exemple sur les niveaux d’épreuve, et il peut être\nnécessaire de prendre aussi en compte ces aspects en se référant à un certificat d’épreuve, à des procès-\nverbaux ou à un registre des emballages ayant satisfait aux épreuves.\n6.3.4.1 Tout emballage destiné à être utilisé conformément au RID doit porter des marques durables, lisibles et placées dans\nun endroit et d’une taille telle par rapport à l’emballage qu’elles soient facilement visibles. Pour les colis qui ont une\nmasse brute de plus de 30 kg, les marques ou une reproduction de celles-ci doivent figurer sur le dessus ou le côté de\nl’emballage. Les lettres, les chiffres et les symboles doivent avoir au moins 12 mm de hauteur, sauf pour les emballages\nde 30 l ou 30 kg ou moins, où leur hauteur doit être d’au moins 6 mm, ainsi que sur les emballages de 5 l ou 5 kg ou\nmoins, où ils doivent avoir des dimensions appropriées.\n6.3.4.2 (Texte du 6.3.1.1 actuel avec les modifications suivantes :)\nRemplacer « 6.3.2 » par « 6.3.5 » au début.\nÀ l’alinéa a), ajouter à la fin :\n« Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage satisfait aux prescriptions applicables des chapitres\n6.1, 6.2, 6.3, 6.5 ou 6.6; ».\nÀ l’alinéa g), remplacer « 6.3.2.9 » par « 6.3.5.1.6 ».\nÀ la fin, supprimer le texte après les alinéas a) à g).\n6.3.4.3 Les marques doivent être apposées dans l’ordre des alinéas a) à g) du 6.3.4.2; chaque élément des marques exigées\ndans ces alinéas doit être clairement séparé, par exemple par une barre oblique ou un espace, de manière à être aisé-\nment identifiable. Pour les exemples, voir en 6.3.4.4 ci-dessous.\nLes marques additionnelles éventuellement autorisées par une autorité compétente ne doivent pas empêcher d’identi-\nfier correctement les parties de la marque prescrite au 6.3.4.1.\n6.3.4.4 (Texte du 6.3.1.2 actuel avec les modifications suivantes :)\nDans la marque remplacer « 01 » par « 06 ».\nRemplacer « 6.3.1.1 » par « 6.3.4.2 » (deux fois).\n6.3.5 (Titre du 6.3.2 actuel.)\n6.3.5.1 Applicabilité et périodicité des épreuves\n6.3.5.1.1 Le modèle type de chaque emballage doit être soumis aux épreuves indiquées dans la présente section suivant les\nprocédures fixées par l’autorité compétente qui autorise l’attribution de la marque et doit être agréé par cette autorité\ncompétente.\n6.3.5.1.2 Avant qu’un emballage soit utilisé, le modèle type de cet emballage doit avoir subi avec succès les épreuves prescrites\nau présent chapitre. Le modèle type de l’emballage est déterminé par la conception, la dimension, le matériau utilisé et\nson épaisseur, le mode de construction et l’assujettissement, mais il peut aussi inclure divers traitements de surface. Il\nenglobe également des emballages qui ne diffèrent du modèle type que par leur hauteur nominale réduite.\n6.3.5.1.3 Les épreuves doivent être répétées sur des échantillons de production à des intervalles fixés par l’autorité compétente.\n6.3.5.1.4 Les épreuves doivent aussi être répétées après chaque modification qui affecte la conception, le matériau ou le mode\nde construction d’un emballage.\n6.3.5.1.5 (Texte du 6.3.2.7 actuel avec les modifications suivantes :)\nRemplacer « déjà éprouvé, par exemple emballages contenant des emballages intérieurs de plus petite taille ou de plus\nfaible masse nette » par « type déjà éprouvé, par exemple emballages de plus petite taille ou de plus faible masse nette\ndes récipients primaires ».\nSupprimer « , sacs ».\n6.3.5.1.6 (Texte du 6.3.2.9 actuel avec les modifications suivantes :)\nAu début, remplacer « intérieurs » par « primaires », « intermédiaire (secondaire) » par « secondaire » et « extérieur »\npar « extérieur rigide ».\nÀ l’alinéa a), remplacer « l’ensemble emballage intermédiaire/emballage extérieur » par « l’emballage extérieur\nrigide », « 6.3.2.3 » par « 6.3.5.2.2 » et « intérieurs » par « primaires ».\nÀ l’alinéa b), remplacer « intérieurs » par « primaires » (deux fois).\nÀ l’alinéa c), remplacer « intérieurs » par « primaires » (trois fois), « intérieur » par « primaire » (deux fois) et\n« intermédiaire » par « secondaire » (deux fois). (La dernière modification ne s’applique pas au texte français.)\nÀ l’alinéa d), remplacer « extérieur » par « extérieur rigide » et « récipients intérieurs » par « emballages ».\nÀ l’alinéa e), remplacer « intérieurs » par « primaires » (deux fois).\n96","À l’alinéa f ), remplacer « extérieurs » par « extérieurs rigides » et « intérieurs » par « primaires » (deux fois).\nÀ la fin, ajouter le nouvel alinéa g) suivant :\n« g) outre les marques prescrites aux alinéas 6.3.4.2a) à f ), les emballages sont à marquer conformément aux pres-\ncriptions de l’alinéa 6.3.4.2g). »\n6.3.5.1.7 L’autorité compétente peut à tout moment demander la preuve, par l’exécution des épreuves indiquées dans la présente\nsection, que les emballages produits en série satisfont aux épreuves subies par le modèle type.\n6.3.5.1.8 Plusieurs épreuves peuvent être exécutées sur un même échantillon, à condition que la validité des résultats d’épreuves\nn’en soit pas affectée et que l’autorité compétente ait donné son accord.\n6.3.5.2 Préparation des emballages pour les épreuves\n6.3.5.2.1 (Texte du 6.3.2.2 actuel avec les modifications suivantes :)\nRemplacer « à 98% » par « à au moins 98% ».\nAjouter un Nota à la fin pour lire comme suit :\n« NOTA. Par « eau » on entend aussi les solutions eau/antigel présentant une densité relative minimale de 0,95 pour\nles épreuves à -18 °C. »\n6.3.5.2.2 Épreuves et nombre d’échantillons prescrits\nÉpreuves prescrites pour les types d’emballage\nType d’emballagea) Épreuves prescrites\nChute supplé-\nRécipient\nConditionne-\nPerforation\nEmballage extérieur rigide\nAspersion\nGerbage\nprimaire\nChute\nNombre\nd’eau\nNombre\n6.3.5.3 6.1.5.6\n6.3.5.3.6.1 6.3.5.4\nment au froid mentaire\nNombre Nombre Nombre Nombre\nd’échantillons d’échantillons\nMatière\nAutre\n6.3.5.3.6.2 6.3.5.3.6.3\nplastique\nd’échantillons d’échantillons d’échantillons d’échantillons\nCaisse en carton × 5 5 10 2\n× 5 0 5 2\nPrescrite pour un échantillon\nFût en carton × 3 3 6 2 Prescrite pour trois échantillons\n× 3 0 3 2\nCaisse en plastique × 0 5 5 2 lors de l’épreuve d’un emballage\nlorsque l’emballage est destiné\n× 0 5 5 2\nmarqué de la lettre « U » comme\nFût/jerricane en plastique × 0 3 3 2\nprévu au 6.3.5.1.6 pour les\n× 0 3 3 2\nà contenir de la neige carbonique.\nCaisse en un autre matériau × 0 5 5 2\n× 0 0 5 2 dispositions particulières.\nFût/jerricane en un autre ma- × 0 3 3 2\ntériau\n× 0 0 3 2\na) « Type d’emballage » différencie les emballages, aux fins d’épreuves, en fonction du genre des emballages et des caractéristiques\nde leurs matériaux.\nNOTA 1. Si le récipient primaire est constitué d’au moins deux matériaux, c’est le matériau le plus susceptible d’être\nendommagé qui détermine l’épreuve appropriée.\n2. Le matériau de l’emballage secondaire n’est pas pris en considération lors du choix de l’épreuve ou du condi-\ntionnement pour l’épreuve.\nExplications concernant l’utilisation du tableau :\nSi l’emballage à éprouver est constitué d’une caisse extérieure en carton avec un récipient primaire en plastique, cinq\néchantillons doivent être soumis à une épreuve d’aspersion d’eau (voir 6.3.5.3.6.1) avant l’épreuve de chute, et cinq\nautres doivent être conditionnés à -18 °C (voir 6.3.5.3.6.2) avant l’épreuve de chute. Si l’emballage est destiné à conte-\nnir de la neige carbonique, un seul échantillon supplémentaire doit subir cinq essais de chute après conditionnement\nconformément à 6.3.5.3.6.3.\nLes emballages préparés pour le transport doivent être soumis aux épreuves prescrites en 6.3.5.3 et 6.3.5.4. Pour les\nemballages extérieurs, les rubriques du tableau renvoient au carton ou aux matériaux analogues dont les performances\npeuvent être rapidement modifiées par l’humidité; aux matières plastiques qui risquent de se fragiliser à basse tempé-\n97","rature, ou à d’autres matériaux tels que métaux, dont la performance n’est pas modifiée par l’humidité ou la tempéra-\nture.\n6.3.5.3 Épreuve de chute\n6.3.5.3.1 Les échantillons doivent être soumis à des épreuves de chute libre d’une hauteur de 9 m sur une surface non élastique,\nhorizontale, plane, massive et rigide conformément aux prescriptions du 6.1.5.3.4.\n6.3.5.3.2 S’ils ont la forme d’une caisse, cinq spécimens seront éprouvés successivement dans les orientations suivantes :\na) à plat sur le fond;\nb) à plat sur le dessus;\nc) à plat sur le côté le plus long;\nd) à plat sur le côté le plus court;\ne) sur un coin.\n6.3.5.3.3 S’ils ont la forme d’un fût, trois spécimens seront éprouvés successivement dans les orientations suivantes :\na) en diagonale sur le rebord supérieur, le centre de gravité étant situé directement au-dessus du point d’impact;\nb) en diagonale sur le rebord inférieur;\nc) à plat sur le côté.\n6.3.5.3.4 L’échantillon doit être lâché dans l’orientation indiquée, mais il est admis que, pour des raisons tenant à l’aérodyna-\nmique, l’impact ne se produise pas dans cette orientation.\n6.3.5.3.5 Après la série d’essais de chute applicable, on ne doit constater aucune fuite provenant du ou des récipients primaires\nqui doivent rester protégés par le matériau de rembourrage ou absorbant dans l’emballage secondaire.\n6.3.5.3.6 Préparation particulière des échantillons pour l’épreuve de chute\n6.3.5.3.6.1 Carton - Épreuve d’aspersion d’eau\nEmballages extérieurs en carton : L’échantillon doit être soumis pendant une durée d’au moins 1h à une aspersion\nd’eau qui simule l’exposition à une précipitation d’environ 5 cm. Il doit ensuite subir l’épreuve prévue au 6.3.5.3.1.\n6.3.5.3.6.2 Plastique - Conditionnement à froid\nRécipients primaires ou emballages extérieurs en plastique : La température de l’échantillon d’épreuve et de son\ncontenu doit être réduite à -18 °C ou moins pendant 24h au moins et, dans un délai de 15 min après la sortie de l’en-\nceinte de conditionnement, l’échantillon doit être soumis à l’épreuve décrite au 6.3.5.3.1. Si l’échantillon contient de la\nneige carbonique, la durée du conditionnement doit être ramenée à 4h.\n6.3.5.3.6.3 Emballages destinés à contenir de la neige carbonique - Épreuve de chute supplémentaire\nSi l’emballage est destiné à contenir de la neige carbonique, il doit être soumis à une épreuve supplémentaire, outre\ncelles spécifiées au 6.3.5.3.1 et, lorsqu’il y a lieu, au 6.3.5.3.6.1 ou au 6.3.5.3.6.2. Un échantillon doit être entreposé\njusqu’à ce que la neige carbonique se soit entièrement vaporisée, puis doit être soumis à l’épreuve de chute dans la\nposition, parmi celles décrites au 6.3.5.3.2, qui serait la plus susceptible de causer la défaillance de l’emballage.\n6.3.5.4 Épreuve de perforation\n6.3.5.4.1 Emballages ayant une masse brute de 7 kg ou moins\n(Texte du 6.3.2.6a) actuel avec la modification suivante :)\nRemplacer « n’excédant pas 38 mm » par « de 38 mm ».\n6.3.5.4.2 Emballages ayant une masse brute supérieure à 7 kg\n(Texte du 6.3.2.6b) actuel avec les modifications suivantes :)\nDans la troisième phrase, remplacer « qui sépare le(s) récipient(s) primaire(s) de la surface externe » par « existant\nentre le centre du (des) récipient(s) primaire(s) et la surface externe ».\nDans la quatrième phrase, insérer « , sa face supérieure orientée vers le bas, » avant « en chute libre verticale ».\nDans l’avant-dernière phrase, remplacer « la barre d’acier perfore » par « la barre d’acier puisse éventuellement\nperforer ».\nDans la dernière phrase, remplacer « il ne doit pas y avoir » par « la perforation de l’emballage secondaire est accep-\ntable, à condition qu’il n’y ait pas ».\n6.3.5.5 (Titre du 6.3.3 actuel.)\n6.3.5.5.1 Texte du 6.3.3.1 actuel avec les modifications suivantes :\nInsérer « par écrit » après « établi ».\nAu quatrième tiret, remplacer « du procès-verbal d’épreuve » par « de l’épreuve et du procès-verbal d’épreuve ».\nModifier le point 8 pour lire comme suit :\n« 8. Contenu d’essai; ».\n6.3.5.5.2 (Texte du 6.3.3.2 actuel.) »\n98","Chapitre 6.4\n6.4.2.1 (1ère phrase),\n6.4.2.6,\n6.4.6.4a) et\n6.4.15.4 (phrase d’introduction avant les alinéas) :\nRemplacer « sûreté » par « sécurité ».\n6.4.5.4.1b) Modifier pour lire comme suit :\n« b) Qu’ils soient conçus pour satisfaire les prescriptions du chapitre 6.1 pour les groupes d’emballage I ou II; et ».\n6.4.5.4.2 Supprimer « conteneurs-citernes et les » au début.\nÀ l’alinéa a), remplacer « Qu’ils » par « Qu’elles ».\nModifier l’alinéa b) pour lire comme suit :\n« b) Qu’elles soient conçues pour satisfaire aux prescriptions au chapitre 6.7 et qu’elles soient capables de résister à\nune pression d’épreuve de 265 kPa; et ».\nÀ l’alinéa c), supprimer « du conteneur-citerne ou » à la fin et remplacer « Qu’ils soient conçus » par « Qu’elles soient\nconçues ».\n6.4.5.4.3 Supprimer « conteneurs-citernes ou » et remplacer « qu’elles soient conformes à des normes au moins équivalant à\ncelles qui prescrites au 6.4.5.4.2. » par :\n« a) Qu’elles satisfassent aux prescriptions du 6.4.5.1;\nb) Qu’elles soient conçues pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.8; et\nc) Qu’elles soient conçues de sorte que tout écran de protection supplémentaire mis en place soit capable de résister\naux contraintes statiques et dynamiques résultant d’une manutention normale et des conditions de transport de\nroutine et d’empêcher une augmentation de plus de 20% de l’intensité maximale de rayonnement en tous points\nde la surface externe des citernes. »\n6.4.5.4.4 Dans la première phrase, insérer « ayant le caractère d’une enceinte permanente » après « Les conteneurs ».\n6.4.5.4.5b) Modifier le texte avant i) et ii) pour lire comme suit :\n« b) Qu’ils soient conçus pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.5 pour les groupes d’emballage I ou II et que\ns’ils étaient soumis aux épreuves prescrites dans ce chapitre, l’épreuve de chute étant réalisée avec l’orientation\ncausant le plus de dommages, ils empêcheraient : »\n6.4.8.8 Remplacer « 2.2.7.7.2.4 à 2.2.7.7.2.6 » par « 2.2.7.2.2.4 à 2.2.7.2.2.6 ».\n6.4.8.14 Modifier pour lire comme suit :\n« 6.4.8.14 Les colis contenant des matières radioactives faiblement dispersables doivent être conçus de telle sorte que tout élé-\nment ajouté aux matières qui n’en fait pas partie ou tout composant interne de l’emballage n’ait pas d’incidence négative\nsur le comportement des matières radioactives faiblement dispersables. »\n6.4.10.3 Remplacer « 2.2.7.7.2.4 à 2.2.7.7.2.6 » par « 2.2.7.2.2.4 à 2.2.7.2.2.6 ».\n6.4.11.2 Dans la première phrase, remplacer « ci-après » par « du 2.2.7.2.3.5 ».\nSupprimer les alinéas a) à d) et Tableau 6.4.11.2.\n6.4.11.11 et\n6.4.11.12 Remplacer « « N » est sous-critique » par « « N » colis est sous-critique ».\nAjouter une nouvelle sous-section pour lire comme suit :\n« 6.4.11.13 Afin d’obtenir le CSI pour les colis contenant des matières fissiles, on divise 50 par la plus faible des deux valeurs de N\nobtenues comme indiqué aux 6.4.11.11 et 6.4.11.12 (c’est-à-dire que le CSI = 50/N). La valeur du CSI peut être zéro,\nsi des colis en nombre illimité sont sous-critiques (c’est-à-dire si N est effectivement égal à l’infini dans les deux cas). »\n6.4.12.1 Remplacer « 2.2.7.3.3, 2.2.7.3.4, 2.2.7.4.1, 2.2.7.4.2 » par « 2.2.7.2.3.1.3, 2.2.7.2.3.1.4, 2.2.7.2.3.3.1, 2.2.7.2.3.3.2,\n2.2.7.2.3.4.1, 2.2.7.2.3.4.2 ».\nÀ l’alinéa a) après « des matières radioactives sous forme spéciale », insérer « , des matières radioactives faiblement\ndispersables ».\n6.4.12.2 Remplacer « 2.2.7.3.3, 2.2.7.3.4, 2.2.7.4.1, 2.2.7.4.2 » par « 2.2.7.2.3.1.3, 2.2.7.2.3.1.4, 2.2.7.2.3.3.1, 2.2.7.2.3.3.2,\n2.2.7.2.3.4.1, 2.2.7.2.3.4.2 ».\n6.4.14 Remplacer « 2.2.7.4.5a) » par « 2.2.7.2.3.3.5a) ».\n6.4.22.2,\n6.4.22.3 et\n6.4.23.2c) Remplacer « 5.1.5.3.1 » par « 5.1.5.2.1 ».\n6.4.23.14 À l’alinéa h), remplacer « 5.1.5.2.2 » par « 5.1.5.1.2 ».\nÀ l’alinéa o), insérer « 6.4.8.4, » avant « 6.4.8.5 ».\n6.4.23.15 Ajouter à la fin : « au titre des 1.6.6.2.1, 1.6.6.2.2, 6.4.22.2, 6.4.22.3 et 6.4.22.4 ».\n99","Chapitre 6.5\n6.5.2.1.1a) Insérer une nouvelle phrase après le symbole pour lire comme suit :\n« Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage satisfait aux prescriptions applicables des chapitres\n6.1, 6.2, 6.3, 6.5 ou 6.6. »\n6.5.2.2.1 Ajouter la nouvelle rubrique suivante au tableau et une nouvelle note b) après le tableau comme suit :\nCatégorie de GRV\n« Marque additionnelle métal plastique composite carton bois\nrigide\nCharge de gerbage maximale autoriséeb) × × × × ×\nb) Voir le paragraphe 6.5.2.2.2. Ce marquage supplémentaire doit s’appliquer à tous les GRV fabriqués, réparés ou refabriqués à partir\ndu 1er janvier 2011 (voir également 1.6.1.15). »\nAjouter un nouveau 6.5.2.2.2 pour lire comme suit, et renuméroter en conséquence les paragraphes suivants :\n« 6.5.2.2.2 La charge de gerbage maximale autorisée applicable lorsque le GRV est en cours d’utilisation doit être indiquée sur un\npictogramme comme suit :\nGRV qu’il est possible d’empiler GRV qu’il n’est pas possible d’empiler\nLe pictogramme ne doit pas avoir des dimensions inférieures à 100 mm × 100 mm; il doit être durable et bien visible.\nLes lettres et les chiffres indiquant la masse admissible doivent faire au moins 12 mm de haut.\nLa masse indiquée au-dessus du pictogramme ne doit pas dépasser la charge imposée lors de l’épreuve sur modèle\ntype (voir 6.5.6.6.4) divisée par 1,8.\nNOTA. Les dispositions du 6.5.2.2.2 s’appliqueront à tous les GRV fabriqués, réparés ou reconstruits à partir du\n1er janvier 2011 (voir également 1.6.1.15). »\n6.5.4.1 À la fin ajouter un nouveau Nota pour lire comme suit :\n« NOTA. La norme ISO 16106:2006 « Emballage – Emballage de transport pour marchandises dangereuses – Em-\nballage pour marchandises dangereuses, grands récipients pour vrac (GRV) et grands emballages – Direc-\ntives pour l’application de la norme ISO 9001 » fournit des directives satisfaisantes quant aux procédures\npouvant être suivies. »\n6.5.4.4.2 Dans la première phrase, ajouter « au moins égale à l’épreuve prescrite in 6.5.6.7.3 » après « une épreuve\nd’étanchéité ».\nAprès les alinéas a) et b), remplacer « Pour cette épreuve il n’est pas nécessaire que le GRV soit pourvu de ses ferme-\ntures propres. » par « Pour cette épreuve le GRV doit être pourvu d’un dispositif de fermeture principal dans la partie\nbasse. »\n6.5.4.5.5 Renuméroter en tant que 6.5.4.4.4.\n6.5.5.4.6 Supprimer le Nota.\n6.5.6.1.1 Remplacer la première phrase pour lire comme suit :\n« Avant qu’un GRV soit utilisé, le modèle type de ce GRV doit être éprouvé conformément à la procédure établie au\nprésent chapitre et doit être agréé par l’autorité compétente qui autorise l’attribution de la marque. »\n6.5.6.2.1 Remplacer « 6.5.6.12 » par « 6.5.6.13 ».\n6.5.6.2.4 Remplacer « 6.5.6.13 » par « 6.5.6.14 ».\n6.5.6.3.7 Remplacer les sept premières colonnes du tableau par les huit nouvelles premières colonnes suivantes (trois dernières\ncolonnes inchangées) :\nType de GRV Vibrationf ) Levage par Levage par Gerbageb) Étanchéité Pression Chute\nle bas le hauta) hydraulique\nMétallique :\n11A, 11B, 11N – 1er a) 2ème 3ème – – 4ème e)\n21A, 21B, 21N – 1er a) 2ème 3ème 4ème 5ème 6ème e)\n31A, 31B, 31N 1er 2ème a) 3ème 4ème 5ème 6ème 7ème e)\nSouple d) × c) × – – ×\n100","Type de GRV Vibrationf ) Levage par Levage par Gerbageb) Étanchéité Pression Chute\nle bas le hauta) hydraulique\nPlastique rigide :\n11H1, 11H2 – 1er a) 2ème 3ème – – 4ème\n21H1, 21H2 – 1er a) 2ème 3ème 4ème 5ème 6ème\n31H1, 31H2 1er 2ème a) 3ème 4ème g) 5ème 6ème 7ème\nComposite :\n11HZ1, 11HZ2 – 1er a) 2ème 3ème – – 4ème e)\n21HZ1, 21HZ2 – 1er a) 2ème 3ème 4ème 5ème 6ème e)\n31HZ1, 31HZ2 1er 2ème a) 3ème 4ème g) 5ème 6ème 7ème e)\nCarton – 1er – 2ème – – 3ème\nBois – 1er – 2ème – – 3ème\nInsérer une nouvelle note f ) après le tableau pour lire comme suit :\n« f ) Un autre GRV du même modèle peut être utilisé pour l’épreuve de vibration. »\nRenommer la note f ) existante en tant que g).\n6.5.6.5.5a) Modifier pour lire comme suit :\n« a) Pour les GRV métalliques, les GRV en plastique rigide et les GRV composites : le GRV doit rester sûr dans les\nconditions normales de transport, il ne doit être observé ni déformation permanente du GRV, y compris de sa pa-\nlette-embase si elle existe, ni perte de contenu; ».\n6.5.6.7.3 Supprimer la dernière phrase.\n6.5.6.9.3 Modifier la première phrase après le titre pour lire comme suit :\n« Le GRV doit tomber sur sa base sur une surface non élastique, horizontale, plane, massive et rigide conformément\naux prescriptions du 6.1.5.3.4 de façon que l’impact ait lieu sur la partie de la base du GRV considérée comme la plus\nvulnérable. »\n6.5.6.9.5 Ajouter un nouvel alinéa d) pour lire comme suit :\n« d) Tous GRV : il ne doit pas être constaté de dommage qui rendrait le GRV impropre à être transporté aux fins de\ndépannage ou d’élimination, ni de perte de contenu. De plus, le GRV doit pouvoir être soulevé par des moyens\nappropriés de manière à ne plus toucher le sol pendant cinq minutes. »\nAjouter un nouveau 6.5.6.13 pour lire comme suit, et renuméroter en conséquence les paragraphes suivants :\n« 6.5.6.13 Épreuve de vibration\n6.5.6.13.1 Applicabilité\nComme épreuve sur modèle type pour tous les GRV utilisés pour les liquides.\nNOTA. Cette épreuve s’applique aux modèles types pour les GRV construits après le 31 décembre 2010 (voir égale-\nment 1.6.1.14).\n6.5.6.13.2 Préparation du GRV pour l’épreuve\nUn échantillon de GRV doit être sélectionné de façon aléatoire et doit être équipé et fermé comme pour le transport. Le\nGRV doit être rempli d’eau à au moins 98% de sa capacité maximale.\n6.5.6.13.3 Mode opératoire et durée\n6.5.6.13.3.1 Le GRV doit être placé au centre du plateau de la machine d’épreuve d’amplitude sinusoïdale verticale double (déplace-\nment de crête à crête) de 25 mm ± 5%. Si nécessaire, sans restreindre les déplacements verticaux, les dispositifs de\nretenue seront attachés au plateau pour empêcher l’exemplaire de se déplacer horizontalement et de quitter la plate-\nforme.\n6.5.6.13.3.2 L’épreuve doit être exécutée pendant une heure à une fréquence qui provoque le soulèvement momentané d’une partie\nde la base du GRV au-dessus du plateau vibrant pour une partie de chaque cycle de manière qu’une cale d’épaisseur\nmétallique puisse complètement être insérée par intermittence en au moins un point entre la base GRV et le plateau\nd’épreuve. Il peut être nécessaire d’adapter la fréquence après le réglage initial pour empêcher l’emballage d’entrer en\nrésonance. Néanmoins, la fréquence de l’épreuve doit continuer à permettre le placement de la cale métallique sous le\nGRV comme décrit dans le présent paragraphe. Le fait de pouvoir insérer la cale métallique à tout moment est essentiel\npour la réussite de l’épreuve. La cale métallique employée pour exécuter cette épreuve doit avoir une épaisseur d’au\nmoins 1,6 mm, une largeur d’au moins 50 mm et une longueur suffisante pour qu’au moins 100 mm puissent être insérés\nentre le GRV et le plateau d’épreuve.\n6.5.6.13.4 Critère d’acceptation\nIl ne doit pas être constaté de fuite ou de rupture. De plus, il ne doit être observé aucune rupture ou défaillance des\néléments de structure, comme une cassure de soudure ou une défaillance d’un élément de fixation. »\n101","Chapitre 6.6\n6.6.1.2 À la fin ajouter un nouveau Nota pour lire comme suit :\n« NOTA. La norme ISO 16106:2006 « Emballage – Emballage de transport pour marchandises dangereuses – Em-\nballage pour marchandises dangereuses, grands récipients pour vrac (GRV) et grands emballages – Direc-\ntives pour l’application de la norme ISO 9001 » fournit des directives satisfaisantes quant aux procédures\npouvant être suivies. »\n6.6.3.1a) Insérer une nouvelle phrase après le symbole pour lire comme suit :\n« Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage satisfait aux prescriptions applicables des chapitres\n6.1, 6.2, 6.3, 6.5 ou 6.6. »\n6.6.5.1.1 Modifier pour lire comme suit :\n« 6.6.5.1.1 Le modèle type de chaque grand emballage doit être soumis aux épreuves indiquées au 6.6.5.3 suivant les procédures\nfixées par l’autorité compétente qui autorise l’attribution de la marque et doit être agréé par cette autorité compétente. »\n6.6.5.1.2 Insérer « prescrites au présent chapitre » avant « avec succès » à la fin de la première phrase.\n6.6.5.3.4.3 Modifier le texte après le titre pour lire comme suit :\n« Le grand emballage doit tomber sur une surface non élastique, horizontale, plane, massive et rigide conformément\naux prescriptions du 6.1.5.3.4 de façon que l’impact ait lieu sur la partie de sa base considérée comme la plus\nvulnérable. »\nChapitre 6.7\n6.7.2.1,\n6.7.3.1 et\n6.7.4.1 Dans la définition de « Citerne mobile », à l’avant-dernière phrase, remplacer « un véhicule de transport ou un navire »\npar « un véhicule, un wagon ou un bateau de navigation maritime ou de navigation intérieure ».\n6.7.4.14.4 Dans la dernière phrase, remplacer « le contrôle périodique » par « les contrôles et épreuves périodiques ».\n6.7.4.14.5 Modifier pour lire comme suit :\n« 6.7.4.14.5 (supprimé) ».\n6.7.5.2.1 Dans la dernière phrase, remplacer « sur un véhicule, sur un wagon ou sur un navire » par « sur un véhicule, un wagon\nou un bateau de navigation maritime ou de navigation intérieure ».\n6.7.5.2.3 Remplacer « au 6.2.5 » par « aux 6.2.1 et 6.2.2 ».\n6.7.5.2.9 Remplacer « 6.2.5.2 » par « 6.2.2.1 ».\nRemplacer « (voir 6.2.3) » par « (voir 6.2.5) ».\n6.7.5.3.2 Dans la dernière phrase remplacer « séparés par un robinet d’isolement en ensembles d’un volume ne dépassant pas\n3 000 l » par « divisés en groupes d’un volume ne dépassant pas 3 000 l, chaque groupe étant séparé par un robinet\nd’isolement ».\n6.7.5.4.1 Remplacer « isolés par un robinet d’isolement en ensembles d’un volume ne dépassant pas 3 000 l. Chaque\nensemble » par « divisés en groupes d’un volume ne dépassant pas 3 000 l, chaque groupe étant séparé par un robinet\nd’isolement. Chaque groupe ».\nChapitre 6.8\n6.8.2.1.4 Modifier le début pour lire comme suit :\n« Les réservoirs doivent être conçus et construits conformément aux prescriptions des normes énumérées au 6.8.2.6\nou d’un code technique reconnu par l’autorité compétente, conformément au 6.8.2.7 et, dans lequel pour choisir le\nmatériau . . . ».\n6.8.2.1.23 Modifier le texte correspondant à « λ = 0,8 » comme suit :\n« λ = 0,8 : les cordons de soudure doivent être vérifiés autant que possible visuellement sur les deux faces et doivent\nêtre soumis, par sondage, à un contrôle non destructif. Tous les nœuds de soudure et une longueur de cordon\nsupérieure ou égale à 10% de la longueur totale des soudures longitudinales, circulaires et radiales (dans\nles fonds de la citerne) doivent être contrôlés; »\n6.8.2.2.1 Dans le 2ème sous-alinéa modifier « si le paragraphe 1.1.10 de la Fiche UIC 573 du 1er janvier 1999 (conditions\ntechniques . . .) » par « si le point 1.1.10 de la Fiche UIC 5735) (Conditions techniques . . .) »\n5) 7ème édition de la Fiche UIC applicable à partir du 1er octobre 2008.\nLes notes actuelles de bas depage 5) à 17) deviennent 6) à 18).\nInsérer un nouveau paragraphe après « prescriptions du 6.8.2.1.1 » pour lire comme suit :\n« Les tubulures doivent être conçues, construites et installées de façon à éviter tout risque d’endommagement du fait\nde la dilatation et de la contraction thermiques, des chocs mécaniques ou des vibrations. »\n6.8.2.4.2 Modifier pour lire comme suit :\n102","« 6.8.2.4.2 Les réservoirs et leurs équipements doivent être soumis à des contrôles périodiques au plus tard tous les\nhuit ans. cinq ans.\nCes contrôles périodiques comprennent :\n– un examen de l’état intérieur et extérieur;\n– une épreuve d’étanchéité du réservoir avec l’équipement conformément au 6.8.2.4.3 ainsi qu’une vérification du bon\nfonctionnement de tout l’équipement;\n– en règle générale, une épreuve de pression hydraulique10) (pour la pression d’épreuve applicable aux réservoirs et\ncompartiments, le cas échéant, voir 6.8.2.4.1).\nLes enveloppes d’isolation thermique ou autre ne doivent être enlevées que dans la mesure où cela est indispensable\nà une appréciation sûre des caractéristiques du réservoir.\nPour les citernes destinées au transport de matières pulvérulentes ou granulaires, et avec l’accord de l’expert agréé par\nl’autorité compétente, les épreuves de pression hydraulique périodiques peuvent être supprimées et remplacées par\ndes épreuves d’étanchéité conformément au 6.8.2.4.3, à une pression effective intérieure au moins égale à la pression\nmaximale de service. »\nLa note de bas de page 10) (9) ancien) reste inchangée.\n6.8.2.4.3 Modifier pour lire comme suit :\n« 6.8.2.4.3 Les réservoirs et leurs équipements doivent être soumis à des contrôles intermédiaires tous les\nquatre ans deux ans et demi ans\naprès le contrôle initial et chaque contrôle périodique. Ces contrôles intermédiaires peuvent être effectués dans les trois\nmois avant ou après la date spécifiée.\nCependant, le contrôle intermédiaire peut être effectué à tout moment avant la date spécifiée.\nSi un contrôle intermédiaire est effectué plus de trois mois avant la date prévue, un autre contrôle intermédiaire doit être\neffectué au plus tard\nquatre ans deux ans et demi\naprès cette date.\nCes contrôles intermédiaires comprennent une épreuve d’étanchéité du réservoir avec l’équipement ainsi qu’une véri-\nfication du bon fonctionnement de tout l’équipement. La citerne doit pour cela être soumise à une pression effective\nintérieure au moins égale à la pression maximale de service. Pour les citernes destinées au transport de liquides ou de\nmatières solides pulvérulentes ou granulaires, lorsqu’elle est réalisée au moyen d’un gaz, l’épreuve d’étanchéité doit\nêtre effectuée à une pression au moins égale à 25% de la pression maximale de service. Dans tous les cas, elle ne doit\npas être inférieure à 20 kPa (0,2 bar) (pression manométrique).\nPour les citernes munies de dispositifs de mise à l’atmosphère et d’un dispositif propre à empêcher que le contenu ne\nse répande au-dehors si la citerne se renverse, la pression d’épreuve d’étanchéité est égale à la pression statique de\nla matière de remplissage.\nL’épreuve d’étanchéité doit être effectuée séparément sur chaque compartiment des réservoirs compartimentés. »\n6.8.2.4.4 Ajouter à la fin\n« Si un contrôle exceptionnel satisfaisant aux prescriptions du 6.8.2.4.2a été effectué alors le contrôle exceptionnel peut\nêtre considéré comme étant un contrôle périodique. Si un contrôle exceptionnel satisfaisant aux prescriptions du\n6.8.2.4.3a été effectué alors le contrôle exceptionnel peut être considéré comme étant un contrôle intermédiaire. »\n6.8.2.4.5 Dans la deuxième phrase, après « de ces opérations », insérer « , même dans le cas de résultats négatifs, ».\nInsérer « et aux codes alphanumériques des dispositions spéciales » après « au code-citerne ».\n6.8.2.5.1 Modifier le septième tiret pour lire comme suit :\n« – capacité du réservoir13) – dans le cas de réservoirs à compartiment13) multiple, la capacité de chaque comparti-\nment –,\nsuivie du symbole « S » lorsque les réservoirs ou les com-\npartiments sont partagés en sections d’une capacité maxi-\nmale de 7 500 litres au moyen de brise-flots; ».\nSupprimer le Nota sous le 9ème tiret.\n6.8.2.5.2 Compléter le 8ème tiret actuel de la colonne de gauche avec la phrase suivante :\n« Lorsque le prochain contrôle est une épreuve selon le 6.8.2.4.3, la date doit être suivie d’un « L ». »\n6.8.2.6 Reçoit la teneur suivante :\n« 6.8.2.6 Prescriptions applicables aux citernes qui sont conçues, construites et éprouvées selon des normes\nNOTA. Les personnes et les organismes présentés dans les normes comme ayant des responsabilités au titre du RID\ndoivent satisfaire aux prescriptions du RID.\nSelon la date de la construction de la citerne, les normes énumérées dans le tableau ci-après doivent être appliquées\ncomme indiqué dans la colonne (4) pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.8 citées dans la colonne (1), ou\n103","peuvent être appliquées comme indiqué dans la colonne (5). Les prescriptions du chapitre 6.8 citées dans la colonne\n(1) prévalent dans tous les cas.\nSi plus d’une norme est listée comme obligatoire pour l’application des mêmes prescriptions, seule l’une d’entre elles\ndoit être appliquée, mais dans sa totalité à moins qu’il n’en soit spécifié autrement dans le tableau ci-dessous.\nSous- Référence Titre du document Application Application\nsections et obligatoire autorisée\nparagra- pour les pour les\nphes appli- citernes citernes\ncables construites construites\n(1) (2) (3) (4) (5)\npour toutes les citernes\n6.8.2.1 EN 14025:2003 Citernes destinées au transport de matières dange- Entre le\n+ AC:2005 reuses – Citernes métalliques sous pression – 1er janvier\nConception et fabrication 2005 et le\n30 juin 2009\n6.8.2.1 EN 14025:2008 Citernes destinées au transport de matières dange- À compter du Avant le\nreuses – Citernes métalliques sous pression – 1er juillet 2009 1er juillet 2009\nConception et fabrication\n6.8.2.2.1 EN 14432:2006 Citernes destinées au transport de matières dange- À compter du Avant le 1er\nreuses – Équipements pour les citernes destinées au 1er janvier janvier 2011\ntransport de produits chimiques liquides – Vannes de 2011\nmise en pression de la citerne et de déchargement\ndu produit\n6.8.2.2.1 EN 14433:2006 Citernes destinées au transport de matières dange- À compter du Avant le 1er\nreuses – Équipements pour les citernes destinées au 1er janvier janvier 2011\ntransport de produits chimiques liquides – Clapets de 2011\nfond\npour l’épreuve et le contrôle\n6.8.2.4 EN 12972:2001 Citernes destinées au transport de matières dange- Entre le 1er jan- Entre le 1er jan-\n6.8.3.4 (sauf annexes D reuses – Épreuve, inspection et marquage des vier 2009 et le vier 2003 et le\net E) citernes métalliques 31 décembre 31 décembre\n2010 a) 2008\n6.8.2.4 EN 12972:2007 Citernes destinées au transport de matières dange- À compter du Avant le\n6.8.3.4 reuses – Épreuve, inspection et marquage des 1er janvier 1er janvier\nciternes métalliques 2011 2011\npour les citernes ayant une pression maximale de service ne dépassant pas 50 kPa et destinées au transport\ndes matières pour lesquelles un code citerne comprenant la lettre « G » est donné en colonne (12) du tableau\nA du chapitre 3.2\n6.8.2.1 EN 13094:2004 Citernes destinées au transport de matières dange- À compter du\nreuses – Citernes métalliques ayant une pression de 1er janvier\nservice inférieure ou égale à 0,5 bar – Conception et 2005\nfabrication\npour les citernes destinées au transport de produits pétroliers liquides et autres matières dangereuses de la\nclasse 3 ayant une tension de vapeur n’excédant pas 110 kPa à 50 °C, et d’essence, et ne présentant pas de\nrisque subsidiaire de toxicité ou de corrosivité\n6.8.2.1 EN 13094:2004 Citernes destinées au transport de matières dange- À compter du\nreuses – Citernes métalliques ayant une pression de 1er janvier\nservice inférieure ou égale à 0,5 bar – Conception et 2005\nfabrication\na) Sauf si l’application d’une autre norme est autorisée dans la colonne (5) aux mêmes fins pour les citernes construites à la même\ndate. »\n6.8.2.7 Supprimer les premier et deuxième alinéas.\nModifier le troisième alinéa (nouveau premier alinéa) pour lire comme suit :\n« Pour tenir compte des progrès scientifiques et techniques, ou lorsque aucune norme n’est énumérée au 6.8.2.6, ou\npour traiter d’aspects spécifiques non prévus dans une norme énumérée au 6.8.2.6, l’autorité compétente peut re-\nconnaître l’utilisation d’un code technique garantissant le même niveau de sécurité. Néanmoins les citernes doivent sa-\ntisfaire aux exigences minimales du 6.8.2. ».\n6.8.3.1.3 Au deuxième sous-alinéa remplacer « note de bas de page 3) » par « note de bas de page 4) ».\n6.8.3.1.5 Remplacer « 6.2.3.1 » par « 6.2.5.3 ».\nAjouter un nouveau titre après le 6.8.3.1.5 pour lire comme suit :\n« Autres prescriptions de construction pour les wagons-citernes et les wagons-batteries ».\n104","Ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit :\n« 6.8.3.1.6 Les wagons-citernes et wagons-batteries doivent être (réservé)\néquipés de tampons d’une capacité minimale d’emmaga-\nsinage en dynamique de 70 kJ. Cette prescription ne s’ap-\nplique pas pour les wagons-citernes équipés de dispositifs\nd’absorption d’énergie tels que définis dans la disposition\nspéciale TE 22 du 6.8.4. »\n6.8.3.2.3 Modifier le début pour lire comme suit :\n« Toutes les ouvertures de remplissage et toutes les ouvertures de vidange des citernes . . . ».\n6.8.3.2.11 Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin :\n« Les dispositions du 6.8.2.1.7 ne s’appliquent pas aux citernes isolées sous vide. »\n6.8.3.4.6 Modifier pour lire comme suit :\n« 6.8.3.4.6 Par dérogation aux prescriptions du 6.8.2.4, les contrôles périodiques prévus au 6.8.2.4.2 doivent avoir lieu :\na) au plus tard tous les quatre ans au plus tard tous les deux ans et demi\npour les citernes destinées au transport du numéro ONU 1008 trifluorure de bore, du numéro ONU 1017 chlore, du\nnuméro ONU 1048 bromure d’hydrogène anhydre, du numéro ONU 1050 chlorure d’hydrogène anhydre, du numéro\nONU 1053 sulfure d’hydrogène ou du numéro ONU 1079 dioxyde de soufre;\nb) au plus tard après huit ans de service et ensuite, au minimum tous les douze ans pour les citernes destinées au\ntransport des gaz liquéfiés réfrigérés.\nLes contrôles intermédiaires prévus au 6.8.2.4.3 doivent Une épreuve d’étanchéité ou un contrôle intermédiaire\nêtre effectués au plus tard six ans après chaque contrôle conforme au 6.8.2.4.3 peut être effectuée, à la demande\npériodique. de l’autorité compétente, entre deux contrôles périodiques\nsuccessifs.\nLorsque le réservoir, ses accessoires, ses tubulures et ses équipements ont été soumis à l’épreuve séparément, la ci-\nterne doit être soumise à une épreuve d’étanchéité après assemblage. »\n6.8.3.4.13 Remplacer « 6.2.1.6 » par « 6.2.1.6 et 6.2.3.5, respectivement ».\n6.8.3.4.16 Dans la deuxième phrase, après « de ces opérations », insérer « , même dans le cas de résultats négatifs, ».\n6.8.3.5.7 Ajouter la phrase suivante à la fin de la colonne gauche de la sous-section 6.8.3.5.7 :\n« Les panneaux rabattables doivent être conçus et pouvoir\nêtre assurés de façon à exclure tout rabattement ou dé-\ntachement de leur support pendant le transport (notam-\nment résultant de chocs ou d’actes non intentionnels). »\n6.8.3.5.13 Remplacer « 6.2.1.7 » par « 6.2.2.7 ».\n6.8.4\nTE11 Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin :\n« Une soupape de sécurité empêchant la pénétration de toute substance étrangère répond également à ces\ndispositions. »\nTE22 Reçoit la teneur suivante :\n« TE22 « Pour réduire l’importance du dommage lors d’un choc de (réservé)\ntamponnement ou d’accident, les wagons-citernes pour\ndes matières transportées à l’état liquide et gaz, ainsi que\nles wagons-batteries doivent pouvoir absorber une éner-\ngie s’élevant à au moins 800 kJ pour chaque côté frontal\ndu wagon, par déformation élastique ou plastique d’élé-\nments de construction définis du châssis ou par des pro-\ncédés similaires (par exemple incorporation d’éléments\ncrash). La détermination de l’absorption d’énergie se ré-\nfère à un tamponnement sur une voie en alignement.\nL’absorption d’énergie par déformation plastique ne doit\navoir lieu que dans des conditions qui se situent hors du\ncadre de l’exploitation ferroviaire normale (la vitesse de\ntamponnement est supérieure à 12 km/h ou la force d’un\nseul tampon est supérieure à 1500 kN).\nLors de l’absorption d’énergie ne dépassant pas 800 kJ\npour chaque côté frontal du wagon, il ne doit pas y avoir\nune introduction de force directe dans le réservoir de la ci-\nterne qui pourrait causer une déformation visible et du-\nrable du réservoir.\n105","Il est réputé satisfait aux dispositions de ce cette disposi-\ntion spéciale si les points 1.4 et 1.1.6 de la Fiche UIC\n57 319) (Conditions techniques pour la construction des\nwagons-citernes) est appliqué.\n_________\n19) 7ème édition de la Fiche UIC applicable à partir du 1er octobre\n2008. »\nTE25a) Au 9ème tiret modifier « fiche UIC 573 » par :\n« Fiche UIC 57 319) (Conditions techniques pour la construction des wagons-citernes)\n19) 7ème édition de la Fiche UIC applicable à partir du 1er octobre 2008. »\nInsérer les nouvelles dispositions spéciales suivantes :\n« TA4 Les procédures d’évaluation de la conformité visées au 1.8.7 doivent être appliquées par l’autorité compétente, son re-\nprésentant ou l’organisme de contrôle conforme au 1.8.6.4 et accrédité selon la norme EN ISO/IEC 17020:2004 type\nA. ».\n« TT9 Pour les contrôles et épreuves (y compris la supervision de la fabrication), les procédures visées au 1.8.7 doivent être\nappliquées par l’autorité compétente, son représentant ou l’organisme de contrôle conforme au 1.8.6.4 et accrédité se-\nlon la norme EN ISO/IEC 17020:2004 type A. ».\nChapitre 6.10\n6.10.3.7a) Reçoit la teneur suivante :\n« a) la potence est munie d’un obturateur interne ou externe fixé directement sur le réservoir, ou directement sur un\ncoude soudé au réservoir; une couronne dentée tournante peut être adaptée entre le réservoir ou le coude et l’ob-\nturateur externe, si cette couronne dentée tournante est placée dans la zone protégée et que le dispositif de com-\nmande de l’obturateur est protégé par un boîtier/couvercle contre les risques d’arrachement par des contraintes\nexternes; ».\n106","Partie 7\nChapitre 7.3\n7.3.2.6 Dans le titre, remplacer « Déchets » par « Marchandises ».\n7.3.2.6.1 Avant le texte de l’alinéa a) insérer :\n« 7.3.2.6.1 Matériel animal de la classe 6.2\nLe transport en conteneurs pour vrac de matériel animal contenant des matières infectieuses (Nos ONU 2814, 2900 et\n3373) est autorisé si les conditions suivantes sont remplies : ».\nSous alinéa a), remplacer « Pour le transport de déchets des Nos ONU 2814 et 2900 en vrac, les » par « Les » au dé-\nbut.\nModifier l’alinéa c) pour lire comme suit :\n« c) Le matériel animal doit être soigneusement désinfecté avant d’être chargé en vue de son transport; ».\nSous l’alinéa d), remplacer « Les déchets des Nos ONU 2814 et 2900 se trouvant dans un conteneur pour vrac bâché\ndoivent être recouverts » par « Les conteneurs pour vrac bâchés doivent être recouverts ».\nSous l’alinéa e), supprimer « utilisés pour le transport des déchets des Nos ONU 2814 et 2900 ».\nInsérer le nouveau Nota suivant après les alinéas :\n« NOTA. Des dispositions additionnelles peuvent être requises par les autorités sanitaires nationales appropriées. »\nChapitre 7.5\nAjouter le nota suivant après le titre :\n« NOTA. Au sens du présent chapitre, le fait de placer un conteneur, un conteneur pour vrac, un conteneur-citerne,\nune citerne mobile ou un véhicule routier sur un wagon est considéré comme chargement et le fait de l’en-\nlever du wagon est considéré comme déchargement. »\n7.5.1.1 Le premier sous-alinéa reçoit la teneur suivante :\n« Les prescriptions en vigueur à la gare expéditrice doivent être respectées pour le chargement des marchandises, pour\nautant que les prescriptions de ce chapitre ne s’y opposent pas. »\nSupprimer le 2ème alinéa.\n7.5.1.2 Reçoit la teneur suivante :\n« 7.5.1.2 Le chargement ne doit pas être effectué s’il s’avère :\n– par un contrôle des documents ou,\n– par un examen visuel du wagon ou, le cas échéant, du ou des grands conteneurs, conteneurs pour vrac, conteneurs-\nciternes, citernes mobiles ou véhicules routiers, ainsi que de leurs équipements utilisés lors du chargement et du\ndéchargement\nque le wagon, un grand conteneur, un conteneur pour vrac, un conteneur-citerne, une citerne mobile, un véhicule routier\nou leurs équipements utilisés lors du chargement et du déchargement ne satisfont pas aux dispositions réglemen-\ntaires. »\n7.5.1.3 Insérer au début la phrase suivante :\n« Le déchargement ne doit pas être effectué si les mêmes contrôles que ci-dessus montrent des manquements qui\npeuvent mettre en cause la sécurité ou la sûreté du déchargement. »\n7.5.2.1 Dans le tableau 7.5.2.1, ajouter la lettre « X » à l’intersection des lignes et des colonnes suivantes :\n– Ligne « 5.2 » et colonne « 5.2 + 1 »;\n– Ligne « 5.2 + 1 » et colonne « 5.2 ».\nRenuméroter les notes de tableau 1/, 2/, 3/ et 4/ en a), b), c) et d).\nDans la note de tableau d), remplacer « et des nitrates inorganiques de la classe 5.1 (Nos ONU 1942 et 2067) » par\n« (Nos ONU 1942 et 2067) et des nitrates de métaux alcalins (par exemple No ONU 1486) et des nitrates de métaux\nalcalino-terreux (par exemple No ONU 1454) ».\n7.5.2.2 Renuméroter les notes de tableau 1/, 2/, 3/ et 4/ en a), b), c) et d).\n7.5.3 Reçoit la teneur suivante :\n« 7.5.3 Distance de protection\nChaque wagon ou grand conteneur contenant des matières ou objets de la classe 1 et portant des plaques-étiquettes\nconformes aux modèles Nos 1, 1.5 ou 1.6, doit être séparé dans le même convoi des wagons ou grands conteneurs\nportant des plaques-étiquettes conformes aux modèles Nos 2.1, 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1 ou 5.2 par une distance de protec-\ntion.\nLa condition de cette distance de protection est satisfaite si l’espace entre le plateau de tampon d’un wagon ou la paroi\nd’un grand conteneur et le plateau de tampon d’un autre wagon ou la paroi d’un autre grand conteneur est :\n107","a) d’au moins 18 m, ou\nb) occupé par 2 wagons à 2 essieux ou un wagon à 4 essieux ou plus. »\n7.5.11\nCW30 Remplacer « en wagons-citernes ou en conteneurs-citernes » par :\n« en wagons-citernes, en citernes mobiles ou en conteneurs-citernes ».\nChapitre 7.7\nReçoit à la fin la teneur suivante :\n« . . . lorsque pour leur transport les prescriptions d’exemption conformément à la sous-section 1.1.3.1a) ou b),\n1.1.3.2b), d) ou f ), 1.1.3.3 ou 1.1.3.7 sont applicables. »\n108","Inhaltsverzeichnis\n1.1.3.4 Nach „begrenzten“ einfügen:\n„oder freigestellten“.\nFolgenden neuen Unterabschnitt 1.1.3.7 einfügen:\n„1.1.3.7 Freistellungen in Zusammenhang mit der Beförderung von Lithiumbatterien“.\n1.3.2.4 streichen.\n1.6.2 Nach „Druckgefäße“ einfügen:\n„und Gefäße“.\n1.7.1 erhält folgenden Wortlaut:\n„1.7.1 Anwendungsbereich“.\nFolgende neue Abschnitte 1.8.6 und 1.8.7 einfügen:\n„1.8.6 Administrative Kontrollen für die in Abschnitt 1.8.7 beschriebenen Konformitätsbewertungen, wiederkehrenden und au-\nßerordentlichen Prüfungen\n1.8.7 Verfahren für die Konformitätsbewertung und die wiederkehrende Prüfung“.\n2.2.7 Den gesamten Abschnitt wie folgt ersetzen:\n„2.2.7 Klasse 7: Radioaktive Stoffe\n2.2.7.1 Begriffsbestimmungen\n2.2.7.2 Klassifizierung\n2.2.7.2.1 Allgemeine Vorschriften\n2.2.7.2.2 Bestimmung der Aktivitätswerte\n2.2.7.2.3 Bestimmung anderer Stoffeigenschaften\n2.2.7.2.4 Klassifizierung von Versandstücken oder unverpackten Stoffen\n2.2.7.2.5 Sondervereinbarungen“.\n2.3.5 streichen.\n2.3.6 wird zu 2.3.5.\nTeil 3 erhält folgenden Wortlaut:\n„Teil 3 Verzeichnisse der gefährlichen Güter, Sondervorschriften und Freistellungen im Zusammenhang mit begrenz-\nten und freigestellten Mengen“.\n3.4 erhält folgenden Wortlaut:\n„3.4 In begrenzten Mengen verpackte gefährliche Güter“.\nFolgendes neues Kapitel 3.5 einfügen:\n„3.5 In freigestellten Mengen verpackte gefährliche Güter\n3.5.1 Freigestellte Mengen\n3.5.2 Verpackungen\n3.5.3 Prüfungen für Versandstücke\n3.5.4 Kennzeichnung der Versandstücke\n3.5.5 Höchste Anzahl Versandstücke in einem Wagen oder Container\n3.5.6 Dokumentation“.\n4.1.4.4 streichen.\n5.1.5.1 streichen.\n5.1.5.2 und\n5.1.5.3 werden zu 5.1.5.1 und 5.1.5.2.\nEinen neuen Unterabschnitt 5.1.5.3 mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„5.1.5.3 Bestimmung der Transportkennzahl (TI) und der Kritikalitätssicherheitskennzahl (CSI)“.\nEinen neuen Abschnitt 5.3.6 mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„5.3.6 Kennzeichen für umweltgefährdende Stoffe“.\n6.1.5 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.1.5 Prüfvorschriften für Verpackungen“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n6.2 Das gesamte Kapitel wie folgt ersetzen:\n109","„6.2 Bau- und Prüfvorschriften für Druckgefäße, Druckgaspackungen, Gefäße, klein, mit Gas (Gaspatronen) und\nBrennstoffzellen-Kartuschen mit verflüssigtem entzündbarem Gas\n6.2.1 Allgemeine Vorschriften\n6.2.1.1 Auslegung und Bau\n6.2.1.2 Werkstoffe\n6.2.1.3 Bedienungsausrüstung\n6.2.1.4 Zulassung von Druckgefäßen\n6.2.1.5 Erstmalige Prüfung\n6.2.1.6 Wiederkehrende Prüfung\n6.2.1.7 Anforderungen an Hersteller\n6.2.1.8 Anforderungen an Prüfstellen\n6.2.2 Vorschriften für UN-Druckgefäße\n6.2.2.1 Auslegung, Bau und erstmalige Prüfung\n6.2.2.2 Werkstoffe\n6.2.2.3 Bedienungsausrüstung\n6.2.2.4 Wiederkehrende Prüfung\n6.2.2.5 System für die Konformitätsbewertung und Zulassung für die Herstellung von Druckgefäßen\n6.2.2.6 Zulassungssystem für die wiederkehrende Prüfung von Druckgefäßen\n6.2.2.7 Kennzeichnung von nachfüllbaren UN-Druckgefäßen\n6.2.2.8 Kennzeichnung von nicht nachfüllbaren UN-Druckgefäßen\n6.2.2.9 Gleichwertige Verfahren für die Konformitätsbewertung und die wiederkehrende Prüfung\n6.2.3 Vorschriften für Druckgefäße, die keine UN-Druckgefäße sind\n6.2.3.1 Auslegung und Bau\n6.2.3.2 (bleibt offen)\n6.2.3.3 Bedienungsausrüstung\n6.2.3.4 Erstmalige Prüfung\n6.2.3.5 Wiederkehrende Prüfung\n6.2.3.6 Zulassung von Druckgefäßen\n6.2.3.7 Anforderungen an Hersteller\n6.2.3.8 Anforderungen an Prüfstellen\n6.2.3.9 Kennzeichnung von nachfüllbaren Druckgefäßen\n6.2.3.10 Kennzeichnung von nicht nachfüllbaren Druckgefäßen\n6.2.4 Vorschriften für in Übereinstimmung mit Normen ausgelegte, gebaute und geprüfte Druckgefäße, die keine UN-Druck-\ngefäße sind\n6.2.5 Vorschriften für nicht in Übereinstimmung mit Normen ausgelegte, gebaute und geprüfte Druckgefäße, die keine UN-\nDruckgefäße sind\n6.2.5.1 Werkstoffe\n6.2.5.2 Bedienungsausrüstung\n6.2.5.3 Flaschen, Großflaschen, Druckfässer und Flaschenbündel aus Metall\n6.2.5.4 Zusätzliche Vorschriften für Druckgefäße aus Aluminiumlegierungen für verdichtete, verflüssigte, gelöste Gase und\nnicht unter Druck stehende Gase, die besonderen Vorschriften unterliegen (Gasproben), sowie für Gegenstände, die\nGas unter Druck enthalten, mit Ausnahme von Druckgaspackungen und Gefäßen, klein, mit Gas (Gaspatronen)\n6.2.5.5 Druckgefäße aus Verbundwerkstoffen\n6.2.5.6 Verschlossene Kryo-Behälter\n6.2.6 Allgemeine Vorschriften für Druckgaspackungen, Gefäße, klein, mit Gas (Gaspatronen) und Brennstoffzellen-Kartu-\nschen mit verflüssigtem entzündbarem Gas\n6.2.6.1 Auslegung und Bau\n6.2.6.2 Flüssigkeitsdruckprüfung\n6.2.6.3 Dichtheitsprüfung\n6.2.6.4 Verweis auf Normen“.\n110","6.3 „für Stoffe“ ändern in:\n„für ansteckungsgefährliche Stoffe der Kategorie A“.\n6.3.2 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.3.2 Vorschriften für Verpackungen“.\n6.3.3 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.3.3 Codierung für die Bezeichnung des Verpackungstyps“.\nFolgende neue Abschnitte 6.3.4 und 6.3.5 einfügen:\n„6.3.4 Kennzeichnung\n6.3.5 Prüfvorschriften für Verpackungen“.\n6.5.6 Am Ende hinzufügen:\n„für IBC“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n6.5.6.13 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.5.6.13 Vibrationsprüfung“.\nFolgende neue Zeile hinzufügen:\n„6.5.6.14 Prüfbericht“.\n6.6.5 Am Ende hinzufügen:\n„für Großverpackungen“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n111","Teil 1\nKapitel 1.1\n1.1.3.1 In Absatz a) folgenden neuen zweiten Satz einfügen:\n„Wenn diese Güter entzündbare flüssige Stoffe sind, die in wiederbefüllbaren Behältern befördert werden, welche durch\noder für Privatpersonen befüllt werden, darf die Gesamtmenge 60 Liter je Behälter nicht überschreiten.“\nIn der Bem. „siehe Absatz 2.2.7.1.2“ ändern in:\n„siehe Unterabschnitt 1.7.1.4“.\n1.1.3.2c) erhält folgenden Wortlaut:\n„c) Gasen der Gruppen A und O (gemäß Unterabschnitt 2.2.2.1), wenn der Druck des Gases im Gefäß oder Tank bei\neiner Temperatur von 20 °C höchstens 200 kPa (2 bar) beträgt und das Gas kein verflüssigtes oder tiefgekühlt ver-\nflüssigtes Gas ist. Das schließt jede Art von Gefäß oder Tank ein, z. B. auch Maschinen- und Apparateteile;“.\n1.1.3.4 In der Überschrift nach „begrenzten“ einfügen:\n„oder freigestellten“.\n1.1.3.4.2 Streichen:\n„, die in begrenzten Mengen verpackt sind,“.\nDie Bem. hinter die Überschrift des Unterabschnitts 1.1.3.4 verschieben, wobei „siehe Absatz 2.2.7.1.2“ zu ändern ist in:\n„siehe Unterabschnitt 1.7.1.4“.\nFolgenden neuen Absatz einfügen:\n„1.1.3.4.3 Bestimmte gefährliche Güter können Freistellungen unterliegen, vorausgesetzt, die Vorschriften des Kapitels 3.5 wer-\nden erfüllt.“\n1.1.3.6.3 In der Tabelle unter Beförderungskategorie 3 in der Spalte (2) folgende neue Zeile einfügen:\n„Klasse 4.3: UN-Nummer 3476“.\nIn der Tabelle unter Beförderungskategorie 3 erhält die Eintragung für die Klasse 8 in der Spalte (2) am Ende folgenden\nWortlaut:\n„. . . 2800, 3028 und 3477“.\nDer erste Spiegelstrich nach der Tabelle erhält folgenden Wortlaut:\n„– für Gegenstände die Bruttomasse in kg (für Gegenstände der Klasse 1 die Nettomasse des explosiven Stoffes in\nkg; für gefährliche Güter in Geräten und Ausrüstungen, die im RID näher bezeichnet sind, die Gesamtmenge der\ndarin enthaltenen gefährlichen Güter in kg bzw. in Liter);“.\nEinen neuen Unterabschnitt 1.1.3.7 mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„1.1.3.7 Freistellungen in Zusammenhang mit der Beförderung von Lithiumbatterien\nDie Vorschriften des RID gelten nicht für:\na) Lithiumbatterien, die in Beförderungsmitteln eingebaut sind, mit denen eine Beförderung durchgeführt wird, und die\nfür deren Antrieb oder den Betrieb einer ihrer Einrichtungen dienen;\nb) Lithiumbatterien, die in einem Gerät für dessen Betrieb enthalten sind, das während der Beförderung verwendet wird\noder für den Gebrauch während der Beförderung bestimmt ist (z. B. tragbarer Rechner).“\n1.1.4.4 Im zweiten Satz der Bem. streichen:\n„und der beizufügenden schriftlichen Weisungen gemäß Abschnitt 5.4.3 ADR“.\nKapitel 1.2\n1.2.1 In der Begriffsbestimmung für „ B “ die Bem. streichen.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nIn der Begriffsbestimmung für „ B “ „der Wagenbrief gemäß Verwendungsvertrag [siehe Einheitliche\nRechtsvorschriften für Verträge über die Verwendung von Wagen im internationalen Eisenbahnverkehr (CUV – An-\nhang D des COTIF)]“ ändern in:\n„der Wagenbrief gemäß dem Allgemeinen Vertrag für die Verwendung von Güterwagen (AVV)3)“.\nDie neue Fußnote 3) erhält folgenden Wortlaut:\n„3) Ausgabe vom 1. Juli 2006, veröffentlicht durch das AVV-Büro, Avenue des Arts, 53, BE–1000 Bruxelles.“\nDie bisherigen Fußnoten 3) bis 10) werden zu 6) bis 13).\nIn der Begriffsbestimmung für „ “ folgende Änderungen vornehmen:\n• Einen fünften Spiegelstrich mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„– das mit der Ausnahme von Containern zur Beförderung radioaktiver Stoffe ein Innenvolumen von mindestens\n1 m3 hat.“\n112","• Vor „Ein Wechselaufbau (Wechselbehälter) . . .“ streichen:\n„(siehe auch bedeckter Container, geschlossener Container, Großcontainer, Kleincontainer und offener Container)“.\n• Am Ende der Begriffsbestimmung einen neuen Absatz mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„Außerdem:“.\nAnschließend die Begriffsbestimmungen für „bedeckter Container“, „geschlossener Container“, „Großcontainer“ (in\nder geänderten Fassung, siehe weiter unten), „Kleincontainer“ (in der geänderten Fassung, siehe weiter unten) und\n„offener Container“ aufnehmen.\nAn den bisherigen Stellen dieser Begriffsbestimmungen den Wortlaut der jeweiligen Definition wie folgt ersetzen:\n„siehe Container.“\n• In der Bem. unter der Begriffsbestimmung für „Container“ hinzufügen:\n„Dennoch darf ein Container für die Beförderung radioaktiver Stoffe als Verpackung verwendet werden.“\nIn der Begriffsbestimmung für „ k o “ „des Abschnitts 6.2.4“ ändern in:\n„des Abschnitts 6.2.6“.\nIn der Bem. zur Begriffsbestimmung für „ “ streichen:\n„(siehe Unterabschnitt 2.2.7.2)“. „«ausschließliche Verwendung»“ in Kursivschrift darstellen.\nIn der Begriffsbestimmung für „GHS“ „ST/SG/AC.10/30/Rev.1“ und „erste überarbeitete Ausgabe“ ändern in:\n„ST/SG/AC.10/30/Rev.2“ und „zweite überarbeitete Ausgabe“.\nIn der Begriffsbestimmung für „ “ die Bem. streichen und den Absatz a) wie folgt ändern:\n„a) ein Container, der nicht der Begriffsbestimmung für Kleincontainer entspricht;“.\nIn der Begriffsbestimmung für „H h “ „Dokument ST/SG/AC.10/11/Rev.4/Amend.1“ än-\ndern in:\n„die Dokumente ST/SG/AC.10/11/Rev.4/Amend.1 und ST/SG/AC.10/11/Rev.4/Amend.2“.\nIn der Bem. 2 zur Begriffsbestimmung für „höc k“ „Absatz 6.2.1.3.3.5“ ändern in:\n„Absatz 6.2.1.3.6.5“.\nDie Begriffsbestimmung für „ “ erhält folgenden Wortlaut:\n„ Ein Container, der entweder Außenabmessungen (Länge, Breite oder Höhe) von weniger als 1,5 m\noder ein Innenvolumen von höchstens 3 m3 hat.“\nDie Bem. am Ende der Begriffsbestimmung streichen.\nNach der Begriffsbestimmung für „K \u0001 hh\u0001 “ folgende Bem. einfügen:\n„Bem. Wenn der Ausdruck «Kunststoff» in Zusammenhang mit Innenbehältern von Kombinations-IBC verwendet wird,\nschließt er auch andere polymere Werkstoffe wie Gummi ein.“\nIn der Begriffsbestimmung für „ U “ die Bem. streichen.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nIn der Begriffsbestimmung für „ \u0001 U h “ „vierzehnten überarbeiteten Ausgabe“ und „(ST/SG/AC.10/1/\nRev.14)“ ändern in:\n„fünfzehnten überarbeiteten Ausgabe“ und „(ST/SG/AC.10/1/Rev.15)“.\nIn der Begriffsbestimmung für „V “ die Bem. streichen und den Text vor der eckigen Klammer wie folgt ändern:\n„V : Ein oder mehrere Gefäße und alle anderen Bestandteile und Werkstoffe, die notwendig sind, damit die\nGefäße ihre Behältnis- und andere Sicherheitsfunktionen erfüllen können“.\nIn der Begriffsbestimmung für „V k“ erhält der letzte Satz am Anfang folgenden Wortlaut:\n„Mit Ausnahme der Beförderung radioaktiver Stoffe gilt dieser Begriff weder . . .“.\nIn der Bem. zur Begriffsbestimmung für „V k“ nach „Unterabschnitt 2.2.7.2“ hinzufügen:\n„, Absatz 4.1.9.1.1 und Kapitel 6.4“.\nIn der Bem. zur Begriffsbestimmung für „W “ streichen:\n„(siehe Unterabschnitt 2.2.7.2)“. „«ausschließliche Verwendung»“ in Kursivschrift darstellen.\nFolgende neue Begriffsbestimmungen in alphabetischer Reihenfolge einfügen:\n„ADN: Europäisches Übereinkommen über die internationale Beförderung gefährlicher Güter auf Binnenwasserstra-\nßen.\n: Im Fall der Konformitätsbewertung der Hersteller oder sein bevollmächtigter Vertreter in einem Mitglied-\nstaat. Im Fall der wiederkehrenden und außerordentlichen Prüfungen ist der Antragsteller die Prüfeinrichtung, der Be-\ntreiber oder deren bevollmächtigter Vertreter in einem Mitgliedstaat.\nBem. Ausnahmsweise kann auch ein Dritter (z. B. ein Betreiber gemäß Begriffsbestimmung in Abschnitt 1.2.1) die\nKonformitätsbewertung beantragen.\n113","A \u0002 \u0003 für die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Die alleinige Benutzung eines Wagens\noder eines Großcontainers durch einen einzigen Absender, wobei sämtliche Be- und Entladevorgänge vor, während und\nnach der Beförderung entsprechend den Anweisungen des Absenders oder des Empfängers ausgeführt werden.\nfür die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Die Beschreibung eines radioaktiven Stoffes in besonderer Form,\neines gering dispergierbaren radioaktiven Stoffes, eines Versandstückes oder einer Verpackung, die dessen/deren voll-\nständige Identifizierung ermöglicht. Die Beschreibung kann Spezifikationen, Konstruktionszeichnungen, Berichte über\nden Nachweis der Übereinstimmung mit den Vorschriften und andere relevante Unterlagen enthalten.\n\u0002 für die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Die vom Konstrukteur festgelegte Anordnung der\nVerpackungsbauteile, die ein Entweichen der radioaktiven Stoffe während der Beförderung verhindern sollen.\nfür die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Die entsprechende Dosisleistung in Millisievert pro\nStunde.\n\u0002 für die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Die vom Konstrukteur festgelegte und von der\nzuständigen Behörde anerkannte Anordnung der spaltbaren Stoffe und der Verpackungsbauteile, die zur Erhaltung der\nKritikalitätssicherheit vorgesehen ist.\nG :\nG für die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Eine je nach Fall durch die\njeweils zuständige Behörde des Ursprungslandes der Bauart oder der Beförderung und durch die zuständige Be-\nhörde jedes Landes, durch oder in das eine Sendung zu befördern ist, erteilte Genehmigung/Zulassung. Der Begriff\n«durch oder in» schließt den Begriff «über» ausdrücklich aus, d. h., die Genehmigungs-/Zulassungs- und Notifizie-\nrungsvorschriften gelten nicht für ein Land, über das radioaktive Stoffe in einem Flugzeug befördert werden, voraus-\ngesetzt, in diesem Land erfolgt keine planmäßige Zwischenlandung.\nfür die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Eine Zulassung einer Bauart, die nur von der\nzuständigen Behörde des Ursprungslandes der Bauart erteilt werden muss.\nIst das Ursprungsland kein COTIF-Mitgliedstaat, so bedarf die Genehmigung/Zulassung der Anerkennung durch die\nzuständige Behörde des ersten COTIF-Mitgliedstaates, der von der Sendung berührt wird (siehe Unterabschnitt\n6.4.22.6).\n\u0004 k für die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Der höchste Druck über dem Luft-\ndruck bei mittlerer Meereshöhe, der sich in der dichten Umschließung im Laufe eines Jahres unter den Temperatur- und\nSonneneinstrahlungsbedingungen entwickeln würde, die den Umgebungsbedingungen während der Beförderung ohne\nEntlüftung, äußere Kühlung durch ein Hilfssystem oder betriebliche Überwachung entsprechen.\nK \u0005 : Der Prozess der Überprüfung der Konformität eines Produkts nach den Vorschriften der Ab-\nschnitte 1.8.6 und 1.8.7 betreffend die Baumusterzulassung, die Überwachung der Herstellung und die erstmalige Prü-\nfung.\n\u0006 \u00074), die einem Versandstück, einer Umverpackung oder einem Container mit\nspaltbaren Stoffen zugeordnet ist, für die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Eine Zahl, anhand derer die Ansamm-\nlung von Versandstücken, Umverpackungen oder Containern mit spaltbaren Stoffen überwacht wird.\n4) Die Buchstaben «CSI» sind die Abkürzung des englischen Ausdrucks «Criticality Safety Index».\nR für die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Die radioaktiven Stoffe mit allen kontaminierten oder\naktivierten festen Stoffen, flüssigen Stoffen und Gasen innerhalb der Verpackung.\n\u0005\u0005 : Tierkörper, Tierkörperteile oder tierische Futtermittel.\nT \u0006 \u00075), die einem Versandstück, einer Umverpackung oder einem Container oder unverpackten\nLSA-I-Stoffen oder SCO-I-Gegenständen zugeordnet ist, für die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Eine Zahl, an-\nhand derer die Strahlenexposition überwacht wird.\n5) Die Buchstaben «TI» sind die Abkürzung des englischen Ausdrucks «Transport Index».“\nKapitel 1.3\n1.3.1 Die derzeitige Bem. wird zu Bem. 1. Folgende zusätzliche Bem. hinzufügen:\n„2. (bleibt offen)\n3. Für die Unterweisung in Bezug auf die Klasse 7 siehe auch Unterabschnitt 1.7.2.5.\n4. Die Unterweisung muss vor der Übernahme von Pflichten betreffend die Beförderung gefährlicher Güter erfolgen.“\n1.3.2.4 erhält folgenden Wortlaut:\n„1.3.2.4 (gestrichen)“.\nKapitel 1.4\n1.4.2.2.1 In Absatz d) folgende Bem. hinzufügen:\n„Bem. Tanks, Batteriewagen und MEGC dürfen jedoch nach Ablauf dieses Datums unter den Vorschriften des Unter-\nabschnitts 4.1.6.10 (bei Batteriewagen und MEGC, deren Elemente Druckgefäße sind), des Unterabschnitts\n4.2.4.4, des Absatzes 4.3.2.4.4, 6.7.2.19.6, 6.7.3.15.6 oder 6.7.4.14.6 befördert werden.“\n114","Die Fußnote 9) (bisherige Fußnote 6)) erhält folgenden Wortlaut:\n„9) Fassung des ab 1. Januar 2009 geltenden UIC-Merkblattes.“\nKapitel 1.6\n1.6.1.1 „30. Juni 2007“ und „31. Dezember 2006“ ändern in:\n„30. Juni 2009“ und „31. Dezember 2008“.\nIn der Fußnote 11) (bisherige Fußnote 8)) „1. Januar 2005“ ändern in:\n„1. Januar 2007“.\nFolgende neue Unterabschnitte hinzufügen:\n„1.6.1.12 (bleibt offen)\n1.6.1.13 Für Wagen, die vor dem 1. Januar 2009 erstmalig zum Verkehr zugelassen oder in Betrieb genommen wurden, brau-\nchen die Vorschriften der Absätze 5.3.2.2.1 und 5.3.2.2.2, wonach die Tafel, die Ziffern und Buchstaben unabhängig von\nder Ausrichtung des Wagens befestigt bleiben müssen, bis zum 31. Dezember 2009 nicht angewendet zu werden.\n1.6.1.14 Großpackmittel (IBC), die vor dem 1. Januar 2011 gemäß den bis zum 31. Dezember 2010 geltenden Vorschriften ge-\nbaut wurden und einer Bauart entsprechen, welche die Vibrationsprüfung gemäß Absatz 6.5.6.13 nicht bestanden hat,\ndürfen weiterverwendet werden.\n1.6.1.15 Großpackmittel (IBC), die vor dem 1. Januar 2011 gebaut, wiederaufgearbeitet oder repariert wurden, brauchen nicht\nmit der höchstzulässigen Stapellast gemäß Absatz 6.5.2.2.2 gekennzeichnet zu sein. Derartige Großpackmittel (IBC),\ndie nicht gemäß Absatz 6.5.2.2.2 gekennzeichnet sind, dürfen nach dem 31. Dezember 2010 weiterverwendet werden,\nmüssen jedoch gemäß Absatz 6.5.2.2.2 gekennzeichnet werden, wenn sie nach diesem Zeitpunkt wiederaufgearbeitet\noder repariert werden.\n1.6.1.16 Tierische Stoffe, die mit Krankheitserregern der Kategorie B behaftet sind, ausgenommen solche, die in Kulturen der\nKategorie A zuzuordnen wären (siehe Absatz 2.2.62.1.12.2), dürfen bis zum 31. Dezember 2014 gemäß den von der\nzuständigen Behörde festgelegten Vorschriften befördert werden.14)\n14) Vorschriften zu toten infizierten Tieren bestehen z. B. in der Verordnung (EG) Nr. 1774/2002 des Europäischen Parlaments und des\nRates vom 3. Oktober 2002 mit Hygienevorschriften für nicht für den menschlichen Verzehr bestimmte tierische Nebenprodukte\n(Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 273 vom 10. Oktober 2002, Seite 1).\n1.6.1.17 Stoffe der Klassen 1 bis 9 mit Ausnahme von Stoffen, die der UN-Nummer 3077 oder 3082 zugeordnet sind, für die die\nKlassifizierungskriterien des Absatzes 2.2.9.1.10 nicht angewendet wurden und die nicht gemäß Unterabschnitt 5.2.1.8\nund Abschnitt 5.3.6 gekennzeichnet sind, dürfen bis zum 31. Dezember 2010 ohne Anwendung der Vorschriften für die\nBeförderung umweltgefährdender Stoffe weiter befördert werden.\n1.6.1.18 Die Vorschriften der Abschnitte 3.4.9 bis 3.4.13 brauchen erst ab 1. Januar 2011 angewendet zu werden.“\n1.6.2 Die Überschrift erhält folgenden Wortlaut:\n„Druckgefäße und Gefäße für die Klasse 2“.\n1.6.2.4 „Abschnitt 6.2.3“ ändern in:\n„Abschnitt 6.2.5“.\n1.6.2.5 erhält folgenden Wortlaut:\n„1.6.2.5 Druckgefäße und ihre Verschlüsse, die in Übereinstimmung mit Normen ausgelegt und gebaut sind, die gemäß den zum\nZeitpunkt ihres Baus anwendbaren Vorschriften des RID zu diesem Zeitpunkt anwendbar waren (siehe Abschnitt 6.2.4),\ndürfen weiterverwendet werden.“\nFolgende neue Unterabschnitte einfügen:\n„1.6.2.6 Druckgefäße für nicht unter die Klasse 2 fallende Stoffe, die vor dem 1. Juli 2009 gemäß den bis zum 31. Dezember\n2008 geltenden Vorschriften des Unterabschnitts 4.1.4.4 gebaut wurden, jedoch nicht den ab 1. Januar 2009 geltenden\nVorschriften des Unterabschnitts 4.1.3.6 entsprechen, dürfen weiterverwendet werden, vorausgesetzt, die bis zum\n31. Dezember 2008 anwendbaren Vorschriften des Unterabschnitts 4.1.4.4 werden eingehalten.\n1.6.2.7 Die Mitgliedstaaten dürfen die bis zum 31. Dezember 2008 geltenden Vorschriften der Absätze 6.2.1.4.1 bis 6.2.1.4.4\nanstelle der Vorschriften der Abschnitte 1.8.6 und 1.8.7 sowie der Unterabschnitte 6.2.2.9 und 6.2.3.6 bis 6.2.3.8 bis\nzum 30. Juni 2011 weiterhin anwenden.“\n1.6.3.20 Vor „des Abschnitts 6.8.4b) Sondervorschrift TE 15“ einfügen:\n„den vom 1. Januar 2003 bis 31. Dezember 2006 geltenden Vorschriften“.\n1.6.3.23 erhält folgenden Wortlaut:\n„1.6.3.23 (gestrichen)“.\n1.6.3.25 Folgenden neuen Unterabsatz hinzufügen:\n„Die Angabe des Buchstabens «L» gemäß Absatz 6.8.2.5.2 braucht erst bei der ersten, nach dem 1. Januar 2009 vor-\nzunehmenden Prüfung hinzugefügt zu werden.“\n1.6.3.27 Im zweiten Spiegelstrich der Absätze a) und b) „für flüssige Stoffe der Klassen 3 bis 8, denen“ ändern in:\n„für Stoffe der Klassen 3 bis 8, die in flüssigem Zustand befördert werden und denen“.\n115","In Absatz a) „bis spätestens 1. Januar 2011“ ändern in:\n„bis spätestens 31. Dezember 2010“.\nAm Ende von Absatz a) folgenden Unterabsatz hinzufügen:\n„Für Kesselwagen und Batteriewagen, die zwischen dem 1. Januar 2011 und dem 31. Dezember 2012 einer wiederkeh-\nrenden Prüfung gemäß Absatz 6.8.2.4.2 oder 6.8.3.4.6 unterzogen werden müssen, darf diese Nachrüstung jedoch\nauch bis spätestens 31. Dezember 2012 erfolgen.“\n1.6.3.31 erhält folgenden Wortlaut:\n„1.6.3.31 Kesselwagen und Tanks als Elemente eines Batteriewagens, die nach einem technischen Regelwerk ausgelegt und ge-\nbaut wurden, das zum Zeitpunkt ihres Baus nach den zu diesem Zeitpunkt anwendbaren Vorschriften des Unterab-\nschnitts 6.8.2.7 anerkannt war, dürfen weiterverwendet werden.“\n1.6.3.32 Im letzten Unterabsatz „bis spätestens 1. Januar 2015“ ändern in:\n„bis spätestens 31. Dezember 2014“.\nFolgende neue Übergangsvorschriften hinzufügen:\n„1.6.3.33 Kesselwagen und Batteriewagen für Gase der Klasse 2, die vor dem 1. Januar 1986 gemäß den bis zum 31. Dezember\n1985 geltenden Vorschriften gebaut wurden, jedoch hinsichtlich der Puffer nicht den Vorschriften des Absatzes 6.8.3.1.6\nentsprechen, dürfen weiterverwendet werden.\n1.6.3.34 (bleibt offen)\n1.6.3.35 Die Mitgliedstaaten brauchen die Vorschriften der Abschnitte 1.8.6 und 1.8.7 sowie die Sondervorschriften TA 4 und\nTT 9 des Abschnitts 6.8.4 vor dem 1. Juli 2011 nicht anzuwenden.“\n„1.6.3.33 bis\n1.6.3.40 (bleibt offen)“ ändern in:\n„1.6.3.36 bis\n1.6.3.40 (bleibt offen)“.\n1.6.4.9 erhält folgenden Wortlaut:\n„1.6.4.9 Tankcontainer und MEGC, die nach einem technischen Regelwerk ausgelegt und gebaut wurden, das zum Zeitpunkt\nihres Baus nach den zu diesem Zeitpunkt anwendbaren Vorschriften des Unterabschnitts 6.8.2.7 anerkannt war, dürfen\nweiterverwendet werden.“\n1.6.4.12 Den zweiten, dritten und vierten Unterabsatz streichen.\nDie bisherigen Fußnoten 12) bis 16) werden zu 15) bis 19).\n1.6.4.13 Vor „des Abschnitts 6.8.4b) Sondervorschrift TE 15“ einfügen:\n„den vom 1. Januar 2003 bis 31. Dezember 2006 geltenden Vorschriften“.\n1.6.4.15 Den ersten Unterabsatz streichen.\n1.6.4.16 erhält folgenden Wortlaut:\n„1.6.4.16 (gestrichen)“.\n1.6.4.18 erhält am Anfang folgenden Wortlaut:\n„Bei Tankcontainern und MEGC, die . . .“.\n1.6.4.30 Den ersten Satz streichen.\nFolgende neue Unterabschnitte einfügen:\n„1.6.4.31 Für Stoffe, denen in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 11 die Sondervorschrift TP 35 zugeordnet ist, darf die im bis zum\n31. Dezember 2008 anwendbaren RID vorgeschriebene Anweisung für ortsbewegliche Tanks T 14 bis zum\n31. Dezember 2014 angewendet werden.\n1.6.4.32 Wenn der Tankkörper eines Tankcontainers bereits vor dem 1. Januar 2009 durch Trenn- oder Schwallwände in Ab-\nschnitte von höchstens 7500 Liter Fassungsraum unterteilt war, braucht der Fassungsraum in den gemäß\nAbsatz 6.8.2.5.1 vorgeschriebenen Angaben bis zur nächsten wiederkehrenden Prüfung nach Absatz 6.8.2.4.2 nicht\nmit dem Symbol «S» ergänzt zu werden.\n1.6.4.33 Abweichend von den Vorschriften des Absatzes 4.3.2.2.4 dürfen Tankcontainer zur Beförderung verflüssigter oder tief-\ngekühlt verflüssigter Gase, die den anwendbaren Bauvorschriften des RID entsprechen, jedoch vor dem 1. Juli 2009\ndurch Trenn- oder Schwallwände in Abschnitte von mehr als 7500 Liter Fassungsraum unterteilt wurden, weiterhin zu\nmehr als 20 % und zu weniger als 80 % ihres Fassungsraums gefüllt sein.\n1.6.4.34 Die Mitgliedstaaten brauchen die Vorschriften der Abschnitte 1.8.6 und 1.8.7 sowie die Sondervorschriften TA 4 und\nTT 9 des Abschnitts 6.8.4 vor dem 1. Juli 2011 nicht anzuwenden.“\n1.6.6.1 Im ersten Unterabsatz „des Unterabschnitts 2.2.7.7“ ändern in:\n„der Absätze 2.2.7.2.2, 2.2.7.2.4.1, 2.2.7.2.4.4, 2.2.7.2.4.5, 2.2.7.2.4.6, des Kapitels 3.3 Sondervorschrift 336 und des\nUnterabschnitts 4.1.9.3“.\n1.6.6.2.1 „des Unterabschnitts 2.2.7.7“ ändern in:\n116","„der Absätze 2.2.7.2.2, 2.2.7.2.4.1, 2.2.7.2.4.4, 2.2.7.2.4.5, 2.2.7.2.4.6, des Kapitels 3.3 Sondervorschrift 337 und des\nUnterabschnitts 4.1.9.3“.\n1.6.6.2.2 „nach Unterabschnitt 2.2.7.7“ ändern in:\n„der Absätze 2.2.7.2.2, 2.2.7.2.4.1, 2.2.7.2.4.4, 2.2.7.2.4.5, 2.2.7.2.4.6, des Kapitels 3.3 Sondervorschrift 337 und des\nUnterabschnitts 4.1.9.3“.\nKapitel 1.7\n[Die Änderung zur Überschrift des Kapitels 1.7 in der englischen Fassung ist für die deutsche Fassung gegenstandlos.]\n1.7.1 erhält folgenden Wortlaut:\n„1.7.1 Anwendungsbereich\nBem. 1. Bei Unfällen oder Zwischenfällen bei der Beförderung radioaktiver Stoffe sind die von den entsprechenden\nnationalen und/oder internationalen Organisationen festgelegten Notfallvorschriften zu beachten, um Perso-\nnen, Eigentum und die Umwelt zu schützen. Geeignete Richtlinien für solche Vorschriften sind «Planning and\nPreparing for Emergency Response to Transport Accidents Involving Radioactive Material», Safety Stand-\nards Series No. TS-G-1.2 (ST-3), IAEA, Wien (2002) enthalten.\n2. Die Notfallmaßnahmen müssen die Bildung anderer gefährlicher Stoffe berücksichtigen, die sich aus der Re-\naktion zwischen dem Inhalt einer Sendung und der Umgebung bei einem Unfall ergeben können.“\n1.7.1.1 Im letzten Satz nach „Das erläuternde Material“ einfügen:\n„zur Ausgabe 1996 der TS-R-1“.\n1.7.1.3 Im dritten Satz „Auslegungskriterien“ ändern in:\n„Leistungsvorgaben“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nFolgende neue Unterabschnitte 1.7.1.4 und 1.7.1.5 einfügen:\n„1.7.1.4 Die im RID enthaltenen Vorschriften gelten nicht für die Beförderung:\na) radioaktiver Stoffe, die integraler Bestandteil der Beförderungsmittel sind;\nb) radioaktiver Stoffe, die innerhalb von Anlagen befördert werden, in denen geeignete Sicherheitsvorschriften in Kraft\nsind und wo die Beförderung nicht auf öffentlichen Straßen oder Schienenwegen erfolgt;\nc) radioaktiver Stoffe, die in Personen oder lebende Tiere für diagnostische oder therapeutische Zwecke implantiert\noder inkorporiert wurden;\nd) radioaktiver Stoffe in Konsumgütern, die eine vorschriftsmäßige Genehmigung/Zulassung erhalten haben, nach ih-\nrem Verkauf an den Endverbraucher;\ne) natürlicher Stoffe und Erze, die in der Natur vorkommende Radionuklide enthalten und die entweder in ihrem natür-\nlichen Zustand sind oder nur für andere Zwecke als der Extraktion der Radionuklide bearbeitet wurden, wobei eine\nBearbeitung für den Gebrauch dieser Radionuklide nicht beabsichtigt ist, vorausgesetzt, die Aktivitätskonzentration\ndieser Stoffe überschreitet nicht das Zehnfache der in Absatz 2.2.7.2.2.1b) angegebenen oder gemäß den Absätzen\n2.2.7.2.2.2 bis 2.2.7.2.2.6 berechneten Werte;\nf ) nicht radioaktiver fester Gegenstände, bei denen die auf der Oberfläche vorhandenen Mengen radioaktiver Stoffe an\nkeiner Stelle den in der Begriffsbestimmung für Kontamination in Absatz 2.2.7.1.2 festgelegten Grenzwert über-\nschreiten.\n1.7.1.5 Besondere Vorschriften für die Beförderung freigestellter Versandstücke\nFreigestellte Versandstücke gemäß Absatz 2.2.7.2.4.1 unterliegen nur den folgenden Vorschriften der Teile 5 bis 7:\na) die anwendbaren Vorschriften des Abschnitts 5.1.2, des Unterabschnitts 5.1.3.2, des Abschnitts 5.1.4, des Unterab-\nschnitts 5.2.1.2, der Absätze 5.2.1.7.1 bis 5.2.1.7.3, des Unterabschnitts 5.2.1.9, des Absatzes 5.4.1.1.1a), g) und\nh) und des Abschnitts 7.5.11 Sondervorschrift CW 33 (5.2);\nb) die in Abschnitt 6.4.4 aufgeführten Vorschriften für freigestellte Versandstücke und\nc) wenn das freigestellte Versandstück spaltbare Stoffe enthält, muss eines der in Absatz 2.2.7.2.3.5 vorgesehenen\nAusschließungskriterien für spaltbare Stoffe anwendbar und die Vorschrift des Unterabschnitts 6.4.7.2 erfüllt sein.\nFreigestellte Versandstücke unterliegen den entsprechenden Vorschriften aller übrigen Teile des RID.“\nDie Unterabschnitte 1.7.2.2 und 1.7.2.3 erhalten folgenden Wortlaut:\n„1.7.2.2 Die Personendosen müssen unter den relevanten Dosisgrenzwerten liegen. Schutz und Sicherheit müssen so optimiert\nsein, dass die Höhe der Individualdosen, die Anzahl der exponierten Personen sowie die Wahrscheinlichkeit der einwir-\nkenden Exposition so niedrig wie vernünftigerweise erreichbar gehalten werden, wobei wirtschaftliche und soziale Fak-\ntoren zu berücksichtigen sind, mit der Einschränkung, dass die Dosen für Einzelpersonen Dosisbeschränkungen unter-\nliegen. Ein strukturiertes und systematisches Herangehen ist zu wählen, wobei die Berücksichtigung der\nWechselwirkung zwischen der Beförderung und anderen Aktivitäten einzuschließen ist.\n1.7.2.3 Art und Umfang der im Programm zu ergreifenden Maßnahmen ist abhängig von der Höhe und Wahrscheinlichkeit der\nStrahlenexposition. Das Programm muss die Vorschriften der Unterabschnitte 1.7.2.2, 1.7.2.4 und 1.7.2.5 einschließen.\n117","Programmdokumente müssen auf Anfrage der entsprechenden zuständigen Behörde für eine Begutachtung verfügbar\nsein.“\n1.7.2.4 Am Ende folgende Bem. hinzufügen:\n„Bem. Für berufsbedingte, von Beförderungsaktivitäten herrührende Expositionen, bei denen eingeschätzt wird, dass\ndie Effektivdosis höchstwahrscheinlich 1 mSv pro Jahr nicht überschreitet, sind keine besonderen Arbeitsver-\nhaltensmuster, genaue Überwachungen, Dosiseinschätzungsprogramme oder Individualbuchführungen erfor-\nderlich.“\nFolgenden neuen Unterabschnitt 1.7.2.5 einfügen:\n„1.7.2.5 Beschäftigte (siehe Abschnitt 7.5.11 Sondervorschrift CW 33 Bem. 3) müssen eine angemessene Unterweisung be-\nzüglich des Strahlenschutzes, einschließlich der zu beachtenden Vorsichtsmaßnahmen erhalten, um ihre berufsbe-\ndingte Exposition und die Exposition anderer Personen, die durch ihre Tätigkeiten betroffen sein können, zu beschrän-\nken.“\n1.7.3 Im ersten Satz nach „zu erstellen“ hinzufügen:\n„und umzusetzen“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n1.7.4.1 Nach „Sendungen“ streichen:\n„von radioaktiven Stoffen“.\n„alle geltenden Vorschriften“ ändern in:\n„alle für radioaktive Stoffe geltenden Vorschriften“.\nKapitel 1.8\n1.8.3.2 In Absatz b) „in Absatz 2.2.7.1.2 sowie in den Kapiteln 3.3 und 3.4“ ändern in:\n„in Unterabschnitt 1.7.1.4 sowie in den Kapiteln 3.3, 3.4 und 3.5“.\n1.8.3.13 Der fünfte Spiegelstrich erhält folgenden Wortlaut:\n„– UN-Nummern 1202, 1203, 1223, 3475 und Flugbenzin, das der UN-Nummer 1268 oder 1863 zugeordnet ist.“\nAm Ende einen neuen Absatz mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„Schulungsnachweise für Gefahrgutbeauftragte, die vor dem 1. Januar 2009 für die UN-Nummern 1202, 1203 und 1223\nausgestellt wurden, gelten auch für die UN-Nummer 3475 und für Flugbenzin, das der UN-Nummer 1268 oder 1863\nzugeordnet ist.“\nFolgende neue Abschnitte 1.8.6 und 1.8.7 hinzufügen:\n„1.8.6 Administrative Kontrollen für die in Abschnitt 1.8.7 beschriebenen Konformitätsbewertungen, wiederkehren-\nden und außerordentlichen Prüfungen\n1.8.6.1 Die zuständige Behörde kann für die in Abschnitt 1.8.7 festgelegten Konformitätsbewertungen, wiederkehrenden, au-\nßerordentlichen Prüfungen und Überwachung des betriebseigenen Prüfdienstes Prüfstellen zulassen.\n1.8.6.2 Die zuständige Behörde muss die Überwachung der Prüfstellen sicherstellen und die erteilte Zulassung zurückziehen\noder einschränken, wenn sie feststellt, dass eine zugelassene Stelle nicht mehr die Zulassung und die Anforderungen\ndes Unterabschnitts 1.8.6.4 erfüllt oder die in den Vorschriften des RID festgelegten Verfahren nicht einhält.\n1.8.6.3 Wenn die Zulassung zurückgezogen oder eingeschränkt wurde oder wenn die Prüfstelle ihre Tätigkeit eingestellt hat,\nmuss die zuständige Behörde die entsprechenden Schritte einleiten, um sicherzustellen, dass die Akten entweder von\neiner anderen Prüfstelle bearbeitet werden oder verfügbar bleiben.\n1.8.6.4 Die Prüfstelle muss:\na) über in einer Organisationsstruktur eingebundenes, geeignetes, geschultes, sachkundiges und erfahrenes Personal\nverfügen, das seine technischen Aufgaben in zufrieden stellender Weise ausüben kann;\nb) Zugang zu geeigneten und hinreichenden Einrichtungen und Ausrüstungen haben;\nc) in unabhängiger Art und Weise arbeiten und frei von Einflüssen sein, die sie daran hindern könnten;\nd) geschäftliche Verschwiegenheit über die unternehmerischen und eigentumsrechtlich geschützten Tätigkeiten des\nHerstellers und anderer Stellen bewahren;\ne) eine klare Trennung zwischen den eigentlichen Aufgaben als Prüfstelle und den damit nicht zusammenhängenden\nAufgaben einhalten;\nf ) ein dokumentiertes Qualitätssicherungssystem haben;\ng) sicherstellen, dass die in der entsprechenden Norm und im RID festgelegten Prüfungen durchgeführt werden, und\nh) ein wirksames und geeignetes Berichts- und Aufzeichnungssystem in Übereinstimmung mit Abschnitt 1.8.7 unter-\nhalten.\nDie Prüfstelle muss darüber hinaus, wie in Unterabschnitt 6.2.3.6 und den Sondervorschriften TA 4 und TT 9 des Ab-\nschnitts 6.8.4 festgelegt, gemäß der Norm EN ISO/IEC 17020:2004 akkreditiert sein.\n118","Eine Prüfstelle, die eine neue Tätigkeit aufnimmt, darf vorübergehend zugelassen werden. Vor einer vorübergehenden\nZulassung muss die zuständige Behörde sicherstellen, dass die Prüfstelle die Anforderungen der Norm EN ISO/IEC\n17020:2004 erfüllt. Die Prüfstelle muss im ersten Jahr ihrer Tätigkeit akkreditiert sein, um diese neue Tätigkeit fortset-\nzen zu können.\n1.8.7 Verfahren für die Konformitätsbewertung und die wiederkehrende Prüfung\nBem. Im Sinne dieses Abschnitts bedeutet «entsprechende Stelle» die für die Zertifizierung von UN-Druckgefäßen in\nUnterabschnitt 6.2.2.9, die für die Zulassung von Druckgefäßen, die keine UN-Druckgefäße sind, in Unterab-\nschnitt 6.2.3.6 und die in den Sondervorschriften TA 4 und TT 9 des Abschnitts 6.8.4 bestimmte Stelle.\n1.8.7.1 Allgemeine Vorschriften\n1.8.7.1.1 Die Verfahren des Abschnitts 1.8.7 müssen gemäß der Tabelle in Unterabschnitt 6.2.3.6 bei der Zulassung von Druck-\ngefäßen, die keine UN-Druckgefäße sind, und nach den Sondervorschriften TA 4 und TT 9 des Abschnitts 6.8.4 bei der\nZulassung von Tanks, Batteriewagen und MEGC angewendet werden.\nDie Verfahren des Abschnitts 1.8.7 dürfen gemäß der Tabelle in Unterabschnitt 6.2.2.9 bei der Zertifizierung von UN-\nDruckgefäßen angewendet werden.\n1.8.7.1.2 Jeder Antrag für\na) die Baumusterzulassung gemäß Unterabschnitt 1.8.7.2 oder\nb) die Überwachung der Herstellung gemäß Unterabschnitt 1.8.7.3 und die erstmalige Prüfung gemäß Unterabschnitt\n1.8.7.4 oder\nc) die wiederkehrende Prüfung und die außerordentlichen Prüfungen gemäß Unterabschnitt 1.8.7.5\nmüssen vom Antragsteller bei einer einzigen zuständigen Behörde, deren Beauftragten oder einer zugelassenen Prüf-\nstelle seiner Wahl eingereicht werden.\n1.8.7.1.3 Der Antrag muss enthalten:\na) den Namen und die Adresse des Antragstellers;\nb) bei der Konformitätsbewertung, wenn der Antragsteller nicht der Hersteller ist, den Namen und die Adresse des Her-\nstellers;\nc) eine schriftliche Erklärung, dass derselbe Antrag nicht bei einer anderen zuständigen Behörde, deren Beauftragten\noder Prüfstelle eingereicht wurde;\nd) die entsprechenden in Unterabschnitt 1.8.7.7 festgelegten technischen Unterlagen;\ne) eine Erklärung, die der zuständigen Behörde, deren Beauftragten oder der Prüfstelle zu Prüfzwecken Zugang zu den\nOrten der Herstellung, Prüfung und Lagerung und die Zurverfügungstellung aller notwendigen Informationen ge-\nwährt.\n1.8.7.1.4 Sofern der Antragsteller zur Zufriedenheit der zuständigen Behörde oder deren beauftragten Prüfstelle die Übereinstim-\nmung mit Unterabschnitt 1.8.7.6 nachweisen kann, darf der Antragsteller einen betriebseigenen Prüfdienst einrichten,\nder, sofern dies in Unterabschnitt 6.2.2.9 oder 6.2.3.6 festgelegt ist, Teile oder die Gesamtheit der Prüfungen durchfüh-\nren darf.\n1.8.7.2 Baumusterzulassung\n1.8.7.2.1 Der Antragsteller muss\na) im Fall von Druckgefäßen repräsentative Muster der vorgesehenen Produktion der entsprechenden Stelle zur Ver-\nfügung stellen. Die entsprechende Stelle darf weitere Muster anfordern, wenn dies durch das Prüfprogramm erfor-\nderlich ist;\nb) im Fall von Tanks, Batteriewagen oder MEGC für die Baumusterprüfung Zugang zum Ausgangsbaumuster gewäh-\nren.\n1.8.7.2.2 Die entsprechende Stelle muss\na) die in Absatz 1.8.7.7.1 festgelegten technischen Unterlagen begutachten, um zu überprüfen, dass die Auslegung\nden entsprechenden Vorschriften des RID entspricht und das Ausgangsbaumuster oder das Fertigungslos des Aus-\ngangsbaumusters in Übereinstimmung mit den technischen Unterlagen hergestellt wurde und für die Auslegung re-\npräsentativ ist;\nb) die Untersuchungen durchführen und die im RID festgelegten Prüfungen bestätigen, um festzustellen, dass die Vor-\nschriften angewandt und erfüllt worden sind und die vom Hersteller angewandten Verfahren den Vorschriften ent-\nsprechen;\nc) die vom (von den) Werkstoffhersteller(n) ausgestellte(n) Bescheinigung(en) anhand der entsprechenden Vorschrif-\nten des RID überprüfen;\nd) sofern zutreffend, die Arbeitsverfahren zur Ausführung dauerhafter Verbindungen zulassen oder überprüfen, ob\ndiese bereits zugelassen worden sind, und überprüfen, ob das mit der Ausführung dauerhafter Verbindungen und\nder zerstörungsfreien Prüfung betraute Personal qualifiziert oder zugelassen ist;\ne) mit dem Antragsteller den Ort und die Prüfeinrichtungen vereinbaren, an dem/denen die Untersuchungen und erfor-\nderlichen Prüfungen durchgeführt werden sollen.\nDie entsprechende Stelle muss für den Antragsteller einen Baumusterprüfbericht ausstellen.\n119","1.8.7.2.3 Wenn das Baumuster allen anwendbaren Vorschriften entspricht, muss die zuständige Behörde, deren Beauftragter\noder die Prüfstelle eine Baumusterzulassungsbescheinigung ausstellen.\nDiese Bescheinigung muss enthalten:\na) den Namen und die Adresse des Ausstellers;\nb) den Namen und die Adresse des Herstellers;\nc) einen Verweis auf die für die Baumusterprüfung verwendete Ausgabe des RID und die für die Baumusterprüfung\nverwendeten Normen;\nd) alle Anforderungen, die sich aus der Untersuchung ergeben;\ne) die in der jeweiligen Norm für die Identifizierung des Baumusters und die Abweichungen vom Baumuster festgeleg-\nten erforderlichen Angaben und\nf ) den Verweis auf den (die) Baumusterprüfbericht(e).\nEine Liste der entsprechenden Bestandteile der technischen Unterlagen muss der Bescheinigung beigefügt werden\n(siehe Absatz 1.8.7.7.1).\n1.8.7.3 Überwachung der Herstellung\n1.8.7.3.1 Der Herstellungsprozess muss einer Begutachtung durch die entsprechende Stelle unterzogen werden, um sicherzu-\nstellen, dass das Produkt in Übereinstimmung mit den Vorschriften der Baumusterzulassung hergestellt wird.\n1.8.7.3.2 Der Antragsteller muss alle notwendigen Maßnahmen ergreifen, um sicherzustellen, dass der Herstellungsprozess den\nanwendbaren Vorschriften des RID und der Baumusterzulassungsbescheinigung und ihren Anlagen entspricht.\n1.8.7.3.3 Die entsprechende Stelle muss\na) die Übereinstimmung mit den in Absatz 1.8.7.7.2 festgelegten technischen Unterlagen überprüfen;\nb) überprüfen, ob der Herstellungsprozess Produkte liefert, die mit den anwendbaren Anforderungen und Unterlagen\nübereinstimmen;\nc) die Rückverfolgbarkeit von Werkstoffen überprüfen und die Werkstoffbescheinigung(en) anhand der Spezifikationen\nkontrollieren;\nd) sofern zutreffend, überprüfen, ob das mit der Ausführung dauerhafter Verbindungen und der zerstörungsfreien Prü-\nfung betraute Personal qualifiziert oder zugelassen ist;\ne) mit dem Antragsteller den Ort vereinbaren, an dem die Untersuchungen und erforderlichen Prüfungen durchgeführt\nwerden sollen, und\nf ) die Ergebnisse ihrer Begutachtung festhalten.\n1.8.7.4 Erstmalige Prüfung\n1.8.7.4.1 Der Antragsteller muss\na) die im RID festgelegten Kennzeichen anbringen und\nb) der entsprechenden Stelle die in Unterabschnitt 1.8.7.7 festgelegten technischen Unterlagen zur Verfügung stellen.\n1.8.7.4.2 Die entsprechende Stelle muss\na) die notwendigen Untersuchungen und Prüfungen durchführen, um zu überprüfen, ob das Produkt in Übereinstim-\nmung mit der Baumusterzulassung und den entsprechenden Vorschriften hergestellt wird;\nb) die von den Herstellern der Bedienungsausrüstung zur Verfügung gestellten Bescheinigungen anhand der Bedie-\nnungsausrüstung kontrollieren;\nc) einen Bericht über die erstmalige Prüfung für den Antragsteller ausstellen, der auf die durchgeführten detaillierten\nPrüfungen und Überprüfungen und die überprüften technischen Unterlagen Bezug nimmt, und\nd) schriftliche Bescheinigungen über die Konformität der Herstellung ausstellen und ihr eingetragenes Kennzeichen an-\nbringen, wenn die Herstellung den Vorschriften entspricht.\nDie Bescheinigung und der Bericht dürfen eine Anzahl von Gegenständen desselben Typs abdecken (Gruppenbeschei-\nnigung oder Gruppenbericht).\n1.8.7.4.3 Die Bescheinigung muss mindestens enthalten:\na) den Namen und die Adresse der entsprechenden Stelle;\nb) den Namen und die Adresse des Herstellers und den Namen und die Adresse des Antragstellers, wenn dieser nicht\nder Hersteller ist;\nc) einen Verweis auf die für die erstmaligen Prüfungen verwendete Ausgabe des RID und die für die erstmaligen Prü-\nfungen verwendeten Normen;\nd) die Ergebnisse der Prüfungen;\ne) die Identifizierungsdaten des (der) geprüften Produkts (Produkte), und zwar mindestens die Seriennummer oder bei\nnicht nachfüllbaren Flaschen die Chargennummer, und\nf ) die Nummer der Baumusterzulassung.\n120","1.8.7.5 Wiederkehrende Prüfung und außerordentliche Prüfungen\nDie entsprechende Stelle muss\na) die Identifizierung vornehmen und die Übereinstimmung mit den Unterlagen überprüfen;\nb) die Inspektionen durchführen und den Prüfungen beiwohnen, um zu überwachen, dass die Vorschriften erfüllt sind;\nc) Berichte über die Ergebnisse der Prüfungen ausstellen, die auch eine Anzahl von Gegenständen abdecken können,\nund\nd) sicherstellen, dass die vorgeschriebenen Kennzeichen angebracht sind.\n1.8.7.6 Überwachung des betriebseigenen Prüfdienstes des Antragstellers\n1.8.7.6.1 Der Antragsteller muss\na) einen betriebseigenen Prüfdienst mit einem gemäß Absatz 1.8.7.7.5 dokumentierten Qualitätssicherungssystem für\nPrüfungen einrichten und einer Überwachung unterziehen;\nb) die sich aus dem zugelassenen Qualitätssicherungssystem ergebenden Pflichten erfüllen und sicherstellen, dass\ndas Qualitätssicherungssystem zufrieden stellend und wirksam bleibt;\nc) ausgebildetes und sachkundiges Personal für den betriebseigenen Prüfdienst einsetzen und\nd) sofern zutreffend, das eingetragene Kennzeichen der Prüfstelle anbringen.\n1.8.7.6.2 Die Prüfstelle muss eine erstmalige Nachprüfung (Audit) durchführen. Wenn diese zufrieden stellend verläuft, muss die\nPrüfstelle eine Genehmigung für einen Zeitraum von höchstens drei Jahren ausstellen. Folgende Vorschriften müssen\neingehalten werden:\na) Diese Nachprüfung muss bestätigen, dass die am Produkt durchgeführten Prüfungen mit den Vorschriften des RID\nübereinstimmen.\nb) Die Prüfstelle darf den betriebseigenen Prüfdienst des Antragstellers bevollmächtigen, das eingetragene Kennzei-\nchen der Prüfstelle auf jedes zugelassene Produkt anzubringen.\nc) Die Genehmigung darf nach einer zufrieden stellenden Nachprüfung im letzten Jahr vor Ablauf erneuert werden. Der\nneue Geltungszeitraum muss mit dem Tag des Ablaufs der Genehmigung beginnen.\nd) Die Nachprüfer (Auditoren) der Prüfstelle müssen sachkundig sein, um die Konformitätsbewertung des durch das\nQualitätssicherungssystems abgedeckten Produkts durchzuführen.\n1.8.7.6.3 Die Prüfstelle muss innerhalb der Geltungsdauer der Genehmigung regelmäßige Nachprüfungen durchführen, um si-\ncherzustellen, dass der Antragsteller das Qualitätssicherungssystem aufrechterhält und anwendet. Folgende Vorschrif-\nten müssen eingehalten werden:\na) In einem Zeitraum von 12 Monaten müssen mindestens zwei Nachprüfungen durchgeführt werden.\nb) Die Prüfstelle darf zusätzliche Besuche, Ausbildungen, technische Veränderungen und Änderungen des Qualitäts-\nsicherungssystems vorschreiben und die Ausführung der Prüfungen durch den Antragsteller einschränken oder ver-\nbieten.\nc) Die Prüfstelle muss alle Änderungen im Qualitätssicherungssystem bewerten und entscheiden, ob das geänderte\nQualitätssicherungssystem noch die Vorschriften der erstmaligen Nachprüfung erfüllt oder ob eine vollständige Neu-\nbewertung erforderlich ist.\nd) Die Nachprüfer der Prüfstelle müssen sachkundig sein, um die Konformitätsbewertung des durch das Qualitätssi-\ncherungssystems abgedeckten Produkts durchzuführen.\ne) Die Prüfstelle muss dem Antragsteller einen Besuchs- oder Nachprüfungsbericht oder, wenn eine Prüfung stattge-\nfunden hat, einen Prüfbericht zur Verfügung stellen.\n1.8.7.6.4 Bei Nichteinhaltung der entsprechenden Vorschriften muss die Prüfstelle sicherstellen, dass Korrekturmaßnahmen er-\ngriffen werden. Wenn die Korrekturmaßnahmen nicht in angemessener Zeit ergriffen werden, muss die Prüfstelle die\nErlaubnis für den betriebseigenen Prüfdienst, ihre Tätigkeiten durchzuführen, aussetzen oder zurückziehen. Die Mittei-\nlung der Aussetzung oder des Zurückziehens muss der zuständigen Behörde zugesandt werden. Dem Antragsteller\nmuss ein Bericht zur Verfügung gestellt werden, in dem die genauen Gründe für die von der Prüfstelle getroffenen Ent-\nscheidungen dargelegt werden.\n1.8.7.7 Unterlagen\nDie technischen Unterlagen müssen die Durchführung einer Bewertung der Übereinstimmung mit den entsprechenden\nVorschriften ermöglichen.\n1.8.7.7.1 Unterlagen für die Baumusterzulassung\nDer Antragsteller muss, sofern zutreffend, die folgenden Unterlagen zur Verfügung stellen:\na) das Verzeichnis der Normen, die für die Auslegung und Herstellung verwendet werden;\nb) eine Beschreibung des Baumusters einschließlich aller Abweichungen;\nc) die Angaben der entsprechenden Spalte in Kapitel 3.2 Tabelle A oder bei bestimmten Produkten ein Verzeichnis der\nzu befördernden gefährlichen Güter;\nd) eine allgemeine Montagezeichnung oder -zeichnungen;\n121","e) die für die Überprüfung der Konformität notwendigen detaillierten Zeichnungen einschließlich der für die Berechnun-\ngen verwendeten Abmessungen des Produkts, der Bedienungsausrüstung, der baulichen Ausrüstung, der Kenn-\nzeichnung und/oder der Bezettelung;\nf ) die Berechnungsaufzeichnungen, -ergebnisse und -schlussfolgerungen;\ng) das Verzeichnis der Bedienungsausrüstung mit den entsprechenden technischen Daten und Informationen über die\nSicherheitseinrichtungen, gegebenenfalls einschließlich der Berechnung der Abblasmenge;\nh) das in der Norm für die Herstellung geforderte Verzeichnis der Werkstoffe, die für jedes Bauteil, jedes Unterbauteil,\njede Auskleidung, jede Bedienungsausrüstung und jede bauliche Ausrüstung verwendet werden, und die entspre-\nchenden Werkstoffspezifikationen oder die entsprechende Erklärung der Übereinstimmung mit dem RID;\ni) die zugelassene Qualifizierung der Arbeitsverfahren zur Ausführung dauerhafter Verbindungen;\nj) die Beschreibung der (des) Wärmebehandlungsverfahren(s) und\nk) die Verfahren, Beschreibungen und Aufzeichnungen aller entsprechenden Prüfungen, die in den Normen oder im\nRID für die Baumusterzulassung und die Herstellung aufgeführt sind.\n1.8.7.7.2 Unterlagen für die Überwachung der Herstellung\nDer Antragsteller muss, sofern zutreffend, die folgenden Unterlagen zur Verfügung stellen:\na) die in Absatz 1.8.7.7.1 aufgeführten Unterlagen;\nb) die Herstellungsverfahren einschließlich Prüfverfahren;\nc) die Herstellungsaufzeichnungen;\nd) die zugelassenen Qualifizierungen der Personen, die dauerhafte Verbindungen ausführen;\ne) die zugelassenen Qualifizierungen der Personen, die zerstörungsfreie Prüfungen durchführen;\nf ) die Berichte der zerstörenden und zerstörungsfreien Prüfungen;\ng) die Aufzeichnungen über die Wärmebehandlung und\nh) die Kalibrierungsaufzeichnungen.\n1.8.7.7.3 Unterlagen für die erstmaligen Prüfungen\nDer Antragsteller muss, sofern zutreffend, die folgenden Unterlagen zur Verfügung stellen:\na) die in den Absätzen 1.8.7.7.1 und 1.8.7.7.2 aufgeführten Unterlagen;\nb) die Werkstoffbescheinigungen des Produkts und aller Unterbauteile;\nc) die Konformitätserklärungen und Werkstoffbescheinigungen für die Bedienungsausrüstung und\nd) eine Konformitätserklärung einschließlich der Beschreibung des Produkts und aller aus der Baumusterzulassung\nübernommenen Abweichungen.\n1.8.7.7.4 Unterlagen für wiederkehrende und außerordentliche Prüfungen\nDer Antragsteller muss, sofern zutreffend, die folgenden Unterlagen zur Verfügung stellen:\na) für Druckgefäße die Unterlagen, in denen besondere Anforderungen festgelegt werden, sofern dies durch die Nor-\nmen für die Herstellung und die wiederkehrenden Prüfungen vorgeschrieben wird;\nb) für Tanks\n(i) die Tankakte und\n(ii) eine oder mehrere der in den Absätzen 1.8.7.7.1 bis 1.8.7.7.3 aufgeführten Unterlagen.\n1.8.7.7.5 Unterlagen für die Bewertung von betriebseigenen Prüfdiensten\nDer Antragsteller für betriebseigene Prüfdienste muss, sofern zutreffend, die folgenden Unterlagen des Qualitätssiche-\nrungssystems zur Verfügung stellen:\na) die Organisationsstruktur und die Verantwortlichkeiten;\nb) die entsprechenden Handlungsanweisungen für Prüfung, Qualitätskontrolle, Qualitätssicherung und Arbeitsvor-\ngänge und die zu verwendenden systematischen Abläufe;\nc) die Qualitätsaufzeichnungen, wie Prüfberichte, Prüf- und Kalibrierungsdaten und Bescheinigungen;\nd) die Überprüfungen des Managements in Folge der Nachprüfungen gemäß Unterabschnitt 1.8.7.6, um die erfolgrei-\nche Wirkungsweise des Qualitätssicherungssystems sicherzustellen;\ne) das Verfahren, das beschreibt, wie Kundenanforderungen erfüllt und Vorschriften eingehalten werden;\nf ) das Verfahren für die Kontrolle der Dokumente und deren Überarbeitung;\ng) die Verfahrensweisen für nicht konforme Produkte und\nh) die Schulungsprogramme und Qualifizierungsverfahren für das entsprechende Personal.\n122","1.8.7.8 Nach Normen hergestellte, zugelassene und geprüfte Produkte\nDie Vorschriften des Unterabschnitts 1.8.7.7 gelten bei Anwendung der entsprechenden nachstehenden Normen als\nerfüllt:\nanwendbarer Referenz Titel des Dokuments\nUnterabschnitt\nund Absatz\n1.8.7.7.1 bis EN 12972:2007 Tanks für die Beförderung gefährlicher Güter – Prüfung, Inspektion\n1.8.7.7.4 und Kennzeichnung von Metalltanks .“\nKapitel 1.9\n1.9.1 Im letzten Spiegelstrich vor „Hoheitsgebiet“ einfügen:\n„gesamten“.\nKapitel 1.10\n1.10.4 erhält am Anfang folgenden Wortlaut\n„1.10.4 Mit Ausnahme von explosiven Stoffen und Gegenständen mit Explosivstoff der UN-Nummern 0104, 0237, 0255, 0267,\n0289, 0361, 0365, 0366, 0440, 0441, 0455, 0456 und 0500 der Klasse 1 Unterklasse 1.4 gelten die Vorschriften der\nAbschnitte 1.10.1, 1.10.2 und 1.10.3 nicht, . . .“.\n1.10.5 In der Spaltenüberschrift der Spalte 4 nach „Tank (Liter)“ einen Verweis auf die neue Fußnote c) aufnehmen, die wie\nfolgt lautet:\n„c) Ein in dieser Spalte angegebener Wert gilt nur, wenn die Beförderung in Tanks gemäß Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte\n10 oder 12 zugelassen ist. Für Stoffe, die nicht zur Beförderung in Tanks zugelassen sind, ist die Angabe in dieser\nSpalte gegenstandslos.“\nIn der Spaltenüberschrift der Spalte 5 nach „lose Schüttung (kg)“ einen Verweis auf die neue Fußnote d) aufnehmen,\ndie wie folgt lautet:\n„d) Ein in dieser Spalte angegebener Wert gilt nur, wenn die Beförderung in loser Schüttung gemäß Kapitel 3.2 Tabelle\nA Spalte 10 oder 17 zugelassen ist. Für Stoffe, die nicht zur Beförderung in loser Schüttung zugelassen sind, ist\ndie Angabe in dieser Spalte gegenstandslos.“\nIn der Tabelle unter Klasse 1 eine neue vierte Zeile mit folgendem Wortlaut einfügen:\nKlasse Unter- Stoff oder Gegenstand Menge\nklasse\nTank lose Schüt- Versand-\n(Liter)c) tung (kg)d) stück (kg)\n1.4 explosive Stoffe und Gegenstände mit Explosivstoff der a) a) 0\nUN-Nummern 0104, 0237, 0255, 0267, 0289, 0361, 0365,\n0366, 0440, 0441, 0455, 0456 und 0500\nIn der Tabelle unter der Eintragung „desensibilisierte explosive flüssige Stoffe“ der Klasse 3 in der Spalte 4 („Tank\n(Liter)“) „a)“ ändern in:\n„0“.\nIn der Tabelle erhält die zweite Zeile unter Klasse 5.1 folgenden Wortlaut:\nKlasse Unter- Stoff oder Gegenstand Menge\nklasse\nTank lose Schüt- Versand-\n(Liter)c) tung (kg)d) stück (kg)\nPerchlorate, Ammoniumnitrat, ammoniumnitrathaltige 3000 3000 b)\nDüngemittel und Ammoniumnitrat-Emulsionen oder\n-Suspensionen oder -Gele\n123","Teil 2\nKapitel 2.1\nEinen neuen Absatz 2.1.3.5.5 mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„2.1.3.5.5 Handelt es sich bei dem zu befördernden Stoff um einen Abfall, dessen Zusammensetzung nicht genau bekannt\nist, kann die Zuordnung zu einer UN-Nummer und Verpackungsgruppe gemäß Absatz 2.1.3.5.2 auf der Grundlage\nder Kenntnisse des Absenders, einschließlich aller verfügbaren, von der geltenden Sicherheits- und Umwelt-\ngesetzgebung1) geforderten technischen und sicherheitstechnischen Daten, erfolgen.\nIm Zweifelsfall ist das höchste Gefahrenniveau anzuwenden.\nWenn jedoch auf der Grundlage der Kenntnisse über die Zusammensetzung des Abfalls und der physikalischen und\nchemischen Eigenschaften der festgestellten Bestandteile der Nachweis möglich ist, dass die Eigenschaften des\nAbfalls nicht den Eigenschaften der Verpackungsgruppe I entsprechen, darf der Abfall standardmäßig der am bes-\nten geeigneten n. a. g.-Eintragung der Verpackungsgruppe II zugeordnet werden.\nDieses Verfahren darf nicht für Abfälle angewendet werden, die in Absatz 2.1.3.5.3 genannte Stoffe, Stoffe der\nKlasse 4.3, Stoffe des in Unterabschnitt 2.1.3.7 genannten Falls oder Stoffe enthalten, die gemäß Unterabschnitt\n2.2.x.2 nicht zur Beförderung zugelassen sind.\n1) Zu diesen Rechtsvorschriften gehört zum Beispiel die Entscheidung der Kommission 2000/532/EG vom 3. Mai 2000 zur Erset-\nzung der Entscheidung 94/3/EG über ein Abfallverzeichnis gemäß Artikel 1 Buchstabe a) der Richtlinie 75/442/EWG des Rates\nüber Abfälle (ersetzt durch Richtlinie 2006/12/EG des Europäischen Parlaments und des Rates, veröffentlicht im Amtsblatt der\nEuropäischen Gemeinschaften Nr. L 114 vom 27. April 2006, Seite 9) und der Entscheidung 94/904/EG des Rates über ein Ver-\nzeichnis gefährlicher Abfälle im Sinne von Artikel 1 Absatz 4 der Richtlinie 91/689/EWG des Rates über gefährliche Abfälle\n(Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 226 vom 6. September 2000, Seite 3).“\n2.1.3.8 erhält folgenden Wortlaut:\n„2.1.3.8 Stoffe der Klassen 1 bis 9 mit Ausnahme von Stoffen der UN-Nummern 3077 und 3082, die den Kriterien des Ab-\nsatzes 2.2.9.1.10 entsprechen, gelten zusätzlich zu ihren Gefahren der Klassen 1 bis 9 als umweltgefährdende\nStoffe. Andere Stoffe, die den Kriterien des Absatzes 2.2.9.1.10 entsprechen, sind je nach Fall der UN-Nummer\n3077 oder der UN-Nummer 3082 zuzuordnen.“\nKapitel 2.2\nAbschnitt 2.2.1\n2.2.1.1.7.5 Die Bem. 2 erhält folgenden Wortlaut:\n„2. Der in dieser Tabelle verwendete Ausdruck «Blitzknallsatz» bezieht sich auf pyrotechnische Sätze in Pulverform\noder als pyrotechnische Einheiten, wie sie in Feuerwerkskörpern vorhanden sind, die für die Erzeugung eines\nakustischen Knalleffekts oder als Zerlegerladung oder Treibladung verwendet werden, es sei denn, mit der\nPrüfreihe 2c) (i) «Zeit-/Druckprüfung» des Handbuchs Prüfungen und Kriterien wird nachgewiesen, dass die\nZeit für den Druckanstieg mehr als 8 ms für 0,5g eines pyrotechnischen Satzes beträgt.“\nIn der Tabelle unter „Großfeuerwerksbombe, kugelförmig oder zylindrisch“/„vorgeladener Mörser, Großfeuerwerks-\nbombe in einem Mörser (engl. shell in mortar)“ eine neue dritte Eintragung mit folgendem Wortlaut einfügen:\nTyp einschließlich:/ Begriffsbestim- Spezifikation Klassifizie-\nSynonyme: mung rung\nSterneffektbombe: > 25 % Blitzknallsatz, als loses 1.1 G\nPulver und/oder Knalleffekte\n2.2.1.1.8 Am Ende der Überschrift „SIGNALKÖRPER, RAUCH“ hinzufügen:\n„, 0507“.\nAm Ende der Überschrift „SIGNALKÖRPER, SEENOT“ hinzufügen:\n„, 0505, 0506“.\nAbschnitt 2.2.2\n2.2.2.3 Unter Klassifizierungscode „6 F“ folgende Eintragungen hinzufügen:\n„3478 BRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, verflüssigtes entzündbares Gas enthaltend, oder\n3478 BRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜSTUNGEN, verflüssigtes entzündbares Gas enthal-\ntend, oder\n3478 BRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VERPACKT, verflüssigtes entzündbares\nGas enthaltend\n3479 BRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, Wasserstoff in Metallhydrid enthaltend, oder\n3479 BRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜSTUNGEN, Wasserstoff in Metallhydrid enthaltend,\noder\n124","3479 BRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VERPACKT, Wasserstoff in Metallhydrid\nenthaltend“.\nAbschnitt 2.2.3\n2.2.3.1.5 erhält am Anfang folgenden Wortlaut:\n„Nicht giftige, nicht ätzende und nicht umweltgefährdende Lösungen und . . .“.\nAbschnitt 2.2.41\n2.2.41.1.18 Am Ende „und 3380“ ändern in:\n„, 3380 und 3474“.\n2.2.41.3 Die Eintragung für UN 3344 unter Klassifizierungscode D erhält folgenden Wortlaut:\n„3344 PENTAERYTHRITTETRANITRAT (PENTAERYTHRITOLTETRANITRAT) (PETN), GEMISCH, DESENSI-\nBILISIERT, FEST, N. A. G., mit mehr als 10 Masse-%, aber höchstens 20 Masse-% PETN“.\nAbschnitt 2.2.42\n2.2.42.1.5 In Bem. 3 „Abschnitt 2.3.6“ ändern in:\n„Abschnitt 2.3.5“.\nAbschnitt 2.2.43\n2.2.43.1.5 In der Bem. „Abschnitt 2.3.6“ ändern in:\n„Abschnitt 2.3.5“.\n2.2.43.2 streichen:\n„Wasser reagierende feste Stoffe, entzündbar, die der UN-Nummer 3132, mit“ und „und mit Wasser reagierende\nfeste Stoffe, selbsterhitzungsfähig, die der UN-Nummer 3135“.\n2.2.43.3 Unter „entzündbar, fest WF2“ bei der UN-Nummer 3132 streichen:\n„(nicht zur Beförderung zugelassen, siehe Unterabschnitt 2.2.43.2)“.\nUnter „selbsterhitzungsfähig, fest WSb)“ bei der UN-Nummer 3135 streichen:\n„(nicht zur Beförderung zugelassen, siehe Unterabschnitt 2.2.43.2)“.\nAbschnitt 2.2.52\n2.2.52.4 In der Tabelle die nachfolgenden Eintragungen wie angegeben ändern:\nOrganisches Peroxid Spalte Änderung\ntert-AMYLPEROXY-3,5,5-TRIMETHYLHEXANOAT Verpackungsme- „OP5“ ändern in:\nthode „OP7“.\nUN-Nummer „3101“ ändern in:\n„3105“.\nDICUMYLPEROXID (Konzentration > 52 – 100) (1. Zeile) inerter fester Stoff Streichen:\n„≤ 57“.\nDI-(2-ETHYLHEXYL)-PEROXYDICARBONAT (3. Zeile) UN-Nummer „3117“ ändern in:\n(Konzentration ≤ 62 % als stabile Dispersion in Wasser) „3119“.\nDI-(2-ETHYLHEXYL)-PEROXYDICARBONAT (4. Zeile) Streichen.\n(Konzentration ≤ 52 % als stabile Dispersion in Wasser)\n[Die Änderungen betreffend „METHYLETHYLKETONPEROXID(E)“ betreffen nicht die deutsche Fassung.]\nFolgende neue Eintragungen einfügen:\nOrganisches Peroxid (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)\ntert-AMYLPEROXYNEODECA- ≤ 47 ≥ 53 3119 ver-\nNOAT boten\ntert-BUTYLPEROXY-3,5,5-TRI- ≤ 42 ≥ 58 OP7 3106\nMETHYLHEXANOAT\nCUMYLPEROXYNEODECANOAT ≤ 87 ≥ 13 3115 ver-\nboten\n125","Organisches Peroxid (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)\n2,2-DI-(tert-AMYLPEROXY)- ≤ 57 ≥ 43 OP7 3105\nBUTAN\n1,1-DI-(tert-BUTYLPEROXY)- ≤ 72 ≥ 28 OP5 3103 30)\nCYCLOHEXAN\n1,1-DI-(tert-BUTYLPEROXY)- ≤ 43 + ≥ 41 OP7 3105\nCYCLOHEXAN + ≤ 16\ntert-BUTYLPEROXY-2-\nETHYLHEXANOAT\n1,1-DI-(tert-BUTYLPEROXY)-3,3,5- ≤ 90 ≥ 10 OP5 3103 30)\nTRIMETHYLCYCLOHEXAN\nDi-(2,4-DICHLORBENZOYL)- ≤ 52 3118 ver-\nPEROXID boten\n(als Paste)\n3-HYDROXY-1,1-DIMETHYL- ≤ 77 ≥ 23 3115 ver-\nBUTYLPEROXYNEODECANOAT boten\n3-HYDROXY-1,1-DIMETHYL- ≤ 52 ≥ 48 3117 ver-\nBUTYLPEROXYNEODECANOAT boten\n3-HYDROXY-1,1-DIMETHYL- ≤ 52 3119 ver-\nBUTYLPEROXYNEODECANOAT boten\n(als stabile Dispersion in Wasser)\nMETHYLISOPROPYL- siehe ≥ 70 OP8 3109 31)\nKETONPEROXID(E) Bem.\n31)\n3,3,5,7,7-PENTAMETHYL-1,2,4- ≤ 100 OP8 3107\nTRIOXEPAN\nNach der Tabelle folgende neue Bemerkungen hinzufügen:\n„30) Verdünnungsmittel Typ B mit einem Siedepunkt > 130 °C.\n31) Aktivsauerstoffgehalt ≤ 6,7 %.“\nAbschnitt 2.2.62\n2.2.62.1.5.6 Bestehende Bem. wird zu Bem. 1.\nIn Bem. 1 (derzeitige Bem.) nach „Feststellung von Antikörpern bei Menschen oder Tieren“ hinzufügen:\n„bei Nichtvorhandensein eines Infektionsverdachts (z. B. Bewertung einer durch einen Impfstoff herbeigeführten Im-\nmunität, Diagnose einer Autoimmunerkrankung usw.)“.\nEine Bem. 2 mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„2. Im Luftverkehr müssen Verpackungen für Proben, die nach diesem Absatz freigestellt sind, den Vorschriften\nder Absätze a) bis c) entsprechen.“\n2.2.62.1.11.2 Am Ende vor den Bem. einfügen:\n„Für die Zuordnung dürfen internationale, regionale oder nationale Abfallartenkataloge herangezogen werden.“\n2.2.62.1.12.2 erhält folgenden Wortlaut:\n„2.2.62.1.12.2 Tierische Stoffe, die mit Krankheitserregern der Kategorie A oder mit Krankheitserregern, die nur in Kulturen der\nKategorie A zuzuordnen wären, behaftet sind, sind je nach Fall der UN-Nummer 2814 oder 2900 zuzuordnen. Tie-\nrische Stoffe, die mit Krankheitserregern der Kategorie B behaftet sind, ausgenommen solche, die in Kulturen der\nKategorie A zuzuordnen wären, sind der UN-Nummer 3373 zuzuordnen.“\nAbschnitt 2.2.7\nDer Abschnitt 2.2.7 erhält folgenden Wortlaut:\n„2.2.7 Klasse 7: Radioaktive Stoffe\n2.2.7.1 Begriffsbestimmungen\n2.2.7.1.1 Radioaktive Stoffe sind Stoffe, die Radionuklide enthalten, bei denen sowohl die Aktivitätskonzentration als auch\ndie Gesamtaktivität je Sendung die in den Absätzen 2.2.7.2.2.1 bis 2.2.7.2.2.6 aufgeführten Werte übersteigt.\n126","2.2.7.1.2 K\nK ist das Vorhandensein eines radioaktiven Stoffes auf einer Oberfläche in Mengen von mehr als\n0,4 Bq/cm2 für Beta- und Gammastrahler und Alphastrahler geringer Toxizität oder 0,04 Bq/cm2 für alle anderen\nAlphastrahler.\n\b \b ist eine Kontamination, die unter Routine-Beförderungsbedingungen von der\nOberfläche ablösbar ist.\nF \b ist jede Kontamination mit Ausnahme der nicht festhaftenden Kontamination.\n2.2.7.1.3 Besondere Begriffsbestimmungen\nA1 und A2\n1 ist der in der Tabelle 2.2.7.2.2.1 aufgeführte oder der nach Absatz 2.2.7.2.2.2 abgeleitete Aktivitätswert von\nradioaktiven Stoffen in besonderer Form, der für die Bestimmung der Aktivitätsgrenzwerte für die Vorschriften\ndes RID verwendet wird.\n2 ist der in der Tabelle 2.2.7.2.2.1 aufgeführte oder der nach Absatz 2.2.7.2.2.2 abgeleitete Aktivitätswert von\nradioaktiven Stoffen, ausgenommen radioaktive Stoffe in besonderer Form, der für die Bestimmung der Aktivi-\ntätsgrenzwerte für die Vorschriften des RID verwendet wird.\nT sind: natürliches Uran, abgereichertes Uran, natürliches Thorium, Uran-235 oder\nUran-238, Thorium-232, Thorium-228 und Thorium-230, wenn sie in Erzen oder in physikalischen oder chemischen\nKonzentraten enthalten sind, oder Alphastrahler mit einer Halbwertszeit von weniger als 10 Tagen.\ng \b\b ist entweder ein fester radioaktiver Stoff oder ein fester radioaktiver\nStoff in einer dichten Kapsel, der eine begrenzte Dispersibilität hat und nicht pulverförmig ist.\ne 7) ist ein fester Gegenstand, der selbst nicht radioaktiv ist, auf\ndessen Oberflächen jedoch radioaktive Stoffe verteilt sind.\n7) Die Buchstaben «sco» sind die Abkürzung des englischen Ausdrucks «Surface Contaminated Object».\ng \b\b F ist entweder\na) ein nicht dispergierbarer fester radioaktiver Stoff oder\nb) eine dichte Kapsel, die radioaktive Stoffe enthält.\n\b\b sind Uran-233, Uran-235, Plutonium-239, Plutonium-241 oder jede Kombination dieser Radionu-\nklide. Unter diese Begriffsbestimmung fallen nicht:\na) unbestrahltes natürliches oder abgereichertes Uran und\nb) natürliches Uran oder abgereichertes Uran, das nur in thermischen Reaktoren bestrahlt worden ist.\ng ist die Aktivität des Radionuklids je Masseeinheit dieses Nuklids. Die\nspezifische Aktivität eines Stoffes ist die Aktivität je Masseeinheit dieses Stoffes, in dem die Radionuklide im We-\nsentlichen gleichmäßig verteilt sind.\n\b\b g e 8) ist ein radioaktiver Stoff mit begrenzter spezifischer Eigenaktivi-\ntät oder ein radioaktiver Stoff, für den die Grenzwerte der geschätzten mittleren spezifischen Aktivität gelten. Äu-\nßere, den LSA-Stoff umgebende Abschirmungsmaterialien sind bei der Bestimmung der geschätzten mittleren spe-\nzifischen Aktivität nicht zu berücksichtigen.\n8) Die Buchstaben «LSA» sind die Abkürzung des englischen Ausdrucks «Low Specific Activity».\nist Thorium, das höchstens 10 –7 g Uran-233 pro Gramm Thorium-232 enthält.\nist Uran, das höchstens 2 × 103 Bq Plutonium pro Gramm Uran-235, höchstens 9 × 106 Bq\nSpaltprodukte pro Gramm Uran-235 und höchstens 5 × 10 –3 g Uran-236 pro Gramm Uran-235 enthält.\nUran – natürlich, abgereichert, angereichert\nist Uran (das chemisch abgetrennt sein darf ) mit der natürlichen Zusammensetzung der\nUranisotope (ca. 99,28 Masse-% Uran-238 und 0,72 Masse-% Uran-235).\nist Uran mit einem geringeren Masseanteil an Uran-235 als natürliches Uran.\nist Uran mit einem Masseanteil an Uran-235 von mehr als 0,72 %.\nIn allen Fällen ist ein sehr kleiner Masseanteil an Uran-234 vorhanden.\n2.2.7.2 Klassifizierung\n2.2.7.2.1 Allgemeine Vorschriften\n2.2.7.2.1.1 Radioaktive Stoffe sind nach den Vorschriften der Absätze 2.2.7.2.2 bis 2.2.7.2.5 abhängig vom Aktivitätswert der\nin einem Versandstück enthaltenen Radionuklide, von den spaltbaren oder nicht spaltbaren Eigenschaften dieser\nRadionuklide, von der Art des zur Beförderung übergebenen Versandstücks und von der Art oder der Form des Ver-\nsandstückinhalts oder von Sondervereinbarungen, unter denen die Beförderung durchgeführt wird, einer der in der\nTabelle 2.2.7.2.1.1 festgelegten UN-Nummern zuzuordnen.\n127","Tabelle 2.2.7.2.1.1: Zuordnung der UN-Nummern\nFreigestellte Versandstücke (Unterabschnitt 1.7.1.5)\nUN 2908 RADIOAKTIVE STOFFE, FREIGESTELLTES VERSANDSTÜCK – LEERE VERPACKUNG\nUN 2909 RADIOAKTIVE STOFFE, FREIGESTELLTES VERSANDSTÜCK – FABRIKATE AUS NATÜRLI-\nCHEM URAN oder AUS ABGEREICHERTEM URAN oder AUS NATÜRLICHEM THORIUM\nUN 2910 RADIOAKTIVE STOFFE, FREIGESTELLTES VERSANDSTÜCK – BEGRENZTE STOFFMENGE\nUN 2911 RADIOAKTIVE STOFFE, FREIGESTELLTES VERSANDSTÜCK – INSTRUMENTE oder FABRI-\nKATE\nRadioaktive Stoffe mit geringer spezifischer Aktivität (Absatz 2.2.7.2.3.1)\nUN 2912 RADIOAKTIVE STOFFE MIT GERINGER SPEZIFISCHER AKTIVITÄT (LSA-I), nicht spaltbar\noder spaltbar, freigestellt\nUN 3321 RADIOAKTIVE STOFFE MIT GERINGER SPEZIFISCHER AKTIVITÄT (LSA-II), nicht spaltbar\noder spaltbar, freigestellt\nUN 3322 RADIOAKTIVE STOFFE MIT GERINGER SPEZIFISCHER AKTIVITÄT (LSA-III), nicht spaltbar\noder spaltbar, freigestellt\nUN 3324 RADIOAKTIVE STOFFE MIT GERINGER SPEZIFISCHER AKTIVITÄT (LSA-II), SPALTBAR\nUN 3325 RADIOAKTIVE STOFFE MIT GERINGER SPEZIFISCHER AKTIVITÄT (LSA-III), SPALTBAR\nOberflächenkontaminierte Gegenstände (Absatz 2.2.7.2.3.2)\nUN 2913 RADIOAKTIVE STOFFE, OBERFLÄCHENKONTAMINIERTE GEGENSTÄNDE (SCO-I oder\nSCO-II), nicht spaltbar oder spaltbar, freigestellt\nUN 3326 RADIOAKTIVE STOFFE, OBERFLÄCHENKONTAMINIERTE GEGENSTÄNDE (SCO-I oder\nSCO-II), SPALTBAR\nTyp A-Versandstücke (Absatz 2.2.7.2.4.4)\nUN 2915 RADIOAKTIVE STOFFE, TYP A-VERSANDSTÜCK, nicht in besonderer Form, nicht spaltbar oder\nspaltbar, freigestellt\nUN 3327 RADIOAKTIVE STOFFE, TYP A-VERSANDSTÜCK, SPALTBAR, nicht in besonderer Form\nUN 3332 RADIOAKTIVE STOFFE, TYP A-VERSANDSTÜCK, IN BESONDERER FORM, nicht spaltbar\noder spaltbar, freigestellt\nUN 3333 RADIOAKTIVE STOFFE, TYP A-VERSANDSTÜCK, IN BESONDERER FORM, SPALTBAR\nTyp B(U)-Versandstücke (Absatz 2.2.7.2.4.6)\nUN 2916 RADIOAKTIVE STOFFE, TYP B(U)-VERSANDSTÜCK, nicht spaltbar oder spaltbar, freigestellt\nUN 3328 RADIOAKTIVE STOFFE, TYP B(U)-VERSANDSTÜCK, SPALTBAR\nTyp B(M)-Versandstücke (Absatz 2.2.7.2.4.6)\nUN 2917 RADIOAKTIVE STOFFE, TYP B(M)-VERSANDSTÜCK, nicht spaltbar oder spaltbar, freigestellt\nUN 3329 RADIOAKTIVE STOFFE, TYP B(M)-VERSANDSTÜCK, SPALTBAR\nTyp C-Versandstücke (Absatz 2.2.7.2.4.6)\nUN 3323 RADIOAKTIVE STOFFE, TYP C-VERSANDSTÜCK, nicht spaltbar oder spaltbar, freigestellt\nUN 3330 RADIOAKTIVE STOFFE, TYP C-VERSANDSTÜCK, SPALTBAR\nSondervereinbarung (Absatz 2.2.7.2.5)\nUN 2919 RADIOAKTIVE STOFFE, UNTER SONDERVEREINBARUNG BEFÖRDERT, nicht spaltbar oder\nspaltbar, freigestellt\nUN 3331 RADIOAKTIVE STOFFE, UNTER SONDERVEREINBARUNG BEFÖRDERT, SPALTBAR\nUranhexafluorid (Absatz 2.2.7.2.4.5)\nUN 2977 RADIOAKTIVE STOFFE, URANHEXAFLUORID, SPALTBAR\nUN 2978 RADIOAKTIVE STOFFE, URANHEXAFLUORID, nicht spaltbar oder spaltbar, freigestellt\n2.2.7.2.2 Bestimmung der Aktivitätswerte\n2.2.7.2.2.1 Die folgenden grundlegenden Werte für die einzelnen Radionuklide sind in Tabelle 2.2.7.2.2.1 angegeben:\na) A1 und A2 in TBq;\nb) Aktivitätskonzentration für freigestellte Stoffe in Bq/g und\nc) Aktivitätsgrenzwerte für freigestellte Sendungen in Bq.\nTabelle 2.2.7.2.2.1: Grundlegende Radionuklidwerte für einzelne Radionuklide\n[Bestehende Tabelle 2.2.7.7.2.1 mit den Fußnoten a) bis g) einfügen.]\n128","2.2.7.2.2.2 Für einzelne Radionuklide, die nicht in Tabelle 2.2.7.2.2.1 aufgeführt sind, ist für die Bestimmung der in\nAbsatz 2.2.7.2.2.1 genannten grundlegenden Radionuklidwerte eine multilaterale Genehmigung erforderlich. Es ist\nzulässig, einen A2-Wert zu verwenden, der gemäß der Empfehlung der Internationalen Strahlenschutzkommission\n(International Commission on Radiological Protection – ICRP) unter Verwendung eines Dosiskoeffizienten für den\nentsprechenden Lungenabsorptionstyp berechnet wird, sofern die chemischen Formen sowohl unter normalen Be-\ndingungen als auch unter Unfall-Beförderungsbedingungen berücksichtigt werden. Alternativ dürfen ohne Geneh-\nmigung der zuständigen Behörde die Radionuklidwerte der Tabelle 2.2.7.2.2.2 verwendet werden.\nTabelle 2.2.7.2.2.2: Grundlegende Radionuklidwerte für unbekannte Radionuklide oder Gemische\nRadioaktiver Inhalt A1 A2 Aktivitätskon- Aktivitäts-\nzentration für grenzwert für\nfreigestellte freigestellte\nStoffe Sendungen\n(TBq) (TBq) (Bq/g) (Bq)\nnur das Vorhandensein von Nukliden, die Beta- 0,1 0,02 1 × 101 1 × 104\noder Gammastrahlen emittieren, ist bekannt\ndas Vorhandensein von Nukliden, die Alphastrah- 0,2 9 × 10 –5 1 × 10 –1 1 × 103\nlen, jedoch keine Neutronenstrahlen emittieren,\nist bekannt\ndas Vorhandensein von Nukliden, die Neutronen- 0,001 9 × 10 –5 1 × 10 –1 1 × 103\nstrahlen emittieren, ist bekannt oder es sind\nkeine relevanten Daten verfügbar\n2.2.7.2.2.3 Bei den Berechnungen von A1 und A2 für ein in Tabelle 2.2.7.2.2.1 nicht enthaltenes Radionuklid ist eine radioaktive\nZerfallskette, in der Radionuklide in ihrem natürlich vorkommenden Maße vorhanden sind und in der kein Tochter-\nnuklid eine Halbwertszeit hat, die entweder größer als zehn Tage oder größer als die des Ausgangsnuklids ist, als\neinzelnes Radionuklid zu betrachten; die zu berücksichtigende Aktivität und der zu verwendende A 1- oder A2-Wert\nsind die Werte des Ausgangsnuklids dieser Zerfallskette. Bei radioaktiven Zerfallsketten, in denen ein Tochternuklid\neine Halbwertszeit hat, die entweder größer als zehn Tage oder größer als die des Ausgangsnuklids ist, sind das\nAusgangsnuklid und derartige Tochternuklide als Gemisch verschiedener Nuklide zu betrachten.\n2.2.7.2.2.4 Für Gemische von Radionukliden können die in Absatz 2.2.7.2.2.1 genannten grundlegenden Radionuklidwerte wie\nfolgt bestimmt werden:\n1\nXm =\nf(i)\n∑i\nX(i)\nwobei\nf (i) der Anteil der Aktivität oder der Aktivitätskonzentration des Radionuklids i im Gemisch ist,\nX (i) der entsprechende A1- oder A2-Wert oder die Aktivitätskonzentration für freigestellte Stoffe oder der Aktivitäts-\ngrenzwert für eine freigestellte Sendung für das entsprechende Radionuklid i ist, und\nXm im Falle von Gemischen der abgeleitete A1- oder A2-Wert, die Aktivitätskonzentration für freigestellte Stoffe\noder der Aktivitätsgrenzwert für eine freigestellte Sendung ist.\n2.2.7.2.2.5 Wenn die Identität jedes Radionuklids bekannt ist, aber die Einzelaktivitäten einiger Radionuklide unbekannt sind,\ndürfen die Radionuklide in Gruppen zusammengefasst werden und der jeweils niedrigste entsprechende Radionu-\nklidwert für die Radionuklide in jeder Gruppe bei der Anwendung der Formeln der Absätze 2.2.7.2.2.4 und\n2.2.7.2.4.4 verwendet werden. Basis für die Gruppeneinteilung können die gesamte Alphaaktivität und die gesamte\nBeta-/Gammaaktivität sein, sofern diese bekannt sind, wobei die niedrigsten Radionuklidwerte für Alphastrahler\nbzw. Beta-/Gammastrahler zu verwenden sind.\n2.2.7.2.2.6 Für einzelne Radionuklide oder Radionuklidgemische, für die keine relevanten Daten vorliegen, sind die Werte aus\nTabelle 2.2.7.2.2.2 anzuwenden.\n2.2.7.2.3 Bestimmung anderer Stoffeigenschaften\n2.2.7.2.3.1 Stoffe mit geringer spezifischer Aktivität (LSA)\n2.2.7.2.3.1.1 (bleibt offen)\n2.2.7.2.3.1.2 LSA-Stoffe werden in drei Gruppen unterteilt:\na) LSA-I\n(i) Uran- oder Thoriumerze und deren Konzentrate sowie andere Erze, die in der Natur vorkommende Radio-\nnuklide enthalten und deren Verarbeitung für die Nutzung dieser Radionuklide vorgesehen ist;\n(ii) natürliches Uran, abgereichertes Uran, natürliches Thorium oder deren Verbindungen oder Gemische, vor-\nausgesetzt, diese sind unbestrahlt und in festem oder flüssigem Zustand;\n(iii) radioaktive Stoffe, für die der A2-Wert unbegrenzt ist, außer Stoffe, die nach Absatz 2.2.7.2.3.5 als spaltbar\nklassifiziert sind, oder\n(iv) andere radioaktive Stoffe, in denen die Aktivität gleichmäßig verteilt ist und die geschätzte mittlere spezifi-\nsche Aktivität das Dreißigfache der Werte der in den Absätzen 2.2.7.2.2.1 bis 2.2.7.2.2.6 festgelegten Akti-\n129","vitätskonzentration nicht überschreitet, außer Stoffe, die nach Absatz 2.2.7.2.3.5 als spaltbar klassifiziert\nsind.\nb) LSA-II\n(i) Wasser mit einer Tritium-Konzentration bis zu 0,8 TBq/l oder\n(ii) andere Stoffe, in denen die Aktivität gleichmäßig verteilt ist und die geschätzte mittlere spezifische Aktivität\n10 –4 A2/g bei festen Stoffen und Gasen und 10 –5 A2/g bei flüssigen Stoffen nicht überschreitet.\nc) LSA-III\nFeste Stoffe (z. B. verfestigte Abfälle, aktivierte Stoffe), ausgenommen pulverförmige Stoffe, bei denen\n(i) die radioaktiven Stoffe in einem festen Stoff oder einer Ansammlung fester Gegenstände gleichmäßig oder\nin einem festen kompakten Bindemittel (wie Beton, Bitumen, Keramik usw.) im Wesentlichen gleichmäßig\nverteilt sind;\n(ii) die radioaktiven Stoffe relativ unlöslich oder innerhalb einer relativ unlöslichen Grundmasse enthalten sind,\nso dass selbst bei Verlust der Verpackung der sich durch vollständiges Eintauchen in Wasser für sieben Tage\nergebende Verlust an radioaktiven Stoffen je Versandstück durch Auslaugung 0,1 A2 nicht übersteigt, und\n(iii) die geschätzte mittlere spezifische Aktivität des festen Stoffes mit Ausnahme des Abschirmmaterials 2 × 10 –3\nA2/g nicht übersteigt.\n2.2.7.2.3.1.3 Ein LSA-III-Stoff ist ein fester Stoff, der so beschaffen sein muss, dass die Aktivität in Wasser 0,1 A 2 nicht über-\nschreitet, wenn der Gesamtinhalt eines Versandstücks der in Absatz 2.2.7.2.3.1.4 vorgeschriebenen Prüfung unter-\nzogen wurde.\n2.2.7.2.3.1.4 LSA-III-Stoffe sind wie folgt zu prüfen:\nEine feste Stoffprobe, die den gesamten Inhalt des Versandstücks repräsentiert, ist sieben Tage lang in Wasser bei\nUmgebungstemperatur einzutauchen. Das für die Prüfung zu verwendende Wasservolumen muss ausreichend\nsein, dass am Ende des Zeitraums von sieben Tagen das freie Volumen des nicht absorbierten und ungebundenen\nWassers noch mindestens 10 % des Volumens des festen Prüfmusters beträgt. Das Wasser muss zu Beginn einen\npH-Wert von 6 bis 8 und eine maximale Leitfähigkeit von 1 mS/m bei 20 °C aufweisen. Im Anschluss an das sieben-\ntägige Eintauchen des Prüfmusters ist die Gesamtaktivität des freien Wasservolumens zu messen.\n2.2.7.2.3.1.5 Der Nachweis der Einhaltung der nach Absatz 2.2.7.2.3.1.4 geforderten Leistungsvorgaben muss mit den Unterab-\nschnitten 6.4.12.1 und 6.4.12.2 übereinstimmen.\n2.2.7.2.3.2 Oberflächenkontaminierter Gegenstand (SCO)\nSCO werden in zwei Gruppen unterteilt:\na) SCO-I: Ein fester Gegenstand, auf dem\n(i) die nicht festhaftende Kontamination auf der zugänglichen Oberfläche, gemittelt über 300 cm 2 (oder über\ndie Gesamtoberfläche bei weniger als 300 cm2), 4 Bq/cm2 für Beta- und Gammastrahler sowie Alphastrahler\ngeringer Toxizität oder 0,4 Bq/cm2 für alle anderen Alphastrahler nicht überschreitet und\n(ii) die festhaftende Kontamination auf der zugänglichen Oberfläche, gemittelt über 300 cm2 (oder über die\nGesamtoberfläche bei weniger als 300 cm2), 4 × 104 Bq/cm2 für Beta- und Gammastrahler sowie Alpha-\nstrahler geringer Toxizität oder 4 × 103 Bq/cm2 für alle anderen Alphastrahler nicht überschreitet und\n(iii) die Summe aus nicht festhaftender Kontamination und festhaftender Kontamination auf der unzugänglichen\nOberfläche, gemittelt über 300 cm2 (oder über die Gesamtoberfläche bei weniger als 300 cm2), 4 × 104 Bq/\ncm2 für Beta- und Gammastrahler sowie Alphastrahler geringer Toxizität oder 4 × 103 Bq/cm2 für alle ande-\nren Alphastrahler nicht überschreitet.\nb) SCO-II: Ein fester Gegenstand, auf dessen Oberfläche entweder die festhaftende oder die nicht festhaftende\nKontamination die unter a) für SCO-I festgelegten, jeweils zutreffenden Grenzwerte überschreitet und auf dem\n(i) die nicht festhaftende Kontamination auf der zugänglichen Oberfläche, gemittelt über 300 cm 2 (oder über\ndie Gesamtoberfläche bei weniger als 300 cm2), 400 Bq/cm2 für Beta- und Gammastrahler sowie Alpha-\nstrahler geringer Toxizität oder 40 Bq/cm2 für alle anderen Alphastrahler nicht überschreitet und\n(ii) die festhaftende Kontamination auf der zugänglichen Oberfläche, gemittelt über 300 cm2 (oder über die\nGesamtoberfläche bei weniger als 300 cm2), 8 × 105 Bq/cm2 für Beta- und Gammastrahler sowie Alpha-\nstrahler geringer Toxizität oder 8 × 104 Bq/cm2 für alle anderen Alphastrahler nicht überschreitet und\n(iii) die Summe aus nicht festhaftender Kontamination und festhaftender Kontamination auf der unzugänglichen\nOberfläche, gemittelt über 300 cm2 (oder über die Gesamtoberfläche bei weniger als 300 cm2), 8 × 105 Bq/\ncm2 für Beta- und Gammastrahler sowie Alphastrahler geringer Toxizität oder 8 × 104 Bq/cm2 für alle ande-\nren Alphastrahler nicht überschreitet.\n2.2.7.2.3.3 Radioaktive Stoffe in besonderer Form\n2.2.7.2.3.3.1 Radioaktive Stoffe in besonderer Form müssen mindestens eine Abmessung von wenigstens 5 mm aufweisen.\nWenn eine dichte Kapsel Bestandteil des radioaktiven Stoffs in besonderer Form ist, ist die Kapsel so zu fertigen,\ndass sie nur durch Zerstörung geöffnet werden kann. Für die Bauart eines radioaktiven Stoffes in besonderer Form\nist eine unilaterale Zulassung erforderlich.\n2.2.7.2.3.3.2 Radioaktive Stoffe in besonderer Form müssen so beschaffen oder ausgelegt sein, dass sie, wenn sie den Prüfun-\ngen der Absätze 2.2.7.2.3.3.4 bis 2.2.7.2.3.3.8 unterzogen werden, folgende Vorschriften erfüllen:\n130","a) Sie dürfen bei den Stoßempfindlichkeits-, Schlag- und Biegeprüfungen der Absätze 2.2.7.2.3.3.5 a), b), c) und,\nsofern anwendbar, des Absatzes 2.2.7.2.3.3.6 a) weder zerbrechen noch zersplittern.\nb) Sie dürfen bei der anzuwendenden Erhitzungsprüfung des Absatzes 2.2.7.2.3.3.5 d) oder, sofern anwendbar,\ndes Absatzes 2.2.7.2.3.3.6 b) weder schmelzen noch dispergieren.\nc) Die Aktivität im Wasser darf nach den Auslaugprüfungen der Absätze 2.2.7.2.3.3.7 und 2.2.7.2.3.3.8 2 kBq nicht\nüberschreiten; alternativ darf bei umschlossenen Quellen die Undichtheitsrate bei dem volumetrischen Dicht-\nheitsprüfverfahren gemäß Norm ISO 9978:1992 «Strahlenschutz; Geschlossene radioaktive Quellen – Dicht-\nheitsprüfungen» den anwendbaren und von der zuständigen Behörde akzeptierten Grenzwert nicht überschrei-\nten.\n2.2.7.2.3.3.3 Der Nachweis der Einhaltung der nach Absatz 2.2.7.2.3.3.2 geforderten Leistungsvorgaben muss nach den Unter-\nabschnitten 6.4.12.1 und 6.4.12.2 erfolgen.\n2.2.7.2.3.3.4 Prüfmuster, die die radioaktiven Stoffe in besonderer Form darstellen oder simulieren, müssen der in Ab-\nsatz 2.2.7.2.3.3.5 festgelegten Stoßempfindlichkeitsprüfung, Schlagprüfung, Biegeprüfung und Erhitzungsprüfung\noder den in Absatz 2.2.7.2.3.3.6 zugelassenen alternativen Prüfungen unterzogen werden. Für jede Prüfung darf\nein anderes Prüfmuster verwendet werden. Im Anschluss an jede Prüfung ist das Prüfmuster nach einem Verfahren,\ndas mindestens so empfindlich ist wie die in Absatz 2.2.7.2.3.3.7 für nicht dispergierbare feste Stoffe oder in Ab-\nsatz 2.2.7.2.3.3.8 für gekapselte Stoffe beschriebenen Verfahren, einer Auslaugprüfung oder einer volumetrischen\nDichtheitsprüfung zu unterziehen.\n2.2.7.2.3.3.5 Die anzuwendenden Prüfverfahren sind:\na) Stoßempfindlichkeitsprüfung: Das Prüfmuster muss aus 9 m Höhe auf ein Aufprallfundament fallen. Das Auf-\nprallfundament muss so beschaffen sein, dass es dem Abschnitt 6.4.14 entspricht.\nb) Schlagprüfung: Das Prüfmuster wird auf eine Bleiplatte gelegt, die auf einer glatten, festen Unterlage aufliegt;\nihm wird mit dem flachen Ende einer Baustahlstange ein Schlag versetzt, dessen Wirkung dem freien Fall von\n1,4 kg aus 1 m Höhe entspricht. Die untere Seite der Stange muss einen Durchmesser von 25 mm haben, die\nKanten sind auf einen Radius von (3,0 ± 0,3) mm abgerundet. Das Blei mit einer Vickers-Härte von 3,5 bis 4,5\nund einer Dicke von höchstens 25 mm muss eine größere Fläche als das Prüfmuster überdecken. Für jede Prü-\nfung ist eine neue Bleiplatte zu verwenden. Die Stange muss das Prüfmuster so treffen, dass die größtmögliche\nBeschädigung eintritt.\nc) Biegeprüfung: Die Prüfung gilt nur für lange, dünne Quellen mit einer Mindestlänge von 10 cm und einem Ver-\nhältnis von Länge zur minimalen Breite von mindestens 10. Das Prüfmuster wird starr waagerecht eingespannt,\nso dass eine Hälfte seiner Länge aus der Einspannung herausragt. Das Prüfmuster ist so auszurichten, dass es\ndie größtmögliche Beschädigung erleidet, wenn seinem freien Ende mit der flachen Seite der Stahlstange ein\nSchlag versetzt wird. Die Stange muss das Prüfmuster so treffen, dass die Wirkung des Schlags dem freien Fall\nvon 1,4 kg aus 1 m Höhe entspricht. Die untere Seite der Stange muss einen Durchmesser von 25 mm haben,\ndie Kanten sind auf einen Radius von (3,0 ± 0,3) mm abgerundet.\nd) Erhitzungsprüfung: Das Prüfmuster ist in Luftatmosphäre auf 800 °C zu erhitzen und 10 Minuten bei dieser Tem-\nperatur zu belassen; danach lässt man es abkühlen.\n2.2.7.2.3.3.6 Prüfmuster, die in eine dichte Kapsel eingeschlossene radioaktive Stoffe darstellen oder simulieren, dürfen ausge-\nnommen werden von:\na) den in den Absätzen 2.2.7.2.3.3.5 a) und b) vorgeschriebenen Prüfungen, sofern die Masse der radioaktiven\nStoffe in besonderer Form\n(i) kleiner als 200g ist und die Prüfmuster alternativ der Stoßempfindlichkeitsprüfung der Klasse 4 gemäß\nNorm ISO 2919:1999 «Strahlenschutz – Umschlossene radioaktive Stoffe – Allgemeine Anforderungen und\nKlassifikation» unterzogen werden oder\n(ii) kleiner als 500g ist und die Prüfmuster alternativ der Stoßempfindlichkeitsprüfung der Klasse 5 gemäß\nNorm ISO 2919:1999 «Strahlenschutz – Umschlossene radioaktive Stoffe – Allgemeine Anforderungen und\nKlassifikation» unterzogen werden, und\nb) der in Absatz 2.2.7.2.3.3.5 d) vorgeschriebenen Prüfung, wenn die Prüfmuster alternativ der Erhitzungsprüfung\nder Klasse 6 gemäß Norm ISO 2919:1999 «Strahlenschutz – Umschlossene radioaktive Stoffe – Allgemeine An-\nforderungen und Klassifikation» unterzogen werden.\n2.2.7.2.3.3.7 Bei Prüfmustern, die nicht dispergierbare feste Stoffe darstellen oder simulieren, ist folgende Auslaugprüfung durch-\nzuführen:\na) Das Prüfmuster ist sieben Tage in Wasser bei Umgebungstemperatur einzutauchen. Das für die Prüfung zu ver-\nwendende Wasservolumen muss ausreichend sein, dass am Ende des Zeitraums von sieben Tagen das freie\nVolumen des nicht absorbierten und ungebundenen Wassers noch mindestens 10 % des Volumens des festen\nPrüfmusters beträgt. Das Wasser muss zu Beginn einen pH-Wert von 6 bis 8 und eine maximale Leitfähigkeit\nvon 1 mS/m bei 20 °C aufweisen.\nb) Das Wasser mit dem Prüfmuster ist dann auf eine Temperatur von (50 ± 5) °C zu erhitzen und vier Stunden bei\ndieser Temperatur zu belassen.\nc) Danach ist die Aktivität des Wassers zu bestimmen.\nd) Anschließend ist das Prüfmuster mindestens sieben Tage in unbewegter Luft bei mindestens 30 °C und einer\nrelativen Feuchtigkeit von mindestens 90 % zu lagern.\n131","e) Das Prüfmuster wird dann in Wasser von derselben Beschaffenheit wie in a) eingetaucht, das Wasser mit dem\nPrüfmuster auf eine Temperatur von (50 ± 5) °C erhitzt und vier Stunden bei dieser Temperatur belassen.\nf ) Danach ist die Aktivität des Wassers zu bestimmen.\n2.2.7.2.3.3.8 Bei Prüfmustern, die in eine dichte Kapsel eingeschlossene radioaktive Stoffe darstellen oder simulieren, ist entwe-\nder eine Auslaugprüfung oder eine volumetrische Dichtheitsprüfung wie folgt durchzuführen:\na) Die Auslaugprüfung besteht aus folgenden Schritten:\n(i) Das Prüfmuster ist in Wasser bei Umgebungstemperatur einzutauchen. Das Wasser muss zu Beginn einen\npH-Wert von 6 bis 8 und eine maximale Leitfähigkeit von 1 mS/m bei 20 °C aufweisen.\n(ii) Wasser und Prüfmuster werden auf eine Temperatur von (50 ± 5) °C erhitzt und vier Stunden bei dieser Tem-\nperatur belassen.\n(iii) Danach ist die Aktivität des Wassers zu bestimmen.\n(iv) Anschließend ist das Prüfmuster mindestens sieben Tage in unbewegter Luft bei mindestens 30 °C und ei-\nner relativen Feuchtigkeit von mindestens 90 % zu lagern.\n(v) Die Schritte gemäß den Absätzen (i), (ii) und (iii) sind zu wiederholen.\nb) Die alternative volumetrische Dichtheitsprüfung muss eine der in der Norm ISO 9978:1992 «Strahlenschutz; Ge-\nschlossene radioaktive Quellen – Dichtheitsprüfungen» beschriebenen Prüfungen, die für die zuständige Be-\nhörde annehmbar sind, umfassen.\n2.2.7.2.3.4 Gering dispergierbare radioaktive Stoffe\n2.2.7.2.3.4.1 Für die Bauart gering dispergierbarer radioaktiver Stoffe ist eine multilaterale Zulassung erforderlich. Gering disper-\ngierbare radioaktive Stoffe müssen so beschaffen sein, dass die Gesamtmenge dieser radioaktiven Stoffe in einem\nVersandstück die folgenden Vorschriften erfüllt:\na) Die Dosisleistung darf in einem Abstand von 3 m vom unabgeschirmten radioaktiven Stoff 10 mSv/h nicht über-\nsteigen.\nb) Bei den in den Unterabschnitten 6.4.20.3 und 6.4.20.4 festgelegten Prüfungen darf die Freisetzung in Luft von\nGas und Partikeln bis zu einem aerodynamischen äquivalenten Durchmesser von 100 µm den Wert von 100 A 2\nnicht überschreiten. Für jede Prüfung darf ein separates Prüfmuster verwendet werden.\nc) Bei der in Absatz 2.2.7.2.3.1.4 festgelegten Prüfung darf die Aktivität im Wasser 100 A2 nicht übersteigen. Bei\nder Anwendung dieser Prüfung sind die in Absatz b) festgelegten Beschädigungen durch die Prüfungen zu be-\nrücksichtigen.\n2.2.7.2.3.4.2 Gering dispergierbare radioaktive Stoffe sind wie folgt zu prüfen:\nEin Prüfmuster, das einen gering dispergierbaren radioaktiven Stoff darstellt oder simuliert, muss der in Unterab-\nschnitt 6.4.20.3 festgelegten gesteigerten Erhitzungsprüfung und der in Unterabschnitt 6.4.20.4 festgelegten Auf-\nprallprüfung unterzogen werden. Für jede Prüfung darf ein anderes Prüfmuster verwendet werden. Im Anschluss\nan jede Prüfung muss das Prüfmuster der in Absatz 2.2.7.2.3.1.4 festgelegten Auslaugprüfung unterzogen werden.\nNach jeder Prüfung muss ermittelt werden, ob die anwendbaren Vorschriften des Absatzes 2.2.7.2.3.4.1 erfüllt wur-\nden.\n2.2.7.2.3.4.3 Der Nachweis der Einhaltung der Leistungsvorgaben der Absätze 2.2.7.2.3.4.1 und 2.2.7.2.3.4.2 muss den Unter-\nabschnitten 6.4.12.1 und 6.4.12.2 entsprechen.\n2.2.7.2.3.5 Spaltbare Stoffe\nVersandstücke, die spaltbare Radionuklide enthalten, müssen der jeweiligen Eintragung der Tabelle 2.2.7.2.1.1 für\nspaltbare Stoffe zugeordnet werden, es sei denn, eine der Bedingungen in den nachfolgenden Absätzen a) bis d)\nist erfüllt. Je Sendung ist nur eine Ausnahmeart zulässig.\na) Eine Massebegrenzung je Sendung, so dass gilt:\nUran – 235 – Masse (g) Masse der anderen spaltbaren Stoffe (g)\n+ <1\nX Y\nwobei X und Y die in Tabelle 2.2.7.2.3.5 definierten Massebegrenzungen darstellen, vorausgesetzt, die kleinste\näußere Abmessung jedes Versandstücks ist mindestens 10 cm und entweder\n(i) jedes einzelne Versandstück enthält nicht mehr als 15g an spaltbaren Stoffen; bei unverpackten Stoffen gilt\ndiese Mengenbegrenzung für die in oder auf dem Wagen beförderte Sendung, oder\n(ii) der spaltbare Stoff ist eine homogene wasserstoffhaltige Lösung oder ein homogenes wasserstoffhaltiges\nGemisch und das auf die Masse bezogene Verhältnis von spaltbaren Nukliden zum Wasserstoff ist kleiner\nals 5 %, oder\n(iii) in jedem beliebigen 10-Liter-Volumen des Stoffes sind nicht mehr als 5g spaltbare Stoffe vorhanden.\nMit Ausnahme von Deuterium in natürlichen Konzentrationen in Wasserstoff darf weder Beryllium noch Deute-\nrium in Mengen vorhanden sein, die 1 % der gemäß Tabelle 2.2.7.2.3.5 anwendbaren Massebegrenzungen je\nSendung übersteigen.\nb) Uran mit einer auf die Masse bezogenen Anreicherung an Uran-235 von maximal 1 % und mit einem Gesamt-\ngehalt von Plutonium und Uran-233, der 1 % der Uran-235-Masse nicht übersteigt, vorausgesetzt, der spaltbare\nStoff ist im Wesentlichen homogen im gesamten Stoff verteilt. Außerdem darf Uran-235 keine gitterförmige An-\nordnung bilden, wenn es in metallischer, oxidischer oder karbidischer Form vorhanden ist.\n132","c) Flüssige Uranylnitratlösungen mit einer auf die Masse bezogenen Anreicherung an Uran-235 von maximal 2 %,\nmit einem Gesamtgehalt von Plutonium und Uran-233, der 0,002 % der Uran-Masse nicht übersteigt, und mit\neinem Atomzahlverhältnis von Stickstoff zu Uran (N/U) von mindestens 2.\nd) Versandstücke, die jeweils eine Gesamtmasse an Plutonium von höchstens 1 kg enthalten, von der höchstens\n20 Masse-% aus Plutonium-239, Plutonium-241 oder einer Kombination dieser Radionuklide bestehen darf.\nTabelle 2.2.7.2.3.5: Massebegrenzungen je Sendung für die Ausnahme von den Vorschriften für Versand-\nstücke, die spaltbare Stoffe enthalten\nSpaltbarer Stoff Masse (g) der spaltbaren Stoffe, Masse (g) der spaltbaren Stoffe,\ngemischt mit Stoffen, die eine mittlere gemischt mit Stoffen, die eine mittlere\nWasserstoffdichte haben, die höchs- Wasserstoffdichte haben, die größer\ntens so groß ist wie die von Wasser ist als die von Wasser\nUran-235 (X) 400 290\nandere spaltbare Stoffe (Y) 250 180\n2.2.7.2.4 Klassifizierung von Versandstücken oder unverpackten Stoffen\nDie Menge radioaktiver Stoffe in einem Versandstück darf die nachfolgend festgelegten, dem Versandstück-Typ ent-\nsprechenden Grenzwerte nicht übersteigen.\n2.2.7.2.4.1 Klassifizierung als freigestelltes Versandstück\n2.2.7.2.4.1.1 Versandstücke dürfen als freigestellte Versandstücke klassifiziert werden, wenn\na) es sich um leere Verpackungen handelt, die radioaktive Stoffe enthalten haben;\nb) sie Instrumente oder Fabrikate in begrenzten Mengen enthalten;\nc) sie Fabrikate enthalten, die aus natürlichem Uran, abgereichertem Uran oder natürlichem Thorium hergestellt\nsind, oder\nd) sie radioaktive Stoffe in begrenzten Mengen enthalten.\n2.2.7.2.4.1.2 Ein Versandstück, das radioaktive Stoffe enthält, darf als freigestelltes Versandstück klassifiziert werden, vorausge-\nsetzt, die Dosisleistung überschreitet an keinem Punkt der Außenfläche des Versandstückes 5 µSv/h.\nTabelle 2.2.7.2.4.1.2: Aktivitätsgrenzwerte für freigestellte Versandstücke\nAggregatzustand Instrumente oder Fabrikate Stoffe\ndes Inhalts\nGrenzwerte Grenzwerte Grenzwerte\nje Einzelstücka) je Versandstücka) je Versandstücka)\n(1) (2) (3) (4)\nfeste Stoffe\nin besonderer Form 10 –2 A1 A1 10 –3 A1\nin anderer Form 10 –2 A2 A2 10 –3 A2\nflüssige Stoffe 10 –3 A2 10 –1 A2 10 –4 A2\nGase\nTritium 2 × 10 –2 A2 2 × 10 –1 A2 2 × 10 –2 A2\nin besonderer Form 10 –3 A1 10 –2 A1 10 –3 A1\nin anderer Form 10 –3 A2 10 –2 A2 10 –3 A2\na) Für Radionuklidgemische siehe Absätze 2.2.7.2.2.4 bis 2.2.7.2.2.6.\n2.2.7.2.4.1.3 Radioaktive Stoffe, die in einem Instrument oder Fabrikat eingeschlossen oder als Bauteil enthalten sind, dürfen der\nUN-Nummer 2911 RADIOAKTIVE STOFFE, FREIGESTELLTES VERSANDSTÜCK – INSTRUMENTE oder FAB-\nRIKATE zugeordnet werden, vorausgesetzt:\na) die Dosisleistung in 10 cm Abstand von jedem Punkt der Außenfläche jedes unverpackten Instruments oder Fa-\nbrikats ist nicht größer als 0,1 mSv/h, und\nb) jedes Instrument oder Fabrikat ist mit der Kennzeichnung «RADIOACTIVE» versehen, mit Ausnahme von:\n(i) radiolumineszierenden Uhren oder Geräten;\n(ii) Konsumgütern, die entweder eine vorschriftsmäßige Genehmigung/Zulassung gemäß Absatz 1.7.1.4d) er-\nhalten haben oder einzeln nicht die Aktivitätsgrenzwerte für eine freigestellte Sendung in Spalte 5 der\nTabelle 2.2.7.2.2.1 überschreiten, vorausgesetzt, solche Produkte werden in einem Versandstück befördert,\ndas auf einer Innenfläche so mit der Kennzeichnung «RADIOACTIVE» versehen ist, dass beim Öffnen des\nVersandstücks vor dem Vorhandensein radioaktiver Stoffe sichtbar gewarnt wird, und\nc) die aktiven Stoffe sind vollständig von nicht aktiven Bestandteilen eingeschlossen (ein Gerät, dessen alleinige\nFunktion in der Umschließung radioaktiver Stoffe besteht, gilt nicht als Instrument oder Fabrikat), und\n133","d) die in Tabelle 2.2.7.2.4.1.2 Spalte 2 bzw. 3 für jedes Einzelstück bzw. für jedes Versandstück festgelegten Grenz-\nwerte werden eingehalten.\n2.2.7.2.4.1.4 Radioaktive Stoffe mit einer Aktivität, welche die in Tabelle 2.2.7.2.4.1.2 Spalte 4 festgelegten Grenzwerte nicht\nüberschreitet, dürfen der UN-Nummer 2910 RADIOAKTIVE STOFFE, FREIGESTELLTES VERSANDSTÜCK – BE-\nGRENZTE STOFFMENGE zugeordnet werden, vorausgesetzt:\na) das Versandstück hält unter Routine-Beförderungsbedingungen den radioaktiven Inhalt eingeschlossen, und\nb) das Versandstück ist auf einer Innenfläche so mit der Kennzeichnung «RADIOACTIVE» versehen, dass beim\nÖffnen des Versandstücks vor dem Vorhandensein radioaktiver Stoffe sichtbar gewarnt wird.\n2.2.7.2.4.1.5 Eine leere Verpackung, in der vorher radioaktive Stoffe enthalten waren, deren Aktivität die in Tabelle 2.2.7.2.4.1.2\nSpalte 4 festgelegten Grenzwerte nicht überschreitet, dürfen der UN-Nummer 2908 RADIOAKTIVE STOFFE, FREI-\nGESTELLTES VERSANDSTÜCK – LEERE VERPACKUNG zugeordnet werden, vorausgesetzt:\na) die Verpackung ist in einem gut erhaltenen Zustand und sicher verschlossen;\nb) die Außenfläche des Urans oder des Thoriums in der Verpackungskonstruktion besitzt eine inaktive Ummante-\nlung aus Metall oder einem anderen festen Werkstoff;\nc) die innere nicht festhaftende Kontamination, gemittelt über 300 cm2, überschreitet nicht\n(i) 400 Bq/cm2 für Beta- und Gammastrahler sowie Alphastrahler geringer Toxizität und\n(ii) 40 Bq/cm2 für alle anderen Alphastrahler, und\nd) alle Gefahrzettel, die in Übereinstimmung mit Absatz 5.2.2.1.11.1 gegebenenfalls auf der Verpackung ange-\nbracht waren, sind nicht mehr sichtbar.\n2.2.7.2.4.1.6 Fabrikate, die aus natürlichem Uran, abgereichtem Uran oder natürlichem Thorium hergestellt sind, und Fabrikate,\nin denen unbestrahltes natürliches Uran, unbestrahltes abgereichertes Uran oder unbestrahltes natürliches Tho-\nrium die einzigen radioaktiven Stoffe sind, dürfen der UN-Nummer 2909 RADIOAKTIVE STOFFE, FREIGESTELL-\nTES VERSANDSTÜCK – FABRIKATE AUS NATÜRLICHEM URAN oder AUS ABGEREICHERTEM URAN oder\nAUS NATÜRLICHEM THORIUM zugeordnet werden, vorausgesetzt, die äußere Oberfläche des Urans oder des\nThoriums besitzt eine inaktive Ummantelung aus Metall oder einem anderen festen Werkstoff.\n2.2.7.2.4.2 Klassifizierung als Stoffe mit geringer spezifischer Aktivität (LSA)\nRadioaktive Stoffe dürfen nur als LSA-Stoffe klassifiziert werden, wenn die Vorschriften des Absatzes 2.2.7.2.3.1\nund des Unterabschnitts 4.1.9.2 erfüllt sind.\n2.2.7.2.4.3 Klassifizierung als oberflächenkontaminierte Gegenstände (SCO)\nRadioaktive Stoffe dürfen nur als SCO-Gegenstände klassifiziert werden, wenn die Vorschriften des Absatzes\n2.2.7.2.3.2 und des Unterabschnitts 4.1.9.2 erfüllt sind.\n2.2.7.2.4.4 Klassifizierung als Typ A-Versandstück\nVersandstücke, die radioaktive Stoffe enthalten, dürfen als Typ A-Versandstücke klassifiziert werden, vorausgesetzt,\ndie folgenden Vorschriften werden eingehalten:\nTyp A-Versandstücke dürfen höchstens folgende Aktivitäten enthalten:\na) radioaktive Stoffe in besonderer Form: A1; oder\nb) alle anderen radioaktiven Stoffe: A2.\nBei Radionuklidgemischen, deren Identitäten und jeweiligen Aktivitäten bekannt sind, ist die folgende Bedingung\nfür den radioaktiven Inhalt eines Typ A-Versandstücks anzuwenden:\nB(i) C(j)\n∑i + ∑j ≤1\nA1(i) A2(j)\nwobei\nB (i) die Aktivität des Radionuklids i als radioaktiver Stoff in besonderer Form ist;\nA1 (i) der A1-Wert für das Radionuklid i ist;\nC (j) die Aktivität des Radionuklids j, das kein radioaktiver Stoff in besonderer Form ist, und\nA2 (j) der A2-Wert für das Radionuklid j ist.\n2.2.7.2.4.5 Klassifizierung von Uranhexafluorid\nUranhexafluorid darf nur der UN-Nummer 2977 RADIOAKTIVE STOFFE, URANHEXAFLUORID, SPALTBAR, oder\nder UN-Nummer 2978 RADIOAKTIVE STOFFE, URANHEXAFLUORID, nicht spaltbar oder spaltbar, freigestellt,\nzugeordnet werden.\n2.2.7.2.4.5.1 Versandstücke, die Uranhexafluorid enthalten, dürfen nicht enthalten:\na) eine Masse an Uranhexafluorid, die von der für das Versandstückmuster zugelassenen Masse abweicht,\nb) eine Masse an Uranhexafluorid, die größer ist als ein Wert, der bei der höchsten Temperatur des Versandstücks,\ndie für die Betriebsanlagen festgelegt ist, in denen das Versandstück verwendet werden soll, zu einem Leerraum\nvon weniger als 5 % führen würde, oder\nc) Uranhexafluorid in nicht fester Form oder mit einem Innendruck, der bei der Übergabe zur Beförderung oberhalb\ndes Luftdrucks liegt.\n134","2.2.7.2.4.6 Klassifizierung als Typ B(U)-, Typ B(M)- oder Typ C-Versandstücke\n2.2.7.2.4.6.1 Versandstücke, die gemäß Absatz 2.2.7.2.4 (Absätze 2.2.7.2.4.1 bis 2.2.7.2.4.5) nicht anderweitig klassifiziert sind,\nsind in Übereinstimmung mit dem von der zuständigen Behörde des Ursprungslandes der Bauart ausgestellten Zu-\nlassungszeugnis des Versandstücks zu klassifizieren.\n2.2.7.2.4.6.2 Ein Versandstück darf nur als Typ B(U)-Versandstück klassifiziert werden, wenn es entsprechend seinem Zulas-\nsungszeugnis nicht enthält:\na) größere Aktivitäten als die für das Versandstückmuster zugelassenen,\nb) andere Radionuklide als die für das Versandstückmuster zugelassenen oder\nc) Inhalte in einer Form oder einem physikalischen oder chemischen Zustand, die von denen für das Versandstück-\nmuster zugelassenen abweichen.\n2.2.7.2.4.6.3 Ein Versandstück darf nur als Typ B(M)-Versandstück klassifiziert werden, wenn es entsprechend seinem Zulas-\nsungszeugnis nicht enthält:\na) größere Aktivitäten als die für das Versandstückmuster zugelassenen,\nb) andere Radionuklide als die für das Versandstückmuster zugelassenen oder\nc) Inhalte in einer Form oder einem physikalischen oder chemischen Zustand, die von denen für das Versandstück-\nmuster zugelassenen abweichen.\n2.2.7.2.4.6.4 Ein Versandstück darf nur als Typ C-Versandstück klassifiziert werden, wenn es entsprechend seinem Zulassungs-\nzeugnis nicht enthält:\na) größere Aktivitäten als die für das Versandstückmuster zugelassenen,\nb) andere Radionuklide als die für das Versandstückmuster zugelassenen oder\nc) Inhalte in einer Form oder einem physikalischen oder chemischen Zustand, die von denen für das Versandstück-\nmuster zugelassenen abweichen.\n2.2.7.2.5 Sondervereinbarungen\nRadioaktive Stoffe sind als Beförderung unter Sondervereinbarung zu klassifizieren, wenn sie gemäß\nAbschnitt 1.7.4 befördert werden sollen.“\nAbschnitt 2.2.8\nDie Fußnoten 12) bis 14) werden zu 9) bis 11).\n2.2.8.1.6c) Im ersten Satz des zweiten Spiegelstrichs „auf Stahl- oder Aluminiumoberflächen“ ändern in:\n„entweder auf Stahl- oder Aluminiumoberflächen“.\nAm Ende des ersten Satzes des zweiten Spiegelstrichs hinzufügen:\n„, wenn sie an beiden Werkstoffen geprüft wurden“.\nAm Ende eine neue Bem. mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„Bem. Wenn bei einer anfänglichen Prüfung entweder auf Stahl oder auf Aluminium festgestellt wird, dass der ge-\nprüfte Stoff ätzend ist, ist die anschließende Prüfung an dem anderen Metall nicht erforderlich.“\nAbschnitt 2.2.9\n2.2.9.1.7 Folgenden neuen ersten Satz einfügen:\n„Der Ausdruck «Lithiumbatterien» schließt alle Zellen und Batterien ein, die Lithium in irgendeiner Form enthalten.“\nAm Anfang des zweiten Satzes (bisheriger erster Satz) „Lithiumzellen und -batterien“ ändern in:\n„Sie“.\n2.2.9.1.9 erhält folgenden Wortlaut:\n„2.2.9.1.9 (gestrichen)“.\nDie vorangestellte Überschrift („Umweltgefährdende Stoffe“) streichen.\n2.2.9.1.10 erhält folgenden Wortlaut:\n„2.2.9.1.10 Umweltgefährdende Stoffe (aquatische Umwelt)\n2.2.9.1.10.1 Allgemeine Begriffsbestimmungen\n2.2.9.1.10.1.1 Umweltgefährdende Stoffe umfassen unter anderem flüssige oder feste wasserverunreinigende Stoffe sowie Lö-\nsungen und Gemische mit solchen Stoffen (wie Präparate, Zubereitungen und Abfälle).\nIm Sinne des Absatzes 2.2.9.1.10 sind «Stoffe» chemische Elemente und deren Zusammensetzungen, wie sie in\nder Natur vorkommen oder die durch ein Herstellungsverfahren gewonnen werden, einschließlich notwendiger Zu-\nsatzstoffe für die Aufrechterhaltung der Stabilität des Produkts und durch das verwendete Verfahren entstandene\nUnreinheiten, ausgenommen jedoch Lösungsmittel, die ohne Beeinträchtigung der Stabilität des Stoffes oder des-\nsen Zusammensetzung extrahiert werden können.\n135","2.2.9.1.10.1.2 Als aquatische Umwelt können die im Wasser lebende Organismen und das aquatische Ökosystem, dessen Teil sie\nsind12), angesehen werden. Die Grundlage für die Bestimmung der Gefahr ist daher die Giftigkeit des Stoffes oder\nGemisches in Wasser, auch wenn diese Grundlage durch weitere Informationen über das Abbau- und Bioakkumu-\nlationsverhalten verändert werden kann.\n12) Davon werden wasserverunreinigende Stoffe nicht erfasst, für die es notwendig sein kann, die Auswirkungen über die aquatische\nUmwelt hinaus, wie z. B. auf die menschliche Gesundheit, zu betrachten.\n2.2.9.1.10.1.3 Obwohl das folgende Zuordnungsverfahren für alle Stoffe und Gemische zur Anwendung vorgesehen ist, wird an-\nerkannt, dass in einigen Fällen, z. B. bei Metallen oder schwach löslichen anorganischen Verbindungen, besondere\nRichtlinien erforderlich sind13).\n13) Diese sind in Anlage 10 des GHS enthalten.\n2.2.9.1.10.1.4 Die folgenden Definitionen gelten für die in diesem Abschnitt verwendeten Abkürzungen oder Begriffe:\n– BCF: Biokonzentrationsfaktor;\n– BOD: biochemischer Sauerstoffbedarf;\n– COD: chemischer Sauerstoffbedarf;\n– GLP: gute Laborpraxis;\n– EC50: die wirksame Konzentration des Stoffes, die 50 % der höchsten Reaktion verursacht;\n– ErC50: der EC50-Wert als Verringerung der Wachstumsrate;\n– Kow: Verteilungskoeffizient Octanol/Wasser\n– LC50 (50 % der tödlichen Konzentration):\ndie Konzentration des Stoffes in Wasser, die zum Tod von 50 % (der Hälfte) der Versuchstiere einer\nGruppe führt;\n– L(E)C50: LC50 oder EC50;\n– NOEC: Konzentration, bei der keine Wirkung festgestellt wird;\n– OECD-Prüfrichtlinien:\ndie von der Organisation für wirtschaftliche Zusammenarbeit und Entwicklung (OECD) veröffentlichten\nPrüfrichtlinien.\n2.2.9.1.10.2 Begriffsbestimmungen und Anforderungen an die Daten\n2.2.9.1.10.2.1 Die Grundelemente für die Zuordnung umweltgefährdender Stoffe (aquatische Umwelt) sind:\n– akute Giftigkeit in Wasser;\n– Bioakkumulationspotenzial oder tatsächliche Bioakkumulation;\n– Abbaubarkeit (biotisch oder abiotisch) für organische Chemikalien und\n– chronische Giftigkeit in Wasser.\n2.2.9.1.10.2.2 Obwohl Daten aus international harmonisierten Prüfverfahren bevorzugt werden, dürfen in der Praxis auch Daten\naus nationalen Verfahren verwendet werden, sofern sie als gleichwertig angesehen werden. Die Daten über die Gif-\ntigkeit für Süß- und Meerwasserarten gelten als gleichwertige Daten und sind bevorzugt unter Verwendung der\nOECD-Prüfrichtlinien oder von Verfahren, die nach den Grundsätzen guter Laborpraxis (GLP) gleichwertig sind, ab-\nzuleiten. Wenn solche Daten nicht zur Verfügung stehen, muss die Zuordnung auf der Grundlage der besten ver-\nfügbaren Daten erfolgen.\n2.2.9.1.10.2.3 Die akute Giftigkeit in Wasser muss normalerweise unter Verwendung eines 96-Stunden-LC50-Wertes für Fische\n(OECD-Prüfrichtlinie 203 oder ein gleichwertiges Verfahren), eines 48-Stunden-EC50-Wertes für Krustentiere\n(OECD-Prüfrichtlinie 202 oder ein gleichwertiges Verfahren) und/oder eines 72- oder 96-Stunden-EC 50-Wertes für\nAlgen (OECD-Prüfrichtlinie 201 oder ein gleichwertiges Verfahren) bestimmt werden. Diese Arten gelten stellver-\ntretend für alle Wasserorganismen, und Daten über andere Arten, wie Wasserlinsen, dürfen auch berücksichtigt\nwerden, wenn die Prüfmethode geeignet ist.\n2.2.9.1.10.2.4 Die Bioakkumulation ist das unverfälschte Ergebnis der Aufnahme, Umwandlung und Ausscheidung eines Stoffes\ndurch einen Organismus über alle Expositionswege (d. h. über die Atmosphäre, das Wasser, Sedimente/den Boden\nund die Ernährung).\nDas Bioakkumulationspotenzial muss normalerweise unter Verwendung des Octanol/Wasser-Verteilungskoeffi-\nzienten bestimmt werden, der üblicherweise als der gemäß OECD-Prüfrichtlinie 107 oder 117 bestimmte log Kow\nausgedrückt wird. Obwohl dadurch ein Potenzial für die Bioakkumulation dargestellt wird, bietet ein experimentell\nbestimmter Biokonzentrationsfaktor (BCF) ein besseres Maß und sollte bei Verfügbarkeit bevorzugt verwendet wer-\nden. Der BCF muss gemäß OECD-Prüfrichtlinie 305 bestimmt werden.\n2.2.9.1.10.2.5 Ein Abbau in der Umwelt kann biotisch oder abiotisch (z. B. durch Hydrolyse) erfolgen; die verwendeten Kriterien\ngeben diesen Umstand wieder. Die leichte biologische Abbaubarkeit wird am einfachsten unter Verwendung der\nOECD-Prüfungen für die biologische Abbaubarkeit [OECD-Prüfrichtlinie 301 (A – F)] festgestellt. Ein Bestehen die-\nser Prüfungen kann als Indikator für die schnelle Abbaubarkeit in den meisten Umgebungen angesehen werden.\nDies sind Süßwasser-Prüfungen; damit müssen auch die Ergebnisse aus der OECD-Prüfrichtlinie 306 berücksich-\ntigt werden, die für die Meeresumwelt besser geeignet ist. Sofern solche Daten nicht verfügbar sind, gilt ein Verhält-\nnis BOD5 (5 Tage)/COD ≥ 0,5 als Indikator für die schnelle Abbaubarkeit.\n136","Abiotische Abbaubarkeit, wie Hydrolyse, abiotische und biotische Primärabbaubarkeit, Abbaubarkeit in nicht aqua-\ntischen Medien und eine nachgewiesene schnelle Abbaubarkeit in der Umwelt dürfen bei der Bestimmung der\nschnellen Abbaubarkeit berücksichtigt werden14).\n14) Eine besondere Anleitung für die Interpretation der Daten ist in Kapitel 4.1 und Anlage 9 des GHS enthalten.\nStoffe gelten als in der Umwelt schnell abbaubar, wenn die folgenden Kriterien erfüllt sind:\na) in den Untersuchungen über eine leichte biologische Abbaubarkeit innerhalb von 28 Tagen werden folgende Ab-\nbauwerte erreicht:\n(i) auf gelöstem organischen Kohlenstoff basierende Prüfungen: 70 %;\n(ii) auf Sauerstoff-Abnahme oder Kohlendioxid-Bildung basierende Prüfungen: 60 % des theoretischen Höchst-\nwertes.\nDiese Werte für die biologische Abbaubarkeit müssen innerhalb von 10 Tagen nach dem Beginn des Abbaus\nerreicht werden; dabei ist der Beginn des Abbaus derjenige Zeitpunkt, zu dem 10 % des Stoffes abgebaut wur-\nden; oder\nb) in den Fällen, in denen nur BOD- und COD-Daten verfügbar sind, wenn das Verhältnis BOD5/COD ≥ 0,5 ist, oder\nc) wenn andere überzeugende wissenschaftliche Beweismittel für den Nachweis verfügbar sind, dass der Stoff\noder das Gemisch innerhalb eines Zeitraumes von 28 Tagen auf einen Wert über 70 % in aquatischer Umwelt\n(biotisch und/oder abiotisch) abgebaut werden kann.\n2.2.9.1.10.2.6 Es existieren weniger Daten über die chronische Giftigkeit als über die akute Giftigkeit, und die Gesamtheit der\nPrüfmethoden ist weniger standardisiert. Daten, die gemäß der OECD-Richtlinie 210 (Fisch in einem frühen Le-\nbensstadium) oder 211 (Reproduktion von Daphnien) und 201 (Hemmung des Algenwachstums) ermittelt wurden,\nkönnen akzeptiert werden. Andere bestätigte und international anerkannte Prüfungen dürfen ebenfalls verwendet\nwerden. Die «Konzentrationen, bei der keine Wirkung festgestellt wird» (NOEC) oder andere gleichwertige L(E)C x-\nWerte sind zu verwenden.\n2.2.9.1.10.3 Kategorien und Kriterien für die Zuordnung von Stoffen\nStoffe sind den «umweltgefährdenden Stoffen (aquatische Umwelt)» zuzuordnen, wenn sie den Kriterien für die\nakute Giftigkeit 1, die chronische Giftigkeit 1 oder die chronische Giftigkeit 2 gemäß den nachstehenden Tabellen\nentsprechen:\nAkute Giftigkeit\nKategorie: Akute Giftigkeit 1\nAkute Giftigkeit:\n96-Stunden-LC50-Wert (für Fische) ≤ 1 mg/l und/oder\n48-Stunden-EC50-Wert (für Krustentiere) ≤ 1 mg/l und/oder\n72- oder 96-Stunden-ErC50-Wert (für Algen oder andere Wasserpflanzen) ≤ 1 mg/l\nChronische Giftigkeit\nKategorie: Chronische Giftigkeit 1\nAkute Giftigkeit:\n96-Stunden-LC50-Wert (für Fische) ≤ 1 mg/l und/oder\n48-Stunden-EC50-Wert (für Krustentiere) ≤ 1 mg/l und/oder\n72- oder 96-Stunden-ErC50-Wert (für Algen oder andere Wasserpflanzen) ≤ 1 mg/l\nund der Stoff ist nicht leicht abbaubar und/oder log Kow ≥ 4 (es sei denn, der experimentell bestimmte BCF ist\n< 500)\nKategorie: Chronische Giftigkeit 2\nAkute Giftigkeit:\n96-Stunden-LC50-Wert (für Fische) > 1 bis ≤ 10 mg/l und/oder\n48-Stunden-EC50-Wert (für Krustentiere) > 1 bis ≤ 10 mg/l und/oder\n72- oder 96-Stunden-ErC50-Wert (für Algen oder andere Wasserpflanzen) > 1 bis ≤ 10 mg/l\nund der Stoff ist nicht leicht abbaubar und/oder log Kow ≥ 4 (es sei denn, der experimentell bestimmte BCF ist\n< 500), es sei denn, die NOEC für die chronische Toxizität sind > 1 mg/l\n137","Das nachstehend abgebildete Flussdiagramm für die Zuordnung stellt das anzuwendende Verfahren dar:\na) Je nach Fall der niedrigste der Werte: 96-Stunden-LC50, 48-Stunden-EC50 oder 72-oder-96-Stunden-ErC50.\n2.2.9.1.10.4 Kategorien und Kriterien für die Zuordnung von Gemischen\n2.2.9.1.10.4.1 Das Zuordnungssystem für Gemische umfasst die für Stoffe verwendeten Zuordnungskategorien, d. h. die Katego-\nrie der akuten Giftigkeit 1 und die Kategorien der chronischen Giftigkeit 1 und 2. Um alle verfügbaren Daten für Zwe-\ncke der Zuordnung der wassergefährdenden Eigenschaften des Gemisches zu verwenden, wird folgende Annahme\ngemacht, die gegebenenfalls angewendet wird:\nDie «relevanten Bestandteile» eines Gemisches sind diejenigen Bestandteile, die in einer Konzentration von min-\ndestens 1 Masse-% vorliegen, es sei denn, es wird vermutet (z. B. im Falle hoch giftiger Bestandteile), dass ein in\neiner Konzentration von weniger als 1 % vorhandener Bestandteil dennoch für die Zuordnung des Gemisches auf\nGrund seiner wassergefährdenden Eigenschaften relevant sein kann.\n2.2.9.1.10.4.2 Die Zuordnung der wassergefährdenden Eigenschaften erfolgt über einen abgestuften Ansatz und hängt von der\nArt der für das Gemisch selbst und seine Bestandteile verfügbaren Informationen ab. Der abgestufte Ansatz um-\nfasst folgende Elemente:\na) Zuordnung auf der Grundlage geprüfter Gemische;\nb) Zuordnung auf der Grundlage der Grundsätze der Extrapolation;\nc) die Verwendung der «Addition der zugeordneten Bestandteile» und/oder einer «Summenformel».\nDie nachstehende Abbildung 2.2.9.1.10.4.2 beschreibt das zu befolgende Verfahren.\n138","Abbildung 2.2.9.1.10.4.2: Abgestufter Ansatz für die Zuordnung von Gemischen in Abhängigkeit von ihren\nakuten und chronischen wassergefährdenden Eigenschaften\n2.2.9.1.10.4.3 Zuordnung von Gemischen, wenn für das gesamte Gemisch Daten verfügbar sind\n2.2.9.1.10.4.3.1 Wenn das Gemisch als Ganzes für die Bestimmung seiner Giftigkeit in Wasser geprüft wurde, ist es nach den für\nStoffe angenommenen Kriterien, jedoch nur für die akute Giftigkeit, zuzuordnen. Die Zuordnung erfolgt auf der\nGrundlage der Daten für Fische, Krustentiere und Algen/Pflanzen. Die Zuordnung von Gemischen durch die Ver-\nwendung der LC50- oder EC50-Daten für das Gemisch als Ganzes ist nicht möglich für die Kategorien der chroni-\nschen Giftigkeit, da sowohl Giftigkeitsdaten als auch Daten für das Umweltverhalten benötigt werden, jedoch keine\nDaten für die Abbaubarkeit und die Bioakkumulation für Gemische als Ganzes vorliegen. Es ist nicht möglich, die\nKriterien für die Zuordnung zu den Kategorien der chronischen Giftigkeit anzuwenden, da die Daten der Abbaubar-\nkeits- und Bioakkumulationsprüfungen von Gemischen nicht interpretiert werden können; sie sind nur für einzelne\nStoffe aussagekräftig.\n2.2.9.1.10.4.3.2 Wenn Prüfdaten über die akute Giftigkeit (LC50 oder EC50) für das Gemisch als Ganzes verfügbar sind, sind diese\nDaten sowie die Informationen über die Zuordnung der Bestandteile in Bezug auf ihre chronische Giftigkeit zur Ver-\nvollständigung der Zuordnung geprüfter Gemische wie folgt zu verwenden. Wenn auch Daten über die chronische\n(Langzeit-)Giftigkeit (NOEC) verfügbar sind, sind diese ebenfalls zu verwenden.\na) L(E)C50 (LC50 oder EC50) des geprüften Gemisches ≤ 1 mg/l und NOEC des geprüften Gemisches ≤ 1,0 mg/l\noder unbekannt:\n– das Gemisch ist der Kategorie der akuten Giftigkeit 1 zuzuordnen;\n– Anwendung des Ansatzes der Addition der zugeordneten Bestandteile (siehe Absätze 2.2.9.1.10.4.6.3 und\n2.2.9.1.10.4.6.4) für die Zuordnung zu den Kategorien der chronischen Giftigkeit (chronische Giftigkeit 1, 2\noder keine Notwendigkeit für die Zuordnung zu einer Kategorie der chronischen Giftigkeit).\nb) L(E)C50 des geprüften Gemisches ≤ 1 mg/l und NOEC des geprüften Gemisches > 1,0 mg/l:\n139","– das Gemisch ist der Kategorie der akuten Giftigkeit 1 zuzuordnen;\n– Anwendung des Ansatzes der Addition der zugeordneten Bestandteile (siehe Absätze 2.2.9.1.10.4.6.3 und\n2.2.9.1.10.4.6.4) für die Zuordnung zur Kategorie der chronischen Giftigkeit 1. Wenn das Gemisch nicht der\nKategorie der chronischen Giftigkeit 1 zugeordnet wird, besteht keine Notwendigkeit für die Zuordnung zu\neiner Kategorie der chronischen Giftigkeit.\nc) L(E)C50 des geprüften Gemisches > 1 mg/l oder über der Wasserlöslichkeit und NOEC des geprüften Gemisches\n≤ 1,0 mg/l oder unbekannt:\n– keine Notwendigkeit für die Zuordnung zur Kategorie der akuten Giftigkeit;\n– Anwendung des Ansatzes der Addition der zugeordneten Bestandteile (siehe Absätze 2.2.9.1.10.4.6.3 und\n2.2.9.1.10.4.6.4) für die Zuordnung zu einer Kategorie der chronischen Giftigkeit oder keine Notwendigkeit\nder Zuordnung zu einer Kategorie der chronischen Giftigkeit.\nd) L(E)C50 des geprüften Gemisches > 1 mg/l oder über der Wasserlöslichkeit und NOEC des geprüften Gemisches\n> 1,0 mg/l:\n– keine Notwendigkeit für die Zuordnung zu einer Kategorie der akuten oder chronischen Giftigkeit.\n2.2.9.1.10.4.4 Grundsätze der Extrapolation\n2.2.9.1.10.4.4.1 Wenn das Gemisch selbst nicht zur Bestimmung seiner wassergefährdenden Eigenschaften geprüft wurde, jedoch\ngenügend Daten über die einzelnen Bestandteile und über ähnliche geprüfte Gemische vorliegen, um die Gefahren\ndes Gemisches hinreichend zu charakterisieren, dann sind diese Daten gemäß den nachstehenden angenomme-\nnen Extrapolationsregeln zu verwenden. Dies stellt sicher, dass für das Zuordnungsverfahren in größtmöglichem\nMaße verfügbare Daten für die Charakterisierung der Gefahren des Gemisches verwendet werden, ohne dass die\nNotwendigkeit für zusätzliche Tierversuche besteht.\n2.2.9.1.10.4.4.2 Verdünnung\n2.2.9.1.10.4.4.2.1 Wenn ein Gemisch durch Verdünnung eines anderen zugeordneten Gemisches oder eines Stoffes mit einem Ver-\ndünnungsmittel gebildet wird, das eine gleiche oder niedrigere Zuordnung der wassergefährdenden Eigenschaften\nhat als der am wenigstens giftige ursprüngliche Bestandteil und von dem nicht erwartet wird, dass es die Wasser-\ngefährdungseigenschaften anderer Bestandteile beeinflusst, dann ist das Gemisch als mit dem ursprünglichen Ge-\nmisch oder Stoff gleichwertig zuzuordnen.\n2.2.9.1.10.4.4.2.2 Wenn ein Gemisch durch Verdünnung eines anderen zugeordneten Gemisches oder eines Stoffes mit Wasser oder\nanderen vollständig nicht giftigen Produkten gebildet wird, ist die Giftigkeit des Gemisches auf der Grundlage des\nursprünglichen Gemisches oder Stoffes zu berechnen.\n2.2.9.1.10.4.4.3 Fertigungslose\nEs wird angenommen, dass die Zuordnung der wassergefährdenden Eigenschaften eines Fertigungsloses eines\nkomplexen Gemisches mit der eines anderen Fertigungsloses desselben Handelsproduktes, das von oder unter\nÜberwachung desselben Herstellers produziert wurde, im Wesentlichen gleichwertig ist, es sei denn, es besteht\nGrund zur Annahme, dass bedeutende Schwankungen auftreten, die zu einer Änderung der Zuordnung der was-\nsergefährdenden Eigenschaften des Loses führen. In diesem Fall ist eine neue Zuordnung erforderlich.\n2.2.9.1.10.4.4.4 Konzentration von Gemischen, die den strengsten Kategorien (chronische Giftigkeit 1 und akute Giftigkeit 1) zuge-\nordnet sind\nWenn ein Gemisch der Kategorie der chronischen Giftigkeit 1 und/oder der akuten Giftigkeit 1 zugeordnet ist und\nBestandteile des Gemisches, die der Kategorie der chronischen Giftigkeit 1 und/oder der akuten Giftigkeit 1 zuge-\nordnet sind, weiter konzentriert werden, ist das Gemisch mit der höheren Konzentration ohne zusätzliche Prüfungen\nderselben Kategorie zuzuordnen wie das ursprüngliche Gemisch.\n2.2.9.1.10.4.4.5 Interpolation innerhalb einer Giftigkeitskategorie\nWenn die Gemische A und B unter dieselbe Zuordnungskategorie fallen und ein Gemisch C hergestellt wird, in dem\ndie toxikologisch aktiven Bestandteile Konzentrationen haben, die zwischen den Konzentrationen der Bestandteile\nin den Gemischen A und B liegen, dann ist das Gemisch C derselben Kategorie wie die Gemische A und B zuzu-\nordnen. Es ist zu beachten, dass die Bestandteile in allen drei Gemischen gleich sein müssen.\n2.2.9.1.10.4.4.6 Im Wesentlichen ähnliche Gemische\nWenn Folgendes gegeben ist:\na) zwei Gemische:\n(i) A + B;\n(ii) C + B;\nb) die Konzentration des Bestandteils B ist in beiden Gemischen gleich;\nc) die Konzentration des Bestandteils A im Gemisch (i) ist gleich hoch wie die Konzentration des Bestandteils C im\nGemisch (ii);\nd) die Zuordnung der Bestandteile A und C ist verfügbar und gleich, d. h. die Bestandteile fallen unter dieselbe Ka-\ntegorie, und es ist nicht zu erwarten, dass sie die Giftigkeit des Bestandteils B in Wasser beeinträchtigen,\ndann besteht keine Notwendigkeit, das Gemisch (ii) zu prüfen, wenn das Gemisch (i) bereits durch Prüfungen cha-\nrakterisiert ist und beide Gemische unter dieselbe Kategorie fallen.\n140","2.2.9.1.10.4.5 Zuordnung von Gemischen, wenn Daten für alle Bestandteile oder nur für bestimmte Bestandteile des Ge-\nmisches verfügbar sind\n2.2.9.1.10.4.5.1 Die Zuordnung des Gemisches hat auf der Grundlage der Addition der Konzentrationen seiner zugeordneten Be-\nstandteile zu erfolgen. Der Prozentsatz der als «akut giftig» oder «chronisch giftig» zugeordneten Bestandteile wird\ndirekt in die Additionsmethode eingebracht. Einzelheiten der Additionsmethode sind in den Absätzen\n2.2.9.1.10.4.6.1 bis 2.2.9.1.10.4.6.4 beschrieben.\n2.2.9.1.10.4.5.2 Gemische können oft aus einer Kombination sowohl von zugeordneten Bestandteilen (akute Giftigkeit 1 und/oder\nchronische Giftigkeit 1, 2) als auch von Bestandteilen gebildet werden, für die hinreichende Prüfdaten verfügbar\nsind. Wenn für mehr als einen Bestandteil des Gemisches hinreichende Daten für die Giftigkeit verfügbar sind, ist\ndie kombinierte Giftigkeit dieser Bestandteile durch Verwendung der folgenden Summenformel zu berechnen; die\nberechnete Giftigkeit ist zu verwenden, um diesem Teil des Gemisches eine akute Gefahr der Giftigkeit zuzuordnen,\ndie anschließend für die Anwendung der Additionsmethode verwendet wird.\n∑ Ci = ∑\nCi\nL(E)C50m n L(E)C\n50i\nwobei:\nCi = Konzentration des Bestandteils i (Masseprozent);\nL(E)C50i = (mg/l) LC50- oder EC50-Wert des Bestandteils i;\nn = Anzahl der Bestandteile, wobei i zwischen 1 und n liegt;\nL(E)C50m = L(E)C50-Wert des Teiles des Gemisches, für den Prüfdaten vorliegen.\n2.2.9.1.10.4.5.3 Wenn für einen Teil des Gemisches die Summenformel angewendet wird, ist die Giftigkeit dieses Teils des Gemi-\nsches vorzugsweise unter Verwendung von Giftigkeitswerten für jeden Stoff zu berechnen, die sich auf dieselbe Art\nbeziehen (d. h. Fische, Daphnien oder Algen), und dann die höchste erzielte Giftigkeit (niedrigster Wert) zu verwen-\nden (d. h. die empfindlichste der drei Arten ist zu verwenden). Wenn sich jedoch die vorliegenden Giftigkeitsdaten\nfür jeden Bestandteil nicht auf dieselbe Art beziehen, ist der Giftigkeitswert für jeden Bestandteil auf dieselbe Art\nund Weise auszuwählen, wie die Giftigkeitswerte für die Zuordnung von Stoffen ausgewählt werden, d. h. die höhere\nGiftigkeit (des empfindlichsten Prüforganismus) wird verwendet. Die berechnete akute Giftigkeit ist dann für die Zu-\nordnung dieses Teils des Gemisches zur Kategorie der akuten Giftigkeit 1 unter Verwendung derselben, für Stoffe\nbeschriebenen Kriterien zu verwenden.\n2.2.9.1.10.4.5.4 Wenn ein Gemisch auf verschiedene Arten zugeordnet wird, ist die Methode zu verwenden, die das konservativste\nErgebnis liefert.\n2.2.9.1.10.4.6 Additionsmethode\n2.2.9.1.10.4.6.1 Zuordnungsverfahren\nIm Allgemeinen hebt eine strengere Zuordnung von Gemischen eine weniger strenge Zuordnung auf, d. h. eine Zu-\nordnung zur Kategorie der chronischen Giftigkeit 1 hebt eine Zuordnung zur Kategorie der chronischen Giftigkeit 2\nauf. Folglich ist das Zuordnungsverfahren bereits dann abgeschlossen, wenn das Ergebnis der Zuordnung die Ka-\ntegorie der chronischen Giftigkeit 1 ist. Eine strengere Zuordnung als die Kategorie der chronischen Giftigkeit 1 ist\nnicht möglich, so dass es nicht erforderlich ist, das Zuordnungsverfahren fortzusetzen.\n2.2.9.1.10.4.6.2 Zuordnung zur Kategorie der akuten Giftigkeit 1\n2.2.9.1.10.4.6.2.1 Es sind alle Bestandteile, die der Kategorie der akuten Giftigkeit 1 zugeordnet sind, zu berücksichtigen. Wenn die\nSumme dieser Bestandteile mindestens 25 % ist, ist das gesamte Gemisch der Kategorie der akuten Giftigkeit 1\nzuzuordnen. Wenn das Ergebnis der Berechnung eine Zuordnung des Gemisches zur Kategorie der akuten Giftig-\nkeit 1 ergibt, ist das Zuordnungsverfahren abgeschlossen.\n2.2.9.1.10.4.6.2.2 Die Zuordnung von Gemischen nach ihrer akuten Giftigkeit auf der Grundlage dieser Addition der zugeordneten\nBestandteile ist in der nachstehenden Tabelle 2.2.9.1.10.4.6.2.2 zusammengefasst.\nTabelle 2.2.9.1.10.4.6.2.2: Zuordnung eines Gemisches nach seiner akuten Giftigkeit auf der Grundlage der\nAddition der zugeordneten Bestandteile\nSumme der Bestandteile, die der Kategorie . . . zugeordnet sind Gemisch wird der Kategorie . . . zugeordnet\nakute Giftigkeit 1 × Ma) ≥ 25 % akute Giftigkeit 1\na) Für die Erläuterung des Faktors M siehe Absatz 2.2.9.1.10.4.6.4.\n2.2.9.1.10.4.6.3 Zuordnung zu den Kategorien der chronischen Giftigkeit 1, 2\n2.2.9.1.10.4.6.3.1 Zuerst sind alle Bestandteile, die der Kategorie der chronischen Giftigkeit 1 zugeordnet sind, zu berücksichtigen.\nWenn die Summe dieser Bestandteile mindestens 25 % ist, ist das Gemisch der Kategorie der chronischen Giftigkeit\n1 zuzuordnen. Wenn das Ergebnis der Berechnung eine Zuordnung des Gemisches zur Kategorie der chronischen\nGiftigkeit 1 ergibt, ist das Zuordnungsverfahren abgeschlossen.\n2.2.9.1.10.4.6.3.2 In den Fällen, in denen das Gemisch nicht der Kategorie der chronischen Giftigkeit 1 zugeordnet ist, ist die Zuord-\nnung des Gemisches zur Kategorie der chronischen Giftigkeit 2 zu berücksichtigen. Ein Gemisch ist der Kategorie\nder chronischen Giftigkeit 2 zuzuordnen, wenn die zehnfache Summe aller der Kategorie der chronischen Giftigkeit\n1 zugeordneten Bestandteile plus die Summe aller der Kategorie der chronischen Giftigkeit 2 zugeordneten Be-\nstandteile mindestens 25 % ist. Wenn das Ergebnis der Berechnung eine Zuordnung des Gemisches zur Kategorie\nder chronischen Giftigkeit 2 ergibt, ist das Zuordnungsverfahren abgeschlossen.\n141","2.2.9.1.10.4.6.3.3 Die Zuordnung von Gemischen nach ihrer chronischen Giftigkeit auf der Grundlage dieser Addition der zugeordne-\nten Bestandteile ist in der nachstehenden Tabelle 2.2.9.1.10.4.6.3.3 zusammengefasst.\nTabelle 2.2.9.1.10.4.6.3.3: Zuordnung eines Gemisches nach seiner chronischen Giftigkeit auf der Grund-\nlage der Addition der zugeordneten Bestandteile\nSumme der Bestandteile, die der Kategorie . . . zugeordnet sind Gemisch wird der Kategorie . . . zugeordnet\nchronische Giftigkeit 1 × Ma) ≥ 25 % chronische Giftigkeit 1\n(M × 10 × chronische Giftigkeit 1) + chronische Giftigkeit 2 ≥ 25 % chronische Giftigkeit 2\na) Für die Erläuterung des Faktors M siehe Absatz 2.2.9.1.10.4.6.4.\n2.2.9.1.10.4.6.4 Gemische mit hoch giftigen Bestandteilen\nBestandteile der Kategorie der akuten Giftigkeit 1 mit einer Giftigkeit weit unter 1 mg/l können die Giftigkeit des Ge-\nmisches beeinflussen und erhalten bei der Anwendung der Additionsmethode ein höheres Gewicht. Wenn ein Ge-\nmisch Bestandteile enthält, die der akuten oder chronischen Giftigkeit 1 zugeordnet sind, ist der in den Absätzen\n2.2.9.1.10.4.6.2 und 2.2.9.1.10.4.6.3 beschriebene abgestufte Ansatz anzuwenden, wobei anstelle der reinen Auf-\naddierung von Prozentsätzen eine gewichtete Summe verwendet wird, die durch Multiplikation der Konzentrationen\nder Bestandteile der akuten Giftigkeit 1 durch einen Faktor gebildet wird. Dies bedeutet, dass die Konzentration der\n«akuten Giftigkeit 1» in der linken Spalte der Tabelle 2.2.9.1.10.4.6.2.2 und die Konzentration der «chronischen Gif-\ntigkeit 1» in der linken Spalte der Tabelle 2.2.9.1.10.4.6.3.3 durch den entsprechenden Multiplikationsfaktor multi-\npliziert werden. Der für diese Bestandteile anzuwendende Multiplikationsfaktor wird, wie in der nachstehenden\nTabelle 2.2.9.1.10.4.6.4 zusammengefasst, unter Verwendung des Giftigkeitswertes definiert. Um ein Gemisch mit\nBestandteilen der akuten Giftigkeit 1 und/oder der chronischen Giftigkeit 1 zuzuordnen, muss aus diesem Grund\nder Zuordnende für die Anwendung der Additionsmethode über den Wert des Faktors M informiert sein. Alternativ\ndarf die Summenformel (Absatz 2.2.9.1.10.4.5.2) verwendet werden, wenn Giftigkeitsdaten für alle hoch giftigen\nBestandteile des Gemisches verfügbar sind und überzeugende Beweise dafür vorliegen, dass alle anderen Be-\nstandteile, einschließlich derer, für die spezifische Daten für die akute Giftigkeit nicht vorliegen, eine geringe oder\ngar keine Giftigkeit aufweisen und nicht bedeutend zur Umweltgefährdung des Gemisches beitragen.\nTabelle 2.2.9.1.10.4.6.4: Multiplikationsfaktoren für hoch giftige Bestandteile von Gemischen\nL(E)C50-Wert Multiplikationsfaktor (M)\n0,1 < L(E)C50 ≤ 1 1\n0,01 < L(E)C50 ≤ 0,1 10\n0,001 < L(E)C50 ≤ 0,01 100\n0,0001 < L(E)C50 ≤ 0,001 1 000\n0,00 001 < L(E)C50 ≤ 0,0001 10 000\n(Fortsetzung in Intervallen mit dem Faktor 10)\n2.2.9.1.10.4.6.5 Zuordnung von Gemischen mit Bestandteilen ohne verwertbare Informationen\nFür den Fall, dass für einen oder mehrere relevante Bestandteile keine verwertbaren Informationen über die akute\nund/oder die chronische Wassergefährdung verfügbar sind, wird daraus geschlossen, dass das Gemisch keiner\n(keinen) definitiven Gefahrenkategorie(n) zugeordnet werden kann. In diesem Fall ist das Gemisch nur auf der\nGrundlage der bekannten Bestandteile mit der zusätzlichen Angabe zuzuordnen «x Prozent des Gemisches beste-\nhen aus einem Bestandteil (aus Bestandteilen) mit unbekannten Gefahren für die aquatische Umwelt».\n2.2.9.1.10.5 Im RID nicht anderweitig zugeordnete wassergefährdende Stoffe oder Gemische\n2.2.9.1.10.5.1 Im RID nicht anderweitig zugeordnete wassergefährdende Stoffe oder Gemische werden wie folgt bezeichnet:\nUN 3077 UMWELTGEFÄHRDENDER STOFF, FEST, N. A. G. oder\nUN 3082 UMWELTGEFÄHRDENDER STOFF, FLÜSSIG, N. A. G.\nSie sind der Verpackungsgruppe III zuzuordnen.\n2.2.9.1.10.5.2 Ungeachtet der Vorschriften des Absatzes 2.2.9.1.10 müssen\na) Stoffe, die keinen Eintragungen der Klasse 9 mit Ausnahme der UN-Nummern 3077 und 3082 oder keinen an-\nderen Eintragungen der Klassen 1 bis 8 zugeordnet werden können, die jedoch in der Richtlinie 67/548/EWG\ndes Rates vom 27. Juni 1967 zur Angleichung der Rechts- und Verwaltungsvorschriften für die Einstufung, Ver-\npackung und Kennzeichnung gefährlicher Stoffe15) in der jeweils geltenden Fassung als Stoffe identifiziert sind,\ndenen der Buchstabe N «umweltgefährlich» (R50; R50/53; R51/53) zugeordnet worden ist, und\nb) Lösungen und Gemische (wie Präparate, Zubereitungen und Abfälle) von Stoffen, denen in der Richtlinie 67/\n548/EWG in der jeweils geltenden Fassung der Buchstabe N «umweltgefährlich» (R50; R50/53; R51/53) zuge-\nordnet worden ist und denen nach der Richtlinie 1999/45/EG des Europäischen Parlaments und des Rates vom\n31. Mai 1999 zur Angleichung der Rechts- und Verwaltungsvorschriften der Mitgliedstaaten für die Einstufung,\nVerpackung und Kennzeichnung gefährlicher Zubereitungen16) in der jeweils geltenden Fassung ebenfalls der\nBuchstabe N «umweltgefährlich» (R50; R50/53; R51/53) zugeordnet worden ist und die keinen Eintragungen\nder Klasse 9 mit Ausnahme der UN-Nummern 3077 und 3082 oder keinen anderen Eintragungen der Klassen\n1 bis 8 zugeordnet werden können,\nje nach Fall der UN-Nummer 3077 oder 3082 der Klasse 9 zugeordnet werden.\n15) Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. 196 vom 16. August 1967, Seiten 1 bis 5.\n16) Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 200 vom 30. Juli 1999, Seiten 1 bis 68.“\n142","2.2.9.1.11 [betrifft nicht die deutsche Fassung]\n2.2.9.1.15 erhält folgenden Wortlaut:\n„2.2.9.1.15 Auf Grund ihres Gefahrengrades sind die Stoffe und Gegenstände der Klasse 9 einer der folgenden Verpackungs-\ngruppen zugeordnet, sofern diese in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 4 angegeben ist:\nVerpackungsgruppe II: Stoffe mit mittlerer Gefahr;\nVerpackungsgruppe III: Stoffe mit geringer Gefahr.“\n2.2.9.3 Die Eintragungen unter Klassifizierungscode M 4 erhalten folgenden Wortlaut:\n„3090 LITHIUM-METALL-BATTERIEN (einschließlich Batterien aus Lithiumlegierung)\n3091 LITHIUM-METALL-BATTERIEN IN AUSRÜSTUNGEN (einschließlich Batterien aus Lithiumlegierung) oder\n3091 LITHIUM-METALL-BATTERIEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VERPACKT (einschließlich Batterien aus Lithium-\nlegierung)\n3480 LITHIUM-IONEN-BATTERIEN (einschließlich Lithium-Ionen-Polymer-Batterien)\n3481 LITHIUM-IONEN-BATTERIEN IN AUSRÜSTUNGEN (einschließlich Lithium-Ionen-Polymer-Batterien)\noder\n3481 LITHIUM-IONEN-BATTERIEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VERPACKT (einschließlich Lithium-Ionen-Poly-\nmer-Batterien)“.\nKapitel 2.3\n2.3.5 streichen.\n2.3.6 wird zu Abschnitt 2.3.5.\n„Abbildung 2.3.6“ ändern in:\n„Abbildung 2.3.5“ (zweimal).\n143","Teil 3\nDie Überschrift erhält folgenden Wortlaut:\n„Teil 3 Verzeichnisse der gefährlichen Güter, Sondervorschriften und Freistellungen im Zusammenhang mit begrenz-\nten und freigestellten Mengen“.\nKapitel 3.2\n3.2.1 In der erläuternden Bemerkung zu Spalte 5 im dritten Unterabsatz „2.2.7.8.4“ ändern in:\n„5.1.5.3.4“.\nIn der erläuternden Bemerkung zu Spalte 7 „Spalte 7“ ändern in:\n„Spalte 7a“.\nAm Ende des zweiten Spiegelstrichs der Erläuterung zu Spalte 7a den Text in Klammern streichen.\nNach der erläuternden Bemerkung zu Spalte 7a folgende neue erläuternde Bemerkung einfügen:\n„Spalte 7b «Freigestellte Mengen»\nDiese Spalte enthält einen alphanumerischen Code mit folgender Bedeutung:\n– «E 0» bedeutet, dass für das in freigestellten Mengen verpackte gefährliche Gut keine Freistellung von\nden Vorschriften des RID besteht;\n– die übrigen, mit dem Buchstaben «E» beginnenden alphanumerischen Codes bedeuten, dass die Vor-\nschriften des RID nicht anwendbar sind, wenn die in Kapitel 3.5 angegebenen Bedingungen erfüllt\nsind.“\nIn der erläuternden Bemerkung zu Spalte 8 den letzten Spiegelstrich streichen.\nKapitel 3.2\nTabelle A\nBei allen Stoffen, denen momentan in Spalte (6) die Sondervorschrift „61“ zugeordnet ist, mit Ausnahme der UN-Num-\nmer 3048, in der Spalte (6) die Sondervorschrift „274“ einfügen.\n[Diese Änderung betrifft alle Verpackungsgruppen der folgenden UN-Nummern: 2588, 2757–2764, 2771, 2772, 2775–\n2784, 2786, 2787, 2902, 2903, 2991–2998, 3005, 3006, 3009–3021, 3024–3027, 3345–3352.]\nDie Spalte (7) in Spalte „(7a)“ umbenennen.\nEine neue Spalte (7b) einfügen.\nFür die Spalten (7a) und (7b) folgende gemeinsame Spaltenüberschrift einfügen:\n„Begrenzte und freigestellte Mengen\n3.4.6/3.5.1.2\n(7a) (7b)“\nIn Spalte (7b) bei folgenden Stoffen „E0“ einfügen:\n– alle Güter der Klasse 1 (mit Ausnahme der UN-Nummern 0020, 0021, 0074, 0113, 0114, 0129, 0130, 0135, 0224\nund 0473);\n– alle Güter der Klasse 5.2 (mit Ausnahme der UN-Nummern 3111 bis 3120);\n– alle Güter der Klasse 6.2;\n– alle Güter der Klasse 7;\n– alle Güter der Klasse 2, denen in Spalte (5) nur der Gefahrzettel nach Muster 2.1 zugeordnet ist;\n– alle Güter der Klasse 2, denen in Spalte (5) ein Gefahrzettel nach Muster 2.3 (mit oder ohne einem anderen Gefahr-\nzettel) zugeordnet ist;\n– alle Güter der Klasse 2, denen in Spalte (5) die Gefahrzettel „2.2+5.1“ zugeordnet sind, und UN-Nummern 1044,\n1950 (sofern nicht bereits unter dem fünften und sechsten Spiegelstrich berücksichtigt), 2037 (sofern nicht bereits\nunter dem fünften und sechsten Spiegelstrich berücksichtigt), 2857 und 3164;\n– UN-Nummern 1204, 2059 (4x), 3064, 3256, 3269 (3x), 3343, 3357, 3379 und 3473 der Klasse 3;\n– alle Güter der Klasse 3 Verpackungsgruppe I, denen in Spalte (5) die Gefahrzettel „3+6.1“, „3+8“ oder „3+6.1+8“ zu-\ngeordnet sind;\n– alle Güter der Klasse 4.1 Verpackungsgruppe I und UN-Nummern 2304, 2448, 2555, 2556, 2557, 2907, 3176 (Ver-\npackungsgruppen II und III), 3221 bis 3230, 3319 und 3344;\n– alle Güter der Klasse 4.2 Verpackungsgruppe I;\n– alle Güter der Klasse 4.3 Verpackungsgruppe I und UN-Nummer 3292;\n144","– alle Güter der Klasse 5.1 Verpackungsgruppe I und UN-Nummern 2426 und 3356;\n– UN-Nummern 1600, 1700, 2016, 2017, 2312 und 3250 der Klasse 6.1;\n– alle Güter der Klasse 8 Verpackungsgruppe I und UN-Nummern 1774, 2028, 2215 (GESCHMOLZEN), 2576, 2794,\n2795, 2800, 2803, 2809 und 3028;\n– UN-Nummern 2990, 3072, 3090, 3091, 3245 (2x), 3257, 3258, 3268 und 3316 (2x) der Klasse 9.\nIn Spalte (7b) bei folgenden Stoffen „E1“ einfügen:\n– alle Güter der Klasse 2, denen in Spalte (5) nur der Gefahrzettel nach Muster 2.2 zugeordnet ist, mit Ausnahme der-\njenigen Güter, denen bereits „E0“ zugeordnet ist, und mit Ausnahme der UN-Nummer 1043;\n– alle Güter der Klasse 3 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (5) nur der Gefahrzettel nach Muster 3 zugeordnet\nist, mit Ausnahme der UN-Nummern 2059, 3256 und 3269;\n– alle Güter der Klasse 3 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (5) die Gefahrzettel „3+6.1“ oder „3+8“ zugeordnet\nsind;\n– alle Güter der Klasse 4.1 Verpackungsgruppe III mit Ausnahme der UN-Nummern 2304, 2448 und 3176;\n– alle Güter der Klasse 4.2 Verpackungsgruppe III;\n– alle Güter der Klasse 4.3 Verpackungsgruppe III;\n– alle Güter der Klasse 5.1 Verpackungsgruppe III;\n– alle Güter der Klasse 6.1 Verpackungsgruppe III;\n– alle Güter der Klasse 8 Verpackungsgruppe III mit Ausnahme der UN-Nummern 2215 (GESCHMOLZEN), 2803 und\n2809;\n– alle Güter der Klasse 9 Verpackungsgruppe III mit Ausnahme der UN-Nummern 3257, 3258, 3268 und 3316.\nIn Spalte (7b) bei folgenden Stoffen „E2“ einfügen:\n– alle Güter der Klasse 3 Verpackungsgruppe II, denen in Spalte (5) nur der Gefahrzettel nach Muster 3 zugeordnet\nist, mit Ausnahme der UN-Nummern 1204, 2059, 3064, 3269 und 3357;\n– alle Güter der Klasse 3 Verpackungsgruppe II, denen in Spalte (5) die Gefahrzettel „3+6.1“ „3+6.1+8“ oder „3+8“ zu-\ngeordnet sind;\n– alle Güter der Klasse 4.1 Verpackungsgruppe II mit Ausnahme der UN-Nummern 2555, 2556, 2557, 2907, 3176,\n3319 und 3344;\n– alle Güter der Klasse 4.2 Verpackungsgruppe II;\n– alle Güter der Klasse 4.3 Verpackungsgruppe II mit Ausnahme der UN-Nummer 3292;\n– alle Güter der Klasse 5.1 Verpackungsgruppe II mit Ausnahme der UN-Nummer 3356;\n– alle Güter der Klasse 8 Verpackungsgruppe II mit Ausnahme der UN-Nummern 1774, 2028 und 2576;\n– alle Güter der Klasse 9 Verpackungsgruppe II mit Ausnahme der UN-Nummern 3090, 3091 und 3316.\nIn Spalte (7b) bei folgenden Stoffen „E3“ einfügen:\n– alle Güter der Klasse 3 Verpackungsgruppe I, denen in Spalte (5) nur der Gefahrzettel nach Muster 3 zugeordnet ist,\nmit Ausnahme der UN-Nummern 2059 und 3379.\nIn Spalte (7b) bei folgenden Stoffen „E4“ einfügen:\n– alle Güter der Klasse 6.1 Verpackungsgruppe II mit Ausnahme der UN-Nummern 1600, 1700, 2016, 2017, 2312 und\n3250.\nIn Spalte (7b) bei folgenden Stoffen „E5“ einfügen:\n– alle Güter der Klasse 6.1 Verpackungsgruppe I.\nIn Spalte (8) alle Sondervorschriften PR 1 bis PR 7 streichen.\nBei den Eintragungen, für die in Spalte (7a) „LQ7“ angegeben ist, an allen Stellen, an denen in Spalte (9b) „MP15“\nerscheint, „MP15“ ändern in:\n„MP19“.\n[Diese Änderung betrifft die Verpackungsgruppe III der folgenden UN-Nummern: 1556, 1583, 1591, 1593, 1597, 1599,\n1602, 1656, 1658, 1686, 1710, 1718, 1719, 1731, 1755, 1757, 1760, 1761, 1783, 1787, 1788, 1789, 1791, 1793, 1805,\n1814, 1819, 1824, 1835, 1840, 1848, 1851, 1887, 1888, 1897, 1902, 1903, 1908, 1935, 1938, 2021, 2024, 2030, 2205,\n2206, 2209, 2225, 2235, 2269, 2272, 2273, 2274, 2279, 2289, 2290, 2294, 2299, 2300, 2311, 2320, 2321, 2326, 2327,\n2328, 2431, 2432, 2433, 2470, 2491, 2496, 2501, 2504, 2511, 2515, 2518, 2525, 2533, 2564, 2565, 2580, 2581, 2582,\n2586, 2609, 2656, 2661, 2664, 2667, 2669, 2672, 2677, 2679, 2681, 2688, 2689, 2693, 2730, 2732, 2735, 2739, 2747,\n2753, 2785, 2788, 2790, 2801, 2810, 2815, 2817, 2818, 2819, 2820, 2821, 2829, 2831, 2837, 2849, 2872, 2873, 2874,\n2902, 2903, 2904, 2922, 2937, 2941, 2942, 2946, 2991, 2992, 2993, 2994, 2995, 2996, 2997, 2998, 3005, 3006, 3009,\n3010, 3011, 3012, 3013, 3014, 3015, 3016, 3017, 3018, 3019, 3020, 3025, 3026, 3055, 3066, 3082, 3140, 3141, 3142,\n3144, 3145, 3172, 3264, 3265, 3266, 3267, 3276, 3278, 3280, 3281, 3282, 3287, 3293, 3320, 3347, 3348, 3351, 3352,\n3410, 3411, 3412, 3413, 3414, 3415, 3418, 3421, 3422, 3424, 3426, 3429, 3434, 3440, 3471 und 3472]\n145","An allen Stellen in Spalte (11) mit Ausnahme der UN-Nummer 3375 streichen:\n„TP9“.\nAn allen Stellen in Spalte (11) streichen:\n„TP12“.\nBei allen Gasen der Klasse 2, deren Beförderung in RID-Tanks zugelassen ist, in Spalte (13) einfügen:\n„TA4 TT9“.\nIn der Tabelle A folgende Änderungen vornehmen:\nUN-Nummer Spalte Änderung\n0411 (2) [betrifft nicht die deutsche Fassung]\n1017 (3b) „2 TC“ ändern in:\n„2 TOC“.\n(5) Nach „2.3“ einfügen:\n„+5.1“.\n(20) „268“ ändern in:\n„265“.\n1052 (13) einfügen:\n„TA4 TT9“.\nstreichen:\n„TM5“.\n1057 (6) hinzufügen:\n„654“.\n1067 (13) streichen:\n„TE25“.\n1076 (13) streichen:\n„TE25“.\n1092 (10) „T14“ ändern in:\n„T22“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1098 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1143 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1162 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1163 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1170 (6) streichen:\n„330“ (zweimal).\n1183 (9a) hinzufügen:\n„RR7“.\n(10) „T10“ ändern in:\n„T14“.\n1185 (10) einfügen:\n„T22“.\n(11) einfügen:\n„TP2“.\n146","UN-Nummer Spalte Änderung\n1196 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1204 (6) einfügen:\n„601“.\n1238 (10) „T14“ ändern in:\n„T22“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1239 (10) „T14“ ändern in:\n„T22“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1242 (9a) hinzufügen:\n„RR7“.\n(10) „T10“ ändern in:\n„T14“.\n1244 (10) „T14“ ändern in:\n„T22“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1250 (4) „I“ ändern in:\n„II“.\n(7a) „LQ3“ ändern in:\n„LQ4“.\n(8) „P001“ ändern in:\n„P010“.\n(9b) „MP7 MP17“ ändern in:\n„MP19“.\n(10) „T11“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n(12) „L10CH“ ändern in:\n„L4BH“.\n(13) Alle Sondervorschriften streichen.\n(15) „1“ ändern in:\n„2“.\n(19) einfügen:\n„CE7“.\n1251 (9a) hinzufügen:\n„RR7“.\n1295 (9a) hinzufügen:\n„RR7“.\n1298 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n147","UN-Nummer Spalte Änderung\n1305 (4) „I“ ändern in:\n„II“.\n(7a) „LQ3“ ändern in:\n„LQ4“.\n(8) „P001“ ändern in:\n„P010“.\n(9b) „MP7 MP17“ ändern in:\n„MP19“.\n(10) „T11“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n(12) „L10CH“ ändern in:\n„L4BH“.\n(13) Alle Sondervorschriften streichen.\n(15) „1“ ändern in:\n„2“.\n(19) einfügen:\n„CE7“.\n1344 (2) Nach „TRINITROPHENOL“ einfügen:\n„(PIKRINSÄURE)“.\n1389 (9a) hinzufügen:\n„RR8“.\n1391 (9a) hinzufügen:\n„RR8“ (zweimal).\n1411 (9a) hinzufügen:\n„RR8“.\n1421 (9a) hinzufügen:\n„RR8“.\n1473 (16) einfügen:\n„W11“.\n1474 (6) einfügen:\n„332“.\n1484 (16) einfügen:\n„W11“.\n1485 (16) einfügen:\n„W11“.\n1487 (16) einfügen:\n„W11“.\n1488 (16) einfügen:\n„W11“.\n1490 (16) einfügen:\n„W11“.\n1493 (16) einfügen:\n„W11“.\n1494 (16) einfügen:\n„W11“.\n1495 (16) einfügen:\n„W11“.\n1512 (16) einfügen:\n„W11“.\n1514 (16) einfügen:\n„W11“.\n1569 (10) „T3“ ändern in:\n„T20“.\n(11) „TP33“ ändern in:\n„TP2“.\n148","UN-Nummer Spalte Änderung\n1595 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1614 (9a) „RR3“ ändern in:\n„RR10“.\n1647 (10) einfügen:\n„T20“.\n(11) einfügen:\n„TP2“.\n1695 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1724 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1728 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1744 (8) „P601“ ändern in:\n„P804“.\n(9a) streichen:\n„PP82“.\n1747 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1751 (16) einfügen:\n„W11“.\n1752 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1753 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1762 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n149","UN-Nummer Spalte Änderung\n1763 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1766 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1767 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1769 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1771 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1781 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1784 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1790 (mit (13) einfügen:\nmehr als „TA4 TT9“.\n85 % streichen:\nFluorwasser- „TM5“.\nstoff )\n1799 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1800 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n150","UN-Nummer Spalte Änderung\n1801 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1804 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1809 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n1816 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n1818 (7a) „LQ22“ ändern in:\n„LQ0“.\n(8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n1851, VG II (9a) streichen:\nund III „PP6“.\n1928 (9a) hinzufügen:\n„RR8“.\n1987 (6) streichen:\n„330“ (dreimal).\n1993 (6) streichen:\n„330“ (siebenmal).\n1994 (10) einfügen:\n„T22“.\n(11) einfügen:\n„TP2“.\n2031, VG II (2) Vor „höchstens“ einfügen:\n„mindestens 65 %, aber“.\n(5) einfügen:\n„+5.1“.\n(9a) hinzufügen:\n„B15“.\n(20) „80“ ändern in:\n„85“.\n2059, VG II (8) Nach „P001“ einfügen:\n„IBC02“ (zweimal).\n2059, VG III (8) Nach „P001“ einfügen:\n„IBC03“.\n2212 (16) einfügen:\n„W11“.\n2334 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n151","UN-Nummer Spalte Änderung\n2337 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n2434 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n2435 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n2437 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T7“ ändern in:\n„T10“.\n(11) hinzufügen:\n„TP7“.\n2465 (16) einfügen:\n„W11“.\n2468 (16) einfügen:\n„W11“.\n2480 (10) einfügen:\n„T22“.\n(11) einfügen:\n„TP2“.\n(12) einfügen:\n„L15CH“.\n(13) einfügen:\n„TU14 TU15 TU38 TE21 TE22 TE25“.\n2481 (12) einfügen:\n„L15CH“.\n(13) einfügen:\n„TU14 TU15 TU38 TE21 TE22 TE25“.\n2590 (16) einfügen:\n„W11“.\n2627 (16) einfügen:\n„W11“.\n2646 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n2811, VG I (16) einfügen:\n„W10 W12“.\n2813, VG I (10) einfügen:\n„T9“.\n(11) einfügen:\n„TP7 TP33“.\n(12) einfügen:\n„S10AN L10DH“.\n(13) einfügen:\n„TU4 TU14 TU22 TU38 TE21 TE22 TM2“.\n152","UN-Nummer Spalte Änderung\n2814, dritte (2) „(nur Tierkörper)“ ändern in:\nEintragung „(nur tierische Stoffe)“.\n(8) streichen:\n„P099“.\n2823 (9a) einfügen:\n„B3“.\n2900, dritte (2) „(nur Tierkörper und Abfälle)“ ändern in:\nEintragung „(nur tierische Stoffe)“.\n(8) streichen:\n„P099“.\n2908 (8) „siehe 2.2.7“ ändern in:\n„siehe 1.7“.\n2909 (8) „siehe 2.2.7“ ändern in:\n„siehe 1.7“.\n2910 (8) „siehe 2.2.7“ ändern in:\n„siehe 1.7“.\n2911 (8) „siehe 2.2.7“ ändern in:\n„siehe 1.7“.\n2913 (6) hinzufügen:\n„336“.\n2916 (6) hinzufügen:\n„337“.\n2917 (6) hinzufügen:\n„337“.\n2921, VG I (16) einfügen:\n„W10“.\n2923, VG I (16) einfügen:\n„W10“.\n2928, VG I (16) einfügen:\n„W10“.\n2930, VG I (16) einfügen:\n„W10“.\n2969 (16) einfügen:\n„W11“.\n2985 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T11“ ändern in:\n„T14“.\n(11) einfügen:\n„TP7“.\n2986 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T11“ ändern in:\n„T14“.\n(11) einfügen:\n„TP7“.\n2987 (8) „P001 IBC02“ ändern in:\n„P010“.\n(11) einfügen:\n„TP7“.\n2988 (9a) hinzufügen:\n„RR7“.\n(10) „T10“ ändern in:\n„T14“.\n3023 (10) „T14“ ändern in:\n„T20“.\n(11) hinzufügen:\n„TP35“.\n153","UN-Nummer Spalte Änderung\n3048 (6) streichen:\n„61“.\n3077 (6) „274 601“ ändern in:\n„274 335 601“.\n(10) hinzufügen:\n„BK1 BK2“.\n(17) „VW9“ ändern in:\n„VW1“.\n3082 (6) „274 601“ ändern in:\n„274 335 601“.\n(9a) einfügen:\n„PP1“.\n3090 (2) erhält folgenden Wortlaut:\n„LITHIUM-METALL-BATTERIEN (einschließlich Batterien aus Lithiumlegierung)“.\n3091 (2) erhält folgenden Wortlaut:\n„LITHIUM-METALL-BATTERIEN IN AUSRÜSTUNGEN oder LITHIUM-METALL-BATTERIEN,\nMIT AUSRÜSTUNGEN VERPACKT (einschließlich Batterien aus Lithiumlegierung)“.\n3129, VG I (9a) hinzufügen:\n„RR7 RR8“.\n(10) einfügen:\n„T14“.\n(11) einfügen:\n„TP2 TP7“.\n3129, VG II (9a) hinzufügen:\n„RR7 RR8“.\n(10) einfügen:\n„T11“.\n(11) einfügen:\n„TP2“.\n3129, VG III (10) einfügen:\n„T7“.\n(11) einfügen:\n„TP1“.\n3130, VG I (9a) hinzufügen:\nund II „RR8“ (zweimal).\n3131, VG I (10) einfügen:\n„T9“.\n(11) einfügen:\n„TP7 TP33“.\n(12) einfügen:\n„S10AN L10DH“.\n(13) einfügen:\n„TU4 TU14 TU22 TU38 TE21 TE22 TM2“.\n3132 (1) – Derzeitige Eintragungen streichen.\n(20)\n3135 (1) – Derzeitige Eintragungen streichen.\n(20)\n3148, VG I (9a) hinzufügen:\n„RR8“.\n(10) einfügen:\n„T9“.\n(11) einfügen:\n„TP2 TP7“.\n154","UN-Nummer Spalte Änderung\n3148, VG II (9a) hinzufügen:\n„RR8“.\n(10) einfügen:\n„T7“.\n(11) einfügen:\n„TP2“.\n3148, VG III (10) einfügen:\n„T7“.\n(11) einfügen:\n„TP1“.\n3152 (16) einfügen:\n„W11“.\n3247 (16) einfügen:\n„W11“.\n3248, VG II (9a) streichen:\nund III „PP6“.\n3249, VG II (9a) streichen:\nund III „PP6“.\n3269 (6) hinzufügen:\n„340“ (dreimal).\n3288, VG I (16) einfügen:\n„W10 W12“.\n3290, VG I (16) einfügen:\n„W10“.\n3316 (6) hinzufügen:\n„340“ (zweimal).\n3321 (6) hinzufügen:\n„336“.\n3322 (6) hinzufügen:\n„336“.\n3324 (6) hinzufügen:\n„336“.\n3325 (6) hinzufügen:\n„336“.\n3326 (6) hinzufügen:\n„336“.\n3328 (6) hinzufügen:\n„337“.\n3329 (6) hinzufügen:\n„337“.\n3344 (2) Vor „, GEMISCH“ einfügen:\n„(PENTAERYTHRITOLTETRANITRAT) (PETN)“.\n3357 (7a) „LQ4“ ändern in:\n„LQ0“.\n3361 (8) „P001 IBC01“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T11“ ändern in:\n„T14“.\n(11) einfügen:\n„TP7“.\n3362 (8) „P001 IBC01“ ändern in:\n„P010“.\n(10) „T11“ ändern in:\n„T14“.\n(11) einfügen:\n„TP7“.\n3391 (20) „333“ ändern in:\n„43“.\n155","UN-Nummer Spalte Änderung\n3393 (20) „X333“ ändern in:\n„X432“.\n3432 (9a) In der Höhe von „IBC08“ einfügen:\n„B4“.\n(16) einfügen:\n„W11“.\n3444, VG II (16) einfügen:\n„W11“.\n3468 (2) Am Ende hinzufügen:\n„oder WASSERSTOFF IN EINEM METALLHYDRID-SPEICHERSYSTEM IN AUSRÜSTUN-\nGEN oder WASSERSTOFF IN EINEM METALLHYDRID-SPEICHERSYSTEM, MIT AUSRÜS-\nTUNGEN VERPACKT“.\n3473 (2) erhält folgenden Wortlaut:\n„BRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN oder BRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN IN\nAUSRÜSTUNGEN oder BRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN\nVERPACKT, entzündbare flüssige Stoffe enthaltend“.\n(8) „P003“ ändern in:\n„P004“.\n(9a) streichen:\n„PP88“.\n156","Folgende neue Eintragungen hinzufügen:\nortsbewegliche\nNummer zur Kennzeichnung\nSondervorschrif-\nTanks und\nBeförderungskategorie\nVerpackung RID-Tanks ten für die Beförde-\nKlassifizierungscode\nBegrenzte und\nVerpackungsgruppe\nSchüttgut-\nSondervorschriften\nrung\nBenennung und\nContainer\nUN-Nummer Gefahrzettel Be- und Entladung, Expressgut\nKlasse\nAnweisungen Anweisungen Tankcodierung\nSonder- Zusammen- Sonder- Sonder- lose\nBeschreibung\nVersand-\nfreigestellte Mengen\nder Gefahr\nstücke Schüttung\nvorschriften packung vorschriften vorschriften\nHandhabung\n(1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (15) (16) (17) (18) (19) (20)\n0505 SIGNALKÖRPER, SEENOT 1 1.4G 1.4 LQ0 E0 P135 MP23 2 W2 CW1 1.4G\nMP24\n0506 SIGNALKÖRPER, SEENOT 1 1.4S 1.4 LQ0 E0 P135 MP23 4 W2 CW1 CE1 1.4S\nMP24\n0507 SIGNALKÖRPER, Rauch 1 1.4S 1.4 LQ0 E0 P135 MP23 4 W2 CW1 CE1 1.4S\nMP24\n0508 1-HYDROXYBENZOTRIAZOL, 1 1.3C 1 LQ0 E0 P114b PP48 MP20 1 W2 CW1 1.3C\n157 WASSERFREI, trocken oder an- (+13) PP50 W3\ngefeuchtet mit weniger als 20\nMasse-% Wasser\n2031 SALPETERSÄURE, andere als ro- 8 C1 II 8 LQ22 E2 P001 PP81 MP15 T8 TP2 L4BN 2 CE6 80\ntrauchende, mit weniger als 65 % IBC02 B15\nSäure\n3132 MIT WASSER REAGIERENDER 4.3 WF2 I 4.3 + 274 LQ0 E0 P403 MP2 0 W1 CW23 X423\nFESTER STOFF, ENTZÜNDBAR, 4.1 IBC99\nN. A. G.\n3132 MIT WASSER REAGIERENDER 4.3 WF2 II 4.3 + 274 LQ11 E2 P410 MP14 T3 TP33 SGA TU14 0 W1 CW23 423\nFESTER STOFF, ENTZÜNDBAR, 4.1 IBC04 N TE21\nN. A. G. L4DH TM2\n3132 MIT WASSER REAGIERENDER 4.3 WF2 III 4.3 + 274 LQ12 E1 P410 MP14 T1 TP33 SGA TU14 0 W1 CW23 423\nFESTER STOFF, ENTZÜNDBAR, 4.1 IBC06 N TE21\nN. A. G. L4DH TM2\n3135 MIT WASSER REAGIERENDER 4.3 WS I 4.3 + 274 LQ0 E0 P403 MP2 1 W1 CW23 X423\nFESTER STOFF, SELBSTERHIT- 4.2\nZUNGSFÄHIG, N. A. G.\n3135 MIT WASSER REAGIERENDER 4.3 WS II 4.3 + 274 LQ11 E2 P410 MP14 T3 TP33 SGA TU14 2 W1 CW23 423\nFESTER STOFF, SELBSTERHIT- 4.2 IBC05 N TE21\nZUNGSFÄHIG, N. A. G. L4DH TM2","ortsbewegliche\nNummer zur Kennzeichnung\nSondervorschrif-\nTanks und\nBeförderungskategorie\nVerpackung RID-Tanks ten für die Beförde-\nKlassifizierungscode\nBegrenzte und\nVerpackungsgruppe\nSchüttgut-\nSondervorschriften\nrung\nBenennung und\nContainer\nUN-Nummer Gefahrzettel Be- und Entladung, Expressgut\nKlasse\nAnweisungen Anweisungen Tankcodierung\nSonder- Zusammen- Sonder- Sonder- lose\nBeschreibung\nVersand-\nfreigestellte Mengen\nder Gefahr\nstücke Schüttung\nvorschriften packung vorschriften vorschriften\nHandhabung\n(1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (15) (16) (17) (18) (19) (20)\n3135 MIT WASSER REAGIERENDER 4.3 WS III 4.3 + 274 LQ12 E1 P410 MP14 T1 TP33 SGA TU14 3 W1 CW23 423\nFESTER STOFF, SELBSTERHIT- 4.2 IBC08 B4 N TE21\nZUNGSFÄHIG, N. A. G. L4DH TM2\n3373 BIOLOGISCHER STOFF, KATE- 6.2 I4 6.2 319 LQ0 E0 P650 T1 TP1 L4BH TU15 – CE14 606\nGORIE B (nur tierische Stoffe) BK1 TU37\nBK2\n3474 1-HYDROXYBENZOTRIAZOL, 4.1 D I 4.1 LQ0 E0 P406 PP48 MP2 1 W1 40\nWASSERFREI, ANGEFEUCHTET\nmit mindestens 20 Masse-% Was-\n158 ser\n3475 ETHANOL UND BENZIN, GE- 3 F1 II 3 333 LQ4 E2 P001 MP19 T4 TP1 LGBF 2 CE7 33\nMISCH oder ETHANOL UND IBC02\nOTTOKRAFTSTOFF, GEMISCH\nmit mehr als 10 % Ethanol\n3476 BRENNSTOFFZELLEN-KARTU- 4.3 W3 4.3 328 LQ10 E0 P004 3 W1 CW23 CE2 423\nSCHEN oder BRENNSTOFFZEL- 334 LQ11\nLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜS-\nTUNGEN oder\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTU-\nSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN\nVERPACKT, mit Wasser reagie-\nrende Stoffe enthaltend\n3477 BRENNSTOFFZELLEN-KARTU- 8 C11 8 328 LQ12 E0 P004 3 CE8 80\nSCHEN oder BRENNSTOFFZEL- 334 LQ13\nLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜS-\nTUNGEN oder\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTU-\nSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN\nVERPACKT, ätzende Stoffe enthal-\ntend","ortsbewegliche\nNummer zur Kennzeichnung\nSondervorschrif-\nTanks und\nBeförderungskategorie\nVerpackung RID-Tanks ten für die Beförde-\nKlassifizierungscode\nBegrenzte und\nVerpackungsgruppe\nSchüttgut-\nSondervorschriften\nrung\nBenennung und\nContainer\nUN-Nummer Gefahrzettel Be- und Entladung, Expressgut\nKlasse\nAnweisungen Anweisungen Tankcodierung\nSonder- Zusammen- Sonder- Sonder- lose\nBeschreibung\nVersand-\nfreigestellte Mengen\nder Gefahr\nstücke Schüttung\nvorschriften packung vorschriften vorschriften\nHandhabung\n(1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (15) (16) (17) (18) (19) (20)\n3478 BRENNSTOFFZELLEN-KARTU- 2 6F 2.1 328 LQ1 E0 P004 2 CW9 CE3 23\nSCHEN oder BRENNSTOFFZEL- 338 CW12\nLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜS-\nTUNGEN oder\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTU-\nSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN\nVERPACKT, verflüssigtes ent-\nzündbares Gas enthaltend\n3479 BRENNSTOFFZELLEN-KARTU- 2 6F 2.1 328 LQ1 E0 P004 2 CW9 CE3 23\nSCHEN oder BRENNSTOFFZEL- 339 CW12\n159\nLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜS-\nTUNGEN oder\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTU-\nSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN\nVERPACKT, Wasserstoff in Metall-\nhydrid enthaltend\n3480 LITHIUM-IONEN-BATTERIEN 9 M4 II 9 188 LQ0 E0 P903 2 CE2 90\n(einschließlich Lithium-Ionen-Poly- 230 P903a\nmer-Batterien) 310 P903b\n636\n3481 LITHIUM-IONEN-BATTERIEN IN 9 M4 II 9 188 LQ0 E0 P903 2 CE2 90\nAUSRÜSTUNGEN oder LITHIUM- 230 P903a\nIONEN-BATTERIEN, MIT AUS- 636 P903b\nRÜSTUNGEN VERPACKT (ein-\nschließlich Lithium-Ionen-Polymer-\nBatterien)","Tabelle B\nFolgende neue Eintragungen einfügen:\nBenennung und Beschreibung des Gutes UN-Nummer Bem. NHM-Code\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, ätzende Stoffe enthaltend 3477 8473++\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜSTUNGEN, ätzende 3477 847+++\nStoffe enthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜSTUNGEN, entzünd- 3473 847+++\nbare flüssige Stoffe enthaltend\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜSTUNGEN, mit Was- 3476 847+++\nser reagierende Stoffe enthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜSTUNGEN, verflüs- 3478 847+++\nsigtes entzündbares Gas enthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN IN AUSRÜSTUNGEN, Wasser- 3479 847+++\nstoff in Metallhydrid enthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VER- 3477 847+++\nPACKT, ätzende Stoffe enthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VER- 3473 847+++\nPACKT, entzündbare flüssige Stoffe enthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VER- 3476 847+++\nPACKT, mit Wasser reagierende Stoffe enthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VER- 3478 847+++\nPACKT, verflüssigtes entzündbares Gas enthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VER- 3479 847+++\nPACKT, Wasserstoff in Metallhydrid enthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, mit Wasser reagierende Stoffe 3476 8473++\nenthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, verflüssigtes entzündbares Gas 3478 8473++\nenthaltend\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN, Wasserstoff in Metallhydrid ent- 3479 8473++\nhaltend\nETHANOL UND BENZIN, GEMISCH mit mehr als 10 % Ethanol 3475 272 200\n272 400\nETHANOL UND OTTOKRAFTSTOFF, GEMISCH mit mehr als 10 % Etha- 3475 272 200\nnol 272 400\n1-HYDROXYBENZOTRIAZOL, WASSERFREI, ANGEFEUCHTET mit 3474 293 390\nmindestens 20 Masse-% Wasser\n1-HYDROXYBENZOTRIAZOL, WASSERFREI, trocken oder angefeuchtet 0508 293 390\nmit weniger als 20 Masse-% Wasser\nLITHIUM-IONEN-BATTERIEN (einschließlich Lithium-Ionen-Polymer-Bat- 3480 850 780\nterien)\nLITHIUM-IONEN-BATTERIEN IN AUSRÜSTUNGEN (einschließlich Li- 3481 847+++\nthium-Ionen-Polymer-Batterien)\nLITHIUM-IONEN-BATTERIEN, MIT AUSRÜSTUNGEN VERPACKT (ein- 3481 847+++\nschließlich Lithium-Ionen-Polymer-Batterien)\nPENTAERYTHRITOLTETRANITRAT, GEMISCH, DESENSIBILISIERT, 3344 292 090\nFEST, N. A. G., mit mehr als 10 Masse-%, aber höchstens 20 Masse-%\nPETN\nPETN, GEMISCH, DESENSIBILISIERT, FEST, N. A. G., mit mehr als 10 3344 292 090\nMasse-%, aber höchstens 20 Masse-% PETN\nPIKRINSÄURE, ANGEFEUCHTET mit mindestens 30 Masse-% Wasser 1344 290 899\nSIGNALKÖRPER, RAUCH 0507 360 490\nSIGNALKÖRPER, SEENOT 0505 360 490\nSIGNALKÖRPER, SEENOT 0506 360 490\nWASSERSTOFF IN EINEM METALLHYDRID-SPEICHERSYSTEM IN 3468 285 000\nAUSRÜSTUNGEN\nWASSERSTOFF IN EINEM METALLHYDRID-SPEICHERSYSTEM, MIT 3468 285 000\nAUSRÜSTUNGEN VERPACKT\n160","Folgende Änderungen vornehmen:\nBenennung und Beschreibung des Gutes UN-Nummer Änderung\nBRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN mit 3473 Die Benennung erhält folgenden Wortlaut:\nentzündbaren flüssigen Stoffen „BRENNSTOFFZELLEN-KARTUSCHEN entzündbare\nflüssige Stoffe enthaltend“.\nIn der Spalte „NHM-Code“ „850 680“ ändern in:\n„8473++“.\nLITHIUMBATTERIEN 3090 Die Benennung erhält folgenden Wortlaut:\n„LITHIUM-METALL-BATTERIEN (einschließlich Batte-\nrien aus Lithiumlegierung)“.\nLITHIUMBATTERIEN IN AUSRÜSTUNGEN 3091 Die Benennung erhält folgenden Wortlaut:\n„LITHIUM-METALL-BATTERIEN IN AUSRÜSTUNGEN\n(einschließlich Batterien aus Lithiumlegierung)“.\nLITHIUMBATTERIEN, MIT AUSRÜSTUNGEN 3091 Die Benennung erhält folgenden Wortlaut:\nVERPACKT „LITHIUM-METALL-BATTERIEN, MIT AUSRÜSTUN-\nGEN VERPACKT (einschließlich Batterien aus Lithium-\nlegierung)“.\nMIT WASSER REAGIERENDER FESTER 3132 In der Spalte „Bem.“ streichen:\nSTOFF, ENTZÜNDBAR, N. A. G. „verboten“.\nIn der Spalte „NHM-Code“ einfügen:\n„++++++“.\nMIT WASSER REAGIERENDER FESTER 3135 In der Spalte „Bem.“ streichen:\nSTOFF, SELBSTERHITZUNGSFÄHIG, „verboten“.\nN. A. G.\nIn der Spalte „NHM-Code“ einfügen:\n„++++++“.\nKapitel 3.3\n3.3.1\nSV 188 Im ersten Satz „Lithiumzellen und -batterien“ ändern in:\n„Zellen und Batterien“.\nIn Absatz a) „enthält höchstens eine Äquivalentmenge von 1,5g Lithium“ ändern in:\n„hat eine Nennenergie in Wattstunden von höchstens 20 Wh“.\nIn Absatz b) „enthält höchstens eine Gesamtäquivalentmenge von 8g Lithium“ ändern in:\n„hat eine Nennenergie in Wattstunden von höchstens 100 Wh. Batterien mit Lithium-Ionen, die unter diese Vorschrift\nfallen, müssen auf dem Außengehäuse mit der Nennenergie in Wattstunden gekennzeichnet sein, ausgenommen vor\ndem 1. Januar 2009 hergestellte Batterien, die bis zum 31. Dezember 2010 ohne die Kennzeichnung gemäß dieser\nSondervorschrift befördert werden dürfen.“\nDie Absätze d) und e) durch die folgenden neuen Absätze d) bis i) ersetzen:\n„d) Die Zellen und Batterien müssen, sofern sie nicht in Ausrüstungen eingebaut sind, in Innenverpackungen verpackt\nsein, welche die Zelle oder Batterie vollständig einschließen. Die Zellen und Batterien müssen so geschützt sein,\ndass Kurzschlüsse verhindert werden. Dies schließt den Schutz vor Kontakt mit leitfähigen Werkstoffen innerhalb\nderselben Verpackung ein, der zu einem Kurzschluss führen kann. Die Innenverpackungen müssen in starken Au-\nßenverpackungen verpackt sein, die den Vorschriften der Unterabschnitte 4.1.1.1, 4.1.1.2 und 4.1.1.5 entsprechen.\ne) Zellen und Batterien, die in Ausrüstungen eingebaut sind, müssen gegen Beschädigung und Kurzschluss geschützt\nsein; die Ausrüstungen müssen mit wirksamen Mitteln zur Verhinderung einer unbeabsichtigten Auslösung ausge-\nstattet sein. Wenn Batterien in Ausrüstungen eingebaut sind, müssen die Ausrüstungen in starken Außenverpa-\nckungen verpackt sein, die aus einem geeigneten Werkstoff gefertigt sind, der in Bezug auf den Fassungsraum der\nVerpackung und die beabsichtigte Verwendung der Verpackung ausreichend stark und dimensioniert ist, es sei\ndenn, die Batterie ist durch die Ausrüstung, in der sie enthalten ist, selbst entsprechend geschützt.\nf) Jedes Versandstück mit Ausnahme von Versandstücken, die höchstens vier in Ausrüstungen eingebaute Zellen\noder höchstens zwei in Ausrüstungen eingebaute Batterien enthalten, muss mit folgenden Angaben gekennzeich-\nnet sein:\n(i) einer Angabe, dass das Versandstück «LITHIUM-METALL»- bzw. «LITHIUM-IONEN»-Zellen oder -Batterien\nenthält;\n(ii) einer Angabe, dass das Versandstück sorgsam behandelt werden muss und dass bei Beschädigung des Ver-\nsandstücks eine Entzündungsgefahr besteht;\n(iii) einer Angabe, dass bei einer Beschädigung des Versandstücks besondere Verfahren anzuwenden sind, wel-\nche eine Kontrolle und erforderlichenfalls ein erneutes Verpacken einschließen, und\n(iv) einer Telefonnummer für zusätzliche Informationen.\n161","g) Jede Sendung mit einem oder mehreren Versandstücken, die gemäß Absatz f ) gekennzeichnet sind, muss von ei-\nnem Dokument begleitet werden, das folgende Angaben enthält:\n(i) eine Angabe, dass das Versandstück «LITHIUM-METALL»- bzw. «LITHIUM-IONEN»-Zellen oder -Batterien\nenthält;\n(ii) eine Angabe, dass das Versandstück sorgsam behandelt werden muss und dass bei Beschädigung des Ver-\nsandstücks eine Entzündungsgefahr besteht;\n(iii) eine Angabe, dass bei einer Beschädigung des Versandstücks besondere Verfahren anzuwenden sind, welche\neine Kontrolle und erforderlichenfalls ein erneutes Verpacken einschließen, und\n(iv) eine Telefonnummer für zusätzliche Informationen.\nh) Jedes Versandstück muss, sofern die Batterien nicht in Ausrüstungen eingebaut sind, in der Lage sein, einer Fall-\nprüfung aus 1,2 m Höhe, unabhängig von seiner Ausrichtung, ohne Beschädigung der darin enthaltenen Zellen\noder Batterien, ohne Verschiebung des Inhalts, die zu einer Berührung der Batterien (oder der Zellen) führt, und\nohne Freisetzen des Inhalts standzuhalten.\ni) Die Bruttomasse der Versandstücke darf 30 kg nicht überschreiten, es sei denn, die Batterien sind in Ausrüstungen\neingebaut oder mit Ausrüstungen verpackt.“\nIm letzten Satz streichen:\n„, mit Ausnahme der Zellen mit Lithiumionen, für die die «Lithiumäquivalentmenge» in Gramm das 0,3fache der Nenn-\nleistung in Ampère-Stunden ist“.\nFolgenden neuen letzten Unterabsatz hinzufügen:\n„Es bestehen verschiedene Eintragungen für Lithium-Metall-Batterien und Lithium-Ionen-Batterien, um für besondere\nVerkehrsträger die Beförderung dieser Batterien zu erleichtern und die Anwendung unterschiedlicher Notfalleinsatz-\nmaßnahmen zu ermöglichen.“\nSV 198 „(siehe UN-Nummern 1210, 1263 und 3066)“ ändern in:\n„(siehe UN-Nummern 1210, 1263, 3066, 3469 und 3470)“.\nSV 199 „, gelten als nicht löslich. Siehe ISO-Norm 3711:1990 «Bleichromat-Pigmente und Bleichromat/molybdat-Pigmente –\nAnforderungen und Prüfung».“ ändern in:\n„(siehe Norm ISO 3711:1990 «Bleichromat-Pigmente und Bleichromat/molybdat-Pigmente – Anforderungen und Prü-\nfung»), gelten als nicht löslich und unterliegen nicht den Vorschriften des RID, es sei denn, sie entsprechen den Kriterien\nfür die Aufnahme in eine andere Klasse.“\nSV 201 Eine Bem. mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„Bem. Für Abfall-Feuerzeuge, die getrennt gesammelt werden, siehe Kapitel 3.3 Sondervorschrift 654.“\nSV 230 „Lithiumpolymer- und Lithiumionenzellen und -batterien“ ändern in:\n„Lithium-Polymer- und Lithium-Ionen-Zellen und -Batterien“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nSV 236 Im letzten Satz „Spalte 7“ ändern in:\n„Spalte 7a“.\nSV 251 Am Ende des ersten Unterabsatzes „Spalte 7“ ändern in:\n„Spalte 7a“.\nIm letzten Unterabsatz „Spalte 7“ ändern in:\n„Spalte 7a“.\nIm letzten Unterabsatz nach „Mengengrenzen“ einfügen:\n„für begrenzte Mengen“.\nSV 289 „Airbags oder Sicherheitsgurte“ ändern in:\n„Airbag-Gasgeneratoren oder Airbag-Module oder Gurtstraffer“.\nSV 290 „Unterabschnitt 2.2.7.9.1“ ändern in:\n„Unterabschnitt 1.7.1.5“.\nSV 307 In Absatz b) nach „Dolomit“ einfügen:\n„und/oder mineralisches Calciumsulfat“.\nSV 310 Im ersten Satz „Lithiumzellen und -batterien“ ändern in:\n„Zellen und Batterien“ (zweimal).\nSV 328 erhält folgenden Wortlaut:\n„328 Diese Eintragung gilt für Brennstoffzellen-Kartuschen, einschließlich Brennstoffzellen-Kartuschen in Ausrüstungen\noder mit Ausrüstungen verpackt. Brennstoffzellen-Kartuschen, die in ein Brennstoffzellen-System eingebaut oder Be-\nstandteil eines solchen Systems sind, gelten als Brennstoffzellen in Ausrüstungen. Eine Brennstoffzellen-Kartusche ist\nein Gegenstand, in dem Brennstoff gespeichert wird, der über ein oder mehrere Ventile in die Brennstoffzelle abgege-\n162","ben wird, welche die Abgabe von Brennstoff in die Brennstoffzelle steuern. Brennstoffzellen-Kartuschen, einschließlich\nsolche, die in Ausrüstungen enthalten sind, müssen so ausgelegt und gebaut sein, dass unter normalen Beförderungs-\nbedingungen ein Freiwerden des Brennstoffs verhindert wird.\nBauarten von Brennstoffzellen-Kartuschen, bei denen flüssige Stoffe als Brennstoffe verwendet werden, müssen einer\nInnendruckprüfung bei einem Druck von 100 kPa (Überdruck) unterzogen werden, ohne dass es zu einer Undichtheit\nkommt.\nMit Ausnahme von Brennstoffzellen-Kartuschen, die Wasserstoff in einem Metallhydrid enthalten und die der Sonder-\nvorschrift 339 entsprechen, muss für jede Bauart von Brennstoffzellen-Kartuschen nachgewiesen werden, dass sie ei-\nner Fallprüfung aus 1,2 Metern Höhe auf eine unnachgiebige Oberfläche in der Ausrichtung, die mit größter Wahr-\nscheinlichkeit zu einem Versagen des Umschließungssystems führt, standhalten, ohne dass es zu einem Freiwerden\ndes Inhalts kommt.“\nSV 330 erhält folgenden Wortlaut:\n„330 (gestrichen)“.\n„331–\n499 (bleibt offen)“ ändern in:\n„341–\n499 (bleibt offen)“.\nSV 636 erhält folgenden Wortlaut:\n„636 a) Zellen in Ausrüstungen dürfen sich während der Beförderung nicht soweit entladen können, dass die Spannung bei\noffenem Stromkreis unter 2 Volt oder unter zwei Drittel der Spannung der nicht entladenen Zelle – je nachdem, wel-\nche dieser beiden Spannungen die niedrigere ist – fällt.\nb) Gebrauchte Lithiumzellen und -batterien mit einer Bruttomasse von jeweils höchstens 500g, die zur Entsorgung ge-\nsammelt und zwischen den Verbrauchersammelstellen und den Zwischenverarbeitungsstellen zur Beförderung auf-\ngegeben werden, unterliegen zusammen mit anderen gebrauchten Zellen oder Batterien, die kein Lithium enthalten,\nnicht den übrigen Vorschriften des RID, wenn folgende Bedingungen erfüllt werden:\n(i) die Vorschriften der Verpackungsanweisung P 903b werden eingehalten;\n(ii) es besteht ein Qualitätssicherungssystem, um sicherzustellen, dass die Gesamtmenge Lithiumzellen oder -bat-\nterien je Wagen oder Großcontainer 333 kg nicht überschreitet;\n(iii) Versandstücke sind mit der Kennzeichnung zu versehen: «GEBRAUCHTE LITHIUMBATTERIEN».“\nFolgende neue Sondervorschriften einfügen:\n„331 (bleibt offen)\n332 Magnesiumnitrat-Hexahydrat unterliegt nicht den Vorschriften des RID.\n333 Gemische von Ethanol und Benzin oder Ottokraftstoff für die Verwendung in Ottomotoren (z. B. in Kraftfahrzeugen, orts-\nfesten Motoren und anderen Motoren) sind ungeachtet der Bandbreite der Flüchtigkeit dieser Eintragung zuzuordnen.\n334 Eine Brennstoffzellen-Kartusche darf einen Aktivator enthalten, vorausgesetzt, dieser ist mit zwei voneinander unab-\nhängigen Vorrichtungen ausgerüstet, die während der Beförderung eine unbeabsichtigte Mischung mit dem Brennstoff\nverhindern.\n335 Gemische fester Stoffe, die nicht den Vorschriften des RID unterliegen, und umweltgefährdender flüssiger oder fester\nStoffe sind der UN-Nummer 3077 zuzuordnen und dürfen unter dieser Eintragung befördert werden, vorausgesetzt,\nzum Zeitpunkt des Verladens des Stoffes oder des Verschließens der Verpackung, des Wagens oder Containers ist\nkeine freie Flüssigkeit sichtbar. Jeder Wagen oder jeder Container müssen bei der Verwendung für die Beförderung in\nloser Schüttung flüssigkeitsdicht sein. Wenn zum Zeitpunkt des Verladens des Gemisches oder des Verschließens der\nVerpackung, des Wagens oder Containers freie Flüssigkeit sichtbar ist, ist das Gemisch der UN-Nummer 3082 zuzu-\nordnen. Dicht verschlossene Päckchen und Gegenstände, die weniger als 10 ml eines in einem festen Stoff absorbier-\nten umweltgefährdenden flüssigen Stoffes enthalten, wobei das Päckchen oder der Gegenstand jedoch keine freie Flüs-\nsigkeit enthalten darf, oder die weniger als 10g eines umweltgefährdenden festen Stoffes enthalten, unterliegen nicht\nden Vorschriften des RID.\n336 Ein einzelnes Versandstück mit nicht brennbaren festen LSA-II- oder LSA-III-Stoffen darf bei Beförderung als Luftfracht\nhöchstens eine Aktivität von 3000 A2 aufweisen.\n337 Typ B(U)- und Typ B(M)-Versandstücke dürfen bei Beförderung als Luftfracht höchstens folgende Aktivitäten aufweisen:\na) bei gering dispergierbaren radioaktiven Stoffen: wie für das Versandstückmuster zugelassen und im Zulassungs-\nzeugnis festgelegt;\nb) bei radioaktiven Stoffen in besonderer Form: 3000 A1 oder 100000 A2, je nachdem, welcher Wert niedriger ist, oder\nc) bei allen anderen radioaktiven Stoffen: 3000 A2.\n338 Jede Brennstoffzellen-Kartusche, die unter dieser Eintragung befördert wird und für die Aufnahme eines verflüssigten\nentzündbaren Gases ausgelegt ist, muss folgenden Vorschriften entsprechen:\na) sie muss in der Lage sein, einem Druck standzuhalten, der mindestens dem Zweifachen des Gleichgewichtsdrucks\ndes Inhalts bei 55 °C entspricht, ohne dass es zu einer Undichtheit oder einem Zerbersten kommt;\nb) sie darf höchstens 200 ml verflüssigtes entzündbares Gas mit einem Dampfdruck bei 55 °C von höchstens 1000 kPa\nenthalten, und\n163","c) sie muss die in Unterabschnitt 6.2.6.3.1 beschriebene Prüfung in einem Heißwasserbad bestehen.\n339 Brennstoffzellen-Kartuschen, die Wasserstoff in einem Metallhydrid enthalten und unter dieser Eintragung befördert\nwerden, müssen einen mit Wasser ausgeliterten Fassungsraum von höchstens 120 ml haben.\nDer Druck in der Brennstoffzellen-Kartusche darf bei 55 °C 5 MPa nicht überschreiten. Das Baumuster muss einem\nDruck standhalten, der dem zweifachen Auslegungsdruck der Kartusche bei 55 °C oder dem um 200 kPa erhöhten Aus-\nlegungsdruck der Kartusche bei 55 °C entspricht, je nachdem, welcher der beiden Werte höher ist, ohne dass es zu\neiner Undichtheit oder einem Zerbersten kommt. Der Druck, bei dem diese Prüfung durchgeführt wird, ist in der Frei-\nfallprüfung und der Prüfung der zyklischen Wasserstoffbefüllung und -entleerung als «Mindestberstdruck des Gehäu-\nses» bezeichnet.\nBrennstoffzellen-Kartuschen müssen nach den vom Hersteller vorgegebenen Verfahren befüllt werden. Der Hersteller\nmuss für jede Brennstoffzellen-Kartusche folgende Informationen zur Verfügung stellen:\na) vor der ersten Befüllung und vor der Wiederbefüllung der Brennstoffzellen-Kartusche durchzuführende Prüfver-\nfahren;\nb) zu beachtende Sicherheitsvorkehrungen und potenzielle Gefahren;\nc) Methode für die Bestimmung, wann der nominale Fassungsraum erreicht ist;\nd) minimaler und maximaler Druckbereich;\ne) minimaler und maximaler Temperaturbereich und\nf ) sonstige Vorschriften, die bei der ersten Befüllung und der Wiederbefüllung einzuhalten sind, einschließlich der Art\nder für die erste Befüllung und die Wiederbefüllung zu verwendenden Ausrüstung.\nDie Brennstoffzellen-Kartuschen müssen so ausgelegt und gebaut sein, dass unter normalen Beförderungsbedingun-\ngen ein Austreten von Brennstoff verhindert wird. Jedes Kartuschen-Baumuster, einschließlich Kartuschen, die Be-\nstandteil einer Brennstoffzelle sind, muss folgenden Prüfungen erfolgreich unterzogen werden:\nFreifallprüfung\nEine Freifallprüfung aus 1,8 Metern Höhe auf eine unnachgiebige Oberfläche in vier verschiedenen Ausrichtungen:\na) vertikal auf das Ende, welches das Absperrventil enthält;\nb) vertikal auf das Ende, welches dem Absperrventil gegenüber liegt;\nc) horizontal auf eine nach oben zeigende Stahlspitze mit einem Durchmesser von 38 mm und\nd) in einem 45°-Winkel auf das Ende, welches das Absperrventil enthält.\nBeim Aufbringen einer Seifenlösung oder anderer gleichwertiger Mittel auf allen möglichen Undichtheitspunkten darf\nkeine Undichtheit festgestellt werden, wenn die Kartusche bis zu ihrem nominalen Fülldruck aufgeladen wird. Die\nBrennstoffzellen-Kartusche muss anschließend bis zur Zerstörung hydrostatisch unter Druck gesetzt werden. Der auf-\ngezeichnete Berstdruck muss 85 % des Mindestberstdrucks des Gehäuses überschreiten.\nBrandprüfung\nEine Brennstoffzellen-Kartusche, die bis zum nominalen Fassungsraum mit Wasserstoff gefüllt ist, muss einer Brand-\nprüfung unter Flammeneinschluss unterzogen werden. Es wird davon ausgegangen, dass das Kartuschen-Baumuster,\ndas eine eingebaute Lüftungseinrichtung enthalten darf, die Brandprüfung bestanden hat, wenn:\na) der innere Druck ohne Zerbersten der Kartusche auf 0 bar Überdruck entlastet wird oder\nb) die Kartusche dem Brand ohne Zerbersten mindestens 20 Minuten standhält.\nPrüfung der zyklischen Wasserstoffbefüllung und -entleerung\nDurch diese Prüfung soll sichergestellt werden, dass die Auslegungsbeanspruchungsgrenzwerte einer Brennstoffzel-\nlen-Kartusche während der Verwendung nicht überschritten werden.\nDie Brennstoffzellen-Kartusche muss zyklisch von höchstens 5 % des nominalen Wasserstofffassungsraums auf min-\ndestens 95 % des nominalen Wasserstofffassungsraums aufgefüllt und auf höchstens 5 % des nominalen Wasserstoff-\nfassungsraums entleert werden. Bei der Befüllung muss der nominale Fülldruck verwendet werden, und die Tempera-\nturen müssen innerhalb des Betriebstemperaturbereichs liegen. Die zyklische Befüllung und Entleerung muss\nmindestens 100 Mal durchgeführt werden.\nNach der zyklischen Prüfung muss die Brennstoffzellen-Kartusche aufgefüllt und das durch die Kartusche verdrängte\nWasservolumen gemessen werden. Es wird davon ausgegangen, dass das Kartuschen-Baumuster die Prüfung der zy-\nklischen Wasserstoffbefüllung und -entleerung bestanden hat, wenn das Wasservolumen, das durch die der zyklischen\nBefüllung und Entleerung unterzogenen Kartusche verdrängt wird, nicht das Wasservolumen überschreitet, das von ei-\nner nicht der zyklischen Befüllung und Entleerung unterzogenen Kartusche, die zu 95 % ihres nominalen Fassungs-\nraums aufgefüllt und zu 75 % des Mindestberstdrucks des Gehäuses unter Druck gesetzt ist, verdrängt wird.\nProduktionsdichtheitsprüfung\nJede Brennstoffzellen-Kartusche muss, während sie mit ihrem nominalen Fülldruck unter Druck gesetzt ist, bei 15 °C\n± 5 °C auf Undichtheiten geprüft werden. Beim Aufbringen einer Seifenlösung oder anderer gleichwertiger Mittel auf al-\nlen möglichen Undichtheitspunkten darf keine Undichtheit festgestellt werden.\nJede Brennstoffzellen-Kartusche muss dauerhaft mit folgenden Informationen gekennzeichnet sein:\na) dem nominalen Fülldruck in MPa;\n164","b) der vom Hersteller vergebenen Seriennummer der Brennstoffzellen-Kartusche oder einer einmal vergebenen Iden-\ntifizierungsnummer und\nc) dem auf der höchsten Lebensdauer basierenden Ablaufdatum (Angabe des Jahres in vier Ziffern, des Monats in\nzwei Ziffern).\n340 Chemie-Testsätze, Erste-Hilfe-Ausrüstungen und Polyesterharz-Mehrkomponentensysteme, die gefährliche Stoffe in\nInnenverpackungen in Mengen enthalten, welche die für einzelne Stoffe anwendbaren, in Kapitel 3.2 Tabelle A\nSpalte 7b festgelegten Mengengrenzwerte für freigestellte Mengen nicht überschreiten, dürfen in Übereinstimmung mit\nKapitel 3.5 befördert werden. Obwohl Stoffe der Klasse 5.2 in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 7b nicht als freigestellte Men-\ngen zugelassen sind, sind sie in solchen Testsätzen, Ausrüstungen oder Systemen zugelassen und dem Code E 2 zu-\ngeordnet (siehe Unterabschnitt 3.5.1.2).“\n„654 Abfall-Feuerzeuge, die getrennt gesammelt und gemäß Absatz 5.4.1.1.3 versandt werden, dürfen für Entsorgungszwe-\ncke unter dieser Eintragung befördert werden. Sie müssen nicht gegen unbeabsichtigtes Entleeren geschützt sein, vo-\nrausgesetzt, es werden Maßnahmen getroffen, um einen gefährlichen Druckaufbau und die Bildung einer gefährlichen\nAtmosphäre zu verhindern.\nAbfall-Feuerzeuge mit Ausnahme von undichten oder stark verformten müssen gemäß Verpackungsanweisung P 003\nverpackt sein. Darüber hinaus gelten folgende Vorschriften:\n– es dürfen nur starre Verpackungen mit einem höchsten Fassungsraum von 60 Litern verwendet werden;\n– die Verpackungen müssen mit Wasser oder einem anderen geeigneten Schutzwerkstoff befüllt werden, um eine\nZündung zu verhindern;\n– unter normalen Beförderungsbedingungen müssen alle Zündeinrichtungen der Feuerzeuge vollständig durch den\nSchutzwerkstoff bedeckt sein;\n– die Verpackung muss ausreichend belüftet sein, um die Bildung einer entzündbaren Atmosphäre und einen Druck-\naufbau zu verhindern;\n– die Versandstücke dürfen nur in belüfteten oder offenen Wagen oder Containern befördert werden.\nUndichte oder stark verformte Feuerzeuge müssen in Bergungsverpackungen befördert werden, vorausgesetzt, es wer-\nden geeignete Maßnahmen ergriffen, um einen gefährlichen Druckaufbau zu verhindern.\nBem. Die Sondervorschrift 201 und die Sondervorschriften für die Verpackung PP 84 und RR 5 der Verpackungsan-\nweisung P 002 des Unterabschnitts 4.1.4.1 gelten nicht für Abfall-Feuerzeuge.“\nKapitel 3.4\n3.4 Die Überschrift erhält folgenden Wortlaut:\n„Kapitel 3.4 In begrenzten Mengen verpackte gefährliche Güter“.\n3.4.2,\n3.4.3,\n3.4.4 und\n3.4.5 „Spalte 7“ ändern in:\n„Spalte 7a“.\n3.4.3 b) „Unterabschnitte 6.2.1.2 und 6.2.4.1 bis 6.2.4.3“ ändern in:\n„Unterabschnitte 6.2.5.1 und 6.2.6.1 bis 6.2.6.3“.\nFolgende neue Abschnitte hinzufügen:\n„3.4.8 Die Vorschriften\na) des Unterabschnitts 5.2.1.9 über das Anbringen von Ausrichtungspfeilen auf Versandstücken,\nb) des Unterabschnitts 5.1.2.1b) über das Anbringen von Ausrichtungspfeilen auf Umverpackungen und\nc) des Unterabschnitts 7.5.1.5 über die Ausrichtung von Versandstücken\ngelten auch für gemäß diesem Kapitel beförderte Versandstücke und Umverpackungen.\n3.4.9 Absender von in begrenzten Mengen verpackten gefährlichen Gütern müssen den Beförderer vor der Beförderung, die\nkeine Seebeförderung einschließt, über die Bruttomasse der so zu versendenden Güter informieren.\nVerlader von in begrenzten Mengen verpackten gefährlichen Gütern müssen die in den Abschnitten 3.4.10 bis 3.4.12\nfestgelegten Kennzeichnungsvorschriften beachten.\n3.4.10 a) Wagen, mit denen Versandstücke mit gefährlichen Gütern in begrenzten Mengen befördert werden, müssen gemäß\nAbschnitt 3.4.12 auf beiden Längsseiten gekennzeichnet sein, sofern sie nicht bereits gemäß Abschnitt 5.3.1 mit\nGroßzetteln (Placards) versehen sind.\nb) Großcontainer, mit denen Versandstücke mit gefährlichen Gütern in begrenzten Mengen befördert werden, müssen\ngemäß Abschnitt 3.4.12 auf allen vier Seiten gekennzeichnet sein, sofern sie nicht bereits gemäß Abschnitt 5.3.1 mit\nGroßzetteln (Placards) versehen sind.\nWenn das an Großcontainern angebrachte Kennzeichen außerhalb des Tragwagens nicht sichtbar ist, muss das-\nselbe Kennzeichen auch an beiden Längsseiten des Wagens angebracht werden.\n165","3.4.11 Auf die in Abschnitt 3.4.10 festgelegte Kennzeichnung kann verzichtet werden, wenn die Bruttogesamtmasse der be-\nförderten Versandstücke, die in begrenzten Mengen verpackte gefährliche Güter enthalten, 8 Tonnen je Wagen oder\nGroßcontainer nicht überschreitet.\n3.4.12 Die Kennzeichnung besteht aus dem Ausdruck «LTD QTY»2) in schwarzen Buchstaben mit einer Zeichenhöhe von min-\ndestens 65 mm auf weißem Grund.\n2) Die Buchstaben «LTD QTY» sind die Abkürzung des englischen Ausdrucks «Limited Quantity».\n3.4.13 Bei Beförderungen in einer Transportkette, die eine Seebeförderung einschließt, sind Kennzeichnungen gemäß\nKapitel 3.4 des IMDG-Codes ebenfalls zugelassen.“\nEin neues Kapitel 3.5 mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„Kapitel 3.5\nIn freigestellten Mengen verpackte gefährliche Güter\n3.5.1 Freigestellte Mengen\n3.5.1.1 Freigestellte Mengen gefährlicher Güter bestimmter Klassen – ausgenommen Gegenstände –, die den Vorschriften die-\nses Kapitels entsprechen, unterliegen keinen anderen Vorschriften des RID mit Ausnahme:\na) der Vorschriften für die Unterweisung des Kapitels 1.3;\nb) der Klassifizierungsverfahren und der Kriterien für die Verpackungsgruppen in Teil 2;\nc) der Verpackungsvorschriften der Unterabschnitte 4.1.1.1, 4.1.1.2, 4.1.1.4 und 4.1.1.6.\nBem. Für radioaktive Stoffe finden die Vorschriften für radioaktive Stoffe in freigestellten Versandstücken in Unterab-\nschnitt 1.7.1.5 Anwendung.\n3.5.1.2 Gefährliche Güter, die in Übereinstimmung mit den Vorschriften dieses Kapitels in freigestellten Mengen befördert wer-\nden dürfen, sind in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 7b durch einen alphanumerischen Code wie folgt dargestellt:\nCode höchste Nettomenge je Innenverpackung höchste Nettomenge je Außenverpackung\n(für feste Stoffe in Gramm und für flüssige Stoffe und (für feste Stoffe in Gramm und für flüssige Stoffe und\nGase in ml) Gase in ml oder bei Zusammenpackung die Summe\naus Gramm und ml)\nE0 in freigestellten Mengen nicht zugelassen\nE1 30 1000\nE2 30 500\nE3 30 300\nE4 1 500\nE5 1 300\nBei Gasen bezieht sich das für Innenverpackungen angegebene Volumen auf den mit Wasser ausgeliterten Fassungs-\nraum des Innengefäßes und das für Außenverpackungen angegebene Volumen auf den mit Wasser ausgeliterten Ge-\nsamtfassungsraum aller Innenverpackungen innerhalb einer einzigen Außenverpackung.\n3.5.1.3 Wenn gefährliche Güter in freigestellten Mengen, denen unterschiedliche Codes zugeordnet sind, zusammengepackt\nwerden, muss die Gesamtmenge je Außenverpackung auf den Wert begrenzt werden, der dem restriktivsten Code ent-\nspricht.\n3.5.2 Verpackungen\nVerpackungen, die für die Beförderung gefährlicher Güter in freigestellten Mengen verwendet werden, müssen nach-\nfolgende Vorschriften erfüllen:\na) Sie müssen eine Innenverpackung enthalten, die aus Kunststoff (mit einer Dicke von mindestens 0,2 mm bei der Ver-\nwendung für flüssige Stoffe) oder aus Glas, Porzellan, Steinzeug, Ton oder Metall (siehe auch Unterabschnitt 4.1.1.2)\nhergestellt sein muss und deren Verschluss mit Draht, Klebeband oder anderen wirksamen Mitteln sicher fixiert sein\nmuss; Gefäße, die einen Hals mit gegossenem Schraubgewinde haben, müssen eine flüssigkeitsdichte Schraub-\nkappe haben. Der Verschluss muss gegenüber dem Inhalt beständig sein.\nb) Jede Innenverpackung muss unter Verwendung von Polstermaterial sicher in eine Zwischenverpackung verpackt\nsein, so dass es unter normalen Beförderungsbedingungen nicht zu einem Zubruchgehen, Durchstoßen oder Frei-\nwerden von Inhalt kommen kann. Die Zwischenverpackung muss im Falle eines Bruches oder einer Undichtheit un-\nabhängig von der Versandstückausrichtung den Inhalt vollständig zurückhalten. Bei flüssigen Stoffen muss die Zwi-\nschenverpackung genügend saugfähiges Material enthalten, um den gesamten Inhalt der Innenverpackung\naufzunehmen. In solchen Fällen darf das saugfähige Material gleichzeitig als Polstermaterial verwendet werden. Die\ngefährlichen Güter dürfen weder mit dem Polstermaterial, dem saugfähigen Material und dem Verpackungsmaterial\ngefährlich reagieren noch die Unversehrtheit oder Funktion der Werkstoffe beeinträchtigen.\nc) Die Zwischenverpackung muss sicher in eine starke, starre Außenverpackung (aus Holz, aus Pappe oder aus einem\nanderen ebenso starken Werkstoff ) verpackt sein.\nd) Jedes Versandstück-Baumuster muss den Vorschriften des Abschnitts 3.5.3 entsprechen.\n166","e) Jedes Versandstück muss eine Größe haben, die ausreichend Platz für die Anbringung aller notwendigen Kenn-\nzeichnungen bietet.\nf ) Umverpackungen dürfen verwendet werden und dürfen auch Versandstücke mit gefährlichen Gütern oder Gütern,\ndie den Vorschriften des RID nicht unterliegen, enthalten.\n3.5.3 Prüfungen für Versandstücke\n3.5.3.1 Für das vollständige versandfertige Versandstück mit Innenverpackungen, die bei festen Stoffen mindestens zu 95 %\nihres Fassungsraumes und bei flüssigen Stoffen mindestens zu 98 % ihres Fassungsraumes gefüllt sind, muss der\nNachweis erbracht werden, dass es in der Lage ist, ohne Zubruchgehen oder Undichtheit einer Innenverpackung und\nohne nennenswerte Verringerung der Wirksamkeit folgenden entsprechend dokumentierten Prüfungen standzuhalten:\na) Freifallversuche auf eine starre, nicht federnde, ebene und horizontale Oberfläche aus einer Höhe von 1,8 m:\n(i) Wenn das Prüfmuster die Form einer Kiste hat, muss es in jeder der folgenden Ausrichtungen fallen gelassen\nwerden:\n– flach auf den Boden;\n– flach auf das Oberteil;\n– flach auf die längste Seite;\n– flach auf die kürzeste Seite;\n– auf eine Ecke.\n(ii) Wenn das Prüfmuster die Form eines Fasses hat, muss es in jeder der folgenden Ausrichtungen fallen gelassen\nwerden:\n– diagonal auf die obere Zarge, wobei der Schwerpunkt direkt über der Aufprallstelle liegt;\n– diagonal auf die untere Zarge;\n– flach auf die Seite.\nBem. Jeder der oben aufgeführten Freifallversuche darf mit verschiedenen, jedoch identischen Versandstü-\ncken durchgeführt werden.\nb) Eine auf die Fläche der oberen Seite wirkende Kraft für eine Dauer von 24 Stunden, die dem Gesamtgewicht bis zu\neiner Höhe von 3 m gestapelter identischer Versandstücke (einschließlich Prüfmuster) entspricht.\n3.5.3.2 Für Zwecke der Prüfung dürfen die in der Verpackung zu befördernden Stoffe durch andere Stoffe ersetzt werden, so-\nfern dadurch die Prüfergebnisse nicht verfälscht werden. Werden feste Stoffe durch andere Stoffe ersetzt, müssen diese\ndie gleichen physikalischen Eigenschaften (Masse, Korngröße usw.) haben wie der zu befördernde Stoff. Wird bei den\nFreifallversuchen für flüssige Stoffe ein anderer Stoff verwendet, so muss dieser eine vergleichbare relative Dichte (vo-\nlumenbezogene Masse) und Viskosität haben wie der zu befördernde Stoff.\n3.5.4 Kennzeichnung der Versandstücke\n3.5.4.1 In Übereinstimmung mit diesem Kapitel vorbereitete Versandstücke, die gefährliche Güter in freigestellten Mengen ent-\nhalten, müssen dauerhaft und lesbar mit dem in Unterabschnitt 3.5.4.2 dargestellten Kennzeichen gekennzeichnet sein.\nDie erste oder einzige in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 5 angegebene Nummer des Gefahrzettels jedes im Versandstück\nenthaltenen gefährlichen Guts muss auf dem Kennzeichen angegeben werden. Sofern der Name des Absenders oder\ndes Empfängers nicht an einer anderen Stelle des Versandstücks angegeben ist, muss das Kennzeichen diese Infor-\nmation enthalten.\n3.5.4.2 Die Abmessungen des Kennzeichens müssen mindestens 100 mm × 100 mm sein.\nKennzeichen für freigestellte Mengen\nSchraffierung und Symbol in derselben Farbe,\nschwarz oder rot, auf weißem oder geeignetem\nkontrastierendem Grund\n* An dieser Stelle ist die Nummer des ersten oder einzigen in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 5 angegebenen Gefahrzettels anzugeben.\n** Sofern nicht bereits an anderer Stelle auf dem Versandstück angegeben, ist an dieser Stelle der Name des Absenders oder des\nEmpfängers anzugeben.\n167","3.5.4.3 Eine Umverpackung, die gefährliche Güter in freigestellten Mengen enthält, muss mit dem in Unterabschnitt 3.5.4.1 vor-\ngeschriebenen Kennzeichen versehen sein, es sei denn, diese Kennzeichen auf den Versandstücken innerhalb der Um-\nverpackung sind deutlich sichtbar.\n3.5.5 Höchste Anzahl Versandstücke in einem Wagen oder Container\nDie Anzahl der Versandstücke in einem Wagen oder Container darf 1000 nicht überschreiten.\n3.5.6 Dokumentation\nWenn gefährliche Güter in freigestellten Mengen durch ein oder mehrere Dokumente (wie ein Konnossement, Luft-\nfrachtbrief oder CIM/CMR-Frachtbrief ) begleitet werden, muss in mindestens einem dieser Dokumente der Vermerk\n«GEFÄHRLICHE GÜTER IN FREIGESTELLTEN MENGEN» und die Anzahl der Versandstücke angegeben sein.“\n168","Teil 4\nKapitel 4.1\n4.1.1 In der Bem. nach der Überschrift nach „P 201“ einfügen:\n„und LP 02“.\n4.1.1.10 Im letzten Satz vor der Tabelle streichen:\n„Metallene“.\n4.1.1.16 „Unterabschnitt 6.2.5.8, Unterabschnitt 6.2.5.9,“ ändern in:\n„Unterabschnitt 6.2.2.7, Unterabschnitt 6.2.2.8,“.\n4.1.2.2 Im ersten Unterabsatz die Buchstaben a), b) und c) durch Spiegelstriche ersetzen (der Text bleibt unverändert).\n4.1.3.6.1 Im letzten Unterabsatz streichen:\n„und die in Unterabschnitt 4.1.4.4“.\n4.1.3.6.4 Im zweiten Unterabsatz „Absatz 4.1.6.8a) bis f )“ ändern in:\n„Absatz 4.1.6.8a) bis e)“.\n4.1.4.1\nP 001 Die Sondervorschrift PP 1 erhält am Anfang folgenden Wortlaut:\n„Die UN-Nummern 1133, 1210, 1263 und 1866 sowie Klebstoffe, Druckfarben, Druckfarbzubehörstoffe, Farben, Farb-\nzubehörstoffe und Harzlösungen, die der UN-Nummer 3082 zugeordnet sind, dürfen als Stoffe der Verpackungsgrup-\npen II und III in Mengen von höchstens 5 Litern je Verpackung in Verpackungen aus Metall oder Kunststoff, die nicht die\nPrüfungen nach Kapitel 6.1 bestehen müssen, verpackt werden, wenn sie wie folgt befördert werden:“.\nDie Sondervorschrift für die Verpackung „PP 6“ erhält folgenden Wortlaut:\n„PP 6 (gestrichen)“.\nP 002 Die Sondervorschrift für die Verpackung „PP 6“ erhält folgenden Wortlaut:\n„PP 6 (gestrichen)“.\nBei den Sondervorschriften für die Verpackung PP 84 und RR 5 jeweils eine Bem. mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„Bem. Für Abfall-Feuerzeuge, die getrennt gesammelt werden, siehe Kapitel 3.3 Sondervorschrift 654.“\nP 003 Die Sondervorschrift für die Verpackung „PP 88“ erhält folgenden Wortlaut:\n„PP 88 (gestrichen)“.\nP 099 Nach „zuständigen Behörde“ einfügen:\n„für diese Güter“.\nAm Ende folgenden Satz hinzufügen:\n„Jeder Sendung muss eine Kopie der Zulassung der zuständigen Behörde beigefügt werden, oder das Beförderungs-\npapier muss eine Angabe enthalten, dass die Verpackung durch die zuständige Behörde zugelassen ist.“\nP 114b Folgende neue Sondervorschrift für die Verpackung einfügen:\n„PP 48 Für die UN-Nummer 0508 dürfen keine Metallverpackungen verwendet werden.“\nIn der Sondervorschrift für die Verpackung „PP 50“ „UN-Nummern 0160 und 0161“ ändern in:\n„UN-Nummern 0160, 0161 und 0508“.\n[Die zweite Änderung betrifft nicht die deutsche Fassung.]\nP 200 In Absatz (2) am Ende folgenden Text hinzufügen:\n„UN-Druckgefäße zur Beförderung von UN 1013 Kohlendioxid und UN 1070 Distickstoffmonoxid müssen mit Druckent-\nlastungseinrichtungen ausgerüstet sein.“\nIn Absatz (5) b) erhält der zweite Satz folgenden Wortlaut:\n„Mit Ausnahme der Fälle, in denen die Sondervorschrift für die Verpackung «o» gilt, ist die Verwendung anderer als in\nder Tabelle angegebenen Prüfdrücke und Füllungsgrade zugelassen, vorausgesetzt,\n(i) das Kriterium der Sondervorschrift für die Verpackung «r» ist, sofern anwendbar, erfüllt oder\n(ii) das oben genannte Kriterium ist in allen anderen Fällen erfüllt.“\nIn Absatz (8) „Unterabschnitt 6.2.1.6“ ändern in:\n„Unterabschnitt 6.2.1.6 bzw. 6.2.3.5“.\nIn Absatz (10) folgende Änderungen und Ergänzungen vornehmen:\n– Im dritten Unterabsatz der Sondervorschrift für die Verpackung „k“ „Anordnungen (Gruppen)“ ändern in:\n„Gruppen“.\n169","– Die Sondervorschrift für die Verpackung „n“ erhält folgenden Wortlaut:\n„n: Flaschen und einzelne Flaschen eines Flaschenbündels dürfen höchstens 5 kg des Gases enthalten. Wenn Fla-\nschenbündel mit UN 1045 Fluor, verdichtet, gemäß Sondervorschrift für die Verpackung «k» in Gruppen von Fla-\nschen unterteilt sind, darf jede Gruppe höchstens 5 kg des Gases enthalten.“\n– Eine neue Sondervorschrift für die Verpackung „r“ mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„r: Der Füllungsgrad dieses Gases ist so zu begrenzen, dass der Druck im Falle des vollständigen Zerfalls zwei\nDrittel des Prüfdrucks des Druckgefäßes nicht übersteigt.“\nDie bisherige Sondervorschrift „r“ wird zu „ra“.\n– Am Ende der Sondervorschrift für die Verpackung „z“ folgenden Unterabsatz hinzufügen:\n„Gemische mit UN 2192 Germaniumwasserstoff (German), ausgenommen Gemische mit bis zu 35 % Germanium-\nwasserstoff (German) in Wasserstoff oder Stickstoff oder bis zu 28 % Germaniumwasserstoff (German) in Helium\noder Argon, sind bis zu einem Druck zu befüllen, bei dem im Falle des vollständigen Zerfalls des Germaniumwas-\nserstoffs (German) zwei Drittel des Prüfdrucks des Druckgefäßes nicht überschritten werden.“\nIn Absatz (11) in der Tabelle „EN 1439:2005 (ausgenommen 3.5 und Anlage C)“ ändern in:\n„EN 1439:2008 (ausgenommen 3.5 und Anlage C)“.\nIn der Tabelle 1 folgende Änderungen vornehmen:\n– Bei UN 1660 in der Spalte „Prüfdruck“ „200“ ändern in:\n„225“.\n– Bei UN 1660 in der Spalte „höchstzulässiger Betriebsdruck“ „50“ ändern in:\n„33“.\nIn der Tabelle 2 folgende Änderungen vornehmen:\n– An allen Stellen die Sondervorschrift für die Verpackung „r“ ändern in:\n„ra“.\n– Bei UN 1017 in der Spalte „Klassifizierungscode“ „2 TC“ ändern in:\n„2 TOC“.\n– Bei UN 2189 folgende Werte für den Prüfdruck und den Füllungsgrad hinzufügen:\nPrüfdruck (bar) Füllungsgrad\n200 1,08\n– Bei UN 2192 in der Spalte „Füllungsgrad“ „1,02“ ändern in:\n„0,064“.\n– Bei UN 2192 in der Spalte „Sondervorschriften für die Verpackung“ vor „ra“ einfügen:\n„, r“.\n– Bei UN 2203 in der Spalte „Sondervorschriften für die Verpackung“ streichen:\n„d,“ (zweimal).\n– Bei UN 2676 in der Spalte „Sondervorschriften für die Verpackung“ vor „ra“ einfügen:\n„r,“.\n– Bei folgenden Stoffen die Eintragung in der Spalte „Füllungsgrad“ wie angegeben ändern:\nUN- Benennung und Beschreibung Prüfdruck Füllungsgrad\nNummer (bar)\n1011 BUTAN 10 0,52\n1013 KOHLENDIOXID 190 0,68\n1013 KOHLENDIOXID 250 0,76\n1020 CHLORPENTAFLUORETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 115) 25 1,05\n1022 CHLORTRIFLUORMETHAN (GAS ALS kÄLTEMITTEL R 13) 250 1,11\n1035 ETHAN 120 0,30\n1035 ETHAN 300 0,40\n1048 BROMWASSERSTOFF, WASSERFREI 60 1,51\n1080 SCHWEFELHEXAFLUORID 70 1,06\n1080 SCHWEFELHEXAFLUORID 140 1,34\n1080 SCHWEFELHEXAFLUORID 160 1,38\n170","UN- Benennung und Beschreibung Prüfdruck Füllungsgrad\nNummer (bar)\n1962 ETHYLEN 300 0,38\n1973 CHLORDIFLUORMETHAN UND CHLORPENTAFLUORETHAN, GE- 31 1,01\nMISCH mit einem konstanten Siedepunkt, mit ca. 49 % Chlordifluorme-\nthan (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 502)\n1976 OCTAFLUORCYCLOBUTAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL RC 318) 11 1,32\n1982 TETRAFLUORMETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 14) 200 0,71\n1982 TETRAFLUORMETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 14) 300 0,90\n1984 TRIFLUORMETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 23) 190 0,88\n1984 TRIFLUORMETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 23) 250 0,96\n2035 1,1,1-TRIFLUORETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 143a) 35 0,73\n2036 XENON 130 1,28\n2193 HEXAFLUORETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 116) 200 1,13\n2196 WOLFRAMHEXAFLUORID 10 3,08\n2198 PHOSPHORPENTAFLUORID 300 1,25\n2424 OCTAFLUORPROPAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 218) 25 1,04\n2454 METHYLFLUORID (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 41) 300 0,63\n2599 CHLORTRIFLUORMETHAN UND TRIFLUORMETHAN, AZEOTRO- 31 0,12\nPES GEMISCH mit ca. 60 % Chlortrifluormethan (GAS ALS KÄLTEMIT-\nTEL R 503)\n2599 CHLORTRIFLUORMETHAN UND TRIFLUORMETHAN, AZEOTRO- 42 0,17\nPES GEMISCH mit ca. 60 % Chlortrifluormethan (GAS ALS KÄLTEMIT-\nTEL R 503)\n2599 CHLORTRIFLUORMETHAN UND TRIFLUORMETHAN, AZEOTRO- 100 0,64\nPES GEMISCH mit ca. 60 % Chlortrifluormethan (GAS ALS KÄLTEMIT-\nTEL R 503)\n– Bei folgenden Stoffen die Eintragungen in den Spalten „Prüfdruck“ und „Füllungsgrad“ wie angegeben ändern:\nUN- Benennung und Beschreibung Prüfdruck (bar) Füllungsgrad\nNummer\nbisher neu\n1005 AMMONIAK, WASSERFREI 33 29 0,54\n1018 CHLORDIFLUORMETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 22) 29 27 unverändert\n1021 1-CHLOR-1,2,2,2-TETRAFLUORETHAN (GAS ALS KÄLTEMIT- 12 11 unverändert\nTEL R 124)\n1027 CYCLOPROPAN 20 18 0,55\n1028 DICHLORDIFLUORMETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 12) 18 16 unverändert\n1030 1,1-DIFLUORETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 152a) 18 16 unverändert\n1053 SCHWEFELWASSERSTOFF 55 48 unverändert\n1077 PROPEN 30 27 unverändert\n1079 SCHWEFELDIOXID 14 12 unverändert\n1978 PROPAN 25 23 0,43\n2204 CARBONYLSULFID 26 30 0,87\n2676 ANTIMONWASSERSTOFF (STIBIN) 20 200 0,49\n3159 1,1,1,2-TETRAFLUORETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 134a) 22 18 1,05\n3220 PENTAFLUORETHAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 125) 36 35 0,87\n3296 HEPTAFLUORPROPAN (GAS ALS KÄLTEMITTEL R 227) 15 13 1,21\n3338 GAS ALS KÄLTEMITTEL R 407A 36 32 unverändert\n(Difluormethan, Pentafluorethan und 1,1,1,2-Tetrafluorethan, zeo-\ntropes Gemisch mit ca. 20 % Difluormethan und 40 % Pentafluor-\nethan)\n3339 GAS ALS KÄLTEMITTEL R 407B 38 33 unverändert\n(Difluormethan, Pentafluorethan und 1,1,1,2-Tetrafluorethan, zeo-\ntropes Gemisch mit ca. 10 % Difluormethan und 70 % Pentafluor-\nethan)\n171","UN- Benennung und Beschreibung Prüfdruck (bar) Füllungsgrad\nNummer\nbisher neu\n3340 GAS ALS KÄLTEMITTEL R 407C 35 30 unverändert\n(Difluormethan, Pentafluorethan und 1,1,1,2-Tetrafluorethan, zeo-\ntropes Gemisch mit ca. 23 % Difluormethan und 25 % Pentafluor-\nethan)\nP 203 In Absatz (9) „Unterabschnitt 6.2.1.6“ ändern in:\n„Unterabschnitt 6.2.1.6 bzw. 6.2.3.5“.\nP 400 Im Einleitungstext streichen:\n„(siehe auch Tabelle des Unterabschnitts 4.1.4.4)“.\nP 401 Im Einleitungstext streichen:\n„(siehe auch Tabelle des Unterabschnitts 4.1.4.4)“.\nAm Ende der Verpackungsanweisung hinzufügen:\n„RID- und ADR-spezifische Sondervorschrift für die Verpackung\nRR 7 Für die UN-Nummern 1183, 1242, 1295 und 2988 müssen die Druckgefäße jedoch alle fünf Jahre ge-\nprüft werden.“\nP 402 Im Einleitungstext streichen:\n„(siehe auch Tabelle des Unterabschnitts 4.1.4.4)“.\nFolgende neue RID- und ADR-spezifische Sondervorschriften für die Verpackung einfügen:\n„RR 7 Für die UN-Nummer 3129 müssen die Druckgefäße jedoch alle fünf Jahre geprüft werden.\nRR 8 Für die UN-Nummern 1389, 1391, 1411, 1421, 1928, 3129, 3130 und 3148 müssen die Druckgefäße\njedoch mit einem Mindestprüfdruck von 1 MPa (10 bar) erstmalig und wiederkehrend geprüft werden.“\nP 406 Folgende neue Sondervorschrift für die Verpackung einfügen:\n„PP 48 Für die UN-Nummer 3474 dürfen keine Metallverpackungen verwendet werden.“\nP 601 In Absatz (2) streichen:\n„oder, nur für die UN-Nummer 1744, zusätzlich in Innenverpackungen aus Polyvinyldifluorid (PVDF)“.\nDie Sondervorschrift für die Verpackung PP 82 erhält folgenden Wortlaut:\n„PP 82 (gestrichen)“.\nDie RID- und ADR-spezifische Sondervorschrift für die Verpackung RR 3 erhält folgenden Wortlaut:\n„RR 3 (gestrichen)“.\nFolgende neue RID- und ADR-spezifische Sondervorschriften für die Verpackung einfügen:\n„RR 7 Für die UN-Nummer 1251 müssen die Druckgefäße jedoch alle fünf Jahre geprüft werden.\nRR 10 UN 1614 muss, wenn der Stoff durch ein inertes poröses Material völlig aufgesaugt ist, in Metallgefäße\nmit höchstens 7,5 Liter Fassungsraum verpackt werden, die so in Holzkisten einzusetzen sind, dass sie\neinander nicht berühren können. Die Gefäße müssen durch das poröse Material vollständig ausgefüllt\nsein, das auch bei längerem Gebrauch, bei Erschütterungen und selbst bei Temperaturen bis zu 50 °C\nnicht zusammensinken oder gefährliche Hohlräume bilden darf.“\nP 620 Der Absatz b) erhält folgenden Wortlaut:\n„b) einer starren Außenverpackung. Die kleinste äußere Abmessung muss mindestens 100 mm betragen.“\nIn der zusätzlichen Vorschrift 2 b) „Unterabschnitt 6.3.1.1“ ändern in:\n„Abschnitt 6.3.3“.\nFolgende neue zusätzliche Vorschrift 4 einfügen:\n„4. Alternative Verpackungen für die Beförderung von tierischen Stoffen dürfen nach den Vorschriften des Unterab-\nschnitts 4.1.8.7 von der zuständigen Behörde des Ursprungslandesa) zugelassen werden.\na) Ist das Ursprungsland kein COTIF-Mitgliedstaat, die zuständige Behörde des ersten COTIF-Mitgliedstaates, der von der Sendung\nberührt wird.“\nP 621 Im zweiten Satz streichen:\n„sowie die besonderen Vorschriften des Abschnitts 4.1.8“.\n172","P 650 In Absatz (6) „des Unterabschnitts 6.3.2.5 nach den Vorschriften der Unterabschnitte 6.3.2.2 bis 6.3.2.4“ ändern in:\n„des Unterabschnitts 6.3.5.3 nach den Vorschriften des Unterabschnitts 6.3.5.2“.\nNach dem Absatz (9) a) folgende Bem. hinzufügen:\n„Bem. Bei der Verwendung von Trockeneis müssen keine Vorschriften erfüllt werden (siehe Absatz 2.2.9.1.14). Bei der\nVerwendung von flüssigem Stickstoff ist es ausreichend, die Sondervorschrift 593 des Kapitels 3.3 zu erfüllen.“\nAm Ende hinzufügen:\n„Zusätzliche Vorschrift\nAlternative Verpackungen für die Beförderung von tierischen Stoffen dürfen nach den Vorschriften des Unterabschnitts\n4.1.8.7 von der zuständigen Behörde des Ursprungslandesa) zugelassen werden.\na) Ist das Ursprungsland kein COTIF-Mitgliedstaat, die zuständige Behörde des ersten COTIF-Mitgliedstaates, der von der Sendung\nberührt wird.“\nP 801 Im zweiten Satz nach „4.1.1“ einfügen:\n„, ausgenommen Unterabschnitt 4.1.1.3,“.\nP 903 Im ersten Satz „und 3091“ ändern in:\n„, 3091, 3480 und 3481“.\n„Lithiumzellen und -batterien“ ändern in:\n„Zellen und Batterien“ (zweimal).\nP 903a Im ersten Satz „und 3091“ ändern in:\n„, 3091, 3480 und 3481“.\nIm ersten Spiegelstrich nach „4.1.1“ einfügen:\n„, ausgenommen Unterabschnitt 4.1.1.3,“.\nP 903b erhält folgenden Wortlaut:\n„P 903b VERPACKUNGSANWEISUNG P 903b\nDiese Anweisung gilt für gebrauchte Zellen und Batterien der UN-Nummern 3090, 3091, 3480 und 3481.\nGebrauchte Lithiumzellen und -batterien mit einer Bruttomasse von jeweils höchstens 500g, die zum Zwecke ihrer Ent-\nsorgung gesammelt werden, dürfen allein oder zusammen mit anderen gebrauchten Batterien, die kein Lithium ent-\nhalten, unter folgenden Bedingungen befördert werden, ohne einzeln geschützt zu sein:\n(1) in Fässern 1H2 oder Kisten 4H2, die den Prüfanforderungen für feste Stoffe der Verpackungsgruppe II entspre-\nchen;\n(2) in Fässern 1A2 oder Kisten 4A, die mit einem Sack aus Polyethylen ausgestattet sind und den Prüfanforderungen\nfür feste Stoffe der Verpackungsgruppe II entsprechen. Der Sack aus Polyethylen\n– muss eine Kerbzähigkeit sowohl in parallelen als auch in senkrechten Flächen von mindestens 480 Gramm\nbezogen auf die Länge des Sacks haben;\n– muss eine Mindestdicke von 500 Mikrometern mit einem spezifischen elektrischen Widerstand von mehr als\n10 MOhm und einer 24-stündigen Wasseraufnahme bei 25 °C von weniger als 0,01 % haben;\n– muss verschlossen sein und\n– darf nur einmal verwendet werden;\n(3) in Sammelbehältern mit einer Bruttomasse von weniger als 30 kg aus nicht leitendem Werkstoff, die den allgemei-\nnen Vorschriften der Unterabschnitte 4.1.1.1, 4.1.1.2 und 4.1.1.5 bis 4.1.1.8 entsprechen.\nZusätzliche Vorschriften\nDer füllungsfreie Raum der Verpackung muss mit Polstermaterial ausgefüllt werden. Auf das Polstermaterial kann ver-\nzichtet werden, wenn die Verpackung vollständig mit einem Sack aus Polyethylen ausgestattet und der Sack verschlos-\nsen ist.\nLuftdicht verschlossene Verpackungen müssen gemäß Unterabschnitt 4.1.1.8 mit einer Lüftungseinrichtung ausgerüs-\ntet sein. Die Lüftungseinrichtung muss so ausgelegt sein, dass ein durch Gase verursachter Überdruck 10 kPa nicht\nüberschreitet.“\n173","Folgende neue Verpackungsanweisungen P 004, P 010 und P 804 einfügen:\n„P 004 VERPACKUNGSANWEISUNG P 004\nDiese Anweisung gilt für die UN-Nummern 3473, 3476, 3477, 3478 und 3479.\nFolgende Verpackungen sind zugelassen, wenn die allgemeinen Vorschriften der Unterabschnitte 4.1.1.1, 4.1.1.2,\n4.1.1.3 und 4.1.1.6 sowie des Abschnitts 4.1.3 erfüllt sind:\n(1) für Brennstoffzellen-Kartuschen Verpackungen, die den Prüfanforderungen für die Verpackungsgruppe II entspre-\nchen, und\n(2) für Brennstoffzellen-Kartuschen in Ausrüstungen oder mit Ausrüstungen verpackt starke Außenverpackungen.\nGroße robuste Ausrüstungen (siehe Unterabschnitt 4.1.3.8), die Brennstoffzellen-Kartuschen enthalten, dürfen\nunverpackt befördert werden. Wenn Brennstoffzellen-Kartuschen mit Ausrüstungen verpackt werden, müssen sie\nin Innenverpackungen verpackt werden oder so mit Polstermaterial oder einer Trennwand (Trennwänden) in die\nAußenverpackung eingesetzt werden, dass die Brennstoffzellen-Kartuschen gegen Beschädigungen geschützt\nsind, die durch Bewegung oder Einsetzen des Inhalts in die Außenverpackung verursacht werden können. Brenn-\nstoffzellen-Kartuschen, die in Ausrüstungen eingebaut sind, müssen gegen Kurzschluss geschützt sein, und das\ngesamte System muss gegen unbeabsichtigte Inbetriebsetzung geschützt sein.\nP 010 Verpackungsanweisung P 010\nFolgende Verpackungen sind zugelassen, wenn die allgemeinen Vorschriften der Abschnitte 4.1.1 und 4.1.3 erfüllt\nsind:\nzusammengesetzte Verpackungen\nInnenverpackungen Außenverpackungen höchste Netto-\nmasse (siehe\nUnterabschnitt\n4.1.3.3)\naus Glas 1 l Fässer\naus Stahl 40 l aus Stahl (1A2) 400 kg\naus Kunststoff (1H2) 400 kg\naus Sperrholz (1D) 400 kg\naus Pappe (1G) 400 kg\nKisten\naus Stahl (4A) 400 kg\naus Naturholz (4C1, 4C2) 400 kg\naus Sperrholz (4D) 400 kg\naus Holzfaserwerkstoff (4F) 400 kg\naus Pappe (4G) 400 kg\naus Schaumstoff (4H1) 60 kg\naus starrem Kunststoff (4H2) 400 kg\nEinzelverpackungen höchster Fas-\nsungsraum (siehe\nUnterabschnitt\n4.1.3.3)\nFässer\naus Stahl, mit nicht abnehmbarem Deckel (1A1) 450 l\nKanister\naus Stahl, mit nicht abnehmbarem Deckel (3A1) 60 l\nKombinationsverpackungen\nKunststoffgefäß in einem Fass aus Stahl (6HA1) 250 l\n174","P 804 VERPACKUNGSANWEISUNG P 804\nDiese Anweisung gilt für die UN-Nummer 1744.\nFolgende Verpackungen sind zugelassen, wenn die allgemeinen Vorschriften der Abschnitte 4.1.1 und 4.1.3 erfüllt und\ndie Verpackungen luftdicht verschlossen sind:\n(1) Zusammengesetzte Verpackungen mit einer höchsten Bruttomasse von 25 kg, bestehend aus\n– einer oder mehreren Innenverpackungen aus Glas mit einem höchsten Fassungsraum von 1,3 Litern je Innen-\nverpackung, die höchstens zu 90 % ihres Fassungsraumes gefüllt sind und deren Verschluss (Verschlüsse)\ndurch eine Vorrichtung physisch fixiert sein muss (müssen), die in der Lage ist, ein Abschlagen oder ein Lösen\ndurch Schlag oder Vibration während der Beförderung zu verhindern; die Innenverpackung(en) muss (müssen)\neinzeln eingesetzt sein in\n– Gefäßen aus Metall oder starrem Kunststoff zusammen mit Polstermaterial und saugfähigem Material in einer\nfür die Aufnahme des gesamten Inhalts der Innenverpackung(en) aus Glas ausreichenden Menge, die wie-\nderum verpackt sind in\n– Außenverpackungen 1A2, 1B2, 1N2, 1H2, 1D, 1G, 4A, 4B, 4C1, 4C2, 4D, 4F, 4G oder 4H2.\n(2) Zusammengesetzte Verpackungen, bestehend aus Innenverpackungen aus Metall oder Polyvinyldifluorid (PVDF),\nderen Fassungsraum 5 Liter nicht übersteigt und die einzeln mit einem saugfähigen Material in einer für die Auf-\nnahme des gesamten Inhalts ausreichenden Menge und inertem Polstermaterial in Außenverpackungen 1A2,\n1B2, 1N2, 1H2, 1D, 1G, 4A, 4B, 4C1, 4C2, 4D, 4F, 4G oder 4H2 mit einer höchsten Bruttomasse von 75 kg ver-\npackt sind. Die Innenverpackungen dürfen höchstens zu 90 % ihres Fassungsraums gefüllt sein. Der Verschluss\njeder Innenverpackung muss durch eine Vorrichtung physisch fixiert sein, die in der Lage ist, ein Abschlagen oder\nein Lösen des Verschlusses durch Schlag oder Vibration während der Beförderung zu verhindern.\n(3) Verpackungen, bestehend aus:\nAußenverpackungen:\nFässer aus Stahl oder Kunststoff mit abnehmbarem Deckel (1A2 oder 1H2), die nach den Prüfvorschriften des\nAbschnitts 6.1.5 mit einer Masse, die der Masse des zusammengestellten Versandstücks entspricht, entweder als\nVerpackung für die Aufnahme von Innenverpackungen oder als Einzelverpackung für die Aufnahme flüssiger oder\nfester Stoffe geprüft und entsprechend gekennzeichnet sind.\nInnenverpackungen:\nFässer und Kombinationsverpackungen (1A1, 1B1, 1N1, 1H1 oder 6HA1), die den Vorschriften des Kapitels 6.1\nfür Einzelverpackungen entsprechen und folgende Bedingungen erfüllen:\na) die Innendruckprüfung (hydraulisch) muss bei einem Druck von mindestens 300 kPa (3 bar) (Überdruck)\ndurchgeführt werden;\nb) die Dichtheitsprüfungen im Rahmen der Auslegung und der Herstellung müssen bei einem Prüfdruck von\n30 kPa (0,3 bar) durchgeführt werden;\nc) sie müssen vom äußeren Fass durch die Verwendung eines inerten stoßdämpfenden Polstermaterials, das die\nInnenverpackung von allen Seiten umgibt, isoliert sein;\nd) ihr Fassungsraum darf 125 Liter nicht übersteigen;\ne) die Verschlüsse müssen Schraubkappen sein, die:\n(i) durch eine Vorrichtung physisch fixiert sind, die in der Lage ist, ein Abschlagen oder ein Lösen des Ver-\nschlusses durch Schlag oder Vibration während der Beförderung zu verhindern, und\n(ii) mit einer Deckeldichtung ausgerüstet sind;\nf ) die Außen- und Innenverpackungen müssen mindestens alle zweieinhalb Jahre einer wiederkehrenden inne-\nren Inspektion und Dichtheitsprüfung gemäß Absatz b) unterzogen werden, und\ng) auf den Außen- und Innenverpackungen muss gut lesbar und dauerhaft angebracht sein:\n(i) das Datum (Monat, Jahr) der erstmaligen und der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung und In-\nspektion der Innenverpackung;\n(ii) der Name oder das zugelassene Symbol des Sachverständigen, der die Prüfungen und Inspektionen vor-\ngenommen hat.\n(4) Druckgefäße, vorausgesetzt, die allgemeinen Vorschriften des Unterabschnitts 4.1.3.6 werden erfüllt.\na) Sie müssen einer erstmaligen und alle 10 Jahre einer wiederkehrenden Prüfung mit einem Druck von mindes-\ntens 1 MPa (10 bar) (Überdruck) unterzogen werden.\nb) Sie müssen mindestens alle zweieinhalb Jahre einer wiederkehrenden inneren Inspektion und Dichtheitsprü-\nfung unterzogen werden.\nc) Sie dürfen nicht mit Druckentlastungseinrichtungen ausgerüstet sein.\nd) Jedes Druckgefäß muss mit einer Verschlusskappe oder einem oder mehreren Verschlussventilen verschlos-\nsen sein, die mit einer zweiten Verschlusseinrichtung ausgerüstet sind.\ne) Die Konstruktionswerkstoffe des Druckgefäßes, der Verschlussventile, der Verschlusskappen, der Auslaufde-\nckel, des Dichtungskitts und der Dichtungen müssen untereinander und mit dem Füllgut verträglich sein.“\n175","4.1.4.2\nIBC 01,\nIBC 02 und\nIBC 03 Die zusätzliche Vorschrift streichen.\nIBC 02 Folgende Sondervorschrift für die Verpackung hinzufügen:\n„B 15 Für die UN-Nummer 2031 mit mehr als 55 % Salpetersäure beträgt die zulässige Verwendungsdauer von\nstarren Kunststoff-IBC und Kombinations-IBC mit starrem Kunststoff-Innenbehälter zwei Jahre ab dem\nDatum der Herstellung.“\nIBC 99 Nach „zuständigen Behörde“ einfügen:\n„für diese Güter“.\nAm Ende folgenden Satz hinzufügen:\n„Jeder Sendung muss eine Kopie der Zulassung der zuständigen Behörde beigefügt werden, oder das Beförderungs-\npapier muss eine Angabe enthalten, dass die Verpackung durch die zuständige Behörde zugelassen ist.“\nIBC 520 Unter „UN 3109“ bei der Eintragung „tert-BUTYLPEROXY-3,5,5-TRIMETHYLHEXANOAT, höchstens 32 %, in Verdün-\nnungsmittel Typ A“ „32 %“ ändern in:\n„37 %“.\nFolgende neue Eintragungen einfügen:\nUN-Num- Organisches Peroxid IBC-Typ Höchstmenge\nmer (Liter/kg)\n3109 tert-BUTYLPEROXYBENZOAT, höchstens 32 %, in Verdünnungsmittel Typ A 31A 1250\n3109 1,1-DI-(tert-BUTYLPEROXY)-CYCLOHEXAN, höchstens 37 %, in Verdün- 31A 1250\nnungsmittel Typ A\nIBC 620 Im zweiten Satz streichen:\n„sowie die besonderen Vorschriften des Abschnitts 4.1.8“.\n4.1.4.3\nLP 99 Nach „zuständigen Behörde“ einfügen:\n„für diese Güter“.\nAm Ende streichen:\n„(siehe Unterabschnitt 4.1.3.7)“.\nAm Ende folgenden Satz hinzufügen:\n„Jeder Sendung muss eine Kopie der Zulassung der zuständigen Behörde beigefügt werden, oder das Beförderungs-\npapier muss eine Angabe enthalten, dass die Verpackung durch die zuständige Behörde zugelassen ist.“\nLP 621 Im zweiten Satz streichen:\n„sowie die besonderen Vorschriften des Abschnitts 4.1.8“.\n4.1.4.4 erhält folgenden Wortlaut:\n„4.1.4.4 (gestrichen)“.\n4.1.6 Die Bem. streichen.\n4.1.6.2 Den zweiten und dritten Satz („Druckgefäße für UN 1001 Acetylen, gelöst, . . . mit den Druckgefäßen verträglich sein.“)\nstreichen.\n4.1.6.4 „Unterabschnitt 6.2.1.6“ ändern in:\n„Unterabschnitt 6.2.1.6 bzw. 6.2.3.5“.\n4.1.6.8 Absatz d) streichen. Die Absätze e) und f ) werden zu d) und e).\nIm neuen Absatz e) folgenden neuen Satz hinzufügen:\n„Bei UN-Druckgefäßen muss die versandfertige Verpackung in der Lage sein, die in Unterabschnitt 6.1.5.3 festgelegte\nFallprüfung für die Prüfanforderungen der Verpackungsgruppe I zu bestehen.“\n4.1.6.10 „des Unterabschnitts 6.2.1.6“ ändern in:\n„des Unterabschnitts 6.2.1.6 bzw. 6.2.3.5“.\n4.1.6.14 In der Tabelle den Verweis auf die Norm „EN 1795:1997“ streichen.\nIn der Spalte „Referenz“ der Tabelle „ISO 11621:1997“ ändern in:\n„ISO 11621:2005“.\nIn der Spalte „Referenz“ der Tabelle „EN 13152:2001“ ändern in:\n176","„EN 13152:2001 + A1:2003“.\nIn der der Spalte „Referenz“ der Tabelle „EN 13153:2001“ ändern in:\n„EN 13153:2001 + A1:2003“.\nIn der Spalte „Referenz“ der Tabelle „EN 962:1996/A2:2000“ ändern in:\n„EN 962:1996 + A2:2000“.\n4.1.8.2 „Flüssige Stoffe müssen jedoch in Verpackungen, einschließlich Großpackmittel (IBC), eingefüllt werden,“ ändern in:\n„Flüssige Stoffe dürfen jedoch nur in Verpackungen eingefüllt werden,“.\n4.1.8.3 Der erste Satz erhält am Anfang folgenden Wortlaut:\n„Eine detaillierte Auflistung des Inhalts muss zwischen der . . .“.\nIm zweiten Satz streichen:\n„und für eine Zuordnung zur UN-Nummer 2814 oder 2900“.\n4.1.8.4 Streichen:\n„sorgfältig“.\nNach „sterilisiert werden“ hinzufügen:\n„, um jede Gefahr auszuschließen“.\n4.1.8.5 Durch den Text des derzeitigen Unterabschnittes 6.3.2.8 ersetzen.\nFolgende neue Unterabschnitte hinzufügen:\n„4.1.8.6 Die Unterabschnitte 4.1.8.1 bis 4.1.8.5 gelten nur für ansteckungsgefährliche Stoffe der Kategorie A (UN-Nummern\n2814 und 2900). Sie gelten weder für UN 3373 BIOLOGISCHER STOFF, KATEGORIE B (siehe Unterabschnitt 4.1.4.1\nVerpackungsanweisung P 650) noch für UN 3291 KLINISCHER ABFALL, UNSPEZIFIZIERT, N. A. G., oder (BIO)MEDI-\nZINISCHER ABFALL, N. A. G., oder UNTER DIE VORSCHRIFTEN FALLENDER MEDIZINISCHER ABFALL, N. A. G.\n4.1.8.7 Für die Beförderung tierischer Stoffe dürfen Verpackungen oder Großpackmittel (IBC), die nicht ausdrücklich durch die\nanwendbaren Verpackungsanweisungen zugelassen sind, nicht zur Beförderung eines Stoffes oder Gegenstandes ver-\nwendet werden, es sei denn, die zuständige Behörde des Ursprungslandes3) hat dies im Einzelnen zugelassen und\nfolgende Voraussetzungen werden erfüllt:\na) die alternative Verpackung erfüllt die allgemeinen Vorschriften dieses Teils;\nb) die alternative Verpackung erfüllt die Vorschriften des Teils 6, wenn die in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 8 angegebene\nVerpackungsanweisung dies festlegt;\nc) die zuständige Behörde des Ursprungslandes3) stellt fest, dass die alternative Verpackung mindestens das gleiche\nSicherheitsniveau gewährleistet wie die Verpackung des Stoffes in Übereinstimmung mit einer Methode, die in der\nin Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 8 angegebenen besonderen Verpackungsanweisung festgelegt ist, und\nd) eine Kopie der Zulassung der zuständigen Behörde ist jeder Sendung beigefügt oder das Beförderungspapier ent-\nhält einen Hinweis, dass die alternative Verpackung von der zuständigen Behörde zugelassen wurde.\n3) Ist das Ursprungsland kein COTIF-Mitgliedstaat, die zuständige Behörde des ersten COTIF-Mitgliedstaates, der von der Sendung\nberührt wird.“\n4.1.9.1.1 „in Absatz 2.2.7.7.1“ ändern in:\n„in den Absätzen 2.2.7.2.2, 2.2.7.2.4.1, 2.2.7.2.4.4, 2.2.7.2.4.5, 2.2.7.2.4.6, in Kapitel 3.3 Sondervorschrift 336 und in\nUnterabschnitt 4.1.9.3“.\nAm Ende hinzufügen:\n„Die vom RID erfassten Typen von Versandstücken für radioaktive Stoffe sind:\na) freigestelltes Versandstück (siehe Unterabschnitt 1.7.1.5);\nb) Industrieversandstück des Typs 1 (Typ IP-1-Versandstück);\nc) Industrieversandstück des Typs 2 (Typ IP-2-Versandstück);\nd) Industrieversandstück des Typs 3 (Typ IP-3-Versandstück);\ne) Typ A-Versandstück;\nf ) Typ B(U)-Versandstück;\ng) Typ B(M)-Versandstück;\nh) Typ C-Versandstück.\nVersandstücke, die spaltbare Stoffe oder Uranhexafluorid enthalten, unterliegen zusätzlichen Vorschriften.“\n4.1.9.1.3 Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut:\n„Außer Gegenständen, die für die Verwendung radioaktiver Stoffe notwendig sind, darf ein Versandstück mit Ausnahme\nvon freigestellten Versandstücken keine anderen Gegenstände enthalten.“\n177","4.1.9.1.4 „Umpackung“ ändern in:\n„Umverpackung“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nFolgende neue Absätze 4.1.9.1.6 bis 4.1.9.1.11 einfügen:\n„4.1.9.1.6 Vor der ersten Beförderung eines Versandstückes sind folgende Vorschriften zu erfüllen:\na) Überschreitet der Auslegungsdruck der dichten Umschließung 35 kPa (Überdruck), so ist sicherzustellen, dass die\ndichte Umschließung jedes Versandstückes den Vorschriften in Bezug auf die Erhaltung seiner Unversehrtheit unter\ndiesem Druck der zugelassenen Bauart entspricht.\nb) Für jedes Typ B(U)-, Typ B(M)- und Typ C-Versandstück und für jedes Versandstück, das spaltbare Stoffe enthält, ist\nsicherzustellen, dass die Wirksamkeit der Abschirmung und der dichten Umschließung und, soweit erforderlich, der\nWärmeübertragungseigenschaften und die Wirksamkeit des Einschließungssystems innerhalb der Grenzen liegen,\ndie auf die zugelassene Bauart anwendbar oder für diese festgelegt sind.\nc) Für Versandstücke, die spaltbare Stoffe enthalten und in die Neutronengifte als Bestandteile des Versandstückes\nausdrücklich einbezogen sind, um den Vorschriften des Unterabschnitts 6.4.11.1 zu genügen, sind zur Feststellung\ndes Vorhandenseins und der Verteilung dieser Neutronengifte Kontrollen durchzuführen.\n4.1.9.1.7 Vor jeder Beförderung eines Versandstückes sind folgende Vorschriften zu erfüllen:\na) Für jedes Versandstück ist sicherzustellen, dass alle in den zutreffenden Vorschriften des RID aufgeführten Anfor-\nderungen erfüllt sind.\nb) Es ist sicherzustellen, dass Lastanschlagvorrichtungen, die die Vorschriften des Unterabschnitts 6.4.2.2 nicht erfül-\nlen, nach Unterabschnitt 6.4.2.3 entfernt oder auf andere Art für das Anheben des Versandstücks unbrauchbar ge-\nmacht worden sind.\nc) Für jedes Versandstück, für das eine Zulassung der zuständigen Behörde erforderlich ist, ist sicherzustellen, dass\nalle in den Zulassungszeugnissen festgelegten Vorschriften erfüllt worden sind.\nd) Jedes Typ B(U)-, Typ B(M)- und Typ C-Versandstück ist so lange zurückzuhalten, bis sich annähernd ein Gleichge-\nwichtszustand für den Nachweis der Übereinstimmung mit den Temperatur- und Druckvorschriften eingestellt hat,\nsofern nicht eine Freistellung von diesen Vorschriften unilateral zugelassen wurde.\ne) Für jedes Typ B(U)-, Typ B(M)- und Typ C-Versandstück ist durch Inspektion und/oder durch geeignete Prüfungen\nsicherzustellen, dass alle Verschlüsse, Ventile und andere Öffnungen der dichten Umschließung, durch die der radi-\noaktive Inhalt entweichen könnte, in der Weise ordnungsgemäß verschlossen und gegebenenfalls abgedichtet sind,\nfür die der Nachweis der Übereinstimmung mit den Vorschriften der Unterabschnitte 6.4.8.8 und 6.4.10.3 erbracht\nwurde.\nf ) Für jeden radioaktiven Stoff in besonderer Form ist sicherzustellen, dass alle im Zulassungszeugnis aufgeführten\nVorschriften und die zutreffenden Vorschriften des RID erfüllt worden sind.\ng) Für Versandstücke, die spaltbare Stoffe enthalten, sind die in Unterabschnitt 6.4.11.4 b) aufgeführte Messung und\ndie in Unterabschnitt 6.4.11.7 aufgeführten Prüfungen für den Nachweis des Verschlusses jedes Versandstücks, so-\nweit anwendbar, durchzuführen.\nh) Für jeden gering dispergierbaren radioaktiven Stoff ist sicherzustellen, dass alle im Zulassungszeugnis festgelegten\nVorschriften und die zutreffenden Vorschriften des RID erfüllt worden sind.\n4.1.9.1.8 Der Absender muss auch eine Kopie der Anweisungen zum richtigen Verschließen des Versandstückes und anderer\nVorbereitungen für die Beförderung haben, bevor er eine Beförderung nach den Vorschriften dieser Zeugnisse vor-\nnimmt.\n4.1.9.1.9 Mit Ausnahme von Sendungen unter ausschließlicher Verwendung darf weder die Transportkennzahl für jedes einzelne\nVersandstück oder jede einzelne Umverpackung 10 noch die Kritikalitätssicherheitskennzahl für jedes einzelne Ver-\nsandstück oder jede einzelne Umverpackung 50 überschreiten.\n4.1.9.1.10 Mit Ausnahme von Versandstücken oder Umverpackungen, die unter ausschließlicher Verwendung gemäß\nAbschnitt 7.5.11 Sondervorschrift CW 33 (3.5) a) befördert werden, darf die höchste Dosisleistung an keinem Punkt der\nAußenfläche eines Versandstückes oder einer Umverpackung 2 mSv/h überschreiten.\n4.1.9.1.11 Die höchste Dosisleistung darf an keinem Punkt der Außenfläche eines unter ausschließlicher Verwendung beförderten\nVersandstücks oder einer unter ausschließlicher Verwendung beförderten Umverpackung 10 mSv/h überschreiten.“\n4.1.9.2.3 In Absatz b) „in Unterabschnitt 2.2.7.2“ ändern in:\n„in Absatz 2.2.7.1.2“.\nIn Absatz c) „Unterabschnitt 2.2.7.5 a) (i)“ ändern in:\n„Absatz 2.2.7.2.3.2 a) (i)“.\nEinen neuen Unterabschnitt 4.1.9.3 mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„4.1.9.3 Versandstücke, die spaltbare Stoffe enthalten\nSofern nicht gemäß Absatz 2.2.7.2.3.5 als spaltbare Stoffe klassifiziert, dürfen Versandstücke, die spaltbare Stoffe ent-\nhalten, sofern zutreffend, entsprechend ihren Zulassungszeugnissen nicht enthalten:\na) eine Masse an spaltbaren Stoffen, die von der für das Versandstückmuster zugelassenen abweicht,\nb) Radionuklide oder spaltbare Stoffe, die von denen für das Versandstückmuster zugelassenen abweichen, oder\n178","c) Inhalte in einer Form oder einem physikalischen oder chemischen Zustand oder in einer räumlichen Anordnung, die\nvon denen für das Versandstückmuster zugelassenen abweichen.“\n4.1.10.4\nMP 21 Fußnote 3) wird zu 4).\nMP 24 In der Tabelle drei neue Zeilen für die UN-Nummern 0505, 0506 und 0507 wie folgt hinzufügen:\n– für die UN-Nummer 0505 ist der Buchstabe B an den Schnittpunkten mit den UN-Nummern 0054, 0186, 0191, 0194,\n0195, 0197, 0238, 0240, 0312, 0373, 0405, 0428, 0429, 0430, 0431, 0432, 0506 und 0507 einzutragen;\n– für die UN-Nummer 0506 ist der Buchstabe B an den Schnittpunkten mit den UN-Nummern 0054, 0186, 0191, 0194,\n0195, 0197, 0238, 0240, 0312, 0373, 0405, 0428, 0429, 0430, 0431, 0432, 0505 und 0507 einzutragen;\n– für die UN-Nummer 0507 ist der Buchstabe B an den Schnittpunkten mit den UN-Nummern 0054, 0186, 0191, 0194,\n0195, 0197, 0238, 0240, 0312, 0373, 0405, 0428, 0429, 0430, 0431, 0432, 0505 und 0506 einzutragen.\nIn der Tabelle analog zu den drei neuen Zeilen drei neue Spalten für die UN-Nummern 0505, 0506 und 0507 hinzufügen.\nKapitel 4.2\n4.2.1.9.6 a) „Abteile“ ändern in:\n„Abschnitte“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n4.2.5.3\nTP 12 erhält folgenden Wortlaut:\n„TP 12 (gestrichen)“.\nEine neue Sondervorschrift TP 35 mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„TP 35 Die im bis zum 31. Dezember 2008 anwendbaren RID beschriebene Tankanweisung T 14 darf bis zum 31. Dezember\n2014 angewendet werden.“\nKapitel 4.3\n4.3.2.2.4 erhält folgenden Wortlaut:\n„4.3.2.2.4 (bleibt offen) Tankkörper zur Beförderung von Stoffen in flüssigem Zu-\nstand oder von verflüssigten oder tiefgekühlt verflüssigten\nGasen, die nicht durch Trenn- oder Schwallwände in Ab-\nschnitte von höchstens 7500 l Fassungsraum unterteilt\nsind, müssen entweder zu mindestens 80 % oder zu\nhöchstens 20 % ihres Fassungsraums gefüllt sein.\nDiese Vorschrift gilt nicht für:\n– flüssige Stoffe mit einer kinematischen Viskosität bei\n20 °C von mindestens 2680 mm2/s;\n– geschmolzene Stoffe mit einer kinematischen Viskosi-\ntät bei Fülltemperatur von mindestens 2680 mm2/s;\n– UN 1963 HELIUM, TIEFGEKÜHLT, FLÜSSIG, und UN\n1966 WASSERSTOFF, TIEFGEKÜHLT, FLÜSSIG.“\n4.3.2.3.2 Fußnote 4) wird zu Fußnote 3).\n4.3.3.2.5 In der Spalte „Klassifizierungscode“ der Tabelle bei UN 1017 „2 TC“ ändern in:\n„2 TOC“.\n4.3.3.3.2 erhält am Ende folgenden Wortlaut:\n„. . . (siehe UIC-Merkblatt 5734) (Technische Bedingungen für den Bau von Kesselwagen)).\n4) Ab 1. Oktober 2008 anwendbare 7. Ausgabe des UIC-Merkblattes.“\n4.3.3.4.1a) Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut:\n„Bei Kesselwagen für wechselweise Verwendung ist insbesondere zu prüfen, ob an beiden Längsseiten des Wagens\ndie richtigen Klapptafeln sichtbar und unter Verwendung der Einrichtungen nach Absatz 6.8.3.5.7 gesichert sind.“\n179","Teil 5\nKapitel 5.1\n5.1.2.1 a) erhält am Anfang folgenden Wortlaut:\n„Mit Ausnahme der Vorschriften des Absatzes 5.2.2.1.11 muss eine Umverpackung“.\nIn dem nach Unterabsatz (ii) folgenden Satzteil „Kennzeichnungen“ ändern in:\n„UN-Nummern“.\nIm zweiten nach dem Unterabsatz (ii) folgenden Satz „Kennzeichnung“ ändern in:\n„UN-Nummer“ (zweimal).\n5.1.3.2 „Tanks und Großpackmittel (IBC)“ ändern in:\n„Verpackungen, einschließlich Großpackmittel (IBC), und Tanks“.\n5.1.5.1 streichen.\n5.1.5.2 bis\n5.1.5.3.3 werden zu 5.1.5.1 bis 5.1.5.2.3.\n5.1.5.1.1 (bisheriger Absatz 5.1.5.2.1) „(Absätze 5.1.5.2.2 und 5.1.5.2.3)“ ändern in:\n„(Absätze 5.1.5.1.2 und 5.1.5.1.3)“.\n„(Absatz 5.1.5.2.4)“ ändern in:\n„(Absatz 5.1.5.1.4)“.\n5.1.5.1.2 (bisheriger Absatz 5.1.5.2.2) Im letzten Unterabsatz „(siehe Absatz 5.1.5.3.1)“ ändern in:\n„(siehe Absatz 5.1.5.2.1)“.\n5.1.5.2.1 (bisheriger Absatz 5.1.5.3.1) In Absatz c) „(siehe Absatz 5.1.5.2.2)“ ändern in:\n„(siehe Absatz 5.1.5.1.2)“.\n5.1.5.2.2 (bisheriger Absatz 5.1.5.3.2) Den zweiten Satz streichen.\nFolgenden neuen Unterabschnitt einfügen:\n„5.1.5.3 Bestimmung der Transportkennzahl (TI) und der Kritikalitätssicherheitskennzahl (CSI)\n5.1.5.3.1 Die Transportkennzahl (TI) für ein Versandstück, eine Umverpackung oder einen Container oder für unverpackte LSA-\nI-Stoffe oder für unverpackte SCO-I-Gegenstände ist nach folgendem Verfahren zu ermitteln:\na) Die höchste Dosisleistung in Millisievert pro Stunde (mSv/h) in einem Abstand von 1 m von den Außenflächen des\nVersandstücks, der Umverpackung, des Containers oder der unverpackten LSA-I-Stoffe oder SCO-I-Gegenständen\nist zu ermitteln. Der ermittelte Wert ist mit 100 zu multiplizieren; diese Zahl ist die Transportkennzahl.\nBei Uran- und Thoriumerzen und deren Konzentraten dürfen für die höchsten Dosisleistungen an jedem Punkt im\nAbstand von 1 m von den Außenflächen der Ladung folgende Werte angenommen werden:\n0,4 mSv/h für Erze und physikalische Konzentrate von Uran und Thorium;\n0,3 mSv/h für chemische Thoriumkonzentrate;\n0,02 mSv/h für chemische Urankonzentrate außer Uranhexafluorid.\nb) Für Tanks, Container und unverpackte LSA-I-Stoffe und SCO-I-Gegenstände ist der gemäß a) ermittelte Wert mit\ndem entsprechenden Faktor aus der Tabelle 5.1.5.3.1 zu multiplizieren.\nc) Die gemäß a) und b) ermittelten Werte sind auf die erste Dezimalstelle aufzurunden (z. B. aus 1,13 wird 1,2) mit der\nAusnahme, dass ein Wert von 0,05 oder kleiner gleich Null gesetzt werden darf.\nTabelle 5.1.5.3.1: Multiplikationsfaktoren für Tanks, Container und unverpackte LSA-I-Stoffe und SCO-I-Gegen-\nstände\nFläche der Ladunga) Multiplikationsfaktor\nFläche der Ladung ≤ 1 m2 1\n1 m2 < Fläche der Ladung ≤ 5 m2 2\n5 m2 < Fläche der Ladung ≤ 20 m2 3\n20 m2 < Fläche der Ladung 10\na) Größte gemessene Querschnittsfläche der Ladung.\n5.1.5.3.2 Die Transportkennzahl für jede Umverpackung, jeden Container oder jeden Wagen wird entweder durch die Summe der\nTransportkennzahlen aller enthaltenen Versandstücke oder durch direkte Messung der Dosisleistung bestimmt, außer\nfür den Fall der nicht formstabilen Umverpackungen, für die die Transportkennzahl nur durch die Summe der Transport-\nkennzahlen aller Versandstücke bestimmt wird.\n5.1.5.3.3 Für jede Umverpackung oder für jeden Container ist die Kritikalitätssicherheitskennzahl (CSI) als Summe der CSI aller\nenthaltenen Versandstücke zu ermitteln. Das gleiche Verfahren ist für die Bestimmung der Gesamtsumme der CSI in\neiner Sendung oder in einem Wagen anzuwenden.\n180","5.1.5.3.4 Versandstücke und Umverpackungen sind in Übereinstimmung mit den in Tabelle 5.1.5.3.4 festgelegten Bedingungen\nund mit den nachstehenden Vorschriften einer der Kategorien I-WEISS, II-GELB oder III-GELB zuzuordnen:\na) Bei der Bestimmung der zugehörigen Kategorie für ein Versandstück oder eine Umverpackung müssen die Trans-\nportkennzahl und die Oberflächendosisleistung berücksichtigt werden. Erfüllt die Transportkennzahl die Bedingung\nfür eine Kategorie, die Oberflächendosisleistung aber die einer anderen Kategorie, so ist das Versandstück oder die\nUmverpackung der höheren Kategorie zuzuordnen. Für diesen Zweck ist die Kategorie I-WEISS als die unterste Ka-\ntegorie anzusehen.\nb) Die Transportkennzahl ist entsprechend den in den Absätzen 5.1.5.3.1 und 5.1.5.3.2 festgelegten Verfahren zu be-\nstimmen.\nc) Ist die Oberflächendosisleistung höher als 2 mSv/h, muss das Versandstück oder die Umverpackung unter aus-\nschließlicher Verwendung und nach den Vorschriften des Abschnitts 7.5.11 Sondervorschrift CW 33 (3.5) a) beför-\ndert werden.\nd) Sofern im Zulassungszeugnis der zuständigen Behörde des Ursprungslandes des Versandstückmusters nichts an-\nderes festgelegt ist (siehe Absatz 2.2.7.2.4.6), ist ein Versandstück, das auf Grund einer Sondervereinbarung beför-\ndert wird, der Kategorie III-GELB zuzuordnen.\ne) Sofern im Zulassungszeugnis der zuständigen Behörde des Ursprungslandes des Versandstückmusters nichts an-\nderes festgelegt ist (siehe Absatz 2.2.7.2.4.6), ist eine Umverpackung, die auf Grund einer Sondervereinbarung zu\nbefördernde Versandstücke enthält, der Kategorie III-GELB zuzuordnen.\nTabelle 5.1.5.3.4: Kategorien der Versandstücke und Umverpackungen\nBedingungen Kategorie\nTransportkennzahl (TI) höchste Dosisleistung an jedem Punkt einer Außenfläche\n0 a) nicht größer als 0,005 mSv/h I-WEISS\ngrößer als 0, aber nicht größer als 1 a) größer als 0,005 mSv/h, aber nicht größer als 0,5 mSv/h II-GELB\ngrößer als 1, aber nicht größer als 10 größer als 0,5 mSv/h, aber nicht größer als 2 mSv/h III-GELB\ngrößer als 10 größer als 2 mSv/h, aber nicht größer als 10 mSv/h III-GELBb)\na) Ist die gemessene Transportkennzahl nicht größer als 0,05, darf ihr Wert entsprechend Absatz 5.1.5.3.1c) gleich Null gesetzt\nwerden.\nb) Ist außerdem unter ausschließlicher Verwendung zu befördern.“\n5.1.5.4 In Bem. 1 „[siehe Absatz 5.1.5.2.4a)]“ ändern in:\n„[siehe Absatz 5.1.5.1.4a)]“.\nIm Bem. 2 „[siehe Absatz 5.1.5.2.4b)]“ ändern in:\n„[siehe Absatz 5.1.5.1.4b)]“.\nIn Bem. 3 „(siehe Unterabschnitt 5.1.5.2)“ ändern in:\n„(siehe Unterabschnitt 5.1.5.1)“.\nIn der letzten Spalte der Tabelle „5.1.5.2.4b)“, „5.1.5.3.1a)“, „5.1.5.3.1b)“ und „5.1.5.2.2“ ändern in:\n„5.1.5.1.4b)“ (fünfmal), „5.1.5.2.1a)“ (achtmal), „5.1.5.2.1b)“ (einmal) und „5.1.5.1.2“ (dreimal).\nKapitel 5.2\n5.2.1.6 In der Bem. 1 „Unterabschnitt 6.2.1.7“ ändern in:\n„Unterabschnitt 6.2.2.7“.\nIn der Bem. 2 „Unterabschnitt 6.2.1.8“ ändern in:\n„Unterabschnitt 6.2.2.8“.\n5.2.1.8 erhält folgenden Wortlaut:\n„5.2.1.8 Besondere Vorschriften für die Kennzeichnung von umweltgefährdenden Stoffen\n5.2.1.8.1 Versandstücke mit umweltgefährdenden Stoffen, die den Kriterien des Absatzes 2.2.9.1.10 entsprechen, müssen dau-\nerhaft mit dem in Absatz 5.2.1.8.3 abgebildeten Kennzeichen für umweltgefährdende Stoffe gekennzeichnet sein, aus-\ngenommen Einzelverpackungen und zusammengesetzte Verpackungen, die Innenverpackungen enthalten, mit:\n– einem Inhalt von höchstens 5 l für flüssige Stoffe oder\n– einem Inhalt von höchstens 5 kg für feste Stoffe.\n5.2.1.8.2 Das Kennzeichen für umweltgefährdende Stoffe ist neben den gemäß Unterabschnitt 5.2.1.1 vorgeschriebenen Kenn-\nzeichnungen anzuordnen. Die Vorschriften der Unterabschnitte 5.2.1.2 und 5.2.1.4 sind zu erfüllen.\n181","5.2.1.8.3 Das Kennzeichen für umweltgefährdende Stoffe muss der nachstehend aufgeführten Abbildung entsprechen. Die\nGröße muss 100 mm × 100 mm sein, ausgenommen bei Versandstücken, auf die wegen ihrer Größe nur kleinere Kenn-\nzeichen angebracht werden können.\nSymbol (Fisch und Baum): schwarz auf weißem\noder geeignetem kontrastierendem Grund“\n5.2.1.9.2 a) Streichen:\n„verschlossene“.\n5.2.2.1.11.1 „Umpackung“ bzw. „Umpackungen“ ändern in:\n„Umverpackung“ bzw. „Umverpackungen“ (je zweimal).\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nIm ersten Satz „Abgesehen von den Vorschriften für Großcontainer und Tanks gemäß Absatz 5.3.1.1.3“ ändern in:\n„Abgesehen von den Fällen, in denen gemäß Absatz 5.3.1.1.3 vergrößerte Gefahrzettel verwendet werden,“.\nAm Ende des ersten Satzes „(siehe Absatz 2.2.7.8.4)“ ändern in:\n„(siehe Absatz 5.1.5.3.4)“.\n5.2.2.1.11.2 In Absatz a) (i) „gemäß Tabelle 2.2.7.7.2.1“ ändern in:\n„gemäß Tabelle 2.2.7.2.2.1“.\nIn Absatz c) „Umpackung“ bzw. „Umpackungen“ ändern in:\n„Umverpackung“ (einmal) bzw. „Umverpackungen“ (zweimal).\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nIn Absatz d) „Siehe Absätze 2.2.7.6.1.1 und 2.2.7.6.1.2.“ ändern in:\n„Die nach den Absätzen 5.1.5.3.1 und 5.1.5.3.2 bestimmte Zahl.“\n5.2.2.1.11.4 „Umpackung“ bzw. „Umpackungen“ ändern in:\n„Umverpackung“ bzw. „Umverpackungen“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n5.2.2.2.1 Folgenden neuen zweiten Satz einfügen:\n„Entsprechende Muster, die für andere Verkehrsträger vorgeschrieben sind, mit geringfügigen Abweichungen, welche\ndie offensichtliche Bedeutung des Gefahrzettels nicht beeinträchtigen, sind ebenfalls zugelassen.“\n5.2.2.2.1.1 Den zweiten Satz („Sie haben eine Linie, welche in 5 mm Abstand vom Rand verläuft und welche die gleiche Farbe hat\nwie das Symbol.“) durch folgende beide Sätze ersetzen:\n„Sie müssen eine Linie haben, die parallel zum Rand in einem Abstand von 5 mm verläuft. In der oberen Hälfte muss\ndie Linie dieselbe Farbe wie das Symbol, in der unteren Hälfte dieselbe Farbe wie die Ziffer in der unteren Ecke haben.“\n5.2.2.2.1.2 Im ersten Unterabsatz „ISO 7225:1994“ ändern in:\n„ISO 7225:2005“.\nIm zweiten Unterabsatz „in ISO-Norm 7225“ ändern in:\n„in der Norm ISO 7225:2005“.\n5.2.2.2.1.3 erhält folgenden Wortlaut:\n„5.2.2.2.1.3 Mit Ausnahme der Gefahrzettel für die Unterklassen 1.4, 1.5 und 1.6 der Klasse 1 enthält die obere Hälfte der Gefahr-\nzettel das Symbol und die untere Hälfte:\na) für die Klassen 1, 2, 3, 5.1, 5.2, 7, 8 und 9 die Nummer der Klasse;\nb) für die Klassen 4.1, 4.2 und 4.3 die Ziffer «4»;\nc) für die Klassen 6.1 und 6.2 die Ziffer «6».\nDie Gefahrzettel dürfen gemäß Absatz 5.2.2.2.1.5 einen Text wie die UN-Nummer oder eine textliche Beschreibung der\nGefahr (z. B. «entzündbar») enthalten, vorausgesetzt, der Text verdeckt oder beeinträchtigt nicht die anderen vorge-\nschriebenen Elemente des Gefahrzettels.“\n182","5.2.2.2.1.4 erhält folgenden Wortlaut:\n„5.2.2.2.1.4 Mit Ausnahme der Unterklassen 1.4, 1.5 und 1.6 ist darüber hinaus bei Gefahrzetteln der Klasse 1 in der unteren Hälfte\nüber der Nummer der Klasse die Nummer der Unterklasse und der Buchstabe der Verträglichkeitsgruppe des Stoffes\noder Gegenstandes angegeben. Bei den Gefahrzetteln der Unterklassen 1.4, 1.5 und 1.6 ist in der oberen Hälfte die\nNummer der Unterklasse und in der unteren Hälfte die Nummer der Klasse und der Buchstabe der Verträglichkeits-\ngruppe angegeben.“\n5.2.2.2.1.6 In Absatz b) am Ende streichen:\n„und“.\nEinen neuen Absatz c) mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„c) der Gefahrzettel der Klasse 5.2, bei dem das Symbol weiß dargestellt werden darf, und“.\nDer derzeitige Absatz c) wird zu Absatz d).\n5.2.2.2.2 Unter den Gefahrzetteln nach Muster 2.1 „5.2.2.2.1.6 c)“ ändern in:\n„5.2.2.2.1.6 d)“.\nKapitel 5.3\nEinen neuen Absatz 5.3.1.1.6 mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„5.3.1.1.6 Wenn die Großzettel (Placards) auf Klapptafeln angebracht werden, müssen diese so ausgelegt und gesichert sein,\ndass jegliches Umklappen oder Lösen aus der Halterung während der Beförderung (insbesondere durch Stöße und un-\nabsichtliche Handlungen) ausgeschlossen ist.“\n5.3.1.7.1 Der Absatz a) erhält folgenden Wortlaut:\n„a) eine Größe von mindestens 250 mm × 250 mm und eine Linie haben, die parallel zum Rand in einem Abstand von\n12,5 mm verläuft. In der oberen Hälfte muss die Linie dieselbe Farbe wie das Symbol, in der unteren Hälfte dieselbe\nFarbe wie die Ziffer in der unteren Ecke haben;“.\n5.3.2.1.5 Folgende neue Bem. hinzufügen:\n„Bem. Dieser Absatz braucht nicht für die Kennzeichnung von gedeckten Wagen und Wagen mit Decken mit orange-\nfarbenen Tafeln angewendet zu werden, die Tanks mit einem höchsten Fassungsraum von 3000 Litern beför-\ndern.“\n5.3.2.2.1 Am Ende des ersten Unterabsatzes hinzufügen:\n„Sie muss unabhängig von der Ausrichtung des Wagens befestigt bleiben.“\n5.3.2.2.2 Am Ende folgenden Text hinzufügen:\n„Auswechselbare Ziffern und Buchstaben auf Tafeln, mit denen die Nummer zur Kennzeichnung der Gefahr und die UN-\nNummer dargestellt werden, müssen während der Beförderung und unabhängig von der Ausrichtung des Wagens an\nder vorgesehenen Stelle verbleiben.“\nEinen neuen Absatz 5.3.2.2.5 mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„5.3.2.2.5 Wenn die orangefarbene Tafel oder die in Absatz 5.3.2.2.1 aufgeführte alternative Kennzeichnung auf Klapptafeln an-\ngebracht wird, müssen diese so ausgelegt und gesichert sein, dass jegliches Umklappen oder Lösen aus der Halterung\nwährend der Beförderung (insbesondere durch Stöße und unabsichtliche Handlungen) ausgeschlossen ist.“\n5.3.2.3.2 Die Beschreibung für die Kennzeichnungen der Gefahr 423 und X423 erhalten folgenden Wortlaut:\n„423 fester Stoff, der mit Wasser reagiert und entzündbare Gase bildet, oder entzündbarer fester Stoff, der mit Was-\nser reagiert und entzündbare Gase bildet, oder selbsterhitzungsfähiger fester Stoff, der mit Wasser reagiert und\nentzündbare Gase bildet\nX423 fester Stoff, der mit Wasser gefährlich reagiert3) und entzündbare Gase bildet, oder entzündbarer fester Stoff,\nder mit Wasser gefährlich reagiert3) und entzündbare Gase bildet, oder selbsterhitzungsfähiger fester Stoff, der\nmit Wasser gefährlich reagiert3) und entzündbare Gase bildet“.\nNach der Eintragung für „43“ einfügen:\n„X432 selbstentzündlicher (pyrophorer) fester Stoff, der mit Wasser gefährlich reagiert3) und entzündbare Gase bil-\ndet“.\nFolgenden neuen Abschnitt einfügen:\n„5.3.6 Kennzeichen für umweltgefährdende Stoffe\nWenn nach den Vorschriften des Abschnitts 5.3.1 das Anbringen eines Großzettels (Placards) vorgeschrieben ist, müs-\nsen Großcontainer, MEGC, Tankcontainer, ortsbewegliche Tanks und Wagen mit umweltgefährdenden Stoffen, die den\nKriterien des Absatzes 2.2.9.1.10 entsprechen, mit dem in Absatz 5.2.1.8.3 abgebildeten Kennzeichen für umweltge-\nfährdende Stoffe gekennzeichnet sein. Für das Kennzeichen sind die Vorschriften des Abschnitts 5.3.1 für Großzettel\n(Placards) entsprechend anzuwenden.“\n183","Kapitel 5.4\n5.4.1 Die Bem. unter der Überschrift streichen.\n5.4.1.1.1 f ) Folgende Bem. 1 und 2 hinzufügen:\n„Bem. 1. (bleibt offen).\n2. Für gefährliche Güter in Geräten oder Ausrüstungen, die im RID näher bezeichnet sind, ist die anzugebende\nMenge die Gesamtmenge der darin enthaltenen gefährlichen Güter in Kilogramm bzw. in Litern.“\n5.4.1.1.3 Folgende Unterabsätze hinzufügen:\n„Wenn eine Kennzeichnung nach Unterabschnitt 5.3.2.1 vorgeschrieben ist, ist der Ausdruck «ABFALL» der Nummer\nzur Kennzeichnung der Gefahr gemäß Absatz 5.4.1.1.1j) voranzustellen, z. B.\n– «ABFALL, 33, UN 1993 ENTZÜNDBARER FLÜSSIGER STOFF, N. A. G. (Toluen und Ethylalkohol), 3, II» oder\n– «ABFALL, 33, UN 1993 ENTZÜNDBARER FLÜSSIGER STOFF, N. A. G. (Toluen und Ethylalkohol), 3, VG II».\nBei Anwendung der Vorschrift für Abfälle des Absatzes 2.1.3.5.5 ist die offizielle Benennung wie folgt zu ergänzen:\n«ABFALL NACH ABSATZ 2.1.3.5.5» (z. B. «UN 3264 ÄTZENDER SAURER ANORGANISCHER FLÜSSIGER STOFF,\nN. A. G., 8, II, ABFALL NACH ABSATZ 2.1.3.5.5»).\nDie gemäß Kapitel 3.3 Sondervorschrift 274 vorgeschriebene technische Benennung braucht nicht hinzugefügt zu wer-\nden.“\nEinen neuen Absatz 5.4.1.1.6.4 mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„5.4.1.1.6.4 Bei der Beförderung von Kesselwagen, abnehmbaren Tanks, Batteriewagen, Tankcontainern und MEGC nach den Vor-\nschriften des Absatzes 4.3.2.4.4 ist im Beförderungspapier zu vermerken:\n«BEFÖRDERUNG NACH ABSATZ 4.3.2.4.4».“\n5.4.1.1.9 Letzten Unterabsatz streichen.\n5.4.1.1.11 erhält folgenden Wortlaut:\n„5.4.1.1.11 Sondervorschriften für die Beförderung von Großpackmitteln (IBC) oder ortsbeweglichen Tanks nach Ablauf\nder Frist für die wiederkehrende Prüfung oder Inspektion\nFür Beförderungen gemäß Unterabschnitt 4.1.2.2 b), Absatz 6.7.2.19.6 b), Absatz 6.7.3.15.6 b) oder Ab-\nsatz 6.7.4.14.6 b) ist im Beförderungspapier zu vermerken:\n«BEFÖRDERUNG NACH UNTERABSCHNITT 4.1.2.2 b)»,\n«BEFÖRDERUNG NACH ABSATZ 6.7.2.19.6 b)»,\n«BEFÖRDERUNG NACH ABSATZ 6.7.3.15.6 b)» bzw.\n«BEFÖRDERUNG NACH ABSATZ 6.7.4.14.6 b)».“\n5.4.1.1.12 „1. JANUAR 2007“ ändern in:\n„1. JANUAR 2009“.\n5.4.1.2.5.1 Im Absatz h) „Umpackung“ ändern in:\n„Umverpackung“ (viermal).\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n5.4.1.2.5.2 a) „Umpackung“ ändern in:\n„Umverpackung“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n5.4.1.4.2 Die Fußnote 6) erhält folgenden Wortlaut:\n„6) Für die Verwendung dieses Dokuments können die entsprechenden Empfehlungen der UNECE United Nations\nCentre for Trade Facilitation and Electronic Business (Zentrum der Vereinten Nationen für Handelserleichterungen\nund elektronischem Geschäftsverkehr) (UN/CEFACT) herangezogen werden, insbesondere Empfehlung Nr. 1\n(United Nations Layout Key for Trade Documents – Formularentwurf der Vereinten Nationen für Handelsdokumente)\n(ECE/TRADE/137, Ausgabe 81.3), UN Layout Key for Trade Documents – Guidelines for Applications (Formular-\nentwurf der Vereinten Nationen für Handelsdokumente – Leitfaden für Anwendungsmöglichkeiten) (ECE/TRADE/\n270, Ausgabe 2002), Empfehlung Nr. 11 (Documentary Aspects of the International Transport of Dangerous Goods\n– Aspekte der Dokumentation bei der internationalen Beförderung gefährlicher Güter) (ECE/TRADE/204, Ausgabe\n96.1 – in Überarbeitung) und Empfehlung Nr. 22 (Layout Key for Standard Consignment Instructions – Formularent-\nwurf für standardisierte Versandanweisungen) (ECE/TRADE/168, Ausgabe 1989). Siehe auch UN/CEFACT Sum-\nmary of Trade Facilitation Recommendations (Zusammenfassung der Empfehlungen für Handelserleichterungen)\n(ECE/TRADE/346, Ausgabe 2006) und United Nations Trade Data Elements Directory (Verzeichnis der Handels-\ndatenelemente der Vereinten Nationen) (UNTDED) (ECE/TRADE/362, Ausgabe 2005).“\n5.4.2 In der Fußnote 8) am Ende des Unterabschnitts 5.4.2.2 hinzufügen:\n„Faksimile-Unterschriften sind zulässig, sofern anwendbare Gesetze und Vorschriften die Rechtsgültigkeit von Faksi-\nmile-Unterschriften anerkennen.“\n184","In der Fußnote 8) folgenden Unterabschnitt 5.4.2.3 hinzufügen:\n„5.4.2.3 Wenn dem Beförderer die Dokumentation für gefährliche Güter mit Übermittlungstechniken der elektroni-\nschen Datenverarbeitung (EDV) oder des elektronischen Datenaustausches (EDI) zur Verfügung gestellt wird,\ndarf (dürfen) die Unterschrift(en) durch die Angabe des Namens (der Namen) (in Großbuchstaben) der unter-\nschriftsberechtigten Person(en) ersetzt werden.“\nKapitel 5.5\n5.5.2.2 Am Ende hinzufügen:\n„Das nach diesem Unterabschnitt vorgeschriebene Warnzeichen muss solange auf dem Wagen, Container oder Tank\nverbleiben, bis folgende Vorschriften erfüllt sind:\na) der begaste Wagen, Container oder Tank wurde belüftet, um schädliche Konzentrationen des Begasungsmittels ab-\nzubauen, und\nb) die begasten Güter oder Werkstoffe wurden entladen.“\n5.5.2.3 In der Abbildung des Warnzeichens für begaste Einheiten vor „ZUTRITT VERBOTEN“ einfügen:\n„BELÜFTET AM [Datum *]“.\n185","Teil 6\nKapitel 6.1\n6.1.1.4 Am Ende eine Bem. mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„Bem. Die Norm ISO 16106:2006 «Verpackung – Verpackungen zur Beförderung gefährlicher Güter – Gefahrgutver-\npackungen, Großpackmittel (IBC) und Großverpackungen – Leitfaden für die Anwendung der ISO 9001» ent-\nhält zufrieden stellende Leitlinien für Verfahren, die angewendet werden dürfen.“\n6.1.2.6 Am Ende der Aufzählung eine Bem. mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„Bem. Der Ausdruck «Kunststoff» schließt auch andere polymere Werkstoffe wie Gummi ein.“\n6.1.3.1 Im dritten Satz „müssen mindestens 12 mm hoch sein“ ändern in:\n„müssen eine Zeichenhöhe von mindestens 12 mm haben“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nIm dritten Satz „Höhe“ ändern in:\n„Zeichenhöhe“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nIn Absatz a) (i) erhält der Text nach dem Symbol der Vereinten Nationen für Verpackungen folgenden Wortlaut:\n„Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung den entsprechenden\nVorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5 oder 6.6 entspricht. Dieses Symbol darf nicht für Verpackungen verwendet\nwerden, die den vereinfachten Bedingungen des Unterabschnitts 6.1.1.3, der Absätze 6.1.5.3.1 e), 6.1.5.3.5 c), des Un-\nterabschnitts 6.1.5.4, des Absatzes 6.1.5.5.1 und des Unterabschnitts 6.1.5.6 entsprechen [siehe auch Absatz (ii)]. Für\nMetallverpackungen, auf denen die Kennzeichnung durch Prägen angebracht wird, dürfen anstelle des Symbols die\nBuchstaben «UN» verwendet werden; oder“.\nDer Absatz a) (ii) erhält folgenden Wortlaut:\n„aus dem Symbol «RID/ADR» für Kombinationsverpackungen (Glas, Porzellan oder Steinzeug) und Feinstblechverpa-\nckungen, die vereinfachten Bedingungen entsprechen [siehe Unterabschnitt 6.1.1.3, Absatz 6.1.5.3.1 e), 6.1.5.3.5 c),\nUnterabschnitt 6.1.5.4, Absatz 6.1.5.5.1 und Unterabschnitt 6.1.5.6];\nBem. Verpackungen, die mit diesem Symbol gekennzeichnet sind, sind für Eisenbahn- und Straßenbeförderungen\nsowie Beförderungen auf Binnenwasserstraßen, die den Vorschriften des RID, des ADR bzw. des ADN unter-\nliegen, zugelassen. Sie sind nicht unbedingt für Beförderungen mit anderen Verkehrsträgern oder für Eisen-\nbahn- und Straßenbeförderungen sowie Beförderungen auf Binnenwasserstraßen, die anderen Vorschriften\nunterliegen, zugelassen.“\n6.1.5 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.1.5 Prüfvorschriften für Verpackungen“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n6.1.5.1.1 Nach „von der zuständigen Behörde“ einfügen:\n„, welche die Zuteilung der Kennzeichnung bestätigt,“.\n6.1.5.1.2 Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut:\n„Vor der Verwendung muss jede Bauart einer Verpackung die in diesem Kapitel vorgeschriebenen Prüfungen erfolgreich\nbestanden haben.“\n6.1.5.3.1 In der Tabelle unter b) in der dritten Spalte „Dritter Fallversuch: flach auf eine Längsseite.“ und „Vierter Fallversuch: flach\nauf eine Querseite.“ ändern in:\n„Dritter Fallversuch: flach auf die längste Seite.“ und\n„Vierter Fallversuch: flach auf die kürzeste Seite.“\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n6.1.5.3.4 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.1.5.3.4 Aufprallplatte:\nDie Aufprallplatte muss eine nicht federnde und horizontale Oberfläche besitzen und\n– fest eingebaut und ausreichend massiv sein, dass sie sich nicht verschieben kann,\n– eben sein, wobei die Oberfläche frei von lokalen Mängeln sein muss, welche die Prüfergebnisse beeinflussen kön-\nnen,\n– ausreichend starr sein, dass sie unter den Prüfbedingungen nicht verformbar ist und durch die Prüfungen nicht be-\nschädigt werden kann, und\n– ausreichend groß sein, um sicherzustellen, dass das zu prüfende Versandstück vollständig auf die Oberfläche fällt.“\n6.1.5.3.5 In der Bem. vor 0,95 einfügen:\n„mindestens“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n186","Kapitel 6.2\nDas Kapitel 6.2 erhält folgenden Wortlaut:\n„Kapitel 6.2\nBau- und Prüfvorschriften für Druckgefäße, Druckgaspackungen, Gefäße, klein, mit Gas (Gaspatronen) und\nBrennstoffzellen-Kartuschen mit verflüssigtem entzündbarem Gas\n6.2.1 Allgemeine Vorschriften\nBem. Druckgaspackungen, Gefäße, klein, mit Gas (Gaspatronen) und Brennstoffzellen-Kartuschen mit verflüssigtem\nentzündbarem Gas unterliegen nicht den Vorschriften der Abschnitte 6.2.1 bis 6.2.5.\n6.2.1.1 Auslegung und Bau\n6.2.1.1.1 Die Druckgefäße und deren Verschlüsse müssen so ausgelegt, hergestellt, geprüft und ausgerüstet sein, dass sie allen\nBeanspruchungen, einschließlich Ermüdung, denen sie unter normalen Beförderungsbedingungen und bei normalem\nGebrauch ausgesetzt sind, standhalten.\n6.2.1.1.2 (bleibt offen)\n6.2.1.1.3 Die Mindestwanddicke darf in keinem Fall geringer sein als die in den technischen Normen für die Auslegung und den\nBau festgelegte Wanddicke.\n6.2.1.1.4 Für geschweißte Druckgefäße dürfen nur Metalle schweißbarer Qualität verwendet werden.\n6.2.1.1.5 Der Prüfdruck von Flaschen, Großflaschen, Druckfässern und Flaschenbündeln muss der Verpackungsanweisung\nP 200 des Unterabschnitts 4.1.4.1 entsprechen. Der Prüfdruck für verschlossene Kryo-Behälter muss der Verpackungs-\nanweisung P 203 des Unterabschnitts 4.1.4.1 entsprechen.\n6.2.1.1.6 Druckgefäße, die in Bündeln zusammengefasst sind, müssen durch eine Tragkonstruktion verstärkt sein und als Einheit\nzusammengehalten werden. Die Druckgefäße müssen so gesichert sein, dass Bewegungen in Bezug auf die bauliche\nGesamtanordnung und Bewegungen, die zu einer Konzentration schädlicher lokaler Spannungen führen, verhindert\nwerden. Anordnungen von Rohrleitungen (z. B. Rohrleitungen, Ventile und Druckanzeiger) sind so auszulegen und zu\nbauen, dass sie vor Beschädigungen durch Stöße und vor Beanspruchungen, die unter normalen Beförderungsbedin-\ngungen auftreten, geschützt sind. Die Rohrleitungen müssen mindestens denselben Prüfdruck haben wie die Flaschen.\nFür verflüssigte giftige Gase muss jedes Druckgefäß ein Trennventil haben, um sicherzustellen, dass jedes Druckgefäß\ngetrennt befüllt werden kann und während der Beförderung kein gegenseitiger Austausch des Inhalts der Druckgefäße\nauftreten kann.\nBem. Verflüssigte giftige Gase haben den Klassifizierungscode 2T, 2TF, 2TC, 2TO, 2TFC oder 2TOC.\n6.2.1.1.7 Berührungen zwischen verschiedenen Metallen, die zu Beschädigungen durch galvanische Reaktion führen können,\nmüssen vermieden werden.\n6.2.1.1.8 Zusätzliche Vorschriften für den Bau von verschlossenen Kryo-Behältern für tiefgekühlt verflüssigte Gase\n6.2.1.1.8.1 Für jedes Druckgefäß müssen die mechanischen Eigenschaften des verwendeten Metalls, einschließlich Kerbschlag-\nzähigkeit und Biegekoeffizient, nachgewiesen werden.\nBem. Bezüglich der Kerbschlagzähigkeit enthält der Unterabschnitt 6.8.5.3 Einzelheiten für Prüfanforderungen, die\nverwendet werden dürfen.\n6.2.1.1.8.2 Die Druckgefäße müssen wärmeisoliert sein. Die Wärmeisolierung ist durch eine Ummantelung vor Stößen zu schüt-\nzen. Ist der Raum zwischen Druckgefäß und Ummantelung luftentleert (Vakuumisolierung), muss die Ummantelung so\nausgelegt sein, dass sie einem äußeren Druck von mindestens 100 kPa (1 bar), in Übereinstimmung mit einem aner-\nkannten technischen Regelwerk oder einem rechnerischen kritischen Verformungsdruck von mindestens 200 kPa\n(2 bar) Überdruck berechnet, ohne bleibende Verformung standhält. Wenn die Ummantelung gasdicht verschlossen ist\n(z. B. bei Vakuumisolierung), muss durch eine Einrichtung verhindert werden, dass bei ungenügender Gasdichtheit des\nDruckgefäßes oder dessen Ausrüstungsteilen in der Isolierschicht ein gefährlicher Druck entsteht. Die Einrichtung muss\ndas Eindringen von Feuchtigkeit in die Isolierung verhindern.\n6.2.1.1.8.3 Verschlossene Kryo-Behälter, die für die Beförderung tiefgekühlt verflüssigter Gase mit einem Siedepunkt unter\n–182 °C bei Atmosphärendruck ausgelegt sind, dürfen keine Werkstoffe enthalten, die mit Sauerstoff oder mit Sauer-\nstoff angereicherter Atmosphäre in gefährlicher Weise reagieren können, wenn sich diese Werkstoffe in Teilen der Wär-\nmeisolierung befinden, wo eine Gefahr der Berührung mit Sauerstoff oder mit Sauerstoff angereicherter Flüssigkeit be-\nsteht.\n6.2.1.1.8.4 Verschlossene Kryo-Behälter müssen mit geeigneten Hebe- und Sicherungseinrichtungen ausgelegt und gebaut sein.\n6.2.1.1.9 Zusätzliche Vorschriften für den Bau von Druckgefäßen für Acetylen\nDie Druckgefäße für UN 1001 Acetylen, gelöst, und UN 3374 Acetylen, lösungsmittelfrei, müssen mit einem gleichmä-\nßig verteilten porösen Material eines Typs gefüllt sein, der den von der zuständigen Behörde festgelegten Vorschriften\nund Prüfungen entspricht, wobei dieses poröse Material\na) mit dem Druckgefäß verträglich ist und weder mit dem Acetylen noch im Falle der UN-Nummer 1001 mit dem Lö-\nsungsmittel schädliche oder gefährliche Verbindungen eingeht und\nb) geeignet sein muss, die Ausbreitung einer Zersetzung des Acetylens im porösen Material zu verhindern.\nIm Falle der UN-Nummer 1001 muss das Lösungsmittel mit dem Druckgefäß verträglich sein.\n6.2.1.2 Werkstoffe\n6.2.1.2.1 Werkstoffe für den Bau von Druckgefäßen und ihren Verschlüssen, die direkt mit den gefährlichen Gütern in Berührung\nkommen, dürfen durch das zur Beförderung vorgesehene gefährliche Gut nicht angegriffen oder geschwächt werden\n187","und dürfen keine gefährliche Reaktion, wie z. B. Katalyse einer Reaktion oder Reaktion mit gefährlichen Gütern, verur-\nsachen.\n6.2.1.2.2 Druckgefäße und ihre Verschlüsse müssen aus Werkstoffen hergestellt sein, die in den technischen Normen für die Aus-\nlegung und den Bau und in der für die zur Beförderung in dem Druckgefäß vorgesehenen Stoffen anwendbaren Verpa-\nckungsanweisung festgelegt sind. Die Werkstoffe müssen, wie in den technischen Normen für die Auslegung und den\nBau angegeben, unempfindlich gegen Sprödbruch und Spannungsrisskorrosion sein.\n6.2.1.3 Bedienungsausrüstung\n6.2.1.3.1 Ventile, Rohrleitungen und andere unter Druck stehende Ausrüstungsteile mit Ausnahme von Druckentlastungseinrich-\ntungen müssen so ausgelegt und gebaut sein, dass der Berstdruck mindestens dem 1,5fachen Prüfdruck des Druck-\ngefäßes entspricht.\n6.2.1.3.2 Die Bedienungsausrüstung muss so angeordnet oder ausgelegt sein, dass Schäden, die unter normalen Handha-\nbungs- und Beförderungsbedingungen zu einem Freisetzen des Druckgefäßinhalts führen könnten, verhindert werden.\nDie zu den Absperrventilen führende Sammelrohrleitung muss ausreichend flexibel sein, um die Ventile und die Rohr-\nleitung gegen Abscheren und gegen Freisetzen des Druckgefäßinhalts zu schützen. Die Befüllungs- und Entleerungs-\nventile sowie alle Schutzkappen müssen gegen unbeabsichtigtes Öffnen gesichert werden können. Die Ventile müssen\nnach den Vorschriften des Unterabschnitts 4.1.6.8 geschützt sein.\n6.2.1.3.3 Druckgefäße, die nicht manuell bewegt oder gerollt werden können, müssen mit Einrichtungen versehen sein (Gleitein-\nrichtungen, Ösen, Haken), die eine sichere Handhabung mit mechanischen Fördermitteln gewährleisten und die so an-\ngebracht sind, dass sie weder eine Schwächung noch eine unzulässige Beanspruchung der Druckgefäße zur Folge ha-\nben.\n6.2.1.3.4 Einzelne Druckgefäße müssen gemäß Unterabschnitt 4.1.4.1 Verpackungsanweisung P 200 (2) oder gemäß den Ab-\nsätzen 6.2.1.3.6.4 und 6.2.1.3.6.5 mit Druckentlastungseinrichtungen ausgerüstet sein. Die Druckentlastungseinrich-\ntungen müssen so ausgelegt sein, dass keine Fremdstoffe eindringen und keine Gase austreten können und sich kein\ngefährlicher Überdruck bilden kann. Im eingebauten Zustand müssen die Druckentlastungseinrichtungen an horizonta-\nlen Druckgefäßen, die mit einem Sammelrohr miteinander verbunden sind und die mit einem entzündbaren Gas gefüllt\nsind, so angeordnet sein, dass sie frei in die Luft abblasen können und unter normalen Beförderungsbedingungen eine\nEinwirkung des ausströmenden Gases auf das Druckgefäß selbst verhindert wird.\n6.2.1.3.5 Druckgefäße, die volumetrisch gefüllt werden, müssen mit einer Füllstandsanzeige versehen sein.\n6.2.1.3.6 Zusätzliche Vorschriften für verschlossene Kryo-Behälter\n6.2.1.3.6.1 Jede Füll- und Entleerungsöffnung von verschlossenen Kryo-Behältern für die Beförderung tiefgekühlt verflüssigter ent-\nzündbarer Gase muss mit mindestens zwei hintereinanderliegenden und voneinander unabhängigen Verschlüssen aus-\ngerüstet sein, wobei der erste eine Absperreinrichtung und der zweite eine Kappe oder eine gleichwertige Einrichtung\nsein muss.\n6.2.1.3.6.2 Bei Rohrleitungsabschnitten, die beidseitig geschlossen werden können und in denen Flüssigkeit eingeschlossen sein\nkann, muss ein System zur selbsttätigen Druckentlastung vorgesehen sein, um einen übermäßigen Druckaufbau inner-\nhalb der Rohrleitung zu verhindern.\n6.2.1.3.6.3 Jeder Anschluss eines verschlossenen Kryo-Behälters muss eindeutig mit ihrer Funktion (z. B. Dampfphase oder flüs-\nsige Phase) gekennzeichnet sein.\n6.2.1.3.6.4 Druckentlastungseinrichtungen\n6.2.1.3.6.4.1 Verschlossene Kryo-Behälter müssen mit mindestens einer Druckentlastungseinrichtung ausgerüstet sein. Die Druck-\nentlastungseinrichtung muss einem Typ entsprechen, der dynamischen Beanspruchungen, einschließlich Flüssigkeits-\nschwall, standhält.\n6.2.1.3.6.4.2 Verschlossene Kryo-Behälter dürfen parallel zu der (den) federbelasteten Einrichtung(en) zusätzlich mit einer Berst-\nscheibe versehen sein, um den Vorschriften des Absatzes 6.2.1.3.6.5 zu entsprechen.\n6.2.1.3.6.4.3 Die Anschlüsse für Druckentlastungseinrichtungen müssen ausreichend dimensioniert sein, damit die erforderliche Ab-\nblasmenge ungehindert zur Druckentlastungseinrichtung gelangen kann.\n6.2.1.3.6.4.4 Alle Einlassöffnungen der Druckentlastungseinrichtungen müssen sich bei maximalen Füllungsbedingungen in der\nDampfphase des verschlossenen Kryo-Behälters befinden; die Einrichtungen sind so anzuordnen, dass der Dampf un-\ngehindert entweichen kann.\n6.2.1.3.6.5 Abblasmenge und Einstellung der Druckentlastungseinrichtungen\nBem. In Zusammenhang mit Druckentlastungseinrichtungen von verschlossenen Kryo-Behältern bedeutet höchstzu-\nlässiger Betriebsdruck der höchstzulässige effektive Überdruck im Scheitel des befüllten verschlossenen Kryo-\nBehälters im Betriebszustand, einschließlich der höchste effektive Druck während des Füllens und Entleerens.\n6.2.1.3.6.5.1 Die Druckentlastungseinrichtungen müssen sich selbsttätig bei einem Druck öffnen, der nicht geringer sein darf als der\nhöchstzulässige Betriebsdruck, und bei einem Druck von 110 % des höchstzulässigen Betriebsdrucks vollständig ge-\nöffnet sein. Sie müssen sich nach der Entlastung bei einem Druck wieder schließen, der höchstens 10 % unter dem\nAnsprechdruck liegt, und bei allen niedrigeren Drücken geschlossen bleiben.\n6.2.1.3.6.5.2 Berstscheiben müssen so eingestellt sein, dass sie bei einem Nenndruck bersten, der entweder niedriger als der Prüf-\ndruck oder niedriger als 150 % des höchstzulässigen Betriebsdrucks ist.\n6.2.1.3.6.5.3 Bei Verlust des Vakuums in einem vakuumisolierten verschlossenen Kryo-Behälter muss die Gesamtabblasmenge aller\neingebauten Druckentlastungseinrichtungen ausreichend sein, damit der Druck (einschließlich Druckanstieg) im ver-\nschlossenen Kryo-Behälter 120 % des höchstzulässigen Betriebsdrucks nicht übersteigt.\n188","6.2.1.3.6.5.4 Die erforderliche Abblasmenge der Druckentlastungseinrichtungen ist nach einem von der zuständigen Behörde aner-\nkannten bewährten technischen Regelwerk zu berechnen1).\n1) Siehe zum Beispiel CGA-Veröffentlichungen S-1.2–2003 «Pressure Relief Device Standards – Part 2 – Cargo and Portable Tanks for\nCompressed Gases» (Normen für Druckentlastungseinrichtungen – Teil 2 – Frachttanks und ortsbewegliche Tanks für verdichtete\nGase) und S-1.1-2003 «Pressure Relief Device Standards – Part 1 – Cylinders for Compressed Gases» (Normen für Druckentlas-\ntungseinrichtungen – Teil 1 – Flaschen für verdichtete Gase).\n6.2.1.4 Zulassung von Druckgefäßen\n6.2.1.4.1 Die Übereinstimmung der Druckgefäße ist zum Zeitpunkt der Herstellung nach den Vorschriften der zuständigen Be-\nhörde festzustellen. Druckgefäße müssen von einer Prüfstelle kontrolliert, geprüft und zugelassen werden. Die techni-\nsche Dokumentation muss vollständige Spezifikationen für die Auslegung und den Bau und eine vollständige Dokumen-\ntation der Herstellung und Prüfung umfassen.\n6.2.1.4.2 Das Qualitätssicherungsprogramm muss den Vorschriften der zuständigen Behörde entsprechen.\n6.2.1.5 Erstmalige Prüfung\n6.2.1.5.1 Neue Druckgefäße mit Ausnahme von verschlossenen Kryo-Behältern sind während und nach der Herstellung Prüfun-\ngen gemäß den anwendbaren Auslegungsnormen zu unterziehen, die Folgendes umfassen:\nAn einer ausreichenden Anzahl von Druckgefäßen:\na) Prüfung der mechanischen Eigenschaften des Werkstoffs;\nb) Überprüfung der Mindestwanddicke;\nc) Überprüfung der Gleichmäßigkeit des Werkstoffes innerhalb jeder Fertigungsreihe;\nd) Kontrolle der äußeren und inneren Beschaffenheit der Druckgefäße;\ne) Kontrolle des Halsgewindes;\nf ) Überprüfung auf Übereinstimmung mit der Auslegungsnorm.\nAn allen Druckgefäßen:\ng) eine Flüssigkeitsdruckprüfung. Die Druckgefäße müssen ohne eine Ausdehnung, die größer ist als gemäß Baumus-\nterspezifikation zugelassen, dem Prüfdruck standhalten;\nBem. Mit Zustimmung der zuständigen Behörde darf die Flüssigkeitsdruckprüfung durch eine Prüfung mit einem Gas\nersetzt werden, sofern dieses Vorgehen nicht gefährlich ist.\nh) Kontrolle und Bewertung von Herstellungsfehlern und entweder Reparatur oder Unbrauchbarmachen des Druckge-\nfäßes. Bei geschweißten Druckgefäßen ist der Qualität der Schweißnähte besondere Beachtung zu schenken;\ni) eine Kontrolle der Kennzeichnungen auf den Druckgefäßen;\nj) an Druckgefäßen für UN 1001 Acetylen, gelöst, und UN 3374 Acetylen, lösungsmittelfrei, außerdem eine Kontrolle\nder richtigen Anbringung und der Beschaffenheit des porösen Materials sowie gegebenenfalls der Menge des Lö-\nsungsmittels.\n6.2.1.5.2 An einer angemessenen Probe von verschlossenen Kryo-Behältern sind die in Absatz 6.2.1.5.1a), b), d) und f ) festge-\nlegten Prüfungen durchzuführen. Darüber hinaus sind an einer Probe verschlossener Kryo-Behälter die Schweißnähte\ndurch Röntgen-, Ultraschall- oder andere geeignete zerstörungsfreie Prüfmethoden gemäß der anwendbaren Norm für\ndie Auslegung und den Bau zu kontrollieren. Diese Kontrolle der Schweißnähte findet keine Anwendung auf die Um-\nmantelung.\nDarüber hinaus sind alle verschlossenen Kryo-Behälter den in Absatz 6.2.1.5.1g), h) und i) festgelegten erstmaligen\nPrüfungen sowie nach dem Zusammenbau einer Dichtheitsprüfung und einer Prüfung der genügenden Funktion der\nBedienungsausrüstung zu unterziehen.\n6.2.1.6 Wiederkehrende Prüfung\n6.2.1.6.1 Nachfüllbare Druckgefäße mit Ausnahme von Kryo-Behältern sind durch eine von der zuständigen Behörde anerkann-\nten Stelle nach folgenden Vorschriften wiederkehrenden Prüfungen zu unterziehen:\na) Prüfung der äußeren Beschaffenheit des Druckgefäßes und Überprüfung der Ausrüstung und der äußeren Kenn-\nzeichnungen;\nb) Prüfung der inneren Beschaffenheit des Druckgefäßes (z. B. innere Prüfung, Überprüfung der Mindestwanddicke);\nc) Überprüfung der Gewinde, sofern Anzeichen von Korrosion vorliegen oder sofern die Ausrüstungsteile entfernt wer-\nden;\nd) Flüssigkeitsdruckprüfung und gegebenenfalls Prüfung der Werkstoffbeschaffenheit durch geeignete Prüfverfahren;\ne) Prüfung der Bedienungsausrüstung, anderer Zubehörteile und Druckentlastungseinrichtungen bei der Wiederinbe-\ntriebnahme.\nBem. 1. Mit Zustimmung der zuständigen Behörde darf die Flüssigkeitsdruckprüfung durch eine Prüfung mit einem\nGas ersetzt werden, sofern dieses Vorgehen nicht gefährlich ist.\n2. Mit Zustimmung der zuständigen Behörde darf die Flüssigkeitsdruckprüfung für Flaschen oder Großflaschen\ndurch eine gleichwertige Prüfmethode ersetzt werden, die auf akustischer Emissionsprüfung, Ultraschallun-\ntersuchung oder einer Kombination aus akustischer Emissionsprüfung und Ultraschalluntersuchung beruht.\n189","3. Hinsichtlich der Fristen für die wiederkehrende Prüfung siehe Unterabschnitt 4.1.4.1 Verpackungsanweisung\nP 200.\n6.2.1.6.2 Bei Druckgefäßen, die für die Beförderung von UN 1001 Acetylen, gelöst, und UN 3374 Acetylen, lösungsmittelfrei, vor-\ngesehen sind, sind nur die in Absatz 6.2.1.6.1a), c) und e) festgelegten Untersuchungen vorzunehmen. Darüber hinaus\nist der Zustand des porösen Materials (z. B. Risse, oberer Freiraum, Lockerung, Zusammensinken) zu untersuchen.\n6.2.1.7 Anforderungen an Hersteller\n6.2.1.7.1 Der Hersteller muss technisch in der Lage sein und über sämtliche geeignete Mittel verfügen, die zu einer zufrieden\nstellenden Herstellung von Druckgefäßen erforderlich sind; hierzu benötigt er insbesondere entsprechend qualifiziertes\nPersonal\na) zur Überwachung des gesamten Herstellungsprozesses,\nb) zur Ausführung von Werkstoffverbindungen und\nc) zur Durchführung der entsprechenden Prüfungen.\n6.2.1.7.2 Die Bewertung der Eignung des Herstellers ist in allen Fällen von einer von der zuständigen Behörde des Zulassungs-\nlandes anerkannten Prüfstelle durchzuführen.\n6.2.1.8 Anforderungen an Prüfstellen\n6.2.1.8.1 Prüfstellen müssen ausreichend Unabhängigkeit von Herstellerbetrieben und fachliche Kompetenz für die vorgeschrie-\nbene Durchführung der Prüfungen und Zulassungen aufweisen.\n6.2.2 Vorschriften für UN-Druckgefäße\nZusätzlich zu den allgemeinen Vorschriften des Abschnitts 6.2.1 müssen UN-Druckgefäße den Vorschriften dieses Ab-\nschnitts, soweit anwendbar, einschließlich der Normen entsprechen.\n6.2.2.1 Auslegung, Bau und erstmalige Prüfung\n6.2.2.1.1 Für die Auslegung, den Bau und die erstmalige Prüfung von UN-Flaschen gelten folgenden Normen, mit der Ausnahme,\ndass die Prüfvorschriften in Zusammenhang mit dem System für die Konformitätsbewertung und Zulassung dem Un-\nterabschnitt 6.2.2.5 entsprechen müssen:\nISO 9809-1:1999 Gasflaschen – Wiederbefüllbare nahtlose Flaschen aus Stahl – Gestaltung, Konstruktion und\nPrüfung – Teil 1: Flaschen aus vergütetem Stahl mit einer Zugfestigkeit von weniger als 1100\nMPa\nBem. Die Bemerkung bezüglich des Faktors F in Abschnitt 7.3 dieser Norm gilt nicht für UN-\nFlaschen.\nISO 9809-2:2000 Gasflaschen – Wiederbefüllbare nahtlose Flaschen aus Stahl – Gestaltung, Konstruktion und\nPrüfung – Teil 2: Normalgeglühte und angelassene Flaschen mit einer Zugfestigkeit größer\noder gleich 1100 MPa\nISO 9809-3:2000 Gasflaschen – Wiederbefüllbare nahtlose Flaschen aus Stahl – Gestaltung, Konstruktion und\nPrüfung – Teil 3: Normalisierte Flaschen aus Stahl\nISO 7866:1999 Gasflaschen – Wiederbefüllbare nahtlose Flaschen aus Aluminiumlegierung – Gestaltung,\nKonstruktion und Prüfung\nBem. Die Bemerkung bezüglich des Faktors F in Abschnitt 7.2 dieser Norm gilt nicht für UN-\nFlaschen. Die Aluminiumlegierung 6351A–T6 oder gleichwertige Legierungen sind\nnicht zugelassen.\nISO 11118:1999 Gasflaschen – Metallene Einwegflaschen – Festlegungen und Prüfverfahren\nISO 11119-1:2002 Gasflaschen aus Verbundwerkstoffen – Festlegungen und Prüfverfahren – Teil 1: Umfangsge-\nwickelte Gasflaschen aus Verbundwerkstoffen\nISO 11119-2:2002 Gasflaschen aus Verbundwerkstoffen – Festlegungen und Prüfverfahren – Teil 2: Vollumwi-\nckelte, faserverstärkte Gasflaschen aus Verbundwerkstoffen mit lasttragenden metallischen\nLinern\nISO 11119-3:2002 Gasflaschen aus Verbundwerkstoffen – Festlegungen und Prüfverfahren – Teil 3: Volumenum-\nwickelte, faserverstärkte Gasflaschen aus Verbundwerkstoffen mit nichtmetallischen Linern\nund nicht lasttragenden Linern\nBem. 1. In den Normen, auf die oben verwiesen wird, müssen Flaschen aus Verbundwerkstoffen für eine unbegrenzte\nBetriebsdauer ausgelegt sein.\n2. Nach den ersten 15 Betriebsjahren dürfen nach diesen Normen hergestellte Flaschen aus Verbundwerkstof-\nfen von der zuständigen Behörde, die für die ursprüngliche Zulassung der Flaschen verantwortlich war und\ndie ihre Entscheidung auf der vom Hersteller, Eigentümer oder Verwender zur Verfügung gestellten Prüfinfor-\nmationen stützt, für eine Verlängerung des Betriebs zugelassen werden.\n190","6.2.2.1.2 Für die Auslegung, den Bau und die erstmalige Prüfung von UN-Großflaschen gilt folgende Norm, mit der Ausnahme,\ndass die Prüfvorschriften in Zusammenhang mit dem System für die Konformitätsbewertung und Zulassung dem Un-\nterabschnitt 6.2.2.5 entsprechen müssen:\nISO 11120:1999 Ortsbewegliche Gasflaschen – Nahtlose wiederbefüllbare Großflaschen aus Stahl für den\nTransport verdichteter Gase mit einem Fassungsraum zwischen 150 l und 3000 l – Gestaltung,\nKonstruktion und Prüfung\nBem. Die Bemerkung bezüglich des Faktors F in Abschnitt 7.1 dieser Norm gilt nicht für UN-\nGroßflaschen.\n6.2.2.1.3 Für die Auslegung, den Bau und die erstmalige Prüfung von UN-Acetylen-Flaschen gelten folgende Normen, mit der\nAusnahme, dass die Prüfvorschriften in Zusammenhang mit dem System für die Konformitätsbewertung und Zulassung\ndem Unterabschnitt 6.2.2.5 entsprechen müssen:\nFür die Flaschenwand:\nISO 9809-1:1999 Gasflaschen – Wiederbefüllbare nahtlose Flaschen aus Stahl – Gestaltung, Konstruktion und\nPrüfung – Teil 1: Flaschen aus vergütetem Stahl mit einer Zugfestigkeit von weniger als\n1100 MPa\nBem. Die Bemerkung bezüglich des Faktors F in Abschnitt 7.3 dieser Norm gilt nicht für UN-\nFlaschen.\nISO 9809-3:2000 Gasflaschen – Wiederbefüllbare nahtlose Flaschen aus Stahl – Gestaltung, Konstruktion und\nPrüfung – Teil 3: Normalisierte Flaschen aus Stahl\nFür das poröse Material in der Flasche:\nISO 3807-1:2000 Acetylen-Flaschen – Grundanforderungen – Teil 1: Flaschen ohne Schmelzsicherungen\nISO 3807-2:2000 Acetylen-Flaschen – Grundanforderungen – Teil 2: Flaschen mit Schmelzsicherungen\n6.2.2.1.4 Für die Auslegung, den Bau und die erstmalige Prüfung von UN-Kryo-Behältern gilt folgende Norm, mit der Ausnahme,\ndass die Prüfvorschriften in Zusammenhang mit dem System für die Konformitätsbewertung und Zulassung dem Un-\nterabschnitt 6.2.2.5 entsprechen müssen:\nISO 21029-1:2004 Kryo-Behälter – Ortsbewegliche vakuumisolierte Behälter mit einem Fassungsraum bis zu\n1000 Liter – Teil 1: Gestaltung, Herstellung und Prüfung\n6.2.2.2 Werkstoffe\nZusätzlich zu den in den Normen für die Auslegung und den Bau von Druckgefäßen enthaltenen Werkstoffvorschriften\nund den in der anwendbaren Verpackungsanweisung für das (die) zu befördernde(n) Gas(e) (z. B. Unterabschnitt\n4.1.4.1 Verpackungsanweisung P 200) festgelegten Einschränkungen gelten folgende Normen für die Werkstoffverträg-\nlichkeit:\nISO 11114-1:1997 Ortsbewegliche Gasflaschen – Verträglichkeit von Werkstoffen für Gasflaschen und Ventile mit\nden in Berührung kommenden Gasen – Teil 1: Metallene Werkstoffe\nISO 11114-2:2000 Ortsbewegliche Gasflaschen – Verträglichkeit von Werkstoffen für Gasflaschen und Ventile mit\nden in Berührung kommenden Gasen – Teil 2: Nichtmetallene Werkstoffe\nBem. Die in der Norm ISO 11114-1 für hochfeste Stahllegierungen bei höchsten Werten für die Zugfestigkeit von bis\nzu 1100 MPa festgelegten Grenzwerte gelten nicht für UN 2203 Siliciumwasserstoff (Silan).\n6.2.2.3 Bedienungsausrüstung\nFür die Verschlüsse und ihren Schutz gelten folgende Normen:\nISO 11117:1998 Gasflaschen – Ventilschutzkappen und Ventilschutzvorrichtungen für Gasflaschen in industri-\nellem und medizinischem Einsatz – Gestaltung, Konstruktion und Prüfungen\nISO 10297:2006 Ortsbewegliche Gasflaschen – Flaschenventile – Spezifikation und Typprüfung\nBem. Die EN-Fassung dieser ISO-Norm erfüllt die Vorschriften und darf ebenfalls verwendet\nwerden.\n6.2.2.4 Wiederkehrende Prüfung\nFür die wiederkehrende Prüfung von UN-Flaschen gelten folgende Normen:\nISO 6406:2005 Nahtlose Gasflaschen aus Stahl – Wiederkehrende Prüfung\nISO 10461:2005 + Nahtlose Gasflaschen aus Aluminiumlegierung – Wiederkehrende Prüfung\nA1:2006\n191","ISO 10462:2005 Gasflaschen – Ortsbewegliche Flaschen für gelöstes Acetylen – Wiederkehrende Prüfung und\nInstandhaltung\nISO 11623:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wiederkehrende Prüfung von Gasflaschen aus Verbundwerk-\nstoffen\n6.2.2.5 System für die Konformitätsbewertung und Zulassung für die Herstellung von Druckgefäßen\n6.2.2.5.1 Begriffsbestimmungen\nIn diesem Unterabschnitt bedeutet:\nBaumuster: Ein durch eine besondere Druckgefäßnorm festgelegtes Druckgefäßbaumuster.\nSystem für die Konformitätsbewertung: Ein System für die Zulassung eines Herstellers durch die zuständige Behörde,\nwelches die Zulassung des Druckgefäßbaumusters, die Zulassung des Qualitätssicherungssystems des Herstellers\nund die Zulassung der Prüfstellen umfasst.\nÜberprüfen: Durch Untersuchung oder Vorlage objektiver Nachweise bestätigen, dass die festgelegten Anforderungen\nerfüllt worden sind.\n6.2.2.5.2 Allgemeine Vorschriften\nZuständige Behörde\n6.2.2.5.2.1 Die zuständige Behörde, die das Druckgefäß zulässt, muss das System für die Konformitätsbewertung zulassen, um\nsicherzustellen, dass die Druckgefäße den Vorschriften des RID entsprechen. In den Fällen, in denen die zuständige\nBehörde, die ein Druckgefäß zulässt, nicht die zuständige Behörde des Herstellungslandes ist, müssen die Kennzei-\nchen des Zulassungslandes und des Herstellungslandes in der Kennzeichnung des Druckgefäßes angegeben sein\n(siehe Unterabschnitte 6.2.2.7 und 6.2.2.8).\nDie zuständige Behörde des Zulassungslandes muss der entsprechenden Behörde des Verwendungslandes auf Anfor-\nderung Nachweise für die Erfüllung dieses Systems für die Konformitätsbewertung vorlegen.\n6.2.2.5.2.2 Die zuständige Behörde darf ihre Aufgaben in diesem System für die Konformitätsbewertung ganz oder teilweise dele-\ngieren.\n6.2.2.5.2.3 Die zuständige Behörde muss sicherstellen, dass eine aktuelle Liste über die zugelassenen Prüfstellen und deren\nKennzeichen sowie über die zugelassenen Hersteller und deren Kennzeichen zur Verfügung steht.\nPrüfstelle\n6.2.2.5.2.4 Die Prüfstelle muss von der zuständigen Behörde für die Prüfung von Druckgefäßen zugelassen sein und:\na) über ein in einer Organisationsstruktur eingebundenes, geeignetes, geschultes, sachkundiges und erfahrenes Per-\nsonal verfügen, das seine technischen Aufgaben in zufrieden stellender Weise ausüben kann;\nb) Zugang zu geeigneten und hinreichenden Einrichtungen und Ausrüstungen haben;\nc) in unabhängiger Art und Weise arbeiten und frei von Einflüssen sein, die sie daran hindern könnten;\nd) geschäftliche Verschwiegenheit über die unternehmerischen und eigentumsrechtlich geschützten Tätigkeiten des\nHerstellers und anderer Stellen bewahren;\ne) eine klare Trennung zwischen den eigentlichen Aufgaben als Prüfstelle und den damit nicht zusammenhängenden\nAufgaben einhalten;\nf ) ein dokumentiertes Qualitätssicherungssystem betreiben;\ng) sicherstellen, dass die in der entsprechenden Druckgefäßnorm und im RID festgelegten Prüfungen durchgeführt\nwerden, und\nh) ein wirksames und geeignetes Berichts- und Aufzeichnungssystem in Übereinstimmung mit Absatz 6.2.2.5.6 unter-\nhalten.\n6.2.2.5.2.5 Um die Übereinstimmung mit der entsprechenden Druckgefäßnorm zu überprüfen, muss die Prüfstelle Baumusterzu-\nlassungen, Prüfungen der Druckgefäßproduktion durchführen und Bescheinigungen ausstellen (siehe\nAbsätze 6.2.2.5.4 und 6.2.2.5.5).\nHersteller\n6.2.2.5.2.6 Der Hersteller muss\na) ein dokumentiertes Qualitätssicherungssystem gemäß Absatz 6.2.2.5.3 betreiben;\nb) Baumusterzulassungen gemäß Absatz 6.2.2.5.4 beantragen;\nc) eine Prüfstelle aus dem von der zuständigen Behörde des Zulassungslandes aufgestellten Verzeichnis der zugelas-\nsenen Prüfstellen auswählen und\nd) Aufzeichnungen gemäß Absatz 6.2.2.5.6 aufbewahren.\nPrüflabor\n6.2.2.5.2.7 Das Prüflabor muss\na) über genügend, in einer Organisationsstruktur eingebundenes Personal mit ausreichender Kompetenz und Erfah-\nrung verfügen und\n192","b) über geeignete und hinreichende Einrichtungen und Ausrüstungen verfügen, um die in der Herstellungsnorm vorge-\nschriebenen Prüfungen zur Zufriedenheit der Prüfstelle durchzuführen.\n6.2.2.5.3 Qualitätssicherungssystem des Herstellers\n6.2.2.5.3.1 Das Qualitätssicherungssystem muss alle Elemente, Anforderungen und Vorschriften umfassen, die vom Hersteller an-\ngewendet werden. Es muss auf eine systematische und ordentliche Weise in Form schriftlich niedergelegter Grund-\nsätze, Verfahren und Anweisungen dokumentiert werden.\nDer Inhalt muss insbesondere geeignete Beschreibungen umfassen über:\na) die Organisationsstruktur und Verantwortlichkeiten des Personals hinsichtlich der Auslegung und der Produktquali-\ntät;\nb) die bei der Auslegung der Druckgefäße verwendeten Techniken, Prozesse und Verfahren für die Auslegungskontrolle\nund -überprüfung;\nc) die entsprechenden Anweisungen, die für die Herstellung der Druckgefäße, die Qualitätskontrolle, die Qualitätssi-\ncherung und die Arbeitsabläufe verwendet werden;\nd) Qualitätsaufzeichnungen, wie Kontrollberichte, Prüf- und Kalibrierungsdaten;\ne) Überprüfungen des Managements in Folge der Nachprüfungen (Audits) gemäß Absatz 6.2.2.5.3.2, um die erfolgrei-\nche Wirkungsweise des Qualitätssicherungssystems sicherzustellen;\nf ) das Verfahren, das beschreibt, wie Kundenanforderungen erfüllt werden;\ng) das Verfahren für die Kontrolle der Dokumente und deren Überarbeitung;\nh) die Mittel für die Kontrolle nicht konformer Druckgefäße, von Zukaufteilen, Zwischenprodukten und Fertigteilen und\ni) Schulungsprogramme und Qualifizierungsverfahren für das entsprechende Personal.\n6.2.2.5.3.2 Nachprüfung (Audit) des Qualitätssicherungssystems\nDas Qualitätssicherungssystem ist erstmalig zu bewerten, um festzustellen, ob es die Anforderungen des Absatzes\n6.2.2.5.3.1 zur Zufriedenheit der zuständigen Behörde erfüllt.\nDer Hersteller ist über die Ergebnisse der Nachprüfung in Kenntnis zu setzen. Die Mitteilung muss die Schlussfolgerun-\ngen der Nachprüfung und eventuell erforderliche Korrekturmaßnahmen umfassen.\nWiederkehrende Nachprüfungen sind zur Zufriedenheit der zuständigen Behörde durchzuführen, um sicherzustellen,\ndass der Hersteller das Qualitätssicherungssystem aufrecht erhält und anwendet. Berichte über die wiederkehrenden\nNachprüfungen sind dem Hersteller zur Verfügung zu stellen.\n6.2.2.5.3.3 Aufrechterhaltung des Qualitätssicherungssystems\nDer Hersteller muss das Qualitätssicherungssystem in der zugelassenen Form so aufrecht erhalten, dass es geeignet\nund effizient bleibt.\nDer Hersteller hat die zuständige Behörde, die das Qualitätssicherungssystem zugelassen hat, über beabsichtigte Än-\nderungen in Kenntnis zu setzen. Die vorgeschlagenen Änderungen sind zu bewerten, um festzustellen, ob das geän-\nderte Qualitätssicherungssystem die Anforderungen des Absatzes 6.2.2.5.3.1 weiterhin erfüllt.\n6.2.2.5.4 Zulassungsverfahren\nErstmalige Baumusterzulassung\n6.2.2.5.4.1 Die erstmalige Baumusterzulassung muss aus einer Zulassung des Qualitätssicherungssystems des Herstellers und\neiner Zulassung der Auslegung des herzustellenden Druckgefäßes bestehen. Ein Antrag für eine erstmalige Baumus-\nterzulassung muss den Anforderungen der Absätze 6.2.2.5.4.2 bis 6.2.2.5.4.6 und 6.2.2.5.4.9 entsprechen.\n6.2.2.5.4.2 Ein Hersteller, der beabsichtigt, Druckgefäße in Übereinstimmung mit einer Druckgefäßnorm und in Übereinstimmung\nmit dem RID herzustellen, muss eine Baumusterzulassungsbescheinigung beantragen, erlangen und aufbewahren, die\nvon der zuständigen Behörde des Zulassungslandes für mindestens ein Druckgefäßbaumuster nach dem in\nAbsatz 6.2.2.5.4.9 angegebenen Verfahren ausgestellt wird. Diese Bescheinigung muss der zuständigen Behörde des\nVerwendungslandes auf Anfrage vorgelegt werden.\n6.2.2.5.4.3 Für jede Produktionsstätte ist ein Antrag zu stellen, der Folgendes umfassen muss:\na) den Namen und die offizielle Adresse des Herstellers und, falls der Antrag durch einen bevollmächtigten Vertreter\nvorgelegt wird, dessen Name und Adresse;\nb) die Adresse der Produktionsstätte (sofern von der oben genannten abweichend);\nc) den Namen und den Titel der für das Qualitätssicherungssystem verantwortlichen Person(en);\nd) die Bezeichnung des Druckgefäßes und der entsprechenden Druckgefäßnorm;\ne) Einzelheiten einer eventuellen Ablehnung der Zulassung eines ähnlichen Antrags durch eine andere zuständige Be-\nhörde;\nf ) den Namen der Prüfstelle für die Baumusterzulassung;\ng) Dokumentation über die Produktionsstätte, wie unter Absatz 6.2.2.5.3.1 beschrieben, und\nh) die für die Baumusterzulassung erforderliche technische Dokumentation, durch die die Überprüfung der Konformität\nder Druckgefäße mit den Vorschriften der entsprechenden Auslegungsnorm für Druckgefäße ermöglicht wird. Die\n193","technische Dokumentation muss die Auslegung und das Herstellungsverfahren abdecken und, sofern dies für die\nBewertung erforderlich ist, mindestens Folgendes umfassen:\n(i) Norm für die Auslegung des Druckgefäßes sowie Zeichnungen über die Auslegung und die Herstellung, aus de-\nnen, soweit vorhanden, Einzelteile und Baueinheiten hervorgehen;\n(ii) für das Verständnis der Zeichnungen und der für das Druckgefäß vorgesehenen Verwendung notwendige Be-\nschreibungen und Erläuterungen;\n(iii) ein Verzeichnis von Normen, die für die vollständige Festlegung des Herstellungsverfahrens notwendig sind;\n(iv) Auslegungsberechnungen und Werkstoffspezifikationen und\n(v) Prüfberichte der Baumusterzulassung, in denen die Ergebnisse der gemäß Absatz 6.2.2.5.4.9 durchgeführten\nUntersuchungen und Prüfungen beschrieben sind.\n6.2.2.5.4.4 Es ist eine erste Nachprüfung (Audit) gemäß Absatz 6.2.2.5.3.2 zur Zufriedenheit der zuständigen Behörde durchzu-\nführen.\n6.2.2.5.4.5 Wird dem Hersteller die Zulassung versagt, muss die zuständige Behörde schriftliche detaillierte Gründe für eine der-\nartige Ablehnung vorlegen.\n6.2.2.5.4.6 Nach der Zulassung sind der zuständigen Behörde Änderungen an Informationen, die bezüglich der erstmaligen Zulas-\nsung gemäß Absatz 6.2.2.5.4.3 mitgeteilt wurden, vorzulegen.\nNachfolgende Baumusterzulassungen\n6.2.2.5.4.7 Ein Antrag für eine nachfolgende Baumusterzulassung muss den Anforderungen der Absätze 6.2.2.5.4.8 und\n6.2.2.5.4.9 entsprechen, vorausgesetzt, der Hersteller ist in Besitz einer erstmaligen Baumusterzulassung. In diesem\nFall muss das Qualitätssicherungssystem des Herstellers gemäß Absatz 6.2.2.5.3 während der erstmaligen Baumus-\nterzulassung zugelassen worden und für das neue Baumuster anwendbar sein.\n6.2.2.5.4.8 Der Antrag muss umfassen:\na) den Namen und die Adresse des Herstellers und, falls der Antrag durch einen autorisierten Vertreter vorgelegt wird,\ndessen Name und Adresse;\nb) Einzelheiten einer eventuellen Ablehnung der Zulassung eines ähnlichen Antrags durch eine andere zuständige Be-\nhörde;\nc) Nachweis, dass die erstmalige Baumusterzulassung erteilt worden ist, und\nd) die in Absatz 6.2.2.5.4.3 h) beschriebene technische Dokumentation.\nVerfahren für die Baumusterzulassung\n6.2.2.5.4.9 Die Prüfstelle muss\na) die technische Dokumentation untersuchen, um zu überprüfen, ob\n(i) das Baumuster mit den anwendbaren Vorschriften der Norm übereinstimmt und\n(ii) die Prototyp-Charge in Übereinstimmung mit der technischen Dokumentation hergestellt worden ist und für das\nBaumuster repräsentativ ist;\nb) überprüfen, ob die Produktionskontrollen nach den Vorschriften des Absatzes 6.2.2.5.5 durchgeführt worden sind;\nc) Druckgefäße aus einer Prototyp-Produktionscharge auswählen und die für die Baumusterzulassung erforderlichen\nPrüfungen dieser Druckgefäße beaufsichtigen;\nd) die in der Druckgefäßnorm festgelegten Untersuchungen und Prüfungen durchführen oder durchgeführt haben, um\nzu bestimmen, ob\n(i) die Norm angewendet und erfüllt worden ist und\n(ii) die vom Hersteller angewendeten Verfahren die Anforderungen der Norm erfüllen, und\ne) sicherstellen, dass die verschiedenen Baumusteruntersuchungen und -prüfungen korrekt und fachkundig durchge-\nführt werden.\nNachdem die Prototypprüfung mit zufrieden stellenden Ergebnissen durchgeführt worden ist und alle anwendbaren An-\nforderungen des Absatzes 6.2.2.5.4 erfüllt worden sind, ist eine Baumusterzulassungsbescheinigung auszustellen, die\nden Namen und die Adresse des Herstellers, die Ergebnisse und Schlussfolgerungen der Untersuchung und die not-\nwenigen Erkennungsmerkmale des Baumusters umfassen muss.\nWird dem Hersteller eine Baumusterzulassung versagt, muss die zuständige Behörde schriftliche detaillierte Gründe\nfür eine derartige Ablehnung vorlegen.\n6.2.2.5.4.10 Änderungen an zugelassenen Baumustern\nDer Hersteller muss\na) entweder die ausstellende zuständige Behörde über Änderungen des zugelassenen Baumusters, sofern diese Än-\nderungen nach den Definitionen der Druckgefäßnorm keine neue Auslegung darstellen, in Kenntnis setzen,\nb) oder eine nachfolgende Baumusterzulassung anfordern, sofern diese Änderungen gemäß der anwendbaren Druck-\ngefäßnorm eine neue Auslegung darstellen. Diese Ergänzungszulassung ist in Form eines Nachtrags zur ursprüng-\nlichen Baumusterzulassungsbescheinigung auszustellen.\n194","6.2.2.5.4.11 Die zuständige Behörde muss den anderen zuständigen Behörden Informationen über die Baumusterzulassung, Än-\nderungen der Zulassung und zurückgezogene Zulassungen auf Anfrage mitteilen.\n6.2.2.5.5 Produktionskontrolle und -bescheinigung\nAllgemeine Vorschriften\nDie Kontrolle und Bescheinigung jedes Druckgefäßes ist von einer Prüfstelle oder deren Vertreter durchzuführen. Die\nvom Hersteller für die Prüfung während der Produktion ausgewählte Prüfstelle darf von der für die Baumusterzulas-\nsungsprüfung herangezogenen Prüfstelle abweichen.\nSofern zur Zufriedenheit der Prüfstelle nachgewiesen werden kann, dass der Hersteller über geschulte und fachkun-\ndige, vom Herstellungsprozess unabhängige Kontrolleure verfügt, darf die Kontrolle durch diese Kontrolleure durchge-\nführt werden. In diesem Fall muss der Hersteller Aufzeichnungen über die Schulung der Kontrolleure aufbewahren.\nDie Prüfstelle muss überprüfen, dass die Kontrollen des Herstellers und die an den Druckgefäßen vorgenommenen Prü-\nfungen vollständig der Norm und den Vorschriften des RID entsprechen. Sollte in Verbindung mit dieser Prüfung eine\nNichtübereinstimmung festgestellt werden, kann die Erlaubnis, Kontrollen von Kontrolleuren des Herstellers durchfüh-\nren zu lassen, zurückgezogen werden.\nDer Hersteller muss nach der Zulassung durch die Prüfstelle eine Erklärung über die Konformität mit dem bescheinigten\nBaumuster abgeben. Die Anbringung der Zertifizierungskennzeichnung auf dem Druckgefäß gilt als Erklärung, dass\ndas Druckgefäß den anwendbaren Druckgefäßnormen und den Anforderungen dieses Konformitätsbewertungssys-\ntems und des RID entspricht. Auf jedem zugelassenen Druckgefäß muss die Prüfstelle oder der von der Prüfstelle dazu\nbeauftragte Hersteller die Druckgefäßzulassungskennzeichnung und das registrierte Kennzeichen der Prüfstelle an-\nbringen.\nVor dem Befüllen der Druckgefäße ist eine von der Prüfstelle und dem Hersteller unterzeichnete Übereinstimmungsbe-\nscheinigung auszustellen.\n6.2.2.5.6 Aufzeichnungen\nAufzeichnungen über die Baumusterzulassung und die Übereinstimmungsbescheinigung sind vom Hersteller und der\nPrüfstelle mindestens 20 Jahre aufzubewahren.\n6.2.2.6 Zulassungssystem für die wiederkehrende Prüfung von Druckgefäßen\n6.2.2.6.1 Begriffsbestimmung\nFür Zwecke dieses Unterabschnitts versteht man unter:\nZulassungssystem: Ein System für die Zulassung einer Stelle, welche die wiederkehrende Prüfung von Druckgefäßen\ndurchführt (nachstehend «Stelle für die wiederkehrende Prüfung» genannt), durch die zuständige Behörde, einschließ-\nlich der Zulassung des Qualitätssicherungssystems dieser Stelle.\n6.2.2.6.2 Allgemeine Vorschriften\nZuständige Behörde\n6.2.2.6.2.1 Die zuständige Behörde hat ein Zulassungssystem aufzustellen, um sicherzustellen, dass die wiederkehrende Prüfung\nvon Druckgefäßen den Vorschriften des RID entspricht. In den Fällen, in denen die zuständige Behörde, welche eine\nStelle für die wiederkehrende Prüfung von Druckgefäßen zulässt, nicht die zuständige Behörde des Landes ist, welches\ndie Herstellung des Druckgefäßes zulässt, muss das Kennzeichen des Zulassungslandes für die wiederkehrende Prü-\nfung in der Kennzeichnung von Druckgefäßen (siehe Unterabschnitt 6.2.2.7) angegeben werden.\nDie zuständige Behörde des Zulassungslandes für die wiederkehrende Prüfung muss auf Anfrage den Nachweis für die\nÜbereinstimmung mit diesem Zulassungssystem, einschließlich der Aufzeichnungen der wiederkehrenden Prüfung, der\nzuständigen Behörde im Verwendungsland zur Verfügung stellen.\nDie zuständige Behörde des Zulassungslandes kann die Zulassungsbescheinigung gemäß Absatz 6.2.2.6.4.1 auf\nNachweis der Nichtübereinstimmung mit dem Zulassungssystem zurückziehen.\n6.2.2.6.2.2 Die zuständige Behörde darf ihre Aufgaben in diesem Zulassungssystem ganz oder teilweise delegieren.\n6.2.2.6.2.3 Die zuständige Behörde muss sicherstellen, dass ein aktuelles Verzeichnis der zugelassenen Stellen für die wiederkeh-\nrende Prüfung und ihrer Kennzeichen verfügbar ist.\nStellen für die wiederkehrende Prüfung\n6.2.2.6.2.4 Die Stelle für die wiederkehrende Prüfung muss von der zuständigen Behörde zugelassen sein und muss:\na) über in einer Organisationsstruktur eingebundenes, geeignetes, geschultes, sachkundiges und erfahrenes Personal\nverfügen, das seine technischen Aufgaben in zufrieden stellender Weise ausüben kann;\nb) Zugang zu geeigneten und hinreichenden Einrichtungen und Ausrüstungen haben;\nc) in unabhängiger Art und Weise arbeiten und frei von Einflüssen sein, die sie daran hindern könnten;\nd) geschäftliche Verschwiegenheit bewahren;\ne) eine klare Trennung zwischen den eigentlichen Aufgaben der Stelle für die wiederkehrende Prüfung und den damit\nnicht zusammenhängenden Aufgaben einhalten;\nf ) ein dokumentiertes Qualitätssicherungssystem gemäß Absatz 6.2.2.6.3 betreiben;\ng) eine Zulassung gemäß Absatz 6.2.2.6.4 beantragen;\n195","h) sicherstellen, dass die wiederkehrenden Prüfungen in Übereinstimmung mit Absatz 6.2.2.6.5 durchgeführt werden,\nund\ni) ein wirksames und geeignetes Berichts- und Aufzeichnungssystem in Übereinstimmung mit Absatz 6.2.2.6.6 unter-\nhalten.\n6.2.2.6.3 Qualitätssicherungssystem und Nachprüfung (Audit) der Stelle für die wiederkehrende Prüfung\n6.2.2.6.3.1 Qualitätssicherungssystem\nDas Qualitätssicherungssystem muss alle Elemente, Anforderungen und Vorschriften umfassen, die von der Stelle für\ndie wiederkehrende Prüfung angewendet werden. Es muss auf eine systematische und ordentliche Weise in Form\nschriftlich niedergelegter Grundsätze, Verfahren und Anweisungen dokumentiert werden.\nDas Qualitätssicherungssystem muss umfassen:\na) eine Beschreibung der Organisationsstruktur und der Verantwortlichkeiten;\nb) die entsprechenden Anweisungen, die für die Prüfung, die Qualitätskontrolle, die Qualitätssicherung und die Arbeits-\nabläufe verwendet werden;\nc) Qualitätsaufzeichnungen, wie Prüfberichte, Prüf- und Kalibrierungsdaten und Bescheinigungen;\nd) Überprüfungen des Managements in Folge der Nachprüfungen gemäß Absatz 6.2.2.6.3.2, um die erfolgreiche Wir-\nkungsweise des Qualitätssicherungssystems sicherzustellen;\ne) ein Verfahren für die Kontrolle der Dokumente und deren Überarbeitung;\nf ) ein Mittel für die Kontrolle nicht konformer Druckgefäße und\ng) Schulungsprogramme und Qualifizierungsverfahren für das entsprechende Personal.\n6.2.2.6.3.2 Nachprüfung (Audit)\nDie Stelle für die wiederkehrende Prüfung und ihr Qualitätssicherungssystem sind zu überprüfen, um festzustellen, ob\nsie die Anforderungen des RID zur Zufriedenheit der zuständigen Behörde erfüllt.\nEine Nachprüfung ist als Teil des erstmaligen Zulassungsverfahrens (siehe Absatz 6.2.2.6.4.3) durchzuführen. Eine\nNachprüfung kann als Teil des Verfahrens für die Änderung der Zulassung (siehe Absatz 6.2.2.6.4.6) erforderlich sein.\nWiederkehrende Nachprüfungen sind zur Zufriedenheit der zuständigen Behörde durchzuführen, um sicherzustellen,\ndass die Stelle für die wiederkehrende Prüfung den Vorschriften des RID weiterhin entspricht.\nDie Stelle für die wiederkehrende Prüfung ist über die Ergebnisse der Nachprüfung in Kenntnis zu setzen. Die Mitteilung\nmuss die Schlussfolgerungen der Nachprüfung und eventuell erforderliche Korrekturmaßnahmen umfassen.\n6.2.2.6.3.3 Aufrechterhaltung des Qualitätssicherungssystems\nDie Stelle für die wiederkehrende Prüfung muss das Qualitätssicherungssystem in der zugelassenen Form so aufrecht-\nerhalten, dass es geeignet und effizient bleibt.\nDie Stelle für die wiederkehrende Prüfung hat die zuständige Behörde, die das Qualitätssicherungssystem zugelassen\nhat, über beabsichtigte Änderungen in Übereinstimmung mit dem Verfahren für die Änderung einer Zulassung gemäß\nAbsatz 6.2.2.6.4.6 in Kenntnis zu setzen.\n6.2.2.6.4 Zulassungsverfahren für Stellen für die wiederkehrende Prüfung\nErstmalige Zulassung\n6.2.2.6.4.1 Eine Stelle, die beabsichtigt, wiederkehrende Prüfungen von Druckgefäßen in Übereinstimmung mit einer Druckgefäß-\nnorm und in Übereinstimmung mit dem RID durchzuführen, muss eine Zulassungsbescheinigung beantragen, erlangen\nund aufbewahren, die von der zuständigen Behörde ausgestellt wird.\nDiese Bescheinigung muss der zuständigen Behörde eines Verwendungslandes auf Anfrage vorgelegt werden.\n6.2.2.6.4.2 Für jede Stelle für die wiederkehrende Prüfung ist ein Antrag zu stellen, der Folgendes umfassen muss:\na) den Namen und die Adresse der Stelle für die wiederkehrende Prüfung und, falls der Antrag durch einen bevollmäch-\ntigten Vertreter vorgelegt wird, dessen Name und Adresse;\nb) die Adresse jeder Einrichtung, welche wiederkehrende Prüfungen durchführt;\nc) den Namen und den Titel der für das Qualitätssicherungssystem verantwortlichen Person(en);\nd) die Bezeichnung der Druckgefäße, der Prüfmethoden für die wiederkehrende Prüfung und der entsprechenden\nDruckgefäßnormen, die im Qualitätssicherungssystem berücksichtigt werden;\ne) Dokumentation über jede Einrichtung, die Ausrüstung und das in Absatz 6.2.2.6.3.1 beschriebene Qualitätssiche-\nrungssystem;\nf ) die Qualifizierungs- und Schulungsaufzeichnungen des Personals für die wiederkehrende Prüfung und\ng) Einzelheiten einer eventuellen Ablehnung der Zulassung eines ähnlichen Antrags durch eine andere zuständige Be-\nhörde.\n6.2.2.6.4.3 Die zuständige Behörde muss:\na) die Dokumentation untersuchen, um zu überprüfen, ob die Verfahren in Übereinstimmung mit den Vorschriften der\nentsprechenden Druckgefäßnormen und des RID sind, und\n196","b) eine Nachprüfung in Übereinstimmung mit Absatz 6.2.2.6.3.2 durchführen, um zu überprüfen, ob die Prüfungen\nnach den Vorschriften der entsprechenden Druckgefäßnormen und des RID zur Zufriedenheit der zuständigen Be-\nhörde durchgeführt werden.\n6.2.2.6.4.4 Nach der Durchführung der Nachprüfung mit zufrieden stellenden Ergebnissen und der Erfüllung aller Vorschriften des\nAbsatzes 6.2.2.6.4 ist eine Zulassungsbescheinigung auszustellen. Sie muss den Namen der Stelle für die wiederkeh-\nrende Prüfung, das eingetragene Kennzeichen, die Adresse jeder Einrichtung und die notwendigen Daten für den Nach-\nweis ihrer zugelassenen Tätigkeiten (z. B. Bezeichnung der Druckgefäße, Prüfverfahren für die wiederkehrende Prüfung\nund Druckgefäßnormen) umfassen.\n6.2.2.6.4.5 Wird der Stelle für die wiederkehrende Prüfung die Zulassung versagt, muss die zuständige Behörde schriftliche detail-\nlierte Gründe für eine derartige Ablehnung vorlegen.\nÄnderungen an Zulassungen für Stellen für die wiederkehrende Prüfung\n6.2.2.6.4.6 Nach der Zulassung muss die Stelle für die wiederkehrende Prüfung die ausstellende zuständige Behörde über alle\nÄnderungen an den Informationen, die gemäß Absatz 6.2.2.6.4.2 im Rahmen der erstmaligen Zulassung unterbreitet\nwurden, in Kenntnis setzen.\nDiese Änderungen sind zu bewerten, um festzustellen, ob die Vorschriften der entsprechenden Druckgefäßnormen und\ndes RID erfüllt werden. Eine Nachprüfung gemäß Absatz 6.2.2.6.3.2 kann vorgeschrieben werden. Die zuständige Be-\nhörde muss diese Änderungen schriftlich genehmigen oder ablehnen; soweit notwendig ist eine geänderte Zulassungs-\nbescheinigung auszustellen.\n6.2.2.6.4.7 Die zuständige Behörde muss den anderen zuständigen Behörden Informationen über die erstmalige Zulassung, Än-\nderungen der Zulassung und zurückgezogene Zulassungen auf Anfrage mitteilen.\n6.2.2.6.5 Wiederkehrende Prüfung sowie Bescheinigung\nDie Anbringung der Kennzeichnung für die wiederkehrende Prüfung an einem Druckgefäß gilt als Erklärung, dass das\nDruckgefäß den anwendbaren Druckgefäßnormen und den Vorschriften des RID entspricht. Die Stelle für die wieder-\nkehrende Prüfung muss die Kennzeichnung für die wiederkehrende Prüfung einschließlich ihres eingetragenen Kenn-\nzeichens an jedem zugelassenen Druckgefäß anbringen (siehe Absatz 6.2.2.7.6).\nBevor das Druckgefäß befüllt wird, muss von der Stelle für die wiederkehrende Prüfung ein Dokument ausgestellt wer-\nden, mit dem bestätigt wird, dass das Druckgefäß die wiederkehrende Prüfung erfolgreich bestanden hat.\n6.2.2.6.6 Aufzeichnungen\nDie Stelle für die wiederkehrende Prüfung muss die Aufzeichnungen über die Prüfungen an Druckgefäßen (unabhängig\ndavon, ob sie erfolgreich oder nicht erfolgreich verlaufen sind) einschließlich des Standortes der Prüfeinrichtung min-\ndestens 15 Jahre aufbewahren.\nDer Eigentümer eines Druckgefäßes muss bis zur nächsten wiederkehrenden Prüfung eine identische Aufzeichnung\naufbewahren, es sei denn, das Druckgefäß wird dauerhaft außer Dienst gestellt.\n6.2.2.7 Kennzeichnung von nachfüllbaren UN-Druckgefäßen\nNachfüllbare UN-Druckgefäße sind deutlich und lesbar mit Zertifizierungskennzeichen, betrieblichen Kennzeichen und\nHerstellungskennzeichen zu versehen. Diese Kennzeichen müssen auf dem Druckgefäß dauerhaft angebracht sein\n(z. B. geprägt, graviert oder geätzt). Die Kennzeichen müssen auf der Schulter, dem oberen Ende oder dem Hals des\nDruckgefäßes oder auf einem dauerhaft angebrachten Bestandteil des Druckgefäßes (z. B. angeschweißter Kragen\noder an der äußeren Ummantelung eines verschlossenen Kryo-Behälters angeschweißte korrosionsbeständige Platte)\nerscheinen. Mit Ausnahme des UN-Verpackungssymbols beträgt die Mindestgröße der Kennzeichen 5 mm für Druck-\ngefäße mit einem Durchmesser von mindestens 140 mm und 2,5 mm für Druckgefäße mit einem Durchmesser von we-\nniger als 140 mm. Die Mindestgröße des UN-Verpackungssymbols beträgt 10 mm für Druckgefäße mit einem Durch-\nmesser von mindestens 140 mm und 5 mm für Druckgefäße mit einem Durchmesser von weniger als 140 mm.\n6.2.2.7.1 Folgende Zertifizierungskennzeichen sind anzubringen:\nu\na) das Symbol der Vereinten Nationen für Verpackungen\nn .\nDieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung den entsprechenden\nVorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5 oder 6.6 entspricht. Dieses Symbol darf nicht für Druckgefäße verwendet\nwerden, die nur den Vorschriften der Abschnitte 6.2.3 bis 6.2.5 entsprechen (siehe Unterabschnitt 6.2.3.9).\nb) die für die Auslegung, die Herstellung und die Prüfung verwendete technische Norm (z. B. ISO 9809-1);\nc) der (die) Buchstabe(n) für die Angabe des Zulassungslandes, angegeben durch das Unterscheidungszeichen für\nKraftfahrzeuge im internationalen Verkehr2);\nBem. Als Zulassungsland gilt dasjenige Land, das diejenige Stelle zugelassen hat, welche das einzelne Druckge-\nfäß zum Zeitpunkt der Herstellung geprüft hat.\nd) das Unterscheidungszeichen oder der Stempel der Prüfstelle, das/der bei der zuständigen Behörde des Landes, in\ndem die Kennzeichnung zugelassen wurde, registriert ist;\ne) das Datum der erstmaligen Prüfung durch Angabe des Jahres (vier Ziffern), gefolgt von der Angabe des Monats\n(zwei Ziffern) und getrennt durch einen Schrägstrich (d. h. «/»).\n2) Das im Wiener Übereinkommen über den Straßenverkehr (1968) vorgesehene Unterscheidungszeichen für Kraftfahrzeuge im inter-\nnationalen Verkehr.\n197","6.2.2.7.2 Folgende betriebliche Kennzeichen sind anzubringen:\nf ) der Prüfdruck in bar, dem die Buchstaben «PH» vorangestellt und die Buchstaben «BAR» hinzugefügt werden;\ng) die Masse des leeren Druckgefäßes einschließlich aller dauerhaft angebrachter Bestandteile (z. B. Halsring, Fußring\nusw.) in Kilogramm, der die Buchstaben «KG» hinzugefügt werden. Diese Masse darf die Masse des Ventils, der\nVentilkappe oder des Ventilschutzes, einer eventuellen Beschichtung oder des porösen Materials für Acetylen nicht\nenthalten. Die Masse ist in drei signifikanten Ziffern, aufgerundet auf die letzte Stelle, auszudrücken. Bei Flaschen\nmit einer Masse von weniger als 1 kg, ist die Masse in zwei signifikanten Ziffern, aufgerundet auf die letzte Stelle,\nauszudrücken. Bei Druckgefäßen für UN 1001 Acetylen, gelöst, und UN 3374 Acetylen, lösungsmittelfrei, müssen\nmindestens eine Nachkommastelle und bei Druckgefäßen mit einer Masse von weniger als 1 kg mindestens zwei\nNachkommastellen angegeben werden;\nh) die garantierte Mindestwanddicke des Druckgefäßes in Millimetern, der die Buchstaben «MM» hinzugefügt werden.\nDieses Kennzeichen ist nicht erforderlich für Druckgefäße mit einem Fassungsraum von höchstens 1 Liter, für Fla-\nschen aus Verbundwerkstoffen oder für verschlossene Kryo-Behälter;\ni) bei Druckgefäßen für verdichtete Gase, UN 1001 Acetylen, gelöst, und UN 3374 Acetylen, lösungsmittelfrei, der Be-\ntriebsdruck in bar, dem die Buchstaben «PW» vorangestellt werden; bei verschlossenen Kryo-Behältern, der höchst-\nzulässige Betriebsdruck, dem die Buchstaben «MAWP» vorangestellt werden;\nj) bei Druckgefäßen für verflüssigte und tiefgekühlt verflüssigte Gase der Fassungsraum in Liter, der in drei signifikan-\nten Ziffern, abgerundet auf die letzte Stelle, ausgedrückt ist und dem der Buchstabe «L» hinzugefügt wird. Ist der\nWert für den minimalen oder nominalen Fassungsraum eine ganze Zahl, dürfen die Nachkommastellen vernachläs-\nsigt werden;\nk) bei Druckgefäßen für UN 1001 Acetylen, gelöst, die Gesamtmasse des leeren Druckgefäßes, der während der Be-\nfüllung nicht entfernten Ausrüstungs- und Zubehörteile, einer eventuellen Beschichtung, des porösen Materials, des\nLösungsmittels und des Sättigungsgases, die in drei signifikanten Ziffern, abgerundet auf die letzte Stelle, ausge-\ndrückt ist und der die Buchstaben «KG» hinzugefügt werden. Es muss mindestens eine Nachkommastelle angege-\nben werden. Bei Druckgefäßen mit einer Gesamtmasse von weniger als 1 kg muss die Gesamtmasse in zwei signi-\nfikanten Ziffern, abgerundet auf die letzte Stelle, angegeben werden;\nl) bei Druckgefäßen für UN 3374 Acetylen, lösungsmittelfrei, die Gesamtmasse des leeren Druckgefäßes, der wäh-\nrend der Befüllung nicht entfernten Ausrüstungs- und Zubehörteile, einer eventuellen Beschichtung und des porösen\nMaterials, die in drei signifikanten Ziffern, abgerundet auf die letzte Stelle, ausgedrückt ist und der die Buchstaben\n«KG» hinzugefügt werden. Es muss mindestens eine Nachkommastelle angegeben werden. Bei Druckgefäßen mit\neiner Gesamtmasse von weniger als 1 kg muss die Gesamtmasse in zwei signifikanten Ziffern, abgerundet auf die\nletzte Stelle, angegeben werden.\n6.2.2.7.3 Folgende Herstellungskennzeichen sind anzubringen:\nm) Identifikation des Flaschengewindes (z. B. 25E). Dieses Kennzeichen ist für verschlossene Kryo-Behälter nicht er-\nforderlich;\nn) das von der zuständigen Behörde registrierte Kennzeichen des Herstellers. Ist das Herstellungsland mit dem Zulas-\nsungsland nicht identisch, ist (sind) dem Kennzeichen des Herstellers der (die) Buchstabe(n) für die Angabe des\nHerstellungslandes, angegeben durch das Unterscheidungszeichen für Kraftfahrzeuge im internationalen Verkehr 2),\nvoranzustellen. Das Kennzeichen des Landes und das Kennzeichen des Herstellers sind durch eine Leerstelle oder\neinen Schrägstrich zu trennen;\no) die vom Hersteller zugeordnete Seriennummer;\np) bei Druckgefäßen aus Stahl und Druckgefäßen aus Verbundwerkstoff mit Stahlauskleidung, die für die Beförderung\nvon Gasen mit einer Gefahr der Wasserstoffversprödung vorgesehen sind, der Buchstabe «H», der die Verträglich-\nkeit des Stahls angibt (siehe ISO-Norm 11114-1:1997).\n6.2.2.7.4 Die oben aufgeführten Kennzeichen sind in drei Gruppen anzuordnen:\n– Die Herstellungskennzeichen bilden die oberste Gruppe und müssen in der in Absatz 6.2.2.7.3 angegebenen Rei-\nhenfolge nacheinander erscheinen.\n– Die betrieblichen Kennzeichen des Absatzes 6.2.2.7.2 bilden die mittlere Gruppe, wobei dem Prüfdruck f ) unmittel-\nbar der Betriebsdruck i), sofern dieser vorgeschrieben ist, vorangestellt ist.\n– Die Zertifizierungskennzeichen bilden die unterste Gruppe und müssen in der in Absatz 6.2.2.7.1 angegebenen Rei-\nhenfolge erscheinen.\nNachstehend ist ein Beispiel für die an einer Flasche angebrachten Kennzeichen dargestellt:\nm) n) o) p)\n25E D MF 765432 H\ni) f) g) j) h)\nPW200 PH300BAR 62,1KG 50L 5,8MM\na) b) c) d) e)\nu ISO 9809-1 F IB 2000/12\nn\n198","6.2.2.7.5 Andere Kennzeichen in anderen Bereichen als der Seitenwand sind zugelassen, vorausgesetzt, sie sind in Bereichen\nmit niedrigen Spannungen angebracht und haben keine Größe und Tiefe, die zu schädlichen Spannungskonzentratio-\nnen führen. Bei verschlossenen Kryo-Behältern dürfen solche Kennzeichen auf einer getrennten Platte angegeben\nsein, die an der äußeren Ummantelung angebracht ist. Solche Kennzeichen dürfen zu den vorgeschriebenen Kennzei-\nchen nicht in Widerspruch stehen.\n6.2.2.7.6 Zusätzlich zu den vorausgehenden Kennzeichen muss jedes nachfüllbare Druckgefäß, das die Vorschriften für die wie-\nderkehrende Prüfung des Unterabschnitts 6.2.2.4 erfüllt, mit Kennzeichen versehen sein, die folgende Angaben enthal-\nten:\na) der (die) Buchstabe(n) des Unterscheidungszeichens des Staates, der die Stelle, welche die wiederkehrende Prü-\nfung durchführt, zugelassen hat. Dieses Kennzeichen ist nicht erforderlich, wenn die Stelle von der zuständigen Be-\nhörde des Landes zugelassen wurde, in dem die Zulassung der Herstellung erfolgt ist;\nb) das eingetragene Zeichen der von der zuständigen Behörde für die Durchführung von wiederkehrenden Prüfungen\nzugelassenen Stelle;\nc) das Datum der wiederkehrenden Prüfung durch Angabe des Jahres (zwei Ziffern), gefolgt von der Angabe des Mo-\nnats (zwei Ziffern) und getrennt durch einen Schrägstrich (d. h. «/»). Für die Angabe des Jahres dürfen auch vier\nZiffern verwendet werden.\nDie oben angegebenen Kennzeichen müssen nacheinander in der angegebenen Reihenfolge erscheinen.\n6.2.2.7.7 Bei Acetylen-Flaschen dürfen mit Zustimmung der zuständigen Behörde das Datum der zuletzt durchgeführten wieder-\nkehrenden Prüfung und der Stempel der Stelle, welche die wiederkehrende Prüfung durchführt, auf einem Ring eingra-\nviert sein, der durch das Ventil an der Flasche befestigt ist. Der Ring muss so gestaltet sein, dass er nur durch Demon-\ntage des Ventils von der Flasche entfernt werden kann.\n6.2.2.8 Kennzeichnung von nicht nachfüllbaren UN-Druckgefäßen\nNicht nachfüllbare UN-Druckgefäße sind deutlich und lesbar mit Zertifizierungskennzeichen und spezifischen Kennzei-\nchen für Gase und Druckgefäße zu versehen. Diese Kennzeichen müssen auf dem Druckgefäß dauerhaft angebracht\nsein (z. B. mit Schablone beschriftet, geprägt, graviert oder geätzt). Die Kennzeichen müssen, wenn sie nicht mittels\nSchablone angebracht sind, auf der Schulter, dem oberen Ende oder dem Hals des Druckgefäßes oder auf einem dau-\nerhaft angebrachten Bestandteil des Druckgefäßes (z. B. angeschweißter Kragen) erscheinen. Mit Ausnahme des UN-\nVerpackungssymbols und der Beschriftung «NICHT NACHFÜLLEN» beträgt die Mindestgröße der Kennzeichen 5 mm\nfür Druckgefäße mit einem Durchmesser von mindestens 140 mm und 2,5 mm für Druckgefäße mit einem Durchmesser\nvon weniger als 140 mm. Die Mindestgröße des UN-Verpackungssymbols beträgt 10 mm für Druckgefäße mit einem\nDurchmesser von mindestens 140 mm und 5 mm für Druckgefäße mit einem Durchmesser von weniger als 140 mm. Die\nMindestgröße für die Beschriftung «NICHT NACHFÜLLEN» beträgt 5 mm.\n6.2.2.8.1 Die in den Absätzen 6.2.2.7.1 bis 6.2.2.7.3 aufgeführten Kennzeichen mit Ausnahme von g), h) und m) sind anzubrin-\ngen. Die Seriennummer o) darf durch die Chargennummer ersetzt werden. Zusätzlich ist die Beschriftung «NICHT\nNACHFÜLLEN» mit einer Buchstabenhöhe von mindestens 5 mm vorgeschrieben.\n6.2.2.8.2 Es gelten die Vorschriften des Absatzes 6.2.2.7.4.\nBem. Wegen der Größe von nicht nachfüllbaren Druckgefäßen darf diese Kennzeichnung durch einen Zettel ersetzt\nwerden.\n6.2.2.8.3 Andere Kennzeichen sind zugelassen, vorausgesetzt, sie sind in Bereichen mit niedrigen Spannungen mit Ausnahme\nder Seitenwand angebracht und haben keine Größe und Tiefe, die zu schädlichen Spannungskonzentrationen führen.\nSolche Kennzeichen dürfen zu den vorgeschriebenen Kennzeichen nicht in Widerspruch stehen.\n6.2.2.9 Gleichwertige Verfahren für die Konformitätsbewertung und die wiederkehrende Prüfung\nDie Vorschriften der Unterabschnitte 6.2.2.5 und 6.2.2.6 gelten für UN-Druckgefäße als erfüllt, wenn die folgenden Ver-\nfahren angewandt werden:\nVerfahren entsprechende Stelle\nBaumusterzulassung (Unterabschnitt 1.8.7.2) Xa\nÜberwachung der Herstellung (Unterabschnitt 1.8.7.3) Xa oder IS\nerstmalige Prüfung (Unterabschnitt 1.8.7.4) Xa oder IS\nwiederkehrende Prüfung (Unterabschnitt 1.8.7.5) Xa oder Xb oder IS\nXa bedeutet die zuständige Behörde, deren Beauftragter oder die gemäß EN ISO/IEC 17020:2004 Typ A akkreditierte\nPrüfstelle nach Unterabschnitt 1.8.6.4.\nXb bedeutet die gemäß EN ISO/IEC 17020:2004 Typ B akkreditierte Prüfstelle nach Unterabschnitt 1.8.6.4.\nIS bedeutet ein betriebseigener Prüfdienst des Antragstellers unter der Überwachung einer gemäß EN ISO/IEC\n17020:2004 Typ A akkreditierten Prüfstelle nach Unterabschnitt 1.8.6.4. Der betriebseigene Prüfdienst muss vom Aus-\nlegungsverfahren, den Herstellungsarbeiten, der Reparatur und Instandhaltung unabhängig sein.\n199","6.2.3 Vorschriften für Druckgefäße, die keine UN-Druckgefäße sind\n6.2.3.1 Auslegung und Bau\n6.2.3.1.1 Druckgefäße und ihre Verschlüsse, die nicht nach den Vorschriften des Abschnitts 6.2.2 ausgelegt, gebaut, geprüft und\nzugelassen sind, müssen nach den allgemeinen Vorschriften des Abschnitts 6.2.1 mit den Ergänzungen oder Änderun-\ngen dieses Abschnitts und des Abschnitts 6.2.4 oder 6.2.5 ausgelegt, gebaut, geprüft und zugelassen sein.\n6.2.3.1.2 Die Wanddicke ist in allen möglichen Fällen durch Berechnung, verbunden, soweit erforderlich, mit einer experimentel-\nlen Spannungsanalyse, zu ermitteln. Andernfalls darf die Wanddicke auch auf experimentellem Wege bestimmt werden.\nBei der Auslegung der Außenwand und der tragenden Teile sind geeignete Berechnungen anzustellen, um die Sicher-\nheit der Druckgefäße zu gewährleisten.\nDie für die Druckfestigkeit mindestens erforderliche Wanddicke muss berechnet werden, insbesondere unter Beach-\ntung:\n– der Berechnungsdrücke, die nicht niedriger als der Prüfdruck sein dürfen,\n– der Berechnungstemperaturen, die eine angemessene Sicherheitsspanne bieten,\n– der Höchstspannungen und der Spitzenspannungskonzentrationen, falls erforderlich,\n– der mit den Werkstoffeigenschaften zusammenhängenden Faktoren.\n6.2.3.1.3 Für geschweißte Druckgefäße dürfen nur Metalle schweißbarer Qualität verwendet werden, für die ein ausreichender\nWert der Kerbschlagzähigkeit bei einer Umgebungstemperatur von –20 °C gewährleistet werden kann.\n6.2.3.1.4 Bei verschlossenen Kryo-Behältern muss die gemäß Absatz 6.2.1.1.8.1 nachzuweisende Kerbschlagzähigkeit nach\nden Verfahren des Unterabschnitts 6.8.5.3 geprüft werden.\n6.2.3.2 (bleibt offen)\n6.2.3.3 Bedienungsausrüstung\n6.2.3.3.1 Die Bedienungsausrüstung muss den Vorschriften des Unterabschnitts 6.2.1.3 entsprechen.\n6.2.3.3.2 Öffnungen\nDruckfässer dürfen mit Öffnungen für das Befüllen und Entleeren sowie mit weiteren Öffnungen für Füllstandsanzeige,\nDruckanzeige oder Entlastungseinrichtungen ausgestattet sein. Die Anzahl der Öffnungen ist gering zu halten, um ei-\nnen sicheren Betrieb zu gewährleisten. Druckfässer dürfen auch mit einer Prüföffnung versehen sein, die mit einem\nwirksamen Verschluss verschlossen sein muss.\n6.2.3.3.3 Ausrüstung\na) Wenn die Flaschen mit einer Einrichtung versehen sind, die ein Rollen der Flaschen verhindert, darf diese nicht mit\nder Schutzkappe verbunden sein.\nb) Rollbare Druckfässer müssen mit Rollreifen oder einem anderen Schutz versehen sein, der Schäden beim Rollen\nvermeidet (z. B. auf die Außenseite des Druckgefäßes aufgesprühter korrosionsfester Metallbelag).\nc) Flaschenbündel müssen mit geeigneten Einrichtungen für eine sichere Handhabung und Beförderung versehen\nsein.\nd) Wenn Füllstandsanzeige, Druckanzeige oder Entlastungseinrichtungen angebracht sind, sind diese in gleicher\nWeise zu schützen, wie dies für Ventile in Unterabschnitt 4.1.6.8 vorgeschrieben ist.\n6.2.3.4 Erstmalige Prüfung\n6.2.3.4.1 Neue Druckgefäße sind in Übereinstimmung mit den Vorschriften des Unterabschnitts 6.2.1.5 während und nach der\nHerstellung Prüfungen zu unterziehen; ausgenommen davon ist der Absatz 6.2.1.5.1g), der wie folgt zu ersetzen ist:\ng) eine Flüssigkeitsdruckprüfung. Die Druckgefäße müssen ohne bleibende Verformung oder Risse dem Prüfdruck\nstandhalten.\n6.2.3.4.2 Besondere Vorschriften für Druckgefäße aus Aluminiumlegierungen\na) Außer der in Absatz 6.2.1.5.1 vorgeschriebenen erstmaligen Prüfung muss noch die Prüfung der Anfälligkeit der\nDruckgefäßinnenwand auf interkristalline Korrosion vorgenommen werden, sofern eine kupferhaltige Aluminiumle-\ngierung oder eine magnesium- oder manganhaltige Aluminiumlegierung verwendet wird, deren Magnesiumgehalt\nmehr als 3,5 % oder deren Mangangehalt weniger als 0,5 % beträgt.\nb) Die Prüfung der Aluminium/Kupferlegierung ist vom Hersteller anlässlich der Genehmigung einer neuen Legierung\ndurch die zuständige Behörde und danach als Fabrikationsprüfung für jeden neuen Guss durchzuführen.\nc) Die Prüfung der Aluminium/Magnesiumlegierung ist vom Hersteller anlässlich der Genehmigung einer neuen Legie-\nrung und eines Fabrikationsprozesses durch die zuständige Behörde durchzuführen. Im Falle einer Änderung in der\nZusammensetzung der Legierung oder im Fabrikationsprozess ist die Prüfung zu wiederholen.\n6.2.3.5 Wiederkehrende Prüfung\n6.2.3.5.1 Die wiederkehrende Prüfung muss in Übereinstimmung mit den Vorschriften des Absatzes 6.2.1.6.1 erfolgen.\nBem. Mit Zustimmung der zuständigen Behörde des Landes, das die Baumusterzulassung ausgestellt hat, darf die\nFlüssigkeitsdruckprüfung für Flaschen aus geschweißtem Stahl für Gase der UN-Nummer 1965 Kohlenwasser-\nstoffgas, Gemisch, verflüssigt, n. a. g., mit einem Fassungsraum von weniger als 6,5 Litern durch eine andere\nPrüfung ersetzt werden, die ein gleichwertiges Sicherheitsniveau gewährleistet.\n200","6.2.3.5.2 Verschlossene Kryo-Druckbehälter müssen von einer von der zuständigen Behörde zugelassenen Stelle innerhalb der\nin Unterabschnitt 4.1.4.1 Verpackungsanweisung P 203 festgelegten Fristen wiederkehrenden Prüfungen unterzogen\nwerden, um die äußere Beschaffenheit sowie die Beschaffenheit und die Funktion der Druckentlastungseinrichtungen\nzu überprüfen, und einer Dichtheitsprüfung bei 90 % des höchsten Betriebsdrucks unterzogen werden. Die Dichtheits-\nprüfung ist mit dem im Druckgefäß enthaltenen Gas oder mit einem inerten Gas vorzunehmen. Die Kontrolle erfolgt ent-\nweder am Manometer oder durch eine Vakuummessung. Die Wärmeisolierung braucht dabei nicht entfernt zu werden.\n6.2.3.6 Zulassung von Druckgefäßen\n6.2.3.6.1 Die Verfahren für die Konformitätsbewertung und die wiederkehrende Prüfung in Abschnitt 1.8.7 sind durch die entspre-\nchende Stelle gemäß nachstehender Tabelle durchzuführen.\nVerfahren entsprechende Stelle\nBaumusterzulassung (Unterabschnitt 1.8.7.2) Xa\nÜberwachung der Herstellung (Unterabschnitt 1.8.7.3) Xa oder IS\nerstmalige Prüfung (Unterabschnitt 1.8.7.4) Xa oder IS\nwiederkehrende Prüfung (Unterabschnitt 1.8.7.5) Xa oder Xb oder IS\nDie Konformitätsbewertung von Ventilen und anderen Ausrüstungsteilen, die eine direkte Sicherheitsfunktion haben,\ndarf getrennt von den Druckgefäßen durchgeführt werden, wobei das Konformitätsbewertungsverfahren mindestens so\nstreng sein muss wie dasjenige des Druckgefäßes, an dem sie angebracht sind.\nXa bedeutet die zuständige Behörde, deren Beauftragter oder die gemäß EN ISO/IEC 17020:2004 Typ A akkreditierte\nPrüfstelle nach Unterabschnitt 1.8.6.4.\nXb bedeutet die gemäß EN ISO/IEC 17020:2004 Typ B akkreditierte Prüfstelle nach Unterabschnitt 1.8.6.4.\nIS bedeutet ein betriebseigener Prüfdienst des Antragstellers unter der Überwachung einer gemäß EN ISO/IEC\n17020:2004 Typ A akkreditierten Prüfstelle nach Unterabschnitt 1.8.6.4. Der betriebseigene Prüfdienst muss vom Aus-\nlegungsverfahren, den Herstellungsarbeiten, der Reparatur und Instandhaltung unabhängig sein.\n6.2.3.6.2 Ist das Zulassungsland kein Mitgliedstaat des COTIF oder keine Vertragspartei des ADR, muss die in Absatz 6.2.1.7.2\ngenannte zuständige Behörde die zuständige Behörde eines Mitgliedstaates des COTIF oder einer Vertragspartei des\nADR sein.\n6.2.3.7 Anforderungen an Hersteller\n6.2.3.7.1 Die entsprechenden Vorschriften des Abschnitts 1.8.7 müssen erfüllt werden.\n6.2.3.8 Anforderungen an Prüfstellen\nDie Vorschriften des Abschnitts 1.8.6 müssen erfüllt werden.\n6.2.3.9 Kennzeichnung von nachfüllbaren Druckgefäßen\n6.2.3.9.1 Die Kennzeichnungen müssen dem Unterabschnitt 6.2.2.7 mit folgenden Abweichungen entsprechen.\n6.2.3.9.2 Das in Absatz 6.2.2.7.1a) festgelegte Verpackungssymbol der Vereinten Nationen darf nicht angebracht werden.\n6.2.3.9.3 Die Vorschriften des Absatzes 6.2.2.7.2j) werden wie folgt ersetzt:\nj) Der Fassungsraum des Druckgefäßes in Liter, dem der Buchstabe «L» hinzugefügt wird. Bei Druckgefäßen für ver-\nflüssigte Gase muss der Fassungsraum in drei signifikanten Ziffern, abgerundet auf die letzte Stelle, ausgedrückt\nwerden. Ist der Wert für den minimalen oder nominalen Fassungsraum eine ganze Zahl, dürfen die Nachkomma-\nstellen vernachlässigt werden.\n6.2.3.9.4 Die in den Absätzen 6.2.2.7.2g) und h) und 6.2.2.7.3 m) festgelegten Kennzeichen sind für Druckgefäße mit UN 1965\nKohlenwasserstoffgas, Gemisch, verflüssigt, n. a. g., nicht erforderlich.\n6.2.3.9.5 Bei der Kennzeichnung mit dem Datum gemäß Absatz 6.2.2.7.6c) braucht für Gase, bei denen die Frist zwischen den\nwiederkehrenden Prüfungen 10 Jahre oder mehr beträgt (siehe Unterabschnitt 4.1.4.1 Verpackungsanweisungen P 200\nund P 203), der Monat nicht angegeben zu werden.\n6.2.3.9.6 Die Kennzeichen gemäß Absatz 6.2.2.7.6 dürfen auf einem Ring aus einem geeignetem Werkstoff eingraviert sein, der\ndurch den Einbau des Ventils an der Flasche befestigt wird und der nur durch Demontage des Ventils von der Flasche\nentfernt werden kann.\n6.2.3.10 Kennzeichnung von nicht nachfüllbaren Druckgefäßen\n6.2.3.10.1 Die Kennzeichnungen müssen mit der Ausnahme, dass das in Absatz 6.2.2.7.1a) festgelegte Verpackungssymbol der\nVereinten Nationen nicht angebracht werden darf, dem Unterabschnitt 6.2.2.8 entsprechen.\n6.2.4 Vorschriften für in Übereinstimmung mit Normen ausgelegte, gebaute und geprüfte Druckgefäße, die keine UN-\nDruckgefäße sind\nBem. Personen oder Organe, die in den Normen als Verantwortliche gemäß RID ausgewiesen sind, müssen die Vor-\nschriften des RID einhalten.\nDie in der nachstehenden Tabelle aufgeführten Normen müssen abhängig von dem in Spalte (4) angegebenen Zeit-\npunkt des Baus des Druckgefäßes oder dürfen abhängig von dem in Spalte (5) der Tabelle angegebenen Zeitpunkt des\nBaus angewendet werden, um die in Spalte (3) der Tabelle genannten Vorschriften des Kapitels 6.2 zu erfüllen. Die in\nder Spalte (3) genannten Vorschriften des Kapitels 6.2 sind in jedem Fall maßgebend.\n201","Wenn mehrere Normen für die Anwendung derselben Vorschriften als zwingend anwendbar aufgeführt sind, ist nur eine\ndieser Normen, jedoch in ihrer Gesamtheit anzuwenden, sofern in der nachstehenden Tabelle nichts anderes angege-\nben ist.\nReferenz Titel des Dokuments anwendbar rechtsverbindli- zugelassene An-\nfür Unterab- che Anwendung wendung für\nschnitte/Ab- für Druckgefäße, Druckgefäße, die\nsätze die gebaut wer- gebaut wurden\nden\n(1) (2) (3) (4) (5)\nfür W\nEN 1797-1:1998 Kryo-Behälter – Verträglichkeit von Gas/ 6.2.1.2 zwischen dem\nWerkstoffen 1. Juli 2001 und\ndem 30. Juni 2003\nEN 1797:2001 Kryo-Behälter – Verträglichkeit von Gas/ 6.2.1.2 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nWerkstoffen 2009 2009\nEN ISO 11114- Ortsbewegliche Gasflaschen – Verträg- 6.2.1.2 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n1:1997 lichkeit von Werkstoffen für Gasflaschen 2009 2009\nund Ventile mit den in Berührung kom-\nmenden Gasen – Teil 1: Metallene Werk-\nstoffe\nEN ISO 11114- Ortsbewegliche Gasflaschen – Verträg- 6.2.1.2 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n2:2000 lichkeit von Werkstoffen für Gasflaschen 2009 2009\nund Ventile mit den in Berührung kom-\nmenden Gasen – Teil 2: Nichtmetallene\nWerkstoffe\nEN ISO 11114- Ortsbewegliche Gasflaschen – Verträg- 6.2.1.2 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n4:2005 (ausge- lichkeit von Werkstoffen für Gasflaschen 2009 2009\nnommen Methode und Ventile mit den in Berührung kom-\nC in 5.3) menden Gasen – Teil 4: Prüfverfahren\nzur Auswahl von metallischen Werkstof-\nfen, die gegen Wasserstoffversprödung\nunempfindlich sind\nEN 1252-1:1998 Kryo-Behälter – Werkstoffe – Teil 1: An- 6.2.1.2 zwischen dem\nforderungen an die Zähigkeit bei Tempe- 1. Juli 2001 und\nraturen unter –80 °C dem 30. Juni 2003\nhnung\nEN 1442:1998 + Ortsbewegliche, wiederbefüllbare, 6.2.2.7 vor dem\nAC:1999 geschweißte Flaschen aus Stahl für 1. Juli 2003\nFlüssiggas (LPG) – Gestaltung und\nKonstruktion\nEN 1251-1:2000 Kryo-Behälter – Ortsbewegliche, 6.2.2.7 vor dem\nvakuumisolierte Behälter mit einem 1. Juli 2003\nFassungsraum von nicht mehr als\n1000 Liter – Teil 1: Grundanforderungen\nEN 1089-1:1996 Gasflaschen – Gasflaschen-Kennzeich- 6.2.2.7 vor dem\nnung (ausgenommen Flüssiggas LPG) – 1. Juli 2003\nTeil 1: Stempelmarkierung\nAnlage I Teile 1 Richtlinie des Rates der Europäischen 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nbis 3 der Richtlinie Gemeinschaften vom 17. September 6.2.3.4 2009 2009\ndes Rates 84/525/ 1984 zur Angleichung der Rechtsvor-\nEWG schriften der Mitgliedstaaten (der Euro-\npäischen Gemeinschaften) über naht-\nlose Gasflaschen aus Stahl,\nveröffentlicht im Amtsblatt der Europäi-\nschen Gemeinschaften Nr. L 300 vom\n19.11.1984.\n202","Referenz Titel des Dokuments anwendbar rechtsverbindli- zugelassene An-\nfür Unterab- che Anwendung wendung für\nschnitte/Ab- für Druckgefäße, Druckgefäße, die\nsätze die gebaut wer- gebaut wurden\nden\n(1) (2) (3) (4) (5)\nAnlage I Teile 1 Richtlinie des Rates der Europäischen 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nbis 3 der Richtlinie Gemeinschaften vom 17. September 6.2.3.4 2009 2009\ndes Rates 84/526/ 1984 zur Angleichung der Rechtsvor-\nEWG schriften der Mitgliedstaaten (der Euro-\npäischen Gemeinschaften) über naht-\nlose Gasflaschen aus unlegiertem\nAluminium und Aluminiumlegierungen,\nveröffentlicht im Amtsblatt der Europäi-\nschen Gemeinschaften Nr. L 300 vom\n19.11.1984.\nAnlage I Teile 1 Richtlinie des Rates der Europäischen 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nbis 3 der Richtlinie Gemeinschaften vom 17. September 6.2.3.4 2009 2009\ndes Rates 84/527/ 1984 zur Angleichung der Rechtsvor-\nEWG schriften der Mitgliedstaaten (der Euro-\npäischen Gemeinschaften) über ge-\nschweißte Gasflaschen aus unlegiertem\nStahl, veröffentlicht im Amtsblatt der Eu-\nropäischen Gemeinschaften Nr. L 300\nvom 19.11.1984.\nEN 1442:1998 + Ortsbewegliche wiederbefüllbare 6.2.3.1 und zwischen dem\nAC:1999 geschweißte Flaschen aus Stahl für 6.2.3.4 1. Juli 2001 und\nFlüssiggas (LPG) – Gestaltung und dem 30. Juni 2007\nKonstruktion\nEN 1442:1998 + Ortsbewegliche wiederbefüllbare 6.2.3.1 und zwischen dem vor dem 1. Januar\nA2:2005 geschweißte Flaschen aus Stahl für 6.2.3.4 1. Januar 2009 2009\nFlüssiggas (LPG) – Gestaltung und und dem\nKonstruktion 31. Dezember\n2010 a)\nEN 1442:2006 + Ortsbewegliche wiederbefüllbare 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nA1:2008 geschweißte Flaschen aus Stahl für 6.2.3.4 2011 2011\nFlüssiggas (LPG) – Gestaltung und\nKonstruktion\nEN 1800:1998 + Ortsbewegliche Gasflaschen – Acetylen- 6.2.1.1.9 zwischen dem vor dem 1. Januar\nAC:1999 Flaschen – Grundanforderungen und 1. Januar 2009 2009\nDefinitionen und dem\n31. Dezember\n2010 a)\nEN 1800:2006 Ortsbewegliche Gasflaschen – Acetylen- 6.2.1.1.9 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nflaschen – Grundanforderungen, Definiti- 2011 2011\nonen und Typprüfung\nEN 1964-1:1999 Ortsbewegliche Gasflaschen – Gestal- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\ntung und Konstruktion von nahtlosen 6.2.3.4 2009 2009\nwiederbefüllbaren ortsbeweglichen Gas-\nflaschen aus Stahl mit einem Fassungs-\nraum von 0,5 Liter bis einschließlich 150\nLiter – Teil 1: Nahtlose Flaschen aus\nStahl mit einem Rm-Wert weniger als\n1100 MPa\nEN 1975:1999 Ortsbewegliche Gasflaschen – Gestal- 6.2.3.1 und vor dem\n(ausgenommen tung und Konstruktion von wiederbefüll- 6.2.3.4 1. Juli 2005\nAnlage 6) baren ortsbeweglichen nahtlosen Gas-\nflaschen aus Aluminium und\nAluminiumlegierung mit einem Fas-\nsungsraum von 0,5 l bis einschließlich\n150 l\n203","Referenz Titel des Dokuments anwendbar rechtsverbindli- zugelassene An-\nfür Unterab- che Anwendung wendung für\nschnitte/Ab- für Druckgefäße, Druckgefäße, die\nsätze die gebaut wer- gebaut wurden\nden\n(1) (2) (3) (4) (5)\nEN 1975:1999 + Ortsbewegliche Gasflaschen – Gestal- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nA1:2003 tung und Konstruktion von wiederbefüll- 6.2.3.4 2009 2009\nbaren ortsbeweglichen nahtlosen Gas-\nflaschen aus Aluminium und\nAluminiumlegierung mit einem Fas-\nsungsraum von 0,5 l bis einschließlich\n150 l\nEN ISO Ortsbewegliche Gasflaschen – Nahtlose 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n11 120:1999 wiederbefüllbare Großflaschen aus Stahl 6.2.3.4 2009 2009\nfür den Transport verdichteter Gase mit\neinem Fassungsraum zwischen 150 l\nund 3000 l – Gestaltung, Konstruktion\nund Prüfung\nEN 1964-3:2000 Ortsbewegliche Gasflaschen – Gestal- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\ntung und Konstruktion von nahtlosen 6.2.3.4 2009 2009\nwiederbefüllbaren ortsbeweglichen Gas-\nflaschen aus Stahl mit einem Fassungs-\nvermögen von 0,5 Liter bis einschließlich\n150 Liter – Teil 3: Nahtlose Flaschen aus\nnichtrostendem Stahl mit einem Rm-\nWert von weniger als 1100 MPa\nEN 12862:2000 Ortsbewegliche Gasflaschen – Gestal- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\ntung und Konstruktion von wiederbefüll- 6.2.3.4 2009 2009\nbaren ortsbeweglichen geschweißten\nGasflaschen aus Aluminiumlegierung\nEN 1251-2:2000 Kryo-Behälter – Ortsbewegliche, vakuu- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nmisolierte Behälter mit einem Fassungs- 6.2.3.4 2009 2009\nraum von nicht mehr als 1000 Liter – Teil\n2: Bemessung, Herstellung und Prüfung\nEN 12257:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen – Nahtlose 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\numfangsgewickelte Flaschen aus Ver- 6.2.3.4 2009 2009\nbundwerkstoffen\nEN 12807:2001 Ortsbewegliche, wiederbefüllbare, hart- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n(ausgenommen gelötete Flaschen aus Stahl für Flüssig- 6.2.3.4 2009 2009\nAnlage A) gas (LPG) – Konstruktion und Herstel-\nlung\nEN 1964-2:2001 Ortsbewegliche Gasflaschen – Gestal- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\ntung und Konstruktion von nahtlosen 6.2.3.4 2009 2009\nwiederbefüllbaren ortsbeweglichen Gas-\nflaschen aus Stahl mit einem Fassungs-\nraum von 0,5 Liter bis einschließlich 150\nLiter – Teil 2: Nahtlose Flaschen aus\nStahl mit einem Rm-Wert von 1100 MPa\nund darüber\nEN 13293:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen – Gestal- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\ntung und Konstruktion von wiederbefüll- 6.2.3.4 2009 2009\nbaren ortsbeweglichen Gasflaschen aus\nnahtlosem normalgeglühtem Kohlen-\nstoff-Mangan-Stahl mit einem Fassungs-\nraum bis einschließlich 0,5 Liter für ver-\ndichtete, verflüssigte und unter Druck\ngelöste Gase und bis einschließlich\n1 Liter für Kohlendioxid\nEN 13322-1:2003 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.1 und vor dem\nbefüllbare geschweißte Flaschen aus 6.2.3.4 1. Juli 2007\nStahl; Gestaltung und Konstruktion –\nTeil 1: Geschweißt, aus Stahl\nEN 13322-1:2003 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n+ A1:2006 befüllbare geschweißte Flaschen aus 6.2.3.4 2009 2009\nStahl; Gestaltung und Konstruktion –\nTeil 1: Geschweißt, aus Stahl\n204","Referenz Titel des Dokuments anwendbar rechtsverbindli- zugelassene An-\nfür Unterab- che Anwendung wendung für\nschnitte/Ab- für Druckgefäße, Druckgefäße, die\nsätze die gebaut wer- gebaut wurden\nden\n(1) (2) (3) (4) (5)\nEN 13322-2:2003 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.1 und vor dem\nbefüllbare geschweißte Flaschen aus 6.2.3.4 1. Juli 2007\nnichtrostendem Stahl; Gestaltung und\nKonstruktion – Teil 2: Geschweißt, aus\nnichtrostendem Stahl\nEN 13322-2:2003 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n+ A1:2006 befüllbare geschweißte Flaschen aus 6.2.3.4 2009 2009\nnichtrostendem Stahl; Gestaltung und\nKonstruktion – Teil 2: Geschweißt, aus\nnichtrostendem Stahl\nEN 12245:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen – Vollumwi- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nckelte Flaschen aus Verbundwerkstoffen 6.2.3.4 2009 2009\nEN 12205:2001 Ortsbewegliche Gasflaschen – Metalli- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nsche Einwegflaschen 6.2.3.4 2009 2009\nEN 13110:2002 Ortsveränderliche, wiederbefüllbare ge- 6.2.3.1, ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nschweißte Flaschen aus Aluminium für 6.2.3.4 und 2009 2009\nFlüssiggas (LPG) – Gestaltung und Kon- 6.2.3.9\nstruktion\nEN 14427:2004 Ortsbewegliche wiederbefüllbare vollum- 6.2.3.1, vor dem\nwickelte Flaschen aus Verbundwerkstoff 6.2.3.4 und 1. Juli 2007\nfür Flüssiggas (LPG) – Gestaltung und 6.2.3.9\nKonstruktion\nBem. Diese Norm gilt nur für Flaschen,\ndie mit Druckentlastungseinrich-\ntungen ausgerüstet sind.\nEN 14427:2004 + Ortsbewegliche wiederbefüllbare vollum- 6.2.3.1, ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nA1:2005 wickelte Flaschen aus Verbundwerkstoff 6.2.3.4 und 2009 2009\nfür Flüssiggas (LPG) – Gestaltung und 6.2.3.9\nKonstruktion\nBem. 1. Diese Norm gilt nur für Fla-\nschen, die mit Druckentlas-\ntungseinrichtungen ausgerüs-\ntet sind.\n2. In den Absätzen 5.2.9.2.1 und\n5.2.9.3.1 sind beide Flaschen\nder Berstprüfung zu unterzie-\nhen, wenn sie Schäden auf-\nweisen, die mindestens so\ngroß sind wie die Ausschluss-\nkriterien.\nEN 14208:2004 Ortsbewegliche Gasflaschen – Spezifi- 6.2.3.1, ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nkation für geschweißte Druckfässer mit 6.2.3.4 und 2009 2009\neinem Fassungsraum bis zu 1000 Liter 6.2.3.9\nfür den Transport von Gasen – Gestal-\ntung und Konstruktion\nEN 14140:2003 Ortsbewegliche wiederbefüllbare ge- 6.2.3.1, zwischen dem vor dem 1. Januar\nschweißte Flaschen aus Stahl für Flüs- 6.2.3.4 und 1. Januar 2009 2009\nsiggas (LPG) – Alternative Gestaltung 6.2.3.9 und dem\nund Konstruktion 31. Dezember\n2010 a)\nEN 14140:2003 + Flüssiggas-Geräte und Ausrüstungsteile 6.2.3.1, ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nA1:2006 – Ortsbewegliche wiederbefüllbare ge- 6.2.3.4 und 2011 2011\nschweißte Flaschen aus Stahl für Flüs- 6.2.3.9\nsiggas (LPG) – Alternative Gestaltung\nund Konstruktion\nEN 13769:2003 Ortsbewegliche Gasflaschen – Fla- 6.2.3.1, vor dem\nschenbündel – Konstruktion, Herstel- 6.2.3.4 und 1. Juli 2007\nlung, Kennzeichnung und Prüfung 6.2.3.9\nEN 13769:2003 + Ortsbewegliche Gasflaschen – Fla- 6.2.3.1, ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nA1:2005 schenbündel – Konstruktion, Herstel- 6.2.3.4 und 2009 2009\nlung, Kennzeichnung und Prüfung 6.2.3.9\n205","Referenz Titel des Dokuments anwendbar rechtsverbindli- zugelassene An-\nfür Unterab- che Anwendung wendung für\nschnitte/Ab- für Druckgefäße, Druckgefäße, die\nsätze die gebaut wer- gebaut wurden\nden\n(1) (2) (3) (4) (5)\nEN 14638-1:2006 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nbefüllbare geschweißte Gefäße mit ei- 6.2.3.4 2011 2011\nnem Fassungsraum von nicht mehr als\n150 Liter – Teil 1: Flaschen aus ge-\nschweißtem, austenitischen, nichtros-\ntendem Stahl, ausgelegt nach experi-\nmentellen Verfahren\nEN 14893:2006 + Flüssiggas-Geräte und Ausrüstungsteile 6.2.3.1 und ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nAC:2007 – Ortsbewegliche, geschweißte Druck- 6.2.3.4 2011 2011\nfässer aus Stahl für Flüssiggas (LPG) mit\neinem Fassungsraum zwischen 150 Liter\nund 1000 Liter\nfür Verschlüsse\nEN 849:1996 (aus- Ortsbewegliche Gasflaschen – Gasfla- 6.2.3.1 vor dem\ngenommen Anlage schenventile – Spezifikation und Typprü- 1. Juli 2003\nA) fung\nEN 849:1996/ Ortsbewegliche Gasflaschen – Gasfla- 6.2.3.1 vor dem\nA2:2001 schenventile – Spezifikation und Typprü- 1. Juli 2007\nfung\nEN ISO Ortsbewegliche Gasflaschen – Gasfla- 6.2.3.1 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n10297:2006 schenventile – Spezifikation und Typprü- 2009 2009\nfung\nEN 13152:2001 Spezifikation und Prüfung für Flüssiggas 6.2.3.3 zwischen dem\n(LPG) – Flaschenventile, selbstschlie- 1. Juli 2005 und\nßend dem 31. Dezember\n2010\nEN 13152:2001 + Spezifikation und Prüfung für Flüssiggas 6.2.3.3 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nA1:2003 (LPG) – Flaschenventile, selbstschlie- 2011 2011\nßend\nEN 13153:2001 Spezifikationen und Prüfung für Flüssig- 6.2.3.3 zwischen dem\ngas (LPG) – Flaschenventile, handbetä- 1. Juli 2005 und\ntigt dem 31. Dezember\n2010\nEN 13153:2001 + Spezifikationen und Prüfung für Flüssig- 6.2.3.3 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nA1:2003 gas (LPG) – Flaschenventile, handbetä- 2011 2011\ntigt\nfür die wiederkehrende Prüfung\nEN 1251-3:2000 Kryo-Behälter – Ortsbewegliche, 6.2.3.5 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nvakuumisolierte Behälter mit einem Fas- 2009 2009\nsungsraum von nicht mehr als 1000 Liter\n– Teil 3: Betriebsanforderungen\nEN 1968:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.5 vor dem\n(ausgenommen kehrende Prüfung von nahtlosen Gasfla- 1. Juli 2007\nAnlage B) schen aus Stahl\nEN 1968:2002 + Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.5 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nA1:2005 (ausge- kehrende Prüfung von nahtlosen Gasfla- 2009 2009\nnommen Anlage schen aus Stahl\nB)\nEN 1802:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.5 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n(ausgenommen kehrende Prüfung von nahtlosen Gasfla- 2009 2009\nAnlage B) schen aus Aluminiumlegierung\nEN 12863:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.5 vor dem\nkehrende Prüfung und Instandhaltung 1. Juli 2007\nvon Gasflaschen für gelöstes Acetylen\nBem. Der in dieser Norm verwendete\nBegriff «erstmalige Prüfung» be-\ndeutet «erste wiederkehrende\nPrüfung» nach der endgültigen\nZulassung einer neuen Acetylen-\nFlasche.\n206","Referenz Titel des Dokuments anwendbar rechtsverbindli- zugelassene An-\nfür Unterab- che Anwendung wendung für\nschnitte/Ab- für Druckgefäße, Druckgefäße, die\nsätze die gebaut wer- gebaut wurden\nden\n(1) (2) (3) (4) (5)\nEN 12863:2002 + Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.5 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nA1:2005 kehrende Prüfung und Instandhaltung 2009 2009\nvon Gasflaschen für gelöstes Acetylen\nBem. Der in dieser Norm verwendete\nBegriff «erstmalige Prüfung» be-\ndeutet «erste wiederkehrende\nPrüfung» nach der endgültigen\nZulassung einer neuen Acetylen-\nFlasche.\nEN 1803:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.5 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n(ausgenommen kehrende Prüfung von geschweißten 2009 2009\nAnlage B) Gasflaschen aus Kohlenstoffstahl\nEN ISO Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.5 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n11623:2002 (aus- kehrende Prüfung von Gasflaschen aus 2009 2009\ngenommen Verbundwerkstoffen\nAbschnitt 4)\nEN 14189:2003 Ortsbewegliche Gasflaschen – Prüfung 6.2.3.5 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nund Wartung von Gasflaschenventilen 2009 2009\nzum Zeitpunkt der wiederkehrenden Prü-\nfung von Gasflaschen\nEN 14876:2007 Ortsbewegliche Gasflaschen – Wieder- 6.2.3.5 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\nkehrende Prüfung von geschweißten 2011 2011\nFässern aus Stahl\nEN 14912:2005 Flüssiggas-Geräte und Ausrüstungsteile 6.2.3.5 ab dem 1. Januar vor dem 1. Januar\n– Prüfung und Wartung von Ventilen für 2011 2011\nFlüssiggas (LPG)-Flaschen zum Zeit-\npunkt der wiederkehrenden Prüfung bei\nFlaschen\na) Es sei denn, in Spalte (5) ist für Druckgefäße, die zum selben Zeitpunkt gebaut wurden, die Anwendung einer anderen Norm für\ndenselben Zweck zugelassen.\n6.2.5 Vorschriften für nicht in Übereinstimmung mit Normen ausgelegte, gebaute und geprüfte Druckgefäße, die\nkeine UN-Druckgefäße sind\nUm dem wissenschaftlichen und technischen Fortschritt Rechnung zu tragen, oder in Fällen, in denen in Abschnitt 6.2.2\noder 6.2.4 keine Normen aufgeführt sind, oder um bestimmten Aspekten Rechnung zu tragen, die in einer in\nAbschnitt 6.2.2 oder 6.2.4 aufgeführten Norm nicht vorgesehen sind, kann die zuständige Behörde die Anwendung ei-\nnes technischen Regelwerks anerkennen, das ein gleiches Sicherheitsniveau gewährleistet.\nDie zuständige Behörde muss dem Sekretariat der OTIF ein Verzeichnis der von ihr anerkannten technischen Regel-\nwerke übermitteln. Das Verzeichnis muss folgende Angaben enthalten: Name und Datum des Regelwerks, Gegenstand\ndes Regelwerks und Angaben darüber, wo dieses bezogen werden kann. Das Sekretariat muss diese Informationen\nauf seiner Homepage öffentlich zugänglich machen.\nDie Vorschriften der Abschnitte 6.2.1 und 6.2.3 sowie die folgenden Vorschriften müssen jedoch erfüllt sein.\nBem. In diesem Abschnitt gelten Verweise auf technische Normen in Abschnitt 6.2.1 als Verweise auf technische Re-\ngelwerke.\n6.2.5.1 Werkstoffe\nDie nachfolgenden Vorschriften enthalten Beispiele von Werkstoffen, die verwendet werden dürfen, um den Anforderun-\ngen an die Werkstoffe gemäß Unterabschnitt 6.2.1.2 zu genügen:\na) Kohlenstoffstahl für verdichtete, verflüssigte, tiefgekühlt verflüssigte oder gelöste Gase sowie für Stoffe, die nicht un-\nter die Klasse 2 fallen und in Unterabschnitt 4.1.4.1 Verpackungsanweisung P 200 Tabelle 3 aufgeführt sind;\nb) legierter Stahl (Spezialstahl), Nickel und Nickellegierungen (z. B. Monel) für verdichtete, verflüssigte, tiefgekühlt ver-\nflüssigte oder gelöste Gase sowie für Stoffe, die nicht unter die Klasse 2 fallen und in Unterabschnitt 4.1.4.1 Verpa-\nckungsanweisung P 200 Tabelle 3 aufgeführt sind;\nc) Kupfer für\n(i) Gase der Klassifizierungscodes 1 A, 1 O, 1 F und 1 TF, wenn der Fülldruck, bezogen auf 15 °C, 2 MPa (20 bar)\nnicht übersteigt;\n(ii) Gase des Klassifizierungscodes 2 A und außerdem für UN 1033 Dimethylether, UN 1037 Ethylchlorid, UN 1063\nMethylchlorid, UN 1079 Schwefeldioxid, UN 1085 Vinylbromid, UN 1086 Vinylchlorid und UN 3300 Ethylenoxid\nund Kohlendioxid, Gemisch mit mehr als 87 % Ethylenoxid;\n207","(iii) Gase der Klassifizierungscodes 3 A, 3 O und 3 F;\nd) Aluminiumlegierung: siehe Unterabschnitt 4.1.4.1 Verpackungsanweisung P 200 (10) besondere Vorschrift a;\ne) Verbundwerkstoff für verdichtete, verflüssigte, tiefgekühlt verflüssigte oder gelöste Gase;\nf ) Kunststoff für tiefgekühlt verflüssigte Gase und\ng) Glas für tiefgekühlt verflüssigte Gase des Klassifizierungscodes 3 A, ausgenommen UN 2187 Kohlendioxid, tiefge-\nkühlt, flüssig, oder Gemische mit Kohlendioxid, tiefgekühlt, flüssig, sowie für Gase des Klassifizierungscodes 3 O.\n6.2.5.2 Bedienungsausrüstung\n(bleibt offen)\n6.2.5.3 Flaschen, Großflaschen, Druckfässer und Flaschenbündel aus Metall\nDie Spannung des Metalls an der am stärksten beanspruchten Stelle des Druckgefäßes darf beim Prüfdruck 77 % der\ngarantierten Mindeststreckgrenze (Re) nicht überschreiten.\nUnter Streckgrenze ist die Spannung zu verstehen, bei der eine bleibende Dehnung von 2 ‰ (d. h. 0,2 %) oder eine\nbleibende Dehnung von 1 % bei austenitischen Stählen zwischen den Messmarken des Probestabes erreicht wurde.\nBem. Für Bleche ist die Zugprobe quer zur Walzrichtung zu entnehmen. Dehnung nach Bruch wird an Probestäben\nmit kreisrundem Querschnitt bestimmt, wobei die Messlänge «l» zwischen den Messmarken gleich dem\n5fachen Stabdurchmesser «d» ist (l = 5d); werden Probestäbe mit eckigem Querschnitt verwendet, so wird die\nMesslänge «l» nach der Formel\nI = 5,65 √FO\nberechnet, wobei F0 gleich dem ursprünglichen Querschnitt des Probestabes ist.\nDie Druckgefäße und ihre Verschlüsse müssen aus geeigneten Werkstoffen hergestellt sein, die bei Temperaturen zwi-\nschen –20 °C und +50 °C unempfindlich gegen Sprödbruch und Spannungsrisskorrosion sind.\nDie Schweißverbindungen müssen nach den Regeln der Technik ausgeführt sein und volle Sicherheit bieten.\n6.2.5.4 Zusätzliche Vorschriften für Druckgefäße aus Aluminiumlegierungen für verdichtete, verflüssigte, gelöste Gase\nund nicht unter Druck stehende Gase, die besonderen Vorschriften unterliegen (Gasproben), sowie für Gegen-\nstände, die Gas unter Druck enthalten, mit Ausnahme von Druckgaspackungen und Gefäßen, klein, mit Gas\n(Gaspatronen)\n6.2.5.4.1 Die Werkstoffe der Druckgefäße aus Aluminiumlegierungen müssen folgenden Anforderungen genügen:\nA B C D\nZugfestigkeit Rm in MPa 49 – 186 196 – 372 196 – 372 343 – 490\n(= N/mm2)\nStreckgrenze Re in MPa 10 – 167 59 – 314 137 – 334 206 – 412\n(= N/mm2) (bleibende Dehnung λ = 0,2 %)\nbleibende Dehnung nach Bruch (l = 5d) in % 12 – 40 12 – 30 12 – 30 11 – 16\nFaltbiegeprobe (Durchmesser des Biegestempels) n=5 n=6 n=6 n=7\nd = n x e, (Rm ≤ 98) (Rm ≤ 325) (Rm ≤ 325) (Rm ≤ 392)\ne = Probedicke n=6 n=7 n=7 n=8\n(Rm > 98) (Rm > 325) (Rm > 325) (Rm > 392)\nAluminium Association Seriennummera) 1000 5000 6000 2000\na) Siehe «Aluminium Standards and Data», 5. Ausgabe, Januar 1976, veröffentlicht durch Aluminium Association, 750, 3rd Avenue, New\nYork.\nDie tatsächlichen Eigenschaften hängen von der Zusammensetzung der betreffenden Legierung und auch von der end-\ngültigen Verarbeitung des Druckgefäßes ab; die Wanddicke ist unabhängig von der verwendeten Legierung nach einer\nder folgenden Formeln zu berechnen:\nPMPa × D Pbar × D\ne= oder e=\n2 × Re + P 20 × Re + P\nMPa bar\n1,30 1,30\nwobei\ne = Mindestwanddicke des Druckgefäßes in mm\nPMPa = Prüfdruck in MPa\nPbar = Prüfdruck in bar\nD = nomineller äußerer Durchmesser des Druckgefäßes in mm\nRe = garantierte minimale 0,2 %ige Streckgrenze in MPa (N/mm2)\nbedeuten.\nDie in der Formel stehende garantierte minimale Streckgrenze (Re) darf unabhängig von der verwendeten Legierung\nnicht größer sein als das 0,85fache der garantierten minimalen Zugfestigkeit (Rm).\n208","Bem. 1. Die vorstehenden Eigenschaften stützen sich auf die bisherigen Erfahrungen mit folgenden Druckgefäßwerk-\nstoffen:\nSpalte A: Aluminium, unlegiert, 99,5 % rein;\nSpalte B: Aluminium- und Magnesiumlegierungen;\nSpalte C: Aluminium-, Silicium- und Magnesiumlegierungen; z. B. ISO/R209-Al-Si-Mg (Aluminium Associa-\ntion 6351);\nSpalte D: Aluminium-, Kupfer- und Magnesiumlegierungen.\n2. Die bleibende Dehnung nach Bruch wird an Probestäben mit kreisrundem Querschnitt bestimmt, wobei die\nMesslänge «l» zwischen den Messmarken gleich dem 5fachen Stabdurchmesser «d» ist (l = 5d); werden\nProbestäbe mit rechteckigem Querschnitt verwendet, so wird die Messlänge «l» nach der Formel\nI = 5,65 √FO\nberechnet, wobei F0 gleich dem ursprünglichen Querschnitt des Probestabes ist.\n3. a) Die Faltbiegeprobe (siehe Abbildung) ist an Proben, die als Ring mit einer Breite von 3e, jedoch nicht we-\nniger als 25 mm, von dem Zylinder abgeschnitten und in zwei gleiche Teile geteilt werden, durchzuführen.\nDie Proben dürfen nur an den Rändern bearbeitet werden.\nb) Die Faltbiegeprobe ist mit einem Biegestempel mit dem Durchmesser (d) und zwei Rundstützen, die durch\neine Entfernung von (d + 3e) voneinander getrennt sind, durchzuführen. Während der Probe sind die In-\nnenflächen nicht weiter voneinander entfernt als der Durchmesser des Biegestempels.\nc) Die Probe darf nicht reißen, wenn sie um den Biegestempel gebogen wird, bis die Innenflächen am Bie-\ngestempel anliegen.\nd) Das Verhältnis (n) zwischen dem Durchmesser des Biegestempels und der Dicke der Probe muss den\nWerten in der Tabelle entsprechen.\nAbbildung der Faltbiegeprobe\n6.2.5.4.2 Ein geringerer Mindestwert der Dehnung ist zulässig, vorausgesetzt, durch ein zusätzliches, von der zuständigen Be-\nhörde des Herstellungslandes zugelassenes Prüfverfahren wird nachgewiesen, dass die Druckgefäße die gleiche Si-\ncherheit für die Beförderung gewährleisten wie Druckgefäße, die nach den Werten der Tabelle in Absatz 6.2.5.4.1 ge-\nfertigt sind (siehe auch Norm EN 1975:1999 + A1:2003).\n6.2.5.4.3 Die Mindestwanddicke der Druckgefäße hat an der schwächsten Stelle zu betragen:\n– bei einem Druckgefäßdurchmesser unter 50 mm mindestens 1,5 mm,\n– bei einem Druckgefäßdurchmesser von 50 mm bis 150 mm mindestens 2 mm,\n– bei einem Druckgefäßdurchmesser von über 150 mm mindestens 3 mm.\n6.2.5.4.4 Die Böden sind in Halbkugel-, elliptischer oder Korbbogenform auszuführen; sie müssen die gleiche Sicherheit gewähr-\nleisten wie der Druckgefäßkörper.\n6.2.5.5 Druckgefäße aus Verbundwerkstoffen\nFlaschen, Großflaschen, Druckfässer und Flaschenbündel aus Verbundwerkstoffen müssen so gebaut sein, dass das\nBerstverhältnis (Berstdruck, dividiert durch Prüfdruck) mindestens beträgt:\n– 1,67 bei ringverstärkten Druckgefäßen\n– 2,00 bei vollständig umwickelten Druckgefäßen.\n6.2.5.6 Verschlossene Kryo-Behälter\nFür den Bau von verschlossenen Kryo-Behältern für tiefgekühlt verflüssigte Gase gelten folgende Vorschriften:\n6.2.5.6.1 Werden nicht metallene Werkstoffe verwendet, so müssen diese bei der niedrigsten Betriebstemperatur des Druckge-\nfäßes und dessen Ausrüstungsteile unempfindlich gegen Sprödbruch sein.\n209","6.2.5.6.2 Die Druckentlastungseinrichtungen müssen so gebaut sein, dass sie auch bei ihrer niedrigsten Betriebstemperatur ein-\nwandfrei funktionieren. Die sichere Funktionsweise bei dieser Temperatur ist durch eine Prüfung jeder einzelnen Ein-\nrichtung oder durch eine Prüfung eines Einrichtungsmusters derselben Bauart festzustellen und zu prüfen.\n6.2.5.6.3 Die Öffnungen und die Druckentlastungseinrichtungen der Druckgefäße müssen so ausgelegt sein, dass sie ein Her-\nausspritzen der Flüssigkeit verhindern.\n6.2.6 Allgemeine Vorschriften für Druckgaspackungen, Gefäße, klein, mit Gas (Gaspatronen) und Brennstoffzellen-\nKartuschen mit verflüssigtem entzündbarem Gas\n6.2.6.1 Auslegung und Bau\n6.2.6.1.1 Druckgaspackungen (UN-Nummer 1950), die nur ein Gas oder Gasgemisch enthalten, und Gefäße, klein, mit Gas\n(Gaspatronen) (UN-Nummer 2037) müssen aus Metall hergestellt sein. Ausgenommen sind Druckgaspackungen (UN-\nNummer 1950) und Gefäße, klein, mit Gas (Gaspatronen) (UN-Nummer 2037) bis zu einem Fassungsraum von 100 ml\nfür UN 1011 Butan. Andere Druckgaspackungen (UN-Nummer 1950) müssen aus Metall, aus Kunststoff oder aus Glas\nhergestellt sein. Metallgefäße mit einem Außendurchmesser von mindestens 40 mm müssen einen konkaven Boden\nhaben.\n6.2.6.1.2 Gefäße aus Metall dürfen einen Fassungsraum von höchstens 1000 ml, solche aus Kunststoff oder Glas von höchstens\n500 ml haben.\n6.2.6.1.3 Jedes Baumuster von Gefäßen (Druckgaspackung oder Gaspatrone) muss vor der Inbetriebnahme einer Flüssigkeits-\ndruckprüfung nach Unterabschnitt 6.2.6.2 genügen.\n6.2.6.1.4 Die Entnahmeventile und Zerstäubungseinrichtungen der Druckgaspackungen der UN-Nummer 1950 und die Entnah-\nmeventile der Gaspatronen der UN-Nummer 2037 müssen einen dichten Verschluss der Gefäße gewährleisten und sind\ngegen unbeabsichtigtes Öffnen zu schützen. Die Entnahmeventile und Zerstäubungseinrichtungen, die nur auf Innen-\ndruck schließen, sind nicht zugelassen.\n6.2.6.1.5 Der innere Druck darf bei 50 °C höchstens 2/3 des Prüfdrucks, höchstens aber 1,32 MPa (13,2 bar) betragen. Druck-\ngaspackungen und Gefäße, klein, mit Gas (Gaspatronen) dürfen bei 50 °C zu höchstens 95 % ihres Fassungsraumes\nmit flüssiger Phase gefüllt sein.\n6.2.6.2 Flüssigkeitsdruckprüfung\n6.2.6.2.1 Der anzuwendende innere Druck (Prüfdruck) muss das 1,5fache des Innendrucks bei 50 °C, mindestens aber 1 MPa\n(10 bar) betragen.\n6.2.6.2.2 An mindestens fünf leeren Gefäßen jedes Baumusters sind Flüssigkeitsdruckprüfungen durchzuführen:\na) bis zum festgelegten Prüfdruck, wobei weder Undichtheiten noch sichtbare bleibende Formänderungen auftreten\ndürfen, und\nb) bis zum Undichtwerden oder Bersten, wobei zunächst ein etwaiger konkaver Boden ausbuchten muss und das Ge-\nfäß erst beim 1,2fachen Prüfdruck undicht werden oder bersten darf.\n6.2.6.3 Dichtheitsprüfung\n6.2.6.3.1 Gefäße, klein, mit Gas (Gaspatronen) und Brennstoffzellen-Kartuschen mit verflüssigtem entzündbarem Gas\n6.2.6.3.1.1 Alle Gefäße oder Brennstoffzellen-Kartuschen müssen eine Dichtheitsprüfung in einem Heißwasserbad bestehen.\n6.2.6.3.1.2 Die Badtemperatur und die Dauer der Prüfung sind so zu wählen, dass der Innendruck jedes Gefäßes oder jeder Brenn-\nstoffzellen-Kartusche mindestens 90 % des Innendruckes erreicht, den die Gefäße oder Brennstoffzellen-Kartuschen\nbei 55 °C haben würden. Ist jedoch der Inhalt wärmeempfindlich oder sind die Gefäße oder Brennstoffzellen-Kartu-\nschen aus Kunststoff hergestellt, der bei dieser Temperatur weich wird, so ist die Prüfung bei einer Wasserbadtempe-\nratur von 20 °C bis 30 °C durchzuführen. Außerdem ist eines von 2000 Gefäßen oder Brennstoffzellen-Kartuschen bei\neiner Temperatur von 55 °C zu prüfen.\n6.2.6.3.1.3 Es dürfen weder Undichtheiten noch bleibende Verformungen auftreten, ausgenommen Gefäße oder Brennstoffzellen-\nKartuschen aus Kunststoff, die sich durch Weichwerden verformen dürfen, sofern sie dicht bleiben.\n6.2.6.3.2 Druckgaspackungen\nJede gefüllte Druckgaspackung muss einer Prüfung in einem Heißwasserbad oder einer zugelassenen Alternative zur\nPrüfung im Wasserbad unterzogen werden.\n6.2.6.3.2.1 Prüfung in einem Heißwasserbad\n6.2.6.3.2.1.1 Die Temperatur des Wasserbades und die Dauer der Prüfung sind so zu wählen, dass der Innendruck mindestens den\nWert erreicht, der bei 55 °C (50 °C, wenn die flüssige Phase bei 50 °C nicht mehr als 95 % des Fassungsraums der\nDruckgaspackung einnimmt) erreicht werden würde. Wenn der Inhalt wärmeempfindlich ist oder die Druckgaspackun-\ngen aus Kunststoff hergestellt sind, der bei dieser Temperatur weich wird, ist die Temperatur des Wasserbades zwischen\n20 °C und 30 °C einzustellen, wobei jedoch außerdem eine von 2000 Druckgaspackungen bei der höheren Temperatur\nzu prüfen ist.\n6.2.6.3.2.1.2 An einer Druckgaspackung dürfen weder Undichtheiten noch bleibende Verformungen auftreten, ausgenommen Druck-\ngaspackungen aus Kunststoff, die sich durch Weichwerden verformen dürfen, sofern sie dicht bleiben.\n6.2.6.3.2.2 Alternative Methoden\nMit Zustimmung der zuständigen Behörde dürfen alternative Methoden, die ein gleichwertiges Sicherheitsniveau ge-\nwährleisten, angewendet werden, vorausgesetzt, die Vorschriften der Absätze 6.2.6.3.2.2.1, 6.2.6.3.2.2.2 und\n6.2.6.3.2.2.3 werden erfüllt.\n210","6.2.6.3.2.2.1 Qualitätssicherungssystem\nDie Befüller von Druckgaspackungen und die Hersteller von Bauteilen für Druckgaspackungen müssen über ein Quali-\ntätssicherungssystem verfügen. Das Qualitätssicherungssystem muss Verfahren zur Anwendung bringen, um sicher-\nzustellen, dass alle Druckgaspackungen, die undicht oder verformt sind, aussortiert und nicht zur Beförderung aufge-\ngeben werden.\nDas Qualitätssicherungssystem muss umfassen:\na) eine Beschreibung der Organisationsstruktur und der Verantwortlichkeiten;\nb) die entsprechenden Anweisungen, die für die Prüfung, die Qualitätskontrolle, die Qualitätssicherung und die Arbeits-\nabläufe verwendet werden;\nc) Qualitätsaufzeichnungen, wie Prüfberichte, Prüf- und Kalibrierungsdaten und Nachweise;\nd) Nachprüfungen des Managements, um die erfolgreiche Wirkungsweise des Qualitätssicherungssystems sicherzu-\nstellen;\ne) ein Verfahren für die Kontrolle der Dokumente und deren Überarbeitung;\nf ) ein Mittel für die Kontrolle nicht konformer Druckgaspackungen;\ng) Schulungsprogramme und Qualifizierungsverfahren für das entsprechende Personal und\nh) Verfahren für die Sicherstellung, dass am Endprodukt keine Schäden vorhanden sind.\nEs sind eine erstmalige Bewertung und wiederkehrende Bewertungen zur Zufriedenheit der zuständigen Behörde\ndurchzuführen. Diese Bewertungen müssen sicherstellen, dass das zugelassene System geeignet und effizient ist und\nbleibt. Die zuständige Behörde ist vorab über alle vorgeschlagenen Änderungen am zugelassenen System in Kenntnis\nzu setzen.\n6.2.6.3.2.2.2 Druck- und Dichtheitsprüfung von Druckgaspackungen vor dem Befüllen\nJede leere Druckgaspackung muss einem Druck ausgesetzt werden, der mindestens so hoch sein muss, wie der bei\n55 °C (50 °C, wenn die flüssige Phase bei 50 °C nicht mehr als 95 % des Fassungsraums der Druckgaspackung ein-\nnimmt) in einer gefüllten Druckgaspackung erwartete Druck. Dieser muss mindestens zwei Drittel des Auslegungs-\ndrucks der Druckgaspackung betragen. Wenn eine Druckgaspackung beim Prüfdruck Anzeichen einer Undichtheit von\nmindestens 3,3 × 10 –2 mbar·l·s–1, von Verformungen oder anderer Mängel liefert, muss sie aussortiert werden.\n6.2.6.3.2.2.3 Prüfung der Druckgaspackung nach dem Befüllen\nVor dem Befüllen muss der Befüller sicherstellen, dass die Crimp-Einrichtung richtig eingestellt ist und das festgelegte\nTreibmittel verwendet wird.\nJede befüllte Druckgaspackung muss gewogen und auf Dichtheit geprüft werden. Die Einrichtung zur Feststellung von\nUndichtheiten muss genügend empfindlich sein, um bei 20 °C mindestens eine Undichtheit von 2,0 × 10 –3 mbar·l·s–1\nfestzustellen.\nAlle Druckgaspackungen, die Anzeichen einer Undichtheit, einer Verformung oder einer überhöhten Masse liefern, müs-\nsen aussortiert werden.\n6.2.6.3.3 Mit Zustimmung der zuständigen Behörde unterliegen Druckgaspackungen und Gefäße, klein, die pharmazeutische\nProdukte und nicht entzündbare Gase enthalten und die steril sein müssen, die jedoch durch eine Prüfung im Wasser-\nbad nachteilig beeinflusst werden können, nicht den Vorschriften der Unterabschnitte 6.2.6.3.1 und 6.2.6.3.2, wenn:\na) sie unter der Ermächtigung einer staatlichen Gesundheitsverwaltung und, sofern von der zuständigen Behörde vor-\ngeschrieben, nach den von der Weltgesundheitsorganisation (WHO)3) aufgestellten Grundsätzen der «guten Her-\nstellungspraxis» (GMP) hergestellt werden und\nb) durch die vom Hersteller verwendeten alternativen Methoden für die Feststellung von Undichtheiten und für die\nDruckfestigkeit ein gleichwertiges Sicherheitsniveau erreicht wird, wie Heliumnachweis und Prüfung einer statisti-\nschen Probe von mindestens 1 von 2000 jeder Fertigungscharge im Wasserbad.\n6.2.6.4 Verweis auf Normen\nDie grundlegenden Bestimmungen dieses Abschnitts gelten bei Anwendung nachstehender Normen als erfüllt:\n– für UN 1950 Druckgaspackungen: Anhang der Richtlinie des Rates 75/324/EWG4), in der Fassung der Richtlinie der\nKommission 94/1/EG5)\n– für UN 2037 Gefäße, klein, mit Gas (Gaspatronen), die UN 1965 Kohlenwasserstoffgas, Gemisch, verflüssigt,\nn. a. g., enthalten: EN 417:2003 Metallene Einwegkartuschen für Flüssiggas, mit und ohne Entnahmeventil, zum Be-\ntrieb von tragbaren Geräten; Herstellung, Prüfungen und Kennzeichnung.“\n3) WHO-Veröffentlichung: «Quality assurance of pharmaceuticals. A compendium of guidelines and related materials. Volume 2: Good\nmanufacturing practices and inspection» (Qualitätssicherung von pharmazeutischen Produkten. Eine Übersicht von Richtlinien und\nähnlichen Dokumenten. Band 2: Gute Herstellungspraxis und Inspektion).\n4) Richtlinie 75/324/EWG des Rates der Europäischen Gemeinschaften vom 20. Mai 1975 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der\nMitgliedstaaten (der Europäischen Gemeinschaften) über Aerosolpackungen, veröffentlicht im Amtsblatt der Europäischen\nGemeinschaften Nr. L 147 vom 9. Juni 1975.\n5) Richtlinie 94/1/EG der Europäischen Kommission vom 6. Januar 1994 zur Anpassung der Richtlinie 75/324/EWG des Rates zur\nAngleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten (der Europäischen Union) über Aerosolpackungen an den technischen\nFortschritt, veröffentlicht im Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 23 vom 28. Januar 1994.\n211","Kapitel 6.3\nIn der Überschrift „für Stoffe“ ändern in:\n„für ansteckungsgefährliche Stoffe der Kategorie A“.\n6.3.1 bis\n6.3.3 erhalten folgenden Wortlaut:\n„6.3.1 Allgemeines\n6.3.1.1 Die Vorschriften dieses Kapitels gelten für Verpackungen zur Beförderung von ansteckungsgefährlichen Stoffen der Ka-\ntegorie A.\n6.3.2 Vorschriften für Verpackungen\n6.3.2.1 Die Vorschriften in diesem Abschnitt stützen sich auf die derzeit verwendeten Verpackungen, wie sie in Abschnitt 6.1.4\ndefiniert sind. Um den wissenschaftlichen und technischen Fortschritt zu berücksichtigen, dürfen Verpackungen ver-\nwendet werden, deren Spezifikationen von denen in diesem Kapitel abweichen, vorausgesetzt, sie sind ebenso wirk-\nsam, von der zuständigen Behörde anerkannt und sie bestehen erfolgreich die in Abschnitt 6.3.5 beschriebenen Prü-\nfungen. Andere als die im RID beschriebenen Prüfverfahren sind zulässig, vorausgesetzt, sie sind gleichwertig und von\nder zuständigen Behörde anerkannt.\n6.3.2.2 Die Verpackungen müssen nach einem von der zuständigen Behörde als zufrieden stellend erachteten Qualitätssiche-\nrungsprogramm hergestellt und geprüft sein, um sicherzustellen, dass jede Verpackung den Vorschriften dieses Kapi-\ntels entspricht.\nBem. Die Norm ISO 16106:2006 «Verpackung – Verpackungen zur Beförderung gefährlicher Güter – Gefahrgutver-\npackungen, Großpackmittel (IBC) und Großverpackungen – Leitfaden für die Anwendung der ISO 9001» ent-\nhält zufrieden stellende Leitlinien für Verfahren, die angewendet werden dürfen.\n6.3.2.3 (Text des derzeitigen Unterabschnitts 6.3.1.3)\n6.3.3 Codierung für die Bezeichnung des Verpackungstyps\n6.3.3.1 Die Codes für die Bezeichnung des Verpackungstyps sind in Unterabschnitt 6.1.2.7 aufgeführt.\n6.3.3.2 Auf den Verpackungscode kann der Buchstabe «U» oder «W» folgen. Der Buchstabe «U» bezeichnet eine Sonderver-\npackung nach Absatz 6.3.5.1.6. Der Buchstabe «W» bedeutet, dass die Verpackung zwar dem durch den Code be-\nzeichneten Verpackungstyp angehört, jedoch nach einer von Abschnitt 6.1.4 abweichenden Spezifikation hergestellt\nwurde und nach den Vorschriften des Unterabschnitts 6.3.2.1 als gleichwertig gilt.“\nFolgende neue Abschnitte 6.3.4 und 6.3.5 hinzufügen:\n„6.3.4 Kennzeichnung\nBem. 1. Die Kennzeichnung auf der Verpackung gibt an, dass diese einer erfolgreich geprüften Bauart entspricht und\ndie Vorschriften dieses Kapitels erfüllt, soweit diese sich auf die Herstellung und nicht auf die Verwendung\nder Verpackung beziehen.\n2. Die Kennzeichnung ist dazu bestimmt, die Aufgaben der Verpackungshersteller, der Rekonditionierer, der\nVerpackungsverwender, der Beförderer und der Regelungsbehörden zu erleichtern.\n3. Die Kennzeichnung liefert nicht immer vollständige Einzelheiten beispielsweise über das Prüfniveau; es kann\ndaher notwendig sein, diesem Gesichtspunkt auch unter Bezugnahme auf ein Prüfzertifikat, Prüfberichte\noder ein Verzeichnis erfolgreich geprüfter Verpackungen Rechnung zu tragen.\n6.3.4.1 Jede Verpackung, die für eine Verwendung gemäß RID vorgesehen ist, muss mit Kennzeichnungen versehen sein, die\ndauerhaft und lesbar und an einer Stelle in einem zur Verpackung verhältnismäßigen Format so angebracht sind, dass\nsie gut sichtbar sind. Bei Versandstücken mit einer Bruttomasse von mehr als 30 kg müssen die Kennzeichnungen oder\nein Doppel davon auf der Oberseite oder auf einer Seite der Verpackung erscheinen. Die Buchstaben, Ziffern und Zei-\nchen müssen eine Zeichenhöhe von mindestens 12 mm haben, ausgenommen an Verpackungen mit einem Fassungs-\nraum von höchstens 30 Litern oder 30 kg, bei denen die Zeichenhöhe mindestens 6 mm betragen muss, und ausge-\nnommen an Verpackungen mit einem Fassungsraum von höchstens 5 Litern oder 5 kg, bei denen sie eine\nangemessene Größe aufweisen müssen.\n6.3.4.2 (Text des derzeitigen Unterabschnitts 6.3.1.1 mit folgenden Änderungen:)\nIm Einleitungssatz „6.3.2“ ändern in:\n„6.3.5“.\nIn Absatz a) am Ende hinzufügen:\n„Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung den entsprechenden\nVorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5 oder 6.6 entspricht;“.\nIn Absatz g) „des Unterabschnitts 6.3.2.9“ ändern in:\n„des Absatzes 6.3.5.1.6“.\nDen letzten Satz streichen.\n6.3.4.3 Die Kennzeichnungen müssen in der Reihenfolge der Absätze a) bis g) in Unterabschnitt 6.3.4.2 angebracht werden;\njedes der in diesen Absätzen vorgeschriebenen Kennzeichnungselemente muss zur leichteren Identifizierung deutlich\ngetrennt werden, z. B. durch einen Schrägstrich oder eine Leerstelle. Beispiele siehe Unterabschnitt 6.3.4.4.\n212","Alle zusätzlichen, von einer zuständigen Behörde zugelassenen Kennzeichnungen dürfen die korrekte Identifizierung\nder in Unterabschnitt 6.3.4.1 vorgeschriebenen Teile der Kennzeichnung nicht beeinträchtigen.\n6.3.4.4 (Text des derzeitigen Unterabschnitts 6.3.1.2 mit folgenden Änderungen:)\nIn der Kennzeichnung „01“ ändern in:\n„06“.\n„6.3.1.1“ ändern in:\n„6.3.4.2“ (zweimal).\n[Die letzte Änderung betrifft nicht den deutschen Text.]\n6.3.5 Prüfvorschriften für Verpackungen\n6.3.5.1 Durchführung und Wiederholung der Prüfungen\n6.3.5.1.1 Die Bauart jeder Verpackung muss den in diesem Abschnitt vorgesehenen Prüfungen nach den von der zuständigen\nBehörde, welche die Zuteilung der Kennzeichnung bestätigt hat, festgelegten Verfahren unterzogen und von dieser Be-\nhörde zugelassen werden.\n6.3.5.1.2 Vor der Verwendung muss jede Bauart einer Verpackung die in diesem Kapitel vorgeschriebenen Prüfungen mit Erfolg\nbestanden haben. Die Bauart der Verpackung wird durch Auslegung, Größe, verwendeten Werkstoff und dessen Dicke,\nArt der Fertigung und Zusammenbau bestimmt, kann aber auch verschiedene Oberflächenbehandlungen einschließen.\nHierzu gehören auch Verpackungen, die sich von der Bauart nur durch ihre geringere Bauhöhe unterscheiden.\n6.3.5.1.3 Die Prüfungen müssen mit Mustern aus der Produktion in Abständen durchgeführt werden, die von der zuständigen\nBehörde festgelegt werden.\n6.3.5.1.4 Die Prüfungen müssen auch nach jeder Änderung der Auslegung, des Werkstoffs oder der Art der Fertigung einer Ver-\npackung wiederholt werden.\n6.3.5.1.5 (Text des derzeitigen Unterabschnitts 6.3.2.7 mit folgenden Änderungen:)\n„Verpackungen mit Innenverpackungen“ ändern in:\n„Primärgefäße“.\nStreichen:\n„, Säcke“.\n6.3.5.1.6 (Text des derzeitigen Unterabschnitts 6.3.2.9 mit folgenden Änderungen:)\nIm Einleitungssatz folgende Änderungen vornehmen:\n– „Innengefäßen“ ändern in:\n„Primärgefäßen“.\n– „(zweiten) Zwischenverpackung“ ändern in:\n„Sekundärverpackung“.\n– „Außenverpackung“ ändern in:\n„starren Außenverpackung“.\nIn Absatz a) folgende Änderungen vornehmen:\n– „Kombination Zwischen-/Außenverpackung“ ändern in:\n„starre Außenverpackung“.\n– „Unterabschnitt 6.3.2.3“ ändern in:\n„Absatz 6.3.5.2.2“.\n– „Innengefäßen“ ändern in:\n„Primärgefäßen“.\nIn Absatz b) folgende Änderung vornehmen:\n– „Innengefäße“ ändern in:\n„Primärgefäße“ (zweimal).\nIn Absatz c) folgende Änderungen vornehmen:\n– „Innengefäßen“ ändern in:\n„Primärgefäßen“ (dreimal).\n– „Innengefäß“ ändern in:\n„Primärgefäß“ (zweimal).\n– „Innengefäße“ ändern in:\n„Primärgefäße“ (einmal).\n213","– „Zwischenverpackung“ ändern in:\n„Sekundärverpackung“ (zweimal).\n– [Die letzte Änderung betrifft nicht die deutsche Fassung.]\nIn Absatz d) folgende Änderungen vornehmen:\n– „Außenverpackung“ ändern in:\n„starre Außenverpackung“.\n– „Innengefäße“ ändern in:\n„Verpackungen“.\nIn Absatz e) folgende Änderung vornehmen:\n– „Innengefäße“ ändern in:\n„Primärgefäße“ (zweimal).\nIn Absatz f ) folgende Änderungen vornehmen:\n– „Außenverpackung“ ändern in:\n„starre Außenverpackung“ (zweimal).\n– „Innengefäßen“ ändern in:\n„Primärgefäßen“ (zweimal).\nFolgenden neuen Absatz g) hinzufügen:\n„g) neben den Kennzeichnungen gemäß Unterabschnitt 6.3.4.2 a) bis f ) sind die Verpackungen mit der Kennzeichnung\ngemäß Unterabschnitt 6.3.4.2 g) zu versehen.“\n6.3.5.1.7 Die zuständige Behörde kann jederzeit verlangen, dass durch Prüfungen nach diesem Abschnitt nachgewiesen wird,\ndass die Verpackungen aus der Serienherstellung die Vorschriften der Bauartprüfung erfüllen.\n6.3.5.1.8 Unter der Voraussetzung, dass die Gültigkeit der Prüfergebnisse nicht beeinträchtigt wird, und mit Zustimmung der zu-\nständigen Behörde dürfen mehrere Prüfungen mit einem einzigen Muster durchgeführt werden.\n6.3.5.2 Vorbereitung der Verpackungen für die Prüfungen\n6.3.5.2.1 (Text des derzeitigen Unterabschnitts 6.3.2.2 mit folgenden Änderungen:)\n„zu 98 % seines Fassungsraumes“ ändern in:\n„zu mindestens 98 % seines Fassungsraumes“.\nAm Ende eine Bem. mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„Bem. Der Begriff Wasser umfasst Wasser/Frostschutzmittel-Lösungen mit einer relativen Dichte von mindestens 0,95\nfür die Prüfung bei –18 °C.“\n6.3.5.2.2 Geforderte Prüfungen und Anzahl der Prüfmuster\nFür Verpackungsarten geforderte Prüfungen\nVerpackungstypa) vorgeschriebene Prüfungen\nAnzahl der Durchstoßen\nzusätzlicher\nBeregnung Konditio-\nnierung Fall Stapel\nmit Wasser\nAnzahl der\nPrimärgefäß\nstarre Außen-\nunter Kälte 6.3.5.3 6.1.5.6\n6.3.5.3.6.1\nFall\n6.3.5.3.6.2\nverpackung\nPrüfmuster\nAnzahl der Anzahl der Anzahl der Anzahl der\nKunststoff Prüfmuster 6.3.5.4\nanderer\nWerkstoff Prüfmuster Prüfmuster Prüfmuster 6.3.5.3.6.3 Prüfmuster\nKiste aus × 5 5 10 2\nan einem Prüfmuster vorgeschrieben,\nan drei Prüfmustern bei der\nPappe × 5 0 5 2\nFass aus × 3 3 6 2\nPappe × 3 0 3 2\nKiste aus × 0 5 5 2 Prüfung einer gemäß\nwenn die Verpackung für die\nKunststoff × 0 5 5 2\n6.3.5.1.6 mit «U» gekennzeichneten\nFass/Kanister × 0 3 3 2\naus Kunststoff × 0 3 3 2\n×\nVerpackung für besondere Vorschriften\nKiste aus an- 0 5 5 2\nderem Werk- × 0 0 5 2\nAufnahme von Trockeneis vorgesehen ist\nstoff\nvorgeschrieben\nFass/Kanister × 0 3 3 2\naus anderem × 0 0 3 2\nWerkstoff\na) Der «Verpackungstyp» kategorisiert Verpackungen für Prüfzwecke nach der Art der Verpackung und ihren Werkstoffeigenschaften.\n214","Bem. 1. In den Fällen, in denen das Primärgefäß aus mindestens zwei Werkstoffen besteht, bestimmt der Werkstoff,\nder am leichtesten zur Beschädigung neigt, die anzuwendende Prüfung.\n2. Der Werkstoff der Sekundärverpackungen bleibt bei der Auswahl der Prüfung oder der Konditionierung für\ndie Prüfung unberücksichtigt.\nErläuterung zur Anwendung der Tabelle:\nWenn die zu prüfende Verpackung aus einer äußeren Kiste aus Pappe mit einem Primärgefäß aus Kunststoff besteht,\nmüssen fünf Prüfmuster vor der Fallprüfung der Beregnungsprüfung mit Wasser (siehe Absatz 6.3.5.3.6.1) unterzogen\nwerden und weitere fünf Prüfmuster müssen vor der Fallprüfung auf –18 °C konditioniert werden (siehe\nAbsatz 6.3.5.3.6.2). Wenn die Verpackung für die Aufnahme von Trockeneis vorgesehen ist, muss ein weiteres einzel-\nnes Prüfmuster nach einer Konditionierung gemäß Absatz 6.3.5.3.6.3 fünfmal der Fallprüfung unterzogen werden.\nVersandfertige Verpackungen sind den Prüfungen nach den Unterabschnitten 6.3.5.3 und 6.3.5.4 zu unterziehen. Für\nAußenverpackungen beziehen sich die Eintragungen in der Tabelle auf Pappe oder ähnliche Werkstoffe, deren Leis-\ntungsfähigkeit durch Feuchtigkeit schnell beeinträchtigt werden kann, auf Kunststoffe, die bei niedrigen Temperaturen\nspröde werden können, und auf andere Werkstoffe wie Metalle, deren Leistungsfähigkeit durch Feuchtigkeit oder Tem-\nperatur nicht beeinträchtigt wird.\n6.3.5.3 Fallprüfung\n6.3.5.3.1 Die Prüfmuster sind Freifallversuchen auf eine nicht federnde, horizontale, ebene, massive und starre Oberfläche aus\neiner Höhe von 9 m gemäß Absatz 6.1.5.3.4 zu unterziehen.\n6.3.5.3.2 Wenn die Prüfmuster die Form einer Kiste haben, sind fünf Muster fallen zu lassen, und zwar jeweils eines in folgender\nAusrichtung:\na) flach auf den Boden,\nb) flach auf das Oberteil,\nc) flach auf die längste Seite,\nd) flach auf die kürzeste Seite,\ne) auf eine Ecke.\n6.3.5.3.3 Wenn die Prüfmuster die Form eines Fasses haben, sind drei Muster fallen zu lassen, und zwar jeweils eines in folgen-\nder Ausrichtung:\na) diagonal auf die obere Zarge, wobei der Schwerpunkt direkt über der Aufprallstelle liegt,\nb) diagonal auf die untere Zarge,\nc) flach auf die Seite.\n6.3.5.3.4 Die Prüfmuster müssen in der vorgeschriebenen Ausrichtung fallen gelassen werden, es ist jedoch zulässig, dass der\nAufprall aus aerodynamischen Gründen nicht in dieser Ausrichtung erfolgt.\n6.3.5.3.5 Nach der jeweiligen Fallversuchsreihe darf aus dem (den) Primärgefäß(en), das (die) durch das Polstermaterial/absor-\nbierende Material in der Sekundärverpackung geschützt bleiben muss (müssen), nichts nach außen gelangen.\n6.3.5.3.6 Besondere Vorbereitung der Prüfmuster für die Fallprüfung\n6.3.5.3.6.1 Pappe – Beregnungsprüfung mit Wasser\nAußenverpackungen aus Pappe: Das Prüfmuster muss mindestens eine Stunde einer Beregnung mit Wasser unterzo-\ngen werden, die eine Regeneinwirkung von ungefähr 5 cm je Stunde simuliert. Es ist danach der unter Absatz 6.3.5.3.1\nbeschriebenen Prüfung zu unterziehen.\n6.3.5.3.6.2 Kunststoff – Konditionierung unter Kälte\nPrimärgefäße oder Außenverpackungen aus Kunststoff: Die Temperatur des Prüfmusters und seines Inhalts ist mindes-\ntens 24 Stunden auf –18 °C oder darunter zu reduzieren; innerhalb von 15 Minuten nach der Entfernung aus dieser\nUmgebung ist das Prüfmuster der in Absatz 6.3.5.3.1 beschriebenen Prüfung zu unterziehen. Enthält das Prüfmuster\nTrockeneis, ist die Dauer der Konditionierung auf vier Stunden zu verkürzen.\n6.3.5.3.6.3 Versandstücke, die für die Aufnahme von Trockeneis vorgesehen sind – Zusätzliche Fallprüfung\nWenn die Verpackung für die Aufnahme von Trockeneis vorgesehen ist, ist eine zusätzliche Prüfung zu der Prüfung nach\nAbsatz 6.3.5.3.1 und gegebenenfalls zusätzlich zu den Prüfungen nach Absatz 6.3.5.3.6.1 oder 6.3.5.3.6.2 durchzufüh-\nren. Ein Prüfmuster ist so zu lagern, dass das Trockeneis vollständig entweicht, und anschließend in einer der in\nAbsatz 6.3.5.3.2 beschriebenen Ausrichtungen, bei der die Gefahr des Zubruchgehens der Verpackung am größten ist,\nfallen zu lassen.\n6.3.5.4 Durchstoßprüfung\n6.3.5.4.1 Verpackungen mit einer Bruttomasse von höchstens 7 kg\n(Text des derzeitigen Unterabschnitts 6.3.2.6 a) mit folgender Änderung:)\n„von höchstens 38 mm“ ändern in:\n„von 38 mm“.\n6.3.5.4.2 Verpackungen mit einer Bruttomasse von mehr als 7 kg\n(Text des derzeitigen Unterabschnitts 6.3.2.6 b) mit folgenden Änderungen:)\n215","Im vierten Satz „zwischen dem (den) Primärgefäß(en) und der Außenfläche der Außenverpackung“ ändern in:\n„zwischen dem Mittelpunkt des Primärgefäßes (der Primärgefäße) und der Außenfläche der Außenverpackung“.\nIm fünften Satz vor „in senkrechtem freiem Fall“ einfügen:\n„mit seiner Oberseite nach unten“.\nIm vorletzten Satz „dass die Stahlstange das (die) Primärgefäß(e) durchdringen kann“ ändern in:\n„dass die Stahlstange in der Lage wäre, das (die) Primärgefäß(e) zu durchdringen“.\nDer letzte Satz erhält folgenden Wortlaut:\n„Bei jedem Aufprall ist ein Eindringen in die Sekundärverpackung zulässig, vorausgesetzt, aus dem (den) Primärge-\nfäß(en) gelangt nichts nach außen.“\n6.3.5.5 (Überschrift des bestehenden Abschnitts 6.3.3)\n6.3.5.5.1 (Text des bestehenden Unterabschnitts 6.3.3.1 mit folgenden Änderungen:)\nVor „Prüfbericht“ einfügen:\n„schriftlicher“.\nDer Punkt 4. erhält folgenden Wortlaut:\n„4. Datum der Prüfung und des Prüfberichts;“.\nDer Punkt 8. erhält folgenden Wortlaut:\n„8. Prüfinhalt;“.\n6.3.5.5.2 (Text des bestehenden Unterabschnitts 6.3.3.2)“\nKapitel 6.4\n6.4.5.4.1b) erhält folgenden Wortlaut:\n„b) sie sind so ausgelegt, dass die für die Verpackungsgruppe I oder II genannten Vorschriften des Kapitels 6.1 erfüllt\nwerden, und“.\n6.4.5.4.2 erhält am Anfang folgenden Wortlaut:\n„Ortsbewegliche Tanks dürfen . . .“.\nDer Absatz b) erhält folgenden Wortlaut:\n„b) sie sind so ausgelegt, dass die in Kapitel 6.7 genannten Vorschriften erfüllt werden und dass sie einem Prüfdruck\nvon 265 kPa standhalten, und“.\nIm Absatz c) streichen:\n„des Tankcontainers oder“.\n6.4.5.4.3 Am Anfang streichen:\n„Tankcontainer und“.\n„sie entsprechen mindestens den in Absatz 6.4.5.4.2 beschriebenen Standards“ ändern in:\n„a) sie erfüllen die Vorschriften des Unterabschnitts 6.4.5.1;\nb) sie sind so ausgelegt, dass die in Kapitel 6.8 genannten Vorschriften erfüllt werden, und\nc) sie sind so ausgelegt, dass jede gegebenenfalls vorhandene zusätzliche Abschirmung den statischen und dynami-\nschen Beanspruchungen bei der Handhabung und Routine-Beförderungsbedingungen standhält und dass ein An-\nstieg der höchsten Dosisleistung an irgendeiner Stelle der äußeren Oberfläche des Tanks von mehr als 20 % ver-\nhindert wird.“\n6.4.5.4.4 Im ersten Satz nach „Container“ einfügen:\n„, die eine dauerhafte Umschließungsfunktion haben,“.\n6.4.5.4.5b) Der Text vor den Unterabsätzen (i) und (ii) erhält folgenden Wortlaut:\n„b) sie sind so ausgelegt, dass die in Kapitel 6.5 für die Verpackungsgruppe I oder II genannten Vorschriften erfüllt wer-\nden und dass sie, wenn sie den in Kapitel 6.5 vorgeschriebenen Prüfungen unterzogen werden, wobei jedoch die\nFallprüfung in einer zum größtmöglichen Schaden führenden Ausrichtung durchgeführt wird, Folgendes verhin-\ndern:“.\n6.4.8.8 Im letzten Unterabsatz „Absätze 2.2.7.7.2.4 bis 2.2.7.7.2.6“ ändern in:\n„Absätze 2.2.7.2.2.4 bis 2.2.7.2.2.6“.\n6.4.8.14 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.4.8.14 Ein Versandstück, das gering dispergierbare radioaktive Stoffe enthält, muss so ausgelegt sein, dass alle den gering\ndispergierbaren radioaktiven Stoffen hinzugefügten Vorrichtungen, die nicht deren Bestandteil sind, und alle inneren\nBauteile der Verpackung keine schädlichen Auswirkungen auf das Verhalten der gering dispergierbaren radioaktiven\nStoffe haben.“\n216","6.4.10.3 Im letzten Unterabsatz „Absätze 2.2.7.7.2.4 bis 2.2.7.7.2.6“ ändern in:\n„Absätze 2.2.7.2.2.4 bis 2.2.7.2.2.6“.\n6.4.11.2 Im ersten Satz „dieses Unterabschnitts“ ändern in:\n„des Absatzes 2.2.7.2.3.5“.\nAbsätze a) bis d) und Tabelle 6.4.11.2 streichen.\n6.4.11.11 „fünfmal «N»“ ändern in:\n„fünfmal «N» Versandstücke“.\n6.4.11.12 „zweimal «N»“ ändern in:\n„zweimal «N» Versandstücke“.\nFolgenden neuen Unterabschnitt einfügen:\n„6.4.11.13 Die Kritikalitätssicherheitskennzahl (CSI) für Versandstücke mit spaltbaren Stoffen ist durch Division der Zahl 50 durch\nden kleineren der beiden Werte für «N» zu ermitteln, die aus den Unterabschnitten 6.4.11.11 und 6.4.11.12 abgeleitet\nwerden (d. h. CSI = 50/N). Der Wert der Kritikalitätssicherheitskennzahl kann Null sein, vorausgesetzt, eine unbegrenzte\nAnzahl von Versandstücken ist unterkritisch (d. h. N ist tatsächlich in beiden Fällen unendlich).“\n6.4.12.1 Im ersten Unterabsatz „Absätzen 2.2.7.3.3, 2.2.7.3.4, 2.2.7.4.1 und 2.2.7.4.2“ ändern in:\n„Absatz 2.2.7.2.3.1.3, 2.2.7.2.3.1.4, 2.2.7.2.3.3.1, 2.2.7.2.3.3.2, 2.2.7.2.3.4.1, 2.2.7.2.3.4.2“.\nIm ersten Unterabsatz „Auslegungskriterien“ ändern in:\n„Leistungsvorgaben“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nIn Absatz a) „die LSA-III-Stoffe oder die radioaktiven Stoffe in besonderer Form repräsentieren“ ändern in:\n„die LSA-III-Stoffe, die radioaktiven Stoffe in besonderer Form oder die gering dispergierbaren radioaktiven Stoffe re-\npräsentieren,“.\n6.4.12.2 „Absätzen 2.2.7.3.3, 2.2.7.3.4, 2.2.7.4.1, 2.2.7.4.2“ ändern in:\n„Absatz 2.2.7.2.3.1.3, 2.2.7.2.3.1.4, 2.2.7.2.3.3.1, 2.2.7.2.3.3.2, 2.2.7.2.3.4.1, 2.2.7.2.3.4.2“.\n6.4.14 „des Absatzes 2.2.7.4.5 a)“ ändern in:\n„des Absatzes 2.2.7.2.3.3.5 a)“.\n6.4.22.2 und\n6.4.22.3 „des Absatzes 5.1.5.3.1“ ändern in:\n„des Absatzes 5.1.5.2.1“.\n6.4.23.2 c) „Absatz 5.1.5.3.1“ ändern in:\n„Absatz 5.1.5.2.1“.\n6.4.23.14 In Absatz h) „Absatz 5.1.5.2.2“ ändern in:\n„Absatz 5.1.5.1.2“.\nIn Absatz o) vor „6.4.8.5“ einfügen:\n„6.4.8.4,“.\n6.4.23.15 Vor „zugelassenen Bauart“ einfügen:\n„nach den Absätzen 1.6.6.2.1 und 1.6.6.2.2 und den Unterabschnitten 6.4.22.2, 6.4.22.3 und 6.4.22.4“.\nKapitel 6.5\n6.5.2.1.1 a) Nach dem Symbol folgenden Satz einfügen:\n„Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung den entsprechenden\nVorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5 oder 6.6 entspricht.“\n6.5.2.2.1 In der Tabelle folgende neue Eintragung hinzufügen:\nIBC-Typ\nzusätzliche Kennzeichnung\nMetall starrer Kunststoff Kombination Pappe Holz\nhöchstzulässige Stapellastb) × × × × ×\nAm Ende der Tabelle folgende Fußnote b) hinzufügen:\n„b) Siehe Absatz 6.5.2.2.2. Diese zusätzliche Kennzeichnung gilt für alle ab dem 1. Januar 2011 hergestellten, repa-\nrierten oder wiederaufgearbeiteten IBC (siehe auch Unterabschnitt 1.6.1.15).“\n217","Einen neuen Absatz 6.5.2.2.2 mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„6.5.2.2.2 Die höchstzulässige anwendbare Stapellast bei der Verwendung des IBC muss wie folgt auf einem Piktogramm ange-\ngeben werden:\nIBC, die gestapelt werden können IBC, die nicht gestapelt werden können\nDas Piktogramm muss mindestens 100 mm × 100 mm groß, dauerhaft und gut sichtbar sein. Die Buchstaben und Ziffern\nfür die Angabe der Masse müssen eine Zeichenhöhe von mindestens 12 mm haben.\nDie über dem Piktogramm angegebene Masse darf nicht größer sein als die bei der Bauartprüfung aufgebrachte Last\n(siehe Absatz 6.5.6.6.4), dividiert durch 1,8.\nBem. Die Vorschriften des Absatzes 6.5.2.2.2 gelten für alle IBC, die ab dem 1. Januar 2011 hergestellt, repariert oder\nwiederaufgearbeitet werden (siehe auch Unterabschnitt 1.6.1.15).“\nDie bisherigen Absätze 6.5.2.2.2 bis 6.5.2.2.4 werden zu 6.5.2.2.3 bis 6.5.2.2.5.\n6.5.4.1 Am Ende eine Bem. mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„Bem. Die Norm ISO 16 106:2006 «Verpackung – Verpackungen zur Beförderung gefährlicher Güter – Gefahrgutver-\npackungen, Großpackmittel (IBC) und Großverpackungen – Leitfaden für die Anwendung der ISO 9001» ent-\nhält zufrieden stellende Leitlinien für Verfahren, die angewendet werden dürfen.“\n6.5.4.4.2 Im ersten Satz nach „Dichtheitsprüfung“ einfügen:\n„, die mindestens ebenso wirksam ist wie die in Absatz 6.5.6.7.3 beschriebene Prüfung,“.\nDer erste nach den Absätzen a) und b) folgende Satz erhält folgenden Wortlaut:\n„Für diese Prüfung muss der IBC mit dem ersten Bodenverschluss ausgerüstet sein.“\n6.5.4.5.5 wird zu 6.5.4.4.4.\n6.5.5.4.6 Bem. streichen.\n6.5.6 Am Ende hinzufügen:\n„für IBC“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n6.5.6.1.1 Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut:\n„Vor der Verwendung muss jede Bauart eines IBC die in diesem Kapitel vorgeschriebenen Prüfungen erfolgreich be-\nstanden haben und von der zuständigen Behörde, welche die Zuteilung der Kennzeichnung bestätigt hat, zugelassen\nworden sein.“\n6.5.6.2.1 „6.5.6.12“ ändern in „6.5.6.13“.\n6.5.6.2.4 „6.5.6.13“ ändern in „6.5.6.14“.\n6.5.6.3.7 Die Tabelle wie folgt ersetzen:\nIBC-Art Vibra- Heben Heben Stapel- Dichtheit Innen- Fall Weiter- Kippfall Auf-\ntionf ) von von druckb) druck, reißen richtenc)\nunten obena) hydrau-\nlisch\nMetall:\n11A, 11B, 11N – 1.a) 2. 3. – – 4.e) – – –\n21A, 21B, 21N – 1.a) 2. 3. 4. 5. 6.e) – – –\n31A, 31B, 31N 1. 2.a) 3. 4. 5. 6. 7.e) – – –\nflexibeld) – – xc) x – – × × × ×\nstarrer Kunststoff:\n11H1, 11H2 – 1.a) 2. 3. – – 4. – – –\n21H1, 21H2 – 1.a) 2. 3. 4. 5. 6. – – –\n31H1, 31H2 1. 2.a) 3. 4.g) 5. 6. 7. – – –\nKombination:\n11HZ1, 11HZ2 – 1.a) 2. 3. – – 4.e) – – –\n21HZ1, 21HZ2 – 1.a) 2. 3. 4. 5. 6.e) – – –\n31HZ1, 31HZ2 1. 2.a) 3. 4.g) 5. 6. 7.e) – – –\nPappe – 1. – 2. – – 3. – – –\nHolz – 1. – 2. – – 3. – – –\n218","Nach der Tabelle eine Fußnote f ) mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„f ) Ein anderer IBC gleicher Bauart darf für die Vibrationsprüfung verwendet werden.“\nDie bisherige Fußnote f ) wird zu g).\n6.5.6.5.5 a) erhält folgenden Wortlaut:\n„a) Metallene IBC, starre Kunststoff-IBC und Kombinations-IBC: der IBC bleibt unter normalen Beförderungsbedingun-\ngen sicher, keine feststellbare dauerhafte Verformung des IBC einschließlich eines gegebenenfalls vorhandenen\nPalettensockels und kein Verlust von Füllgut.“\n6.5.6.7.3 Den letzten Satz streichen.\n6.5.6.9.3 Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut:\n„Der IBC muss mit seinem Boden so auf eine nicht federnde, horizontale, ebene, massive und starre Oberfläche nach\nden Vorschriften des Absatzes 6.1.5.3.4 fallen gelassen werden, dass der IBC auf die schwächste Stelle seines Bodens\naufschlägt.“\nIn Absatz a) „der Grundfläche“ ändern in:\n„des Bodens“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n6.5.6.9.5 Einen neuen Absatz d) mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„d) alle IBC: keine Beschädigung, durch die der IBC für eine Beförderung zur Bergung oder Entsorgung unsicher wird\nund kein Verlust von Füllgut. Darüber hinaus muss der IBC in der Lage sein, durch geeignete Mittel für eine Dauer\nvon fünf Minuten angehoben zu werden, so dass er sich frei über dem Boden befindet.“\n6.5.6.13,\n6.5.6.13.1 und\n6.5.6.13.2 werden zu 6.5.6.14, 6.5.6.14.1 und 6.5.6.14.2.\nEinen neuen Absatz 6.5.6.13 mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„6.5.6.13 Vibrationsprüfung\n6.5.6.13.1 Anwendungsbereich\nFür alle IBC, die für flüssige Stoffe verwendet werden, als Bauartprüfung.\nBem. Diese Prüfung gilt für alle IBC-Bauarten, die nach dem 31. Dezember 2010 hergestellt werden (siehe auch Un-\nterabschnitt 1.6.1.14).\n6.5.6.13.2 Vorbereitung des IBC für die Prüfung\nEin IBC-Prüfmuster muss nach dem Zufallsprinzip ausgewählt werden und für die Beförderung ausgerüstet und ver-\nschlossen werden. Der IBC muss bis mindestens 98 % seines höchsten Fassungsraums mit Wasser gefüllt werden.\n6.5.6.13.3 Prüfverfahren und -dauer\n6.5.6.13.3.1 Der IBC muss in der Mitte der Auflagefläche der Prüfmaschine mit einer senkrechten Sinusschwingung doppelter Am-\nplitude von 25 mm ± 5 % (Phasenverschiebung) aufgesetzt werden. Sofern notwendig müssen an der Auflagefläche\nRückhalteeinrichtungen befestigt werden, die eine horizontale Bewegung des Prüfmusters von der Auflagefläche ohne\nBeschränkung der senkrechten Bewegung verhindern.\n6.5.6.13.3.2 Die Prüfung ist für die Dauer von einer Stunde bei einer Frequenz durchzuführen, die dazu führt, dass ein Teil des IBC-\nBodens vorübergehend für einen Teil jeder Periode so stark von der Vibrationsauflagefläche angehoben wird, dass ein\nDistanzplättchen aus Metall zeitweise an mindestens einem Punkt vollständig zwischen dem IBC-Boden und der\nPrüfauflagefläche eingeschoben werden kann. Es kann notwendig sein, die Frequenz nach dem ursprünglichen Soll-\nwert anzupassen, um Resonanzschwingungen der Verpackung zu verhindern. Dennoch muss die Prüffrequenz das in\ndiesem Absatz beschriebenen Einbringen des Distanzplättchens aus Metall unter dem IBC weiterhin zulassen. Die\nständige Möglichkeit des Einschiebens des Distanzplättchens aus Metall ist für das Bestehen der Prüfung unbedingt\nerforderlich. Das für diese Prüfung verwendete Distanzplättchen aus Metall muss eine Dicke von mindestens 1,6 mm,\neine Breite von mindestens 50 mm und eine ausreichende Länge haben, damit es für die Durchführung der Prüfung\nmindestens 100 mm zwischen dem IBC und der Auflagefläche eingeschoben werden kann.\n6.5.6.13.4 Kriterien für das Bestehen der Prüfung\nEs darf keine Undichtheit und kein Bruch festgestellt werden. Darüber hinaus darf kein Zubruchgehen oder Versagen\nder baulichen Ausrüstungsteile wie Brechen von Schweißverbindungen oder Versagen von Befestigungen festgestellt\nwerden.“\nKapitel 6.6\n6.6.1.2 Am Ende eine Bem. mit folgendem Wortlaut hinzufügen:\n„Bem. Die Norm ISO 16106:2006 «Verpackung – Verpackungen zur Beförderung gefährlicher Güter – Gefahrgutver-\npackungen, Großpackmittel (IBC) und Großverpackungen – Leitfaden für die Anwendung der ISO 9001» ent-\nhält zufrieden stellende Leitlinien für Verfahren, die angewendet werden dürfen.“\n219","6.6.3.1 a) Nach dem Symbol folgenden Satz einfügen:\n„Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung den entsprechenden\nVorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5 oder 6.6 entspricht.“\n6.6.5 Am Ende hinzufügen:\n„für Großverpackungen“.\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\n6.6.5.1.1 Nach „von der zuständigen Behörde“ einfügen:\n„, welche die Zuteilung der Kennzeichnung bestätigt hat,“.\n6.6.5.1.2 Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut:\n„Vor der Verwendung muss jede Bauart einer Großverpackung die in diesem Kapitel vorgeschriebenen Prüfungen er-\nfolgreich bestanden haben.“\n6.6.5.3.4.3 Der Text nach der Überschrift erhält folgenden Wortlaut:\n„Die Großverpackung muss so auf eine nicht federnde, horizontale, ebene, massive und starre Oberfläche nach den\nVorschriften des Absatzes 6.1.5.3.4 fallen gelassen werden, dass die Großverpackung auf die schwächste Stelle ihrer\nGrundfläche aufschlägt.“\nKapitel 6.7\n6.7.2.1,\n6.7.3.1 und\n6.7.4.1 In der Begriffsbestimmung für „ortsbeweglicher Tank“ im vorletzten Satz „auf ein Beförderungsfahrzeug oder ein Schiff“\nändern in:\n„auf einen Wagen, ein Fahrzeug, ein See- oder Binnenschiff“.\n6.7.4.14.4 [betrifft nicht die deutsche Fassung]\n6.7.4.14.5 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.7.4.14.5 (gestrichen)“.\n6.7.5.2.1 Im letzten Satz „auf ein Beförderungsfahrzeug oder ein Schiff“ ändern in:\n„auf einen Wagen, ein Fahrzeug, ein See- oder Binnenschiff“.\n6.7.5.2.3 „gemäß Abschnitt 6.2.5“ ändern in:\n„gemäß den Abschnitten 6.2.1 und 6.2.2“.\n6.7.5.2.9 „des Unterabschnitts 6.2.5.2“ ändern in:\n„des Unterabschnitts 6.2.2.1“.\n„(siehe Abschnitt 6.2.3)“ ändern in:\n„(siehe Abschnitt 6.2.5)“.\n6.7.5.3.2 Am Ende „durch ein Ventil in Einheiten von höchstens 3000 Litern getrennt werden“ ändern in:\n„in Gruppen von höchstens 3000 Litern unterteilt werden, die jeweils durch ein Ventil getrennt sind“.\n6.7.5.4.1 „müssen durch ein Ventil in Verbände von höchstens 3000 Litern unterteilt werden. Jeder Verband muss“ ändern in:\n„müssen in Gruppen von höchstens 3000 Litern unterteilt werden, die jeweils durch ein Ventil getrennt sind. Jede\nGruppe muss“.\nKapitel 6.8\n6.8.2.1.4 erhält am Anfang folgenden Wortlaut:\n„Die Tankkörper müssen nach den Bestimmungen der in Unterabschnitt 6.8.2.6 aufgeführten Normen oder eines von\nder zuständigen Behörde gemäß Unterabschnitts 6.8.2.7 anerkannten technischen Regelwerks entworfen und gebaut\nsein, in denen bei der Wahl des Werkstoffes . . .“.\n6.8.2.1.23 Der Text für den Wert „λ = 0,8“ erhält folgenden Wortlaut:\n„λ = 0,8: die Schweißnähte werden auf beiden Seiten soweit wie möglich visuell geprüft und stichprobenweise einer\nzerstörungsfreien Prüfung unterzogen. Es sind alle «T»-Verbindungen zu prüfen, wobei die Gesamtlänge der\nuntersuchten Schweißnähte nicht geringer sein darf als 10 % der Summe der Längen aller Längs-, Umfangs-\nund Radialnähte (in den Tankböden);“.\n6.8.2.2.1 Im zweiten Unterabsatz „des Absatzes 1.1.10 des UIC-Merkblattes 573 vom 1. Januar 1999 (Technische Bedingungen\nfür den Bau von Kesselwagen)“ ändern in:\n„des Punktes 1.1.10 des UIC-Merkblattes 5735) (Technische Bedingungen für den Bau von Kesselwagen)\n5) Ab 1. Oktober 2008 anwendbare 7. Ausgabe des UIC-Merkblattes.“\n220","Die bisherigen Fußnoten 5) bis 17) werden zu 6) bis 18).\nNach „– den Bestimmungen des Absatzes 6.8.2.1.1 entsprechen.“ folgenden neuen Unterabsatz einfügen:\n„Die Rohrleitungen sind so auszulegen, zu bauen und zu montieren, dass die Gefahr der Beschädigung infolge thermi-\nscher Ausdehnung und Schrumpfung, mechanischer Erschütterung und Vibration vermieden wird.“\n6.8.2.4.2 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.8.2.4.2 Die Tankkörper und ihre Ausrüstungsteile sind spätestens alle\nacht Jahre fünf Jahre\nwiederkehrenden Prüfungen zu unterziehen.\nDiese wiederkehrenden Prüfungen umfassen:\n– eine Untersuchung des inneren und äußeren Zustands;\n– eine Dichtheitsprüfung des Tankkörpers mit der Ausrüstung gemäß Absatz 6.8.2.4.3 sowie eine Funktionsprüfung\nsämtlicher Ausrüstungsteile;\n– im Allgemeinen eine Wasserdruckprüfung10) (wegen des Prüfdrucks für den Tankkörper und gegebenenfalls die Ab-\nteile siehe Absatz 6.8.2.4.1).\nUmmantelungen zur Wärmeisolierung oder andere Isolierungen sind nur soweit zu entfernen, wie es für die sichere Be-\nurteilung der Eigenschaften des Tankkörpers erforderlich ist.\nBei Tanks zur Beförderung pulverförmiger oder körniger Stoffe dürfen mit Zustimmung des von der zuständigen Be-\nhörde anerkannten Sachverständigen die wiederkehrenden Wasserdruckprüfungen entfallen und durch Dichtheitsprü-\nfungen gemäß Absatz 6.8.2.4.3 mit einem effektiven inneren Druck, der mindestens gleich hoch ist wie der höchste Be-\ntriebsdruck, ersetzt werden.“\nDie Fußnote 10) (bisherige Fußnote 9)) bleibt unverändert.\n6.8.2.4.3 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.8.2.4.3 Die Tankkörper und ihre Ausrüstungsteile sind alle\nvier Jahre zweieinhalb Jahre\nnach der erstmaligen Prüfung und jeder wiederkehrenden Prüfung Zwischenprüfungen zu unterziehen. Diese Zwi-\nschenprüfungen dürfen innerhalb von drei Monaten vor oder nach dem festgelegten Datum durchgeführt werden.\nJedoch darf die Zwischenprüfung zu jedem Zeitpunkt vor dem festgelegten Datum durchgeführt werden.\nWenn eine Zwischenprüfung mehr als drei Monate vor dem vorgeschriebenen Datum erfolgt, muss die nächste Zwi-\nschenprüfung spätestens\nvier Jahre zweieinhalb Jahre\nnach diesem Datum durchgeführt werden.\nDiese Zwischenprüfungen müssen eine Dichtheitsprüfung des Tankkörpers mit seinen Ausrüstungsteilen sowie eine\nFunktionsprüfung sämtlicher Ausrüstungsteile umfassen. Der Tank ist dabei einem effektiven inneren Druck zu unter-\nwerfen, der mindestens gleich hoch ist wie der höchste Betriebsdruck. Für Tanks zur Beförderung flüssiger Stoffe oder\nfester körniger oder pulverförmiger Stoffe ist die Dichtheitsprüfung, sofern sie mit Hilfe eines Gases vorgenommen wird,\nmit einem Druck durchzuführen, der mindestens 25 % des höchsten Betriebsdrucks beträgt. In keinem Fall darf der\nDruck geringer sein als 20 kPa (0,2 bar) (Überdruck).\nBei Tanks mit Lüftungseinrichtungen und einer Sicherung gegen Auslaufen des Tankinhalts beim Umstürzen ist der\nDruck bei der Dichtheitsprüfung gleich dem statischen Druck des Füllgutes.\nDie Dichtheitsprüfung ist für jedes Abteil unterteilter Tankkörper gesondert durchzuführen.“\n6.8.2.4.4 Am Ende folgenden Wortlaut hinzufügen:\n„Wenn eine außerordentliche Prüfung, welche die Vorschriften des Absatzes 6.8.2.4.2 erfüllt, durchgeführt wurde, darf\ndie außerordentliche Prüfung als wiederkehrende Prüfung angesehen werden. Wenn eine außerordentliche Prüfung,\nwelche die Vorschriften des Absatzes 6.8.2.4.3 erfüllt, durchgeführt wurde, darf die außerordentliche Prüfung als Zwi-\nschenprüfung angesehen werden.“\n6.8.2.4.5 Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut:\n„Über die Prüfungen sind auch im Falle negativer Prüfergebnisse Bescheinigungen auszustellen.“\nIm dritten Satz nach „Tankcodierung“ einfügen:\n„und die alphanumerischen Codes der Sondervorschriften“.\n6.8.2.5.1 Der siebte Spiegelstrich erhält folgenden Wortlaut:\n„– Fassungsraum13) – bei unterteilten Tankkörpern Fassungsraum jedes Abteils13) –,\ngefolgt durch das Symbol «S», wenn der Tankkörper\noder die Abteile durch Schwallwände in Abschnitte von\nhöchstens 7500 Liter Fassungsraum unterteilt ist;“.\nDie Bem. zum neunten Spiegelstrich streichen.\n221","6.8.2.5.2 Am Ende des achten Spiegelstriches in der linken Spalte folgenden Satz hinzufügen:\n„Wenn die nächste Prüfung eine Prüfung nach Absatz 6.8.2.4.3 ist, ist das Datum durch den Buchstaben «L» zu ergän-\nzen.“\n6.8.2.6 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.8.2.6 Anforderungen an Tanks, die nach Normen ausgelegt, gebaut und geprüft sind\nBem. Personen oder Organe, die in den Normen als Verantwortliche gemäß RID ausgewiesen sind, müssen die Vor-\nschriften des RID einhalten.\nDie in der nachstehenden Tabelle aufgeführten Normen müssen abhängig von dem in Spalte (4) der Tabelle angege-\nbenen Zeitpunkt des Baus des Tanks oder dürfen abhängig von dem in Spalte (5) der Tabelle angegebenen Zeitpunkt\ndes Baus angewendet werden, um die in Spalte (1) der Tabelle genannten Vorschriften des Kapitels 6.8 zu erfüllen. Die\nin der Spalte (1) genannten Vorschriften des Kapitels 6.8 sind in jedem Fall maßgebend.\nWenn mehrere Normen für die Anwendung derselben Vorschriften als zwingend anwendbar aufgeführt sind, ist nur eine\ndieser Normen, jedoch in ihrer Gesamtheit anzuwenden, sofern in der nachstehenden Tabelle nicht etwas anderes an-\ngegeben ist.\nanwendbar Referenz Titel des Dokuments rechtsver- zugelassene\nfür Unterab- bindliche An- Anwendung\nschnitte/Ab- wendung für für Tanks, die\nsätze Tanks, die ge- gebaut wur-\nbaut werden den\n(1) (2) (3) (4) (5)\nfür alle Tanks\n6.8.2.1 EN Tanks für die Beförderung gefährlicher Güter – Metal- zwischen dem\n14025:2003 + lische Drucktanks – Auslegung und Bau 1. Januar 2005\nAC:2005 und dem\n30. Juni 2009\n6.8.2.1 EN Tanks für die Beförderung gefährlicher Güter – Metal- ab dem 1. Juli vor dem 1. Juli\n14025:2008 lische Drucktanks – Auslegung und Bau 2009 2009\n6.8.2.2.1 EN Tanks für die Beförderung gefährlicher Güter – Aus- ab dem vor dem\n14432:2006 rüstung für Tanks für die Beförderung flüssiger Che- 1. Januar 2011 1. Januar 2011\nmieprodukte – Produktauslass- und Gaswechselven-\ntile\n6.8.2.2.1 EN Tanks für die Beförderung gefährlicher Güter – Aus- ab dem vor dem\n14433:2006 rüstung für Tanks für die Beförderung flüssiger Che- 1. Januar 2011 1. Januar 2011\nmieprodukte – Bodenventile\nfür die Prüfung\n6.8.2.4 EN Tanks für die Beförderung gefährlicher Güter – Prü- zwischen dem zwischen dem\n6.8.3.4 12972:2001 fung, Inspektion und Kennzeichnung von Metalltanks 1. Januar 2009 1. Januar 2003\n(mit Aus- und dem und dem\nnahme der An- 31. Dezember 31. Dezember\nlagen D und E) 2010 a) 2008\n6.8.2.4 EN Tanks für die Beförderung gefährlicher Güter – Prü- ab dem vor dem\n6.8.3.4 12972:2007 fung, Inspektion und Kennzeichnung von Metalltanks 1. Januar 2011 1. Januar 2011\nfür Tanks mit einem höchsten Betriebsdruck von höchstens 50 kPa zur Beförderung von Stoffen, für die in\nKapitel 3.2 Tabelle A Spalte 12 eine Tankcodierung mit dem Buchstaben «G» angegeben ist\n6.8.2.1 EN Tanks für die Beförderung gefährlicher Güter – ab dem\n13094:2004 Metalltanks mit einem Betriebsdruck von höchstens 1. Januar 2005\n0,5 bar – Auslegung und Bau\nfür Tanks zur Beförderung flüssiger Erdölprodukte, anderer gefährlicher Stoffe der Klasse 3 mit einem Dampf-\ndruck bei 50 °C von höchstens 110 kPa und von Benzin, die keine Nebengefahr giftig oder ätzend haben\n6.8.2.1 EN Tanks für die Beförderung gefährlicher Güter – ab dem\n13094:2004 Metalltanks mit einem Betriebsdruck von höchstens 1. Januar 2005\n0,5 bar – Auslegung und Bau\na) Es sei denn, in Spalte (5) ist für Tanks, die zu demselben Zeitpunkt gebaut wurden, die Anwendung einer anderen Norm für\ndenselben Zweck zugelassen.“\n6.8.2.7 Den ersten und zweiten Unterabsatz streichen.\nDer dritte Unterabsatz (neuer erster Unterabsatz) erhält folgenden Wortlaut:\n„Um dem wissenschaftlichen und technischen Fortschritt Rechnung zu tragen, oder in Fällen, in denen in Unterabschnitt\n6.8.2.6 keine Normen aufgeführt sind, oder um bestimmten Aspekten Rechnung zu tragen, die in einer in Unterabschnitt\n6.8.2.6 aufgeführten Norm nicht vorgesehen sind, kann die zuständige Behörde die Anwendung eines technischen Re-\n222","gelwerks anerkennen, das ein gleiches Sicherheitsniveau gewährleistet. Die Tanks müssen jedoch den Mindestanfor-\nderungen des Abschnitts 6.8.2 entsprechen.“\n6.8.3.1.5 „Unterabschnitt 6.2.3.1“ ändern in:\n„Unterabschnitt 6.2.5.3“.\nNach dem Absatz 6.8.3.1.5 eine Überschrift mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„Sonstige Vorschriften für den Bau von Kesselwagen und Batteriewagen“.\nEinen neuen Absatz mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„6.8.3.1.6 Kesselwagen und Batteriewagen müssen mit Puffern mit (bleibt offen)\neinem minimalen dynamischen Arbeitsaufnahmevermögen\nvon 70 kJ ausgerüstet sein. Diese Vorschrift gilt nicht für\nKesselwagen und Batteriewagen, die mit Energieverzehr-\nelementen gemäß Definition in Abschnitt 6.8.4 Sondervor-\nschrift TE 22 ausgerüstet sind.“\n6.8.3.2.3 erhält am Anfang folgenden Wortlaut:\n„Alle Öffnungen für das Füllen und alle Öffnungen für das Entleeren der Tanks..“.\n6.8.3.2.11 Am Ende folgenden Satz hinzufügen:\n„Die Vorschriften des Absatzes 6.8.2.1.7 gelten nicht für Tanks mit Vakuumisolierung.“\n6.8.3.4.6 erhält folgenden Wortlaut:\n„6.8.3.4.6 Abweichend von den Vorschriften nach Unterabschnitt 6.8.2.4 sind die wiederkehrenden Prüfungen nach\nAbsatz 6.8.2.4.2 durchzuführen:\na) mindestens alle vier Jahre mindestens alle zweieinhalb Jahre\nan Tanks für UN 1008 Bortrifluorid, UN 1017 Chlor, UN 1048 Bromwasserstoff, wasserfrei, UN 1050 Chlorwasser-\nstoff, wasserfrei, UN 1053 Schwefelwasserstoff oder UN 1079 Schwefeldioxid;\nb) spätestens acht Jahre nach der Inbetriebnahme und danach mindestens alle 12 Jahre an Tanks für tiefgekühlt ver-\nflüssigte Gase.\nDie Zwischenprüfungen nach Absatz 6.8.2.4.3 sind spä- Zwischen zwei aufeinanderfolgenden wiederkehrenden\ntestens sechs Jahre nach jeder wiederkehrenden Prüfung Prüfungen kann die zuständige Behörde eine Dichtheits-\ndurchzuführen. prüfung oder eine Zwischenprüfung nach Absatz 6.8.2.4.3\nverlangen.\nWenn der Tankkörper, seine Armaturen, Rohrleitungen und Ausrüstungsteile getrennt geprüft worden sind, muss der\nTank nach dem Zusammenbau einer Dichtheitsprüfung unterzogen werden.“\n6.8.3.4.13 „des Unterabschnitts 6.2.1.6“ ändern in:\n„des Unterabschnitts 6.2.1.6 bzw. 6.2.3.5“.\n6.8.3.4.16 Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut:\n„Über die Prüfungen sind auch im Falle negativer Prüfergebnisse Bescheinigungen auszustellen.“\n6.8.3.5.7 In der linken Spalte am Ende folgenden neuen Satz anzufügen:\n„Die Klapptafeln müssen so ausgelegt sein und gesichert\nwerden können, dass jegliches Umklappen oder Lösen aus\nder Halterung während der Beförderung (insbesondere\ndurch Stöße und unabsichtliche Handlungen) ausge-\nschlossen ist.“\n6.8.3.5.13 „Unterabschnitt 6.2.1.7“ ändern in:\n„Unterabschnitt 6.2.2.7“.\n6.8.4\nTE 11 Am Ende folgenden Satz hinzufügen:\n„Ein Sicherheitsventil, welches das Eindringen fremder Substanzen verhindert, erfüllt diese Vorschrift ebenfalls.“\nTE 22 erhält folgenden Wortlaut:\n„TE 22 Um bei einem Auflaufstoß oder Unfall das Schadensaus- (bleibt offen)\nmaß zu reduzieren, müssen Kesselwagen für Stoffe, die in\nflüssigem Zustand befördert werden, und Gase sowie Bat-\nteriewagen eine Energie in Höhe von mindestens 800 kJ je\nWagenende durch elastische oder plastische Verformung\ndefinierter Bauteile des Untergestells oder ähnlicher Ver-\nfahren (z. B. Einsatz von Crashelementen) aufnehmen kön-\nnen. Die Ermittlung der Energieaufnahme bezieht sich auf\neinen Auflauf in einem geraden Gleis.\n223","Die Energieaufnahme durch plastische Verformung darf\nerst bei Bedingungen erfolgen, die außerhalb des norma-\nlen Eisenbahnbetriebs (Auflaufgeschwindigkeit ist größer\n12 km/h oder die Einzelpufferkraft ist größer als 1500 kN)\nliegen.\nBei der Energieaufnahme bis höchstens 800 kJ je Wagen-\nende darf es zu keiner Krafteinleitung in den Tankkörper\nkommen, die zu einer sichtbaren, bleibenden Verformung\ndes Tankkörpers führen kann.\nDie Vorschriften dieser Sondervorschrift gelten als erfüllt,\nwenn die Punkte 1.4 und 1.1.6 des UIC-Merkblattes 57 319)\n(Technische Bedingungen für den Bau von Kesselwagen)\nangewendet werden.\n_________\n19) Ab 1. Oktober 2008 anwendbare 7. Ausgabe des UIC-Merk-\nblattes.“\nTE 25 a) Im neunten Spiegelstrich „UIC-Merkblatt 573“ ändern in:\n„UIC-Merkblatt 57 319) (Technische Bedingungen für den Bau von Kesselwagen)\n19) Ab 1. Oktober 2008 anwendbare 7. Ausgabe des UIC-Merkblattes.“\nFolgende Sondervorschriften einfügen:\n„TA 4 Die Verfahren für die Konformitätsbewertung des Abschnitts 1.8.7 müssen von der zuständigen Behörde, deren Beauf-\ntragten oder von der gemäß EN ISO/IEC 17020:2004 Typ A akkreditierten Prüfstelle nach Unterabschnitt 1.8.6.4 ange-\nwendet werden.“\n„TT 9 Für Prüfungen (einschließlich Überwachung der Herstellung) müssen die Verfahren des Abschnitts 1.8.7 von der zu-\nständigen Behörde, deren Beauftragten oder von der gemäß EN ISO/IEC 17020:2004 Typ A akkreditierten Prüfstelle\nnach Unterabschnitt 1.8.6.4 angewendet werden.“\nKapitel 6.10\n6.10.3.7a) erhält folgenden Wortlaut:\n„a) der Saugausleger mit einer inneren oder äußeren Absperreinrichtung ausgerüstet ist, die direkt am Tankkörper\noder an einem mit dem Tankkörper verschweißten Rohrbogen befestigt ist; zwischen dem Tankkörper oder dem\nRohrbogen und der äußeren Absperreinrichtung darf ein Drehkranz angebracht sein, wenn dieser Drehkranz im\ngeschützten Bereich angeordnet ist und die Betätigungseinrichtung der äußeren Absperreinrichtung mit einem Ge-\nhäuse oder einer Abdeckung gegen Losreißen infolge äußerer Belastungen geschützt ist;“.\n224","Teil 7\nKapitel 7.1\n7.1.7 [betrifft nur die englische Fassung]\nKapitel 7.3\n7.3.2.6 erhält folgenden Wortlaut:\n„Güter der Klasse 6.2“.\n7.3.2.6.1 Der Text vor Absatz a) erhält folgenden Wortlaut:\n„7.3.2.6.1 Tierische Stoffe der Klasse 6.2\nTierische Stoffe, die ansteckungsgefährliche Stoffe (UN-Nummern 2814, 2900 und 3373) enthalten, sind zur Beförde-\nrung in Schüttgut-Containern zugelassen, sofern folgende Vorschriften erfüllt werden:“.\nIn Absatz a) „Für Abfälle der UN-Nummern 2814 und 2900 sind bedeckte Schüttgut-Container BK 1 zugelassen,“ än-\ndern in:\n„Bedeckte Schüttgut-Container BK 1 sind zugelassen,“.\nDer Absatz c) erhält folgenden Wortlaut:\n„c) Die tierischen Stoffe müssen vollständig mit einem geeigneten Desinfektionsmittel behandelt werden, bevor sie für\ndie Beförderung verladen werden.“\nIn Absatz d) „Abfälle der UN-Nummern 2814 und 2900 in bedeckten Schüttgut-Containern“ ändern in:\n„Bedeckte Schüttgut-Container“.\nIn Absatz e) streichen:\n„, die für die Beförderung von Abfällen der UN-Nummern 2814 und 2900 verwendet werden,“.\nNach Absatz e) folgende Bem. hinzufügen:\n„Bem. Zusätzliche Vorschriften können von den entsprechenden nationalen Gesundheitsbehörden festgelegt werden.“\nKapitel 7.5\nNach der Überschrift eine Bem. mit folgendem Wortlaut einfügen:\n„Bem. Im Sinne dieses Kapitels gilt das Aufsetzen eines Containers, eines Schüttgut-Containers, eines Tankcontai-\nners, eines ortsbeweglichen Tanks oder eines Straßenfahrzeugs auf einen Wagen als Beladen und das Abset-\nzen als Entladen.“\n7.5.1.1 Der erste Unterabsatz erhält folgenden Wortlaut:\n„Für das Verladen der Güter sind die für den Versandbahnhof geltenden Vorschriften einzuhalten, soweit die Vorschriften\ndieses Kapitels nicht entgegenstehen.“\nDen zweiten Unterabsatz streichen.\n7.5.1.2 erhält folgenden Wortlaut:\n„7.5.1.2 Die Beladung darf nicht erfolgen, wenn\n– eine Kontrolle der Dokumente oder\n– eine Sichtprüfung des Wagens oder gegebenenfalls der (des) Großcontainer(s), Schüttgut-Container(s), Tankcon-\ntainer(s), ortsbeweglichen Tanks oder Straßenfahrzeuge (Straßenfahrzeugs) sowie ihrer bei der Be- und Entladung\nverwendeten Ausrüstung\nzeigt, dass der Wagen, ein Großcontainer, ein Schüttgut-Container, ein Tankcontainer, ein ortsbeweglicher Tank, ein\nStraßenfahrzeug oder ihre Ausrüstung den Rechtsvorschriften nicht genügt.“\n7.5.1.3 Am Anfang folgenden neuen Satz einfügen:\n„Die Entladung darf nicht erfolgen, wenn die vorgenannten Kontrollen Verstöße aufzeigen, die die Sicherheit oder die\nSicherung bei der Entladung in Frage stellen können.“\n7.5.2.1 In der Tabelle in folgenden Zeilen und Spalten ein „X“ hinzuzufügen:\n– Zeile „5.2“ und Spalte „5.2 + 1“ sowie\n– Zeile „5.2 + 1“ und Spalte „5.2“.\nIn der Fußnote d) zur Tabelle „und anorganischen Nitraten der Klasse 5.1 (UN-Nummern 1942 und 2067)“ ändern in:\n„(UN-Nummern 1942 und 2067), Alkalimetall-Nitraten (z. B. UN 1486) und alkalischen Metallnitraten (z. B. UN 1454)“.\n7.5.3 erhält folgenden Wortlaut:\n225","„7.5.3 Schutzabstand\nJeder Wagen oder Großcontainer, der Stoffe oder Gegenstände der Klasse 1 enthält und mit Großzetteln (Placards)\nnach Muster 1, 1.5 oder 1.6 versehen ist, muss im selben Zugverband von Wagen oder Großcontainern mit Großzetteln\n(Placards) nach Muster 2.1, 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1 oder 5.2 durch einen Schutzabstand getrennt sein.\nDie Bedingung dieses Schutzabstandes ist erfüllt, wenn der Zwischenraum zwischen dem Pufferteller eines Wagens\noder der Wand eines Großcontainers und dem Pufferteller eines anderen Wagens oder der Wand eines anderen Groß-\ncontainers\na) mindestens 18 Meter beträgt oder\nb) durch zwei zweiachsige oder einen vier- oder mehrachsigen Wagen ausgefüllt ist.“\n7.5.11\nCW 30 „in Kesselwagen oder Tankcontainern“ ändern in:\n„in Kesselwagen, ortsbeweglichen Tanks oder Tankcontainern“.\nCW 33 „Umpackung“ bzw. „Umpackungen“ ändern in:\n„Umverpackung“ (zweimal) bzw. „Umverpackungen“ (neunmal).\n[betrifft nur die deutsche Fassung]\nKapitel 7.7\nerhält am Ende folgenden Wortlaut:\n„. . ., wenn auf ihre Beförderung die Freistellungsvorschriften gemäß Unterabschnitt 1.1.3.1 a) oder b), 1.1.3.2 b), d)\noder f ), 1.1.3.3 oder 1.1.3.7 anwendbar sind.“\n226","",""]}